AVENIR ARTISANAL

Entreprise

AVENIR ARTISANAL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/06/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37896608900013 / Siren : 378966089 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 79 378966089
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
AVENIR ARTISANAL
Adresse :
23 Rue HENRI 4
27540 IVRY-LA-BATAILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/06/1990
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1158
NOJO : 2702MYG24255300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°927
NOJO : 2702MYG22859000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1581
NOJO : 2702MYG21346000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1582
NOJO : 2702MYG21346100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2041
NOJO : 212702454364465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°658
NOJO : 270212702445148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Date de commencement d'activité : 15/06/1990
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1696
NOJO : 212702443174995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1697
NOJO : 212702443175205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1764
NOJO : 212702356059826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2519
NOJO : 212702331855658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2063
NOJO : 212702309858492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1696
NOJO : BXC12327005412F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1687
NOJO : BXC11333002526N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
23 rue Henri Iv
27540 Ivry-la-Bataille
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2317
NOJO : BXC11028009283Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
23 rue Henri iv
27540 Ivry-la-Bataille
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2202
NOJO : BXC09351005397J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Sigle : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
23 rue Henri iv
27540 Ivry-la-Bataille
21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2043
NOJO : BXC08030009632A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
23 rue Henri iv
27540 Ivry-la-Bataille
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1272
NOJO : BXC08332002756R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 378 966 089
Dénomination : AVENIR ARTISANAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
23 rue Henri iv
27540 Ivry-la-Bataille
Historique de l'unité légale :
04/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Type : Personne Physique

Nom : DOUCHEZ (GUNTHNER) Brigitte Rolande Géraldine
Né le 25/12/1959 à Pacy-sur-Eure
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
112 Rue Henri IV
27540 Ivry-la-Bataille
FRANCE
Dépôts des actes :
22/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2802424 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2303018 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DECES D'UN CO-GERANT
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2202222 déposé le 22/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2202222 déposé le 22/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2202222 déposé le 22/07/2002
Etat : Déposé
16/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2202255 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Entre Monsieur et Madame Michel DOUCHEZ, cédants d'une part, et Madame Brigitte GUNTHNER épouse DOUCHEZ, cessionnaire d'autre part
23/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2103157 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2103157 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2103157 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2103157 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°941886 déposé le 14/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/02/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9300508 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
15/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9300508 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9300508 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9300508 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
30/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9300507 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/10/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9001695 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
20/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9001695 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9001695 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9001695 déposé le 14/11/1990
Etat : Déposé
02/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9001218 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
02/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°9001218 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
20/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Type : Siège

Adresse :
23 Rue Henri IV
27540 Ivry-la-Bataille
FRANCE
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Butte Talbot
27540 Ivry-la-Bataille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Acquisition d'un terrain sis à Ivry La Bataille, la construction et l'aménage- ment de locaux à usage industriel et commercial la location ou la vente desdits locaux, toutes activités annexes ou accessoires, marchand de biens. La construction, l'entretien les aménage- ments et la restauration de tous batiments publics privés et industriels. La Location ou la vente desdits locaux, l'activité de marchand de biens l'entreprise générale d'espaces verts. L'aménage- ment de terrains de sport, toutes activités de terrassement et d'assainissement, toutes activités concernant la protection de la nature l'environne- ment et l'écologie en général, toutes activités annexes ou accessoires - Toutes activités de gestion et d'administration financière, commerciale et comptables, toutes activités de société holding.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/08/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/08/1990 : Journal Publicateur : Le Courrier du Neubourg
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2008
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à 1/2 du capital social, suite à décision du 22/02/2008.
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 15/06/1990.
Personnes morales :
20/05/2014 : AVENIR ARTISANAL
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 12000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°4116 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3774 déposé le 17/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°4441 déposé le 30/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°4444 déposé le 06/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°4668 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°5089 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°4303 déposé le 03/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3912 déposé le 24/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3968 déposé le 15/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3842 déposé le 25/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3739 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3711 déposé le 08/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3498 déposé le 31/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°3194 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°2824 déposé le 08/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°8889 déposé le 21/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°91697 déposé le 15/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°82250 déposé le 29/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°71836 déposé le 19/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°61561 déposé le 12/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°52036 déposé le 02/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°41718 déposé le 31/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°31559 déposé le 06/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1990B00297
Dépôt : N°30181 déposé le 15/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 7490 du 02/01/2023
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458
30/04/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 8551 du 28/12/2021
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458
30/04/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6061 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458
30/04/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6060 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458
30/04/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3752 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458
30/04/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 991 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458
30/04/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 990 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1990B00297
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles8 6518 651
040Immobilisations financières68 31054 15514 155
044Total Actif Immobilisé76 96154 15522 806
072Créances – Autres268268
084Disponibilités373373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance641641
110Total général Actif77 60354 15523 448
120Capital social ou individuel12 000
126Réserve légale557
132Autres réserves10 581
134Report à nouveau-21 517
136Résultat de l’exercice-18 301
142Total des capitaux propres - Total I-16 680
166Fournisseurs et comptes rattachés1 070
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 396
172Autres dettes39 057
176Total des dettes40 127
180Total général Passif23 448
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France7 284
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 7 284
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 187
242Autres charges externes* 2 977
243(dont taxe professionnelle) 405
244Impôts, taxes et versements assimilés1 371
252Charges sociales 749
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 5 285
270Résultat d’exploitation 1 999
294Charges financières 20 000
306Impôts sur les bénéfices 300
310Bénéfice ou perte -18 301
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 76 961
CodeLibellé du posteMontant année N
632AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur immobilisations20 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions20 000
374Montant de la T.V.A. collectée 1 413
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 458

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