AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Bas-Rhin
  3. STRASBOURG
  4. AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Dernière mise à jour : 04/11/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/11/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77564187100238 / Siren : 775641871 / NIC : 00238
N° de TVA : FR 94 775641871
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
94 : Activités des organisations associatives
Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).
94.9 : Activités des autres organisations associatives
Ce groupe comprend les activités des autres organisations qui promeuvent les intérêts de leurs membres.
94.99 : Activités des organisations associatives n.c.a.
94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d’une cause ou d’une question d’intérêt public en sensibilisant l’opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. : • initiatives individuelles ou mouvements de protestation • mouvements pour la protection de l’environnement et mouvements écologiques • organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a. • organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques • associations à caractère patriotique, y compris les associations d’anciens combattants
- les associations de consommateurs
- les associations d’automobilistes
- les associations dont l’objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
- les associations de jeunes, les associations d’étudiants, les clubs universitaires, les amicales d’étudiants, etc.
- les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d’amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’octroi de subventions par des organisations associatives ou autres

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des œuvres sociales (cf. 88.99B)
- les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0)
- les activités des clubs de sports (cf. 93.12Z)
- les activités des associations professionnelles (cf. 94.12Z) Produits associés : 94.99.11, 94.99.12, 94.99.13, 94.99.14, 94.99.15, 94.99.16, 94.99.17, 94.99.19, 94.99.20
Coordonnées de l'établissement :
AUTOMOBILE CLUB ASS. FRANCAISE DES AUTOMOBIL…
Adresse :
38 Avenue DU RHIN
CS 80049
67027 STRASBOURG CEDEX
Liens de succession de l'établissement :
04/11/2013 : Succession
Prédécesseur : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Continuité économique
Accords d'entreprise :
17/10/2022 : Avenant à l'accord collectif relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06722011156
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/11/2022
Date de dépôt : 31/10/2022
Date du texte : 17/10/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Siret : 77564187100238
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
Sigle : ACAFA
Catégorie juridique : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Strasbourg (siège)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - LyonAUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - ParisAUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Clermont-Ferrand (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Bourg-en-Bresse (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Saint-Étienne (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Épinal (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Besançon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Saint-Étienne (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Reims (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Dijon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Andelnans (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Colmar (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - MulhouseAUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Clermont-Ferrand (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Lyon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Bourg-en-Bresse (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Saint-Étienne (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Orléans (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Épinal (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Besançon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Péronnas (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Saint-Étienne (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Besançon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Lyon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Paris (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Besançon (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Épinal (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Andelnans (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Colmar (fermé)AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES - Strasbourg (fermé)
Marques françaises :
25/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB PREVENTION LA MOBILITE EN SECURITE
N° national/d'enregistrement : 4317388
Date de dépôt : 25/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules : appareils de mesure ; appareils de contrôle et de secours ; appareils d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; logiciels, logiciels de jeux ; appareil pour le diagnostic à usage non médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits d'entreprises (analyses commerciales en fonction des besoins touchant le parc automobile et aux conducteurs) ; rédaction et publication de textes publicitaires ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules automobiles ; informations en matière de réparation automobile ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations touristiques (organisation et réservation de voyages/circuits organisés) ; informations en matière de transports, de sécurité routière, de trafic, d'itinéraires routiers ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation à la conduite automobile, à buts culturels ou éducatifs ; formation à l'éco-conduite vers une conduite plus écologique et pour la protection de l'environnement ; informations et conseils en matière de sécurité routière ; audit de conduite à des fins éducatives pour faire face aux risques routiers ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement, sur simulateur ou sur piste ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations et conseils en matière d'éducation routière et de prévention ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; activités sportives et de divertissement ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures (supports papiers ou électroniques) ; production de films et DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements juridiques ; assistance et protection juridique en matière de litiges.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 Strasbourg Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

25/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB PREVENTION
N° national/d'enregistrement : 4317395
Date de dépôt : 25/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules : appareils de mesure ; appareils de contrôle et de secours ; appareils d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; logiciels, logiciels de jeux ; appareil pour le diagnostic à usage non médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits d'entreprises (analyses commerciales en fonction des besoins touchant le parc automobile et aux conducteurs) ; rédaction et publication de textes publicitaires ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules automobiles ; informations en matière de réparation automobile ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations touristiques (organisation et réservation de voyages/circuits organisés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recyclage professionnel ; services de loisirs ; services de formation pratique (démonstration) ; activités sportives et de divertissement ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures (supports papiers ou électroniques) ; production de films et DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

25/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB PREVENTION LA MOBILITE EN SECURITE
N° national/d'enregistrement : 4317388
Date de dépôt : 25/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules : appareils de mesure ; appareils de contrôle et de secours ; appareils d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; logiciels, logiciels de jeux ; appareil pour le diagnostic à usage non médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits d'entreprises (analyses commerciales en fonction des besoins touchant le parc automobile et aux conducteurs) ; rédaction et publication de textes publicitaires ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules automobiles ; informations en matière de réparation automobile ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations touristiques (organisation et réservation de voyages/circuits organisés) ; informations en matière de transports, de sécurité routière, de trafic, d'itinéraires routiers ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation à la conduite automobile, à buts culturels ou éducatifs ; formation à l'éco-conduite vers une conduite plus écologique et pour la protection de l'environnement ; informations et conseils en matière de sécurité routière ; audit de conduite à des fins éducatives pour faire face aux risques routiers ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement, sur simulateur ou sur piste ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations et conseils en matière d'éducation routière et de prévention ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; activités sportives et de divertissement ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures (supports papiers ou électroniques) ; production de films et DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements juridiques ; assistance et protection juridique en matière de litiges.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 Strasbourg Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

25/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB PREVENTION LA MOBILITE EN SECURITE
N° national/d'enregistrement : 4317388
Date de dépôt : 25/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules : appareils de mesure ; appareils de contrôle et de secours ; appareils d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; logiciels, logiciels de jeux ; appareil pour le diagnostic à usage non médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits d'entreprises (analyses commerciales en fonction des besoins touchant le parc automobile et aux conducteurs) ; rédaction et publication de textes publicitaires ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules automobiles ; informations en matière de réparation automobile ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations touristiques (organisation et réservation de voyages/circuits organisés) ; informations en matière de transports, de sécurité routière, de trafic, d'itinéraires routiers ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation à la conduite automobile, à buts culturels ou éducatifs ; formation à l'éco-conduite vers une conduite plus écologique et pour la protection de l'environnement ; informations et conseils en matière de sécurité routière ; audit de conduite à des fins éducatives pour faire face aux risques routiers ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement, sur simulateur ou sur piste ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations et conseils en matière d'éducation routière et de prévention ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; activités sportives et de divertissement ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures (supports papiers ou électroniques) ; production de films et DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements juridiques ; assistance et protection juridique en matière de litiges.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 Strasbourg Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

25/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB PREVENTION
N° national/d'enregistrement : 4317395
Date de dépôt : 25/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules : appareils de mesure ; appareils de contrôle et de secours ; appareils d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; logiciels, logiciels de jeux ; appareil pour le diagnostic à usage non médical ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits d'entreprises (analyses commerciales en fonction des besoins touchant le parc automobile et aux conducteurs) ; rédaction et publication de textes publicitaires ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules automobiles ; informations en matière de réparation automobile ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations touristiques (organisation et réservation de voyages/circuits organisés) ; informations en matière de transports, de sécurité routière, de trafic, d'itinéraires routiers ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation à la conduite automobile, à buts culturels ou éducatifs ; formation à l'éco-conduite vers une conduite plus écologique et pour la protection de l'environnement ; informations et conseils en matière de sécurité routière ; audit de conduite à des fins éducatives pour faire face aux risques routiers ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement, sur simulateur ou sur piste ; services de formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations et conseils en matière d'éducation routière et de prévention ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; activités sportives et de divertissement ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures (supports papiers ou électroniques) ; production de films et DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements juridiques ; assistance et protection juridique en matière de litiges.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 Strasbourg Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de places de spectacles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 707319
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de forums de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; formation à la conduite automobile, à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations et conseils en matière d'éducation routière et de prévention quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de places de spectacles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de places de spectacles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 707319
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 724562
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 776921
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 832141
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de places de spectacles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 707319
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 724562
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 776921
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de forums de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; formation à la conduite automobile, à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations et conseils en matière d'éducation routière et de prévention quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 4316261
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de places de spectacles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignements dans le domaine juridique ; assistance et protection juridique en matière de litiges ; services d'élaboration de documents juridiques.

Déposant 1 : Automobile Club Association, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 707319
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 724562
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

24/02/2016 : THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4251834
Date de dépôt : 24/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de groupes de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; informations en matière d'éducation routière quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; organisation de jeux concours.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/02/2016 : THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4251834
Date de dépôt : 24/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de groupes de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; informations en matière d'éducation routière quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; organisation de jeux concours.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/02/2016 : THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY
N° national/d'enregistrement : 4251834
Date de dépôt : 24/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de groupes de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; informations en matière d'éducation routière quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; organisation de jeux concours.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

15/10/2015 : MOBILITE CLUB DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4218256
Date de dépôt : 15/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation de places de spectacles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 693538
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

15/10/2015 : MOBILITE CLUB DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4218256
Date de dépôt : 15/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la sécurité routière, à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de forums de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; réservation de places de spectacles ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 693538
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

01/07/2015 : CHARADE CLASSIC
N° national/d'enregistrement : 4193729
Date de dépôt : 01/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de bourses d'échanges multi-collections, liées à l'automobile à savoir organisation de présentation pour échanges commerciaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou telephoniques ; services de radiotelephonie mobile ; echanges d'informations par reseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistee par ordinateur ; raccordement par telecommunication a un reseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activites sportives et culturelles ; organisation de rassemblements et/ou rallyes de voitures anciennes ou de prestige sur circuit ferme (divertissement) ; organisation de conferences, d'expositions a buts culturels ou educatifs ; redaction et publication de livres, brochures ; redactions d'articles (a caractere non publicitaire) et publication electronique ; micro-edition.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local regie par les articles 21 a 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

09/11/2012 : AUTOMOBILE CLUB VOYAGES
N° national/d'enregistrement : 3959885
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : revues ; périodiques ; affiches ; brochures ; catalogues ; livres ; prospectus ; dépliants ; autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation et conduite d'expositions à caractère commercial ou de publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; location d'espaces publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages, de données, d'images et sons assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports, de trafic ; conseils et informations en matière de voyages ; services d'agence de voyages et de voyagiste ; organisation et réservation de voyages à forfait, de croisières, de séjours, de circuits et d'excursions touristiques ; réservation de titres de transport et billets de voyage en avion, train, bateau, autocar ; prestations en matière de location de véhicules ; accompagnement et transports de voyageurs ; démarches administratives (obtention de visas) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de billetterie (divertissement) et réservation de places de spectacles ; organisation de jeux concours ; organisation et conduite de conférences et de congrés ; rédaction et publication (sur support papier ou électronique) d'articles (à caractère non publicitaire), de livres, de revues, de brochures ; publication DVD ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : réservations de chambres d'hôtel et de logements temporaires.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

31/10/2012 : AUTOMOBILE CLUB ASSURANCES
N° national/d'enregistrement : 3957515
Date de dépôt : 31/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : courtage en assurances ; consultation en matière d'assurance ; informations en matière d'assurance ; opérations d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : rédaction et publication de livres et brochures ; rédaction de textes (à caractère non publicitaire) et publication électronique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 669115
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD S.A., PROCOURTAGE, SERENIS ASSURANCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

31/10/2012 : AUTOMOBILE CLUB ASSURANCES
N° national/d'enregistrement : 3957515
Date de dépôt : 31/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : courtage en assurances ; consultation en matière d'assurance ; informations en matière d'assurance ; opérations d'assurance ; établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : rédaction et publication de livres et brochures ; rédaction de textes (à caractère non publicitaire) et publication électronique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 669115
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD S.A., PROCOURTAGE, SERENIS ASSURANCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

16/05/2012 : Grand Prix Rétro d'Orléans Automobile Club du Loiret
N° national/d'enregistrement : 3920620
Date de dépôt : 16/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluie, parasols, cannes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à but publicitaire ; organisation de bourses d'échanges multi-collections, liées à l'automobile, à des fins commerciales et de publicité ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de circuits touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles : publication de livres ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de rallyes de voitures anciennes ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de bourses d'échanges multi-collections, liées à l'automobile, à des fins de divertissement ; organisation de rassemblements de voitures anciennes sur circuit en ville (divertissement) ; microédition.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

16/01/2012 : ACA
N° national/d'enregistrement : 3889085
Date de dépôt : 16/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

16/01/2012 : ACA
N° national/d'enregistrement : 3889085
Date de dépôt : 16/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

13/01/2012 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3888651
Date de dépôt : 13/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 573306
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Prestations en matière de location de véhicules.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

13/01/2012 : AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3888651
Date de dépôt : 13/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 573306
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Prestations en matière de location de véhicules.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 832140
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

28/10/2011 : AC AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
N° national/d'enregistrement : 3870494
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

28/10/2011 : AC AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION PRIORITE A LA MOBILITE
N° national/d'enregistrement : 3870512
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; organisation de croisières/ d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

12/10/2011 : LA CARTE AUTOSMILE
N° national/d'enregistrement : 3866229
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence pour l'organisation de voyages) ; organisation de croisières/ d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

12/10/2011 : LA CARTE AUTOZEN
N° national/d'enregistrement : 3866250
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence pour l'organisation de voyages) ; organisation de croisières/ d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

12/10/2011 : LA CARTE AUTOSMILE
N° national/d'enregistrement : 3866229
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence pour l'organisation de voyages) ; organisation de croisières/ d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

12/10/2011 : LA CARTE AUTOZEN
N° national/d'enregistrement : 3866250
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence pour l'organisation de voyages) ; organisation de croisières/ d'excursions touristiques ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

11/10/2011 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
N° national/d'enregistrement : 3865907
Date de dépôt : 11/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

11/10/2011 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
N° national/d'enregistrement : 3865907
Date de dépôt : 11/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine de l'assurance ; opérations d'assurance ; renseignements en matière d'assurance ; établissements de devis ; assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : entretien de véhicules ; informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ; prestations en matière de location de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; organisation et conduite de colloques ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; stages de sécurité routière (formation) ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, de revues, de brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie ; organisation de jeux concours ; publication de livres, brochures et DVD ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

23/09/2011 : PRIORITE A LA MOBILITE
N° national/d'enregistrement : 3861156
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine de l'assurance ; renseignements en matière d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, revues, brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ; organisation et conduite de colloques ; rédaction et publication de livres, brochures et DVD ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

23/09/2011 : LE VILLAGE DE LA MOBILITE RESPONSABLE PAR AC L AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
N° national/d'enregistrement : 3861164
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques et conférences ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; rédaction et publication de livres, revues, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

23/09/2011 : PRIORITE A LA MOBILITE
N° national/d'enregistrement : 3861156
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine de l'assurance ; renseignements en matière d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de réparation automobile ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ; messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ; assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; organisation de stages de sécurité routière ; rédaction et publication de livres et brochures ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; édition de livres, revues, brochures ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours ; organisation et conduite de colloques ; rédaction et publication de livres, brochures et DVD ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

23/09/2011 : LE VILLAGE DE LA MOBILITE RESPONSABLE PAR AC L AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
N° national/d'enregistrement : 3861164
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : rédaction et publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transports ; informations en matière de sécurité routière ; informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques et conférences ; organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; rédaction et publication de livres, revues, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; services de billetterie ; organisation de jeux concours ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : consultations dans le domaine juridique ; renseignements d'ordre juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

09/11/2010 : AUTOMOBILE CLUB DE L'EST
N° national/d'enregistrement : 3780784
Date de dépôt : 09/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires ; – service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; – rédaction et publication de textes publicitaires ; – publicité en ligne sur réseau informatique ; – informations et conseils commerciaux en matière automobile ; – courriers publicitaires ; – diffusion et distribution d'échantillons ; – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; – relations publiques ; – organisation et conduite d'exposition à caractère commercial ou de publicité ; – publicité par correspondance ; – publicité radiophonique/télévisée ; – location d'espaces publicitaires ; – recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance ; – opérations d'assurance ; – renseignements en matière d'assurance ; – établissements de devis ; – assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules ; – informations en matière de réparation automobile ; – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs ; – communications radiophoniques ou téléphoniques ; – services de radiotéléphonie mobile ; – échanges d'informations par réseau informatique mondial ; – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; – raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports ; – informations en matière de sécurité routière ; – informations en matière de trafic ; – assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; – prestations touristiques (agence de voyages) ; – organisation de croisières/d'excursions touristiques ; – prestations en matière de location de véhicules ; – accompagnement et transports de voyageurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile ; – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; – formation professionnelle ; – prévention du risque routier (formation) ; – informations en matière d'éducation routière ; – organisation de stages de sécurité routière ; – stages de sécurité routière (formation) ; – rédaction et publication de livres et brochures ; – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; – édition de livres ; – édition de revues ; – édition de brochures ; – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; – organisation de jeux concours ; services de billetterie (divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules ; – publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

09/11/2010 : AUTOMOBILE CLUB DE L'EST
N° national/d'enregistrement : 3780784
Date de dépôt : 09/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires ; – service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; – rédaction et publication de textes publicitaires ; – publicité en ligne sur réseau informatique ; – informations et conseils commerciaux en matière automobile ; – courriers publicitaires ; – diffusion et distribution d'échantillons ; – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; – relations publiques ; – organisation et conduite d'exposition à caractère commercial ou de publicité ; – publicité par correspondance ; – publicité radiophonique/télévisée ; – location d'espaces publicitaires ; – recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance ; – opérations d'assurance ; – renseignements en matière d'assurance ; – établissements de devis ; – assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules ; – informations en matière de réparation automobile ; – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs ; – communications radiophoniques ou téléphoniques ; – services de radiotéléphonie mobile ; – échanges d'informations par réseau informatique mondial ; – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; – raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports ; – informations en matière de sécurité routière ; – informations en matière de trafic ; – assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; – prestations touristiques (agence de voyages) ; – organisation de croisières/d'excursions touristiques ; – prestations en matière de location de véhicules ; – accompagnement et transports de voyageurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile ; – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; – formation professionnelle ; – prévention du risque routier (formation) ; – informations en matière d'éducation routière ; – organisation de stages de sécurité routière ; – stages de sécurité routière (formation) ; – rédaction et publication de livres et brochures ; – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; – édition de livres ; – édition de revues ; – édition de brochures ; – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; – organisation de jeux concours ; services de billetterie (divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules ; – publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

15/10/2010 : L'Automobile Club AVANTAGES
N° national/d'enregistrement : 3775617
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – rédaction et publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique. – informations et conseils commerciaux en matière automobile. – courriers publicitaires. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – recueil de données dans un fichier central. – promotion des ventes pour des tiers. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – mise à jour de documentation publicitaire. – publicité par correspondance. – organisation d'opérations promotionnelles et programmes de fidélisation (opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – échanges d'informations par réseau informatique mondial ou à accès privé ou réservé (type Extranet). – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. – transmission d'informations contenues dans des bases de données. – raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. – fourniture de forums de discussion sur Internet / Extranet. – services de courrier électronique. – services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique. – édition de livres. – édition de revues. – édition de brochures. – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique. – organisation de jeux concours permettant de gagner des points fidélité.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

15/10/2010 : L'Automobile Club AVANTAGES
N° national/d'enregistrement : 3775617
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – rédaction et publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique. – informations et conseils commerciaux en matière automobile. – courriers publicitaires. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – recueil de données dans un fichier central. – promotion des ventes pour des tiers. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – mise à jour de documentation publicitaire. – publicité par correspondance. – organisation d'opérations promotionnelles et programmes de fidélisation (opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – échanges d'informations par réseau informatique mondial ou à accès privé ou réservé (type Extranet). – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. – transmission d'informations contenues dans des bases de données. – raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. – fourniture de forums de discussion sur Internet / Extranet. – services de courrier électronique. – services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique. – édition de livres. – édition de revues. – édition de brochures. – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique. – organisation de jeux concours permettant de gagner des points fidélité.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

06/07/2010 : KOI TU RISK
N° national/d'enregistrement : 3751813
Date de dépôt : 06/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - échanges d'informations par réseau informatique mondial ; - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; - fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - enseignement de la conduite automobile ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; - édition de livres ; - édition de revues ; - édition de brochures ; - services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - renseignements juridiques ; - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

31/05/2010 : Automobile Club TOURISME & VOYAGES
N° national/d'enregistrement : 3742357
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – revues. – périodiques. – affiches. – brochures. – catalogues. – livres. – prospectus. – dépliants. – autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires. Rédaction et publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur réseau informatique. Informations et conseils commerciaux en matière automobile. Courriers publicitaires. Diffusion et distribution d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation et conduite d'expositions à caractère commercial ou de publicité. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique, télévisée. Location d'espaces publicitaires. Recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – échanges d'informations par réseau informatique mondial. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports. Informations en matière de trafic. Prestations touristiques (agence de voyages). Organisation de croisières, d'excursions touristiques. Prestations en matière de location de véhicules. Accompagnement et transports de voyageurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de billetterie. – organisation de jeux concours. – organisation et conduite de conférences et de congrés. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique. – édition de livres. – édition de revues. – édition de brochures. – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservations de chambres d'hôtel.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

31/05/2010 : Automobile Club TOURISME & VOYAGES
N° national/d'enregistrement : 3742357
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – revues. – périodiques. – affiches. – brochures. – catalogues. – livres. – prospectus. – dépliants. – autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion d'annonces publicitaires. Rédaction et publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur réseau informatique. Informations et conseils commerciaux en matière automobile. Courriers publicitaires. Diffusion et distribution d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation et conduite d'expositions à caractère commercial ou de publicité. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique, télévisée. Location d'espaces publicitaires. Recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – assurances dans le domaine des voyages ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – échanges d'informations par réseau informatique mondial. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transports. Informations en matière de trafic. Prestations touristiques (agence de voyages). Organisation de croisières, d'excursions touristiques. Prestations en matière de location de véhicules. Accompagnement et transports de voyageurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de billetterie. – organisation de jeux concours. – organisation et conduite de conférences et de congrés. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique. – édition de livres. – édition de revues. – édition de brochures. – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservations de chambres d'hôtel.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

19/05/2010 : AC L AUTOMOBILE CLUB ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3739405
Date de dépôt : 19/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - diffusion d'annonces publicitaires ; - publication de textes publicitaires ; - publicité en ligne sur réseau informatique ; - informations et conseils commerciaux en matière automobile ; - courriers publicitaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - entretien de véhicules ; - informations en matière de réparation automobile ; - assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications radiophoniques ou téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - échanges d'informations par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ; - assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; - prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - enseignement de la conduite automobile ; - organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - organisation de stages de sécurité routière ; - stages de sécurité routière (formation) ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; - édition de livres ; - édition de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - contrôle technique de véhicules ; - publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

19/05/2010 : AC L AUTOMOBILE CLUB ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3739405
Date de dépôt : 19/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - diffusion d'annonces publicitaires ; - publication de textes publicitaires ; - publicité en ligne sur réseau informatique ; - informations et conseils commerciaux en matière automobile ; - courriers publicitaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - entretien de véhicules ; - informations en matière de réparation automobile ; - assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications radiophoniques ou téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - échanges d'informations par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ; - assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; - prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - enseignement de la conduite automobile ; - organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - organisation de stages de sécurité routière ; - stages de sécurité routière (formation) ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; - édition de livres ; - édition de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - contrôle technique de véhicules ; - publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

23/03/2010 : AUTOBLOGGER
N° national/d'enregistrement : 3723924
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique. – informations et conseils commerciaux en matière automobile. – relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements en matière d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – informations en matière de réparation automobile. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – échanges d'informations par réseau informatique mondial. – fourniture d'espaces de discussion sur Internet, à savoir fourniture d'accès à un fil d'actualité en ligne ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique. – enseignement de la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – stages de sécurité routière (formation). – rédaction et publication de livres et brochures. – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

23/03/2010 : AUTOBLOGGER
N° national/d'enregistrement : 3723924
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique. – informations et conseils commerciaux en matière automobile. – relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements en matière d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – informations en matière de réparation automobile. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – échanges d'informations par réseau informatique mondial. – fourniture d'espaces de discussion sur Internet, à savoir fourniture d'accès à un fil d'actualité en ligne ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique. – enseignement de la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – stages de sécurité routière (formation). – rédaction et publication de livres et brochures. – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

17/03/2010 : VROUMY
N° national/d'enregistrement : 3722315
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - revues périodiques ; - affiches ; - brochures ; - catalogues ; - livres ; - publications ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - diffusion d'annonces publicitaires ; - services d'abonnement à des services de télécommunication ; - publication de textes publicitaires ; - publicité en ligne sur réseau informatique ; - informations et conseils commerciaux en matière automobile ; - courriers publicitaires ; - diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; - relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - renseignements en matière d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - entretien de véhicules ; - informations en matière de réparation automobile ; - assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications radiophoniques ou téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - échanges d'informations par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ; - assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; - prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; - - enseignement de la conduite automobile ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - stages de sécurité routière (formation) ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédaction d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

17/03/2010 : VROUMY
N° national/d'enregistrement : 3722315
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - revues périodiques ; - affiches ; - brochures ; - catalogues ; - livres ; - publications ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - diffusion d'annonces publicitaires ; - services d'abonnement à des services de télécommunication ; - publication de textes publicitaires ; - publicité en ligne sur réseau informatique ; - informations et conseils commerciaux en matière automobile ; - courriers publicitaires ; - diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; - relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - renseignements en matière d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - entretien de véhicules ; - informations en matière de réparation automobile ; - assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications radiophoniques ou téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - échanges d'informations par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ; - assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage) ; - prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; - - enseignement de la conduite automobile ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - stages de sécurité routière (formation) ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédaction d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743177
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

01/02/2010 : AUTO CITOYEN
N° national/d'enregistrement : 3709161
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - revues périodiques ; - affiches ; - brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - diffusion d'annonces publicitaires ; - publication de textes publicitaires ; - publicité en ligne sur réseau informatique ; - distribution de prospectus ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine de l'assurance ; - opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - entretien de véhicules ; - assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications radiophoniques ou téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ; - assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - enseignement de la conduite automobile ; - organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - organisation et conduite de colloques ; - organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; - organisation de stages de sécurité routière ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

01/02/2010 : AUTO CITOYEN
N° national/d'enregistrement : 3709161
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - revues périodiques ; - affiches ; - brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - diffusion d'annonces publicitaires ; - publication de textes publicitaires ; - publicité en ligne sur réseau informatique ; - distribution de prospectus ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine de l'assurance ; - opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - entretien de véhicules ; - assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - communications par terminaux d'ordinateurs ; - communications radiophoniques ou téléphoniques ; - services de radiotéléphonie mobile ; - enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - informations en matière de transports ; - informations en matière de sécurité routière ; - informations en matière de trafic ; - assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - enseignement de la conduite automobile ; - organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement ; - formation professionnelle ; - prévention du risque routier (formation) ; - informations en matière d'éducation routière ; - organisation et conduite de colloques ; - organisation de congrès et séminaires à but éducatif ; - organisation de stages de sécurité routière ; - rédaction et publication de livres et brochures ; - rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB - ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

14/10/2009 : LA FORMULE PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 3683751
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – prestation d'assistance en cas de panne de véhicules (dépannage, remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – stages de sécurité routière (formation). – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21à79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729049
Date de demande : 23/10/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

14/10/2009 : LA CARTE AU FEMININ
N° national/d'enregistrement : 3683745
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage). – prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – stages de sécurité routière (formation). – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 608514
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

14/10/2009 : LA CARTE AU FEMININ
N° national/d'enregistrement : 3683745
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – assistance en cas de panne de véhicules (dépannage et remorquage). – prestations touristiques (agence de voyages) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – stages de sécurité routière (formation). – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 608514
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

14/10/2009 : LA FORMULE PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 3683751
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – prestation d'assistance en cas de panne de véhicules (dépannage, remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – stages de sécurité routière (formation). – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

16/01/2009 : AUTOMOBILE CLUB DU VAR
N° national/d'enregistrement : 3622858
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 16/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux dordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+ Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/01/2009 : AUTOMOBILE CLUB DU VAR
N° national/d'enregistrement : 3622858
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux dordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720590
Date de demande : 10/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

18/12/2008 : AUTOCLUB ASSURANCES
N° national/d'enregistrement : 3618570
Date de dépôt : 18/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – courtage en assurances. – consultation en matière d'assurance. – informations en matière d'assurance. – opérations d'assurance. – établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction et publication de textes, autres que publicitaires. – publication en ligne de textes, autres que publicitaires.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701361
Date de demande : 21/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

18/12/2008 : AUTOMOBILE CLUB MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3618571
Date de dépôt : 18/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – revues périodiques. – affiches. – brochures. – catalogues. – livres. – publications ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – service d'abonnement à des journaux pour des tiers. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – distribution de prospectus ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements en matière d'assurance. – établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de livres. – édition de revues. – enseignement à la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – informations commerciales en matière de nouveauté automobile. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements juridiques.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AV du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701359
Date de demande : 21/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

18/12/2008 : AUTOCLUB ASSURANCES
N° national/d'enregistrement : 3618570
Date de dépôt : 18/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – courtage en assurances. – consultation en matière d'assurance. – informations en matière d'assurance. – opérations d'assurance. – établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction et publication de textes, autres que publicitaires. – publication en ligne de textes, autres que publicitaires.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

18/12/2008 : AUTOMOBILE CLUB MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3618571
Date de dépôt : 18/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – revues périodiques. – affiches. – brochures. – catalogues. – livres. – publications ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – service d'abonnement à des journaux pour des tiers. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – distribution de prospectus ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements en matière d'assurance. – établissements de devis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – édition de livres. – édition de revues. – enseignement à la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – informations commerciales en matière de nouveauté automobile. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements juridiques.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

05/12/2008 : L'Automobile Club Association Française des Automobilistes
N° national/d'enregistrement : 3615928
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux dordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AV du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701358
Date de demande : 21/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

05/12/2008 : L'Automobile Club Association Française des Automobilistes
N° national/d'enregistrement : 3615928
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 05/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux dordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +
Adresse :
5 AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

20/11/2008 : l'Automobiliste
N° national/d'enregistrement : 3612479
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – revues périodiques. – affiches. – brochures. – catalogues. – livres. – publications ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – service d'abonnement à des journaux pour des tiers. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique. – distribution de prospectus ; ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements en matière d'assurance. – établissements de devis ; ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ; ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – informations commerciales et techniques en matière de nouveautés automobiles. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction et publication électronique en ligne ; ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements juridiques.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+ Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

20/11/2008 : l'Automobiliste
N° national/d'enregistrement : 3612479
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 20/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – revues périodiques. – affiches. – brochures. – catalogues. – livres. – publications ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – diffusion d'annonces publicitaires. – service d'abonnement à des journaux pour des tiers. – publication de textes publicitaires. – publicité en ligne sur réseau informatique. – distribution de prospectus ; ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements en matière d'assurance. – établissements de devis ; ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ; ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (formation). – informations en matière d'éducation routière. – informations commerciales et techniques en matière de nouveautés automobiles. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction et publication électronique en ligne ; ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – renseignements juridiques.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699463
Date de demande : 30/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/10/2008 : AUTOMOBILE CLUB INITIATIVE
N° national/d'enregistrement : 3606547
Date de dépôt : 23/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – informations en matière d'éducation routière. – organisation de congrès et séminaires à but éducatif. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction et publication électronique en ligne. – organisation et conduite de colloques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

23/10/2008 : AUTOMOBILE CLUB INITIATIVE
N° national/d'enregistrement : 3606547
Date de dépôt : 23/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – informations en matière d'éducation routière. – organisation de congrès et séminaires à but éducatif. – rédaction et publication de livres et brochures. – rédaction et publication électronique en ligne. – organisation et conduite de colloques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714068
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

25/09/2008 : UNION FRANCAISE DES AUTOMOBILES CLUBS
N° national/d'enregistrement : 3600588
Date de dépôt : 25/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 25/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation). ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial. ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (éducation) ; – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures (autres que publicitaires).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694194
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

25/09/2008 : UNION FRANCAISE DES AUTOMOBILES CLUBS
N° national/d'enregistrement : 3600588
Date de dépôt : 25/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 25/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation). ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial. ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage). ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier (éducation) ; – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures (autres que publicitaires).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+ Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

05/08/2008 : AC Automobile Club
N° national/d'enregistrement : 3592813
Date de dépôt : 05/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courtage en assurance ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – organisation et conduite d'ateliers de formation. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – rédaction de livres et brochures. – publication de livres et brochures. – publication électronique en ligne.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION + Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

05/08/2008 : AC Automobile Club
N° national/d'enregistrement : 3592813
Date de dépôt : 05/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 05/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Courtage en assurance ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – organisation et conduite d'ateliers de formation. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – rédaction de livres et brochures. – publication de livres et brochures. – publication électronique en ligne.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689693
Date de demande : 31/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

06/02/2008 : AUTOMOBILE CLUB FRANCAIS
N° national/d'enregistrement : 3553924
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 832137
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679833
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

06/02/2008 : AUTOMOBILE CLUB FRANCAIS
N° national/d'enregistrement : 3553924
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679833
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

01/02/2008 : FRANCE AUTOMOBILE CLUB
N° national/d'enregistrement : 3553071
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILES, Association droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE du RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AVENUE du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 832135
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679855
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

01/02/2008 : AUTOMOBILE CLUB FEDERATION FRANCAISE
N° national/d'enregistrement : 3553070
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. Publication électronique en ligne.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION + association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local, maintenu en vigueur par le loi civile du 1/6/1924
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

01/02/2008 : AUTOMOBILE CLUB FEDERATION FRANCAISE
N° national/d'enregistrement : 3553070
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. Publication électronique en ligne.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION + association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local, maintenu en vigueur par le loi civile du 1/6/1924
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

01/02/2008 : AUTOMOBILE CLUB FEDERATION FRANCAISE
N° national/d'enregistrement : 3553070
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. Publication électronique en ligne.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AV du Rhin
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689690
Date de demande : 31/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

01/02/2008 : FRANCE AUTOMOBILE CLUB
N° national/d'enregistrement : 3553071
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine de l'assurance. – opérations d'assurance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – entretien de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – enseignement de la conduite automobile. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – organisation de stages de sécurité routière. – publication de livres et brochures.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – contrôle technique de véhicules. – publication électronique en ligne.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultations dans le domaine juridique.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILES, Association droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE du RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 AVENUE du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679855
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

18/07/2007 : BUDGET DE L'AUTOMOBILISTE
N° national/d'enregistrement : 3514397
Date de dépôt : 18/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – journaux, brochures, prospectus.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultation en matière financière. – estimations en matière financière.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publication de livres, brochures et DVD. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – élaboration de logiciels. – production de films. – publication électronique en ligne.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION + association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local, maintenu en vigueur par le loi civile du 1/6/1924
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-51

18/07/2007 : BUDGET DE L'AUTOMOBILISTE
N° national/d'enregistrement : 3514397
Date de dépôt : 18/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – journaux, brochures, prospectus.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – consultation en matière financière. – estimations en matière financière.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations en matière de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publication de livres, brochures et DVD. – enseignement par réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – élaboration de logiciels. – production de films. – publication électronique en ligne.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 Code Civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655367
Date de demande : 21/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

23/11/2006 : Automobile Club ASSISTANCE
N° national/d'enregistrement : 3464700
Date de dépôt : 23/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations d'assurance ; Entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparations) ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; Informations en matière de transports ; location de véhicules ; Services médicaux ; assistance médicale aux personnes.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association droit local régie par art 21 à 79 code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian
Adresse :
38 Avenue du Rhin, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2632842
Date de demande : 22/11/2016
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

13/05/2005 : voyages-club
N° national/d'enregistrement : 3358793
Date de dépôt : 13/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communications par terminaux d'ordinateurs. – raccordement à un réseau informatique mondial. – organisation de voyages. – réservation de places de voyages. – informations en matière de circulation. – réservations de véhicules. – agences de tourisme. – réservations d'hôtel. – réservation de logement temporaires. – réservation de pensions.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association droit local régie par art 21à79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Adresse :
38 AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601891
Date de demande : 10/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

25/01/2005 : AC AUTOMOBILE CLUB CONTROLE
N° national/d'enregistrement : 3336781
Date de dépôt : 25/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 25/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – opérations d'assurance. – expertises de véhicules. – entretien et réparations de véhicules. – assistance en cas de panne de véhicules (à l'exception du remorquage). – contrôle technique de véhicules.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
38, AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
38, AVENUE DU RHIN, CS 80049
67027 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-09
Date du BOPI : 04/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592977
Date de demande : 15/07/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

21/02/2003 : CERCLE D'OR
N° national/d'enregistrement : 3211136
Date de dépôt : 21/02/2003
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 21/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – assistance (entretien, réparation) en cas de panne de véhicules. – formation à la conduite automobile. – organisation de stages de sécurité routière. – consultation dans le domaine juridique. – contrôle technique de véhicules.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-13
Date du BOPI : 28/03/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537527
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

22/01/2002 : ACA +
N° national/d'enregistrement : 3142943
Date de dépôt : 22/01/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 22/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Consultations dans le domaine de l'assurance - Opérations d'assurance - Entretien et réparation de véhicules - Assistance en cas de panne de véhicules - Organisation de voyages - Réservation de places de voyages - Formation à la conduite automobile - Organisation de stages de sécurité routière - Consultations dans le domaine juridique - Contrôle technique de véhicules
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498793
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

22/01/2002 : ACA +
N° national/d'enregistrement : 3142943
Date de dépôt : 22/01/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 22/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Consultations dans le domaine de l'assurance - Opérations d'assurance - Entretien et réparation de véhicules - Assistance en cas de panne de véhicules - Organisation de voyages - Réservation de places de voyages - Formation à la conduite automobile - Organisation de stages de sécurité routière - Consultations dans le domaine juridique - Contrôle technique de véhicules
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498793
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

04/04/2001 : AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB DU FOREZ
N° national/d'enregistrement : 3093359
Date de dépôt : 04/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (à l'exception des réparations ; remorquage ; location de véhicules ; organisation de voyages. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours ; organisation de congrès, de séminaires ; organisation de compétitions sportives. Formation routière ; éducation routière par la formation, par le perfectionnement ; par l'information des automobilistes.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549950
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558759
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION PLUS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 558760
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467156
Date de demande : 31/03/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

04/04/2001 : AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB FOREZIEN
N° national/d'enregistrement : 3093360
Date de dépôt : 04/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (à l'exception des réparations ; remorquage ; location de véhicules ; organisation de voyages. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours ; organisation de congrès, de séminaires ; organisation de compétitions sportives. Formation routière ; éducation routière par la formation, par le perfectionnement ; par l'information des automobilistes.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549949
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558759
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION PLUS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 558761
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467157
Date de demande : 31/03/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

04/04/2001 : AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB DU FOREZ
N° national/d'enregistrement : 3093359
Date de dépôt : 04/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (à l'exception des réparations ; remorquage ; location de véhicules ; organisation de voyages. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours ; organisation de congrès, de séminaires ; organisation de compétitions sportives. Formation routière ; éducation routière par la formation, par le perfectionnement ; par l'information des automobilistes.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549950
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558759
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION PLUS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 558760
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467156
Date de demande : 31/03/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

04/04/2001 : AC DU FOREZ AUTOMOBILE CLUB FOREZIEN
N° national/d'enregistrement : 3093360
Date de dépôt : 04/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (à l'exception des réparations ; remorquage ; location de véhicules ; organisation de voyages. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours ; organisation de congrès, de séminaires ; organisation de compétitions sportives. Formation routière ; éducation routière par la formation, par le perfectionnement ; par l'information des automobilistes.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549949
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558759
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION PLUS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 558761
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467157
Date de demande : 31/03/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

26/05/2000 : AC AUTOMOBILE CLUB TOURISME & VOYAGES
N° national/d'enregistrement : 3031459
Date de dépôt : 26/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – organisation de voyages. – réservation de places de voyages. – organisation et conduite de salons. – réservation de places de spectacles. – réservation d'entrées de musées.
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, avenue de la Paix
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528097
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2442498
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

26/05/2000 : AC AUTOMOBILE CLUB EST
N° national/d'enregistrement : 3031460
Date de dépôt : 26/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine de l'assurance - opérations d'assurance - entretien et réparation de véhicules - assistance en cas de panne de véhicule - organisation de voyages - réservation de places de voyages - location de véhicules - formation à la conduite automobile - organisation de stages de sécurité routière - consultations dans le domaine juridique - contrôle technique de véhicules.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 538175
Date de demande : 22/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455054
Date de demande : 12/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

26/05/2000 : AC AUTOMOBILE CLUB TOURISME & VOYAGES
N° national/d'enregistrement : 3031459
Date de dépôt : 26/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – organisation de voyages. – réservation de places de voyages. – organisation et conduite de salons. – réservation de places de spectacles. – réservation d'entrées de musées.
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, avenue de la Paix
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 528097
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2442498
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

26/05/2000 : AC AUTOMOBILE CLUB EST
N° national/d'enregistrement : 3031460
Date de dépôt : 26/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - consultations dans le domaine de l'assurance - opérations d'assurance - entretien et réparation de véhicules - assistance en cas de panne de véhicule - organisation de voyages - réservation de places de voyages - location de véhicules - formation à la conduite automobile - organisation de stages de sécurité routière - consultations dans le domaine juridique - contrôle technique de véhicules.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB – ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 538175
Date de demande : 22/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455054
Date de demande : 12/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

10/12/1998 : l'Automobiliste
N° national/d'enregistrement : 98764183
Date de dépôt : 10/12/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . édition de livres . édition de revues.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, avenue de la Paix
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492170
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-04
Date du BOPI : 22/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390155
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

10/12/1998 : l'Automobiliste
N° national/d'enregistrement : 98764183
Date de dépôt : 10/12/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . édition de livres . édition de revues.

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +, Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871
Adresse :
5, avenue de la Paix
67000 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+
Adresse :
5, AVENUE DE LA PAIX
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492170
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION+

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-04
Date du BOPI : 22/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390155
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

26/08/1998 : AC AUTOMOBILE Club
N° national/d'enregistrement : 98747855
Date de dépôt : 26/08/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : * consultations dans le domaine de l'assurance * opérations d'assurance * entretien et réparation de véhicules * assistance en cas de panne de véhicules * organisation de voyages * réservations de places de voyages * location de véhicules * formation à la conduite automobile * organisation de stages de sécurité routière * consultations dans le domaine juridique * contrôle technique de véhicules.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION + Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 488270
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381544
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2009-12

26/08/1998 : AC AUTOMOBILE Club
N° national/d'enregistrement : 98747855
Date de dépôt : 26/08/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : * consultations dans le domaine de l'assurance * opérations d'assurance * entretien et réparation de véhicules * assistance en cas de panne de véhicules * organisation de voyages * réservations de places de voyages * location de véhicules * formation à la conduite automobile * organisation de stages de sécurité routière * consultations dans le domaine juridique * contrôle technique de véhicules.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION + Association de droit local, régie par les articles 21 à 79 du code civil local
Numéro de SIREN : 775641871

Mandataire 1 : AUTOMOBILE CLUB ACTION +

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 488270
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 518042
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 698643
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381544
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2009-12

Publications au Bodacc :
29/06/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1467
NOJO : BXA081760017730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/04/2008
Publication légale : LES PETITES AFFICHES, le 10/05/2008
Oppositions : Cesis 12, rue Camille Desmoulins Résidence la Pléiade 63000 Clermont-Ferrand
Etablissement complémentaire :
Activité : Contrôle technique automobile
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 176000 Euros.

Adresse :
3 rue Nicolas Joseph Cugnot
zi du Brézet
63000 Clermont-Ferrand
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 327 860 383
Dénomination : CENTRE DE SECURITE ET DE CONTROLE AUTOMOBILE
Sigle : CSCA AUVERGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHABANNES Jean-Luc.

Montant du capital : 7623 EUR

Adresse :
12 avenue de Cournon
63170 Aubière
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 641 871
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB ACTION +
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
04/11/2013 : code NIC
Code NIC : 00238
14/08/2009 : dénomination
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
11/06/2009 : dénomination
Dénomination : L AUTOMOBILE CLUB ASS FRANCAISE DES AUTOMOBILISTES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB ACTION +
01/01/2000 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB ALSACE VOSGES
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)
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