AUDIT 01

Entreprise

AUDIT 01
Dernière mise à jour : 01/10/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37921912400029 / Siren : 379219124 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 62 379219124
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
AUDIT 01
Adresse :
1 ESPACE CHARLES DE GAULLE
01100 OYONNAX
Historique de l'établissement :
01/10/2020 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
01/01/2015 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2015 : Préccession
Successeur : AUDIT 01
Continuité économique
01/02/2011 : Succession
Prédécesseur : AUDIT 01
01/10/2020 : Succession
Prédécesseur : AUDIT 01
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1990
Dénomination : AUDIT 01
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AUDIT 01 - Oyonnax (fermé)AUDIT 01 - Oyonnax (siège)AUDIT 01 - Oyonnax (fermé)AUDIT 01 - Oyonnax (siège)AUDIT 01 - Oyonnax (fermé)
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG37845700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG35574900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG32940700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG304123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Descriptif : Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
10/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : 000101MYG303922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRONZINA Gérald Yves
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG30385100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG27667200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG25353800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 010228595000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 010226937400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°73
NOJO : 010223644300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°23
NOJO : BXB15162000779U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRONZINA Gérald, Yves Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : GAVAGGIO Maurice
11/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°31
NOJO : BXB15036000029M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : 010222646800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 010221172500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme
02/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°30
NOJO : BXB12331000767L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BRONZINA Gérald, Yves Administrateur : RUYSSEN Christian Administrateur : GAVARD Jean, Maurice Administrateur : DE MENA Hélène, Laurence né(e) MONNET Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : GAVAGGIO Maurice
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : BXC112170005681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
1 Espace Charles de Gaulle
01100 Oyonnax
05/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°40
NOJO : BXB11180000534I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BRONZINA Gérald, Yves Administrateur : RUYSSEN Christian Administrateur : BACHELET Jean, Marie, Albert, André Administrateur : GAVARD Jean, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : VERDET Michel

Siège social :
Adresse :
1 Espace Charles de Gaulle
01100 Oyonnax

Etablissement principal :
Adresse :
1 Espace Charles de Gaulle
01100 Oyonnax
11/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°28
NOJO : BXB10217000143X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BRONZINA Gérald, Yves Administrateur : RUYSSEN Christian Administrateur : BACHELET Jean, Marie, Albert, André Administrateur : VINCENT Philippe Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : VERDET Michel
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : BXC10183000029R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49 rue Brillât Savarin
01100 Oyonnax
19/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°84
NOJO : BXB10043001864L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GAVARD Jean-Maurice Administrateur : RUYSSEN Christian Administrateur : BACHELET Jean Marie Albert André Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien Commissaire aux comptes suppléant : VERDET Michel
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : BXC08188003602E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49 rue Brillât Savarin
01100 Oyonnax
21/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : BXB08319001598T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GAVARD Jean-Maurice.
Administrateur : MONNERET Bertrand Marie.
Administrateur : RUYSSEN Christian.
Commissaire aux comptes titulaire : TESTARD Lucien.
Commissaire aux comptes suppléant : VERDET Michel.

14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : BXC08310000192Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 379 219 124
Dénomination : AUDIT 01
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49 rue Brillât Savarin
01100 Oyonnax
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00029
Economie sociale et solidaire : Oui
31/03/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2015 : code NIC
Code NIC : 00037
02/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAF1993 : 74.1C)
Représentants légaux :
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Type : Personne Physique

Nom : BRONZINA Gérald Yves
Né le 19/05/1974 à Nantua (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 chemin du Golets aux Loups
01130 Nantua
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Type : Personne Physique

Nom : TESTARD Lucien
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
452 rue Léopold le Hon
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Type : Personne Physique

Nom : GAVAGGIO Maurice
Né le 23/09/1957 à Chatillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
rue de Normandie Niémen
les Hauts des Echarmasses
01204 Bellegarde-sur-Valserine
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3409 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3409 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3409 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3409 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
31/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°544 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°544 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°6100 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°6100 déposé le 13/11/2012
Etat : Déposé
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°6259 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°6259 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4283 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/02/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3321 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à : 1 Espace Charle de Gaulle - 01100 OYONNAX
02/02/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3321 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire- Changement d'un administrateur
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3709 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : modification exceptionnelle de la date de clöture de l'exercice social fixée au 30.9.2010
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3489 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3489 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°677 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/11/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°677 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4111 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE AU 30.9.2009
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4549 déposé le 30/10/2008
Etat : Déposé
06/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4549 déposé le 30/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2895 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
28/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2895 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
18/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°1174 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3155 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3155 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
Décision : AVANCEE EXCEPTIONNELLEMENT AU 31 AOUT 1995 (AU LIEU DU 30.09.95)
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2466 déposé le 10/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°1174 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2895 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3321 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4283 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 rue Pascal
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Commissaire aux comptes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/01/2017 : AUDIT 01
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°511 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°6517 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°897 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2887 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4913 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3325 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°3600 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°6738 déposé le 22/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°5424 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4756 déposé le 07/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°496 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°5677 déposé le 16/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°5908 déposé le 25/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2876 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°524 déposé le 25/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°4317 déposé le 12/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°1372 déposé le 07/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°1873 déposé le 26/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°2970 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00611
Dépôt : N°1700 déposé le 17/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4187 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9915 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11896 du 28/09/2021
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10590 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9602 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8350 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10507 du 19/10/2017
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 511 du 18/01/2017
Numéro de gestion : 1990B00611
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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