AVISTEL

Entreprise

AVISTEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/08/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45384215500021 / Siren : 453842155 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 42 453842155
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
AVISTEL
Adresse :
15 Rue AUGUSTE BARTHOLDI
78420 CARRIERES-SUR-SEINE
Marchés publics :
19/08/2022 : Marché

Objet : Gestion et exploitation des services de télévision, d’accès internet et autres services pour les patients hospitalisés au sein du CHU Dijon Bourgogne.
Classification : Services de télévision (92220000)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320222022S1497000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 19/08/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
27/01/2022 : Marché

Objet : Prestations de gestion et d’exploitation du réseau de télévision, de téléphone ainsi que du WIFI destinés aux patients de l’hôpital Le Vésinet - DSP gestion et exploitation télévision, téléphone et Wifi
Classification : Services de télévision par câble (92232000)

Numéro unique d’identification : 2678027180002820222022S0110500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 490 000 €
Date de notification : 27/01/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
02/12/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition de tablettes multimédia pour le numérique en détention (NED).
Classification : Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (30000000)

Numéro unique d’identification : 120012018001112021130017126800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 02/12/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Ministère de la Justice - SD5

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
25/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2019-04-M-S-Lot 1 : Fourniture, livraison et installation de télévision et d'accessoires
Classification : Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (32000000)

Numéro unique d’identification : 423864941001782019FIcGwvExn900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM CENTRE

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
25/06/2021 : Marché

Objet : 2019-16-M-S-Marché d'acquisition d'une solution de gestion des droits d'accès à la télévision et taxation
Classification : Logiciels de gestion des installations (48421000)

Numéro unique d’identification : 423864941001782019RyJECxVtaV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 181 €
Date de notification : 01/10/2019

Lieu d'exécution : Loiret
Acheteur : UGECAM CENTRE

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
19/08/2020 : Marché

Objet : La présente consultation concerne la « location de téléviseurs » du Centre Hospitalier Intercommunal Elbeuf- Louviers -Val-de-Reuil (C.H.I.E.L.V.R) pour ses EHPAD de Louviers. - Les propositions porteront sur de la location simple (pas de crédit-bail ni
Classification : Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (32300000)

Numéro unique d’identification : 2676017630001920202020F1240000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 288 €
Date de notification : 19/08/2020

Lieu d'exécution : (27) Eure
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
31/01/2019 : Marché

Objet : Fourniture et pose de t�l�visions pour l'ensemble des services de l'h�pital de Belleville
Classification : Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (32000000)

Numéro unique d’identification : 266900257000462018LBnMSIEeNK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 044 €

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
17/07/2018 : Accord-cadre

Objet : Matériels audio-vidéo et fours à micro-ondes en acquisition avec exécution de prestations annexes - Téléviseur
Classification : Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (32000000)

Numéro unique d’identification : 7760564670058720182016F0006600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 29 mois
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 17/07/2018

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics - Département Mobilier Scolaire et Equipement Général

Titulaire :
AVISTEL (45384215500021)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
20/08/2007 : Succession
Prédécesseur : AVISTEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/2004
Dénomination : AVISTEL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
17/09/2015 : IP6G
N° national/d'enregistrement : 4210430
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Avistel, SAS
Numéro de SIREN : 453842155
Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières sur Seine
FR

Mandataire 1 : Avistel, M. Tony Desbrosses
Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

15/06/2010 : PC3G
N° national/d'enregistrement : 3746484
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVISTEL, SAS
Numéro de SIREN : 453842155
Adresse :
15 Rue Auguste Bartholdi
78420 CARRIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : AVISTEL (S.A.S.)
Adresse :
15 Rue Auguste Bartholdi
78420 CARRIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

08/06/2009 : IP3G
N° national/d'enregistrement : 3655543
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVISTEL, SARL
Numéro de SIREN : 453842155
Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières sur Seine
FR

Mandataire 1 : AVISTEL
Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières sur Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

01/12/2008 : AviSMART
N° national/d'enregistrement : 3614576
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : AVISTEL S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 453842155

Mandataire 1 : AVISTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

01/12/2008 : AviCONTROL
N° national/d'enregistrement : 3614649
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVISTEL S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 453842155

Mandataire 1 : AVISTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

01/12/2008 : TV3G
N° national/d'enregistrement : 3614650
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVISTEL S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 453842155

Mandataire 1 : AVISTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Publications au Bodacc :
08/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4947
NOJO : 7803MYG93984400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2445
NOJO : 7803MYG90957900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8832
NOJO : 7803MYG88355700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13925
NOJO : 7803MYG75518000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2682
NOJO : 7803MYG72665300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8230
NOJO : 317803451566638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13895
NOJO : 317803423504854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4568
NOJO : 317803395987254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5472
NOJO : 317803390240743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7606
NOJO : 317803325228394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13332
NOJO : 317803317994203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°2064
NOJO : BXB12335002181X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GERMAIN Marc modification le 29 Novembre 2012
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6625
NOJO : BXC122140101925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11133
NOJO : BXC11314019203U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6185
NOJO : BXC09268008529C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières-sur-Seine
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10029
NOJO : BXC08013004571X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières-sur-Seine
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4096
NOJO : BXC08239004896V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières-sur-Seine
08/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1712
NOJO : BXB08154002518U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GERMAIN Marc modification le 07 Janvier 2008Co-gérant : FRANCOIS Olivier en fonction le 28 Mai 2008.

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11755
NOJO : BXC080160070429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières-sur-Seine
18/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1172
NOJO : BXB080310062491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 453 842 155
Dénomination : AVISTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : GERMAIN Marc.
Associé : FRANCOIS Olivier modification le 02 Janvier 2008.

Historique de l'unité légale :
08/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/05/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
03/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
29/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Type : Personne Physique

Nom : GERMAIN Marc
Né le 11/09/1964 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
118 Rue PAUL DOUMER
78420 Carrières-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
18/05/2010 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°7028 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°17443 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°17443 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°17443 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°17443 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
23/04/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°6860 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL AVISTEL EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
23/03/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°4472 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°7796 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
19/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°34 déposé le 02/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/09/2007 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13265 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/08/2007 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13265 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°9748 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : A TITRE EXCEPTIONNEL
19/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13454 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13454 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13454 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13454 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°13454 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°5750 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé
31/03/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°5750 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LES SOUSSIGNES : Mr. HUNOT Stephane et la Ste SIFIMAR
18/03/2005 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°5750 déposé le 29/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LES SOUSSIGNES : Ste. COMMUNICATION HOSPITALIERE et Mr. HUNOT Stephane, Mmr. GERMAIN Marc et Mr. FRANCOIS Olivier
30/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°7676 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
30/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°7676 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/04/2004 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°7676 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
29/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières-sur-Seine
FRANCE
29/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Auguste Bartholdi
78420 Carrières-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2004
Activité : TOUTES ACTIVITES RELATIVES A L INGENIERIE DE RESEAUX, A LA MAINTENANCE ET A LA GESTION DE DE RESEAUX, LA VIDEOSURVEILLANCE, LA REALISATION ET SUIVI DE CHANTIERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/11/2012 : AVISTEL
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°3399 déposé le 13/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°8310 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°2475 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°10254 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°16877 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°14365 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°9741 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°18050 déposé le 26/12/2007
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°2378 déposé le 23/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°1214 déposé le 16/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2004B01995
Dépôt : N°3617 déposé le 16/05/2005
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 25545 du 16/09/2022
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 2625 du 27/03/2023
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 21128 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9653 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 3337 du 11/03/2020
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8077 du 27/06/2018
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9186 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 3399 du 13/03/2017
Numéro de gestion : 2004B01995
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 0153 015
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 06035 874177 1858 849
ATAutres immobilisations corporelles188 868137 43451 43459 789
BHAutres immobilisations financières15 70115 70115 701
BJTOTAL (I)420 645176 324244 32184 339
BLMatières premières, approvisionnements332 440332 440432 881
BNEn cours de production de biens276 904276 904252 965
BXClients et comptes rattachés493 951493 951686 017
CFDisponibilités330 835330 83598 513
CHCharges constatées d’avance2 3352 3352 748
CJTOTAL (II)1 604 8587 5411 597 3171 711 996
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 025 504183 8651 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves862 439869 232
DHReport à nouveau56 267
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 843-63 061
DLTOTAL (I)899 083871 239
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 642281 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés183 974260 100
EAAutres dettes21 05113 496
ECTOTAL (IV)942 555925 097
EETOTAL GENERAL (I à V)1 841 6381 796 336
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises613 257613 257377 126
FDProduction vendue biens1 535 3181 535 3181 413 833
FGProduction vendue services407 650407 650454 134
FJChiffres d’affaires nets2 556 2262 556 2262 245 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 231299 617
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 644 4572 544 712
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)205 117177 028
FTVariation de stock (marchandises)51 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 089 8491 191 690
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)100 441-98 295
FWAutres achats et charges externes467 542529 307
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 32229 742
FYSalaires et traitements531 690518 715
FZCharges sociales229 479225 460
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements48 51220 824
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 896
GEAutres charges238665
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 700 1932 650 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-55 735-105 731
GNDifférences positives de change26 2462 614
GPTotal des produits financiers (V)26 2462 614
GRIntérêts et charges assimilées4 0954 661
GSDifférences négatives de change2 8755 375
GUTotal des charges financières (VI)6 97110 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)19 274-7 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-36 460-113 153
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 808335
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 0001 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 8081 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion181
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 9989 962
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 0179 963
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 791-8 427
HKImpôts sur les bénéfices (X)-58 513-58 520
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 690 5132 548 862
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 662 6692 611 923
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 843-63 061

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