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de Romagnieu

ATELIER 3A DU PILAT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75179090800014 / Siren : 751790908 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 31 751790908
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER 3A DU PILAT
Adresse :
11 bis Place NOTRE DAME
42410 PELUSSIN
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2012 : Succession
Prédécesseur : BOUJOT ET VENARD
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2012
Dénomination : ATELIER 3A DU PILAT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6561
NOJO : 420200001668640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A DU PILAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6739
NOJO : 420200001421470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A DU PILAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4245
NOJO : 420200001174790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A DU PILAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1407
NOJO : 042020000098874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A DU PILAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOUJOT Jean Pierre nom d'usage : BOUJOT - GHICA n'est plus gérant.
VENARD Jean Luc Marie nom d'usage : VENARD n'est plus gérant.
CANNIAUX Antoine Alain Marie nom d'usage : CANNIAUX devient président
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3122
NOJO : 420200000857610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4021
NOJO : 420200000532360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3168
NOJO : 420200000298560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4061
NOJO : 214202393137505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3254
NOJO : 214202368157150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5104
NOJO : 214202345446390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4959
NOJO : 214202323724863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2939
NOJO : 214202312893527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/06/2012 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°380
NOJO : BXA121660022134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : L'Essor, le 04/05/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Saint Etienne

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 751 790 908
Dénomination : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Cogérant : BOUJOT Jean Pierre Cogérant : VENARD Jean Luc Marie
Montant du capital : 43000 EUR

Etablissement principal :
Activité : exercice de la profession d'architecte et toute activité relative à l'aménagement, l'urbanisme, l'Éco construction, et le conseil en accessibilité.
Origine des fonds : Apport au prix stipulé de 43000 Euros

Adresse :
11 Bis place Notre Dame
42410 Pelussin

Précédent propriétaire :
Dénomination : SDF BOUJOT ET VENARD
RCS non inscrit.
Historique de l'unité légale :
22/01/2021 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : ATELIER 3A DU PILAT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANNIAUX Antoine Alain Marie
Né le 24/02/1976 à Charleville-Mézières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
160 Impasse de Champlat Bas
42520 Roisey
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Type : Personne Physique

Nom : CANNIAUX Antoine Alain Marie
Né le 24/02/1976 à Charleville-Mézières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
160 Impasse de Champlat Bas
42520 Roisey
France
01/06/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Type : Personne Physique

Nom : BOUJOT (BOUJOT - GHICA ) Jean Pierre
Né le 08/06/1953 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Rue Du Docteur Soubeyrand
42410 Pélussin
FRANCE
01/06/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Type : Personne Physique

Nom : VENARD Jean Luc Marie
Né le 08/07/1954 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue du Pilat
42410 Pélussin
FRANCE
Dépôts des actes :
25/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°001455 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
22/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°001455 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
30/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°001455 déposé le 17/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°004177 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/12/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°2948 déposé le 02/05/2012
Etat : Déposé
Décision : effectue a la selarl ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD Par Messieurs VENARD Jean Luc et Mr BOUJOT Jean
22/12/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°3454 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
22/12/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°3454 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°3454 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport
22/12/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°002948 déposé le 02/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
22/12/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003454 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
22/12/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003454 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003454 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
Etablissements :
27/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Type : Siège

Adresse :
11 BIS Place Notre Dame
42410 Pélussin
France
27/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 BIS Place Notre Dame
42410 Pélussin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Exercice de la profession d'architecte et toute activité relative à l aménagement, l'urbanisme, l'éco construction,et le conseil en accessibilité.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Type : Siège

Adresse :
11 Bis Place Notre Dame
42410 Pélussin
FRANCE
01/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Bis Place Notre Dame
42410 Pélussin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Exercice de la profession d'architecte et toute activité relative à l aménagement, l'urbanisme, l'éco construction,et le conseil en accessibilité.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - DF BOUJOT ET VENARD
Observations :
27/08/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/003208
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2021
Texte de l'observation : En application de l'article R.123-96 du code de commerce, l'activité d'architecte est sous condition suspensive de la délivrance de l'agrément ou autorisation. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute par l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R.123-100 du code de commerce.
Personnes morales :
27/08/2020 : ATELIER 3A DU PILAT
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et toute activité relative à l aménagement, l'urbanisme, l'éco construction,et le conseil en accessibilité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 43000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/06/2012 : ATELIER 3A BOUJOT ET VENARD
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 43000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°007777 déposé le 27/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003225 déposé le 11/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003593 déposé le 27/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°3152 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003152 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°3026 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003026 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°3903 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°003903 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°4384 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°004384 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2012D00294
Dépôt : N°11135 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2021B00328
Dépôt : N°011135 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/008353 du 20/07/2023
Numéro de gestion : 2021B00328
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/010411 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 2021B00328
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/013353 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 2021B00328
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007777 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2012D00294
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003225 du 11/04/2019
Numéro de gestion : 2012D00294
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/003593 du 27/04/2018
Numéro de gestion : 2012D00294
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 3152 du 24/04/2017
Numéro de gestion : 2012D00294
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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