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ASBM ASSAINISSEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79809857000038 / Siren : 798098570 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 5 798098570
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
37 : Collecte et traitement des eaux usées
Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.
37.0 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20
Coordonnées de l'établissement :
ASBM ASSAINISSEMENT
Adresse :
16 Rue DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION
91220 LE PLESSIS-PATE
Historique de l'établissement :
01/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2020 : Succession
Prédécesseur : ASBM ASSAINISSEMENT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/11/2013
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
01/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4773
NOJO : 7801MYG76571200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6517
NOJO : 7801MYG72971000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9309
NOJO : 7801MYG67354900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1960
NOJO : 007801MYG628760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 02/11/2013
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7763
NOJO : 7801MYG61848900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11269
NOJO : 7801MYG57263300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5079
NOJO : 117801441916485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11074
NOJO : 117801404115254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6432
NOJO : 117801376860744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°3495
NOJO : BXB160620015435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12098
NOJO : 117801352562593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1104
NOJO : BXB143280013035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1218
NOJO : BXA13316001442M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/11/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 798 098 570
Dénomination : ASBM ASSAINISSEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LEMBA Benamar
Montant du capital : 7500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/12/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00038
Economie sociale et solidaire : Oui
05/11/2014 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
08/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Personne Physique

Nom : LEMBA Benamar
Né le 11/07/1973 à MAGHNIA (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue du Vieux Chemin de Paris
91450 Étiolles
FRANCE
08/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Personne Physique

Nom : LEMBA Benamar
Né le 11/07/1973 à MAGHNIA (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue du Vieux Chemin de Paris
91450 Étiolles
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Personne Physique

Nom : LEMBA Benamar
Né le 11/07/1973 à MAGHNIA (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue du Vieux Chemin de Paris
91450 Étiolles
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°41 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°41 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°41 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°3244 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
05/11/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Le siège social est fixé au 206 rue des Pyramides 91000 Evry
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
05/11/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Le siège social est fixé au 206 rue des Pyramides 91000 Evry
05/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°14290 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
30/09/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°12883 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
30/09/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°12883 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
Etablissements :
08/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 Rue du Bicentenaire de la Révolution
91220 Le Plessis-Pâté
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2013
Activité : Curage dégorgement de canalisations et de fosses septiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Siège

Adresse :
206 Rue des Pyramides
EVRY
91000 Évry
FRANCE
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Etablissement principal

Adresse :
206 Rue des Pyramides
EVRY
91000 Évry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2013
Activité : Curage dégorgement de canalisations et de fosses septiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue du Bicentenaire de la Révolution
91220 Le Plessis-Pâté
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Curage dégorgement de canalisations et de fosses septiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/01/2021 : ASBM ASSAINISSEMENT
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Curage dégorgement de canalisations et de fosses septiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/10/2016 : ASBM ASSAINISSEMENT
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Curage dégorgement de canalisations et de fosses septiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°15412 déposé le 22/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°10427 déposé le 25/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°1654 déposé le 21/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°15668 déposé le 17/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°11387 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°11387 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°12070 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2013B03368
Dépôt : N°12070 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 21232 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 2013B03368
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0588511 206
ATAutres immobilisations corporelles106 20651 29554 910
BFPrêts500500
BHAutres immobilisations financières2 3802 380
BJTOTAL (I)111 14452 14658 997
BXClients et comptes rattachés158 95035 701123 248
BZAutres créances8 5588 558
CFDisponibilités127 389127 389
CHCharges constatées d’avance850850
CJTOTAL (II)295 74835 701260 046
COTOTAL GENERAL (0 à V)406 89287 848319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves11 700
DHReport à nouveau515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 444
DLTOTAL (I)126 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 901
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 876
DYDettes fiscales et sociales118 712
EAAutres dettes270
ECTOTAL (IV)192 384
EETOTAL GENERAL (I à V)319 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services391 464391 464
FJChiffres d’affaires nets391 464391 464
FOSubventions d’exploitation2 205
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)393 672
FWAutres achats et charges externes99 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 704
FYSalaires et traitements84 647
FZCharges sociales26 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 733
GEAutres charges130
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 801
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)143 871
GLAutres intérêts et produits assimilés30
GPTotal des produits financiers (V)30
GRIntérêts et charges assimilées779
GUTotal des charges financières (VI)779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-559
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 118
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)393 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 258
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)128
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 84926 29752 146
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 84926 29752 146
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients26 9688 73335 701
7BTotal Provisions pour dépréciation26 9688 73335 701
7CTOTAL GENERAL26 9688 73335 701
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 733
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500
UTAutres immobilisations financières2 380
VAClients douteux ou litigieux40 934
UXAutres créances clients118 015
UYPersonnel et comptes rattachés317
VBT. V. A.192
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 820
VPDivers1 227
VSCharges constatées d’avance850
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES171 238168 3582 880
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine63 62418 50745 117
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8764 876
8CPersonnel et comptes rattachés8 4718 471
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 71722 717
8EImpôts sur les bénéfices33 21833 218
VWT.V.A.52 60452 604
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7001 700
VIGroupe et associés4 9014 901
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES192 384147 26745 117
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 503
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 24244 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 2013B03368
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0588511 206
ATAutres immobilisations corporelles106 20651 29554 910
BFPrêts500500
BHAutres immobilisations financières2 3802 380
BJTOTAL (I)111 14452 14658 997
BXClients et comptes rattachés158 95035 701123 248
BZAutres créances8 5588 558
CFDisponibilités127 389127 389
CHCharges constatées d’avance850850
CJTOTAL (II)295 74835 701260 046
COTOTAL GENERAL (0 à V)406 89287 848319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves11 700
DHReport à nouveau515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 444
DLTOTAL (I)126 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 901
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 876
DYDettes fiscales et sociales118 712
EAAutres dettes270
ECTOTAL (IV)192 384
EETOTAL GENERAL (I à V)319 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services391 464391 464
FJChiffres d’affaires nets391 464391 464
FOSubventions d’exploitation2 205
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)393 672
FWAutres achats et charges externes99 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 704
FYSalaires et traitements84 647
FZCharges sociales26 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 733
GEAutres charges130
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 801
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)143 871
GLAutres intérêts et produits assimilés30
GPTotal des produits financiers (V)30
GRIntérêts et charges assimilées779
GUTotal des charges financières (VI)779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-559
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 118
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)393 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 258
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)128
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 84926 29752 146
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 84926 29752 146
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients26 9688 73335 701
7BTotal Provisions pour dépréciation26 9688 73335 701
7CTOTAL GENERAL26 9688 73335 701
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 733
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500
UTAutres immobilisations financières2 380
VAClients douteux ou litigieux40 934
UXAutres créances clients118 015
UYPersonnel et comptes rattachés317
VBT. V. A.192
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 820
VPDivers1 227
VSCharges constatées d’avance850
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES171 238168 3582 880
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine63 62418 50745 117
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8764 876
8CPersonnel et comptes rattachés8 4718 471
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 71722 717
8EImpôts sur les bénéfices33 21833 218
VWT.V.A.52 60452 604
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7001 700
VIGroupe et associés4 9014 901
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES192 384147 26745 117
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 503
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 15412 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 2013B03368
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0588511 206
ATAutres immobilisations corporelles106 20651 29554 910
BFPrêts500500
BHAutres immobilisations financières2 3802 380
BJTOTAL (I)111 14452 14658 997
BXClients et comptes rattachés158 95035 701123 248
BZAutres créances8 5588 558
CFDisponibilités127 389127 389
CHCharges constatées d’avance850850
CJTOTAL (II)295 74835 701260 046
COTOTAL GENERAL (0 à V)406 89287 848319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves11 700
DHReport à nouveau515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 444
DLTOTAL (I)126 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 901
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 876
DYDettes fiscales et sociales118 712
EAAutres dettes270
ECTOTAL (IV)192 384
EETOTAL GENERAL (I à V)319 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services391 464391 464
FJChiffres d’affaires nets391 464391 464
FOSubventions d’exploitation2 205
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)393 672
FWAutres achats et charges externes99 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 704
FYSalaires et traitements84 647
FZCharges sociales26 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 733
GEAutres charges130
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 801
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)143 871
GLAutres intérêts et produits assimilés30
GPTotal des produits financiers (V)30
GRIntérêts et charges assimilées779
GUTotal des charges financières (VI)779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-559
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 118
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)393 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 258
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)128
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 84926 29752 146
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 84926 29752 146
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients26 9688 73335 701
7BTotal Provisions pour dépréciation26 9688 73335 701
7CTOTAL GENERAL26 9688 73335 701
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 733
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500
UTAutres immobilisations financières2 380
VAClients douteux ou litigieux40 934
UXAutres créances clients118 015
UYPersonnel et comptes rattachés317
VBT. V. A.192
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 820
VPDivers1 227
VSCharges constatées d’avance850
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES171 238168 3582 880
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine63 62418 50745 117
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8764 876
8CPersonnel et comptes rattachés8 4718 471
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 71722 717
8EImpôts sur les bénéfices33 21833 218
VWT.V.A.52 60452 604
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7001 700
VIGroupe et associés4 9014 901
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES192 384147 26745 117
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 503
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10427 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2013B03368
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0588511 206
ATAutres immobilisations corporelles106 20651 29554 910
BFPrêts500500
BHAutres immobilisations financières2 3802 380
BJTOTAL (I)111 14452 14658 997
BXClients et comptes rattachés158 95035 701123 248
BZAutres créances8 5588 558
CFDisponibilités127 389127 389
CHCharges constatées d’avance850850
CJTOTAL (II)295 74835 701260 046
COTOTAL GENERAL (0 à V)406 89287 848319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves11 700
DHReport à nouveau515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 444
DLTOTAL (I)126 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 901
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 876
DYDettes fiscales et sociales118 712
EAAutres dettes270
ECTOTAL (IV)192 384
EETOTAL GENERAL (I à V)319 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services391 464391 464
FJChiffres d’affaires nets391 464391 464
FOSubventions d’exploitation2 205
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)393 672
FWAutres achats et charges externes99 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 704
FYSalaires et traitements84 647
FZCharges sociales26 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 733
GEAutres charges130
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 801
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)143 871
GLAutres intérêts et produits assimilés30
GPTotal des produits financiers (V)30
GRIntérêts et charges assimilées779
GUTotal des charges financières (VI)779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-559
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 118
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)393 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 258
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)128
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 84926 29752 146
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 84926 29752 146
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients26 9688 73335 701
7BTotal Provisions pour dépréciation26 9688 73335 701
7CTOTAL GENERAL26 9688 73335 701
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 733
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500
UTAutres immobilisations financières2 380
VAClients douteux ou litigieux40 934
UXAutres créances clients118 015
UYPersonnel et comptes rattachés317
VBT. V. A.192
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 820
VPDivers1 227
VSCharges constatées d’avance850
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES171 238168 3582 880
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine63 62418 50745 117
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8764 876
8CPersonnel et comptes rattachés8 4718 471
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 71722 717
8EImpôts sur les bénéfices33 21833 218
VWT.V.A.52 60452 604
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7001 700
VIGroupe et associés4 9014 901
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES192 384147 26745 117
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 503
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 1654 du 21/02/2019
Numéro de gestion : 2013B03368
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0588511 206
ATAutres immobilisations corporelles106 20651 29554 910
BFPrêts500500
BHAutres immobilisations financières2 3802 380
BJTOTAL (I)111 14452 14658 997
BXClients et comptes rattachés158 95035 701123 248
BZAutres créances8 5588 558
CFDisponibilités127 389127 389
CHCharges constatées d’avance850850
CJTOTAL (II)295 74835 701260 046
COTOTAL GENERAL (0 à V)406 89287 848319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves11 700
DHReport à nouveau515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 444
DLTOTAL (I)126 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 901
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 876
DYDettes fiscales et sociales118 712
EAAutres dettes270
ECTOTAL (IV)192 384
EETOTAL GENERAL (I à V)319 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services391 464391 464
FJChiffres d’affaires nets391 464391 464
FOSubventions d’exploitation2 205
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)393 672
FWAutres achats et charges externes99 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 704
FYSalaires et traitements84 647
FZCharges sociales26 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 733
GEAutres charges130
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 801
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)143 871
GLAutres intérêts et produits assimilés30
GPTotal des produits financiers (V)30
GRIntérêts et charges assimilées779
GUTotal des charges financières (VI)779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-559
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 118
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)393 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 258
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)128
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 84926 29752 146
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 84926 29752 146
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients26 9688 73335 701
7BTotal Provisions pour dépréciation26 9688 73335 701
7CTOTAL GENERAL26 9688 73335 701
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 733
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500
UTAutres immobilisations financières2 380
VAClients douteux ou litigieux40 934
UXAutres créances clients118 015
UYPersonnel et comptes rattachés317
VBT. V. A.192
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 820
VPDivers1 227
VSCharges constatées d’avance850
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES171 238168 3582 880
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine63 62418 50745 117
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8764 876
8CPersonnel et comptes rattachés8 4718 471
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 71722 717
8EImpôts sur les bénéfices33 21833 218
VWT.V.A.52 60452 604
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7001 700
VIGroupe et associés4 9014 901
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES192 384147 26745 117
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 503
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 15668 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 2013B03368
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0588511 206
ATAutres immobilisations corporelles106 20651 29554 910
BFPrêts500500
BHAutres immobilisations financières2 3802 380
BJTOTAL (I)111 14452 14658 997
BXClients et comptes rattachés158 95035 701123 248
BZAutres créances8 5588 558
CFDisponibilités127 389127 389
CHCharges constatées d’avance850850
CJTOTAL (II)295 74835 701260 046
COTOTAL GENERAL (0 à V)406 89287 848319 044
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves11 700
DHReport à nouveau515
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 444
DLTOTAL (I)126 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 624
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 901
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 876
DYDettes fiscales et sociales118 712
EAAutres dettes270
ECTOTAL (IV)192 384
EETOTAL GENERAL (I à V)319 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an147 267
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services391 464391 464
FJChiffres d’affaires nets391 464391 464
FOSubventions d’exploitation2 205
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)393 672
FWAutres achats et charges externes99 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 704
FYSalaires et traitements84 647
FZCharges sociales26 896
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 733
GEAutres charges130
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 801
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)143 871
GLAutres intérêts et produits assimilés30
GPTotal des produits financiers (V)30
GRIntérêts et charges assimilées779
GUTotal des charges financières (VI)779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-749
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)143 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-559
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 118
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)393 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 258
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 444
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)128
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 84926 29752 146
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 84926 29752 146
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients26 9688 73335 701
7BTotal Provisions pour dépréciation26 9688 73335 701
7CTOTAL GENERAL26 9688 73335 701
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 733
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts500
UTAutres immobilisations financières2 380
VAClients douteux ou litigieux40 934
UXAutres créances clients118 015
UYPersonnel et comptes rattachés317
VBT. V. A.192
VNAutres impôts, taxes versements assimilés6 820
VPDivers1 227
VSCharges constatées d’avance850
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES171 238168 3582 880
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine63 62418 50745 117
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8764 876
8CPersonnel et comptes rattachés8 4718 471
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux22 71722 717
8EImpôts sur les bénéfices33 21833 218
VWT.V.A.52 60452 604
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7001 700
VIGroupe et associés4 9014 901
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270270
VYTOTAL – ETAT DES DETTES192 384147 26745 117
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 300
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 503

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