ATRAL SECURITY

Entreprise

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  2. Isère
  3. CROLLES
  4. ATRAL SECURITY
ATRAL SECURITY
Dernière mise à jour : 31/12/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/08/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33298995300028 / Siren : 332989953 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 45 332989953
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.3 : Fabrication d'équipements de communication
26.30 : Fabrication d'équipements de communication
26.30Z : Fabrication d'équipements de communication
Cette sous-classe comprend la fabrication d’équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements de commutation de central
- la fabrication de téléphones sans fil
- la fabrication d’équipements d’autocommutateur privé
- la fabrication d’équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques
- la fabrication d’équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles
- la fabrication d’antennes de transmission et de réception
- la fabrication d’équipements pour la télévision par câble
- la fabrication de téléavertisseurs
- la fabrication de téléphones portables
- la fabrication d’équipements de communication mobile
- la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio et de diffusion d’émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision
- la fabrication de modems, équipement porteur
- la fabrication de systèmes de détection d’effraction et d’incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle
- la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision
- la fabrication d’appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple les commandes à distance)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de composants électroniques et de sous-assemblages utilisés dans les équipements de communication, y compris les modems informatiques internes ou externes (cf. 26.1)
- la fabrication de cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 26.20Z)
- la fabrication d’équipements audio et vidéo grand public, y compris caméscopes (cf. 26.40Z)
- la fabrication d’appareils GPS (cf. 26.51A)
- la fabrication de tableaux d’affichage électroniques (cf. 27.90Z)
- la fabrication de feux de signalisation (cf. 27.90Z) Produits associés : 26.30.11, 26.30.12, 26.30.13, 26.30.21, 26.30.22, 26.30.23, 26.30.30, 26.30.40, 26.30.50, 26.30.60, 26.30.99
Coordonnées de l'établissement :
ATRAL SECURITY
Adresse :
Rue DU PRE DE L'ORME
38920 CROLLES
Historique de l'établissement :
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres matériels électriques (NAFRev2 : 27.90Z)
10/07/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériels électriques n.c.a. (NAFRev1 : 31.6D)
03/07/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image (NAFRev1 : 32.3Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériels électriques n.c.a. (NAFRev1 : 31.6D)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image (NAF1993 : 32.3Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
25/08/2022 : UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES MANDATS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011304
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 19/09/2022
Date de dépôt : 07/09/2022
Date du texte : 25/08/2022
Date d'effet : 25/08/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (2221)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HAGER SECURITY
Siret : 33298995300028
Code APE : 2630Z
Secteur : Fabrication d'équipements de communication

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1985
Dénomination : ATRAL SECURITY
Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)
Sigle : ATRAL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ATRAL SECURITY - Crolles (siège)ATRAL SECURITY - Villard-BonnotATRAL SECURITY - ChavanodATRAL SECURITY - Pessac (fermé)
Marques françaises :
22/03/2013 : DAITEM
N° national/d'enregistrement : 3992328
Date de dépôt : 22/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes, volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; interphones ; télécommandes ; claviers électroniques, centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils de vidéophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; caméras, caméras vidéo, supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques, piles et batteries électriques ; extincteurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et étude marché ; gestion de fichiers d'adresses, publipostage ; conseils en publicité ainsi qu'en organisation et conseils aux entreprises dans la gestion et dans la surveillance de magasins ; gestion et exploitation de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, coffres-forts, coffres, fenêtres, portes, portes de garages, portails, volets et stores, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, automatismes de commande électrique, appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations, cellules solaires, appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes de garages, portes, volets, stores et fenêtres, appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, claviers électroniques, télécommandes, bracelets d'appel d'urgence, téléphones et transmetteurs téléphoniques, interphones, répondeurs téléphoniques, centrales (instruments) d'alarme, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens, réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme), installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, capteurs et détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement, caméras de surveillance, émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, systèmes de vidéosurveillance, transmetteurs téléphoniques, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

22/03/2013 : DAITEM
N° national/d'enregistrement : 3992329
Date de dépôt : 22/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes, volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; interphones ; télécommandes ; claviers électroniques, centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils de vidéophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; caméras, caméras vidéo, supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques, piles et batteries électriques ; extincteurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et étude marché ; gestion de fichiers d'adresses, publipostage ; conseils en publicité ainsi qu'en organisation et conseils aux entreprises dans la gestion et dans la surveillance de magasins ; gestion et exploitation de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, coffres-forts, coffres, fenêtres, portes, portes de garages, portails, volets et stores, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, automatismes de commande électrique, appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations, cellules solaires, appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes de garages, portes, volets, stores et fenêtres, appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, claviers électroniques, télécommandes, bracelets d'appel d'urgence, téléphones et transmetteurs téléphoniques, interphones, répondeurs téléphoniques, centrales (instruments) d'alarme, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens, réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme), installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, capteurs et détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement, caméras de surveillance, émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, systèmes de vidéosurveillance, transmetteurs téléphoniques, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

06/02/2013 : PROXEO
N° national/d'enregistrement : 3980618
Date de dépôt : 06/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et étude de marché ; gestion de fichiers d'adresses, publipostage ; conseils en publicité ainsi qu'en organisation et conseils aux entreprises dans la gestion des affaires commerciales de magasins ; gestion administrative de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, coffres-forts, coffres, fenêtres, portes, portes de garages, portails, volets et stores, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, automatismes de commande électrique, appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations, cellules solaires, appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes de garages, portes, volets, stores et fenêtres, appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, claviers électroniques, télécommandes, bracelets d'appel d'urgence, téléphones et transmetteurs téléphoniques, interphones, répondeurs téléphoniques, centrales (instruments) d'alarme, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens, réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme), installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, capteurs et détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement, caméras de surveillance, émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, systèmes de vidéosurveillance, transmetteurs téléphoniques, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, tuyaux rigides pour la construction, constructions transportables, échafaudages, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

06/02/2013 : PRO
N° national/d'enregistrement : 3980619
Date de dépôt : 06/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et étude de marché ; gestion de fichiers d'adresses, publipostage ; conseils en publicité ainsi qu'en organisation et conseils aux entreprises dans la gestion des affaires commerciales de magasins ; gestion administrative de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : matériaux de construction, serrurerie, quincaillerie, coffres-forts, coffres, fenêtres, portes, portes de garages, portails, volets et stores, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, automatismes de commande électrique, appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations, cellules solaires, appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes de garages, portes, volets, stores et fenêtres, appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, claviers électroniques, télécommandes, bracelets d'appel d'urgence, téléphones et transmetteurs téléphoniques, interphones, répondeurs téléphoniques, centrales (instruments) d'alarme, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens, réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme), installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, capteurs et détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvement, caméras de surveillance, émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, systèmes de vidéosurveillance, transmetteurs téléphoniques, supports d'enregistrement magnétiques, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, tuyaux rigides pour la construction, constructions transportables, échafaudages, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

31/07/2012 : Diagral Connect'
N° national/d'enregistrement : 3937997
Date de dépôt : 31/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) notamment logiciels de programmation et de paramétrage de systèmes d'alarme ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810206
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

07/03/2012 : TWINLOAD
N° national/d'enregistrement : 3903166
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) notamment logiciels de programmation et de paramétrage de systèmes d'alarme ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
RUE DU PRE DE L'HORME
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797038
Date de demande : 16/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

02/07/2010 : diagral
N° national/d'enregistrement : 3751027
Date de dépôt : 02/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs et servomoteurs notamment électriques en particulier pour portes, portails, volets, fenêtres et stores.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ou analogiques notamment destinés à des applications domotiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels. Appareils et instruments de télécommunication notamment destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux notamment radio, sonores, infrarouges ou lumineux en particulier destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations de domotique notamment de portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, cellules solaires. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments notamment des maisons, appartements, bureaux, usines et des biens. Instruments d'alarmes et détecteurs notamment infrarouges. Transmetteurs téléphoniques, téléphones, interphones, appareils de vidéophonie, notamment destinés à des applications domotiques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de communication ou de transmission de logiciels, de sons, d'images, de vidéos, de données, d'informations par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de surveillance nocturnes, diurnes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750721
Date de demande : 11/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

28/05/2010 : OPTWIN
N° national/d'enregistrement : 3741638
Date de dépôt : 28/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
RUE DU PRE DE L'HORME
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737987
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

22/12/2009 : OPTWIN
N° national/d'enregistrement : 3700542
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
RUE DU PRE DE L'HORME
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731183
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

16/09/2009 : ZENEA
N° national/d'enregistrement : 3676740
Date de dépôt : 16/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

14/05/2009 : CONSULTVISUAL
N° national/d'enregistrement : 3650572
Date de dépôt : 14/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéo surveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéo surveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714723
Date de demande : 09/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

09/01/2009 : LA MAISON SANS FIL
N° national/d'enregistrement : 3621671
Date de dépôt : 09/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments et d'édifices et plus particulièrement installation et réparation d'appareils d'alarme, de surveillance, de protection, d'assistance, d'appareils ménagers, d'appareils électroménagers, d'appareils de chauffage et de climatisation.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services d'édition de livres, de revues et d'imprimés ; production de films sur bandes vidéo ou disques d'enregistrement ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

16/03/2007 : PROXEO
N° national/d'enregistrement : 3488710
Date de dépôt : 16/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639546
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

10/11/2000 : TWINBAND
N° national/d'enregistrement : 3063867
Date de dépôt : 10/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes, interphones. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme, de sécurité et de surveillance pour la protection des personnes et des biens. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne) ; maisons de repos et de convalescence.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453932
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754785
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

04/08/2000 : S.I.T.E.
N° national/d'enregistrement : 3046149
Date de dépôt : 04/08/2000
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores d'extérieurs métalliques Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 328256
Date de demande : 09/08/2001
N° de BOPI : 2001-36
Limitations : 00 Retrait partiel classe 9 : Appareils e
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel classe 9 : Appareils et instruments de mesurage, de pesage et de contrôle (inspection) classe 11 : Appareils de réfrigération.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443929
Date de demande : 18/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

04/08/2000 : MEMOSITE
N° national/d'enregistrement : 3046150
Date de dépôt : 04/08/2000
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores extérieurs métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443930
Date de demande : 18/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

23/03/1999 : DynaPass
N° national/d'enregistrement : 99782436
Date de dépôt : 23/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES : 06, 09, 11, 37, 38, 45

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SECURITY Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier,
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391982
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/02/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-07
Texte de l'erratum publié : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES : 06, 09, 11, 37, 38, 45

12/01/1999 : Centre Daitem Expert
N° national/d'enregistrement : 99768461
Date de dépôt : 12/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils téléphoniques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327425
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466587
Date de demande : 09/01/2008
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388150
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695868
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

24/12/1998 : TWIN POWER
N° national/d'enregistrement : 98766176
Date de dépôt : 24/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SECURITY Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-05
Date du BOPI : 29/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381107
Date de demande : 01/08/2008
N° de BOPI : 2008-45

07/07/1998 : Electronautes
N° national/d'enregistrement : 98740683
Date de dépôt : 07/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électroniques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : HAGER SECURITY Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373193
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

07/07/1998 : PROXELIA
N° national/d'enregistrement : 98740685
Date de dépôt : 07/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électroniques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux, usines ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agences de surveillance (nocturne, diurne).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : HAGER SECURITY Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373192
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

22/10/1996 : OPTIUM
N° national/d'enregistrement : 96647177
Date de dépôt : 22/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques transportables; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, la transmission de signaux; appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité; appareils et instruments de commande et de régulation automatique; cellules solaires; appareils et instruments de commande et de régulation électrique ou électronique par énergie solaire; appareils électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres; appareils et instruments de commande et de régulation électrique ou électronique de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, bâtiments, maisons, appartements, bureaux et usines.Alarmes et détecteurs, transmetteurs téléphoniques,radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Agences de surveillance nocturne et de télésurveillance
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : ATRAL

Déposant 2 : Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 466013
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324197
Date de demande : 29/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

15/12/1995 : DAITEM
N° national/d'enregistrement : 95601420
Date de dépôt : 15/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs électriques, électroniques, de transmission, de sécurité, d'alarme, automatismes.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés; extincteurs

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré de L'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327425
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302591
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617517
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/12/1989 : DIAGRAL
N° national/d'enregistrement : 1563555
Date de dépôt : 04/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux.Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité.Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations.Cellules solaires.Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes volets, stores, fenêtres.Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire.Appareils et instruments électroniques notamment appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux;alarmes et détecteurs;transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de surveillance et de télésurveillance des personnes et des biens. Services téléphoniques
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46778

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 152918
Date de demande : 12/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153333
Date de demande : 11/01/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166070
Date de demande : 09/11/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166451
Date de demande : 20/10/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 172185
Date de demande : 11/04/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 180412
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 195995
Date de demande : 14/12/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203204
Date de demande : 01/07/1996

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 236195
Date de demande : 04/04/1997

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 332294
Date de demande : 11/10/2001

Bénéficiare 1 : ATRAL FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503414
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : ATRAL SYSTEM

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 871085
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158521
Date de demande : 03/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419750
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730240
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

02/06/1989 : ATRAL
N° national/d'enregistrement : 1534157
Date de dépôt : 02/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (à l'exception de la serrurerie et de la quincaillerie métalliques utilisées dans le domaine de l'industrie automobile) ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement (à l'exception des distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement utilisés dans le domaine de l'industrie automobile) ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs (à l'exception des extincteurs utilisés dans le domaine de l'industrie automobile). Appareils et instruments électriques et électroniques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et le réception de signaux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations. Cellules solaires. Appareils électriques et électroniques pour actionner les portails, portes volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire. Appareils et instruments électroniques notamment appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux ; alarmes et détecteurs ; transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes. Appareils d'éclairage, appareils de chauffage (à l'exception des appareils de chauffage utilisés dans l'industrie automobile), appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
RUE DU PRE DE L'HORME
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57059
Date de demande : 18/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 57060
Date de demande : 18/10/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 466012
Date de demande : 26/12/2007
N° de BOPI : 2008-04

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2145628
Date de demande : 31/05/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405863
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716631
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

15/10/1986 : DAITEM
N° national/d'enregistrement : 1374896
Date de dépôt : 15/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement appareils et dispositifs électriques, électroniques, de transmission, de sécurité, d'alarme, automatismes, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 9.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré De L'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 152917
Date de demande : 12/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153332
Date de demande : 11/01/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166069
Date de demande : 09/11/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166452
Date de demande : 20/10/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 170318
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 170319
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 170320
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 172184
Date de demande : 11/04/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 180413
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 195994
Date de demande : 14/12/1995

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 236194
Date de demande : 04/04/1997

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327425
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 871087
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059410
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302592
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 19 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621546
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Publications au Bodacc :
23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1483
NOJO : 038010000612802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 18000000.00 EUR
23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1430
NOJO : 038010000613203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : Atral Security
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ATRAL TECH devient président.
Sté par actions simplifiée FINATRAL n'est plus président.
BERGANTZ Bernard Michel Alphonse nom d'usage : BERGANTZ n'est plus directeur général délégué.
CHABRAT Laurent Alain nom d'usage : CHABRAT n'est plus directeur général délégué
15/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : 038010000611671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 24736173.00 EUR
11/10/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°845
NOJO : 038010000603147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2022
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 10/10/2022
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé sis rue Pré de l'Horme 38920 Crolles. Pour la correspondance, en l'étude de Maître Françoise Sitterlé, Cabinet COFFRA GROUP (SOFFAL) sis 153 boulevard Haussman 75008 Paris.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 26/09/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 05/10/2022, Dossier 2022 00058808 Adresse de l'ancien propriétaire : Rue du Pré de l'Horme 38920 CROLLES. Adresse du nouveau propriétaire : Rue du Pré de l'Horme 38920 CROLLES. Acte dont les références sont le 3804P03 2022 A 04689. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 36000000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
25/09/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°396
NOJO : 038010000600618
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société bénéficiaire Dénomination : FINATRAL Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion :Rue du Pré de l'Horme 38920 CROLLES Montant du capital : 71.798.684,00 Euros Immatriculation : RCS GRENOBLE 392 197 679 Pour la société apporteuse Dénomination : HAGER SECURITY Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : Rue du Pré de l'Horme 38920 CROLLES Montant du capital : 36.000.000,00 Euros Immatriculation : RCS GRENOBLE 332 989 953 Evaluation de l’actif et du passif : Actif : 6.039.753,81 Euros Passif : 4.857.712,87 Euros Rémunération de l’apport : La valeur totale des biens et droits apportés étant estimée à 6.039.753,81 euros, et le passif pris en charge par FINATRAL étant estimé à 4.857.712,87 euros, il en résulte que la valeur nette des biens et droits apportés est estimée à 1.182.040,94 euros. Toutefois, FINATRAL étant d'ores et déjà propriétaire de l'intégralité des actions composant le capital de la société HAGER SECURITY et conformément à l'article L236-3 II. 1° du Code de commerce, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital de la société FINATRAL en contrepartie des apports de la société HAGER SECURITY. La valeur sera imputée sur les capitaux propres de la société HAGER SECURITY à un compte de prime d'apports de réserve ne pouvant faire l’objet de distributions de dividendes Le montant prévu de la prime d’apport : 1.182.040,94 euros Date du projet commun de fusion : 16/09/2022 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 22/09/2022 au RCS de GRENOBLE.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 36000000.00 EUR
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3309
NOJO : 380100005918520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1584
NOJO : 038010000564284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERGANTZ Bernard Michel Alphonse nom d'usage : BERGANTZ devient directeur général délégué.
CHABRAT Laurent Alain nom d'usage : CHABRAT devient directeur général délégué.
KLETHI Jacques nom d'usage : KLETHI n'est plus directeur général.
CHARRE Pascal Jacques Robert nom d'usage : CHARRE n'est plus directeur général délégué
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4998
NOJO : 380100005618300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2799
NOJO : 380100005144790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°731
NOJO : 038010000480341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KLETHI Jacques nom d'usage : KLETHI devient directeur général.
KLETHI Jacques nom d'usage : KLETHI n'est plus directeur général délégué
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3010
NOJO : 380100004786030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1124
NOJO : 038010000472768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BEN REDJEB Karim nom d'usage : BEN REDJEB n'est plus directeur général
15/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°572
NOJO : 038010000448295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHARRE Pascal Jacques Robert nom d'usage : CHARRE devient directeur général délégué ; KLEIN Patrick nom d'usage : KLEIN n'est plus directeur général.
SA à conseil d'administration COFFRA AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CAUSSEMILLE Edith nom d'usage : CAUSSEMILLE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°835
NOJO : 380100004441160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2800
NOJO : 380100004173640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1574
NOJO : 038010000404869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 36000000.00 EUR
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4194
NOJO : 380100003812550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : BXB16202002016H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KLEIN Patrick nom d'usage : KLEIN devient directeur général.
KLETHI Jacques nom d'usage : KLETHI devient directeur général délégué.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
SAS à capital variable AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°795
NOJO : 380100003556180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : BXB15124002563X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PALMIER Luc Thierry nom d'usage : PALMIER n'est plus directeur général.
BEN REDJEB Karim nom d'usage : BEN REDJEB devient directeur général.

11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2671
NOJO : 380100003234750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5896
NOJO : 380100002917620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3466
NOJO : BXC12235021129Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4254
NOJO : BXC11244005773U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4016
NOJO : BXC10292008736R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2398
NOJO : BXC092750118337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
13/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2189
NOJO : BXB08068003892M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Nom commercial : ATRAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président FINATRAL sté par actions simplifiée : PELZ Ulrich nom d'usage : PELZ n'est plus représentant permanent; FERRAGU Philippe Robert Louis nom d'usage : FERRAGU devient représentant permanent; SCHMITT Bertrand Gérard nom d'usage : SCHMITT devient représentant permanent.
.

12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3118
NOJO : BXC082170082529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : société par actions simplifiée

Adresse :
rue Du Pre De l'Horme
38920 Crolles
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5454
NOJO : BXC08214002827G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : dénomination
Dénomination : ATRAL SECURITY
24/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de communication (NAFRev2 : 26.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres matériels électriques (NAFRev2 : 27.90Z)
10/07/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériels électriques n.c.a. (NAFRev1 : 31.6D)
03/07/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image (NAFRev1 : 32.3Z)
08/01/2007 : dénomination
Dénomination : HAGER SECURITY
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de matériels électriques n.c.a. (NAFRev1 : 31.6D)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image (NAF1993 : 32.3Z)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : APPLICATION DES TRANSMISSIONS LOCALES
Représentants légaux :
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue DU PRÉ DE L'ORME
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BEN REDJEB Karim
Né le 03/07/1968 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
15 Rue Henri Golaudin
92140 Clamart
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLEIN Patrick
Né le 19/09/1958 à Kœnigsmacker (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Rue Jean Sébastien Bach
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLETHI Jacques
Né le 10/07/1963 à Munster (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
9 Rue des Aulnes
68000 Colmar
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : COFFRA AUDIT
Siren : 334591724
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75000 Paris
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CAUSSEMILLE Edith
Né le 18/09/1951 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75000 Paris
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHARRE Pascal Jacques Robert
Né le 10/06/1972 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
183 Grand'rue
68180 Horbourg-Wihr
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLETHI Jacques
Né le 10/07/1963 à Munster (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
9 Rue des Aulnes
68000 Colmar
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLETHI Jacques
Né le 10/07/1963 à Munster (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue des Aulnes
68000 Colmar
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHARRE Pascal Jacques Robert
Né le 10/06/1972 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
183 Grand'rue
68180 Horbourg-Wihr
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHARRE Pascal Jacques Robert
Né le 10/06/1972 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
183 Grand'rue
68180 Horbourg-Wihr
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLETHI Jacques
Né le 10/07/1963 à Munster (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
9 Rue des Aulnes
68000 Colmar
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLETHI Jacques
Né le 10/07/1963 à Munster (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue des Aulnes
68000 Colmar
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHARRE Pascal Jacques Robert
Né le 10/06/1972 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
183 Grand'rue
68180 Horbourg-Wihr
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : KLETHI Jacques
Né le 10/07/1963 à Munster (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
9 Rue des Aulnes
68000 Colmar
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHARRE Pascal Jacques Robert
Né le 10/06/1972 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
183 Grand'rue
68180 Horbourg-Wihr
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ATRAL TECH
Siren : 922302526
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
6 Rue Saint-Joseph
75002 Paris
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : FINATRAL
Siren : 392197679
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue du Pré de l'Orme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : BERGANTZ Bernard Michel Alphonse
Né le 09/07/1976 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
10 Rue Soeur Laurentine
67790 Steinbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAT Laurent Alain
Né le 17/04/1963 à Loudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
22 Quai Rouget de Lisle
67000 Strasbourg
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense
92037 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
31/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000881 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000650 déposé le 16/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
24/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013964 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
24/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013964 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
24/11/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°015358 déposé le 29/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013964 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
24/11/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°015358 déposé le 29/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/09/2022 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011098 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
16/09/2022 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011098 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
16/09/2022 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011098 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
16/09/2022 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011098 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
16/09/2022 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011098 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°013114 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006259 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007193 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
18/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003294 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2018 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002607 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008621 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
25/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005734 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003734 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001223 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006313 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006995 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005790 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007105 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006922 déposé le 17/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001416 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001417 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001418 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
15/02/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000936 déposé le 15/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006082 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006083 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006083 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006082 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006083 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006083 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006082 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006083 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1998 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
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17/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Numéro de gestion : 1985B00439
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17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Greffe : Grenoble (3801)
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17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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17/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
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17/11/1998 : Statuts mis à jour
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
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03/04/1996 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
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03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
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03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Numéro de gestion : 1985B00439
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03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Etat : Déposé
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03/04/1996 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
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03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
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03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002056 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002056 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002056 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002054 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002056 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/12/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006775 déposé le 02/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004885 déposé le 28/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
03/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003779 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006457 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005687 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
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20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1985B00439
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20/03/1989 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
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20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
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20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
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20/03/1989 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002335 déposé le 20/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
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30/09/1988 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
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30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
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30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Numéro de gestion : 1985B00439
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30/09/1988 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/09/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004656 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
22/07/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003586 déposé le 22/07/1988
Etat : Déposé
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/1988 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002922 déposé le 16/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
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10/05/1988 : Déclaration de conformité
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10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
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10/05/1988 : Statuts mis à jour
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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10/05/1988 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
10/05/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002361 déposé le 10/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/03/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001132 déposé le 03/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005090 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003126 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°003127 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004052 déposé le 21/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002450 déposé le 27/06/1985
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
27/06/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Etat : Déposé
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Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
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Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°000881 déposé le 23/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004173 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007879 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001267 déposé le 02/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005787 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001459 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008113 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°015358 déposé le 29/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
19/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2013B00353
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
ZAC ALTAÏS
74650 Chavanod
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2012
Activité : Développement, production, montage de circuits électroniques, Conception Assistée par Ordinateur, formation professionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Siège

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 Crolles
France
Nom commercial : ATRAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
500 Rue Docteur Marmonnier
Parc d'Activités de la Grande Île
38190 Villard-Bonnot
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/2020
Activité : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/03/2013 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F13/003051
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement sis à CHAVANOD (74650), ZAC Altaïs suite à la transmission universelle de patrimoine intervenue le 18/12/2012 avec la société T.A.M.E. TECHNOLOGIES APPLIQUEES A LA MICRO ELECTRONIQUE (332 616 606 RCS ANNECY).
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le27/06/1985 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28/06/1985
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1989
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 28.08.1992 : Transmission universelle du patrimoine de la sté TELEMATIQUE DIFFUSION S.A. RCS GRENOBLE B 339 965 295 (87B0080 modification du 28.08.1992) à compter du 02.01.1992.
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/006601
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2004
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts avec la Loi n° 2001-420 du 15.05.2001relative aux nouvelles législations économiques (NRE) - Dépôt le 01.06.2004
16/07/2004 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002125
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 08.01.2007 ancienne dénomination : ATRAL
Personnes morales :
19/03/2013 : HAGER SECURITY
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 36000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : Atral Security
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 18000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2004 : HAGER SECURITY
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un ensemble de brevets liés aux transmissions radio et courte distance. Distribution, fabrication et conception et service après-vente de produits d'applications du domaine de l'informatique et de l'électronique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 24736173.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011925 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011925 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011925 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011925 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011925 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°011925 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°016807 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006874 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005490 déposé le 03/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005486 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
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31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008754 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°009540 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007573 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005930 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006712 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°008728 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007432 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
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31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
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31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°010693 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005276 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007287 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007287 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007287 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°007287 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005506 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005721 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005087 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004429 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°005498 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°006019 déposé le 17/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°004294 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001465 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001464 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001463 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001463 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001463 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001463 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001462 déposé le 06/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002671 déposé le 03/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002785 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002644 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 21/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 21/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 21/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 21/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°001998 déposé le 21/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1985B00439
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1985B00439
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31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1985B00439
Dépôt : N°002984 déposé le 05/08/1988
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1985B00439
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/011925 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1985B00439
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 971 8716 964 8297 042
AFConcessions, brevets et droits similaires4 405 0944 316 23588 859
AHFonds commercial1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 0006 000
ANTerrains201 439201 439
APConstructions8 252 7924 878 4063 374 386
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 373 82723 699 2586 674 569
ATAutres immobilisations corporelles7 763 6306 931 493832 137
AVImmobilisations en cours219 45354 082165 371
AXAvances et acomptes83 15083 150
CUAutres participations1 664 841564 7941 100 047
BDAutres titres immobilisés1 0141 014
BHAutres immobilisations financières37 50037 500
BJTOTAL (I)59 980 61047 410 10912 570 500
BLMatières premières, approvisionnements11 337 5941 964 0089 373 586
BNEn cours de production de biens314 837314 837
BRProduits intermédiaires et finis10 896 3193 109 4667 786 853
BTMarchandises501 405501 405
BVAvances et acomptes versés sur commandes307 721307 721
BXClients et comptes rattachés16 012 38526 24915 986 136
BZAutres créances26 281 78921 41526 260 374
CBCapital souscrit et appelé, non versé1
CFDisponibilités52 55752 557
CHCharges constatées d’avance512 943512 943
CJTOTAL (II)66 217 5495 121 13961 096 410
CNEcarts de conversion actif (V)23 68423 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 221 84352 531 24873 690 595
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 921 905
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves11 689 834
DHReport à nouveau-1 125 611
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 545 079
DKProvisions réglementées637 763
DLTOTAL (I)51 768 970
DPProvisions pour risques2 085 531
DQProvisions pour charges1 542 317
DRTOTAL (III)3 627 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 802
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 782 739
DYDettes fiscales et sociales2 777 651
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534
EAAutres dettes91 598
ECTOTAL (IV)18 270 773
ED(V)23 004
EETOTAL GENERAL (I à V)73 690 595
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an18 270 773
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 802
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises164 972278 164443 136
FDProduction vendue biens33 208 36266 277 32899 485 690
FGProduction vendue services594 862635 3451 230 207
FJChiffres d’affaires nets33 968 19667 190 837101 159 033
FMProduction stockée-2 450 167
FNProduction immobilisée22 885
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 420 570
FQAutres produits342 376
FRTotal des produits d’exploitation (I)103 494 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)16 316 703
FTVariation de stock (marchandises)58 142
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements36 819 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 465 799
FWAutres achats et charges externes19 061 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 107 525
FYSalaires et traitements9 788 984
FZCharges sociales4 399 121
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 027 207
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 081 451
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions290 516
GEAutres charges243 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 658 775
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 835 922
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé27 781
GLAutres intérêts et produits assimilés91
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 389
GNDifférences positives de change142 664
GPTotal des produits financiers (V)171 924
GQDotations financières sur amortissements et provisions239 367
GRIntérêts et charges assimilées56 874
GSDifférences négatives de change13 695
GUTotal des charges financières (VI)433 697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-261 773
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 574 149
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges118 137
HDTotal des produits exceptionnels (VII)151 137
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704 005
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 858
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions691 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 415 692
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 264 555
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 818
HKImpôts sur les bénéfices (X)346 696
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)103 817 757
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 272 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 545 080
A1Renvois : Transfert de charges883 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)26 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 267 642697 1876 964 829
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 239 58280 3413 6884 316 235
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 824 5753 249 679565 09835 509 156
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 331 7984 027 207568 78646 790 219
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires637 763
3ZTotal Provisions réglementées518 229237 671118 137637 763
4EProvisions pour garanties données aux clients1 923 267
4TProvisions pour perte de change23 684
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 542 317
5VAutres provisions pour risques et charges138 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 939 677984 541296 3703 627 848
6Esur immobilisations – corporelles54 08254 082
9Usur immobilisations – titres de participation564 794
6NSur stocks et en cours3 241 6055 073 4753 241 6055 073 475
6TSur comptes clients18 2737 97626 249
6XAutres provisions pour dépréciation21 41521 415
7BTotal Provisions pour dépréciation3 901 1835 081 4513 241 6055 741 029
7CTOTAL GENERAL7 359 0896 303 6633 656 11110 006 640
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 371 9663 536 586
UG- Financières239 8671 389
UJ- Exceptionnelles691 829118 137
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 500
VAClients douteux ou litigieux17 428
UXAutres créances clients15 994 958
UYPersonnel et comptes rattachés31 301
VMImpôts sur les bénéfices1 680 420
VBT. V. A.1 403 576
VCGroupe et associés22 721 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)444 923
VSCharges constatées d’avance512 943
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 844 61742 807 11737 500
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 8028 802
8BFournisseurs et comptes rattaché14 782 73914 782 739
8CPersonnel et comptes rattachés1 307 9971 307 997
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 361 0681 361 068
VQAutres impôts, taxes et assimilés108 586108 586
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534456 534
VIGroupe et associés153 448153 448
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)91 59891 598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 270 77318 270 773
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/016807 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 1985B00439
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 971 8716 964 8297 042
AFConcessions, brevets et droits similaires4 405 0944 316 23588 859
AHFonds commercial1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 0006 000
ANTerrains201 439201 439
APConstructions8 252 7924 878 4063 374 386
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 373 82723 699 2586 674 569
ATAutres immobilisations corporelles7 763 6306 931 493832 137
AVImmobilisations en cours219 45354 082165 371
AXAvances et acomptes83 15083 150
CUAutres participations1 664 841564 7941 100 047
BDAutres titres immobilisés1 0141 014
BHAutres immobilisations financières37 50037 500
BJTOTAL (I)59 980 61047 410 10912 570 500
BLMatières premières, approvisionnements11 337 5941 964 0089 373 586
BNEn cours de production de biens314 837314 837
BRProduits intermédiaires et finis10 896 3193 109 4667 786 853
BTMarchandises501 405501 405
BVAvances et acomptes versés sur commandes307 721307 721
BXClients et comptes rattachés16 012 38526 24915 986 136
BZAutres créances26 281 78921 41526 260 374
CBCapital souscrit et appelé, non versé1
CFDisponibilités52 55752 557
CHCharges constatées d’avance512 943512 943
CJTOTAL (II)66 217 5495 121 13961 096 410
CNEcarts de conversion actif (V)23 68423 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 221 84352 531 24873 690 595
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 921 905
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves11 689 834
DHReport à nouveau-1 125 611
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 545 079
DKProvisions réglementées637 763
DLTOTAL (I)51 768 970
DPProvisions pour risques2 085 531
DQProvisions pour charges1 542 317
DRTOTAL (III)3 627 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 802
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 782 739
DYDettes fiscales et sociales2 777 651
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534
EAAutres dettes91 598
ECTOTAL (IV)18 270 773
ED(V)23 004
EETOTAL GENERAL (I à V)73 690 595
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an18 270 773
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 802
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises164 972278 164443 136
FDProduction vendue biens33 208 36266 277 32899 485 690
FGProduction vendue services594 862635 3451 230 207
FJChiffres d’affaires nets33 968 19667 190 837101 159 033
FMProduction stockée-2 450 167
FNProduction immobilisée22 885
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 420 570
FQAutres produits342 376
FRTotal des produits d’exploitation (I)103 494 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)16 316 703
FTVariation de stock (marchandises)58 142
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements36 819 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 465 799
FWAutres achats et charges externes19 061 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 107 525
FYSalaires et traitements9 788 984
FZCharges sociales4 399 121
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 027 207
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 081 451
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions290 516
GEAutres charges243 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 658 775
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 835 922
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé27 781
GLAutres intérêts et produits assimilés91
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 389
GNDifférences positives de change142 664
GPTotal des produits financiers (V)171 924
GQDotations financières sur amortissements et provisions239 367
GRIntérêts et charges assimilées56 874
GSDifférences négatives de change13 695
GUTotal des charges financières (VI)433 697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-261 773
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 574 149
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges118 137
HDTotal des produits exceptionnels (VII)151 137
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704 005
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 858
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions691 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 415 692
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 264 555
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 818
HKImpôts sur les bénéfices (X)346 696
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)103 817 757
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 272 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 545 080
A1Renvois : Transfert de charges883 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)26 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 267 642697 1876 964 829
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 239 58280 3413 6884 316 235
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 824 5753 249 679565 09835 509 156
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 331 7984 027 207568 78646 790 219
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires637 763
3ZTotal Provisions réglementées518 229237 671118 137637 763
4EProvisions pour garanties données aux clients1 923 267
4TProvisions pour perte de change23 684
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 542 317
5VAutres provisions pour risques et charges138 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 939 677984 541296 3703 627 848
6Esur immobilisations – corporelles54 08254 082
9Usur immobilisations – titres de participation564 794
6NSur stocks et en cours3 241 6055 073 4753 241 6055 073 475
6TSur comptes clients18 2737 97626 249
6XAutres provisions pour dépréciation21 41521 415
7BTotal Provisions pour dépréciation3 901 1835 081 4513 241 6055 741 029
7CTOTAL GENERAL7 359 0896 303 6633 656 11110 006 640
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 371 9663 536 586
UG- Financières239 8671 389
UJ- Exceptionnelles691 829118 137
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 500
VAClients douteux ou litigieux17 428
UXAutres créances clients15 994 958
UYPersonnel et comptes rattachés31 301
VMImpôts sur les bénéfices1 680 420
VBT. V. A.1 403 576
VCGroupe et associés22 721 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)444 923
VSCharges constatées d’avance512 943
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 844 61742 807 11737 500
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 8028 802
8BFournisseurs et comptes rattaché14 782 73914 782 739
8CPersonnel et comptes rattachés1 307 9971 307 997
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 361 0681 361 068
VQAutres impôts, taxes et assimilés108 586108 586
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534456 534
VIGroupe et associés153 448153 448
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)91 59891 598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 270 77318 270 773
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/006874 du 24/06/2020
Numéro de gestion : 1985B00439
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 971 8716 964 8297 042
AFConcessions, brevets et droits similaires4 405 0944 316 23588 859
AHFonds commercial1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 0006 000
ANTerrains201 439201 439
APConstructions8 252 7924 878 4063 374 386
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 373 82723 699 2586 674 569
ATAutres immobilisations corporelles7 763 6306 931 493832 137
AVImmobilisations en cours219 45354 082165 371
AXAvances et acomptes83 15083 150
CUAutres participations1 664 841564 7941 100 047
BDAutres titres immobilisés1 0141 014
BHAutres immobilisations financières37 50037 500
BJTOTAL (I)59 980 61047 410 10912 570 500
BLMatières premières, approvisionnements11 337 5941 964 0089 373 586
BNEn cours de production de biens314 837314 837
BRProduits intermédiaires et finis10 896 3193 109 4667 786 853
BTMarchandises501 405501 405
BVAvances et acomptes versés sur commandes307 721307 721
BXClients et comptes rattachés16 012 38526 24915 986 136
BZAutres créances26 281 78921 41526 260 374
CBCapital souscrit et appelé, non versé1
CFDisponibilités52 55752 557
CHCharges constatées d’avance512 943512 943
CJTOTAL (II)66 217 5495 121 13961 096 410
CNEcarts de conversion actif (V)23 68423 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 221 84352 531 24873 690 595
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 921 905
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves11 689 834
DHReport à nouveau-1 125 611
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 545 079
DKProvisions réglementées637 763
DLTOTAL (I)51 768 970
DPProvisions pour risques2 085 531
DQProvisions pour charges1 542 317
DRTOTAL (III)3 627 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 802
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 782 739
DYDettes fiscales et sociales2 777 651
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534
EAAutres dettes91 598
ECTOTAL (IV)18 270 773
ED(V)23 004
EETOTAL GENERAL (I à V)73 690 595
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an18 270 773
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 802
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises164 972278 164443 136
FDProduction vendue biens33 208 36266 277 32899 485 690
FGProduction vendue services594 862635 3451 230 207
FJChiffres d’affaires nets33 968 19667 190 837101 159 033
FMProduction stockée-2 450 167
FNProduction immobilisée22 885
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 420 570
FQAutres produits342 376
FRTotal des produits d’exploitation (I)103 494 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)16 316 703
FTVariation de stock (marchandises)58 142
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements36 819 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 465 799
FWAutres achats et charges externes19 061 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 107 525
FYSalaires et traitements9 788 984
FZCharges sociales4 399 121
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 027 207
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 081 451
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions290 516
GEAutres charges243 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 658 775
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 835 922
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé27 781
GLAutres intérêts et produits assimilés91
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 389
GNDifférences positives de change142 664
GPTotal des produits financiers (V)171 924
GQDotations financières sur amortissements et provisions239 367
GRIntérêts et charges assimilées56 874
GSDifférences négatives de change13 695
GUTotal des charges financières (VI)433 697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-261 773
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 574 149
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges118 137
HDTotal des produits exceptionnels (VII)151 137
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704 005
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 858
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions691 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 415 692
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 264 555
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 818
HKImpôts sur les bénéfices (X)346 696
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)103 817 757
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 272 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 545 080
A1Renvois : Transfert de charges883 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)26 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 267 642697 1876 964 829
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 239 58280 3413 6884 316 235
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 824 5753 249 679565 09835 509 156
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 331 7984 027 207568 78646 790 219
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires637 763
3ZTotal Provisions réglementées518 229237 671118 137637 763
4EProvisions pour garanties données aux clients1 923 267
4TProvisions pour perte de change23 684
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 542 317
5VAutres provisions pour risques et charges138 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 939 677984 541296 3703 627 848
6Esur immobilisations – corporelles54 08254 082
9Usur immobilisations – titres de participation564 794
6NSur stocks et en cours3 241 6055 073 4753 241 6055 073 475
6TSur comptes clients18 2737 97626 249
6XAutres provisions pour dépréciation21 41521 415
7BTotal Provisions pour dépréciation3 901 1835 081 4513 241 6055 741 029
7CTOTAL GENERAL7 359 0896 303 6633 656 11110 006 640
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 371 9663 536 586
UG- Financières239 8671 389
UJ- Exceptionnelles691 829118 137
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 500
VAClients douteux ou litigieux17 428
UXAutres créances clients15 994 958
UYPersonnel et comptes rattachés31 301
VMImpôts sur les bénéfices1 680 420
VBT. V. A.1 403 576
VCGroupe et associés22 721 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)444 923
VSCharges constatées d’avance512 943
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 844 61742 807 11737 500
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 8028 802
8BFournisseurs et comptes rattaché14 782 73914 782 739
8CPersonnel et comptes rattachés1 307 9971 307 997
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 361 0681 361 068
VQAutres impôts, taxes et assimilés108 586108 586
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534456 534
VIGroupe et associés153 448153 448
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)91 59891 598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 270 77318 270 773
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/005490 du 03/05/2019
Numéro de gestion : 1985B00439
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 971 8716 964 8297 042
AFConcessions, brevets et droits similaires4 405 0944 316 23588 859
AHFonds commercial1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 0006 000
ANTerrains201 439201 439
APConstructions8 252 7924 878 4063 374 386
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 373 82723 699 2586 674 569
ATAutres immobilisations corporelles7 763 6306 931 493832 137
AVImmobilisations en cours219 45354 082165 371
AXAvances et acomptes83 15083 150
CUAutres participations1 664 841564 7941 100 047
BDAutres titres immobilisés1 0141 014
BHAutres immobilisations financières37 50037 500
BJTOTAL (I)59 980 61047 410 10912 570 500
BLMatières premières, approvisionnements11 337 5941 964 0089 373 586
BNEn cours de production de biens314 837314 837
BRProduits intermédiaires et finis10 896 3193 109 4667 786 853
BTMarchandises501 405501 405
BVAvances et acomptes versés sur commandes307 721307 721
BXClients et comptes rattachés16 012 38526 24915 986 136
BZAutres créances26 281 78921 41526 260 374
CBCapital souscrit et appelé, non versé1
CFDisponibilités52 55752 557
CHCharges constatées d’avance512 943512 943
CJTOTAL (II)66 217 5495 121 13961 096 410
CNEcarts de conversion actif (V)23 68423 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 221 84352 531 24873 690 595
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 921 905
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves11 689 834
DHReport à nouveau-1 125 611
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 545 079
DKProvisions réglementées637 763
DLTOTAL (I)51 768 970
DPProvisions pour risques2 085 531
DQProvisions pour charges1 542 317
DRTOTAL (III)3 627 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 802
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 782 739
DYDettes fiscales et sociales2 777 651
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534
EAAutres dettes91 598
ECTOTAL (IV)18 270 773
ED(V)23 004
EETOTAL GENERAL (I à V)73 690 595
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an18 270 773
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 802
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises164 972278 164443 136
FDProduction vendue biens33 208 36266 277 32899 485 690
FGProduction vendue services594 862635 3451 230 207
FJChiffres d’affaires nets33 968 19667 190 837101 159 033
FMProduction stockée-2 450 167
FNProduction immobilisée22 885
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 420 570
FQAutres produits342 376
FRTotal des produits d’exploitation (I)103 494 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)16 316 703
FTVariation de stock (marchandises)58 142
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements36 819 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 465 799
FWAutres achats et charges externes19 061 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 107 525
FYSalaires et traitements9 788 984
FZCharges sociales4 399 121
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 027 207
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 081 451
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions290 516
GEAutres charges243 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 658 775
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 835 922
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé27 781
GLAutres intérêts et produits assimilés91
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 389
GNDifférences positives de change142 664
GPTotal des produits financiers (V)171 924
GQDotations financières sur amortissements et provisions239 367
GRIntérêts et charges assimilées56 874
GSDifférences négatives de change13 695
GUTotal des charges financières (VI)433 697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-261 773
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 574 149
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges118 137
HDTotal des produits exceptionnels (VII)151 137
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704 005
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 858
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions691 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 415 692
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 264 555
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 818
HKImpôts sur les bénéfices (X)346 696
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)103 817 757
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 272 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 545 080
A1Renvois : Transfert de charges883 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)26 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 267 642697 1876 964 829
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 239 58280 3413 6884 316 235
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 824 5753 249 679565 09835 509 156
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 331 7984 027 207568 78646 790 219
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires637 763
3ZTotal Provisions réglementées518 229237 671118 137637 763
4EProvisions pour garanties données aux clients1 923 267
4TProvisions pour perte de change23 684
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 542 317
5VAutres provisions pour risques et charges138 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 939 677984 541296 3703 627 848
6Esur immobilisations – corporelles54 08254 082
9Usur immobilisations – titres de participation564 794
6NSur stocks et en cours3 241 6055 073 4753 241 6055 073 475
6TSur comptes clients18 2737 97626 249
6XAutres provisions pour dépréciation21 41521 415
7BTotal Provisions pour dépréciation3 901 1835 081 4513 241 6055 741 029
7CTOTAL GENERAL7 359 0896 303 6633 656 11110 006 640
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 371 9663 536 586
UG- Financières239 8671 389
UJ- Exceptionnelles691 829118 137
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 500
VAClients douteux ou litigieux17 428
UXAutres créances clients15 994 958
UYPersonnel et comptes rattachés31 301
VMImpôts sur les bénéfices1 680 420
VBT. V. A.1 403 576
VCGroupe et associés22 721 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)444 923
VSCharges constatées d’avance512 943
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 844 61742 807 11737 500
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 8028 802
8BFournisseurs et comptes rattaché14 782 73914 782 739
8CPersonnel et comptes rattachés1 307 9971 307 997
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 361 0681 361 068
VQAutres impôts, taxes et assimilés108 586108 586
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534456 534
VIGroupe et associés153 448153 448
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)91 59891 598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 270 77318 270 773
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/005486 du 09/05/2018
Numéro de gestion : 1985B00439
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 971 8716 964 8297 042
AFConcessions, brevets et droits similaires4 405 0944 316 23588 859
AHFonds commercial1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 0006 000
ANTerrains201 439201 439
APConstructions8 252 7924 878 4063 374 386
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 373 82723 699 2586 674 569
ATAutres immobilisations corporelles7 763 6306 931 493832 137
AVImmobilisations en cours219 45354 082165 371
AXAvances et acomptes83 15083 150
CUAutres participations1 664 841564 7941 100 047
BDAutres titres immobilisés1 0141 014
BHAutres immobilisations financières37 50037 500
BJTOTAL (I)59 980 61047 410 10912 570 500
BLMatières premières, approvisionnements11 337 5941 964 0089 373 586
BNEn cours de production de biens314 837314 837
BRProduits intermédiaires et finis10 896 3193 109 4667 786 853
BTMarchandises501 405501 405
BVAvances et acomptes versés sur commandes307 721307 721
BXClients et comptes rattachés16 012 38526 24915 986 136
BZAutres créances26 281 78921 41526 260 374
CBCapital souscrit et appelé, non versé1
CFDisponibilités52 55752 557
CHCharges constatées d’avance512 943512 943
CJTOTAL (II)66 217 5495 121 13961 096 410
CNEcarts de conversion actif (V)23 68423 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 221 84352 531 24873 690 595
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 921 905
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves11 689 834
DHReport à nouveau-1 125 611
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 545 079
DKProvisions réglementées637 763
DLTOTAL (I)51 768 970
DPProvisions pour risques2 085 531
DQProvisions pour charges1 542 317
DRTOTAL (III)3 627 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 802
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 782 739
DYDettes fiscales et sociales2 777 651
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534
EAAutres dettes91 598
ECTOTAL (IV)18 270 773
ED(V)23 004
EETOTAL GENERAL (I à V)73 690 595
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an18 270 773
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 802
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises164 972278 164443 136
FDProduction vendue biens33 208 36266 277 32899 485 690
FGProduction vendue services594 862635 3451 230 207
FJChiffres d’affaires nets33 968 19667 190 837101 159 033
FMProduction stockée-2 450 167
FNProduction immobilisée22 885
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 420 570
FQAutres produits342 376
FRTotal des produits d’exploitation (I)103 494 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)16 316 703
FTVariation de stock (marchandises)58 142
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements36 819 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 465 799
FWAutres achats et charges externes19 061 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 107 525
FYSalaires et traitements9 788 984
FZCharges sociales4 399 121
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 027 207
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 081 451
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions290 516
GEAutres charges243 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 658 775
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 835 922
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé27 781
GLAutres intérêts et produits assimilés91
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 389
GNDifférences positives de change142 664
GPTotal des produits financiers (V)171 924
GQDotations financières sur amortissements et provisions239 367
GRIntérêts et charges assimilées56 874
GSDifférences négatives de change13 695
GUTotal des charges financières (VI)433 697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-261 773
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 574 149
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges118 137
HDTotal des produits exceptionnels (VII)151 137
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704 005
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 858
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions691 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 415 692
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 264 555
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 818
HKImpôts sur les bénéfices (X)346 696
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)103 817 757
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 272 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 545 080
A1Renvois : Transfert de charges883 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)26 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 267 642697 1876 964 829
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 239 58280 3413 6884 316 235
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 824 5753 249 679565 09835 509 156
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 331 7984 027 207568 78646 790 219
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires637 763
3ZTotal Provisions réglementées518 229237 671118 137637 763
4EProvisions pour garanties données aux clients1 923 267
4TProvisions pour perte de change23 684
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 542 317
5VAutres provisions pour risques et charges138 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 939 677984 541296 3703 627 848
6Esur immobilisations – corporelles54 08254 082
9Usur immobilisations – titres de participation564 794
6NSur stocks et en cours3 241 6055 073 4753 241 6055 073 475
6TSur comptes clients18 2737 97626 249
6XAutres provisions pour dépréciation21 41521 415
7BTotal Provisions pour dépréciation3 901 1835 081 4513 241 6055 741 029
7CTOTAL GENERAL7 359 0896 303 6633 656 11110 006 640
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 371 9663 536 586
UG- Financières239 8671 389
UJ- Exceptionnelles691 829118 137
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 500
VAClients douteux ou litigieux17 428
UXAutres créances clients15 994 958
UYPersonnel et comptes rattachés31 301
VMImpôts sur les bénéfices1 680 420
VBT. V. A.1 403 576
VCGroupe et associés22 721 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)444 923
VSCharges constatées d’avance512 943
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 844 61742 807 11737 500
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 8028 802
8BFournisseurs et comptes rattaché14 782 73914 782 739
8CPersonnel et comptes rattachés1 307 9971 307 997
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 361 0681 361 068
VQAutres impôts, taxes et assimilés108 586108 586
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534456 534
VIGroupe et associés153 448153 448
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)91 59891 598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 270 77318 270 773
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008754 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1985B00439
Code activité : 2630Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 971 8716 964 8297 042
AFConcessions, brevets et droits similaires4 405 0944 316 23588 859
AHFonds commercial1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles6 0006 000
ANTerrains201 439201 439
APConstructions8 252 7924 878 4063 374 386
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 373 82723 699 2586 674 569
ATAutres immobilisations corporelles7 763 6306 931 493832 137
AVImmobilisations en cours219 45354 082165 371
AXAvances et acomptes83 15083 150
CUAutres participations1 664 841564 7941 100 047
BDAutres titres immobilisés1 0141 014
BHAutres immobilisations financières37 50037 500
BJTOTAL (I)59 980 61047 410 10912 570 500
BLMatières premières, approvisionnements11 337 5941 964 0089 373 586
BNEn cours de production de biens314 837314 837
BRProduits intermédiaires et finis10 896 3193 109 4667 786 853
BTMarchandises501 405501 405
BVAvances et acomptes versés sur commandes307 721307 721
BXClients et comptes rattachés16 012 38526 24915 986 136
BZAutres créances26 281 78921 41526 260 374
CBCapital souscrit et appelé, non versé1
CFDisponibilités52 55752 557
CHCharges constatées d’avance512 943512 943
CJTOTAL (II)66 217 5495 121 13961 096 410
CNEcarts de conversion actif (V)23 68423 684
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 221 84352 531 24873 690 595
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 921 905
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves11 689 834
DHReport à nouveau-1 125 611
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 545 079
DKProvisions réglementées637 763
DLTOTAL (I)51 768 970
DPProvisions pour risques2 085 531
DQProvisions pour charges1 542 317
DRTOTAL (III)3 627 848
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 802
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 448
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 782 739
DYDettes fiscales et sociales2 777 651
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534
EAAutres dettes91 598
ECTOTAL (IV)18 270 773
ED(V)23 004
EETOTAL GENERAL (I à V)73 690 595
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an18 270 773
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 802
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises164 972278 164443 136
FDProduction vendue biens33 208 36266 277 32899 485 690
FGProduction vendue services594 862635 3451 230 207
FJChiffres d’affaires nets33 968 19667 190 837101 159 033
FMProduction stockée-2 450 167
FNProduction immobilisée22 885
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 420 570
FQAutres produits342 376
FRTotal des produits d’exploitation (I)103 494 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)16 316 703
FTVariation de stock (marchandises)58 142
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements36 819 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 465 799
FWAutres achats et charges externes19 061 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 107 525
FYSalaires et traitements9 788 984
FZCharges sociales4 399 121
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 027 207
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 081 451
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions290 516
GEAutres charges243 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)98 658 775
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 835 922
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé27 781
GLAutres intérêts et produits assimilés91
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 389
GNDifférences positives de change142 664
GPTotal des produits financiers (V)171 924
GQDotations financières sur amortissements et provisions239 367
GRIntérêts et charges assimilées56 874
GSDifférences négatives de change13 695
GUTotal des charges financières (VI)433 697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-261 773
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 574 149
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges118 137
HDTotal des produits exceptionnels (VII)151 137
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704 005
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 858
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions691 829
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 415 692
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 264 555
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise417 818
HKImpôts sur les bénéfices (X)346 696
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)103 817 757
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 272 677
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 545 080
A1Renvois : Transfert de charges883 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)26 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 267 642697 1876 964 829
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 239 58280 3413 6884 316 235
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 824 5753 249 679565 09835 509 156
0NAMORTISSEMENTS Total Général43 331 7984 027 207568 78646 790 219
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires637 763
3ZTotal Provisions réglementées518 229237 671118 137637 763
4EProvisions pour garanties données aux clients1 923 267
4TProvisions pour perte de change23 684
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 542 317
5VAutres provisions pour risques et charges138 580
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 939 677984 541296 3703 627 848
6Esur immobilisations – corporelles54 08254 082
9Usur immobilisations – titres de participation564 794
6NSur stocks et en cours3 241 6055 073 4753 241 6055 073 475
6TSur comptes clients18 2737 97626 249
6XAutres provisions pour dépréciation21 41521 415
7BTotal Provisions pour dépréciation3 901 1835 081 4513 241 6055 741 029
7CTOTAL GENERAL7 359 0896 303 6633 656 11110 006 640
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 371 9663 536 586
UG- Financières239 8671 389
UJ- Exceptionnelles691 829118 137
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 500
VAClients douteux ou litigieux17 428
UXAutres créances clients15 994 958
UYPersonnel et comptes rattachés31 301
VMImpôts sur les bénéfices1 680 420
VBT. V. A.1 403 576
VCGroupe et associés22 721 568
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)444 923
VSCharges constatées d’avance512 943
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 844 61742 807 11737 500
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 8028 802
8BFournisseurs et comptes rattaché14 782 73914 782 739
8CPersonnel et comptes rattachés1 307 9971 307 997
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 361 0681 361 068
VQAutres impôts, taxes et assimilés108 586108 586
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés456 534456 534
VIGroupe et associés153 448153 448
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)91 59891 598
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 270 77318 270 773
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