ARTAPIS

Entreprise

ARTAPIS
Dernière mise à jour : 16/03/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/04/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38096519400026 / Siren : 380965194 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 78 380965194
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.53 : Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé
47.53Z : Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tapis et moquettes
- le commerce de détail de rideaux et de voilages
- le commerce de détail de papiers peints et de revêtements de sols

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège (cf. 47.52A et B) Produits associés : 47.00.52, 47.00.53
Coordonnées de l'établissement :
ARTAPIS
Adresse :
36 Rue DU LAOS
75015 PARIS 15
Historique de l'établissement :
16/03/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.53Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Liens de succession de l'établissement :
11/04/2005 : Succession
Prédécesseur : ARTAPIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/1991
Dénomination : ARTAPIS
Dénomination usuelle: SHAHRAM
Activité principale : Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARTAPIS - Paris (siège)ARTAPIS - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
20/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3856
NOJO : 75012022S146116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4701
NOJO : 75012021S117542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1105
NOJO : 75012020S061892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2620
NOJO : 75012019S115772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2687
NOJO : 75012018S102067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : 75012018S028508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4626
NOJO : 75012016S107848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5031
NOJO : 75012015S111453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11749
NOJO : 75012014S099715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2873
NOJO : 75012014S045490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5467
NOJO : BXC12248009926E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9153
NOJO : BXC12021022255S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2853
NOJO : BXC102420191602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 R DU LAOS
75015 PARIS
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7798
NOJO : BXC10099012129Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 R DU LAOS
75015 PARIS
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5783
NOJO : BXC08241002075Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6361
NOJO : BXC081290058478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6360
NOJO : BXC08129005848A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6359
NOJO : BXC08129005849C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6358
NOJO : BXC08129005850X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2003

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6357
NOJO : BXC08129005851Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2002

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6356
NOJO : BXC081290058521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2001

Numéro d'identification : RCS Paris 380 965 194
Dénomination : ARTAPIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
Historique de l'unité légale :
16/03/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.53Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
11/04/2005 : code NIC
Code NIC : 00026
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Représentants légaux :
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Type : Personne Physique

Nom : ALI ZADEH GHAMSARI SHAHRAM
Né le 08/05/1969 à TEHERAN (IRAN)
Nationalité : Iranienne
Qualité : Gérant

Adresse :
33 rue du Laos
75015 Paris
France
Dépôts des actes :
11/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°28478 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 33 RUE DU LAOS 75015 PARIS
11/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°28478 déposé le 10/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°11767 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/02/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°3138 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°25231 déposé le 13/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°25231 déposé le 13/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°25231 déposé le 13/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°48957 déposé le 17/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
Etablissements :
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Type : Siège

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
France
Enseigne : SHAHRAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1991
Activité : NEGOCE EN GROS, DEMI-GROS ET DETAIL DE TAPIS ANCIENS ET MODERNES, ARTISANAL - IMPORT-EXPORT, PRODUITS MANUFACTURES, RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Type : Etablissement principal

Adresse :
36 rue du Laos
75015 Paris
France
Enseigne : SHAHRAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1991
Activité : NEGOCE EN GROS, DEMI-GROS ET DETAIL DE TAPIS ANCIENS ET MODERNES, ARTISANAL - IMPORT-EXPORT, PRODUITS MANUFACTURES, RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/12/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
Personnes morales :
15/12/2016 : ARTAPIS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°107848 déposé le 15/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°111453 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°99715 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°45490 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°70696 déposé le 08/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°117226 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°61688 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°10421 déposé le 08/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°44224 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°12910 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°12911 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°12912 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°12913 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°12914 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°12915 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°86745 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°81038 déposé le 14/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°51398 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°57108 déposé le 11/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°73369 déposé le 02/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°19047 déposé le 15/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1991B02949
Dépôt : N°20261 déposé le 24/09/1992
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 146116 du 03/11/2022
Numéro de gestion : 1991B02949
Code activité : 4753Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 117542 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 1991B02949
Code activité : 4753Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 61892 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 1991B02949
Code activité : 4753Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 115772 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 1991B02949
Code activité : 4753Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 102067 du 15/10/2018
Numéro de gestion : 1991B02949
Code activité : 4753Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 28508 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 1991B02949
Code activité : 4753Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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