ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Entreprise

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  4. ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Dernière mise à jour : 12/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 26750045201928 / Siren : 267500452 / NIC : 01928
N° de TVA : FR 95 267500452
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.1 : Activités hospitalières
86.10 : Activités hospitalières
86.10Z : Activités hospitalières
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19
Coordonnées de l'établissement :
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Adresse :
55 Boulevard DIDEROT
75012 PARIS 12
Marchés publics :
30/12/2022 : Marché

Objet : SA2 PLACES DANS LES CRECHES DE L'APHP
Classification : Services de crèches et garderies d'enfants (85312110)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022S10527
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 150 000 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ASSIST PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (26750045201928)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1982
Dénomination : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Sigle : AP-HP
Catégorie juridique : Établissement d'hospitalisation
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (siège)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Boissy-Saint-LégerASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - BondyASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - VillejuifASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ClichyASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Le Kremlin-BicêtreASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Boulogne-BillancourtASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - CréteilASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - BerckASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Charenton-le-PontASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Charenton-le-PontASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - LabruyèreASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - CréteilASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Le Kremlin-BicêtreASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Ivry-sur-SeineASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Issy-les-MoulineauxASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Ivry-sur-SeineASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - LabruyèreASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - AngicourtASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Limeil-BrévannesASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - ParisASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Issy-les-Moulineaux (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Créteil (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paray-Vieille-Poste (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Vanves (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Thiais (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Charenton-le-Pont (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Paris (fermé)ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - Le Kremlin-Bicêtre (fermé)
Marques françaises :
13/06/2017 : OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4368337
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : O PHT ALMO POLE DE PARIS CENTRE D OPHTALMOLOGIE DE L AP-HP
N° national/d'enregistrement : 4368347
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4368337
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l’œil.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/06/2017 : O PHT ALMO POLE DE PARIS CENTRE D OPHTALMOLOGIE DE L AP-HP
N° national/d'enregistrement : 4368347
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'œil.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/06/2017 : OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4368337
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/06/2017 : O PHT ALMO POLE DE PARIS CENTRE D OPHTALMOLOGIE DE L AP-HP
N° national/d'enregistrement : 4368347
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/06/2017 : OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4368337
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : O PHT ALMO POLE DE PARIS CENTRE D OPHTALMOLOGIE DE L AP-HP
N° national/d'enregistrement : 4368347
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : OPHTALMOPOLE CENTRE D OPHTALMOLOGUE DE L AP-HP DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4368337
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

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Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
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Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/06/2017 : O PHT ALMO POLE DE PARIS CENTRE D OPHTALMOLOGIE DE L AP-HP
N° national/d'enregistrement : 4368347
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations médicales ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; produits ophtalmologiques ; produits pharmaceutiques pour la chirurgie des yeux ; produits pharmaceutiques pour le traitement des yeux ; produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; yeux artificiels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; appareils et instruments ophtalmologiques ; appareils et instruments pour la chirurgie des yeux ; implants chirurgicaux pour les yeux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous ces services concernant l'ophtalmologie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; services hospitaliers ; services de santé ; services thérapeutiques ; services d'ophtalmologie ; conseils dans le domaine de l'ophtalmologie ; services d'informations dans le domaine de l'ophtalmologie ; location d'appareils, instruments et dispositifs de détection, diagnostic, gestion et traitement de maladies de l'il.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

14/03/2017 : SEQOIA IT
N° national/d'enregistrement : 4345689
Date de dépôt : 14/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant la génomique.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
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Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

14/03/2017 : SEQOIA GEN
N° national/d'enregistrement : 4345694
Date de dépôt : 14/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant la génomique.

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Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
75004 Paris
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Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

14/03/2017 : SEQOIA IT
N° national/d'enregistrement : 4345689
Date de dépôt : 14/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant la génomique.

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Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
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Adresse :
20 rue de Chazelles
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

14/03/2017 : SEQOIA GEN
N° national/d'enregistrement : 4345694
Date de dépôt : 14/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant la génomique.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
75004 Paris
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Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

14/03/2017 : SEQOIA IT
N° national/d'enregistrement : 4345689
Date de dépôt : 14/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant la génomique.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 710162
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques. Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

14/03/2017 : SEQOIA GEN
N° national/d'enregistrement : 4345694
Date de dépôt : 14/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant la génomique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant la génomique.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 710161
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; tous ces services concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques. Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous ces services concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; tous ces services concernant exclusivement la génomique aux fins d'analyse et d'interprétation de données clinico-biologiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/10/2015 : MediPicto AP-HP
N° national/d'enregistrement : 4218422
Date de dépôt : 16/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour l'amélioration de la prise en charge des patients ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu [streaming] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de concours, colloques, séminaires, congrès, conférences, séminaires et ateliers de formation ; interprétation du langage gestuel ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de traduction ; édition et prêt de livres, de documents divers, d'oeuvres graphiques, d'oeuvres photographiques, d'oeuvres audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels, d'applications informatiques interactives ou non ; formation des établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic et de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de produits pharmaceutiques et de matériel médical et paramédical ; conception, développement, maintenance, mise à jour et installation de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; essais cliniques ; étude de projets techniques ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; stockage électronique de données ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs appliquée à la gestion des activités médicales et hospitalières, à la gestion des actes de soins et à la gestion des activités et carrières des personnels hospitaliers ; programmation pour ordinateurs appliquée à la conception et au fonctionnement de matériels médicaux ou paramédicaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services thérapeutiques ; consultations en matière médicale ; location d'équipements médicaux ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels [services juridiques].

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 avenue Victoria
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. DEMILLY Nicolas
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

22/09/2015 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GREATER PARIS UNIVERSITY HOSPITALS
N° national/d'enregistrement : 4211566
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement, notamment édition et prêt de livres et documents divers, d'oeuvres graphiques, d'oeuvres photographiques, d'oeuvres audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels et d'applications informatiques interactives ou non ; activités d'enseignement et de formation continue ; organisation de concours, de colloques, séminaires et congrès ; formation ; assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic et de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception et développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; programmation pour ordinateurs dont notamment programmation appliquée à la gestion des activités médicales et hospitalières, à la gestion des actes de soins, des activités et carrières des personnels hospitaliers et à la conception et au fonctionnement de matériels médicaux ou paramédicaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services de santé ; services thérapeutiques ; activités hospitalières, pharmaceutiques, de prévention, de diagnostic, de soins et de recherche médicale, scientifique et pharmaceutique ; organisation et animation de réseaux de soins et de santé.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 avenue Victoria
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Nicolas DEMILLY
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

17/09/2015 : CRAT
N° national/d'enregistrement : 4210569
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'affichage électroniques ; services de téléconférences ; messagerie électronique ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de périodiques électroniques ; tous ces services étant rendus dans le domaine médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités d'enseignement et de formation continue ; organisation de concours (éducation), de colloques, séminaires et congrès ; formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant rendus dans le domaine médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; recherches en matière de médicaments ; services de recherches médicales et pharmacologiques ; fourniture d'informations en recherches médicales et scientifiques dans le domaine des produits pharmaceutiques et des essais cliniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de conception et développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine médical ; études de projets techniques ; numérisation de documents ; programmation pour ordinateurs dans le domaine médical ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt
92265 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

10/09/2012 : PROPYLEX
N° national/d'enregistrement : 3944801
Date de dépôt : 10/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicament contre l'hyperthyroïdie ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819759
Date de demande : 22/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

10/09/2012 : FLUCORTAC
N° national/d'enregistrement : 3944804
Date de dépôt : 10/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments luttant contre le déficit en hormones minéralocorticoïdes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819867
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

24/03/2010 : APinnov
N° national/d'enregistrement : 3724333
Date de dépôt : 24/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739512
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

24/03/2010 : APINNOV
N° national/d'enregistrement : 3724336
Date de dépôt : 24/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739513
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

13/11/2009 : AMBULOTEL
N° national/d'enregistrement : 3690943
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hospitaliers ; services médicaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; assistance médicale.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre
Adresse :
2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725421
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

19/12/2008 : Le Webzine de l'AP-HP
N° national/d'enregistrement : 3618909
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Périodiques électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; brochures ; circulaires ; journaux ; manuels ; périodiques ; revues [périodiques].
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électroniques ; messagerie électronique ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de périodiques électroniques.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 avenue Victoria
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

06/12/2007 : ASPI RACLETTE
N° national/d'enregistrement : 3542378
Date de dépôt : 06/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de nettoyage et d'aspiration à usage industriel, et notamment pour l'aspiration de liquides ; installations centrales de nettoyage par le vide ; soufflerie d'aspiration.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 267500452

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

21/09/2007 : R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France
N° national/d'enregistrement : 3525993
Date de dépôt : 21/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de mesure, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à des bases de données, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellites, services de visioconférences, transmission de télécopies, transmission de télégrammes.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, assistance médicale, services de santé, services de télémédecine.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

26/02/2007 : TELEGERIA
N° national/d'enregistrement : 3484227
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils pour le diagnostic médical.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633907
Date de demande : 05/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

08/02/2007 : PANDEMIQUES
N° national/d'enregistrement : 3480335
Date de dépôt : 08/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelle ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de revues ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 267500452

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

24/01/2007 : PANDEMICS
N° national/d'enregistrement : 3476884
Date de dépôt : 24/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelle ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de revues ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ASSITANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 267500452

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

18/01/2006 : MENINGITEST
N° national/d'enregistrement : 3404048
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, à savoir test clinico-biologique pour distinguer les méningites bactériennes et virales ; produits vétérinaires.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3, avenue Victoria
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92265 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606785
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

26/09/2005 : VOUS DONNER LE MEILLEUR DE NOUS-MÊMES
N° national/d'enregistrement : 3382017
Date de dépôt : 26/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelle ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichages électroniques (télécommunications). Education, formation ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de périodiques et de textes (autres que publicitaires). Services médicaux, services de santé, assistance médicale, services hospitaliers, maisons de convalescence ou de repos, consultations en matière de médecine, de chirurgie ou de pharmacie.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 267500452

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-09

18/04/2002 : ROTADONE AP-HP
N° national/d'enregistrement : 3160225
Date de dépôt : 18/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511153
Date de demande : 05/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826088
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

23/03/2000 : Assistance Publique Hopitaux de PARIS
N° national/d'enregistrement : 3016450
Date de dépôt : 23/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques dont notamment : médicaments, compositions, solutions et produits divers (organiques, de synthèse ou autres) pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques) , substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images ; équipements informatiques, logiciels et équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; membres, yeux, dents et autres organes artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, dont notamment vêtements pour la réalisation d'actes médicaux et chirurgicaux, la dispense de prestations hôtelières dans les établissements de santé et assimilés. Services de communication à savoir : transmission de données, d'images ou de sons par tous moyens dont les réseaux numériques, services de sécurisation des échanges de données, services de cryptage et chiffrement de données informatiques. Education et divertissement, dont notamment : édition ou prêt de livres et documents divers, d'œuvres graphiques, photographiques, production audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels, d'applications informatiques interactives ou non ; activités d'enseignement et de formation continue, organisation de concours, de colloques, séminaires, congrès ; formation, assistance et conseil pour la formation, pour le sport et la culture, aux établissements de santé nationaux ou étrangers, communication à savoir mise à disposition et transfert de savoir-faire hospitalier (concession de licence) . Activités hospitalières, de prévention, de diagnostic, de soins et de recherche médicale et pharmaceutique, services de conception et développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; établissement de soins, de diagnostic, maisons de repos, de convalescence et de rééducation ; dispense de soins à domicile, dispense de soins en ambulatoire ; services de soins et de santé divers ; activités hôtelières liées à l'hébergement des patients et de leurs proches ; programmation pour ordinateurs dont notamment programmation appliquée à la gestion des activités médicales et hospitalières, à la gestion des actes de soins, des activités et carrières des personnels hospitaliers, à la conception ou au fonctionnement de matériels médicaux ou paramédicaux ; services thérapeutiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435281
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737949
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

23/03/2000 : AP-HP
N° national/d'enregistrement : 3016451
Date de dépôt : 23/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques dont notamment : médicaments, compositions, solutions et produits divers (organiques, de synthèse ou autres) pour les activités de prévention, de diagnostic, de traitement des maladies, de correction d'anomalies ou déficiences diverses (anatomiques, fonctionnelles, génétiques), substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images ; équipements informatiques, logiciels et équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; membres, yeux et dents et autres organes artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, dont notamment vêtements pour la réalisation d'actes médicaux et chirurgicaux, la dispense de prestations hôtelières dans les établissements de santé et assimilés. Services de communication, à savoir : transmission de données, d'images ou de sons par tous moyens dont les réseaux numériques, sécurisation des échanges de données, cryptage, chiffrement. Education et divertissement, dont notamment ; édition, prêt de livres et documents divers, d'oeuvres graphiques, photographiques, audiovisuelles, de bases de données, de didacticiels, d'applications informatiques interactives ou non ; activités d'enseignement et de formation continue, organisation de concours, de colloques, séminaires, congrès ; formation, assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière, d'activités de prévention, de diagnostic, de thérapie ; transfert de savoir-faire hospitalier. Activités hospitalières, pharmaceutiques, de soins de recherche médicale et scientifique, de conception et développement de produits pharmaceutiques et matériel médical ou paramédical ; établissements de soins, de diagnostic, maisons de repos, de convalescence et de rééducation ; dispense de soins à domicile, dispense de soins en ambulatoire ; réseaux de soins et de santé divers à savoir, organisation, animation de réseaux de soins et de santé ; activités hôtelières liées à l'hébergement des patients et de leurs proches ; programmation pour ordinateurs dont notamment programmation appliquée à la gestion des activités médicales et hospitalières, à la gestion des actes de soins, des activités et carrières des personnels hospitaliers, à la conception ou au fonctionnement de matériels médicaux ou paramédicaux ; services thérapeutiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435280
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737959
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

27/03/1990 : AP-HPASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 1582202
Date de dépôt : 27/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôpitaux. Services thérapeutiques.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 AVENUE VICTORIA
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168565
Date de demande : 23/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435279
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2740885
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

27/03/1990 : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 1582201
Date de dépôt : 27/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services Thérapeutiques.

Déposant 1 : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
Numéro de SIREN : 267500452
Adresse :
3 avenue Victoria
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168499
Date de demande : 23/03/2000
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435282
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2741935
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Historique de l'unité légale :
12/09/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 01928
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS
01/01/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Établissement d'hospitalisation
Code NIC : 00011
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