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de Bonson

AUTO CONTROLE BONSONNAIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/11/2010
Enseigne : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52862094100013 / Siren : 528620941 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 38 528620941
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/05/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Adresse :
2 AVEN DE SAINT-RAMBERT
42160 BONSON
Historique de l'établissement :
03/01/2011 : enseigne, activité principale
Enseigne : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Liens de succession de l'établissement :
03/01/2011 : Succession
Prédécesseur : DOMINIQUE DOUTRE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/11/2010
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2404
NOJO : 420200001633150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°754
NOJO : 042020000162632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Nom commercial : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2588
NOJO : 420200001335340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5041
NOJO : 420200001155810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : 420200000927820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2724
NOJO : 420200000667100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6705
NOJO : 420200000378100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5437
NOJO : 214202396783976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3877
NOJO : 214202367282818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8367
NOJO : 214202347948830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5651
NOJO : 214202323390302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4924
NOJO : BXC13190026772Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6643
NOJO : BXC12164011359N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/02/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°244
NOJO : BXA11027002580S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 29/11/2010
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Date d'effet : 3 janvier 2011
Publication légale : le Pays Roannais, le 31/12/2010
Oppositions : Maître Gérard OUILLON 183 rue Bergson 42000 SAINT ETIENNE
Descriptif : Mise en activité suite à achat

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Nom commercial : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : VIGNAL Cedric Co-gérant : PINATEL Claude André Sébastien Marie
Montant du capital : 20000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 400 882 007
Nom : DOUTRE Dominique, Jean, Marc
10/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°320
NOJO : BXA10337002189G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 29/11/2010
Descriptif : Cette entreprise n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 528 620 941
Dénomination : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Nom commercial : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : VIGNAL Cedric Co-gérant : PINATEL Claude André Sébastien Marie
Montant du capital : 20000.00 EUR

siège social :
Adresse :
2 avenue de Saint Rambert
42160 Bonson
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/01/2011 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Représentants légaux :
03/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAL Cedric
Né le 02/07/1977 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1553 Route de Saint-Romain
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
03/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Personne Physique

Nom : PINATEL Claude André Sébastien Marie
Né le 15/01/1977 à Roche-la-Molière (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Saint-Romain
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
03/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAL Cedric
Né le 02/07/1977 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1553 Route de Saint-Romain
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
03/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Personne Physique

Nom : PINATEL Claude André Sébastien Marie
Né le 15/01/1977 à Roche-la-Molière (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Saint-Romain
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
21/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Personne Physique

Nom : VIGNAL Cedric
Né le 02/07/1977 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit le Rozet
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
FRANCE
21/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Personne Physique

Nom : PINATEL Claude André Sébastien Marie
Né le 15/01/1977 à Roche-la-Molière
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Outre l'Eau
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°017567 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°1384 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°1384 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°1384 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°001384 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
29/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°001384 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
22/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°3006893 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°3006893 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
22/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°006893 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
Etablissements :
03/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue de Saint Rambert
42160 Bonson
France
03/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue de Saint Rambert
42160 Bonson
France
Nom commercial : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Enseigne : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : centre de contrôle technique automobile
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue de Saint Rambert
42160 Bonson
FRANCE
21/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue de Saint Rambert
42160 Bonson
FRANCE
Nom commercial : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Enseigne : AUTO CONTROLE FOREZIEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : centre de contrôle technique automobile
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OUTRE Dominique Jean Mar
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/08/2018 : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : centre de contrôle technique automobile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/02/2012 : AUTO CONTROLE BONSONNAIS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : centre de contrôle technique automobile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°008703 déposé le 03/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°005090 déposé le 22/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°2684 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°002684 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°5300 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°005300 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°4272 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°004272 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°4396 déposé le 22/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°004396 déposé le 22/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°3299 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01424
Dépôt : N°003299 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/005910 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/004676 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012113 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/011923 du 24/11/2020
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/011841 du 08/10/2019
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/008703 du 03/08/2018
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5090 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2010B01424
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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