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AUCHAN HYPERMARCHE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41040946000756 / Siren : 410409460 / NIC : 00756
N° de TVA : FR 20 410409460
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.1 : Commerce de détail en magasin non spécialisé
Ce groupe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins.
47.11 : Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
Cette classe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac, notamment : • les activités des grandes surfaces qui, en sus des produits alimentaires, des boissons et du tabac qui représentent le plus gros des ventes, proposent également diverses autres lignes de produits tels que articles d’habillement, meubles, petits appareils, articles de quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.11F : Hypermarchés
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d’une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m2 Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
47.22Z-A : Boucherie
Cette classe comprend :
- le commerce de détail de viande de boucherie
Coordonnées de l'établissement :
AUCHAN HYPERMARCHE
Adresse :
200 Rue DE LA RECHERCHE
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
Marchés publics :
29/11/2021 : Marché

Objet : lot 01 -
Classification : 54217896

Numéro unique d’identification : 44166368900012
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 785 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 563 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : brest
Acheteur : pcaol

Titulaire :
AUCHAN HYPERMARCHE (41040946000756)
08/12/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE CADEAUX DE NOEL SOUS FORME DE BONS CADEAUX - Bons cadeaux pour les enfants du personnel
Classification : Cadeaux et prix (18530000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020202020F1964400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 750 €
Date de notification : 08/12/2020

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AUCHAN HYPERMARCHE (41040946000756)
08/12/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE CADEAUX DE NOEL SOUS FORME DE BONS CADEAUX - Bons cadeaux pour les résidents des EHPAD & USLD
Classification : Cadeaux et prix (18530000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020202020F1964500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 160 €
Date de notification : 08/12/2020

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AUCHAN HYPERMARCHE (41040946000756)
25/11/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE CADEAUX DE NOEL SOUS FORME DE BONS CADEAUX - BONS CADEAUX POUR LES RESIDENTS DES EHPAD ET USLD DU CHU DE NICE
Classification : Cadeaux et prix (18530000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020192019F2368100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 040 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AUCHAN HYPERMARCHE (41040946000756)
16/11/2018 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE CADEAUX DE NOEL SOUS FORME DE BONS CADEAUX - Bons cadeaux pour les enfants du personnel du CHU de Nice
Classification : Cadeaux et prix (18530000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020182018F0051400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 456 €
Date de notification : 16/11/2018

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AUCHAN HYPERMARCHE (41040946000756)
16/11/2018 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE CADEAUX DE NOEL SOUS FORME DE BONS CADEAUX - Bons cadeaux pour les résidents des EPHAD et USLD du CHU de Nice
Classification : Cadeaux et prix (18530000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020182018F0051500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 040 €
Date de notification : 16/11/2018

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
AUCHAN HYPERMARCHE (41040946000756)
Historique de l'établissement :
09/08/2017 : enseigne
Enseigne :
16/05/2014 : enseigne
Enseigne : VOYAGES AUCHAN
16/07/2010 : activité principale
Activité principale : Hypermarchés (NAFRev2 : 47.11F)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/1997 : Succession
Prédécesseur : AUCHAN HYPERMARCHE
01/12/1997 : Succession
Prédécesseur : ELO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/01/1997
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Activité principale : Hypermarchés (NAFRev2 : 47.11F)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AUCHAN HYPERMARCHE - Villeneuve-d'Ascq (siège)AUCHAN HYPERMARCHE - BordeauxAUCHAN HYPERMARCHE - BordeauxAUCHAN HYPERMARCHE - VincennesAUCHAN HYPERMARCHE - NiceAUCHAN HYPERMARCHE - CourbevoieAUCHAN HYPERMARCHE - MarseilleAUCHAN HYPERMARCHE - MarseilleAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - PoitiersAUCHAN HYPERMARCHE - StrasbourgAUCHAN HYPERMARCHE - Saint-ÉtienneAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - StrasbourgAUCHAN HYPERMARCHE - ToursAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - Bois-ColombesAUCHAN HYPERMARCHE - ToulonAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - OrléansAUCHAN HYPERMARCHE - ToulouseAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - NiceAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - Rueil-MalmaisonAUCHAN HYPERMARCHE - NantesAUCHAN HYPERMARCHE - PérigueuxAUCHAN HYPERMARCHE - BordeauxAUCHAN HYPERMARCHE - Boulogne-sur-MerAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - MarseilleAUCHAN HYPERMARCHE - Saint-NazaireAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - MarseilleAUCHAN HYPERMARCHE - BordeauxAUCHAN HYPERMARCHE - NiceAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - MontpellierAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - Villeneuve-d'AscqAUCHAN HYPERMARCHE - LyonAUCHAN HYPERMARCHE - Saint-MauriceAUCHAN HYPERMARCHE - Nogent-sur-MarneAUCHAN HYPERMARCHE - VilleurbanneAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - LyonAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - Arras (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - NiceAUCHAN HYPERMARCHE - Boulogne-BillancourtAUCHAN HYPERMARCHE - MetzAUCHAN HYPERMARCHE - Levallois-PerretAUCHAN HYPERMARCHE - DunkerqueAUCHAN HYPERMARCHE - AmiensAUCHAN HYPERMARCHE - Saint-MandéAUCHAN HYPERMARCHE - ValenciennesAUCHAN HYPERMARCHE - MarseilleAUCHAN HYPERMARCHE - Le HavreAUCHAN HYPERMARCHE - OrléansAUCHAN HYPERMARCHE - NantesAUCHAN HYPERMARCHE - Le HavreAUCHAN HYPERMARCHE - Charenton-le-PontAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - StrasbourgAUCHAN HYPERMARCHE - Levallois-PerretAUCHAN HYPERMARCHE - Le HavreAUCHAN HYPERMARCHE - SuresnesAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - Levallois-PerretAUCHAN HYPERMARCHE - ParisAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - Nancy (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - OrléansAUCHAN HYPERMARCHE - ToulouseAUCHAN HYPERMARCHE - StrasbourgAUCHAN HYPERMARCHE - NantesAUCHAN HYPERMARCHE - BordeauxAUCHAN HYPERMARCHE - LyonAUCHAN HYPERMARCHE - LyonAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - BordeauxAUCHAN HYPERMARCHE - ValenciennesAUCHAN HYPERMARCHE - Lille (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - Lille (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - SerrisAUCHAN HYPERMARCHE - LilleAUCHAN HYPERMARCHE - SorguesAUCHAN HYPERMARCHE - Le PontetAUCHAN HYPERMARCHE - Serris (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - LezennesAUCHAN HYPERMARCHE - Vaux-le-PénilAUCHAN HYPERMARCHE - Chauconin-NeufmontiersAUCHAN HYPERMARCHE - Beychac-et-Caillau (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - TrappesAUCHAN HYPERMARCHE - ChaponostAUCHAN HYPERMARCHE - CalaisAUCHAN HYPERMARCHE - BéziersAUCHAN HYPERMARCHE - Fournes-en-WeppesAUCHAN HYPERMARCHE - ToursAUCHAN HYPERMARCHE - DuisansAUCHAN HYPERMARCHE - Sin-le-NobleAUCHAN HYPERMARCHE - SocxAUCHAN HYPERMARCHE - CoignièresAUCHAN HYPERMARCHE - Chasseneuil-du-PoitouAUCHAN HYPERMARCHE - BessoncourtAUCHAN HYPERMARCHE - ChâteaubernardAUCHAN HYPERMARCHE - TomblaineAUCHAN HYPERMARCHE - Trappes (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - CroutelleAUCHAN HYPERMARCHE - Le Coudray-Montceaux (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - CambraiAUCHAN HYPERMARCHE - MontgeronAUCHAN HYPERMARCHE - ArrasAUCHAN HYPERMARCHE - SarcellesAUCHAN HYPERMARCHE - DuryAUCHAN HYPERMARCHE - Garons (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Le HavreAUCHAN HYPERMARCHE - Grande-SyntheAUCHAN HYPERMARCHE - MontaubanAUCHAN HYPERMARCHE - Villeneuve-d'AscqAUCHAN HYPERMARCHE - VineuilAUCHAN HYPERMARCHE - SemécourtAUCHAN HYPERMARCHE - Le Kremlin-BicêtreAUCHAN HYPERMARCHE - Montivilliers (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Chevilly-LarueAUCHAN HYPERMARCHE - Ingré (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Neuilly-sur-MarneAUCHAN HYPERMARCHE - Villabé (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - PoitiersAUCHAN HYPERMARCHE - DuryAUCHAN HYPERMARCHE - Saint-ÉtienneAUCHAN HYPERMARCHE - Saint-Pierre-des-Corps (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Mouans-SartouxAUCHAN HYPERMARCHE - Mont-Saint-MartinAUCHAN HYPERMARCHE - BeauvaisAUCHAN HYPERMARCHE - LonguenesseAUCHAN HYPERMARCHE - Paris (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villabé (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Meyzieu (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - PuteauxAUCHAN HYPERMARCHE - Nogent-sur-OiseAUCHAN HYPERMARCHE - Blanquefort (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - SerrisAUCHAN HYPERMARCHE - Le HavreAUCHAN HYPERMARCHE - DieppeAUCHAN HYPERMARCHE - AubièreAUCHAN HYPERMARCHE - La Chapelle-Saint-AubinAUCHAN HYPERMARCHE - PuteauxAUCHAN HYPERMARCHE - Petite-ForêtAUCHAN HYPERMARCHE - Courcelles-lès-LensAUCHAN HYPERMARCHE - GienAUCHAN HYPERMARCHE - BéthuneAUCHAN HYPERMARCHE - Luxeuil-les-BainsAUCHAN HYPERMARCHE - CroixAUCHAN HYPERMARCHE - Arras (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Saint-Quentin (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Clermont-Ferrand (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Nancy (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Lille (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Lille (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Serris (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Arras (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Beychac-et-Caillau (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villeparisis (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Trappes (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Le Coudray-Montceaux (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Garons (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Tourcoing (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Bruguières (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Montivilliers (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Ingré (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Saint-Martin-Boulogne (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villabé (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Leers (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Tours (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Amiens (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Le Pontet (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Bron (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Blanquefort (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Saint-Pierre-des-Corps (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Épône (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Perpignan (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Mouans-Sartoux (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - La Seyne-sur-Mer (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Paris (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villabé (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Bassens (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Meyzieu (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Buc (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Bordeaux (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Montauban (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Blanquefort (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Coquelles (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Neuville-en-Ferrain (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Méry-sur-Oise (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Fontaine-le-Comte (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Longuenesse (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Sorgues (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Chamalières (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Mitry-Mory (fermé)AUCHAN HYPERMARCHE - Strasbourg (fermé)
Marques françaises :
03/03/2017 : FISH & MIX
N° national/d'enregistrement : 4342891
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; croquettes alimentaires ; champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; salades de légumes ; conserves de poisson, de légumes ; gelées comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ; poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants ; aliments à base de poisson ; anchois non vivants ; caviar ; coquillages non vivants ; crevettes grises non vivantes ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; harengs non vivants ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; thon [poissons non vivants] ; saumon [poissons non vivants] ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: poisson, légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, croquettes alimentaires, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, salades de légumes, conserves de poisson, de légumes, gelées comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, préparations pour faire des bouillons, poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants, aliments à base de poisson, anchois non vivants, caviar, coquillages non vivants, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, farine de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poissons, harengs non vivants, homards non vivants, huîtres non vivantes, langoustes non vivantes, moules non vivantes, mousses de poisson, mousses de légumes, thon [poissons non vivants], saumon [poissons non vivants], plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : FISH & MIX
N° national/d'enregistrement : 4342891
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; croquettes alimentaires ; champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; salades de légumes ; conserves de poisson, de légumes ; gelées comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ; poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants ; aliments à base de poisson ; anchois non vivants ; caviar ; coquillages non vivants ; crevettes grises non vivantes ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; harengs non vivants ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; thon [poissons non vivants] ; saumon [poissons non vivants] ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: poisson, légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, croquettes alimentaires, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, salades de légumes, conserves de poisson, de légumes, gelées comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, préparations pour faire des bouillons, poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants, aliments à base de poisson, anchois non vivants, caviar, coquillages non vivants, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, farine de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poissons, harengs non vivants, homards non vivants, huîtres non vivantes, langoustes non vivantes, moules non vivantes, mousses de poisson, mousses de légumes, thon [poissons non vivants], saumon [poissons non vivants], plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

03/03/2017 : FISH & MIX
N° national/d'enregistrement : 4342891
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; croquettes alimentaires ; champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; salades de légumes ; conserves de poisson, de légumes ; gelées comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ; poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants ; aliments à base de poisson ; anchois non vivants ; caviar ; coquillages non vivants ; crevettes grises non vivantes ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; harengs non vivants ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; thon [poissons non vivants] ; saumon [poissons non vivants] ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: poisson, légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, croquettes alimentaires, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, salades de légumes, conserves de poisson, de légumes, gelées comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, préparations pour faire des bouillons, poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants, aliments à base de poisson, anchois non vivants, caviar, coquillages non vivants, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, farine de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poissons, harengs non vivants, homards non vivants, huîtres non vivantes, langoustes non vivantes, moules non vivantes, mousses de poisson, mousses de légumes, thon [poissons non vivants], saumon [poissons non vivants], plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : FISH & MIX
N° national/d'enregistrement : 4342891
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; croquettes alimentaires ; champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; salades de légumes ; conserves de poisson, de légumes ; gelées comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ; poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants ; aliments à base de poisson ; anchois non vivants ; caviar ; coquillages non vivants ; crevettes grises non vivantes ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; harengs non vivants ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; thon [poissons non vivants] ; saumon [poissons non vivants] ; plats cuisinés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: poisson, légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, croquettes alimentaires, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, salades de légumes, conserves de poisson, de légumes, gelées comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, préparations pour faire des bouillons, poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants, aliments à base de poisson, anchois non vivants, caviar, coquillages non vivants, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, farine de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poissons, harengs non vivants, homards non vivants, huîtres non vivantes, langoustes non vivantes, moules non vivantes, mousses de poisson, mousses de légumes, thon [poissons non vivants], saumon [poissons non vivants], plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

29/12/2016 : LES PRIX POP
N° national/d'enregistrement : 4325683
Date de dépôt : 29/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires par un programme d'incitation et de primes, à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir, de choisir et d'acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises) de produits de santé, d'hygiène, d'alimentation, d'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs à savoir matériel pour les artistes, articles et vêtements de sport et de camping, appareils de gymnastique, consoles de jeux, balles et ballons de jeux, bicyclettes, trottinettes, patins à roulettes, trampolines, matériel de pêche, queues, quilles et boules de billard, cerfs-volants, billets à gratter pour jeux de loterie, feux d'artifice, pétards, instruments de musique, billets (entrées de spectacle), billets de voyage, photographies, appareils photographiques et caméras, tablettes, téléphones, accessoires de téléphonie et de tablettes, GPS, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

29/12/2016 : LES PRIX POP
N° national/d'enregistrement : 4325683
Date de dépôt : 29/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires par un programme d'incitation et de primes, à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir, de choisir et d'acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises) de produits de santé, d'hygiène, d'alimentation, d'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs à savoir matériel pour les artistes, articles et vêtements de sport et de camping, appareils de gymnastique, consoles de jeux, balles et ballons de jeux, bicyclettes, trottinettes, patins à roulettes, trampolines, matériel de pêche, queues, quilles et boules de billard, cerfs-volants, billets à gratter pour jeux de loterie, feux d'artifice, pétards, instruments de musique, billets (entrées de spectacle), billets de voyage, photographies, appareils photographiques et caméras, tablettes, téléphones, accessoires de téléphonie et de tablettes, GPS, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, M. Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

29/12/2016 : LES PRIX POP
N° national/d'enregistrement : 4325683
Date de dépôt : 29/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations promotionnelles et publicitaires par un programme d'incitation et de primes, à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir, de choisir et d'acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits pour d'autres entreprises) de produits de santé, d'hygiène, d'alimentation, d'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs à savoir matériel pour les artistes, articles et vêtements de sport et de camping, appareils de gymnastique, consoles de jeux, balles et ballons de jeux, bicyclettes, trottinettes, patins à roulettes, trampolines, matériel de pêche, queues, quilles et boules de billard, cerfs-volants, billets à gratter pour jeux de loterie, feux d'artifice, pétards, instruments de musique, billets (entrées de spectacle), billets de voyage, photographies, appareils photographiques et caméras, tablettes, téléphones, accessoires de téléphonie et de tablettes, GPS, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, M. Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

25/05/2015 : LE GOUT DE CHEZ NOUS
N° national/d'enregistrement : 4183180
Date de dépôt : 25/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, agrumes frais.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

27/04/2015 : LE PERE NOEL SONNE TOUJOURS DEUX FOIS
N° national/d'enregistrement : 4176664
Date de dépôt : 27/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; promotion des ventes ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommées, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant la café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; organisation de loteries.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

22/04/2015 : #laviequejaime
N° national/d'enregistrement : 4175570
Date de dépôt : 22/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; marketing ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

11/09/2014 :
N° national/d'enregistrement : 4117302
Date de dépôt : 11/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'arts, statues, statuettes, figurines en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à imprimer ; imprimantes pour la fabrication de formes et figures tridimensionnelles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour impression en trois-dimensions ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art, statues, statuettes, figurines en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; écrins ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir, joaillerie, bijouterie, objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art, statues, statuettes, figurines, bustes : tous ces produits étant en en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; statues, statuettes, figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'objets d'arts, de statues, de statuettes, de figurines en métaux communs, de machines à imprimer, d'imprimantes pour la fabrication de formes et figures tridimensionnelles, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour impression en trois-dimensions, de périphériques d'ordinateurs, de joaillerie, de bijouterie, d'objets d'art, de statues, de statuettes, de figurines en métaux précieux, de boîtes en métaux précieux, de coffrets à bijoux, d'écrins, d'ornements de chapeaux en métaux précieux, de parures pour chaussures (en métaux précieux), d'horlogerie et instruments chronométriques, de métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir, joaillerie, bijouterie, objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, horlogerie et instruments chronométriques, d'objets d'art, de statues, statuettes, figurines, de bustes : tous ces produits étant en en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de jeux, de jouets, de statues, de statuettes, de figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'imprimerie ; imprimerie en trois dimensions ; imprimerie d'objets en trois-dimensions sur commande et selon les spécifications de tiers ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création digitale (dessin industriel) de bijoux, de figurines, de statues et de statuettes ; personnalisation de bijoux (stylisme, esthétique industrielle) ; création (conception, dessin) de bijoux ; stylisme (dessin industriel) ; dessin industriel.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

03/09/2014 : KABRISA
N° national/d'enregistrement : 4115309
Date de dépôt : 03/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; jus de fruit ; sodas ; limonades ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; Cachaça ; eaux-de-vie ; boissons distillées ; apéritifs et cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

03/09/2014 : VERGERS DU PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 4115478
Date de dépôt : 03/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; jus de fruit ; sodas ; limonades ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; cidres ; apéritifs et cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

24/07/2014 : BOUTON NOIR
N° national/d'enregistrement : 4107753
Date de dépôt : 24/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs, portefeuilles, porte-documents, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour clés, écharpes pour porter les bébés, habits pour animaux, trousses de voyage ; peaux d'animaux ; moleskine (imitation du cuir) ; similicuir ; fils et lanières de cuir ; écharpes pour porter les bébés ; sacs à main ; portefeuille ; étuis pour clés ; malles et valises ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus de coton ; étoffes ; feutre ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; gaze (tissu) ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tricots (tissu) ; zephir (tissu) ; tissus de soie, de jute, de laine et de lin ; tissus pour la lingerie ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; toile ; velours.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chemisiers ; tailleurs ; costumes ; vestes ; jupes ; robes ; jupes-short ; manteaux ; pantalons ; pantalons (jeans) ; pull-overs ; tee-shirt ; maillots de bain ; bandanas (foulards) ; bottes, bottines ; caleçons ; ceintures ; chandails ; coiffes ; cols ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; cravates ; vêtements en cuir ; écharpes ; vêtements en fourrure ; jerseys (vêtements) ; imperméables (vêtements) ; jupons ; leggins (pantalons) ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; robes de chambre ; pochettes (habillement) ; ponchos ; pyjamas ; sandales ; souliers ; tabliers (vêtements) ; uniformes.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; boucles et broches (accessoires de l'habillement) ; boucles de souliers ; boutons ; attaches de bretelle ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; passementerie ; cordons pour vêtements ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; galons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; oeillets pour chaussures et pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; perruques ; plumes (accessoires de l'habillement) ; résilles ; volants de robes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; comptabilité ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cuir et imitations du cuir, de produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs, portefeuilles, porte-documents, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour clés, écharpes pour porter les bébés, habits pour animaux, trousses de voyage, de peaux d'animaux, de moleskine (imitation du cuir), de similicuir, de fils et lanières de cuir, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs à main, de portefeuille, d'étuis pour clés, de malles et valises, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, de matières textiles, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de tissus de coton, d'étoffes, de feutre, de tissus en fibre de verre à usage textile, de flanelle (tissu), de gaze (tissu), de jersey (tissu), de taffetas (tissu), de tricots (tissu), de zephir (tissu), de tissus de soie, de jute, de laine et de lin, de tissus pour la lingerie, de tissus imitant la peau d'animaux, de tissus pour chaussure, de toile, de velours, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de chemisiers, de tailleurs, de costumes, de vestes, de jupes, de robes, de jupes-short, de manteaux, de pantalons, de pantalons (jeans), de pull-overs, de tee-shirt, de maillots de bain, de bandanas (foulards), de bottes, de bottines, de caleçons, de ceintures, de chandails, de coiffes, de cols, de combinaisons (sous-vêtements), de lingerie de corps, de cravates, de vêtements en cuir, d'écharpes, de vêtements en fourrure, de jerseys (vêtements), d'imperméables (vêtements), de jupons, de leggins (pantalons), de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de robes de chambre, de pochettes (habillement), de ponchos, de pyjamas, de sandales, de souliers, de tabliers (vêtements), d'uniformes, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, d'agrafes pour chaussures et pour vêtements, de badges ornementaux, de bandeaux pour les cheveux, de barrettes (pinces à cheveux), de boucles et broches (accessoires de l'habillement), de boucles de souliers, de boutons, d'attaches de bretelle, de fermoirs de ceintures, d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de cordons pour vêtements, de rubans élastiques, de fermetures à glissière, de fermetures pour vêtements, de galons, d'articles de mercerie à l'exception des fils, d'oeillets pour chaussures et pour vêtements, de paillettes pour vêtements, de perruques, de plumes (accessoires de l'habillement), de résilles, de volants de robes permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de cuir et imitations du cuir, de produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs, portefeuilles, porte-documents, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour clés, écharpes pour porter les bébés, habits pour animaux, trousses de voyage, de peaux d'animaux, de moleskine (imitation du cuir), de similicuir, de fils et lanières de cuir, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs à main, de portefeuille, d'étuis pour clés, de malles et valises, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, de matières textiles, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de tissus de coton, d'étoffes, de feutre, de tissus en fibre de verre à usage textile, de flanelle (tissu), de gaze (tissu), de jersey (tissu), de taffetas (tissu), de tricots (tissu), de zephir (tissu), de tissus de soie, de jute, de laine et de lin, de tissus pour la lingerie, de tissus imitant la peau d'animaux, de tissus pour chaussure, de toile, de velours, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de chemisiers, de tailleurs, de costumes, de vestes, de jupes, de robes, de jupes-short, de manteaux, de pantalons, de pantalons (jeans), de pull-overs, de tee-shirt, de maillots de bain, de bandanas (foulards), de bottes, de bottines, de caleçons, de ceintures, de chandails, de coiffes, de cols, de combinaisons (sous-vêtements), de lingerie de corps, de cravates, de vêtements en cuir, d'écharpes, de vêtements en fourrure, de jerseys (vêtements), d'imperméables (vêtements), de jupons, de leggins (pantalons), de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de robes de chambre, de pochettes (habillement), de ponchos, de pyjamas, de sandales, de souliers, de tabliers (vêtements), d'uniformes, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, d'agrafes pour chaussures et pour vêtements, de badges ornementaux, de bandeaux pour les cheveux, de barrettes (pinces à cheveux), de boucles et broches (accessoires de l'habillement), de boucles de souliers, de boutons, d'attaches de bretelle, de fermoirs de ceintures, d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de cordons pour vêtements, de rubans élastiques, de fermetures à glissière, de fermetures pour vêtements, de galons, d'articles de mercerie à l'exception des fils, d'oeillets pour chaussures et pour vêtements, de paillettes pour vêtements, de perruques, de plumes (accessoires de l'habillement), de résilles, de volants de robes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; service de tailleurs et de couturiers ; retouche d'habits ; impression de dessin ; teinture du cuir ; travail du cuir et d'étoffes ; imprimerie ; apprêtage de textiles ; blanchiment de tissus ; broderie ; teinture de chaussures ; teinture de textiles ; travail des fourrures ; imperméabilisation de tissus ; découpage d'étoffes ; traitement de tissus.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessinateur d'arts graphiques et de mode ; dessin industriel ; stylisme ; essai de textiles.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

28/05/2014 : YOOMAKE
N° national/d'enregistrement : 4094363
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'arts, statues, statuettes, figurines en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à imprimer ; imprimantes pour la fabrication de formes et figures tridimensionnelles.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour impression en trois-dimensions ; périphériques d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art, statues, statuettes, figurines en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir joaillerie, bijouterie, objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; écrins ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art, statues, statuettes, figurines, bustes : tous ces produits étant en en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; statues, statuettes, figurines (jouets).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'objets d'arts, de statues, de statuettes, de figurines en métaux communs, de machines à imprimer, d'imprimantes pour la fabrication de formes et figures tridimensionnelles, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour impression en trois-dimensions, de périphériques d'ordinateurs, de joaillerie, de bijouterie, d'objets d'art, de statues, de statuettes, de figurines en métaux précieux, de métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir joaillerie, bijouterie, objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, horlogerie et instruments chronométriques, de boîtes en métaux précieux, de coffrets à bijoux, d'écrins, d'ornements de chapeaux en métaux précieux, de parures pour chaussures (en métaux précieux), d'horlogerie et instruments chronométriques, d'objets d'art, de statues, de statuettes, de figurines, de bustes (tous ces produits étant en en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques), de jeux, de jouets, de statues, de statuettes, de figurines (jouets).
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'imprimerie ; imprimerie en trois dimensions ; imprimerie d'objets en trois-dimensions sur commande et selon les spécifications de tiers.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création digitale (dessin industriel) de bijoux, de figurines, de statues et de statuettes ; personnalisation de bijoux (stylisme, esthétique industrielle) ; création (conception, dessin) de bijoux ; stylisme (dessin industriel) ; dessin industriel.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

20/05/2014 : Individual Dressing ID 504
N° national/d'enregistrement : 4092155
Date de dépôt : 20/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, peaux d'animaux, moleskine (imitation du cuir), similicuir, fils et lanières de cuir, écharpes pour porter les bébés, sacs à main, portefeuille, étuis pour clés, malles et valises, boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de coton, étoffes, feutre, tissus en fibre de verre à usage textile, flanelle (tissu), gaze (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu), tricots (tissu), zephir (tissu), tissus de soie, de jute, de laine et de lin, tissus pour la lingerie, tissus imitant la peau d'animaux, tissus pour chaussures, toile, velours.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, chemisiers, tailleurs, costumes, vestes, jupes, robes, jupes-short, manteaux, pantalons, pantalons (jeans), pull-overs, tee-shirt, maillots de bain, bandanas (foulards), bottes, bottines, caleçons, ceintures, chandails, coiffes, cols, combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, cravates, vêtements en cuir, écharpes, vêtements en fourrure, jerseys (vêtements), imperméables (vêtements), jupons, leggins (pantalons), pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, robes de chambre, pochettes (habillement), ponchos, pyjamas, sandales, souliers, tabliers (vêtements), uniformes.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; boucles et broches (accessoires de l'habillement) ; boucles de souliers ; boutons ; attaches de bretelle ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; passementerie ; cordons pour vêtements ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; galons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; oeillets pour chaussures et pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; perruques ; plumes (accessoires de l'habillement) ; résilles ; volants de robes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; comptabilité ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cuir et imitations du cuir, de produits en ces matières, à savoir, de peaux d'animaux, de moleskine (imitation du cuir), de similicuir, de fils et lanières de cuir, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs à main, de portefeuille, d'étuis pour clés, de malles et valises, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de tissus et produits textiles, à savoir, de matières textiles, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de tissus de coton, d'étoffes, de feutre, de tissus en fibre de verre à usage textile, de flanelle (tissu), de gaze (tissu), de jersey (tissu), de taffetas (tissu), de tricots (tissu), de zephir (tissu), de tissus de soie, de jute, de laine et de lin, de tissus pour la lingerie, de tissus imitant la peau d'animaux, de tissus pour chaussure, de toile, de velours, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de chemisiers, de tailleurs, de costumes, de vestes, de jupes, de robes, de jupes-short, de manteaux, de pantalons, de pantalons (jeans), de pull-overs, de tee-shirt, de maillots de bain, de bandanas (foulards), de bottes, de bottines, de caleçons, de ceintures, de chandails, de coiffes, de cols, de combinaisons (sous-vêtements), de lingerie de corps, de cravates, de vêtements en cuir, d'écharpes, de vêtements en fourrure, de jerseys (vêtements), d'imperméables (vêtements), de jupons, de leggins (pantalons), de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de robes de chambre, de pochettes (habillement), de ponchos, de pyjamas, de sandales, de souliers, de tabliers (vêtements), d'uniformes, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, d'agrafes pour chaussures et pour vêtements, de badges ornementaux, de bandeaux pour les cheveux, de barrettes (pinces à cheveux), de boucles et broches (accessoires de l'habillement), de boucles de souliers, de boutons, d'attaches de bretelle, de fermoirs de ceintures, d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de cordons pour vêtements, de rubans élastiques, de fermetures à glissière, de fermetures pour vêtements, de galons, d'articles de mercerie à l'exception des fils, d'oeillets pour chaussures et pour vêtements, de paillettes pour vêtements, de perruques, de plumes (accessoires de l'habillement), de résilles, de volants de robes permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de cuir et imitations du cuir, de produits en ces matières, à savoir, de peaux d'animaux, de moleskine (imitation du cuir), de similicuir, de fils et lanières de cuir, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs à main, de portefeuille, d'étuis pour clés, de malles et valises, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de tissus et produits textiles, à savoir, de matières textiles, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de tissus de coton, d'étoffes, de feutre, de tissus en fibre de verre à usage textile, de flanelle (tissu), de gaze (tissu), de jersey (tissu), de taffetas (tissu), de tricots (tissu), de zephir (tissu), de tissus de soie, de jute, de laine et de lin, de tissus pour la lingerie, de tissus imitant la peau d'animaux, de tissus pour chaussure, de toile, de velours, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de chemisiers, de tailleurs, de costumes, de vestes, de jupes, de robes, de jupes-short, de manteaux, de pantalons, de pantalons (jeans), de pull-overs, de tee-shirt, de maillots de bain, de bandanas (foulards), de bottes, de bottines, de caleçons, de ceintures, de chandails, de coiffes, de cols, de combinaisons (sous-vêtements), de lingerie de corps, de cravates, de vêtements en cuir, d'écharpes, de vêtements en fourrure, de jerseys (vêtements), d'imperméables (vêtements), de jupons, de leggins (pantalons), de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de robes de chambre, de pochettes (habillement), de ponchos, de pyjamas, de sandales, de souliers, de tabliers (vêtements), d'uniformes, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, d'agrafes pour chaussures et pour vêtements, de badges ornementaux, de bandeaux pour les cheveux, de barrettes (pinces à cheveux), de boucles et broches (accessoires de l'habillement), de boucles de souliers, de boutons, d'attaches de bretelle, de fermoirs de ceintures, d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de cordons pour vêtements, de rubans élastiques, de fermetures à glissière, de fermetures pour vêtements, de galons, d'articles de mercerie à l'exception des fils, d'oeillets pour chaussures et pour vêtements, de paillettes pour vêtements, de perruques, de plumes (accessoires de l'habillement), de résilles, de volants de robes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couture ; service de tailleurs et de couturiers ; retouche d'habits ; impression de dessin ; teinture du cuir ; travail du cuir et d'étoffes ; imprimerie ; apprêtage de textiles ; blanchiment de tissus ; broderie ; teinture de chaussures ; teinture de textiles ; travail des fourrures ; imperméabilisation de tissus ; découpage d'étoffes ; traitement de tissus.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessinateur d'arts graphiques et de mode ; dessin industriel ; stylisme ; essai de textiles.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

01/04/2014 : MIE DINETTE
N° national/d'enregistrement : 4080465
Date de dépôt : 01/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

11/06/2013 : LVO
N° national/d'enregistrement : 4011445
Date de dépôt : 11/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620280
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

11/06/2013 : LVO
N° national/d'enregistrement : 4011445
Date de dépôt : 11/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620280
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 760289
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 824520
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : ELO, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 476180625
Adresse :
40 avenue de Flandre
59170 CROIX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

11/06/2013 : LVO
N° national/d'enregistrement : 4011445
Date de dépôt : 11/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620280
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 760289
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

11/06/2013 : LVO
N° national/d'enregistrement : 4011445
Date de dépôt : 11/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620280
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 760289
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

15/05/2013 : LE CHOIX DES VRAIES ECONOMIES
N° national/d'enregistrement : 4004907
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; papeterie ; publications imprimées ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; enseignes en papier ou en carton ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; cirages ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de toilette ; cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; charbon de bois (combustible) ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; biberons, tétines de biberons ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; porte-clés de fantaisie ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; malles, mallettes et valises ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; porte-monnaie ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), articles de mercerie (à l'exception des fils) ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; allumettes, briquets pour fumeurs.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

15/05/2013 : DES ECONOMIES DES VRAIES
N° national/d'enregistrement : 4004908
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; papeterie ; publications imprimées ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; enseignes en papier ou en carton ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; cirages ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de toilette ; cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; charbon de bois (combustible) ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; biberons, tétines de biberons ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; porte-clés de fantaisie ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; malles, mallettes et valises ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; porte-monnaie ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), articles de mercerie (à l'exception des fils) ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; allumettes, briquets pour fumeurs.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

29/03/2012 : PERE CHANAU
N° national/d'enregistrement : 3909079
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 602055
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746056
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750070
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 752867
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

29/03/2012 : PERE CHANAU
N° national/d'enregistrement : 3909079
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 602055
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746056
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

29/03/2012 : PERE CHANAU
N° national/d'enregistrement : 3909079
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 602055
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746056
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750070
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 752867
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

29/03/2012 : PERE CHANAU
N° national/d'enregistrement : 3909079
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 602055
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746056
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750070
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

29/03/2012 : PERE CHANAU
N° national/d'enregistrement : 3909079
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 602055
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 746056
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750070
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 752867
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

27/09/2011 : ECOSCOPE
N° national/d'enregistrement : 3862120
Date de dépôt : 27/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web et à des services en ligne d'actualités électroniques permettant le téléchargement d'information et de données ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web sur Internet ; fourniture de services de connection et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communication électronique, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles ; fourniture aux utilisateurs de temps d'accès de télécommunication à des réseaux de communications électroniques avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de logiciels et d'applications informatiques ; transmission électronique de logiciels et d'applications informatiques via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication et dispositifs sans fil.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication ; services d'hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et d'applications informatiques comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement ; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement ; création (conception) pour des tiers d'index d'informations, bases de données et de sites disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture de bases de données et d'annuaires par le biais de réseaux de communication permettant d'obtenir des données en matière de musique, de vidéo, de films, de livres, de télévision, de jeux et de sport ; création pour les tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture aux usagers de temps d'accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers d'ordinateurs ; services, rendus aux tiers, de recherche, de navigation et de récupération d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels fournissant des données géographiques, cartographiques et d'itinéraires obtenues à l'aide d'un système de navigation par satellite (GPS) afin de permettre à des tiers d'obtenir une localisation ou une orientation précise ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

27/09/2011 : ECOSCOPE
N° national/d'enregistrement : 3862120
Date de dépôt : 27/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web et à des services en ligne d'actualités électroniques permettant le téléchargement d'information et de données ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web sur Internet ; fourniture de services de connection et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communication électronique, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès de télécommunication à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles ; fourniture aux utilisateurs de temps d'accès de télécommunication à des réseaux de communications électroniques avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de logiciels et d'applications informatiques ; transmission électronique de logiciels et d'applications informatiques via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication et dispositifs sans fil.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication ; services d'hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et d'applications informatiques comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement ; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement ; création (conception) pour des tiers d'index d'informations, bases de données et de sites disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture de bases de données et d'annuaires par le biais de réseaux de communication permettant d'obtenir des données en matière de musique, de vidéo, de films, de livres, de télévision, de jeux et de sport ; création pour les tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture aux usagers de temps d'accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers d'ordinateurs ; services, rendus aux tiers, de recherche, de navigation et de récupération d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels fournissant des données géographiques, cartographiques et d'itinéraires obtenues à l'aide d'un système de navigation par satellite (GPS) afin de permettre à des tiers d'obtenir une localisation ou une orientation précise ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

29/08/2011 : CLICK INFO
N° national/d'enregistrement : 3855181
Date de dépôt : 29/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; téléphones tactiles, smartphone, adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels d'accès à des informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de recherche d'informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériels informatiques et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux mondiaux télématiques informatisés ; dispositifs portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel, de contenus multimédias et autres données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels et applications pour téléphones intelligents, ordinateurs de bureau, lecteurs multimédias portables, ordinateurs portables assistants numériques, machines à calculer, consoles portables de jeux, lecteurs multimédias portables ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; tablettes électroniques (ordinateurs), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; système de localisation GPS, tablettes graphiques ; équipements et instruments électroniques de communication ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission d'informations, de sons, d'images et de données commerciales et/ou publicitaires dans le domaine des produits sur un téléphone mobile, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579941
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

29/08/2011 : CLICK INFO
N° national/d'enregistrement : 3855181
Date de dépôt : 29/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; téléphones tactiles, smartphone, adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels d'accès à des informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de recherche d'informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériels informatiques et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux mondiaux télématiques informatisés ; dispositifs portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel, de contenus multimédias et autres données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels et applications pour téléphones intelligents, ordinateurs de bureau, lecteurs multimédias portables, ordinateurs portables assistants numériques, machines à calculer, consoles portables de jeux, lecteurs multimédias portables ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; tablettes électroniques (ordinateurs), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; système de localisation GPS, tablettes graphiques ; équipements et instruments électroniques de communication ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission d'informations, de sons, d'images et de données commerciales et/ou publicitaires dans le domaine des produits sur un téléphone mobile, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579941
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 760289
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

29/08/2011 : CLICK INFO
N° national/d'enregistrement : 3855181
Date de dépôt : 29/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; téléphones tactiles, smartphone, adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels d'accès à des informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de recherche d'informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériels informatiques et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux mondiaux télématiques informatisés ; dispositifs portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel, de contenus multimédias et autres données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels et applications pour téléphones intelligents, ordinateurs de bureau, lecteurs multimédias portables, ordinateurs portables assistants numériques, machines à calculer, consoles portables de jeux, lecteurs multimédias portables ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; tablettes électroniques (ordinateurs), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; système de localisation GPS, tablettes graphiques ; équipements et instruments électroniques de communication ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission d'informations, de sons, d'images et de données commerciales et/ou publicitaires dans le domaine des produits sur un téléphone mobile, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579941
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 760289
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

29/08/2011 : CLICK INFO
N° national/d'enregistrement : 3855181
Date de dépôt : 29/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; téléphones tactiles, smartphone, adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; logiciels et micrologiciels informatiques à savoir programmes de systèmes d'exploitation programmes de synchronisation de données et programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion d'informations personnelles, logiciels d'accès à des informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de recherche d'informations relatives aux produits disponibles en magasin, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation d'une base de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériels informatiques et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques combinées à l'aide de réseaux mondiaux télématiques informatisés ; dispositifs portables numériques électroniques pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel, de contenus multimédias et autres données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels et applications pour téléphones intelligents, ordinateurs de bureau, lecteurs multimédias portables, ordinateurs portables assistants numériques, machines à calculer, consoles portables de jeux, lecteurs multimédias portables ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; tablettes électroniques (ordinateurs), assistants personnels numériques, organiseurs électroniques, blocs-notes électroniques ; système de localisation GPS, tablettes graphiques ; équipements et instruments électroniques de communication ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission d'informations, de sons, d'images et de données commerciales et/ou publicitaires dans le domaine des produits sur un téléphone mobile, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579941
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 754671
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 760289
Date de demande : 01/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

25/11/2010 : SANS GLUTEN
N° national/d'enregistrement : 3785169
Date de dépôt : 25/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; tous les produits précités étant sans gluten.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant sans gluten.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant sans gluten.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

27/10/2010 : ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ!
N° national/d'enregistrement : 3777823
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; Tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteilles ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances de risques divers ; assurances contre les accidents, l'incendie, le vol, le chômage ; assurance automobile, habitation, navigation ; assurance responsabilité civile ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

27/10/2010 : 1.2.3 CAGNOTTEZ!
N° national/d'enregistrement : 3777826
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; Tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

27/10/2010 : DONNEZ C'EST GAGNE
N° national/d'enregistrement : 3777830
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peintures (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquides pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux ; abrasion ; brasage, chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage, fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'œuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; taxidermie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

02/06/2010 : MYPROMO
N° national/d'enregistrement : 3743004
Date de dépôt : 02/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

02/06/2010 : MYPARKING
N° national/d'enregistrement : 3743005
Date de dépôt : 02/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclettes ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

02/06/2010 : MYHYPER
N° national/d'enregistrement : 3743006
Date de dépôt : 02/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

28/04/2010 : SAINT ERLIN
N° national/d'enregistrement : 3733975
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786305
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

28/04/2010 : SAINT ERLIN
N° national/d'enregistrement : 3733975
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786305
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744880
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

28/04/2010 : SAINT ERLIN
N° national/d'enregistrement : 3733975
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786305
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744880
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

07/04/2010 : CHAMP JOLI
N° national/d'enregistrement : 3727954
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786305
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

07/04/2010 : CHAMP JOLI
N° national/d'enregistrement : 3727954
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786305
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745077
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/04/2010 : CHAMP JOLI
N° national/d'enregistrement : 3727954
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786305
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745077
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

01/03/2010 : TOUT EST DANS LE PRIX
N° national/d'enregistrement : 3717331
Date de dépôt : 01/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarmes ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclettes ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; brouettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; couches en matières textiles ; couches-culottes.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASC
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

22/12/2009 : DISCOUNT RESPONSABLE
N° national/d'enregistrement : 3700549
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777449
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730996
Date de demande : 19/11/2019
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

22/12/2009 : DISCOUNT RESPONSABLE
N° national/d'enregistrement : 3700549
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; brouettes.
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée) ; fusées de signalisation.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchettes, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777449
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

22/12/2009 : DISCOUNT RESPONSABLE
N° national/d'enregistrement : 3700549
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 777449
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2730996
Date de demande : 19/11/2019
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

05/11/2009 : MY SHOP' LIST
N° national/d'enregistrement : 3689218
Date de dépôt : 05/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de groupes et de forums de discussion en ligne.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

19/08/2009 : LE PAVE DOUX
N° national/d'enregistrement : 3671324
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; lait, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 519096
Date de demande : 18/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; lait, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770833
Date de demande : 21/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722897
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

19/08/2009 : LE PAVE DOUX
N° national/d'enregistrement : 3671324
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; lait, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 519096
Date de demande : 18/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; lait, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770833
Date de demande : 21/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722897
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

29/05/2009 : Ré-enchanter l'hyper
N° national/d'enregistrement : 3653860
Date de dépôt : 29/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

20/05/2009 : envie de fleurs
N° national/d'enregistrement : 3651955
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; cache-pots et vases en métal ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; clochettes ; fils à lier métalliques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ; cache-pots en papier.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; tableaux d'affichage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; cache-pots et vases en métal ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; clochettes ; fils à lier métalliques ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ; cache-pots en papier ; meubles ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; tableaux d'affichage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; transport en bateau ; transports aériens ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de conteneurs d'entreposage, distribution de journaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 763646
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

20/05/2009 : envie de fleurs
N° national/d'enregistrement : 3651955
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; cache-pots et vases en métal ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; clochettes ; fils à lier métalliques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ; cache-pots en papier.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; tableaux d'affichage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; cache-pots et vases en métal ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; clochettes ; fils à lier métalliques ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ; cache-pots en papier ; meubles ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; tableaux d'affichage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; transport en bateau ; transports aériens ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de conteneurs d'entreposage, distribution de journaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 763646
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715486
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

20/05/2009 : envie de fleurs
N° national/d'enregistrement : 3651955
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; cache-pots et vases en métal ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; clochettes ; fils à lier métalliques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ; cache-pots en papier.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; tableaux d'affichage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits suivants : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; cache-pots et vases en métal ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; clochettes ; fils à lier métalliques ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ; cache-pots en papier ; meubles ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; tableaux d'affichage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; transport en bateau ; transports aériens ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de conteneurs d'entreposage, distribution de journaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 763646
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715486
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

29/10/2008 : PRIX ESSENTIEL
N° national/d'enregistrement : 3608091
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; mastic de vitrier ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; brouettes.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures (habillement), gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée).
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

20/10/2008 : TENDANCE D'STOCK
N° national/d'enregistrement : 3605855
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; teintures pour chaussures ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; assouplisseurs ; cirages ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; appareils téléphoniques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, journaux ; serviettes à démaquiller en papier ; décalcomanies ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; éventails ; peignes, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vases ; bougeoirs ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

26/09/2008 : CARRE DE MIE
N° national/d'enregistrement : 3601034
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 738528
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689925
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

26/09/2008 : CARRE DE MIE
N° national/d'enregistrement : 3601034
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, M. GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 738528
Date de demande : 16/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689925
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

27/05/2008 : LES ECONOBIOS
N° national/d'enregistrement : 3577856
Date de dépôt : 27/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, aliments et farines lactées pour bébés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; bustes pour tailleurs ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ; éventails.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement (saisie) de noms de domaine dans des fichiers informatiques, agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de vente au détail, par correspondance, par moyen électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE SA
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-46

29/04/2008 : LA CUISINE GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3573021
Date de dépôt : 29/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; soufflets pour cheminée (instruments à main) ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; fers à friser ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage ; balances ; baromètres ; thermomètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; minuteries ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; linge de table en papier ; essuie-mains.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants. Matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; bustes pour tailleurs ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ; éventails.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 730073
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

29/04/2008 : LA CUISINE GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3573021
Date de dépôt : 29/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; soufflets pour cheminée (instruments à main) ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; fers à friser ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage ; balances ; baromètres ; thermomètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; minuteries ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; linge de table en papier ; essuie-mains.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants. Matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; bustes pour tailleurs ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ; éventails.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 730073
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680280
Date de demande : 27/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

29/04/2008 : LA CUISINE GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3573021
Date de dépôt : 29/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; cabines de bains métalliques ; sonnettes ; pièges pour animaux ; girouettes ; objets d'art en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; soufflets pour cheminée (instruments à main) ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; fers à friser ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage ; balances ; baromètres ; thermomètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; minuteries ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; linge de table en papier ; essuie-mains.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants. Matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; bustes pour tailleurs ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ; éventails.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; canevas pour la broderie ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 730073
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680280
Date de demande : 27/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

14/04/2008 : Sélect' T80
N° national/d'enregistrement : 3569313
Date de dépôt : 14/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; miel ; sirop de mélasse ;, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 730074
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

14/04/2008 : Sélect' T80
N° national/d'enregistrement : 3569313
Date de dépôt : 14/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; miel ; sirop de mélasse ;, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 730074
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680278
Date de demande : 27/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

14/04/2008 : Sélect' T80
N° national/d'enregistrement : 3569313
Date de dépôt : 14/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; miel ; sirop de mélasse ;, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 730074
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680278
Date de demande : 27/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

14/01/2008 : LA BOUTIQUE DU BOUCHER
N° national/d'enregistrement : 3548848
Date de dépôt : 14/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de técommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, service d'abonnement téléphonique par forfait ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils électriques, de produits textiles, d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits ci-après : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des técommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique et dans le domaine des télécommunications ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de domaine ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, de fichiers musicaux ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 RUE DE LA RECHERCHE
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668723
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

14/01/2008 : LA BOUTIQUE DU BOUCHER
N° national/d'enregistrement : 3548848
Date de dépôt : 14/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de técommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, service d'abonnement téléphonique par forfait ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils électriques, de produits textiles, d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits ci-après : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des técommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique et dans le domaine des télécommunications ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de domaine ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, de fichiers musicaux ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 RUE DE LA RECHERCHE
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668723
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

12/12/2007 : JARDI PARTY
N° national/d'enregistrement : 3543488
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; quincaillerie métallique ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; échelles métalliques ; pièges pour animaux ; girouettes ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique ; manches d'outils métalliques ; tuyaux métalliques ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; piquets de tente métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; pompes d'aération pour aquariums ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils de lavage ; machines et appareils électriques de nettoyage.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; faux ; faucilles ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; greffoirs ; tenailles ; pinces à planter ; grattoirs et plantoirs ; racloirs. Râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; soufflets pour cheminée (instruments à main).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; camions ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; pneumatiques ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; charrettes de golf ; brouettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; serres transportables non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; clôtures non métalliques ; palissades non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; gravier et sable pour aquariums.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; salons de jardin, étagères, présentoirs ; jardinières (meubles) ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; coquillages (coquilles) ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; caillebotis non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée).
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; piscines (articles de jeux) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; matériel de tir à l'arc ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; palmes pour nageurs ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; leurres pour la chasse et la pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 483933
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

11/12/2007 : PRODUITS DES TERROIRS
N° national/d'enregistrement : 3543208
Date de dépôt : 11/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noel ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants).

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 485571
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666304
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/12/2007 : PRODUITS DES TERROIRS
N° national/d'enregistrement : 3543208
Date de dépôt : 11/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noel ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants).

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 485571
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666304
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

27/11/2007 : UNE SEMAINE POUR MA PLANETE
N° national/d'enregistrement : 3539969
Date de dépôt : 27/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme (SA)
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664926
Date de demande : 23/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

27/11/2007 : UNE SEMAINE POUR MA PLANETE
N° national/d'enregistrement : 3539969
Date de dépôt : 27/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme (SA)
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664926
Date de demande : 23/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

15/10/2007 : Sélect'
N° national/d'enregistrement : 3531069
Date de dépôt : 15/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-22

20/09/2007 : RONDE DES TERROIRS
N° national/d'enregistrement : 3525746
Date de dépôt : 20/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson, extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades ; compotes ; pollen préparé pour l'alimentation humaine ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; apéritifs à base d'alcool, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine, gin ; rhum ; vodka ; whisky.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656012
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

20/09/2007 : RONDE DES TERROIRS
N° national/d'enregistrement : 3525746
Date de dépôt : 20/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson, extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades ; compotes ; pollen préparé pour l'alimentation humaine ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; apéritifs à base d'alcool, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine, gin ; rhum ; vodka ; whisky.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656012
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

13/07/2007 : V.I.Pain
N° national/d'enregistrement : 3513575
Date de dépôt : 13/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656008
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

13/07/2007 : V.I.Pain
N° national/d'enregistrement : 3513575
Date de dépôt : 13/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656008
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

11/07/2007 : 1, 2, 3, MANGEZ!
N° national/d'enregistrement : 3512960
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; apéritifs à base d'alcools, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; cocktails (à base d'alcools) ; gin ; rhum ; vodka ; whisky.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail, vente par correspondance, vente par moyens électroniques, vente par Internet de produits alimentaires et de boissons ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément de produits alimentaires et de boissons.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-50

24/04/2007 : MON BEBE ET MOI
N° national/d'enregistrement : 3496756
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; enregistrement (saisie) de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

22/12/2006 : JARDIN D'EVEIL
N° national/d'enregistrement : 3471336
Date de dépôt : 22/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour enlever la peinture ; eau de Javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; shampooings pour animaux de compagnie.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; inhalateurs ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, bas pour les varices ; ceintures médicales, draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; stimulateurs cardiaques, appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; prothèses capillaires.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; charrettes de golf ; brouettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; machines à écrire ; gravures ; peintures (tableaux) ; machines à cacheter ; timbres-poste ; filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; exploitation de moteurs de recherche.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; abonnements à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'assistance technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-11

03/08/2006 : Bien se nourrir pour mieux vivre
N° national/d'enregistrement : 3444438
Date de dépôt : 03/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; crayons ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, journaux ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; aucun des produits précités ne concernant les ordinateurs, les logiciels, les produits électroniques de grande consommation ni aucun produit ou service s'y rapportant.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail, vente par correspondance, vente par moyens électroniques, vente par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène et des loisirs, de produits alimentaires et de boissons, y compris d'aliments et de boissons diététiques, de régime et d'aliments allégés, de produits de beauté et de soin, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie ; aucun des services précités ne concernant les ordinateurs, les logiciels, les produits électroniques de grande consommation ni aucun produit ou service s'y rapportant.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461434
Date de demande : 01/10/2007

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 683063
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

07/06/2006 : CAP MIEUX VIVRE
N° national/d'enregistrement : 3433317
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trotinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; charrettes de golf ; brouettes.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; barres et anneaux porte-serviettes en métaux précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique.Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux.Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non étalliques ; bustes pour tailleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; charnières, chevilles non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ; éventails.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; vaisselle jetable ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; cure-dents ; baignoires portatives pour bébés ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, layettes, couches en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir.Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; matériel de tir à l'arc ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; établissement de déclarations fiscales ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; sélection du personnel par des procédés psychotechniques ; services de vente au détail, en vrac, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, abonnements à des journaux électroniques ; services d'assistance téléphonique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; exploitation de moteurs de recherche.Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique et dans le domaine des télécommunications ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de domaine ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; abonnements à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'assistance technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615756
Date de demande : 15/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

07/06/2006 : CAP MIEUX VIVRE
N° national/d'enregistrement : 3433317
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; eau de javel ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; liquide pour lave-glaces ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; cils et ongles postiches ; encens ; pots-pourris odorants ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures.Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trotinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; charrettes de golf ; brouettes.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; barres et anneaux porte-serviettes en métaux précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique.Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux.Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coquillages (coquilles) ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non étalliques ; bustes pour tailleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; charnières, chevilles non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; mannequins ; éventails.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; vaisselle jetable ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; cure-dents ; baignoires portatives pour bébés ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, layettes, couches en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir.Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; matériel de tir à l'arc ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; établissement de déclarations fiscales ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; sélection du personnel par des procédés psychotechniques ; services de vente au détail, en vrac, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants.Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des programmes audiovisuels, abonnements à des journaux électroniques ; services d'assistance téléphonique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; exploitation de moteurs de recherche.Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet.Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique et dans le domaine des télécommunications ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de domaine ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; abonnements à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'assistance technique dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615756
Date de demande : 15/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

05/05/2006 : BIEN SE NOURRIR POUR MIEUX VIVRE
N° national/d'enregistrement : 3427473
Date de dépôt : 05/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; aliments et farines lactées pour bébés.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; crayons ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, journaux ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail, vente par correspondance, vente par moyens électroniques, vente par Internet des produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène et des loisirs, de produits alimentaires et de boissons, y compris d'aliments et de boissons diététiques, de régime et d'aliments allégés, de produits de beauté et de soin, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461434
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-44

Bénéficiare 1 : GROUPE AUCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 672197
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : AUCHAN HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

23/08/2005 : KIDS Avenue
N° national/d'enregistrement : 3376395
Date de dépôt : 23/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes postales. Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; établissement de déclarations fiscales ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; sélection du personnel par des procédés psychotechniques. Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs, consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'œuvres d'art.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592109
Date de demande : 02/07/2015
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

25/05/1999 : PLANET COLA
N° national/d'enregistrement : 99794841
Date de dépôt : 25/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non, non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284009
Date de demande : 02/09/1999

Bénéficiare 1 : MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 763646
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405289
Date de demande : 22/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715485
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

25/05/1999 : PLANET COLA
N° national/d'enregistrement : 99794841
Date de dépôt : 25/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non, non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284009
Date de demande : 02/09/1999

Bénéficiare 1 : MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 763646
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405289
Date de demande : 22/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

25/05/1999 : PLANET COLA
N° national/d'enregistrement : 99794841
Date de dépôt : 25/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non, non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284009
Date de demande : 02/09/1999

Bénéficiare 1 : MONARCH BEVERAGES INTERNATIONAL STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 763646
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405289
Date de demande : 22/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715485
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

24/12/1997 : Planet Cola
N° national/d'enregistrement : 97710497
Date de dépôt : 24/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 294688
Date de demande : 03/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354921
Date de demande : 07/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666306
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

24/12/1997 : Planet Cola
N° national/d'enregistrement : 97710497
Date de dépôt : 24/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 294688
Date de demande : 03/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354921
Date de demande : 07/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666306
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

22/09/1997 : PLANET COLA
N° national/d'enregistrement : 97695999
Date de dépôt : 22/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non, non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 294688
Date de demande : 03/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349022
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656014
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

22/09/1997 : PLANET COLA
N° national/d'enregistrement : 97695999
Date de dépôt : 22/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons gazeuses ou non, non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 294688
Date de demande : 03/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336248
Date de demande : 04/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349022
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656014
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

22/09/1993 : BLACKMILLAN'S
N° national/d'enregistrement : 93484652
Date de dépôt : 22/09/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-44
Date du BOPI : 05/11/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248829
Date de demande : 08/09/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2538793
Date de demande : 09/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

29/06/1993 : MAMMOUTH
N° national/d'enregistrement : 93474160
Date de dépôt : 29/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; sérrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, come, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz,tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Constructions et réparations; services d'installation.Télécommunications.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Traitement des matériaux.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190994
Date de demande : 23/10/1995

Bénéficiare 1 : SOCIETE ALSACIENNE DE SUPERMARCHES SNC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190995
Date de demande : 23/10/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE PARIS SNC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190996
Date de demande : 23/10/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE OUEST SNC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190997
Date de demande : 23/10/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE RUCHE PICARDE SNC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190998
Date de demande : 23/10/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE CENTRE SNC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190999
Date de demande : 23/10/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE COFRADEL SNC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-32
Date du BOPI : 13/08/1993

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241890
Date de demande : 02/05/2003
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530009
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

28/02/1992 : PAUL LUSINY
N° national/d'enregistrement : 92407815
Date de dépôt : 28/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248416
Date de demande : 22/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214805
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489124
Date de demande : 17/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

28/02/1992 : PAUL LUSINY
N° national/d'enregistrement : 92407815
Date de dépôt : 28/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248416
Date de demande : 22/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214805
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489124
Date de demande : 17/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

26/01/1990 : VIEUX SARMENTS
N° national/d'enregistrement : 1572357
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543921 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123223
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200, rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160475
Date de demande : 11/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 165895
Date de demande : 02/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248416
Date de demande : 22/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 302493
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : PARIDOC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 447455
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Bénéficiare 1 : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 780596
Date de demande : 19/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156479
Date de demande : 03/11/1999
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426966
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

26/01/1990 : VIEUX SARMENTS
N° national/d'enregistrement : 1572357
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543921 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123223
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160475
Date de demande : 11/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 165895
Date de demande : 02/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248416
Date de demande : 22/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 302493
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : PARIDOC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 447455
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Bénéficiare 1 : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 780596
Date de demande : 19/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156479
Date de demande : 03/11/1999
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426966
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735312
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

26/01/1990 : VIEUX SARMENTS
N° national/d'enregistrement : 1572357
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543921 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123223
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160475
Date de demande : 11/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 165895
Date de demande : 02/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248416
Date de demande : 22/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 302493
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : PARIDOC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : AUCHAN FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 447455
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Bénéficiare 1 : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 780596
Date de demande : 19/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 rue de la recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156479
Date de demande : 03/11/1999
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426966
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735312
Date de demande : 06/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

23/03/1988 : VERSANT ROYAL
N° national/d'enregistrement : 1513248
Date de dépôt : 23/03/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 23/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9610 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1112239.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 251629
Date de demande : 18/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 258208
Date de demande : 21/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323632
Date de demande : 14/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 730073
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109323
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362552
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676935
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

23/03/1988 : VERSANT ROYAL
N° national/d'enregistrement : 1513248
Date de dépôt : 23/03/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 23/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9610 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1112239.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : AUCHAN HYPERMARCHE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 251629
Date de demande : 18/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 258208
Date de demande : 21/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323632
Date de demande : 14/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 730073
Date de demande : 27/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : AUCHAN HYPERMARCHE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109323
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362552
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676935
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

28/09/1987 : LA VIE EN OR
N° national/d'enregistrement : 1521480
Date de dépôt : 28/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Services de publicité
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097919
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349016
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656015
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

28/09/1987 : LA VIE EN OR
N° national/d'enregistrement : 1521480
Date de dépôt : 28/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Services de publicité
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097919
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349016
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656015
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

20/08/1987 : VIE FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 1442756
Date de dépôt : 20/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;Parfumerie, Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux; Dentifrices.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095366
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347903
Date de demande : 27/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656011
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

20/08/1987 : VIE FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 1442756
Date de dépôt : 20/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;Parfumerie, Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux; Dentifrices.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460
Adresse :
200 Rue de la Recherche
59650 VILLENEUVE-D ASCQ
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302494
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 302495
Date de demande : 21/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095366
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347903
Date de demande : 27/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656011
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

12/06/1986 : TROUSSEPAILLE
N° national/d'enregistrement : 1367504
Date de dépôt : 12/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1976 A L'INPI No 224095 ET ENREGISTRE SOUS LE No 963356.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 187453
Date de demande : 10/07/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE CENTRE SNC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181221
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 248336
Date de demande : 21/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248337
Date de demande : 21/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251043
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251044
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261060
Date de demande : 28/08/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 261061
Date de demande : 28/08/1998

Bénéficiare 1 : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 447455
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Bénéficiare 1 : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070196
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316167
Date de demande : 01/06/2006
N° de BOPI : 2007-22

20/02/1986 : BLASON
N° national/d'enregistrement : 1345608
Date de dépôt : 20/02/1986
Lieu de dépôt : ST ETIENNE
Date d'expiration : 20/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 Février 1976 A ST.ETIENNE No 12817 ET ENREGISTRE SOUS LE No 949346.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de table.

Déposant 1 : AUCHAN FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 410409460

Mandataire 1 : TMARK Conseils

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187781
Date de demande : 21/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 189175
Date de demande : 11/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 189927
Date de demande : 28/09/1995

Bénéficiare 1 : DOCKS DE FRANCE COFRADEL SNC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 248335
Date de demande : 21/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 248337
Date de demande : 21/01/1998

Bénéficiare 1 : RAIVICO SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251043
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251044
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261060
Date de demande : 28/08/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 261061
Date de demande : 28/08/1998

Bénéficiare 1 : LES GRANDS CHAIS MONTAIGNE SA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 447454
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063366
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305188
Date de demande : 13/01/2006
N° de BOPI : 2006-50

Publications au Bodacc :
13/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2425
NOJO : 59102023S020320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1929
NOJO : 5910BP1999B0040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 56882160 EUR
26/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1560
NOJO : 59102022S021498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5923
NOJO : 59102021S019108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2459
NOJO : 59102020S012644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
15/10/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1677
NOJO : 009301MYG941193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/09/2020
Publication légale : Les Petites Affiches, le 23/09/2020
Oppositions : Election de domicile : Etude de Me Rémi GOLLOT, notaire 21 Rue Hôtel de Ville 93430 Villetaneuse et pour la correspondance : Etude de Me Rémi GOLLOT, notaire 21 Rue Hôtel de Ville 93430 Villetaneuse Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : avis rectificatif à l'annonce légale publié le 29/09/2020. Cession sous acte au thentique en date du 15/09/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 200 Rue de la Recherche 59650 Villeneuve-d'Ascq

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 343 262 622
Dénomination : LIDL
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 458000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3209
NOJO : 59102019S017631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2113
NOJO : 59102019S001435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4134
NOJO : 59102017S007936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°791
NOJO : BXA16285002272K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/09/2016
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de fusion simplifiée entreAUCHAN France et AUCHAN ASSURANCES,Société absorbante : AUCHAN FRANCE,Forme : SA,Adresse du siège : 200 rue de la Recherche, VILLENEUVE D'ASCQ (59650),Capital : 56 882 160 euros,Numéro unique d'identification : B 410 409 460,Lieu d'immatriculation : LILLE METROPOLE,Société absorbée : AUCHAN ASSURANCES,Forme : SNC,Adresse du siège : 200 rue de la Recherche, VILLENEUVE D'ASCQ (59650),Capital : Variable,Numéro unique d'identification : B 422 231 100,Lieu d'immatriculation : LILLE METROPOLE,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif 147 941.58 euros,Passif : 1354.01 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : AUCHAN France possédant la totalité du capital social de la SNC AUCHAN ASSURANCES, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la société absorbante.Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 30/09/2016Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : AUCHAN FRANCE : Lille Métropole le 10/10/2016AUCHAN ASSURANCES : Lille Métropole le 10/10/2016.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 231 100
Dénomination : AUCHAN ASSURANCES
13/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°792
NOJO : BXA16285002273M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/09/2016
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de fusion simplifiée entreAUCHAN France et AUCHAN ASSURANCES,Société absorbante : AUCHAN FRANCE,Forme : SA,Adresse du siège : 200 rue de la Recherche, VILLENEUVE D'ASCQ (59650),Capital : 56 882 160 euros,Numéro unique d'identification : B 410 409 460,Lieu d'immatriculation : LILLE METROPOLE,Société absorbée : AUCHAN ASSURANCES,Forme : SNC,Adresse du siège : 200 rue de la Recherche, VILLENEUVE D'ASCQ (59650),Capital : Variable,Numéro unique d'identification : B 422 231 100,Lieu d'immatriculation : LILLE METROPOLE,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif 147 941.58 euros,Passif : 1354.01 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : AUCHAN France possédant la totalité du capital social de la SNC AUCHAN ASSURANCES, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la société absorbante.Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 30/09/2016Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : AUCHAN FRANCE : Lille Métropole le 10/10/2016AUCHAN ASSURANCES : Lille Métropole le 10/10/2016.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 231 100
Dénomination : AUCHAN ASSURANCES

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2365
NOJO : 59102016S012458
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1401
NOJO : BXB162300013274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Mulliez, Arnaud
Montant du capital : 56882160 EUR
26/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : BXB161750012292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Espasa, Patrick
Montant du capital : 56882160 EUR
26/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°572
NOJO : BXB16175001230N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Mulliez, Arnaud, nomination du Président du conseil d'administration : Espasa, Patrick, Directeur général partant : Espasa, Patrick, nomination du Directeur général : Bellon, Frédéric, Administrateur partant : Mathias, Henri, Administrateur partant : Leclercq, Bertrand, nomination de l'Administrateur : Saudo, Philippe, nomination de l'Administrateur : Delval, Pascal
Montant du capital : 56882160 EUR
07/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1505
NOJO : BXB16033001753X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général Mignot, Vincent, nomination du Directeur général : Espasa, Patrick
Montant du capital : 56882160 EUR
29/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°808
NOJO : BXB16025000522G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Baroukh, Philippe, Administrateur partant : Cavrois, Thierry, nomination de l'Administrateur : Holinier, Ludovic
Montant du capital : 56882160 EUR
09/12/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1962 - rectificatif
Annule l'annonce N°728, numéro de parution 20150209, BODACC A publiée le 30 octobre 2015
NOJO : BXA15337001541O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : au fond vendu 1944 route de Villevaudé Rond Point du 6 Juin 77270 Villeparisis pour la validité, sequestre juridique de l 'ordre des avocats du barreau de paris 11 place dauphine 75053 paris Cedex 01 pour la correspondance .
Descriptif : Suivant acte sous seing privé du 30.09.2015 à Paris enregistré à Lagny sur Marne le 06.10.2015 bordereau n°2015/868 case n°2 domicile ancien propriétaire : 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve-d Ascq domicile nouveau propriétaire :20-22 avenue Roger Salengro 77270 Villeparisis .ajout de la mention obligatoire du delai d'opposition : les oppositions devront être faites dans les dix jours à compter de cette parution.

Numéro d'identification : RCS Meaux 813 313 368
Dénomination : MAVIDIS DRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
09/12/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1964 - rectificatif
Annule l'annonce N°718, numéro de parution 20150213, BODACC A publiée le 5 novembre 2015
NOJO : BXA15337001543S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 03/09/2015
Date de commencement d'activité : 30/09/2015
Date d'effet : 30 septembre 2015
Publication légale : LE PAYS BRIARD, le 23/10/2015
Oppositions : au fonds vendu 1944 route de Villevaude Rond Point du 6 Juin 77270 Villeparisis pour la validité, Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats du Barreau de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .
Descriptif : modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité . Ajout des mentions obligatoires suivantes, Par acte SSP du 30/09/2015 enregistré en date du 06/10/2015 au SIE de Bordereau n°2015/868 Case 2 Ext 4899. adresse de l'ancien propriétaire : 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq adresse du nouveau propriétaire : 20-22 avenue Roger Salengro 77270 Villeparisis .Ajout de la mention obligatoire du délai d'opposition: les oppositions devront être faites dans les 10 jours à compter de cette parution.

Numéro d'identification : RCS Meaux 813 313 368
Dénomination : MAVIDIS DRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
26/11/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1018 - rectificatif
Annule l'annonce N°728, numéro de parution 20150209, BODACC A publiée le 30 octobre 2015
NOJO : BXA15324001234I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : au fond vendu 1944 route de Villevaudé Rond Point du 6 Juin 77270 Villeparisis pour la validité, sequestre juridique de l 'ordre des avocats du barreau de paris 11 place dauphine 75053 paris Cedex 01 pour la correspondance .
Descriptif : Suivant acte sous seing privé du 30.09.2015 à Paris enregistré à Lagny sur Marne le 06.10.2015 bordereau n°2015/868 case n°2 domicile ancien propriétaire : 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve-d Ascq domicile nouveau propriétaire :20-22 avenue Roger Salengro 77270 Villeparisis

Numéro d'identification : RCS Meaux 813 313 368
Dénomination : MAVIDIS DRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
26/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1020 - rectificatif
Annule l'annonce N°718, numéro de parution 20150213, BODACC A publiée le 5 novembre 2015
NOJO : BXA15324001236M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 03/09/2015
Date de commencement d'activité : 30/09/2015
Date d'effet : 30 septembre 2015
Publication légale : LE PAYS BRIARD, le 23/10/2015
Oppositions : au fonds vendu 1944 route de Villevaude Rond Point du 6 Juin 77270 Villeparisis pour la validité, Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats du Barreau de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .
Descriptif : modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité . Ajout des mentions obligatoires suivantes, Par acte SSP du 30/09/2015 enregistré en date du 06/10/2015 au SIE de Bordereau n°2015/868 Case 2 Ext 4899. adresse de l'ancien propriétaire : 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq adresse du nouveau propriétaire : 20-22 avenue Roger Salengro 77270 Villeparisis

Numéro d'identification : RCS Meaux 813 313 368
Dénomination : MAVIDIS DRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
05/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°718
NOJO : BXA15302000804U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 03/09/2015
Date de commencement d'activité : 30/09/2015
Date d'effet : 30 septembre 2015
Publication légale : LE PAYS BRIARD, le 23/10/2015
Oppositions : au fonds vendu 1944 route de Villevaude Rond Point du 6 Juin 77270 Villeparisis pour la validité, Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats du Barreau de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .
Descriptif : modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Meaux 813 313 368
Dénomination : MAVIDIS DRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
30/10/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°728
NOJO : BXA152960014482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : au fond vendu 1944 route de Villevaudé Rond Point du 6 Juin 77270 Villeparisis pour la validité, sequestre juridique de l 'ordre des avocats du barreau de paris 11 place dauphine 75053 paris Cedex 01 pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Meaux 813 313 368
Dénomination : MAVIDIS DRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
05/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1368
NOJO : 59102015S011158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
06/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°484
NOJO : BXA15211000869H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/07/2015
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion,Pour la société absorbante :la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : Auchan France la forme : SOCIETE ANONYME,l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 200 RUE DE LA RECHERCHE 59650 VILLENEUVE D'ASCQ,le montant du capital : 56 882 160 euros,le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : RCS LILLE METROPOLE B 410 409 460,Pour la société absorbée :la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : AU COMMERCE RENNAIS,la forme : SOCIETE EN NOM COLLECTIF,l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 200 RUE DE LA RECHERCHE 59650 VILLENEUVE D'ASCQ,le montant du capital : CAPITAL VARIABLE,le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : RCS LILLE METROPOLE B 504 697 228,L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue :Actif DE LA SOCIETE ABSORBEE : 29 275 euros passif DE LA SOCIETE ABSORBEE : 183 271 euros,Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Il n'y a pas de rapport d'échange car la société absorbée est une filiale à 100% de la société absorbante.Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : néant.La date du projet commun de fusion ou de scission : 20/07/2015.Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante :le 29/07/2015 auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 504 697 228
Dénomination : AU COMMERCE RENNAIS

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
06/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°485
NOJO : BXA152110008702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/07/2015
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion,Pour la société absorbante :la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : Auchan France la forme : SOCIETE ANONYME,l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 200 RUE DE LA RECHERCHE 59650 VILLENEUVE D'ASCQ,le montant du capital : 56 882 160 euros,le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : RCS LILLE METROPOLE B 410 409 460,Pour la société absorbée :la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : AU COMMERCE RENNAIS,la forme : SOCIETE EN NOM COLLECTIF,l'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 200 RUE DE LA RECHERCHE 59650 VILLENEUVE D'ASCQ,le montant du capital : CAPITAL VARIABLE,le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : RCS LILLE METROPOLE B 504 697 228,L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue :Actif DE LA SOCIETE ABSORBEE : 29 275 euros passif DE LA SOCIETE ABSORBEE : 183 271 euros,Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Il n'y a pas de rapport d'échange car la société absorbée est une filiale à 100% de la société absorbante.Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : néant.La date du projet commun de fusion ou de scission : 20/07/2015.Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 29/07/2015 auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 504 697 228
Dénomination : AU COMMERCE RENNAIS
15/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1306
NOJO : BXA15126001621T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : la voix du nord, le 29/04/2015
Oppositions : Pour information : le prix de 700000 euros est un prix global pour les douzes fonds cédés opposition au siège du fonds cédé sis 225 avenue winston churchill 62000 arras

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
15/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1797
NOJO : BXA15126002153R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : La marseillaise, le 29/04/2015
Oppositions : Au fonds de commerce (pour la validité) et au domicile du séquestre juridique de l'Ordre des avocats de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris cedex 01 pour la correspondance.

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
12/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°820
NOJO : BXA15124001094G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : L'Oise Hebdo, le 29/04/2015
Oppositions : Au siège du fonds vendu Centre Commercial Auchan 1 avenue Descartes 60057 Beauvais Cedex pour la validité, Ordre des Avocats 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
12/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°968
NOJO : BXA15124001380H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les Petites Affiches, le 27/04/2015
Oppositions : au fonds cédé 82 rue Réaumur 75002 Paris pour la validité, Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .

Dénomination : ENVOL VOYAGES
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
12/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°180
NOJO : BXA151250005004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 29/04/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Ordre des Avocats de Paris 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 80000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
12/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°181
NOJO : BXA151250005016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 29/04/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Séquestre juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 80000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
12/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1474
NOJO : BXA15125000887I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : La Loi, le 28/04/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP

Numéro d'identification : RCS Nanterre 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 410 409 460
Dénomination : SA AUCHAN FRANCE
10/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°891
NOJO : BXA151200007650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : La Voix du Nord, le 29/04/2015
Oppositions : Envol voyages route de Vendeville Cc Auchan 59155 Faches-Thumesnil pour la validité, Ordre des Avocats de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
10/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°892
NOJO : BXA151200007662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : La Voix du Nord, le 29/04/2015
Oppositions : Envol voyages 352 route Nationale 59320 Englos pour la validité, Ordre des Avocats de Paris 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
10/05/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°365
NOJO : BXA151200015956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : La Dépêche du Midi, le 29/04/2015
Oppositions : A l'adresse du fonds vendu 92 Chemin de Gabardie CC Auchan 31075 Toulouse cedex 2 pour la validité et au domicile du séquestre juridique de l'Ordre des Avocats de Paris 11 Place Dauphine 75053 Paris Cédex 01 pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 80000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
10/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1234
NOJO : BXA151200020177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : La Semaine de l'Ile-de-France, le 28/04/2015
Oppositions : Au fonds vendu avenue de l'Europe CC Vélizy 2 78140 Velizy Villacoublay pour la validité et pour la correspondance sequestre juridique de l'ordre des avocats de Paris 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
10/05/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°38
NOJO : BXA15120002037D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2015
Publication légale : Nice Matin, le 29/04/2015
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Ordre des Avocats de Paris 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP

Numéro d'identification : RCS Marseille 327 191 854
Dénomination : ENVOL VOYAGES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 80000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille metropole 410 409 460
Dénomination : SA AUCHAN FRANCE
24/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1166
NOJO : BXB15048001883I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur partant : Sainte-Marie, Frédéric, nomination du Directeur : Jobart, nom d'usage : Saurel, Nathalie
Montant du capital : 56882160 EUR
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5799
NOJO : 59102014S013523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
23/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°277
NOJO : BXA142890012587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et SAS Auchan Services à DomicileSociété absorbante : Auchan France Forme : Société anonyme Adresse du siège :200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital :56.882.160euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole Société absorbée : Auchan Services à Domicile Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : Variable (minimum 50.000 euros) N° unique d'identification: 498 062 702 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 42.167 euros Passif : 1.051 euros Mali de fusion : 8.884 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SAS Auchan Service à Domicile, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la société absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/10/2014 Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE. Pour l'absorbée : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 062 702
Dénomination : AUCHAN SERVICES A DOMICILE
23/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°278
NOJO : BXA142890012599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/10/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et SAS Société de Distribution Régionale.Société absorbante : Auchan France. Forme : Société anonyme. Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : 56.882.160 euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : Société de Distribution Régionale. Forme : Société par Actions Simplifiée. Adresse du siège : Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny (59170) Croix. Montant du capital : Variable (minimum 50.000 euros) N° unique d'identification: 487 702 961. Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 37.290 euros. Passif : 1.330 euros. Mali de fusion : 14.040 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SAS Société de Distribution Régionale, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la société absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/10/2014. Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE. Pour l'absorbée : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 487 702 961
Dénomination : SOCIETE DE DISTRIBUTION REGIONALE
23/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°279
NOJO : BXA14289001260U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et SAS Auchan Services à DomicileSociété absorbante : Auchan France Forme : Société anonyme Adresse du siège :200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital :56.882.160euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole Société absorbée : Auchan Services à Domicile Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : Variable (minimum 50.000 euros) N° unique d'identification: 498 062 702 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 42.167 euros Passif : 1.051 euros Mali de fusion : 8.884 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SAS Auchan Service à Domicile, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la société absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/10/2014 Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE. Pour l'absorbée : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 498 062 702
Dénomination : AUCHAN SERVICES A DOMICILE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
23/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°280
NOJO : BXA14289001261W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/10/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et SAS Société de Distribution Régionale.Société absorbante : Auchan France. Forme : Société anonyme. Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : 56.882.160 euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : Société de Distribution Régionale. Forme : Société par Actions Simplifiée. Adresse du siège : Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny (59170) Croix. Montant du capital : Variable (minimum 50.000 euros) N° unique d'identification: 487 702 961. Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 37.290 euros. Passif : 1.330 euros. Mali de fusion : 14.040 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SAS Société de Distribution Régionale, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la société absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/10/2014. Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE. Pour l'absorbée : 15/10/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 487 702 961
Dénomination : SOCIETE DE DISTRIBUTION REGIONALE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
10/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1503
NOJO : 59102014S011176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
19/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°352
NOJO : BXB14223000497T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Jolivet, Yvon
Montant du capital : 56882160 EUR
10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1018
NOJO : BXB142160016579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR
10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1019
NOJO : BXB14216001658B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur : Sainte-Marie, Frédéric
Montant du capital : 56882160 EUR
08/05/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°411
NOJO : BXA14119000819J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 28/04/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Anchan France et SARL Mondial Travel :Société absorbante :Auchan France,Société anonyme,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),56.882.160 euros,410 409 460 RCS Lille Métropole.Société absorbée : Mondial Travel,Société à Responsabilité Limitée,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),Variable (montant actuel 100.572,89 euros),400 669 768 RCS Lille Métropole.Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif :7.290.842 euros,Passif : 8.793.000 euros,Mali de fusion : 4.502.158 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SARL Mondial Travel, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante.Date du projet commun de fusion : 28/04/2014.Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante :Pour l'absorbante : 28/04/2014 RCS LILLE METROPOLE,Pour l'absorbée : 28/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 400 669 768
Dénomination : MONDIAL TRAVEL
08/05/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°412
NOJO : BXA141190008204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 28/04/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Anchan France et SARL Mondial Travel :Société absorbante :Auchan France,Société anonyme,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),56.882.160 euros,410 409 460 RCS Lille Métropole.Société absorbée : Mondial Travel,Société à Responsabilité Limitée,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),Variable (montant actuel 100.572,89 euros),400 669 768 RCS Lille Métropole.Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif :7.290.842 euros,Passif : 8.793.000 euros,Mali de fusion : 4.502.158 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SARL Mondial Travel, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante.Date du projet commun de fusion : 28/04/2014.Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante :Pour l'absorbante : 28/04/2014 RCS LILLE METROPOLE,Pour l'absorbée : 28/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 400 669 768
Dénomination : MONDIAL TRAVEL

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : BXB141080015394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Cavrois, Thierry
Montant du capital : 56882160 EUR
27/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : BXB14108001540P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Cavrois, Thierry, Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE ROUBAISIENNE D'EXPERTISE COMPTABLE, modification du Commissaire aux comptes titulaire KPMG S.
A.
, modification du Commissaire aux comptes suppléant Toulemonde, Cédric
Montant du capital : 56882160 EUR
24/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°497
NOJO : BXA141060010494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/04/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et la SCI BDL. Société absorbante : Auchan France Forme : Société anonyme Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : 56.882.160 euros N° unique d'identification : 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : BDL Forme : Société civile immobilière Adresse du siège : Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix Montant du capital : 30.489,80 euros N° unique d'identification: 428 307 870 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 19.505 euros Passif : 0 euros Boni de fusion : 21 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SCI BDL, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/04/2014. Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE Pour l'absorbée : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 307 870
Dénomination : BDL
24/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°498
NOJO : BXA14106001050P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/04/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et la SCI BDL. Société absorbante : Auchan France Forme : Société anonymeAdresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : 56.882.160 euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : BDL Forme : Société civile immobilière Adresse du siège : Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix Montant du capital : 30.489,80 euros N° unique d'identification: 428 307 870 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 19.505 euros Passif : 0 euros Boni de fusion : 21 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SCI BDL, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/04/2014. Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE Pour l'absorbée : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 307 870
Dénomination : BDL

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
24/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°501
NOJO : BXA14106001054X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre SA Auchan France et SAS Auchan TELECOMSociété absorbante : Auchan France Forme : Société anonyme Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : 56.882.160 euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : Auchan Telecom Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : Variable (minimum : 5.000.000 euros) N° unique d'identification: 480 067 719 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 13.945.716 euros Passif : 10.877.385 euros Mali de fusion : 381.669 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SAS Auchan Telecom, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/04/2014 Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE Pour l'absorbée : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 067 719
Dénomination : AUCHAN TELECOM
24/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°502
NOJO : BXA14106001055Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre SA Auchan France et SAS Auchan TELECOMSociété absorbante : Auchan France Forme : Société anonyme Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : 56.882.160 euros N° unique d'identification: 410 409 460 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : Auchan Telecom Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650) Montant du capital : Variable (minimum : 5.000.000 euros) N° unique d'identification: 480 067 719 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 13.945.716 euros Passif : 10.877.385 euros Mali de fusion : 381.669 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la SAS Auchan Telecom, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante. Date du projet commun de fusion : 15/04/2014 Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante : Pour l'absorbante : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE Pour l'absorbée : 15/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 067 719
Dénomination : AUCHAN TELECOM

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
13/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°403
NOJO : BXA14097000910J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/03/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et la Sarl JARDI BEARN :Société absorbante :Auchan France,Société anonyme,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),56.882.160 euros,RCS 410 409 460 Lille Métropole,Société absorbée :STE JARDI-BEARN,Sarl,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),7.622,45euros,RCS 327 113 387 Lille Métropole,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif :20.619 euros,Passif : 38.180 euros,Mali de fusion : 907.561 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la STE JARDI-BEARN, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante.Date du projet commun de fusion : 20/03/2014.Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante :Pour l'absorbante : 04/04/2014 RCS LILLE METROPOLE,Pour l'absorbée : 04/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 327 113 387
Dénomination : STE JARDI BEARN
13/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°404
NOJO : BXA14097000911L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/03/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet de fusion simplifiée entre la SA Auchan France et la Sarl JARDI BEARN :Société absorbante :Auchan France,Société anonyme,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),56.882.160 euros,RCS 410 409 460 Lille Métropole,Société absorbée :STE JARDI-BEARN,Sarl,200 rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650),7.622,45euros,RCS 327 113 387 Lille Métropole,Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif :20.619 euros,Passif : 38.180 euros,Mali de fusion : 907.561 euros,Rapport d'échange des droits sociaux : Auchan France possédant la totalité du capital social de la STE JARDI-BEARN, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n'en résultera aucune augmentation de capital pour la Sté absorbante.Date du projet commun de fusion : 20/03/2014.Date et lieu du dépôt du projet commun de fusion au RCS au titre de chaque société participante :Pour l'absorbante : 04/04/2014 RCS LILLE METROPOLE,Pour l'absorbée : 04/04/2014 RCS LILLE METROPOLE.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 327 113 387
Dénomination : STE JARDI BEARN

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
09/03/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°520
NOJO : BXA14062001255N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Publication légale : LE SYNDICAT AGRICOLE, le 31/01/2014
Oppositions : au siège du fonds cédé

Numéro d'identification : RCS Lille métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille métropole 433 513 892
Dénomination : CHRONODRIVE
28/02/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°464
NOJO : BXA140520007888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 22/04/1998
Publication légale : HORIZON CENTRE ILE DE FRANCE, le 21/02/2014
Oppositions : au fonds cédé rond point du 6 juin 1944 77270 Villeparisis pour la validité, au cessionnaire 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve-d'Ascq pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Meaux 523 412 781
Dénomination : ADRIVE
28/02/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°265
NOJO : BXA14052000799D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 07/04/1998
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Publication légale : LA LOIRE ATLANTIQUE AGRICOLE, le 07/02/2014
Oppositions : au fonds cédé 8 rue de l'Atlantique 44115 Basse Goulaine pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 433 513 892
Dénomination : CHRONODRIVE
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4796
NOJO : 59102013S010153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
31/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1926
NOJO : BXB12298000412G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160 EUR

Siège social :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d Ascq
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5411
NOJO : BXC12284001695L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d Ascq
29/08/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°391
NOJO : BXA122350004309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2012
Publication légale : Le Courrier Picard, le 23/08/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la correspondance : au Cabinet ALTANA (Maître SORET) sis 45 rue de Tocqueville 75017 PARIS et à l'Ordre des Avocats à Paris pour la validité et pour la correspondance ORDRE DES AVOCATS 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP

Numéro d'identification : RCS Compiegne 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Soissons 393 370 820
Dénomination : SUPERMARCHES LCC
27/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°466
NOJO : BXA12142000579M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis relatif au projet commun d'apport partiel d'actif sous le régime des scissions par AUCHAN FRANCE Société Anonyme au capital de 56882160.00 euros adresse de son siège où peut être consulté le projet d'apport : 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq - RCS LILLE 410 409 460 société apporteuse au profit de AUCHAN CARBURANT SAS au capital variable (Minimum 10000000.00 euros) libéré pour un montant de 46247620.00 euros) adresse du siège social ou peut être consulté le projet d'apport : rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix - RCS ROUBAIX TOURCOING 379 548 001 - Apport de la branche complète et autonome d'activité constituée d'une station-service et de ses accessoires (ensemble des éléments incorporels constitutifs de ce fonds, clientèle, achalandage, archives techniques et commerciales, savoir-faire et informations relatives à sa mise en oeuvre, bénéfice et charge de tous traités, conventions et engagements conclu, contrats avec tiers, clients fournisseurs, membres du personnel, droit au bail...) L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Valeur de l'actif apporté à la bénéficiaire : 569741.45 euros Valeur du passif pris en charge en contrepartie par le bénéficiaire : 139741.46 euros, soit montant de l'apport net de la branche d'activité : 430000.00 euros. En rénumération de cet apport, la société AUCHAN FRANCE recevra 10 762 actions nouvelles de 20 euros chacune (valeur nominale), entièrement libérées, créées à titre d'augmentation de son capital par la société AUCHAN CARBURANT. Lesdites actions seront entièrement assimilées aux actions anciennes et porteront jouissance rétroactivement à compter du 01/01/2012, date d'ouverture de l'exercice en cours. Prime d'apport : égale à la différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (430.000.00 euros) et la valeur nominale des parts qui seront créées par AUCHAN CARBURANT au titre de l'augmentation de son capital (215240.00 euros), soit 214760.00 euros, qui sera inscrite au passif de la société AUCHAN FRANCE. Date du projet commun de fusion ou de scission : 15/05/2012. Date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante 16/05/2012 RCS ROUBAIX TOURCOING pour AUCHAN CARBURANT 16/05/2012 RCS LILLE pour AUCHAN FRANCE.

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 379 548 001
Dénomination : AUCHAN CARBURANT
25/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1018
NOJO : BXA12139001259K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/05/2012
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis du projet commun d'apport partiel d'actif par la SA AUCHAN FRANCE, 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq au capital de 56.882.160 euros (RCS Lille 410.409.460) au profit de la SAS AUCHAN CARBURANT, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix au capital variable au minimun de 10.000.000 euros (RCS ROUBAIX-TOURCOING 379.548.001). Apport de la branche complète et autonome d'activité constituée d'une station-service et de ses accessoires (ensemble des éléments incorporels constitutifs de ce fonds, clientèle, achalandage, archives techniques et commerciales, savoir faire et informations relatives à sa mise en oeuvre, bénéfice et charge de tous traités, conventions et engagements conclu, contrats avec tiers, clients fournisseurs, membres du personnel, droit au bail...). L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Valeur de l'actif apporté à la Bénéficiaire : 569.741,45 euros ; Valeur du passif pris en charge en contrepartie par la Bénéficiaire : 139.741,46 euros ; soit montant de l'apport net de la branche d'activité : 430.000 euros. En rémunération de cet apport, la Société AUCHAN FRANCE recevra 10.762 actions nouvelles de 20 euros chacune (valeur nominale), entièrement libérées, créées à titre d'augmentation de son capital par la société AUCHAN CARBURANT. Lesdites actions seront entièrement assimilées aux actions anciennes et porteront jouissance rétroactivement à compter du 01/01/2012, date d'ouverture de l'exercice en cours. Prime d'aport : égale à la différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (430.000 euros) et la valeur nominale des parts qui seront créées par AUCHAN CARBURANT au titre de l'augmentation de son capital (215.240 euros), soit 214.760 euros, qui sera inscrite au passif de la société AUCHAN FRANCE. Date du projet commun de fusion ou de scission : 15/05/2012. Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : 16/05/2012 Rcs Roubaix Tourcoing pour AUCHAN CARBURANT ; 16/05/2012 Rcs Lille pour AUCHAN FRANCE.

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 379 548 001
Dénomination : AUCHAN CARBURANT
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
Montant du capital : 0 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
10/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1032
NOJO : BXA12124001145S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis relatif au projet commun de fusion par voie d'absorption de la SA TOMBLAINE DISTRIBUTION au capital de 1 000 000 euros Siège social 200 rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 332 640 770 rcs LILLE (société absorbée). L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif de la société absorbée : 14 161 559 euros Passif de la société absorbée : 5 255 119 euros. Le raport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : il n'y a pas de rapport d'échange car la société absorbée est une filiale à 100% de la société absorbante.Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : néant. La date du projet commun de fusion ou de scission : 25.04.2012. Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : 27 avril 2012 0 lille pour la société AUCHAN FRANCE ainsi que pour la société TOMBLAINE DISTRIBUTION.

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 56882160 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 332 640 770
Dénomination : TOMBLAINE DISTRIBUTION
10/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1033
NOJO : BXA12124001146U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis relatif au projet commun de fusion par voie d'absorption par la SA AUCHAN FRANCE au capital de 56 882 160 euros Siège social 200 rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ 410 409 4060 RCS LILLE (société absorbante). L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif de la société absorbée : 14 161 559 euros Passif de la société absorbée : 5 255 119 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : néant. La date du projet commun de fusion ou de scision : 25.04.2012. Les date et lieu du dépôt au titre de chaque société participante : 27 Avril 2012 à LILLE pour la société AUCHAN FRANCE ainsi que la société TOMBLAINE DISTRIBUTION.

Numéro d'identification : RCS Lille 332 640 770
Dénomination : TOMBLAINE DISTRIBUTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 1000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1075
NOJO : BXC11269008373F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
13/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°345
NOJO : BXB11250000046K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/12/1997
Date d'effet : 2011-07-01
Descriptif : Nomination d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MULLIEZ Arnaud Directeur général : MIGNOT Vincent Administrateur : JOLIVET Yvon Administrateur : MULLIEZ Arnaud Administrateur : BAROUKH Philippe Administrateur : MATHIAS Henri Administrateur : LECLERCQ Bertrand Administrateur : CAVROIS Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ROUBAISIENNE D'EXPERTISE COMPTAB Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE DPT KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric Commissaire aux comptes suppléant : DELAROQUE Alphonse
Montant du capital : 56882160.00 EUR

Siège social :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
28/06/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°642
NOJO : BXA11172002506R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/05/2011
Publication légale : L'Oise Hebdo, le 15/06/2011
Oppositions : en l'Etude de Maître Jacques HUTIN 4 Avenue de l'Europe 60100 CREIL pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Compiegne 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement complémentaire :
Activité : vente au détail de chaussures.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 250000 Euros

Adresse :
101 avenue de l'Europe
60180 Nogent-sur-Oise

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 342 103 074
Nom : DAGBERT Jocelyne

Précédent propriétaire :
Nom : LUCAS Patrick
RCS non inscrit.
28/06/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°643
NOJO : BXA11172002507T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/05/2011
Publication légale : L'Oise Hebdo, le 15/06/2011
Oppositions : en l'Etude de Maître Jacques HUTIN 4 Avenue de l'Europe 60100 CREIL pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Compiegne 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement complémentaire :
Activité : laverie, blanchisserie, teinturerie de détail.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 220000 Euros

Adresse :
101 avenue de l'Europe
60180 Nogent-sur-Oise

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Compiegne 333 793 602
Nom : CHATELAIN Denis

Précédent propriétaire :
Nom : VARLET Nelly
RCS non inscrit.
02/02/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°907
NOJO : BXA11027001560H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 27/06/2008
Date de commencement d'activité : 18/06/2008
Date d'effet : 1er janvier 2011
Publication légale : Le Syndicat agricole, le 07/01/2011
Oppositions : Au siège du cédant 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq

Numéro d'identification : RCS Lille 413 176 033
Dénomination : AUCHANDIRECT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement Second. (I.P.) :
Activité : Fonds de commerce de "auchan.fr"
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 2.300.000,00 EUR

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : Auchan France
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7859
NOJO : BXC10251012191F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
04/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°735
NOJO : BXB10208000923M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/12/1997
Date d'effet : 2010-07-16
Descriptif : Adjonction d'activité Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MULLIEZ Arnaud Directeur général : MIGNOT Vincent Administrateur : MULLIEZ Arnaud Administrateur : BAROUKH Philippe Administrateur : MATHIAS Henri Administrateur : LECLERCQ Bertrand Administrateur : CAVROIS Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ROUBAISIENNE D'EXPERTISE COMPTAB Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE DPT KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric Commissaire aux comptes suppléant : DELAROQUE Alphonse
Montant du capital : 56882160.00 EUR
16/02/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°839
NOJO : BXA10042000173E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Publication légale : Petites Affiches du Haut Rhin, le 18/10/2009
Oppositions : 170, rue des Romains - 68050 Mulhouse

Numéro d'identification : RCS Roubaix 481 977 460
Dénomination : SOMARVRAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : hypermarchés
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1 500 000 euros

Adresse :
170 rue des Romains
68050 Mulhouse

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
23/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°318
NOJO : BXB09349000307J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/12/1997
Date d'effet : 2009-11-10
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MULLIEZ Arnaud Directeur général administrateur : BAROUKH Philippe Administrateur : DUBRULLE Christophe Administrateur : MULLIEZ Arnaud Administrateur : MATHIAS Henri Administrateur : LECLERCQ Bertrand Administrateur : CAVROIS Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ROUBAISIENNE D'EXPERTISE COMPTAB Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE DPT KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric Commissaire aux comptes suppléant : DELAROQUE Alphonse
Montant du capital : 56882160.00 EUR

Siège social :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Siège social :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6960
NOJO : BXC08174002300O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
30/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : BDC09001100966J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Metz 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : S.A. à conseil d'administration

Adresse :
200 rue de la Recherche,
59650 Villeneuve-d'Ascq
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7129
NOJO : BXC08291005158Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
10/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1195
NOJO : BXB08218001120Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/12/1997
Date d'effet : 2008-06-09
Descriptif : Adjonction d'activité

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MULLIEZ ArnaudDirecteur général administrateur : BAROUKH Philippe.
Administrateur : DUBRULLE Christophe.
Administrateur : MULLIEZ Arnaud.
Administrateur : DELOM DE MEZERAC Xavier.
Administrateur : MATHIAS Henri.
Administrateur : SAUDO Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ROUBAISIENNE D'EXPERTISE COMPTAB.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE DPT KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric.
Commissaire aux comptes suppléant : DELAROQUE Alphonse.

Montant du capital : 56882160.00 EUR

Siège social :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
30/04/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1249
NOJO : BXA08114004327U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Gazette du palais, le 08/04/2008
Oppositions : Au fonds vendu (Dans les locaux objet du droit au bail cédé) pour la validité et pour la correspondance SEQUESTRE DE L'ORDRE DES AVOCATS 11 Place Dauphine 75053 PARIS RP SP
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 250000 Euros.

Etablissement principal :
Activité : droit au bail d'un local commercial N°30/31 dépendant du centre commercial dénommée les trois Moulins, Zac sainte Lucie 92130 Issy les Moulineaux.
Origine des fonds : Achat de droit au bail

Adresse :
Local Commercial N°30/31, Centre
Commercial les Trois Moulins
Zac Sainte-Lucie
92130 Issy-les-Moulineaux

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 409 460
Dénomination : SA AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160.00 EUR

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve d'Ascq

Précédent propriétaire :
Nom : AMUSAN JEAN Christophe
03/04/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°5302
NOJO : BXA08094003295W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Journal spécial des sociétés françaises, le 08/03/2008
Oppositions : Au Mandataire Etude de Me Olivier HERRNBERGER - 6 rue André Chénier - 92130 Issy les Moulineaux pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 520000 Euros.

Etablissement principal :
Activité : le droit au bail de locaux dépendant d'un immeuble.
Origine des fonds : Achat de droit au bail

Adresse :
Centre Commercial les 3 Moulins
- Zac Sainte-Lucie - Local N°29 - Niveau 1 -
92130 Issy-les-Moulineaux

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 409 460
Dénomination : SA AUCHAN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 56882160.00 EUR

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve d'Ascq

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 443 840 830
Dénomination : ORASSI
29/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1009
NOJO : BXB080450038421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)

Numéro d'identification : RCS Lille 410 409 460
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MULLIEZ Arnaud.
Directeur général administrateur : BAROUKH Philippe.
Administrateur : DUBRULLE Christophe.
Administrateur : MULLIEZ Arnaud.
Administrateur : DELOM DE MEZERAC Xavier.
Administrateur : MATHIAS Henri.
Administrateur : SAUDO Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ROUBAISIENNE D'EXPERTISE COMPTAB.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE DPT KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric.
Commissaire aux comptes suppléant : DELAROQUE Alphonse.

Montant du capital : 56882160.00 EUR

Siège social :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d'Ascq
Historique de l'unité légale :
04/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/12/2017 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : AUCHAN HYPERMARCHE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/05/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hypermarchés (NAFRev2 : 47.11F)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Hypermarchés (NAFRev1 : 52.1F)
03/01/1997 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00756
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : AUCHAN FRANCE
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
27/03/2018 : 67511999B00075 : Tribunal d'Instance - SAVERNE (6751)
Numéro de gestion : 1999B00075

Numéro de RCS : B41040946
Raison sociale : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
200 RUE DE LA RECHERCHE
59650 VILLENEUVE D'ASCQ

Date d’immatriculation au greffe : 02/01/1997
Code activité : 4711F - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
05/03/2018 : 67521998B00611 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611

Numéro de RCS : B41040946
Raison sociale : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)
Date d’immatriculation au greffe : 15/05/1998

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 410409460
Code NAF : 4791A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Adresse de l'établissement :
7 RUE DE NIEDERBRONN
67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER
Origine du fonds : 01
19/02/2018 : 57511998B00134 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134

Numéro de RCS : B41040946
Raison sociale : AUCHAN HYPERMARCHE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
200 RUE DE LA RECHERCHE
59491 VILLENEUVE D'ASCQ

Date d’immatriculation au greffe : 27/02/1998

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 41040946000509
Code NAF : 4711F - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : AUCHAN
Adresse de l'établissement :
VOIE ROMAINE
SEMECOURT
57280
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 41040946001135
Code NAF : 4711F - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
1 AVE DES DEUX FONTAINES
WOIPPY
57140
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 410409460
Code NAF : 9521Z - Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Adresse de l'établissement :
VOIE ROMAINE
57280 SEMECOURT
Représentants légaux :
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : ESPASA Patrick
Né le 01/07/1959 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Les Bastides Renoir
64 chemin des Collettes
06800 Cagnes-sur-Mer
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : BELLON Frédéric
Né le 13/02/1969 à Oullins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 rue du Chater
69340 Francheville
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : HOLINIER Ludovic
Né le 06/12/1967 à Flers-lez-Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
116 rue Meurein
59800 Lille
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : ESPASA Patrick
Né le 01/07/1959 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Bastides Renoir
64 chemin des Collettes
06800 Cagnes-sur-Mer
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : SAUDO Philippe
Né le 04/05/1956 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 allée des Charmes
59700 Marcq en Baroeul
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : DELVAL Pascal
Né le 27/10/1958 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 bis rue du Docteur Schweitzer
59910 Bondues
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : PAUWELS Bruno
Né le 23/07/1960 à Hazebrouck (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur technique

Adresse :
208 place du Barlet
59500 Douai
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Egho
92066 Paris la Défense CEDEX
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Personne Physique

Nom : DELAROQUE Alphonse
Né le 13/08/1965 à Argenteuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 cours Valmy
92923 Paris la Defense CEDEX
France
Dépôts des actes :
20/07/2015 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°12483 déposé le 29/07/2015
Etat : Déposé
16/01/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°8743 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
16/01/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°8745 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
28/11/2014 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2762 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
15/10/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°15403 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
15/10/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°15405 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
13/06/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°15207 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
30/05/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11705 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
30/05/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11708 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
30/05/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°13854 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
16/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11507 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11507 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11507 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
16/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11512 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
28/04/2014 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°7337 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
15/04/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6740 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
15/04/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6745 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
10/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11861 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/03/2014 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6247 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
20/03/2014 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°13854 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
12/11/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6486 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/11/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6486 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
12/11/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6486 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6486 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
29/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6483 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6483 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6483 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6483 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
02/07/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6627 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6627 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6627 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
20/06/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°6627 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
11/06/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°5641 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
15/05/2012 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°4620 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
25/04/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°4154 déposé le 27/04/2012
Etat : Déposé
25/04/2012 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°5641 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
20/04/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°4038 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/04/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°9253 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/04/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°9253 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°9253 déposé le 15/10/2012
Etat : Déposé
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3106894 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/07/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3006041 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
16/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3005698 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3005698 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3005698 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
01/07/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3005698 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/07/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3005698 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/07/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°3005698 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/11/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2909026 déposé le 01/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2709279 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2709279 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2709279 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
02/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2709354 déposé le 07/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/09/2006 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2625862 déposé le 05/10/2006
Etat : Déposé
27/02/2006 : Lettre de démission
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2622865 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
04/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2524780 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé
16/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2524781 déposé le 07/10/2005
Etat : Déposé
08/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2424578 déposé le 23/09/2004
Etat : Déposé
04/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2422593 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
04/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2422593 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
04/11/2003 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2325458 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
04/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2325458 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/11/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2325458 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2324532 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2324533 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2324534 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2324535 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2324536 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2324537 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
12/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2322919 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
12/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2322919 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/11/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2320185 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2320185 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2320185 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
18/10/2002 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2225454 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
15/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2223387 déposé le 02/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2222214 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2222214 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2222214 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
30/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2222214 déposé le 16/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
31/12/2001 : Lettre de démission
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2221598 déposé le 11/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2220737 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2220737 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2220737 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2220737 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
28/09/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124389 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
28/09/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124398 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
28/09/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124399 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
17/05/2001 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124950 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124950 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124950 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2124950 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
31/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2120835 déposé le 19/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2120835 déposé le 19/02/2001
Etat : Déposé
20/07/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2022983 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
21/06/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2022478 déposé le 23/06/2000
Etat : Déposé
29/05/2000 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2022226 déposé le 31/05/2000
Etat : Déposé
31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2020337 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2020337 déposé le 21/01/2000
Etat : Déposé
30/11/1999 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1014738 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
30/11/1999 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1014739 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
30/11/1999 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1014740 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
30/11/1999 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1014741 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
30/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015092 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
29/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015088 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
29/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015089 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
29/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015090 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
29/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015091 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
29/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015093 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
29/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015097 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
28/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015094 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
28/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015095 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
28/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1015096 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1013058 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010353 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010353 déposé le 27/01/1999
Etat : Déposé
10/12/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1005093 déposé le 28/12/1998
Etat : Déposé
01/10/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Dépôt : N°991031 déposé le 16/03/1999
Etat : Déposé
01/10/1998 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004764 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004764 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
01/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004764 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
30/09/1998 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Dépôt : N°991031 déposé le 16/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Dissolution
30/09/1998 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Dépôt : N°991031 déposé le 16/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
16/09/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003698 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
08/09/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004669 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
08/09/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004671 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
08/09/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004672 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
08/09/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004673 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
08/09/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004674 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
08/09/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004675 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003386 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003387 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003388 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003389 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003390 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003391 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003392 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003393 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003394 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003395 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003396 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003397 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003398 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003399 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003400 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003401 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1003402 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004668 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004676 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004677 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004678 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004679 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004680 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004681 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004682 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
31/08/1998 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004683 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
15/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1002040 déposé le 26/05/1998
Etat : Déposé
03/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/12/1997 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
01/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1000492 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
01/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1004578 déposé le 25/11/1998
Etat : Déposé
21/11/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994218 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
21/11/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994220 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
28/10/1997 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
28/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994310 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994310 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994310 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
14/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
14/10/1997 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994310 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1002007 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1002021 déposé le 25/05/1998
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010678 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010679 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010680 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010681 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010682 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010683 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010684 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
01/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°1010685 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
25/09/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°993851 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
25/09/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°993854 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
09/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
09/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
09/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
09/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°994309 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°993122 déposé le 10/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°993122 déposé le 10/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°993122 déposé le 10/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/08/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°993122 déposé le 10/09/1997
Etat : Déposé
29/11/1996 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°990010 déposé le 03/01/1997
Etat : Déposé
29/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°990010 déposé le 03/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
29/11/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°990010 déposé le 03/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
19/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Hautepierre
67200 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. L'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et réglementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (billetterie, excursions, hôtellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurés par une agence de voyages. Activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d'occasion.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Direction Régionale Est
117a route des Romains
67200 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Origine du fonds : Divers
- -
19/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
6 route de Strasbourg
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. L'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et réglementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (billetterie, excursions, hôtellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurés par une agence de voyages. Activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d'occasion.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
19/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RN 62
67590 Schweighouse-sur-Moder
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. L'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et réglementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (billetterie, excursions, hôtellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurés par une agence de voyages. Activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d'occasion.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
19/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue de Niederbronn
67590 Schweighouse-sur-Moder
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
22 avenue des Vosges
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/03/2021
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue du Docteur Dhenin
62400 Béthune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc.). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. l'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lotissement N4 de Copropriété 2
Centre Commercial la Rotonde
62400 Béthune
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc.). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. l'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et règlementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (Billetterie, excursions, hotellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurées par une agence de voyage, activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue du Docteur Dhenin
62400 Béthune
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc.). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. l'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et règlementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (Billetterie, excursions, hotellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurées par une agence de voyage, activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route Nationale 43
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Hypermarché. Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc.). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. l'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et règlementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (Billetterie, excursions, hotellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurées par une agence de voyage, activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Z.a les Hauts de France-Rue Popieluszko
Plate Forme de Courcelles-les-Lens
62970 Courcelles-lès-Lens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1998
Activité : Réparation de matériel électronique grand public achat vente installation et réparation des équipements de génie climatique chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie la location de tous biens d'équipement
Origine du fonds : Création
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Parc des Bonnettes
Rue Willy Brandt
62161 Duisans
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques (4791a)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1449 Avenue de la République
07500 Guilherand-Granges
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Hypermarché, Courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc.). La vente et le dépôt-vente de toute activité de billetterie. Formation. l'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et réglementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (billetterie, excursions, hôtellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurés par une agence de voyages. Activité d'achat et de revente d'objets mobiliers d'occasion
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent exploitan - TE DES HYPERMARCHES DU CENTR
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Hautepierre
67200 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'acti - récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Direction Régionale Est
117a route des Romains
67200 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Origine du fonds : Divers
- -
09/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
6 route de Strasbourg
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
09/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RN 62
67590 Schweighouse-sur-Moder
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
09/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1998B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue de Niederbronn
67590 Schweighouse-sur-Moder
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Voie Romaine
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - UCHA
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
voie Romaine BP 313
57280 Semécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Service après vente ; hypermarché, l'achat la vente l'installation et la réparartion des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue de l'Abbé Grégoire
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Origine du fonds : Apport
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Voie Romaine
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - UCHA
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
voie Romaine BP 313
57280 Semécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Service après vente ; hypermarché, l'achat la vente l'installation et la réparartion des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue de l'Abbé Grégoire
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Origine du fonds : Apport
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Voie Romaine
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - UCHA
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
voie Romaine BP 313
57280 Semécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Service après vente ; hypermarché, l'achat la vente l'installation et la réparartion des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue de l'Abbé Grégoire
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Origine du fonds : Apport
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1999B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Guéret
03410 Domérat
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
pport suite fusion absorption au montant évalué (actif net apporté global) - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DES HYPERMARCHES DU CENTRE S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1999B00064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de la Châtré
36330 Le Poinçonnet
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - OCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1999B60034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RN 111 - route de Bordeaux
Bias
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Exploitation de magasins de type hypermarché : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
pport fusio - récédent exploitan - OCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1998B00119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan Zac de La
fontaine au Brun
44570 Trignac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : commerce alimentaire
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ZAC du Mont Renaut RN 32
60400 Noyon
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1 B Avenue de l'Europe
60100 Creil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Commerce de détail de matériel de bricolage et matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1999B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue de l'Europe
60100 Creil
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Hypermarchés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
200 rue de la Recherche
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Nom commercial : AUCHAN FRANCE.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Hypermarché - courtage en assurance vente de scooter et produits motorisés (quad, buggy, etc.) Commissionnaire de transport. La vente et le dépôt-vente de toute activité de billeterie. Formation. L'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements. La fourniture à titre onéreux et conformes aux prescriptions légales et réglementaires applicables aux agents de voyages de prestations de services afférentes à l'organisation de voyages (billetterie, excursions, hôtellerie, locations, assurances voyages) et toutes autres prestations annexes normalement assurés par une agence de voyages
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route Nationale 352 Englos
59320 Haubourdin
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Vendeville Auchan Faches Thumesnil
59155 Faches-Thumesnil
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Petit Quinquin Entrepôt Sedec
59810 Lesquin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 69
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 rue Papin Entrepot Sav Métropole
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire. L'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipement.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Auchan V2
quartier de L Hôtel de Ville
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 71
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
200 rue de la Recherche Immeuble Colibri
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Formation.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24-26 rue du Caroussel Parc de la cimaise
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2000
Activité : Bureaux et stockage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 75
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
282 avenue de la Marne Immeuble Chateau Rouge
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 76
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Marechal de Lattre de Tassigny
59170 Croix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Bureaux administratifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard D Halluin
59223 Roncq
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 78
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue de L Europe Auchan Leers
59115 Leers
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2150 rue Faidherbe
59134 Fournes en Weppes
France
Enseigne : Auchan Drive
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 83
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 rue des Carriers
59260 Lezennes
France
Enseigne : Auchan Drive
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2015
Activité : Vente à distance sur catalogue général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1998B00675
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route DE LAGHET
AUCHAN NICE
06340 LA TRINITE VICTOR
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire exploitation de magasins de types hypermarchés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1741 route de Marseille
Centre Commercial Mistral 7
84140 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Ccial Mistral 7
route de Marseille
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : APPORT DE SA AUCHAN RCS B 476 180 625 COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Divers
- -
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de carpentras ZAC de Saint-Tronquet
84130 Le Pontet
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : APPORT DE SA AUCHAN RCS B 476 180 625 COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Quartier Boscodomini
84300 Cavaillon
FRANCE
Enseigne : ENTREPOT CAVAILLON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : APPORT DE SA AUCHAN RCS B 476 180 625
Origine du fonds : Divers
- -
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Quartier le Ravaou
route de Pertuis
84300 Cavaillon
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE FUSION ABSORPTION DE SA LYONNAISE DES HYPERMARCHES RCS B 410 408 561
Origine du fonds : Divers
- -
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
473 chemin de la Banastiere
CS 30030
84270 Vedène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Service après vente , l'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements.
Origine du fonds : Création
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1998B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
641 avenue de Saint-Tronquet
Centre d'Affaires Gamma - Centre de Formation et de services partagés
84130 Le Pontet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B10296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
82/92 rue Réaumur
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : BUREAUX - SERVICE MARKETING
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Avenue DE L'EUROPE
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : AUCHAN VELIZY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 101
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue GUTEMBERG
Ctre. Cial. Pariwest
78318 Maurepas CEDEX
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 102
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ZI Epone 2
78680 Épône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Entreposage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 103
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ZI Epone 1
78680 Épône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Entrepot et stockage de produits de consommation alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 104
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
27 Rue roger hennequin
78190 Trappes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2012
Activité : ENTREPOSAGE NON FRIGORIFIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 105
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue LOUIS AUGUSTE BLANQUI
RN 10
78190 Trappes
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2014
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE TOUS PRODUITS ALIEMENTAIRES OU NON ALIMENTAIRES PAR TOUS MOYENS DE VENTE NOTAMMENT PA VOIE D ECHANGES ELECTRONIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
D 161
AUCHAN PLAISIR
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Exploitation de magasins de type "hypermarchés" commercé alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AUCHAN RCS B47618062
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
BP 15-25
AUCHAN MANTES BUCHELAY
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Exploitation de magasins de type "hypermarchés"
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AUCHAN RCS B47618062
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zi Epone 3
78680 Épône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Exploitation de magasins de type "hypermarchés"
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AUCHAN RCS B47618062
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route DE TRAPPES
ENTREPOT ELANCOURT
ALLEE DU RUISSEAU GIRONDE
78990 Élancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Exploitation de magasins de type "hypermarchés" commercé alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AUCHAN RCS B47618062
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Allée DU RUISSEAU
ENTREPOT TRAPPES
GIRONDE PORTE B
78190 Trappes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Exploitation de magasins de type "hypermarchés" commercé alimentaire et non alimentaire. L"achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tos biens d'équipements.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AUCHAN RCS B47618062
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1998B01673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Avenue DE L'EUROPE
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1999B00321
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Marcel Coquet
60110 Méru
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1999B00321
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 avenue Descartes
60002 Beauvais CEDEX
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00422
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan Martigues - avenue Paul Eluard
13503 Martigues Cedex
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
LES 4 TEMPS
NIVEAU 68,28 LOCAL N° 219 568
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Librairie, presse, carterie, gadgets.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AZAR DE LA DEFENS
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL LES 4 TEMPS
NIVEAU 74,10
LOCAL N°219 493
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Service après vente
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE DES GRANDS MAGASINS SAMADO
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial
les 4 Temps La Défense
Locaux 900 et 800 niveaux 74.68.
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Réserves, locaux sociaux, restauration d'entreprise.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
19 LE PARVIS
DIRECT REGIONALE ILE DE FRANCE
CITICENTER
92073 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
C-C LES 4 TEMPS
AUCHAN LA DEFENSE
92092 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1 Avenue ARISTIDE BRIAND
AUCHAN ISSY LES MOULINEAUX
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
19BIS LE PARVIS
DIRECTION REGIONALE - CITICENTER
CEDEX 37
92073 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Direction régionale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B01095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Chemin de Gabardie
31075 Toulouse
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B01095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
18 Chemin du Parc
31150 Bruguières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Entrepôt.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1998B01388
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
57 Boulevard ROMAIN ROLLAND
13010 Marseille
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : exploitation de magasins de type hypermarchés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1998B01388
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route DE GEMENOS
ZI DES PALUDS
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1998B01388
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue DES PALUDS
S A V
ZI DES PALUDS
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Service après-vente, l'achat la vente l'installation et la réparation des équipements de génie climatique chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie la location de tous biens d'équipements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
225 avenue Winston Churchill
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial la Rotonde
lotissement N°4 de la Copropriété 2
62400 Béthune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Boulangerie pâtisserie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue du Docteur Dhenin
62400 Béthune
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Origine du fonds : Divers
- -
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 43
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Plate Forme de Courcelles-les-Lens
Z.A les Hauts de France-Rue Popieluszko
62970 Courcelles-les-Lens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1998
Activité : Réparation de matériel électronique grand public achat vente installation et réparation des équipements de génie climatique chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie la location de tous biens d'équipement
Origine du fonds : Création
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Willy Brandt
Parc des Bonnettes
62161 Duisans
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques (4791a)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1998B00505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 allée des Vendanges les Parcs aux Vignes
77183 Croissy-Beaubourg
France
Enseigne : AUCHAN SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire, l'achat la vente l'installation et la réparation des équipements de génie climatiques, chauffage, énergie renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OCIETE PARISIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1998B00505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 cours du Danube C c International Val d Europe
77700 Serris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/1999
Activité : hypermarche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1998B00505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial les Saisons de Meaux - Zac
parc d'activités du Pays de Meaux - Rds rue du Lycée Technique
77124 Chauconin-Neufmontiers
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2014
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1998B00505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zac du Couternois -
4 avenue Bernard de Jussieu
77700 Serris
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Entreposage stockage non frigorifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1999B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route Du Pont De Dammarie
55000 Savonnières-devant-Bar
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport fusion
USION AVEC LA STE ALSACIENNE DES HYPERMARCHES POUR UN MONTANT GLOBAL NET DE 501.147.293 FRS. FUSION AVEC LA STE ALSACIENNE DES HYPERMARCHES POUR UN MONTANT GLOBAL NET DE 501.147.293 FRS - récédent exploitan - OCIETE ALSACIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 1998B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Cotentin
La Glacerie
50470 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : AUCHAN CHERBOURG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Exploitation de magasins de type "hypermarché".
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016B00585
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue du Général Leclerc
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ES HYPERMARCHES DE PA
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
62 Cours Albert Thomas
69008 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale Champ du Pont
Centre Commercial Auchan
69909 Saint-Priest
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zone Portuaire Saint Romain
69700 Loire-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Entrepôt, commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
45 Rue Ampère
Sav Auchan Région 6
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire. L'achat, la vente, l'installation et la réparation des équipements de génie climatique, chauffage, énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie, la location de tous biens d'équipements.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial des Basses Barolles
Saint Genis 2
69230 Saint-Genis-Laval
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 Chemin Petit
69300 Caluire-et-Cuire
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
23 Porte de Lyon
69570 Dardilly
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 Rue Jean Jaurès
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire (entrepôt).
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Parc d'Activités"les Portes de Meyzieu"
17 Avenue des Pays Bas
Bâtiments A et B
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/2001
Activité : Entrepôt, bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zone Industrielle
10 Chemin Petit
69300 Caluire-et-Cuire
France
Enseigne : Auchan Drive
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques (4791A).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00998
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
78 Route de Brignais
Cd 42
69630 Chaponost
France
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2014
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 91
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
LIEUDIT BONNEAU
CD 113
33270 Bouliac
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : Hypermarché, optique, lunetterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 92
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Lieu-dit Quai de Paludate
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1995
Activité : Vente de produits alimentaires et horticoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 94
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue des Quarante Journaux
les Bureaux d'Aquitaine
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Formation
Origine du fonds : Création
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 95
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
19 Lot Parc Eco Paysage Bos Plan
Auchan Logistique
BEYCHAC ET CAILLAU
33750 Beychac-et-Caillau
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/2014
Activité : Entreposage et Stokage frigorifique- 5210a
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 96
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
22 Rue Saint Exupéry
Parc d'Activités des Lacs
33290 Blanquefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/2002
Activité : Réparation, élextroménager et électronique grand public, l'achat la vente l'installation et la réparation des équipements de génie climatique chauffage energies renouvelables et appareils à économie d'énergie la location de tous biens d'équipements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue du Château d'Eau
Rue Robert Lateulade
Quartier de l'Hôtel de Ville
33002 Bordeaux CEDEX
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Hypermarché et optique lunetterie.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
QUARTIER DU LAC
AUCHAN BORDEAUX LAC
33080 Bordeaux CEDEX
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CCIAL LE LAC
33000 BORDEAUX CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Service apres vente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
4 Rue PIERRE & MARIE CURIE
ZI DE BLANQUEFORT
33290 Blanquefort
FRANCE
Enseigne : ENTREPOT PGC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Entreposage non frigorique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A DOCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
71 Rue DES FONDERIES
33380 Biganos
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A DOCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
LES BUREAUX D'AQUITA
INE BP 125 DIRECTION REGIONALE
33041 Bordeaux CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Direction regionale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1999B60034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RN 111 - ROUTE DE BORDEAUX
BIAS
47300 VILLENEUVE SUR LOT
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : EXPLOITATION DE MAGASINS DE TYPE HYPERMARCHE : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSIO - récédent exploitan - OCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
75 Rue Sully
80000 Amiens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 Rue Roger Dumoulin
80080 Amiens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : entrepôt alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport fusion
OUVERTURE A COMPTER DU 31/12/1998 - Apport fusion des HYPERMARCHES DE PICARDIE (RC B 382 155 067- 98 B 169- Radiée le 15/3/99 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RN 15 Bis
Fond de Froideville
80350 Mers-les-Bains
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route DE PARIS
80480 Dury
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport fusion
OUVERTURE A COMPTER DU 31/12/1998 - Apport fusion des HYPERMARCHES DE PICARDIE (RC B 382 155 067- 98 B 169- Radiée le 15/3/99 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
50 Avenue Roger Dumoulin CS 28010
Espace Industriel Nord
80080 Amiens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : entreposage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
19 Allée de la Pépinière
Centre Oasis
80480 Dury
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2006
Activité : Bureau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1998B00142
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route d'Amiens
Dury les Amiens
80480 Dury
France
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2010
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens notamment par voie d'échanges électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1998B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route NATIONALE 40
59760 Grande-Synthe
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Négoce en gros, demi-gros et détail de tous articles alimentaires et non alimentaires
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'actif de la branche complète d'activité d'hypermarché - récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1998B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZONE D ACTIVITÉS COMMERCIALES DE LA CROIX ROUGE
59380 Socx
France
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1998B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Flandre Littorale D 131
59760 Grande-Synthe
France
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2009
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B00191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
741 Rue du Commerce
Le Grand Epagny
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Nom commercial : AUCHAN FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AUCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1998B00713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan Montpellier
Centre Commercial Plein Sud - route de Carnon
34475 Pérols
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1998B00713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial les Métairies
boulevard Camille Blanc
34203 Sète
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USIO - récédent propriétair - YONNAISE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1998B00713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
allée de l'Entrepôt
Centre Commercial les Galines
34470 Pérols
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1998B00713
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1084 avenue Gilbert Martelli
34200 Sète
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Charles Bedaux Direction Régionale Ouest
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : bureau administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue du Colombier ZI des Yvaudières
37700 Saint-Pierre-des-Corps
France
Enseigne : ENTREPOT PGC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : entrepôt pour commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Paris Centre Commercial Petite Arche
37100 Tours
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Commecial Vrillonnerie
37170 Chambray-lès-Tours
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
boulevard Charles de Gaulle
37540 Saint-Cyr-sur-Loire
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
impasse Florence
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : entrepôt frais
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre de Formation et de Services Partagés -
23 boulevard Louis XI -BP 1805
37018 Tours CEDEX 1
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
272 avenue André Maginot
37100 Tours
France
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B40023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
le Mont Valot
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
PPORT LA VALEUR DE L'ACTIF NET APPORTE S'ETABLIT - récédent propriétaire exploitan - OCIETE ALSACIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1999B40023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial AUCHAN
Lot 8 de la Galerie Marchande
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1997
Activité : Electro ménager, radio, hifi, télévisions, luminaires, SAV et toute activité annexe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan le Havre Cc du Grand Cap
76086 Le Havre
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Négoce en gros demi-gros et détail de tous articles alimentaires et non alimentaires
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
PPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA BRANCHE COMPLETE D'ACTIVITE D'HYPERMARCHES DE LA SOCIETE AUCHAN (73 B 26 RADIEE LE 03/02/98) AU MONTANT EVALUE A - récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial du Grand Havre la Lézarde
76290 Montivilliers
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : FUSION SCISSION DE LA SOCIETE HYPERMARCHES DE PICARDIE (98 B 50 RADIEE LE 24/03/99) AU MONTANT EVALUE A 357 129 504 FRS ACTIVITE DU FONDS : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Divers
- -
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
61 rue Denis Cordonnier
76620 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/1999
Activité : Service après-vente - Achat vente installation et réparation des équipements de génie climatique chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie la location de tous biens d'équipements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
19 rue Van Gogh
76290 Montivilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Réserve
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial le Grand Cap Lots 56, 57
76067 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Tout commerce et industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
11 rue Gustave Serrurier
Auchan Drivé
76620 Le Havre
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/10/2010
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue de la Belle Etoile
76290 Montivilliers
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan le Mans
ZAC du Moulin aux Moines
72650 La Chapelle Saint-Aubin
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTIF (MONTANT GLOBAL ACTIF NET APPORTE DE 2 738 6289 593,00 F - récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Plateforme Sav Région 4 - rue du Moulin aux Moines
72650 La Chapelle Saint-Aubin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : Service après vente achat vente installation réparation des équipements de génie climatique chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie,location de tous biens d'équipements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1999B00087
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 avenue de la Voie Domitienne Montimaran
34500 Béziers
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
PPORT-FUSIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE LYONNAISE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1999B00087
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
20 avenue de la Voie Domitienne
34500 Béziers
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieudit Blozier Cd 419
90160 Bessoncourt
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
cquisition par appor - récédent propriétair - OCIETE ALSACIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieudit DIt "Blosiers"
Centre Commercial Auchan
90160 Bessoncourt
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1998B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route DE NANGIS
77000 Vaux-le-Pénil
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques (4791A)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1998B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
RN 6
77240 Cesson
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1998B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Chemin de Montravel
Auchan Villars
42390 Villars
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1998B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Rue Alexandre Pourcel
Auchan Saint Etienne Centre 2
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1998B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1-7 Rue des Docteurs Charcot
C.C. Centre 2
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2006
Activité : Réserve
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1999B00117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route de la Saulaie Poitiers sud
Auchan Drive
86240 Croutelle
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2012
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1999B00117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route Départementale 910
Centre Commercial
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1999B00117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial RN 10
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1999B00117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue Jean Moulin
86100 Châtellerault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1999B00117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
250 Avenue du 8 mai 1945
86000 Poitiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2007
Activité : Hypermarché.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CTRE CIAL LA MAISON
AUCHAN BRETIGNY
NEUVE
91290 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHAN (NI POUR CE FONDS
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Parc Logistique -
Bâtiment B et C
Z A C des Brateaux
91100 Villabé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : Entrepôts activités logistiques et bureaux annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Parc logistique
Zac des Brateaux
Bâtiment D
91100 Villabé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2001
Activité : Activités stockage, manutention, entreposage locaux sociaux et bureaux annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zac des haies blanches
Rue du Bois de l'Ecu
91830 Le Coudray-Montceaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2012
Activité : Entreposage frigorifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CTRE CIAL LA MAISON
AUCHAN BRETIGNY
NEUVE
91290 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHAN (NI POUR CE FONDS
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
9 Rue DE LA LONGUERAIE
CTRE CIAL VALDOLY
91270 Vigneux-sur-Seine
FRANCE
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1998B00622
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Cheminement DE BRIIS
BP 309
91141 Villebon-sur-Yvette
FRANCE
06/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1998B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Avenue d'Espagne
AUCHAN PERPIGNAN
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998B00426
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
325 route de Vannes
44800 Saint-Herblain
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : négoce en gros demi-gros et détail de tous articles alimentaires et non alimentaires
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998B00426
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Pierre Mendès France
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998B00426
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
8 rue de l'Atlantique
44115 Basse Goulaine
France
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Vente a distance sur catalogue général
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HRONODRIV
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1998B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Bordeaux
16400 La couronne
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Négoce en gros, demi-gros et détail de tous articles alimentaires ou non alimen taires.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1998B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rocade de Cognac
16100 Châteaubernard
FRANCE
Nom commercial : AUCHAN FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - té DOCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Divers
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1998B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
40 rue Anisserie
16100 Châteaubernard
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques (4791a)
Origine du fonds : Création
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1998B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan Boulogne Route Nationale 42
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1998B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Boulogne Route Nationale 1
62100 Calais
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - récédent propriétair - té DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1998B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue des Frais Fonds
62219 Longuenesse
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
ransfert de l'établissement du centre commercial Maillebois à l'avenue des frais fonds (62219) Longuenesse à compter du 16/10/200 - récédent propriétair - té SOCIETE DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1998B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Vente à distance sur catalogue en général
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HRONODRIV
12/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1999B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Toulouse Centre Ccal Grand Sud ZI la Chartreuse
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire ;
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par apport fusio - récédent propriétaire exploitan - OCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1999B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue Jean Chaptal
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques (4791a)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2013B00344
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 route de Pau
65000 Tarbes
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B01413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
189 Avenue DE LA DIVISION
LECLERC
93430 Villetaneuse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : Hypermarché.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B01413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1-9 Rue du Maréchal Foch
GM du CC BAOBAB
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2007
Activité : Vente de tous articles servant à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B01413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue des Buissons
Auchan
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B01413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
5 Avenue de Lattre de Tassigny
Hypermarché Auchan
93800 Épinay-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B01413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
26 Avenue DU GAL DE GAULLE
93541 Bagnolet
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Négoce en gros demi gros et détail de tous articles alimentaires et non alimentaires
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1998B01413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1 A 9 Avenue DU MARECHAL FOCH
RN 34
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE PARISIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1998B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan Saint-Jean
avenue Pierre Mendès-France
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ROUPE AUCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1998B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue de Verdun
45160 Olivet
France
Enseigne : AUCHAN OLIVET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1998B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 rue Lavoisier
45140 Ingré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Réparation de matériel électronique grand public.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1998B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Angle du et du 3 Rue de la Fabrique
80 place de la Victoire
45500 Gien
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
PPORT EVALUE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1999B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ROUTE DEPARTEMENTALE
63 LERY
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Exploitation de magasins de type hypermarché
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE LYONNAISE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue de la Sapinière
54520 Laxou
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT-FUSION ACTIF NET APPORTE AU MONTANT EVALUE A : 501.147.293,00 - récédent propriétaire exploitan - OCIETE ALSACIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
127 boulevard Lobau
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE - FONDS ACQUIS PAR APPORT-FUSION DE LA SA SOCIETE ALSACIENNE DE SUPERMARCHES RCS NANCY B 410 410 609 - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
29/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Eugène Pottier
54510 Tomblaine
FRANCE
Enseigne : Auchan
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2012
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Absorptio - récédent propriétair - OMBLAINE DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1998B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Entrepôt Douai rue Gustave eiffel
59500 Douai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Divers
24/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1998B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
C C. les Epis
59450 Sin-le-Noble
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1998B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue Jean Jaurès
59161 Escaudoeuvres
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1998B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue de Valenciennes
Auchan Drive
59400 Cambrai
FRANCE
Enseigne : Auchan drive
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2011
Activité : Vente à distance sur catalogue général 4791 A
Origine du fonds : Création
24/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1998B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
43 Route Nationale
59450 Sin-le-Noble
FRANCE
Enseigne : AUCHAN DRIVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Commerce de détail de tous produits alimentaires ou non alimentaires par tous moyens de vente et notamment par voie d'échanges électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
C.Cial Portes de Taverny
Zac du bois de Boissy
Local 25 B
95150 Taverny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Service après vente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
200 Avenue De La Division Leclerc
95200 Sarcelles
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2011
Activité : hypermarché 4711f
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
AUCHAN CERGY
TROIS FONTAINES
95003 Cergy Pontoise CEDEX
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Négoce en gros demi gros et détail de tous articles alimentaires et non alimentaires
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE ANONYME DES MARCHES USINES AUCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Chemin DU POIRIER
CD 915
95522 Osny
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
28 Avenue DE PARIS
95230 Soisy-sous-Montmorency
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE PARISIENNE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ZAC DU BOIS DE BOISSY
C C LES PORTES DE TAVERNY
95150 Taverny
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Hypermarchés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ODIST
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1998B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 45
59494 Petite-Forêt
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1998B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue du Général Horne
59300 Valenciennes
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1998B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Départementale 121
59720 Louvroil
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent propriétair - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1998B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 45 Plate Forme de Petite-Fôret
59494 Petite-Forêt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1998
Activité : Service après-vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2000B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
785 avenue Jean Moulin
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : Auchan
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2009
Activité : Hypermarchés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1998B00266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1608 Avenue Joliot-Curie
30000 Nîmes
France
Enseigne : ENTREPOT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Divers
ppor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1998B00266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Chemin de Saint Estève
ZAC Aéropole
30128 Garons
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2010
Activité : Entreposage non frigorifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1998B00986
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
11 Boulevard du Delta
94550 Chevilly-Larue
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2007
Activité : Centrale d'achats alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1998B00986
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
57 à 77 Avenue de Fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Hypermarché.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1998B00986
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue DU MARECHAL JOFFRE
AUCHAN FONTENAY
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/10/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1999B00115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZI des Sablons
41350 Vineuil
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Hypermarché
Origine du fonds : Création
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1999B80033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1449 Avenue de la République
07500 Guilherand-Granges
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1998B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
BD. ETIENNE CLEMENTEL
63100 CLERMONT FERRAND
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1998B00123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RTE D'ISSOIRE
63170 AUBIERE
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Divers
- -
11/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1999B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 Boulevard DE L EUROPE
54350 Montsaintmartin
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Apport fusion
CQUIS PAR FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LIEUDIT LA CROPTE BP 226
MARSAC SUR L'ISLE
24430 RAZAC/L'ISLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : HYPERMARCHE
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - UCHA
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1999B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Autoroute DU NORD ROUTE DU KM 400
71000 Mâcon
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport fusion
USIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 1999B00128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC DU BELVEDERE - AVENUE DES CANADIENS
DIEPPE
76200 DIEPPE
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : HYPERMARCHE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1999B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Auchan Le Puy-Rte Coubon
Brives Charensac-CS 80181
43000 Le Puy-en-Velay
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE, ET NON ALIMENTAIRE.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1999B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Quartier des Quintrands - route de Sisteron
04100 Manosque
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : Commerce alimentaire et non alimentaire.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion montant apporté - récédent propriétaire exploitan - OCIETE LYONNAISE DES HYPERMARCHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 1999B00064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RTE DE LA CHATRE
36330 LE POINCONNET
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - OCKS DE FRANCE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1999B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RTE DE GUERET
DOMERAT
03410 DOMERAT
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : COMMERCE ALIMENTAIRE ET NON ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Apport
PPORT SUITE FUSION ABSORPTION AU MONTANT EVALUE (ACTIF NET APPORTE GLOBAL) - récédent propriétaire exploitan - OCIETE DES HYPERMARCHES DU CENTRE S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 1999B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route d Amiens Rn 44
02100 Fayet
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 1999B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 32
02300 Viry-Noureuil
France
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1998
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 1999B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
90 avenue de Verdun
02500 Hirson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : commerce alimentaire et non alimentaire
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OCIETE DES HYPERMARCHES DE PICARDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2002B00668
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
158 Route DE CANNES
LA PAOUTE
06130 Grasse
FRANCE
Enseigne : AUCHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : Hypermarchés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/02/2021 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lille sous le n°99 B 405
29/01/2021 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/01/2021 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 705
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : Rectification de mention PAR SUITE D'UNE MODIFICATION DE COMPETENCE (DECRET N° 88-38 DU 13.01.1988) LE SIEGE SOCIAL DE CETTE ENTREPRISE, IMMATRICULEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING. (SUIVANT NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE)
29/01/2021 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
09/02/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lille sous le n°99 B 405
25/01/2018 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : : Par suite d'une modification de compétence, (Décret n° 88-38 du 13/01/1988) le siège social de cette entreprise, immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculé, au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING, mention portée d'office le 27/03/2007.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1998
Texte de l'observation : Historique : - MODIF. du 26/09/2001 : AU 29/06/200 1, suppres- sion de la mention du fondé de pouvoir , en la personne de Mr JOLIVET Christophe.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Auchan ZAC de la Fontaine au Brun 44 570 Trignac : A/C DU 1.12.97, FONDS SECONDAIRE ACQ UIS PAR APPORT DE LA SA AUCHAN RCS B 476180625
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/01/1997
Texte de l'observation : Publication légale : l'Indicateur du 27/12/1996.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/01/1998
Texte de l'observation : Scission SAMADOC RCS Roubaix-Tourcoing 712 022 920 IMMOCHAN RCS Roubaix-Tourcoing 969 201 532 ATAC R CS Roubaix-Tourcoing 674 801 329 AUCHAN RCS Roubai x-Tourcoing 476 180 625 (apport).
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/12/1998
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés SA ELECTROSON DE LA COURONNE, SA ELECTROSON DE PERIGUEUX, SA FOUG'ASS E SA JACK'SON, SA PARAMELA, SARL FRANCE EURO CARBU - RANT, SARL PERILAND, SARL BAZAR DE LA DEFENSE, S A DOCKS DE FRANCE DIRECTION, SARL ESPACE PLUS, SNC SERVAL, SARL PHILIPPE RIVE DROITE, EURL PHILIPPE, SARL OPIDOC, SARL UNIMEDIA, SCI JMF IMMOBILIERE, SA DOCKS DE FRANCE INFORMATIQUE.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 27/01/1999
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés SA HYPERMARCHES DU CENTRE, SA LYONNAISE DES HYPERMARCHES, SA PARISIEN NE DES HYPERMARCHES, SA HYPERMARCHES DE PICARDIE, SA ALSACIENNE DES HYPERMARCHES, DOCKS DE FRANCE OU EST, BAZDOC, LA PIECE DE TOISY, SCI VAL DRUEL ROSE NDAEL, SCI LES DIX CAILLOUX, SCI MONT PERREUX, SCI LES CHAIS DE MONTIERES, SA ALSACIENNE DE BRICOLAG E, SCI HORBOURG WIHR, SCI LUBERON.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 30/03/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e de Vendeville AUCHAN FACHES THUMESNIL 59155 Fach es-Thumesnil : Date de début d'exploitation : 01/1 2/1997.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 30/03/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue du Petit Quinquin Entrepôt SEDEC 59810 Lesquin : D ate de début d'exploitation : 01/12/1997.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2000
Texte de l'observation : Apport fusion des sociétés : LES HYPERMARCHES DE P AU RCS B 304 801 988, LES HYPERMARCHES DE L'OISE R CS B 692 023 989, COMPTOIR DES ORFEVRES RCS B 342 999 034, SODISTA RCS B349 971 515, SOCOVIC RCS B33 0 695 743, VAL DRUEL ROSENDAL RCS B 383 250 305 PA RIDOC RCS B 552 071 011 KORVETTE GRAND MAGASIN DIS COUNT RCS B 846 850 014, SGPM RCS B 784 393 753 Re sponsable des Assurances : Mme Maryse CARNAUX MARC HAND née le 02/09/1954 à Cagnicourt (62) et demeur ant 25 Route Nationale 59830 BACHY.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2002
Texte de l'observation : Fusion avec STECA Rue du Maréchal de Lattre de Tas signy 59170 CROIX RCS B 350 707 378, SNC DU PETIT THER 1 Avenue Descartes 60000 BEAUVAIS RCS BEAUVAI S B 311 997 381, SARL BOURGANEUF Rue du Maréchal d e Lattre de Tassigny 59170 CROIX RCS B 423 862 093 et SAS DAJA Rue Pierre et Marie Curie 60000 BEAUV AIS RCS BEAUVAIS B 388 692 386.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2003
Texte de l'observation : Fusion avec la SA SEMNE VINEUIL Avenue Charles Bed aux 37000 TOURS RCS TOURS B 324 697 770 et SCI CHE MIN AUX RAISINS Rue du Maréchal de Lattre de Tassi gny CROIX RCS D 420 939 191.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2003
Texte de l'observation : Scission des sociétés SA MARSEDIS 200 Rue de la Re cherche VILLENEUVE D'ASCQ RCS 335 199 579 et SAS I MMOCHAN Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny CROI X RCS 969 533 532 - en date du 04/11/2003.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2007
Texte de l'observation : Par suite d'une modification de compétence, (Décre t N° 88-38 du 13/01/1988) cette entreprise immatri culée au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE é tait précédemment immatriculée au Greffe de Commer ce de ROUBAIX TOURCOING.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 ru e Papin Entrepot SAV Métropole 59650 Villeneuve-d' Ascq : Par suite d'une modification de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1988) cet établissement immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Auch an V2 Quartier de L'Hôtel de Ville 59650 Villeneuv e-d'Ascq : Par suite d'une modification de compéte nce, (Décret N° 88-38 du 13/01/1988) cet établisse ment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2008
Texte de l'observation : Nomination d'un responsable de l'activité de Commi ssionnaire des Transports : Mr PAUWELS Bruno A com pter du 09/06/2008.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2012
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société TOMBLAINE DISTRIBUTION 200 avenue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ 332 640 770 RCS LILLE en date du 11.06.2012.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 25
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif d'une branche complète et autonome d'activité constituée d'une station-service et de ses accessoires exploitée avenue Eugène Pottier 54510 TOMBLAINE par Auchan France au profit de la SAS AUCHAN CARBURANT rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 CROIX - RCS ROUBAIX TOURCOING 379 548 001 - A compter du 30/06/2012.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 50
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SAS AUCHAN TELECOM 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq 480 067 719 RCS LILLE METROPOLE en date du 30.05.2014.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : 51
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société BDL SCI rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix 428 307 870 RCS LILLE METROPOLE en date du 30.05.2014.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SARL JARDI BEARN 200 rue de la Recherche59650 Villeneuve d'Ascq 327 113 387 RCS LILLE METROPOLE à compter du 30-05-2014
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : 55
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SARL MONDIAL TRAVEL 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq RCS LILLE METROPOLE 400 669 768 à compter du 13-6-2014
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 56
Numéro unique d’observation : 56
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2014
Texte de l'observation : Immatriculation au registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours ATOUT FRANCE sous le N° IM059140007.
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 63
Numéro unique d’observation : 63
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SOCIETE DE DISTRIBUTION REGIONALE, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 CROIX, RCS LILLE METROPOLE 487 702 961, en date du 30/12/2014
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 64
Numéro unique d’observation : 64
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société AUCHAN SERVICES A DOMICILE, 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq, RCS LILLE METROPOLE 498 062 702, en date du 30/12/2014
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 70
Numéro unique d’observation : 70
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2016
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SNC AU COMMERCE RENNAIS 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq RCS LILLE METROPOLE 504 697 228 le 30-09-2015
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 93
Numéro unique d’observation : 93
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2016
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SNC AUCHAN ASSURANCES 200 rue de la Recherche 59650 Villeneuve d'Ascq 422 231 100 RCS LILLE METROPOLE en date du 14.11.2016.
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : Par suite d'une modification de compétence (Décret n 88-38 du 13/01/1988), cette entreprise immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculée au Greffe du Tribunal de ROUBAIX TOURCOING
30/12/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/10/1999
Texte de l'observation : Historique : Immatriculation principale : RCS ROUB AIX-TOURCOING (97 B 10)
30/12/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/10/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Marcel Coquet 60110 Méru : - Fusion-absorption de la société HYPERMARCHES DE PICARDIE (B 382 155 067 ) le 31/12/1998
30/12/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/10/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 1 av enue Descartes 60002 Beauvais CEDEX : Début activi té : 01/11/2002
30/12/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : Historique : Par suite d'une modification de compé tence (Décret n°88-38 du 13/01/1988) le siège soci al de cette entreprise, immatriculée au Greffe du TC de LILLE, était précédemment immatriculée au RC S de ROUBAIX TOURCOING.
30/12/2016 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2014
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement sis à BEAUVAIS (60000) - Centre Commercial AUCHAN 1 avenue Descartes : création suite à fusion/absorption de la société MONDIAL TRAVEL 400 689 768 RCS LILLE METROPOLE, à compter du 13/06/2014.
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS LILLE 99 B 405-
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/007494
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2007
Texte de l'observation : Notification greffe LILLE en date du 2.04.2007 - Par suite d'une modification de compétence (décret no 88.38 du 13.01.1988) la société était immatriculée au RCS de ROUBAIX-TOURCOING sous le no 97 B 10 et est rattaché désormais au greffe de LILLE gestion 99 B 405-
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F14/025525
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Centre Commercial Auchan Gramont 92 Chemin de Gabardie 31075 TOULOUSE CEDEX 2 à compter du 13/06/2014 suite à fusion absorption de MONDIAL TRAVEL SAS RCS Lille Métropole 400 669 768 que détenait à 100 % AUCHAN FRANCE (régime simplifié) à effet du 13.06.2014.
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F16/034770
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Régularisation - Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial Auchan Gramont 92 Chemin de Gabardie 31075 TOULOUSE CEDEX 2 à compter du 01/05/2015 (vente du fonds).
16/12/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2615
Date d’ajout de l’observation : 11/10/2000
Texte de l'observation : CHANGEMENT DU FONDE DE POUVOIR : PARTANT : MR PRONIER PASCAL NOUVEAU : MR LAMARRE JEAN-ROBERT Date d'effet : 15/07/2000
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2652
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2001
Texte de l'observation : FONDE DE POUVOIR PARTANT : MR LAMARRE JEAN-ROBERT Date d'effet : 29/06/2001
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1312
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2007
Texte de l'observation : NOTIFICATION INTERGREFFE DU TC DE LILLE : PAR SUITE D UNE MODIFICATION DE COMPETENCE CET ETABLISSEMENT IMMATRICULE AU GREFFE DU TC DE LILLE ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULE AU GREFFE DU TC DE ROUBAIX TOURCOING A CPTER DU 27/03/07
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1500
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé PAC DE LA GLACERIE 50470 La Glacerie à compter du 05/10/2009
08/08/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F15/007264
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre de Formation et de Services Partagés 16 Rue du 35ème Régiment d'Aviation Parc du Chêne 69500 BRON à compter du 30/09/2014
04/08/2016 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/07/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
25/07/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2010
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Fermeture de l'etablissement sis à AMIENS 147 Rue Dejean à compter du 01.12.2010
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
20/06/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : TCS LILLE 99 B 405
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1581
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : PAR SUITE D'UNE MODIFICATION DE COMPETENCE (DECRET N° 88-38 DU 13/01/1988) L'ETABLISSEMENT IMMATRICULE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4467
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2009
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial le Grand Cap Lots 56, 57 76067 Le Havre Cedex à compter du 01/10/1998
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 710
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue de la Belle Etoile 76290 Montivilliers à compter du 01/02/2013
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 4147
Date d’ajout de l’observation : 02/10/2014
Texte de l'observation : Adjonction de l'activité de l'achat la vente l'installation et la réparation des équipements de génie climatique chauffage énergies renouvelables et appareils à économie d'énergie la location de tous biens d'équipement à celle de service après-vente sur l'établissement secondaire situé 61 Rue Denis Cordonnier 76620 Le Havre à compter du 01/09/2014
18/07/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/04/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/04/1998 : - Fonds sis à Cesson acquis par apport scission de la SA AUCHAN RCS ROUBAIX-TOURCOING B 476 180 625 pour un montant global évalué à 2738628593.00 frs. Publicité apport : La Gazette Nord Pas de Calais du 30.12.1997. Déclaration des créances au Greffe du Tribunal de Commerce de Melun.
18/07/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/12/1997.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé chemin de Montravel, Auchan Villars 42390 Villars : Observation depuis le 10/03/1998 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE " SA AUCHAN " RCS B 476 180 625 - -=-=-=-=-=-=-=-
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 rue Alexandre Pourcel, Auchan Saint Etienne Centre 2 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 10/03/1998 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE " SA AUCHAN " RCS B 476 180 625 - -=-=-=-=-=-=-=-=-
01/06/2014 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/03/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/03/1999 : Fonds secondaire acquis par apport fusion de la SA DOCKS DE FRANCE OUEST (RCS TOURS B 410.407.613)
06/05/2014 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/02/1998
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : vente du fonds secondaire sis CENTRE COMMERCIAL CHATEAU ROUSSILLON, ROUTE DE CANET 66000 PERPIGNAN à la société SNC PIPERDIS ZI ROUTE DE PARIS 14120 MONDEVILLE RCS CAEN B 422 987 735 à compter du 30.6.99
06/05/2014 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/04/2007
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification Par suite d'une modification de compétence (décret n°88-38 du 13.1.1988) le siège social de cette entreprise immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lille était pécedemment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de Roubaix Tourcoing à compter du 27.3.2007
06/05/2014 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/004555
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Route NATIONALE 9 LE MAS GALTE 66000 PERPIGNAN à compter du 01/07/2013
20/02/2014 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 325 route de Vannes 44800 Saint-Herblain : - ORIGINE : FONDS ACQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOC IETE AUCHAN SA, RCS NANTES B 476 180 625 (RADIEE L E 10.2.98) PUBLICITE : LA GAZETTE DE LILLE DU 29.1 2.98
20/02/2014 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Pierre Mendès France 44230 Saint-Sébastien-sur-Loi re : - A COMPTER DU 1.12.1997
13/02/2014 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/12/1997.
13/02/2014 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
17/01/2013 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/05/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1480
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2007
Texte de l'observation : Modification consécutive à la suppression et au rattachement d'un greffe à compter du 27/03/2007 : Modification de compétence concernant les entreprises situées sur le ressort de Villeneuve-D'Ascq ; L entreprise, précédemment référence au Rcs de Roubaix Tourcoing, est désormais immatriculée dans le ressort du TC de Lille sous la référence 1999 B 405.
24/05/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/05/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2517
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2012
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue de Valenciennes - Auchan Drive 59400 Cambrai à compter du 26/10/2011
21/10/2010 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F10/012382
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2010
Texte de l'observation : A compter du 15.11.2010 : Ouverture d'un nouvel établissement sis à GARON (30128) - Chemin de Saint Estève - ZAC Aéropole
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/000705
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : Rectification de mention PAR SUITE D'UNE MODIFICATION DE COMPETENCE (DECRET N° 88-38 DU 13.01.1988) LE SIEGE SOCIAL DE CETTE ENTREPRISE, IMMATRICULEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING. (SUIVANT NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE)
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
27/04/2007 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2536
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2007
Texte de l'observation : MODIFICATION CONSECUTIVE A LA SUPPRESSION ET AU RATTACHEMENT D'UN GREFFE A COMPTER DU 27/03/2007 - LE TRIBUNAL DE ROUBAIX TOURCOING EST DESORMAIS RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
11/04/2007 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1303
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : PAR SUITE D'UNE MODIFICATION DE COMPETENCE : DECRET N°88-38 DU 13/01/1988 LE SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE, ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING
11/04/2007 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 31/12/1998.
11/04/2007 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F07/000002
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2007
Texte de l'observation : Historique : DECLARATION DU 11 AVRIL 2007 Par suite d'une modification de compétence (décret n° 88-38 du 13 JANVIER 1988), le siège social de cette entreprise, immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE, était précédem- ment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX-TOURCOING
04/04/2007 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2007
Texte de l'observation : Textes libres : PAR SUITE D'UNE MODIFICATION DE COMPETENCE, (DECRET N°88-38 DU 13/01/1988), LE SIEGE SOCIAL DE CETTE ENTREPRISE,IMMATRICULE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULE, AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX TOURCOING.
04/04/2007 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 372
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2007
Texte de l'observation : PAR SUITE D'UNE MODIFICATION DE COMPETENCE (DECRET N°88-38 DU 13/01/1988) LE SIEGE SOCIAL DE CETTE ENTREPRISE, IMMATRICULEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE ETAIT PRECEDEMMENT IMMATRICULEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
03/04/2007 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 432
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2007
Texte de l'observation : Modification consécutive à la suppression et au rattachement d'un greffe à compter du 27/03/2007 Par suite d'une modification de compétence (décret 88-38 Du 13/01/1988) le siège social Imatricule au greffe du tribunal de commerce de Lille était précédemment immatricule au GTC de Roubaix Tourcoing.
03/04/2007 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET : 410 409 460 01077 CODE NAF :521F
02/04/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/12/1997
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 90 a venue DE VERDUN 02500 Hirson : FONDS ACQUIS PAR AP PORT FUSION DE LA SOCIETE HYPERMARCHES DE PICARDIE - RC B 382155067 - DONT LE SIEGE SOCIAL EST RUE D U MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY A CROIX ; * PRIME DE FUSION GLOBALE : 7 415 817 FRS * JOURNAL DE PU BLICITE : LA GAZETTE DU NORD DU 13 JANVIER 1999 * EXPLOITATION DE CET ETABLISSEMENT A COMPTER DU 31 DECEMBRE 1998
02/04/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 31/12/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e d'Amiens RN 44 02100 Fayet : A.G.E. EN DATE DU 3 1 DECEMBRE 1998 * FUSION-ABSORPTION DE LA SA SOCIE TE DES HYPERMARCHES DE PICARDIE, IMMATRICULEE AU R CS ROUBAIX-TOURCOING B 382155067 PAR LA SA AUCHAN FRANCE, A COMPTER DU 31 DECEMBRE 1998. JOURNAL : L A GAZETTE (NORD) DES 13-14-15-16/01/99
02/04/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1999
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE ROUBAIX TOURCOING SOUS LE N° 97 B 1
02/04/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2007
Texte de l'observation : Par suite d'une modification de compétence (décret n° 88-38 du 13.01.1988) le siège social de cette entreprise, immatriculé au greffe du Tribunal de C ommerce de LILLE était précédemment immatriculée a u Greffe du Tribunal de Commerce de ROUBAIX-TOURCO ING. (97 B 10).
02/04/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === C ette entreprise précédemment inscrite auprès du Gr effe du Tribunal de Commerce de Chauny a été ratta chée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribun al de Commerce de Saint-Quentin par le décret n° 2 008-146 du 15 février 2008. === Refonte de la cart e judiciaire 2009 (TC) === Cette entreprise précéd emment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Co mmerce de Vervins a été rattachée depuis le 01 jan vier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce de Sai nt-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
02/04/2007 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette société était immatriculée au Registre du Co mmerce et des Sociétés de CHAUNY et VERVINS sous l es numéros 1999 B 18 et 1999 B 15.
Personnes morales :
19/02/2021 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/1998

Economie sociale et solidaire : Oui
29/01/2021 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1998

Economie sociale et solidaire : Oui
29/01/2021 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1999

Economie sociale et solidaire : Oui
09/02/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/1998

Economie sociale et solidaire : Oui
31/01/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1998

Economie sociale et solidaire : Oui
31/01/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1998

Economie sociale et solidaire : Oui
31/01/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1998

Economie sociale et solidaire : Oui
30/01/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2018 : AUCHAN HYPERMARCHE
Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2017 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/03/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 56882160.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
20/01/2017 : SA AUCHAN FRANCE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2017 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2017 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non
05/01/2017 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
30/12/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non
27/12/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1999

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/1998

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
14/12/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
30/09/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
30/08/2016 : SA AUCHAN FRANCE
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non
08/08/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
05/08/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/1998

Economie sociale et solidaire : Non
04/08/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
25/07/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
25/07/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non
22/07/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
20/06/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non
10/05/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
05/02/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
14/01/2016 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
21/07/2015 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
17/06/2015 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
18/07/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
06/05/2014 : SA AUCHAN FRANCE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
12/02/2014 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
23/08/2013 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
05/06/2013 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2013 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
07/01/2013 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2012 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
24/05/2012 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
15/06/2011 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2011 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
08/03/2011 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
21/10/2010 : SA AUCHAN FRANCE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
18/03/2010 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
12/10/2009 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
27/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
11/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
11/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non
04/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non
04/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
04/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1999
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 31/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non
03/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
03/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
03/04/2007 : AUCHAN FRANCE S.A.
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
02/04/2007 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1999

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2002 : AUCHAN FRANCE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°12458 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11158 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°11176 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°10153 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°7176 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°7323 déposé le 31/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°5474 déposé le 22/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°2406 déposé le 26/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°5884 déposé le 31/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°5311 déposé le 22/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°22399 déposé le 29/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°20475 déposé le 01/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°21391 déposé le 02/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°21696 déposé le 23/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°23531 déposé le 02/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°24389 déposé le 01/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°23705 déposé le 21/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°112242 déposé le 28/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°110391 déposé le 04/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00405
Dépôt : N°91933 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 21498 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1999B00405
Code activité : 4711F : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19108 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 1999B00405
Code activité : 4711F : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12644 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 1999B00405
Code activité : 4711F : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17631 du 26/08/2019
Numéro de gestion : 1999B00405
Code activité : 4711F : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1435 du 31/01/2019
Numéro de gestion : 1999B00405
Code activité : 4711F : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7936 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1999B00405
Code activité : 4711F : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant un cadre gris très foncé (cadre "totaux") (08)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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