AVIATION DESIGN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.

Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19

Cette classe comprend :
-la fabrication d’armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc. ; -la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu’en soit le calibre ;
-la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions ;
-la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z) ; -la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z) ;
-la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z) ;
- l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z) ; -la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z) ;
-la fabrication de chars et d’autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z)