ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES

Entreprise

ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Dernière mise à jour : 18/11/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39970754600020 / Siren : 399707546 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 17 399707546
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFO…
Adresse :
7 Rue DE L ARTISANAT
42390 VILLARS
Historique de l'établissement :
18/11/2021 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2017 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/01/1995
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Dénomination usuelle: ACF SI
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Sigle : ACF - SI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3821
NOJO : 420200001783790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : 042020000154246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
THOLLOT Philippe Jean Marie nom d'usage : THOLLOT n'est plus président.
Sté par actions simplifiée ARAGO devient président
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3888
NOJO : 420200001498330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5348
NOJO : 420200001186040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1216
NOJO : 042020000097177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
THOLLOT Philippe Jean Marie nom d'usage : THOLLOT n'est plus gérant.
THOLLOT Philippe Jean Marie nom d'usage : THOLLOT devient président
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7310
NOJO : 420200000918720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2812
NOJO : 420200000727880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5382
NOJO : 420200000457400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1969
NOJO : 420200000296810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : 420214202405293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2358
NOJO : 214202385632896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4485
NOJO : 214202362735017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4571
NOJO : 214202335699594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5956
NOJO : 214202313351105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°357
NOJO : BXB14016001538P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6945
NOJO : BXC12278002090F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3611
NOJO : BXC11314001665M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de Villars
42000 Saint-Étienne
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5208
NOJO : BXC10319014894L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de Villars
42000 Saint-Etienne
10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2911
NOJO : BXC093200029199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de Villars
42000 Saint-Etienne
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3431
NOJO : BXC08072006041O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de Villars
42000 Saint-Etienne
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3972
NOJO : BXC08030000870H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 399 707 546
Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de Villars
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
18/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/11/2021 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
31/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2017 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Code NIC : 00020
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Autres activités informatiques (NAFRev2 : 62.09Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
Représentants légaux :
23/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Morale

Nom : ARAGO
Siren : 922130299
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
27 Rue Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
25/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Philippe Jean Marie
Né le 13/04/1963 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
107 Allée du Clos Teilleres
42330 Saint-Galmier
France
13/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Philippe Jean Marie
Né le 13/04/1963 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
107 Allée du Clos Teilleres
42330 Saint-Galmier
France
13/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Philippe Jean Marie
Né le 13/04/1963 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
107 Allée du Clos Teilleres
42330 Saint-Galmier
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Philippe Jean Marie
Né le 13/04/1963 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Teillere
42330 Saint-Galmier
France
13/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Philippe Jean Marie
Né le 13/04/1963 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
La Teillere
42330 Saint-Galmier
France
15/01/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Personne Physique

Nom : THOLLOT Philippe Jean Marie
Né le 13/04/1963 à Chazelles-sur-Lyon
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Rue de Villars
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
18/01/2023 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000898 déposé le 08/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000754 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000754 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000754 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000754 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000754 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000754 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008941 déposé le 09/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008941 déposé le 09/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008941 déposé le 09/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°016963 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°016963 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°016963 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°016963 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/08/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007850 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000283 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°2000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°2000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°2000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
04/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
04/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000719 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
16/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
16/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
16/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
14/01/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
14/01/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
14/01/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
14/01/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
14/01/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°950292 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Siège

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1995
Activité : formation, conseil, assistance en informatique.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Siège

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
25/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1995
Activité : formation, conseil, assistance en informatique.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Siège

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
13/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1995
Activité : formation, conseil, assistance en informatique.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Siège

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
13/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue de l'Artisanat
42390 Villars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1995
Activité : formation, conseil, assistance en informatique.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Siège

Adresse :
4 Rue de Villars
42000 Saint-Etienne
FRANCE
15/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue de Villars
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1995
Activité : formation, conseil, assistance en informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/11/2022 : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : formation, conseil, assistance en informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/10/2021 : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : formation, conseil, assistance en informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/11/2020 : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : formation, conseil, assistance en informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/12/2018 : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : formation, conseil, assistance en informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/01/2014 : ASSISTANCE CONSEIL FORMATION - SERVICES INFORMATIQUES
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACF - SI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : formation, conseil, assistance en informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°014458 déposé le 23/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°014107 déposé le 25/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°014107 déposé le 25/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011403 déposé le 13/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011403 déposé le 13/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011403 déposé le 13/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000448 déposé le 14/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000448 déposé le 14/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000448 déposé le 14/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°013130 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°013130 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°013130 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°013130 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°003506 déposé le 25/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°003506 déposé le 25/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°003506 déposé le 25/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°003506 déposé le 25/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°12713 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°012713 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°012713 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°012713 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°012713 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°691 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000691 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000691 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000691 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000691 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°11885 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011885 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011885 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011885 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011885 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°11245 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011245 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011245 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011245 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°011245 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°7723 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007723 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007723 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007723 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°007723 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°8305 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008305 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008305 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008305 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008305 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°8575 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008575 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008575 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008575 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008575 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°8291 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008291 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008291 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008291 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°008291 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°682 déposé le 28/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000682 déposé le 28/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000682 déposé le 28/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000682 déposé le 28/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000682 déposé le 28/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°6228 déposé le 17/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°006228 déposé le 17/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°006228 déposé le 17/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°006228 déposé le 17/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°006228 déposé le 17/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°220 déposé le 22/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000220 déposé le 22/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000220 déposé le 22/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000220 déposé le 22/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000220 déposé le 22/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°77 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000077 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000077 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000077 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000077 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°69 déposé le 10/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°900069 déposé le 10/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°900069 déposé le 10/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°900069 déposé le 10/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°900069 déposé le 10/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°5751 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°005751 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°005751 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°005751 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°005751 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°380 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000380 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000380 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000380 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000380 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°135 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000135 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000135 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000135 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000135 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°43 déposé le 05/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°21 déposé le 05/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000021 déposé le 05/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000021 déposé le 05/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000021 déposé le 05/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°000021 déposé le 05/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°85143 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°085143 déposé le 23/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°085143 déposé le 23/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°085143 déposé le 23/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°085143 déposé le 23/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°75061 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°075061 déposé le 29/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°075061 déposé le 29/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°075061 déposé le 29/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°075061 déposé le 29/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°70455 déposé le 21/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°070455 déposé le 21/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°070455 déposé le 21/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°070455 déposé le 21/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995B00059
Dépôt : N°070455 déposé le 21/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/014458 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 1995B00059
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/014107 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 1995B00059
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/011403 du 13/11/2020
Numéro de gestion : 1995B00059
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/000448 du 14/01/2020
Numéro de gestion : 1995B00059
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/013130 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 1995B00059
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/003506 du 25/04/2018
Numéro de gestion : 1995B00059
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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