ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/02/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32853833500824 / Siren : 328538335 / NIC : 00824

N° de TVA : FR 54 328538335

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

65 : Assurance

Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.

65.1 : Assurance

Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.

65.12 : Autres assurances

65.12Z : Autres assurances

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.

Coordonnées de l'établissement :
ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Adresse :
270 Impasse ADAM SMITH
CS 10100
34479 PEROLS CEDEX

Liens de succession de l'établissement :

22/02/2016 : Succession

Prédécesseur : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

19/05/2022 : UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L'ENTREPRISE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422006863
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/05/2022
Date de dépôt : 30/05/2022
Date du texte : 19/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2025
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Siret : 32853833500824
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

5 - CGT-FO
7 - SOLIDAIRES
8 - UNSA

Signataires :

04/04/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422006695
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 14/04/2022
Date du texte : 04/04/2022
Date d'effet : 04/04/2022
Date de fin : 30/06/2026
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Siret : 32853833500824
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

5 - CGT-FO
7 - SOLIDAIRES
8 - UNSA

Signataires :

14/03/2022 : l'accord sur les salaires pour 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422006582
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/04/2022
Date de dépôt : 30/03/2022
Date du texte : 14/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Siret : 32853833500824
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

5 - CGT-FO
7 - SOLIDAIRES
8 - UNSA

Signataires :

01/03/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA MIXITE-DIVERSITE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422006705
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2022
Date de dépôt : 19/04/2022
Date du texte : 01/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Siret : 32853833500824
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

5 - CGT-FO
7 - SOLIDAIRES
8 - UNSA

Signataires :

19/03/2019 : UN ACCORD SUR LE BLOC 1 DE LA LOI REBSAMEN POUR 2019 (ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET NEGOCIATIONS SALARIALES)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03419001705
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2022
Date de dépôt : 05/04/2019
Date du texte : 19/03/2019
Date d'effet : 19/03/2019
Date de fin : 31/12/2019
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Siret : 32853833500824
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

5 - CGT-FO
7 - SOLIDAIRES
8 - UNSA

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 19/09/1983

Dénomination : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Sigle : AMDM

Catégorie juridique : Société d'assurance à forme mutuelle

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

13/03/2018 : LIBERTY RIDER ANGE GARDIEN DE LA ROUTE

N° national/d'enregistrement : 4436661
Date de dépôt : 13/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : programmes logiciels ; logiciels et programmes informatiques ; programmes informatiques et logiciels de traitement d'images pour téléphones portables ; logiciels de commande de procédés industriels ; Logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour dispositif portables ; Logiciels pour le traitement de l'information munis d'une fonction d'indication du temps ou de mesure du temps, une fonction d’indication de distance ou de mesure de distance ; bases de données électroniques contenant des informations géographiques, cartographique, ainsi qu'en matière de routes et de voyages enregistrées sur des supports informatiques et logiciels de navigation pour le calcul et l'affichage d'itinéraires ; systèmes de navigation pour véhicules à deux roues proposant affichages de cartes numériques interactives, instructions interactives et informations générées par l'utilisateur ; logiciels sociaux interactifs dans le domaine des informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de routes et de voyages ; logiciels sociaux interactifs permettant la transmission d'informations cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de circulation, de météorologie et de points d'intérêt à des réseaux de télécommunication ; Logiciels pour le traitement de l'information munis d'une fonction d'indication du temps ou de mesure du temps, une fonction d’indication de distance ou de mesure de distance ; logiciels pour la communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; adaptateurs radiofréquence ; appareils pour l’enregistrement de temps ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de données ; appareils d'essai de la transmission pour véhicules à deux roues ; appareils de téléguidage ; appareils de transmission de signaux ; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS] ; instruments pour mesurer ou calculer la distance ; Appareils d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images ou de données; appareils d'enregistrement, de transmission et/ou de reproduction d'images; Appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, machines à calculer pouvant toutes être portées, ou adaptées pour être portées, tablettes électroniques pouvant toutes être portées ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, d'images et de données; appareils d'enregistrement d'images; appareils de radio; appareils de télécommunication pour signaux analogiques et numériques; appareils de téléguidage; appareils de téléphonie sans fil ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; appareils de traitement de données et ordinateurs; appareils et instruments pour la réception et le décodage de transmissions par satellite; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification, de secours [sauvetage] et d'enseignement; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de vérification; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement des distances; avertisseurs contre le vol; balises lumineuses de sécurité; balises lumineuses de sécurité ou signalisation; caméras de tableaux de bord; capteurs d'activité à porter sur soi; capteurs d'accélération; capteurs de distance; capteurs de position; capteurs de vitesse; capteurs pour la détermination de positions; capteurs servant à déterminer l'accélération; capteurs servant à déterminer la vitesse; cartes à circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; cartes à circuits intégrés codées; casques de protection; casques de protection pour automobilistes; casques de sécurité; casques pour motocyclistes; contrôleurs de vitesse pour véhicules; détecteurs de radars; dispositifs de localisation et repérage par repérage universel [GPS]; écrans tactiles; émetteurs radio; émetteurs radar; émetteurs pour systèmes de repérage universel [GPS]; enregistrements audio et vidéo; enregistreurs kilométriques pour véhicules; gants pour la protection contre les accidents; indicateurs de pente; indicateurs de vitesse; indicateurs de vitesse pour véhicules; instruments pour la navigation; instruments pour le mesurage de coordonnées; lunettes de protection; lunettes intelligentes; lunettes pour motocyclistes; récepteurs et appareils téléphoniques; récepteurs sans fil; sonneries d'avertissement ; Gants comprenant des systèmes de positionnement mondial (GPS) ou comprenant une fonction GPS intégré, un dispositif de communications sans fil permettant la transmission de données et des capteurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; Communication d'informations par ordinateur ; Communication par Internet ; Communication par réseaux de fibres d’optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphonique ; diffusion de données ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à des utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne électroniques et informatiques ; mise à disposition de forum en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; service d’affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission de données ; location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; transmission d'informations au moyen d'ordinateurs connectés au même réseau télématique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Animation de circuits de voyage ; mise à disposition de véhicules pour des circuits et excursions ; mise à disposition d'informations aux touristes en rapport avec des voyage excursions et des circuits touristiques de voyage ; mise à disposition d'informations en matière de planification de voyages et transport par voie électronique ; mise en place de sorties à la journée ; services de location de motocycles ; services de location de parcs de stationnement de véhicules ; services de navigation GPS ; services de planification d'itinéraires de voyages ; Services de suivi de véhicules à deux roues par le biais de systèmes de positionnement mondial (GPS) ; mise à disposition d'informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de routes, de navigation, de circulation et de points d'intérêt par le biais de réseaux de télécommunication, téléphones cellulaires, dispositifs de poche et dispositifs de navigation sans fil ; mise à disposition d'une base de données interactive en ligne proposant des informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de routes, de navigation, de circulation et de points d'intérêt ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; analyse et conception de systèmes informatiques ; analyse et évaluation techniques dans le cadre de la conception et du du développement de produits ; analyses de données techniques ; compilation de programmes informatiques ; conception de circuits intégrés ; conception de programmes de traitement de données ; conception de programmes informatiques ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels ; création de programmes de traitement de données ; création de programmes informatiques ; développement de systèmes de traitement et de transmission de données ; recherches dans le domaine des logiciels ; recherches dans le domaine des technologies de l'information ; recherches dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Services de conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données de voyage et de navigation ; conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données provenant de systèmes de positionnement mondial (GPS) et réseaux de communication ; conception et développement de logiciels de navigation et tracé d'itinéraires ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; services scientifiques, technologiques, de recherche et conception en matière de signaux de télécommunication et navigation.

Déposant 1 : Liberty Rider
Forme juridique : SAS
Adresse :
5 RUE PAUL VALERY
31200 toulouse
FR

Mandataire 1 : LIBERTY RIDER, Monsieur EMMANUEL PETIT
Adresse :
5 RUE PAUL VALERY
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 800098
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Assurance Mutuelle des Motards, Société d'assurance mutuelle à cotisation variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith
34479 Perols
FR

Bénéficiare 2 : Macif Innovation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501690770
Adresse :
2 et 4 rue de Pied de Fond
79000 Niort
FR

Bénéficiare 3 : Inter Mutuelle Assistance, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 320281025
Adresse :
118 Avenue de Paris
79000 Niort
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

13/03/2018 : LIBERTY RIDER ANGE GARDIEN DE LA ROUTE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : programmes logiciels ; logiciels et programmes informatiques ; programmes informatiques et logiciels de traitement d'images pour téléphones portables ; logiciels de commande de procédés industriels ; Logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour dispositif portables ; Logiciels pour le traitement de l'information munis d'une fonction d'indication du temps ou de mesure du temps, une fonction d’indication de distance ou de mesure de distance ; bases de données électroniques contenant des informations géographiques, cartographique, ainsi qu'en matière de routes et de voyages enregistrées sur des supports informatiques et logiciels de navigation pour le calcul et l'affichage d'itinéraires ; systèmes de navigation pour véhicules à deux roues proposant affichages de cartes numériques interactives, instructions interactives et informations générées par l'utilisateur ; logiciels sociaux interactifs dans le domaine des informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de routes et de voyages ; logiciels sociaux interactifs permettant la transmission d'informations cartographiques, ainsi qu'en matière de navigation, de circulation, de météorologie et de points d'intérêt à des réseaux de télécommunication ; Logiciels pour le traitement de l'information munis d'une fonction d'indication du temps ou de mesure du temps, une fonction d’indication de distance ou de mesure de distance ; logiciels pour la communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; adaptateurs radiofréquence ; appareils pour l’enregistrement de temps ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de données ; appareils d'essai de la transmission pour véhicules à deux roues ; appareils de téléguidage ; appareils de transmission de signaux ; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS] ; instruments pour mesurer ou calculer la distance ; Appareils d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images ou de données; appareils d'enregistrement, de transmission et/ou de reproduction d'images; Appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés, ou adaptés pour être portés, machines à calculer pouvant toutes être portées, ou adaptées pour être portées, tablettes électroniques pouvant toutes être portées ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, d'images et de données; appareils d'enregistrement d'images; appareils de radio; appareils de télécommunication pour signaux analogiques et numériques; appareils de téléguidage; appareils de téléphonie sans fil ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; appareils de traitement de données et ordinateurs; appareils et instruments pour la réception et le décodage de transmissions par satellite; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification, de secours [sauvetage] et d'enseignement; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de vérification; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement des distances; avertisseurs contre le vol; balises lumineuses de sécurité; balises lumineuses de sécurité ou signalisation; caméras de tableaux de bord; capteurs d'activité à porter sur soi; capteurs d'accélération; capteurs de distance; capteurs de position; capteurs de vitesse; capteurs pour la détermination de positions; capteurs servant à déterminer l'accélération; capteurs servant à déterminer la vitesse; cartes à circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; cartes à circuits intégrés codées; casques de protection; casques de protection pour automobilistes; casques de sécurité; casques pour motocyclistes; contrôleurs de vitesse pour véhicules; détecteurs de radars; dispositifs de localisation et repérage par repérage universel [GPS]; écrans tactiles; émetteurs radio; émetteurs radar; émetteurs pour systèmes de repérage universel [GPS]; enregistrements audio et vidéo; enregistreurs kilométriques pour véhicules; gants pour la protection contre les accidents; indicateurs de pente; indicateurs de vitesse; indicateurs de vitesse pour véhicules; instruments pour la navigation; instruments pour le mesurage de coordonnées; lunettes de protection; lunettes intelligentes; lunettes pour motocyclistes; récepteurs et appareils téléphoniques; récepteurs sans fil; sonneries d'avertissement ; Gants comprenant des systèmes de positionnement mondial (GPS) ou comprenant une fonction GPS intégré, un dispositif de communications sans fil permettant la transmission de données et des capteurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; Communication d'informations par ordinateur ; Communication par Internet ; Communication par réseaux de fibres d’optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphonique ; diffusion de données ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à des utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne électroniques et informatiques ; mise à disposition de forum en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; service d’affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission de données ; location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; transmission d'informations au moyen d'ordinateurs connectés au même réseau télématique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Animation de circuits de voyage ; mise à disposition de véhicules pour des circuits et excursions ; mise à disposition d'informations aux touristes en rapport avec des voyage excursions et des circuits touristiques de voyage ; mise à disposition d'informations en matière de planification de voyages et transport par voie électronique ; mise en place de sorties à la journée ; services de location de motocycles ; services de location de parcs de stationnement de véhicules ; services de navigation GPS ; services de planification d'itinéraires de voyages ; Services de suivi de véhicules à deux roues par le biais de systèmes de positionnement mondial (GPS) ; mise à disposition d'informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de routes, de navigation, de circulation et de points d'intérêt par le biais de réseaux de télécommunication, téléphones cellulaires, dispositifs de poche et dispositifs de navigation sans fil ; mise à disposition d'une base de données interactive en ligne proposant des informations géographiques, cartographiques, ainsi qu'en matière de routes, de navigation, de circulation et de points d'intérêt ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; analyse et conception de systèmes informatiques ; analyse et évaluation techniques dans le cadre de la conception et du du développement de produits ; analyses de données techniques ; compilation de programmes informatiques ; conception de circuits intégrés ; conception de programmes de traitement de données ; conception de programmes informatiques ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels ; création de programmes de traitement de données ; création de programmes informatiques ; développement de systèmes de traitement et de transmission de données ; recherches dans le domaine des logiciels ; recherches dans le domaine des technologies de l'information ; recherches dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; Services de conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données de voyage et de navigation ; conception d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement et l'optimisation de données provenant de systèmes de positionnement mondial (GPS) et réseaux de communication ; conception et développement de logiciels de navigation et tracé d'itinéraires ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; services scientifiques, technologiques, de recherche et conception en matière de signaux de télécommunication et navigation.

Déposant 1 : Liberty Rider
Forme juridique : SAS
Adresse :
5 RUE PAUL VALERY
31200 toulouse
FR

Mandataire 1 : LIBERTY RIDER, Monsieur EMMANUEL PETIT
Adresse :
5 RUE PAUL VALERY
31200 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : Assurance Mutuelle des Motards, Société d'assurance mutuelle à cotisation variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith
34479 Perols
FR

Bénéficiare 2 : Macif Innovation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501690770
Adresse :
2 et 4 rue de Pied de Fond
79000 Niort
FR

Bénéficiare 3 : Inter Mutuelle Assistance, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 320281025
Adresse :
118 Avenue de Paris
79000 Niort
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 827244
Date de demande : 08/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : MACIF INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501690770
Adresse :
2 et 4 RUE DE PIED DE FOND
79000 NIORT
FR

Bénéficiare 2 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle à cotisation variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith
34479 PEROLS
FR

Bénéficiare 3 : INTER MUTUELLE ASSISTANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 320281025
Adresse :
118 Avenue de Paris
79000 NIORT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

10/07/2017 : MOTARD A BORD MUTUELLE DES MOTARDS

N° national/d'enregistrement : 4375198
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Sylvette BENQUET
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

10/07/2017 : MOTARD A BORD MUTUELLE DES MOTARDS

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Sylvette BENQUET
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

07/07/2016 : MA PERSO

N° national/d'enregistrement : 4285729
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'Assurance Mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith, CS 10100
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/07/2016 : MA PERSO

N° national/d'enregistrement : 4285729
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'Assurance Mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith, CS 10100
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

03/06/2016 : LIBERTY RIDER

N° national/d'enregistrement : 4277422
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : M. Julien LE
Adresse :
Bat B App 48, 3 IMPASSE Des Argoulets
31500 Toulouse
FR

Mandataire 1 : M. Julien LE
Adresse :
Bat B App 48, 3 IMPASSE Des Argoulets
31500 Toulouse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710131
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : LIberty Rider

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 800098
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Assurance Mutuelle des Motards, Société d'assurance mutuelle à cotisation variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith
34479 Perols
FR

Bénéficiare 2 : Macif Innovation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501690770
Adresse :
2 et 4 rue de Pied de Fond
79000 Niort
FR

Bénéficiare 3 : Inter Mutuelle Assistance, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 320281025
Adresse :
118 Avenue de Paris
79000 Niort
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 827244
Date de demande : 08/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : MACIF INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501690770
Adresse :
2 et 4 RUE DE PIED DE FOND
79000 NIORT
FR

Bénéficiare 2 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle à cotisation variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith
34479 PEROLS
FR

Bénéficiare 3 : INTER MUTUELLE ASSISTANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 320281025
Adresse :
118 Avenue de Paris
79000 NIORT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

03/06/2016 : LIBERTY RIDER

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : M. Julien LE
Adresse :
Bat B App 48, 3 IMPASSE Des Argoulets
31500 Toulouse
FR

Mandataire 1 : M. Julien LE
Adresse :
Bat B App 48, 3 IMPASSE Des Argoulets
31500 Toulouse
FR

Bénéficiare 1 : LIberty Rider

Bénéficiare 1 : Assurance Mutuelle des Motards, Société d'assurance mutuelle à cotisation variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 Impasse Adam Smith
34479 Perols
FR

Bénéficiare 2 : Macif Innovation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501690770
Adresse :
2 et 4 rue de Pied de Fond
79000 Niort
FR

Bénéficiare 3 : Inter Mutuelle Assistance, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 320281025
Adresse :
118 Avenue de Paris
79000 Niort
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

19/04/2016 : Libérider

N° national/d'enregistrement : 4266020
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 674825
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/04/2016 : Libérideuse

N° national/d'enregistrement : 4266024
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 674793
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

19/04/2016 : The Libériders

N° national/d'enregistrement : 4266031
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

19/04/2016 : Solirider

N° national/d'enregistrement : 4266036
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

19/04/2016 : Solirideuse

N° national/d'enregistrement : 4266038
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

19/04/2016 : The Soliriders

N° national/d'enregistrement : 4266040
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

19/04/2016 : Libérider

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/04/2016 : Libérideuse

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

19/04/2016 : The Libériders

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

19/04/2016 : Solirider

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

19/04/2016 : Solirideuse

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

19/04/2016 : The Soliriders

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

19/04/2016 : Libérider

N° national/d'enregistrement : 4266020
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/04/2016 : Libérideuse

N° national/d'enregistrement : 4266024
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/04/2016 : The Libériders

N° national/d'enregistrement : 4266031
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/04/2016 : Solirider

N° national/d'enregistrement : 4266036
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/04/2016 : Solirideuse

N° national/d'enregistrement : 4266038
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/04/2016 : The Soliriders

N° national/d'enregistrement : 4266040
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement. Avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine n° 9
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. SYLVETTE BENQUET
Adresse :
BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/11/2015 : MUTUELLE DES MOTARDS LIBERTE ASSUREE

N° national/d'enregistrement : 4227372
Date de dépôt : 19/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
1056 rue de la Croix Verte
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Mme. Chrisitine CONDETTE
Adresse :
1056 rue de la Croix Verte
34090 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

23/01/2012 : SAVE Soutien et accompagnement des victimes de la route

N° national/d'enregistrement : 3890953
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 36.39.44.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de transport ; transport en ambulance ; transport de personnes ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services de santé ; services d'un psychologue ; services d'accompagnement psychologique suite à un accident ; maisons de repos ; télémédecine ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence ; assistance médicale ; consultation en matière de handicap.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 18/05/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-20
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 36.39.44.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799785
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

23/01/2012 : LA LIBERTE J ADORE LA PREVENTION J ADHERE !

N° national/d'enregistrement : 3890959
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d`assurances ; informations en matière d'assurances ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; production de films ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de conférences, de symposiums, de colloques et de congrès ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de formation à l'enseignement de la conduite, à l'éducation routière tous permis et à la sécurité routière ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine, 9 rue de la Croix Verte
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

11/08/2011 : FREE RIDER

N° national/d'enregistrement : 3852492
Date de dépôt : 11/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2786650
Date de demande : 02/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

28/02/2011 : 2-roues Lab

N° national/d'enregistrement : 3810074
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; courtage en assurances ; courtage financier ; consultation en matière d'assurances ; informations en matières d'assurances ; cautions (garanties) ; estimations financières des coûts de réparation ; expertises et estimations en matières d'assurances ; services de financement ; affaires financières ; prêt sur gage. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules (réparations), entretien et réparation automobiles ; entretien et réparation de véhicules, entretien et réparation de véhicules deux roues, informations en matière de réparation.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772309
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

28/02/2011 : 2 ROUES LAB

N° national/d'enregistrement : 3810095
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction de textes publicitaires, courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse de prix de revient ; étude de marché, recherche de marché ; sondage d'opinion, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; courtage en assurances ; courtage financier ; consultation en matière d'assurances ; informations en matières d'assurances ; cautions (garanties) ; estimations financières des coûts de réparation ; expertises et estimations en matières d'assurances ; services de financement ; affaires financières ; prêt sur gage. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicules (réparations), entretien et réparation automobiles ; entretien et réparation de véhicules, entretien et réparation de véhicules deux roues, informations en matière de réparation.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772310
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

18/11/2010 : Urban'Scoot

N° national/d'enregistrement : 3783145
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764103
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

01/04/2010 : Prévention comprise

N° national/d'enregistrement : 3726456
Date de dépôt : 01/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; courtage en assurance ; courtage financier ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; production de films ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de conférences, de symposiums, de colloques et de congrès ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de formation à l'enseignement de la conduite, à l'éducation routière tous permis et à la sécurité routière ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité ; Consultation en matière de sécurité routière.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

07/05/2009 : EXPERT MOTO MUTUELLE DES MOTARDS

N° national/d'enregistrement : 3649169
Date de dépôt : 07/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, brochures, matériel d'enseignement à l'exception des appareils).
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; production de films ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de conférences, de symposiums, de colloques et de congrès ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE
Adresse :
BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711503
Date de demande : 02/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

22/01/2009 : Chèque équipement sécurité – CES

N° national/d'enregistrement : 3624260
Date de dépôt : 22/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE
Adresse :
BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710747
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

22/01/2009 : Réduction Multi-contrats – RMC

N° national/d'enregistrement : 3624262
Date de dépôt : 22/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'Assurance Mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine, rue de la Croix Verte
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SNC
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 667975
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

22/01/2009 : Réduction Multi-contrats – RMC

N° national/d'enregistrement : 3624262
Date de dépôt : 22/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; expertise et estimation en matière d'assurances ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'Assurance Mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine, rue de la Croix Verte
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SNC
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

25/10/2006 : NOVIMOTARD

N° national/d'enregistrement : 3458955
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, enseignement, formation pratique [démonstration], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d'éducation, instruction, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques, de congrès et de symposium, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], épreuves pédagogiques, publication de textes [autres que textes publicitaires], publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

05/05/2006 : Avec les motards, plus ça va, mieux ça va!

N° national/d'enregistrement : 3427467
Date de dépôt : 05/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; affiches ; autocollants ; brochures ; calendriers ; imprimés ; journaux ; revues ; périodiques ; magazines ; livres ; livrets ; prospectus ; publications.Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux informatiques et de télécommunication mondiale (réseau des réseaux) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'information à partir d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; services d'échanges électroniques de données ; communication sur réseau informatique ouvert ou fermé ; transmission et diffusion de données, de son et d'images notamment assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à Internet ; transmission d'informations vidéo et audio via Internet ou par le biais d'un réseau d'ordinateurs.Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de manifestations à but éducatif, de divertissement notamment pour attirer l'attention des pouvoirs publics sur les problèmes liés à la circulation, sur la réglementation concernant les motards et pour assurer la défense des intérêts des motards.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (AMDM) société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-41

05/05/2006 : AVEC LES MOTARDS

N° national/d'enregistrement : 3427469
Date de dépôt : 05/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; affiches ; autocollants ; brochures ; calendriers ; imprimés ; journaux ; revues ; périodiques ; magazines ; livres ; livrets ; prospectus ; publications.Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux informatiques et de télécommunication mondiale (réseau des réseaux) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'information à partir d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; services d'échanges électroniques de données ; communication sur réseau informatique ouvert ou fermé ; transmission et diffusion de données, de son et d'images notamment assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à Internet ; transmission d'informations vidéo et audio via Internet ou par le biais d'un réseau d'ordinateurs.Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de manifestations à but éducatif, de divertissement notamment pour attirer l'attention des pouvoirs publics sur les problèmes liés à la circulation, sur la réglementation concernant les motards et pour assurer la défense des intérêts des motards.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS (AMDM) société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-41

22/09/2005 : CREDIT 100% MOTARD

N° national/d'enregistrement : 3381428
Date de dépôt : 22/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; banque directe ; crédit ; émission de bons de valeur ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; cautions [garanties] ; consultation en matière financière ; courtage ; courtage en bourse ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement ; informations financières ; paiement par acompte ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; opérations financières ; parrainage financier ; prêt [finances] ; transactions financières ; émission de cartes de crédit ; épargne ; assurances ; assurance contre les accidents et contre les catastrophes naturelles ; assurance pour les véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; assurance maladie ; assurance sur la vie ; assurance complémentaire santé ; assurance retraite ; assurance maritime ; assurance décès ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en assurances ; émission de chèques de voyage ; collectes ; collectes de bienfaisance.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société Mutuelle d'Assurance à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine, Rue de la Croix Verte
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-43
Date du BOPI : 28/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596755
Date de demande : 10/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/02/2004 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

N° national/d'enregistrement : 3273628
Date de dépôt : 13/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes a savoir : Etuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d’écoliers, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré Peaux d’animaux peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries [peaux d’animaux] ; peaux corroyées ; fourrures [peaux d’animaux] ; croupons ; moleskine [imitation du cuir] ; similicuir ; dépouilles d’animaux ; peaux d’animaux de boucherie. Malles et valises serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs de campeurs ; étuis pour clés [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en cuir] ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules [sacs à main] ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils [vides] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en cuir] ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases; sacs d’écoliers ; cartables ; serviettes d’écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d’alpinistes ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie martinets [fouets] ; bourrellerie ; rênes ; guides [rênes] ; harnachements ; oeillères [harnachement] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides [harnais] ; bridons ; mors [harnachement] ; traits [harnachement] ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage colliers pour animaux ; bandoulières [courroies] en cuir ; bâtons d’alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux [fourrures] ; gaines de ressorts [en cuir] ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières [bandes en cuir] ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses Vêtements, chaussures, chapellerie Vêtements, habits* ; vêtements confectionnés ; articles d’habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets [vêtements] ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; mitaines ; mitons ; gants [habillement] ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps [body] ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons [sous-vêtements] ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines [sous-vêtements] ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules [liturgie] ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures [vêtements] ; étoles [fourrures] ; jerseys [vêtements] ; mitres [habillement] ; voiles [vêtements] ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots [chaussures] ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie chapeaux ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes [bonnets] ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières [chapellerie] Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d’espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d’opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d’annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d’affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d’informations commerciales, informations d’affaires, renseignements d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d’import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d’hôtels, projets [aide à la direction des affaires], Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d’abonnement à des journaux [pour des tiers], estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes [pour des tiers], Travaux de bureau, location de machines et d’appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie traitement de texte services de réponse téléphonique [pour abonnés absents]. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d’assurances, informations en matière d’assurances estimations financières [assurances], courtage en assurances, assurance contre l’incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières [banques], transactions financières, opérations financières, garanties [cautions], cautions [garanties], services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt [finances], prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en Bourse, courtage en Bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation [change], vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d’antiquités, estimation d’objets d’art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement [propriétés immobilières], évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d’immeubles, location d’appartements, location de bureaux [immobilier], location d’exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, courtage* Télécommunications agences d’informations [nouvelles], agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d’images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d’appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d’ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, écoles maternelles [éducation], pensionnats, académies [éducation], services de clubs [divertissement ou éducation], enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d’éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, services de casino [jeux], jeux d’argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d’artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d’orchestres, organisation de spectacles [services d’imprésarios], ardins d’attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d’attractions, cirques, dressage d’animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d’enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d’enregistrements sonores, location d’appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d’appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement], Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d’équipement pour les sports [à l’exception des véhicules], location d’équipements de plongée sous-marine, clubs de santé [mise en forme physique], camps [stages] de perfectionnement sportif, exploitation d’installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées [présentation, expositions], prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 Rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2550657
Date de demande : 10/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

21/12/2001 : CUR DE MOTARD

N° national/d'enregistrement : 3138439
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, projets (aide à la direction des affaires) ; administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications ; recrutement de personnel, relations publiques, promotion des ventes (pour des tiers) ; travaux de bureau, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte, services de reponse téléphonique (pour abonnés absents) ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnement à un service de radiomessagerie ; abonnement télématique, abonnement à une base de données, abonnement à un serveur de base de données, abonnement à un centre fournisseur d'acces, à un reseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; abonnement à un service de télécommunication ; services de reponses téléphoniques (pour abonnés absents). Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, estimations financières (assurances), courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents, affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières (banques), transactions financières, opérations financières, garanties (cautions), cautions (garanties), services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt (finances), prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en bourse, courtage en bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation (change), vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance ; affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement (propriétés immobilières), évaluation (estimation) de biens immobiliers, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux (immobilier), location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, courtage. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique (démonstration), cours par correspondance, écoles maternelles (éducation), pensionnats, académies (éducation), services de clubs (divertissement ou éducation), enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de concours de beauté, services de casino (jeux), jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théatrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles (services d'impresarios), jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine, 9 rue de la Croix Verte
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2485994
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

05/06/2001 : 50 EVOLUTION

N° national/d'enregistrement : 3103776
Date de dépôt : 05/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs maroquinerie, portedocuments, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plages, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré Peaux d'animaux peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries peaux d'animaux ; peaux corroyées ; fourrures peaux d'animaux ; croupons ; moleskine imitation du cuir ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie Malles et valises serviettes maroquinerie ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage maroquinerie ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes portefeuilles ; sacs de campeurs ; étuis pour clés maroquinerie ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules sacs à main ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils vides ; sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie martinets fouets ; bourrellerie ; rênes ; guides rênes ; harnachements ; oeillères harnachement ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides harnais ; bridons ; mors harnachement ; traits harnachement ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir sellerie ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes ; colliers pour animaux ; bandoulières courroies en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux fourrures ; gaines de ressorts en cuir ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières bandes en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses Vêtements, chaussures, chapellerie Vêtements, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts vêtements ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines vêtements ; tricots vêtements ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers vêtements ; combinaisons vêtements ; ceintures habillement ; capuchons vêtements ; couvre-oreilles habillement ; cols ; bandeaux pour la tête habillement ; boas tours de cou ; foulards ; bandanas foulards ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets vêtements ; manchettes habillement ; manchons habillement ; mitaines ; mitons ; gants habillement ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps body ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous sous-vêtements ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons sous-vêtements ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines sous-vêtements ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes vêtements ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées parties de vêtements ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules liturgie ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures vêtements ; étoles fourrures ; jerseys vêtements ; mitres habillement ; voiles vêtements ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ;; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots chaussures ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie chapeaux ; coiffes ; coiffures chapellerie ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes bonnets ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières chapellerie Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire. distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, projets aide à la direction des affaires, Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications. Recrutement de personnel, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, Travaux de bureau, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte services de réponse téléphonique pour abonnés absents. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnement à un service de radiomessagerie ; abonnement télématique, abonnement à une base de données, abonnement à un serveur de base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; abonnement à un service de télécommunication ; services de réponses téléphoniques (pour abonnés absents). Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances estimations financières assurances, courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières banques, transactions financières, opérations financières, garanties cautions, cautions garanties, services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt finances, prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en Bourse, courtage en Bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement propriétés immobilières, évaluation estimation de biens immobiliers, estimations financières assurances, banques, immobilier, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux immobilier, location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, courtage Télécommunications agences d'informations nouvelles, agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques, communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, location de dispositifs de télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'information par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunications et de radiocommunications, de radiotéléphonie mobile. Services de transfert d'appel, services de renvoie d'appels, services d'annuaires du téléphone, services de messagerie vocale ; transmission par satellite, transmission de messages, services de téléinformatique, services de radiotélématique, services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images. Location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques., location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, services d'informations en matière de télécommunications. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique démonstration, cours par correspondance, écoles maternelles éducation, pensionnats, académies éducation, services de clubs divertissement ou éducation, enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions divertissement, services de clubs divertissement ou éducation, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation de concours de beauté, services de casino jeux, jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles services d'imprésarios, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances divertissement, Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, - chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé mise en forme physique, camps stages de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées présentation, expositions, prêt de livres, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine 9 rue de la Croix Verte
34090 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469451
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

29/11/1999 : assurance mutuelle des motards

N° national/d'enregistrement : 99825845
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré. Peaux d'animaux. Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries [peaux d'animaux] ; peaux corroyées ; fourrures [peaux d'animaux] ; croupons ; moleskine [imitation du cuir] ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie. Malles et valises. Serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs de campeurs ; étuis pour clés [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules [sacs à main] ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils [vides] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée. Parapluies, parasols et cannes. Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols. Fouets et articles de sellerie. Martinets [fouets] ; bourrellerie ; rênes ; guides [rênes] ; harnachements ; oeillères [harnachement] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides [harnais] ; bridons ; mors [harnachement] ; traits [harnachement] ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage. Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir colliers pour animaux ; bandoulières [courroies] en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux [fourrures] ; gaines de ressorts [en cuir] ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières [bandes en cuir] ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements, Habits * ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets [vêtements] ; manchettes [habillement] ;; manchons [habillement] ; mitaines ; mitons ; gants [habillement] ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps [body] ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons [sous-vêtements] ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines [sous-vêtements] ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vements en papier ; livrées ; manipules [liturgie] ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures [vêtements] ; étoles [fourrures] ; jerseys [vêtements] ; mitres [habillement] ; voiles [vêtements] ; chancelières non chauffées électriquement. Chaussures, Souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain. Souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots [chaussures] ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds. Chapellerie. Chapeaux ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes [bonnets] ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières [chapellerie]. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicitéradiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes [pour des tiers], Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographietraitement de texte services de réponse téléphonique [pour abonnés absents]. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances estimations financières [assurances], courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents. Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières [banques], transactions financières, opérations financières, garanties [cautions], cautions [garanties], services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt [finances], prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en bourse, courtage en bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation [change], vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement [propriétés immobilières], évaluation [estimation] de biens immobiliers, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux [immobilier], location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers. Télécommunications. Agences d'informations [nouvelles], agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, écoles maternelles [éducation], pensionnats, académies [éducation], services de clubs [divertissement ou éducation], enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, services de casino [jeux], jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modes pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles [services d'imprésarios], ardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement], Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé [mise en forme physique], camps [stages] de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées [présentation, expositions], prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
Parc Euromédecine Rue de la Croix Verte
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SNC
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416526
Date de demande : 27/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

29/11/1999 : assurance mutuelle des motards

N° national/d'enregistrement : 99825847
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes a savoir : Etuis pour les clefs maroquinerie&, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides&, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour voyage&, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré Peaux d'animaux peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries peaux d'animaux& ; peaux corroyées ; fourrures peaux d'animaux& ; croupons ; moleskine imitation du cuir& ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie. Malles et valises serviettes maroquinerie& ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage maroquinerie& ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes portefeuilles& ; sacs de campeurs ; étuis pour clés maroquinerie& ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets enveloppes, pochettes& pour l'emballage en cuir& ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules sacs à main& ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils vides& ; sacs enveloppes, pochettes& pour l'emballage en cuir& ; sacs-housses pour vements pour le voyage& ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux& ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie martinets fouets& ; bourrellerie ; rênes ; guides rênes& ; harnachements ; illères harnachement& ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides harnais& ; bridons ; mors harnachement& ; traits harnachement& ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir sellerie& ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage colliers pour animaux ; bandoulières courroies& en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux fourrures& ; gaines de ressorts en cuir& ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières bandes en cuir& ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses Vêtements, chaussures, chapellerie Vêtements, habits* ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts vêtements& ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines vêtements& ; tricots vêtements& ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers vêtements& ; combinaisons vêtements& ; ceintures habillement& ; capuchons vêtements& ; couvre-oreilles habillement& ; cols ; bandeaux pour la tête habillement& ; boas tours de cou& ; foulards ; bandanas foulards& ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets vêtements& ; manchettes habillement& ; manchons habillement& ; mitaines ; mitons ; gants habillement& ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps body& ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous sous-vêtements& ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons sous-vêtements& ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines sous-vêtements& ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes vêtements& ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées parties de vêtements& ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules liturgie& ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures vêtements& ; étoles fourrures& ; jerseys vêtements& ; mitres habillement& ; voiles vêtements& ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ;; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots chaussures& ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie chapeaux ; coiffes ; coiffures chapellerie& ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes bonnets& ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières chapellerie& Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons&, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicitéradiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets aide à la direction des affaires&, Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilite, services d'abonnement à des journaux pour des tiers&, estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers&, Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographietraitement de texte services de réponse téléphonique pour abonnés absents&. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances estimations financières assurances&, courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières banques&, transactions financières, opérations financières, garanties cautions&, cautions garanties&, services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt finances&, prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en Bourse, courtage en Bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation change&, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de ogement propriétés immobilières&, évaluation estimation& de biens immobiliers, estimations financières assurances, banques, immobilier&, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux immobilier&, location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, courtage* Télécommunications agences d'informations nouvelles&, agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques&, communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique démonstration&, cours par correspondance, écoles maternelles éducation&, pensionnats, académies éducation&, services de clubs divertissement ou éducation&, enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours éducation ou divertissement&, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions divertissement&, services de clubs divertissement ou éducation&, organisation de concours éducation ou divertissement&, organisation de concours de beauté, services de casino jeux&, jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles services d'imprésarios&, ardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances divertissement&, Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules&, location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé mise en forme physique&, camps stages& de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées présentation, expositions&, prêt de livres, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires&, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416527
Date de demande : 27/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736288
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

29/11/1999 : assurance mutuelle des motards

N° national/d'enregistrement : 99825845
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en matières textiles, couches-culottes;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie? Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré. Peaux d'animaux. Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries (peaux d'animaux) ; peaux corroyées ; fourrures (peaux d'animaux) ; croupons ; moleskine (imitation du cuir) similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie. Malles et valises. Serviettes (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage (maroquinerie) ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de campeurs ; étuis pour clés (maroquinerie) ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules (sacs à main) ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils (vides) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpiniste ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée; caisses en fibre vulcanisée. Parapluies, parasols et cannes. Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols. Fouets et article de sellerie martinets (fouets) ; bourrellerie ; rênes ; guides (rênes) ; harnachements ; oeillères (harnachement) ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides (harnais) ; bridons ; mors (harnachement) ; traits (harnachement) ; couverture de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir (sellerie) ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage. Produits en cuir et imitations de cuir non compris dans d'autres classes colliers pour animaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux (fourrures) ; gaines de ressorts (en cuir) ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières en cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie Vêtements, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines (vêtements) ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers (vêtements) ; combinaisons vêtements ; ceintures (habillement) ; capuchons (vêtements) ; couvre-oreilles (habillement) ; cols ; bandeaux pour la tête (habillement) ; boas (tours de cou) ; foulards ; bandanas (foulards) ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets (vêtements) ; manchettes (habillement) ; manchons (habillement) ; mitaines ; mitons ; gants (habillement) ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps (body) ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous (sous-vêtements) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuge ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons (sous-vêtements) ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines (sous-vêtements) ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes (vêtements) ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules (liturgie) ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; layettes ; empeignes ; fourrures (vêtements) ; étoles (fourrures) ; jerseys (vêtements) ; mitres (habillement) ; voiles (vêtements) ; chancelières non chauffées électriquement. Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots (chaussures) ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie chapeaux ; coiffes ; coiffures (chapellerie) ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes (bonnets) ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières (chapellerie);
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets (aide à la direction des affaires). Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes (pour des tiers), Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie traitement de texte services de réponse téléphonique (pour abonnés absents);
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances estimations financières (assurances), courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents. Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières (banques), transactions financières, opérations financières, garanties (cautions), cautions (garanties), services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt (finances), prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en bourse, courtage en bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation (change), vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement (propriétés immobilières), évaluation (estimation) de biens immobiliers, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux (immobilier), location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, Courtage;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques°, communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation ; instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique (démonstration), cours par correspondance, écoles maternelles (éducation), pensionnats, académies (éducation), services de clubs (divertissement ou éducation), enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de concours de beauté, services de casino (jeux), jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles (services d'imprésarios), jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances (divertissement), Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé (mise en forme physique), camps (stages) de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées (présentation, expositions), prêt de livres, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 798390
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416526
Date de demande : 27/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736289
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

29/11/1999 : assurance mutuelle des motards

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes a savoir : Etuis pour les clefs maroquinerie, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré Peaux d'animaux peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries peaux d'animaux ; peaux corroyées ; fourrures peaux d'animaux ; croupons ; moleskine imitation du cuir ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie. Malles et valises serviettes maroquinerie ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage maroquinerie ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes portefeuilles ; sacs de campeurs ; étuis pour clés maroquinerie ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules sacs à main ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils vides ; sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes Ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie martinets fouets ; bourrellerie ; rênes ; guides rênes ; harnachements ; illères harnachement ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides harnais ; bridons ; mors harnachement ; traits harnachement ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir sellerie ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage colliers pour animaux ; bandoulières courroies en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux fourrures ; gaines de ressorts en cuir ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières bandes en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses Vêtements, chaussures, chapellerie Vêtements, habits* ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts vêtements ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines vêtements ; tricots vêtements ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers vêtements ; combinaisons vêtements ; ceintures habillement ; capuchons vêtements ; couvre-oreilles habillement ; cols ; bandeaux pour la tête habillement ; boas tours de cou ; foulards ; bandanas foulards ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets vêtements ; manchettes habillement ; manchons habillement ; mitaines ; mitons ; gants habillement ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps body ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous sous-vêtements ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons sous-vêtements ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines sous-vêtements ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes vêtements ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées parties de vêtements ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules liturgie ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures vêtements ; étoles fourrures ; jerseys vêtements ; mitres habillement ; voiles vêtements ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots chaussures ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie chapeaux ; coiffes ; coiffures chapellerie ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes bonnets ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières chapellerie Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicitéradiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets aide à la direction des affaires, Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilite, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographietraitement de texte services de réponse téléphonique pour abonnés absents. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances estimations financières assurances, courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières banques, transactions financières, opérations financières, garanties cautions, cautions garanties, services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt finances, prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en Bourse, courtage en Bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement propriétés immobilières, évaluation estimation de biens immobiliers, estimations financières assurances, banques, immobilier, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux immobilier, location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, recouvrement de loyers, courtage. Télécommunications agences d'informations nouvelles, agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques, communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique démonstration, cours par correspondance, écoles maternelles éducation, pensionnats, académies éducation, services de clubs divertissement ou éducation, enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions divertissement, services de clubs divertissement ou éducation, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation de concours de beauté, services de casino jeux, jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles services d'imprésarios, ardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances divertissement, Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé mise en forme physique, camps stages de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées présentation, expositions, prêt de livres, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

07/04/1999 : ACCESSOIRES ECO

N° national/d'enregistrement : 99785090
Date de dépôt : 07/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, à savoir : consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, estimations financières assurances, courtage en assurances, caisses de prévoyance, estimations financières en matière d'assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie, assurance contre les accidents, l'ensemble de ces services concernant les assurances pour véhicules deux roues.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE
Adresse :
BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395947
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711501
Date de demande : 02/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

07/04/1999 : ACCESSOIRES PRIVILEGE

N° national/d'enregistrement : 99785091
Date de dépôt : 07/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, à savoir : consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, estimations financières assurances, courtage en assurances, caisses de prévoyance, estimations financières en matière d'assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie, assurance contre les accidents, l'ensemble de ces services concernant les assurances pour véhicules deux roues.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE
Adresse :
BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395945
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711502
Date de demande : 02/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

13/05/1997 : CONTRAT VERT VILLE

N° national/d'enregistrement : 97677632
Date de dépôt : 13/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances à savoir: assurance contre les accidents, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurances, estimations financières (assurances, banques, immobilier), assurance-maladie, caisses de prévoyance, assurance sur la vie. Affaires financières à savoir: affaires bancaires, agences de crédit, consultation en matière financière, crédit, crédit-bail, services de financement, prêt sur gage, opérations financières, prêt (finances), transactions financières

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d Assurance Mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

13/05/1997 : CONTRAT MIXTE

N° national/d'enregistrement : 97677633
Date de dépôt : 13/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances à savoir: assurance contre les accidents, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurances, estimations financières (assurances, banques, immobilier), assurance-maladie, caisses de prévoyance, assurance sur la vie. Affaires financières à savoir: affaires bancaires, agences de crédit, consultation en matière financière, crédit, crédit-bail, services de financement, prêt sur gage, opérations financières, prêt (finances), transactions financières

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

13/05/1997 : CONTRAT DUO

N° national/d'enregistrement : 97677635
Date de dépôt : 13/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances à savoir: assurance contre les accidents, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurances, estimations financières (assurances, banques, immobilier), assurance-maladie, caisses de prévoyance, assurance sur la vie. Affaires financières à savoir: affaires bancaires, agences de crédit, consultation en matière financière, crédit, crédit-bail, services de financement, prêt sur gage, opérations financières, prêt (finances), transactions financières

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d Assurance Mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

13/05/1997 : CONTRAT VERT LOISIRS

N° national/d'enregistrement : 97677634
Date de dépôt : 13/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances à savoir: assurance contre les accidents, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, courtage en assurances, estimations financières (assurances, banques, immobilier), assurance-maladie, caisses de prévoyance, assurance sur la vie. Affaires financières à savoir: affaires bancaires, agences de crédit, consultation en matière financière, crédit, crédit-bail, services de financement, prêt sur gage, opérations financières, prêt (finances), transactions financières

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
270 IMPASSE ADAM SMITH, CS 10100
34470 PEROLS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332828
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649329
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

21/04/1997 : VIVONS UNE PASSION MUTUELLE ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

N° national/d'enregistrement : 97674472
Date de dépôt : 21/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et affaires financières, services de financement. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communication radiophonique, communication télégraphique, communication téléphonique, expédition et transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de message et d'images assistées par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, télévision par câbles, transmission de télécopies, transmission de télégrammes. Education, enseignement, formation pratique, activités sportives et culturelles et notamment services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, publication de textes autres que publicitaires; divertissement, production de spectacles, représentation de spectacles, divertissements radiophoniques ou télévisés, production de films cinématographiques, agence de modèles pour artistes, location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou sportifs; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,symposiums. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS Société d Assurance Mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 328538335

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332827
Date de demande : 29/01/2007
N° de BOPI : 2008-12

03/01/1996 : A.M.D.M.

N° national/d'enregistrement : 96604128
Date de dépôt : 03/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances. ; Agences d'informations, agences de presse, communication radiophonique, communication télégraphique, communication téléphonique, expédition et transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de message et d'images assistée par ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, télévision par câbles, transmission de télécopies, transmission de télégrammes. ; Education, enseignement, formation pratique, activités sportives et culturelles, édition de livres et revues, prêts de livres, publication de textes autres que publicitaires ; divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou sportifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums.
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'Assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303670
Date de demande : 22/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2605958
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

07/01/1986 : A.M.D.M ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS

N° national/d'enregistrement : 1337134
Date de dépôt : 07/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et Finances.

Déposant 1 : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS, Société d'Assurance Mutuelle
Numéro de SIREN : 328538335
Adresse :
9 rue de la Croix Verte, Parc Euromédecine
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 195816
Date de demande : 03/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060535
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303669
Date de demande : 22/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605959
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

09/05/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

22/02/2016 : code NIC

Code NIC : 00824

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

25/12/1996 : activité principale