ATELIER DESIGN MURAL

Entreprise

ATELIER DESIGN MURAL
Dernière mise à jour : 01/02/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2015
Dénomination usuelle : ATELIER DESIGN MURAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52913016300023 / Siren : 529130163 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 51 529130163
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.1 : Activités spécialisées de design
74.10 : Activités spécialisées de design
74.10Z : Activités spécialisées de design
Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20
18.13Z-B : Graphisme-décoration
Cette classe comprend :
-la réalisation de produits de communication graphique (peinture en lettres, ...) ou d'illustrations (graphismes, décoration publicitaire, ...) et enseignes effectués en atelier

Cette classe ne comprend pas :
-les peintures en lettres effectuées sur bâtiment (cf. 43.34Z) ; -les activités spécialisées de design (cf. 74.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER DESIGN MURAL
Adresse :
15 Rue DES REMPARTS
67120 MOLSHEIM
Marchés publics :
04/08/2022 : Marché

Objet : La présente consultation concerne la décoration intérieure suite au réaménagement en cours des urgences pédiatriques au RDC haut de l’Hôpital d’Enfants. Elle est composée de la conception des ambiances (choix des couleurs des revêtements) et de la créatio
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320222022T1374800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 24 457 €
Date de notification : 04/08/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL (52913016300023)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2015 : Succession
Prédécesseur : ATELIER DESIGN MURAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2010
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
11/12/2015 : Oz(w)all is art
N° national/d'enregistrement : 4233202
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ; ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art ; gravés ou lithographiés ; tableaux ; (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants ; sticker (matières collantes) pour la papeterie ; impressions ; impressions graphiques ; papier utilisé dans l'industrie graphique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; conception de matériels publicitaires ; décorations de vitrines ; marquage publicitaire (service de publicité par le biais d'affichage publicitaire) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture ou réparation d'enseignes ; pose de revêtements muraux ; travaux de revêtements de murs ; travaux de vernissage ; pose (installation) de signalétique ; travaux de peinture ; réalisation de décors peints (intérieurs et extérieurs) [travaux de peinture] ; réalisation de fresques (travaux de peintures murales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) service d'impression ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression numérique ; encadrement d'oeuvre d'art.

Déposant 1 : OSMOZE (SARL), SARL
Numéro de SIREN : 529130163
Adresse :
15 rue des remparts
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : OSMOZE, SARL, M. Blériot Franck
Adresse :
15 rue des remparts
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

11/12/2015 : OZ (W) ALL IS ART
N° national/d'enregistrement : 4233202
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières ; collantes) pour la papeterie ou le ; ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art ; gravés ou lithographiés ; tableaux ; (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; Représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants ; sticker (matières collantes) pour la papeterie ; Impressions ; impressions graphiques ; papier utilisé dans l'industrie graphique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; conception de matériels publicitaires ; décorations de vitres ; Marquage publicitaire ; pose de signalétique ; signalétique ; événementiel ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et réalisation de décors peints (intérieurs et extérieurs) ; conception et réalisation de fresques (peintures murales) ; peinture ou réparation d'enseignes ; peinture ; pose de revêments muraux ; travaux de revêments de murs ; travaux de vernissage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) Service d'impression ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression numérique ; encadrement d'oeuvre d'art.

Déposant 1 : OSMOZE (SARL), SARL
Numéro de SIREN : 529130163
Adresse :
15 rue des remparts
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : OSMOZE, SARL, M. Franck Blériot
Adresse :
15 rue des remparts
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

11/12/2015 : Oz(w)all is art
N° national/d'enregistrement : 4233202
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ; ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art ; gravés ou lithographiés ; tableaux ; (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants ; sticker (matières collantes) pour la papeterie ; impressions ; impressions graphiques ; papier utilisé dans l'industrie graphique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; conception de matériels publicitaires ; décorations de vitrines ; marquage publicitaire (service de publicité par le biais d'affichage publicitaire) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture ou réparation d'enseignes ; pose de revêtements muraux ; travaux de revêtements de murs ; travaux de vernissage ; pose (installation) de signalétique ; travaux de peinture ; réalisation de décors peints (intérieurs et extérieurs) [travaux de peinture] ; réalisation de fresques (travaux de peintures murales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) service d'impression ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression numérique ; encadrement d'oeuvre d'art.

Déposant 1 : OSMOZE (SARL), SARL
Numéro de SIREN : 529130163
Adresse :
15 rue des remparts
67120 MOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : OSMOZE, SARL, M. Blériot Franck
Adresse :
15 rue des remparts
67120 MOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 688615
Date de demande : 04/11/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

27/10/2015 : OZ OSMOZE ATELIER D ART MURAL
N° national/d'enregistrement : 4220690
Date de dépôt : 27/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/10/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; Représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants ; sticker (matières collantes) pour la papeterie. Impressions ; impressions graphiques ; papier utilisé dans l'industrie graphique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; conception de matériels publicitaires ; décorations de vitres ; Marquage publicitaire ; pose de signalétique ; signalétique ; événementiel ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et réalisation de décors peints (intérieurs et extérieurs) ; conception et réalisation de fresques (peintures murales) ; peinture ou réparation d'enseignes ; peinture ; pose de revêments muraux ; travaux de revêments de murs ; travaux de vernissage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; Service d'impression ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression numérique ; encadrement d'oeuvre d'art ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Activités culturelles ; Services d'artistes réalisant des murs peints, des trompes l'oeil et des fresques ; services d'imagerie numérique ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration de bâtiments ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception en arts graphiques ; consultations techniques en matière de décoration intérieure et extérieure, de peintures murales ; conception d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : OSMOZE, SARL
Numéro de SIREN : 529130163
Adresse :
7 Rue des Viollettes
67150 NORDHOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. FREDERIC LEPAGE
Adresse :
270 Boulevard Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BRAOEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 662897
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Bénéficiare 1 : OSMOZE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

27/10/2015 : OZ OSMOZE Atelier d'Art Mural
N° national/d'enregistrement : 4220690
Date de dépôt : 27/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; Représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants ; sticker (matières collantes) pour la papeterie. Impressions ; impressions graphiques ; papier utilisé dans l'industrie graphique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; conception de matériels publicitaires ; décorations de vitrines ; marquage publicitaire (service de publicité par le biais d'affichage publicitaire) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et réalisation de décors peints (intérieurs et extérieurs) ; conception et réalisation de fresques (peintures murales) ; peinture ou réparation d'enseignes ; pose de revêtements muraux ; travaux de revêtements de murs ; travaux de vernissage ; pose (installation) de signalétique ; travaux de peinture ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; Service d'impression ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression numérique ; encadrement d'oeuvre d'art ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements (divertissements) ; Activités culturelles ; services d'artistes réalisant des murs peints, des trompes l'oeil et des fresques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration de bâtiments ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception en arts graphiques ; consultations techniques en matière de décoration intérieure et extérieure, de peintures murales ; conception d'oeuvres d'art ; service d'imagerie numérique (réalisation de graphismes informatiques).

Déposant 1 : OSMOZE, SARL
Numéro de SIREN : 529130163
Adresse :
7 Rue des Viollettes
67150 NORDHOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
270 Boulevard Clémenceau
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 662897
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Bénéficiare 1 : OSMOZE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Publications au Bodacc :
02/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : 0006751MYG43162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REYBOZ Lionel
25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2883
NOJO : 675184236000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2884
NOJO : 675184237000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7329
NOJO : 675165940000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4148
NOJO : 675157325000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1547
NOJO : 000000675156038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : REYBOZ Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : SECAL (AFJ)
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8805
NOJO : 201711210019632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : SASU
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8334
NOJO : 201702240082426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : SARL
09/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1351
NOJO : BDC16000301055E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saverne 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : S.A.R.L.
06/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2162
NOJO : BDC15004700792Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : S.A.R.L.
06/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2161
NOJO : BDC150047008047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : S.A.R.L.
06/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2163
NOJO : BDC150047008102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Forme juridique : S.A.R.L.
09/02/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1091
NOJO : BXA110350006609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/12/2010

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 529 130 163
Dénomination : OSMOZE - ATELIER DE DESGIN MURAL
Nom commercial : Atelier Desgin Mural
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : BLERIOT (Franck)
Montant du capital : 7500 EUR

Etablissement principal :
Activité : atelier contemporain de création, conception, production de design mural, fabrication et pose de support de décoration pour entreprises, particuliers, collectivités, sticker, adhésif, peinture, activités spécialisées de design
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne morale suite à création d'un établissement principal

Adresse :
7 rue des Violettes
67150 Nordhouse
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
05/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/02/2015 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Personne Physique

Nom : REYBOZ Lionel
Né le 26/04/1979 à Epinay-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
31 Rue de l'Orme
67610 La Wantzenau
FRANCE
02/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Personne Morale

Nom : SECAL
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Henri Bergson
67200 Strasbourg
FRANCE
20/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Personne Physique

Nom : REYBOZ Lionel
Né le 26/04/1979 à Epinay-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
17 rue de l'Anneau
67200 Strasbourg
FRANCE
20/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Personne Morale

Nom : SECAL
Siren : 638501130
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Henri Bergson
67200 Strasbourg
FRANCE
20/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Personne Physique

Nom : REYBOZ Lionel
Né le 26/04/1979 à Epinay-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
17 rue de l'Anneau
67200 Strasbourg
FRANCE
20/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Personne Morale

Nom : SECAL
Siren : 638501130
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Henri Bergson
67200 Strasbourg
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2020 : Procès-verbal
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°3526 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°3526 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
30/09/2020 : Procès-verbal
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°3526 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°3526 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
05/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°5261 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°5261 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°6053 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°6053 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
29/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1887 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la société SARLU en SASU
29/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1887 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
29/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1887 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la société SARLU en SASU
29/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1887 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
14/06/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1236 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE
14/06/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1236 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE
01/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1731 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1731 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
01/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1731 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1731 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
20/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
20/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
20/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/03/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
19/03/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
01/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
01/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1721 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Rue des Remparts
67120 Molsheim
FRANCE
Nom commercial : ATELIER DESIGN MURAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2010
Activité : Atelier contemporain de création conception production de design mural,fabrication et pose de support de décoration pour entreprises, particuliers ou collectivités / sticker,adhésif,peinture.Activités spécialisées de design
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement du 7 rue des Violettes 67150 Nordhouse (origine hors ressort) au 15 rue des Remparts 67120 Molshei - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue des Remparts
67120 Molsheim
FRANCE
Nom commercial : ATELIER DESIGN MURAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2010
Activité : Atelier contemporain de création conception production de design mural,fabrication et pose de support de décoration pour entreprises, particuliers ou collectivités / sticker,adhésif,peinture.Activités spécialisées de design
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement du 7 rue des Violettes 67150 Nordhouse (origine hors ressort) au 15 rue des Remparts 67120 Molshei - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précédemment immatriculée au RCS de Strasbourg sous le n° 2011 B 33
20/11/2020 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précédemment immatriculée au RCS de Strasbourg sous le n° 2011 B 33
Personnes morales :
02/12/2022 : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/01/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/11/2020 : OSMOZE - ATELIER DE DESIGN MURAL
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/01/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1726 déposé le 12/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°1725 déposé le 12/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°719 déposé le 18/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°719 déposé le 18/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°128 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°128 déposé le 14/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°3807 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°3807 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°473 déposé le 02/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°473 déposé le 02/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°4306 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2015B00387
Dépôt : N°4306 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1726 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 2015B00387
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1725 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 2015B00387
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 719 du 18/02/2020
Numéro de gestion : 2015B00387
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 128 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 2015B00387
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3807 du 07/11/2017
Numéro de gestion : 2015B00387
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 473 du 02/02/2017
Numéro de gestion : 2015B00387
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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