ASARTIS DEVELOPPEMENT

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/12/1990

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31938072100104 / Siren : 319380721 / NIC : 00104

N° de TVA : FR 37 319380721

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

69 : Activités juridiques et comptables

Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.

69.2 : Activités comptables

69.20 : Activités comptables

69.20Z : Activités comptables

Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40

Coordonnées de l'établissement :
ASARTIS DEVELOPPEMENT

Adresse :
17 Rue LAMARCK
BP 755
49007 ANGERS CEDEX 01

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Activités comptables (NAFRev1 : 74.1C)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

31/12/1990 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/03/1980

Dénomination : ASARTIS DEVELOPPEMENT

Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)

Identifiant association RNA : W491000249

Association : ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE ''ASARTIS DEVELOPPEMENT' LES GESTIONNAIRES CONSEILS

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

16/02/2016 : CAP REUSSITE FONDS DE DOTATION ASARTIS

N° national/d'enregistrement : 4249696
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite de concours, colloques, conférences, séminaires, congrès.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/02/2016 : CAP REUSSITE FONDS DE DOTATION ASARTIS

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite de concours, colloques, conférences, séminaires, congrès.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/02/2016 : CAP REUSSITE FONDS DE DOTATION ASARTIS

N° national/d'enregistrement : 4249696
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite de concours, colloques, conférences, séminaires, congrès.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

25/01/2016 : ASARTIS

N° national/d'enregistrement : 4243114
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS CREATION

N° national/d'enregistrement : 4243117
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS CONSEIL

N° national/d'enregistrement : 4243119
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS TRANSMISSION

N° national/d'enregistrement : 4243121
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS ENTREPRISES

N° national/d'enregistrement : 4243122
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS PROFESSIONS LIBERALES

N° national/d'enregistrement : 4243123
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS CREATION

N° national/d'enregistrement : 4243117
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement de données, de sons, d'images.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement commercial et direction des affaires, aide à la direction et au développement commercial des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises (analyses commerciale), établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

25/01/2016 : ASARTIS CONSEIL

N° national/d'enregistrement : 4243119
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement de données, de sons, d'images.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement commercial et direction des affaires, aide à la direction et au développement commercial des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises (analyses commerciale), établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

25/01/2016 : ASARTIS TRANSMISSION

N° national/d'enregistrement : 4243121
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement de données, de sons, d'images.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement commercial et direction des affaires, aide à la direction et au développement commercial des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises (analyses commerciale), établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

25/01/2016 : ASARTIS ENTREPRISES

N° national/d'enregistrement : 4243122
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement de données, de sons, d'images.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement commercial et direction des affaires, aide à la direction et au développement commercial des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises (analyses commerciale), établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

25/01/2016 : Asartis professions libérales

N° national/d'enregistrement : 4243123
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement de données, de sons, d'images.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement commercial et direction des affaires, aide à la direction et au développement commercial des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises (analyses commerciale), établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

25/01/2016 : ASARTIS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : ASARTIS PROFESSIONS LIBERALES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité, travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires, aide à la direction et au développement des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises, établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : Asartis

N° national/d'enregistrement : 4243114
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement de données, de sons, d'images.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement commercial et direction des affaires, aide à la direction et au développement commercial des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles, ou artisanales, audits d'entreprises (analyses commerciale), établissement de déclarations fiscales, estimations en affaires commerciales, étude de marché, expertises et estimations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception, installation, mise à jour ou location de logiciels, conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

08/10/2010 : AGCO Professions Libérales

N° national/d'enregistrement : 3772598
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; Etablissement des bulletins de salaire ; certification des comptes (comptabilité) ; conseils en organisation ; développement et direction des affaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse et consultation financière ; estimations financières des entreprises et organismes ; conseils financiers en création et transmission d'entreprises ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; conception de sites Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils juridiques en création et transmission d'entreprises.

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Association Déclarée
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : de STOPPANI Françoise
Adresse :
22 rue de Bel Air
49000 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

13/01/2006 : ASARTIS

N° national/d'enregistrement : 3404600
Date de dépôt : 13/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes informatiques, périphériques informatiques, supports et appareils d'enregistrement.Prospectus, brochures, calendriers, livres, journaux, affiches.Gestion des affaires commerciales, comptabilité, établissement de bulletins de salaire, certification des comptes (comptabilité), travaux de bureau, conseils en organisation, développement et direction des affaires.Analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières des entreprises et organismes, conseils financiers en création et transmission d'entreprises.Formation, organisation de colloques, conférences, séminaires, congrès.Services juridiques, études de projets techniques, recherches judiciaires, conseils juridiques en création et transmission d'entreprises, conception de sites Internet.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, association loi 1901
Numéro de SIREN : 319380721
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ASARTIS DEVELOPPEMENT, Mme Le Chaix Laurence
Adresse :
17 rue Lamarck, CS 10755
49007 ANGERS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607982
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Historique de l'unité légale :

31/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)

01/01/2006 : dénomination

Dénomination : ASARTIS DEVELOPPEMENT

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Activités comptables (NAFRev1 : 74.1C)

25/12/1990 : activité principale