ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT

Entreprise

ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/06/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37948682200024 / Siren : 379486822 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 93 379486822
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Adresse :
21 Route DE CHALON
71380 EPERVANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/12/2004 : Succession
Prédécesseur : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1990
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : A E T LORIOT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/01/2009 : PERMEA
N° national/d'enregistrement : 3626044
Date de dépôt : 30/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, conseils en matière de construction et d'installation de systèmes de chauffage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études de projets techniques, notamment études thermiques dans le cadre de la construction (étude de projets techniques).

Déposant 1 : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 379486822
Adresse :
21 Route de Châlon
71380 EPERVANS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

19/04/2006 : AET LORIOT Atelier d'études techniques
N° national/d'enregistrement : 3424079
Date de dépôt : 19/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage.Services de construction ; conseils en matière de construction et d'installation de systèmes de chauffage.Services d'études techniques (ateliers d'études techniques), notamment études thermiques dans le cadre de la construction.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES BERNARD LORIOT Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 379486822

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1698
NOJO : 007102MYG182315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LORIOT DEVELOPPEMENT ; Directeur général : PUGEAUT Alexandre
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4937
NOJO : 7102MYG18259800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4351
NOJO : 7102MYG16983100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1627
NOJO : 7102MYG15537000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7013
NOJO : 7102MYG14597200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3260
NOJO : 7102MYG13465000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6024
NOJO : 710214328700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1774
NOJO : 000007102138604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LORIOT DEVELOPPEMENT (SAS) ; Directeur général : PUGEAUT Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Arnaud
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7144
NOJO : 710213358900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4612
NOJO : 710212414000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1031
NOJO : BXB15083000949D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1772
NOJO : BXB150340007901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LORIOT Bernard Directeur général : LORIOT Cécile Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Arnaud
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7651
NOJO : 710210427100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7805
NOJO : 710210344900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8500
NOJO : BXC12209012013K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12466
NOJO : BXC11298005346G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12467
NOJO : BXC11298005347I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3885
NOJO : BXC08203002350A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 route de Chalon
71380 Epervans
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8572
NOJO : BXC08207005251J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 379 486 822
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 route de Chalon
71380 Epervans
Historique de l'unité légale :
06/03/2015 : dénomination
Dénomination : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
30/12/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : SARL ATELIERS D'ETUDES TECH LORIOT
30/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00024
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
18/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Type : Personne Physique

Nom : LORIOT Bernard
Né le 23/05/1951 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2A rue du Quart d'Avaux
71380 Epervans
FRANCE
18/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Type : Personne Physique

Nom : LORIOT Cécile
Né le 13/02/1978 à Chalon-sur-Saône (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 rue Alfred Jarreau
71380 Saint-Marcel
FRANCE
18/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Type : Personne Morale

Nom : ARC CECCA
Siren : 528721897
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 rue Georges Derrien
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
18/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Type : Personne Physique

Nom : COLLIN Arnaud
Né le 13/12/1977 à Montereau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue de la Liberte
21190 Meursault
FRANCE
Dépôts des actes :
06/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°799 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé
Décision : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°272 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°272 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°272 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°272 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
04/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2669 déposé le 09/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour des statuts suite à cessions de parts
08/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2153 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2547 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°283 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'acquerir le fonds libéral
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°425 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 71380 EPERVANS, 21 ROUTE DE CHALON
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°425 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT PAR SIGLE A E T LORIOT
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1589 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1589 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
01/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°207 déposé le 12/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°207 déposé le 12/02/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°207 déposé le 12/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°425 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2669 déposé le 09/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°3327 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°272 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
18/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 route de Chalon
71380 Epervans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Toutes activités d'ingénierie bâtiment et de bureau d'études la conception et la commercialisation de tous logiciels et applications informatiques Lies au bâtiment toutes vente de matériels + prestations ayant trait a ces activités
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - ORIOT BERNAR
Type d’exploitation : Fonds reçu en location-gérance
Observations :
18/03/2015 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 593
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2006
Texte de l'observation : FIN DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE ET ACHAT DU FONDS AU PRIX DE 328 000 EUROS - ADRESSE : 71380 EPERVANS, 21 ROUTE DE CHALON - ACTIVITE : TOUTES ACTIVITES D'INGENIERIE BATIMENT ET DE BUREAU D'ETUDES LA CONCEPTION ET LA COMMERCIALISATION DE TOUS LOGICIELS ET APPLICATIONS - PRECEDENT PROPRIETAIRE : M LORIOT BERNARD - PUBLICATION : FONDS LIBERAL PAS DE JOURNAL - OPPOSITIONS : 21 ROUTE DE CHALON, 71380 EPERVANS Date d'effet : 01/06/2005
Personnes morales :
18/03/2015 : ATELIERS D'ETUDES TECHNIQUES LORIOT
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A E T LORIOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 95000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2935 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2619 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2034 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2602 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°3850 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°3849 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2360 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1250 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1512 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°650 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2006 déposé le 08/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1872 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1651 déposé le 01/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°736 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°2093 déposé le 07/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1032 déposé le 09/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°314 déposé le 04/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°266 déposé le 10/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°144 déposé le 16/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°26 déposé le 21/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°607 déposé le 21/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1696 déposé le 29/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1990B00265
Dépôt : N°1652 déposé le 25/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3508 du 18/07/2023
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2901 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2046 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2203 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1446 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2362 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2564 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00265
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8506221 228
AHFonds commercial328 000328 000328 000
ANTerrains38 29135 7302 5613 092
APConstructions123 214107 89415 32027 642
ATAutres immobilisations corporelles82 91163 52419 38723 589
BDAutres titres immobilisés180180180
BJTOTAL (I)574 446207 770366 676382 503
BXClients et comptes rattachés190 171190 171160 839
BZAutres créances56 34056 340101 980
CFDisponibilités2 7192 719
CHCharges constatées d’avance1 0121 012172
CJTOTAL (II)250 242250 242262 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)824 688207 770616 918645 494
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel95 00095 000
DDRéserve légale (1)9 5009 500
DGAutres réserves582 188582 188
DHReport à nouveau-266 750-267 238
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 392488
DLTOTAL (I)501 331419 938
DPProvisions pour risques25 000
DRTOTAL (III)25 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23444 672
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3329 918
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 46828 433
DYDettes fiscales et sociales92 553115 311
EAAutres dettes2 222
ECTOTAL (IV)115 587200 555
EETOTAL GENERAL (I à V)616 918645 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an115 587200 555
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services891 245891 245873 205
FJChiffres d’affaires nets891 245891 245873 205
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges93 538104 781
FQAutres produits211 926
FRTotal des produits d’exploitation (I)984 804979 913
FWAutres achats et charges externes365 937390 497
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 6938 026
FYSalaires et traitements371 490397 169
FZCharges sociales127 435163 556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements22 62320 727
GEAutres charges809438
GFTotal des charges d’exploitation (II)895 985980 413
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)88 819-500
GLAutres intérêts et produits assimilés5132 173
GPTotal des produits financiers (V)5132 173
GRIntérêts et charges assimilées2551 336
GUTotal des charges financières (VI)2551 336
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)258836
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 077337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 435599
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 435599
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 435-599
HKImpôts sur les bénéfices (X)-750-750
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 010 317982 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)928 925981 597
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)81 392488
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles60022622
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles184 54822 601207 148
0NAMORTISSEMENTS Total Général185 14822 623207 770
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges25 00025 000
7CTOTAL GENERAL25 00025 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients190 171
VMImpôts sur les bénéfices25 326
VBT. V. A.13 742
VCGroupe et associés13 810
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 461
VSCharges constatées d’avance1 012
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES247 524247 524
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine234234
8BFournisseurs et comptes rattaché22 46822 468
8CPersonnel et comptes rattachés14 17914 179
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 55623 556
VWT.V.A.47 68747 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 1317 131
VIGroupe et associés332332
VYTOTAL – ETAT DES DETTES115 587115 587
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 234

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