ATELIER MARTEL

Entreprise

ATELIER MARTEL
Dernière mise à jour : 20/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50948215400051 / Siren : 509482154 / NIC : 00051
N° de TVA : FR 14 509482154
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER MARTEL
Adresse :
8 bis Rue D ANNAM
75020 PARIS 20
Liens de succession de l'établissement :
20/12/2018 : Succession
Prédécesseur : ATELIER MARTEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2008
Dénomination : ATELIER MARTEL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3589
NOJO : 75012023S069871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1926
NOJO : 7501BP2009B0193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Chassin, Marc ; modification du Directeur général Cachat, Stéphane ; modification du Directeur général Noel, Laurent
Montant du capital : 60000 EUR
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3790
NOJO : 75012022S091963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4977
NOJO : 75012021S068445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4782
NOJO : 75012020S107554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7081
NOJO : 75012020S092131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3903
NOJO : 75012019S026557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3904
NOJO : 75012019S026558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3905
NOJO : 75012019S026559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°891
NOJO : BXB16109000871P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000 EUR
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8433
NOJO : 75012015S106714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8434
NOJO : 75012015S106715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8435
NOJO : 75012015S106716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8436
NOJO : 75012015S106718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8437
NOJO : 75012015S106719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1738
NOJO : BXB12193001876H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000 EUR

Siège social :
Adresse :
3 rue Martel
75010 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
3 rue Martel
75010 Paris
25/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1513
NOJO : BXB092610033840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Pressacco, Cyril
Montant du capital : 1000 EUR

Siège social :
Adresse :
79 rue du Faubourg Saint-Denis
75010 Paris
18/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1664
NOJO : BXA080430084483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/02/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 509 482 154
Dénomination : ATELIER MARTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Cachat, Stéphane, Gérant : Chassin, Marc, Gérant : Noel, Laurent, Gérant : Pressacco, Cyril.
.

Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : L'exercice de la profession d'Artchitecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
79 rue du Faubourg Saint-Denis
75010 Paris
Historique de l'unité légale :
01/05/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
20/12/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00051
Economie sociale et solidaire : Oui
22/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00044
17/02/2016 : code NIC
Code NIC : 00036
01/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Personne Physique

Nom : CACHAT Stéphane
Né le 22/03/1973 à ANNEMASSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
69 boulevard de Strasbourg
75010 Paris
France
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Personne Physique

Nom : CHASSIN Marc
Né le 07/06/1973 à Rillieux-la-Pape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Saulnier
75009 Paris
France
08/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Personne Physique

Nom : NOEL Laurent
Né le 19/05/1979 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 rue de l'Ermitage
75020 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Personne Physique

Nom : CACHAT Stéphane
Né le 73//1/22/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
69 boulevard de Strasbourg
75010 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Personne Physique

Nom : NOEL Laurent
Né le 79//1/19/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 rue de l'Ermitage
75020 Paris
France
Dépôts des actes :
19//2/26/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2019E013610 déposé le 19//2/04/0
Etat : Déposé" "
09//2/24/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2009076607 déposé le 09//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09//2/24/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2009076607 déposé le 09//2/09/0
Etat : Déposé" "
17//2/22/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2017R108449 déposé le 17//2/26/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°35598 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 3 rue Martel 75010 Paris
17/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°35598 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°35598 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
01/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°60319 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 79 rue Du faubourg saint Denis 75010 PARIS
01/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°60319 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°60319 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
24/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°76607 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/04/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°76607 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°76607 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
12/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°8888 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
12/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°8888 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
12/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°8888 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
04/11/2008 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°8888 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
18//2/20/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2019R013421 déposé le 19//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
18//2/20/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2019R013421 déposé le 19//2/05/0
Etat : Déposé" "
16//2/17/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2016R035598 déposé le 16//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
16//2/17/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2016R035598 déposé le 16//2/08/0
Etat : Déposé" "
08//2/12/1 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2009008888 déposé le 09//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de co-gérant
08//2/12/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2009008888 déposé le 09//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de co-gérant
11//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2012R060319 déposé le 12//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Siège

Adresse :
6 rue Saulnier
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : L'exercice de la profession d'Artchitecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 rue Saulnier
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : L'exercice de la profession d'Artchitecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/04/2016 : ATELIER MARTEL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession d'Artchitecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
20//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2021S068445 déposé le 21//2/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2020S092131 déposé le 20//2/30/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2019S026558 déposé le 19//2/19/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2015S106719 déposé le 15//2/08/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
12//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2015S106716 déposé le 15//2/08/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
10//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°2015S106714 déposé le 15//2/08/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°106719 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°106718 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°106716 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°106715 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B01933
Dépôt : N°106714 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 91963 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 68445 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 92131 du 29/10/2020
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 107554 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 26559 du 17/04/2019
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 26558 du 17/04/2019
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 26557 du 17/04/2019
Numéro de gestion : 2009B01933
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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