ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Informations de l'établissement :

Date de création : 10/12/2003

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77568577900313 / Siren : 775685779 / NIC : 00313

N° de TVA : FR 92 775685779

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Adresse :
3 Rue JOSEPH ET M HACKIN
75116 PARIS 16

Historique de l'établissement :

13/09/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAFRev1 : 73.1Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2011 : Préccession

Successeur : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Transfert du siège
Continuité économique

01/01/2011 : Succession

Prédécesseur : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Transfert du siège
Continuité économique

10/12/2003 : Succession

Prédécesseur : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Continuité économique

Accords d'entreprise :

20/06/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060091
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 04/08/2023
Date du texte : 20/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2024
Date de diffusion : 16/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

07/09/2022 : ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050101
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 02/01/2023
Date du texte : 07/09/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

14/06/2022 : ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE - AVENANT N° 1

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522045817
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/10/2023
Date de dépôt : 05/08/2022
Date du texte : 14/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

14/06/2022 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 2

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522045818
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/10/2023
Date de dépôt : 05/08/2022
Date du texte : 14/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2023
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

07/02/2022 : ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL CHEZ ARVALIS 2022-2024

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522039654
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 22/02/2022
Date du texte : 07/02/2022
Date d'effet : 07/02/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)
141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

14/12/2021 : ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) CHEZ ARVALIS - 2022-2024

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522040351
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 18/03/2022
Date du texte : 14/12/2021
Date d'effet : 02/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

071 - GPEC

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

08/06/2021 : ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034864
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 10/08/2021
Date du texte : 08/06/2021
Date d'effet : 15/12/2020
Date de fin : 15/12/2023
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

20/05/2021 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE ET A LA PRIME DE TRANSPORT - AVENANT N° 1

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07521034852
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 09/08/2021
Date du texte : 20/05/2021
Date d'effet : 01/06/2021
Date de fin : 31/05/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

15/03/2021 : ACCORD RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034863
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 10/08/2021
Date du texte : 15/03/2021
Date d'effet : 15/03/2021
Date de fin : 14/03/2024
Date de diffusion : 06/06/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

076 - Autres dispositions emploi
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

16/02/2021 : ACCORD RELATIF A LA PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D’ALERTE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034851
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 09/08/2021
Date du texte : 16/02/2021
Date d'effet : 16/02/2021
Date de fin : 15/02/2024
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
Siret : 77568577900313
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Identifiant association RNA : W751042701

Association : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

10/03/2017 : RECOLT-IS

N° national/d'enregistrement : 4344702
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches scientifiques en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre (travaux d'ingénieurs) ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; conception de carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.

Déposant 1 : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

10/03/2017 : RECOLT-IS

N° national/d'enregistrement : 4344702
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches scientifiques en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre (travaux d'ingénieurs) ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; conception de carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.

Déposant 1 : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

25/02/2016 : SYPPRE

N° national/d'enregistrement : 4252130
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches scientifiques en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre (travaux d'ingénieurs) ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; conception carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.

Déposant 1 : ARVALIS – Institut du végétal, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : TERRES INOVIA, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775688492
Adresse :
11 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Déposant 3 : INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B., Association déclarée
Numéro de SIREN : 784855447
Adresse :
45 RUE DE NAPLES
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

25/02/2016 : SYPPRE

N° national/d'enregistrement : 4252130
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.

Déposant 1 : ARVALIS Institut du Végétal, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Déposant 2 : TERRES INOVIA, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775688492
Adresse :
11 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Déposant 3 : INSTITUT TECHNIQUE DE LA BETTERAVE I.T.B., Association déclarée
Numéro de SIREN : 784855447
Adresse :
45 RUE DE NAPLES
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA LOYER, Mme. Adeline TOMASINI
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/02/2016 : DIGIFERMES

N° national/d'enregistrement : 4252205
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots de laboratoires.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, des images et de données ; appareils et instruments scientifiques pour capter des informations ou réaliser des mesures sur des critères agronomiques, physiques, chimiques, biologiques, organiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; dispositifs de stockage de données ; machines à calculer ; instruments mathématiques ; équipement et appareils de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes informatiques) ; logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; bases de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ou téléchargeables ; agendas électroniques ; capteurs électroniques ; capteurs d'état des cultures, des animaux, de l'air, du sol ; détecteurs électroniques ; appareils de télécommunication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de signalisation ; avertisseurs sonores ou lumineux ; appareils pour la mesure, l'analyse et le contrôle de la qualité de l'air, de l'eau, du sol, des cultures ; appareils pour la mesure et l'analyse de la météorologie ; appareils pour l'analyse des aliments ; boussoles ; compas (instruments de mesure) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; étiquettes indicatrices de température autres qu'à usage médical ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étiquettes électroniques pour identifier les animaux ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; indicateurs et enregistreurs de pression ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs de température ; pyromètres ; thermomètres, non à usage médical ; appareils de contrôle de chaleur ; doseurs ; appareils de dosage ; instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage ; instruments de mesure temporelle (autre que les horloges et les montres), du poids, de distance, de dimension, de vitesse, de température ; dispositifs électriques d'allumage à distance d'appareils et instruments scientifiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, agronomiques, chimiques, physiques, biologiques ou organiques ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils électriques de contrôle ; appareils de téléguidage ; instruments météorologiques ; ballons météorologiques ; sondes à usage scientifique ; publication électroniques téléchargeables ; appareils d'enseignement ; logiciels d'enseignement et d'instruction ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, notices, publications, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, magazines, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques, topographiques et géologiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; produits de l'agriculture, aquaculture, horticulture et sylviculture ; céréales en grains non travaillés, graines, bulbes et plants pour l'horticulture ; arbres et produits de la sylviculture ; seigle, froment, blé, maïs, orge, avoine ; riz non travaillé ; houblon, cônes de houblon ; malt pour brasseries et distilleries ; mélanges de légumes contenant du maïs (aliments pour animaux) ; aliments et fourrages pour le bétail ; produits alimentaires pour les animaux ; couchettes et litières pour animaux ; plantes ; noix ; légumes, herbes et fruits frais.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission de fichiers numériques ; services de fourniture d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaines agricoles, horticoles et sylvicoles ; fourniture d'accès à des logiciels en ligne d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de visioconférence ; mise à disposition de forums en ligne.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches scientifiques en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre (travaux d'ingénieurs) ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; conception carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.

Déposant 1 : ARVALIS – Institut du végétal, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

25/02/2016 : DIGIFERMES

N° national/d'enregistrement : 4252205
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, des images et de données ; appareils et instruments scientifiques pour capter des informations ou réaliser des mesures sur des critères agronomiques, physiques, chimiques, biologiques, organiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; dispositifs de stockage de données ; machines à calculer ; instruments mathématiques ; équipement et appareils de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes informatiques) ; logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; bases de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ou téléchargeables ; agendas électroniques ; capteurs électroniques ; capteurs d'état des cultures, des animaux, de l'air, du sol ; détecteurs électroniques ; appareils de télécommunication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de signalisation ; avertisseurs sonores ou lumineux ; appareils pour la mesure, l'analyse et le contrôle de la qualité de l'air, de l'eau, du sol, des cultures ; appareils pour la mesure et l'analyse de la météorologie ; appareils pour l'analyse des aliments ; boussoles ; compas (instruments de mesure) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; étiquettes indicatrices de température autres qu'à usage médical ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étiquettes électroniques pour identifier les animaux ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; indicateurs et enregistreurs de pression ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs de température ; pyromètres ; thermomètres, non à usage médical ; appareils de contrôle de chaleur ; doseurs ; appareils de dosage ; instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage ; instruments de mesure temporelle (autre que les horloges et les montres), du poids, de distance, de dimension, de vitesse, de température ; dispositifs électriques d'allumage à distance d'appareils et instruments scientifiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, agronomiques, chimiques, physiques, biologiques ou organiques ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils électriques de contrôle ; appareils de téléguidage ; instruments météorologiques ; ballons météorologiques ; sondes à usage scientifique ; publication électroniques téléchargeables ; appareils d'enseignement ; logiciels d'enseignement et d'instruction ; robots de laboratoire ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, notices, publications, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, magazines, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques, topographiques et géologiques ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; produits de l'agriculture, aquaculture, horticulture et sylviculture ; céréales en grains non travaillés, graines, bulbes et plants pour l'horticulture ; arbres et produits de la sylviculture ; seigle, froment, blé, maïs, orge, avoine ; riz non travaillé ; houblon, cônes de houblon ; malt pour brasseries et distilleries ; mélanges de légumes contenant du maïs ; aliments et fourrages pour le bétail ; produits alimentaires pour les animaux ; couchettes et litières pour animaux ; plantes ; noix ; légumes, herbes et fruits frais ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission de fichiers numériques ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaines agricoles, horticoles et sylvicoles ; fourniture d'accès à des logiciels en ligne d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de visioconférence ; mise à disposition de forums en ligne ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, colloques ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, symposiums, colloques ; services de tutorat ; organisation d'épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; recyclage professionnel ; informations dans les domaines de l'éducation, formation, enseignement, instruction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles et scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches et analyses chimiques, bactériologiques, biologiques, agronomiques, environnementales, météorologiques, hydrométriques, hygrométriques, hydrométéorologique ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles scientifiques ; analyses et recherches en laboratoires ; conseil et information en matière agronomique et écologique ; conseil en fertilisation des cultures ; gestion d'informations agronomiques et de résultats d'analyses de terre ; conseil technique dans le domaine de la gestion des sols, de la fertilisation des sols et des cultures ; informations techniques en matière agronomique et écologique ; carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole ; consultations sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; réalisation d'expériences scientifiques ; réalisation d'expériences scientifiques en matières d'agriculture, horticulture, sylviculture ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; service de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; consultations, évaluations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie, de météorologie, d'hydrométéorologie, d'économie et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseil en matière de météorologie, d'hydrométéorologie, d'hygrométrie, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils aux agriculteurs pour l'analyse des végétaux, l'optimisation des cultures et la préservation de l'environnement ; conception, développement, mise à jour, reconstitution et maintenance de logiciels et de bases de données informatiques dans le domaine de la météorologie, de l'hydrologie, de l'hygrologie, de l'hydrométéorologie, de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseil et assistance technique en matière d'informatique à savoir consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, d'aquaculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale et vétérinaire ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; élevage d'animaux ; conseils aux éleveurs et aux agriculteurs, à savoir : conseils en matière d'élevage, d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils aux agriculteurs pour la culture des végétaux.

Déposant 1 : ARVALIS Institut du Végétal, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

14/11/2012 : VISIOLIN

N° national/d'enregistrement : 3960974
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], logiciels et progiciels enregistrés, logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; logiciels de gestion de bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques ; Cédéroms, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données dans un fichier central ; gestion (gestion de fichiers informatiques) et compilation de bases de données ; estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture à savoir audits et conseils en matière de direction des affaires pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; aide à la direction et à l'exploitation d'entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; consultations professionnelles d'affaires pour les entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; conseils pour la gestion des affaires en matière agronomique, économique et environnementale des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Prévisions économiques. Aide pour la gestion des affaires destinée aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs pour l'analyse et le calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux pour leurs exploitations ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; fourniture d'accès en ligne à des logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaines agricoles, horticoles et sylvicoles ; fourniture d'accès à des logiciels en ligne d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de périodiques électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.

Déposant 1 : ARVALIS Institut du Végétal, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 rue Joseph et Marie Hackin
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826845
Date de demande : 26/10/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

21/07/2010 : agriculteur @verti

N° national/d'enregistrement : 3755197
Date de dépôt : 21/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], logiciels et progiciels enregistrés, logiciels d'analyse et de calcul dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; logiciels de gestion de bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques ; cédéroms, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; aide à la direction et à l'exploitation d'entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; consultations professionnelles d'affaires pour les entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Prévisions économiques. Aide aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs pour l'analyse et le calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux pour leurs exploitations. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles ; mise à disposition en ligne de logiciels d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de périodiques électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, reconstitution, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; consultations, évaluations et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie ; d'économie, et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Services de conseil en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de programmation pour ordinateurs ; conseil et assistance technique en matière d'informatique. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751750
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

31/05/2010 : SYSTERRE

N° national/d'enregistrement : 3742239
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], logiciels et progiciels enregistrés, logiciels d'analyse et de calcul, logiciels d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; logiciels de gestion de bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques et électroniques ; Cédéroms, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture à savoir audits et conseils en matière de direction des affaires pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; aide à la direction et à l'exploitation d'entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; consultations professionnelles d'affaires pour les entreprises agricoles, horticoles et sylvicoles ; conseils en matière de direction des affaires pour la gestion agronomique, économique et environnementale des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Prévisions économiques. Aide pour la gestion des affaires destinée aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs pour l'analyse et le calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux pour leurs exploitations. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles ; mise à disposition en ligne de logiciels d'analyse et de calcul des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, horticulteurs et sylviculteurs ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de périodiques électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, reconstitution, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; consultations, évaluations et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d'agronomie ; d'économie, et d'environnement pour les exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles. Services de conseil en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de programmation pour ordinateurs ; conseil et assistance technique en matière d'informatique. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745952
Date de demande : 21/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

08/06/2009 : EGES

N° national/d'enregistrement : 3655627
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels enregistrés ; logiciels de calcul des performances énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre des exploitations agricoles, horticoles et sylvicoles ; publications en ligne téléchargeables
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, publications, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues, cartes géographiques
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation et traitement de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès à des bases de données et des centres de serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition en ligne de logiciels de calcul et de logiciels de traitement de données dans les domaine agricoles, horticoles et sylvicoles
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de périodiques et de livres en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, reconstitution, mise à jour et maintenance de bases de données dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; consultations, évaluations et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de consommation d'énergie, d'économie d'énergie, de performance énergétique et de production de gaz à effet de serre dans les exploitation agricoles, horticoles et sylvicoles.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; aide et conseils aux agriculteurs notamment en matière d'économie d'énergie et de réduction d'émission de gaz à effet de serre.

Déposant 1 : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association déclarée
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 RUE JOSEPH ET MARIE HACKIN
75116 PARIS 16
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713904
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

25/06/2008 : STADI-LIS

N° national/d'enregistrement : 3584414
Date de dépôt : 25/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, notices, produits de l'imprimerie ; publications, brochures, notices, prospectus, cartes, cartes géographiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de cartes, de cartes géographiques, de revues, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et d'informations en matière d'agriculture et d'horticulture ; évaluations et prévisions en matière de développement des cultures.

Déposant 1 : ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775685779
Adresse :
3 rue Joseph et Marie Hackin
75116 PARIS
FR