ART NETWORKS

Entreprise

ART NETWORKS
Dernière mise à jour : 25/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2019
Dénomination usuelle : ART NETWORKS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44016204800035 / Siren : 440162048 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 33 440162048
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
ART NETWORKS
Adresse :
32 CHEM DE MALAVENT
38300 RUY-MONTCEAU
Historique de l'établissement :
25/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2019 : Succession
Prédécesseur : ART NETWORKS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/12/2001
Dénomination : ART NETWORKS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ART NETWORKS - Ruy (siège)ART NETWORKS - Voiron (fermé)ART NETWORKS - Grenoble (fermé)
Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4354
NOJO : 380200002937560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1126
NOJO : 380200002716180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1691
NOJO : 380200002482120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2906
NOJO : 380200002384020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2076
NOJO : 380100005191140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2251
NOJO : 380100004879820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1278
NOJO : 380100004451560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : 380100004142050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4355
NOJO : 380100003810210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°602
NOJO : 380100003520510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1064
NOJO : 380100003359240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6266
NOJO : 380100002995280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1480
NOJO : BXB13184002967T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Nom commercial : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BALME Fabrice nom d'usage : BALME n'est plus gérant.

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6728
NOJO : BXC12250012875B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3715
NOJO : BXC11208005289L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale Champfeuillet
38500 Voiron
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5386
NOJO : BXC11060022432B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale Champfeuillet
38500 Voiron
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4768
NOJO : BXC09327008939T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale Champfeuillet
38500 Voiron
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4675
NOJO : BXC08305000746B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale Champfeuillet
38500 Voiron
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3927
NOJO : BXC08217008188Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 162 048
Dénomination : ART NETWORKS
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
zone artisanale Champfeuillet
38500 Voiron
Historique de l'unité légale :
25/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00035
Economie sociale et solidaire : Oui
07/09/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Représentants légaux :
19/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Type : Personne Physique

Nom : CALLEC Fabien
Né le 01/01/1970 à Maydebaana (Liban)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Chemin DE MALAVENT
38300 Montceau
France
Dépôts des actes :
07/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°009319 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
07/09/2015 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°009319 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
06/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°006803 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
06/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°009319 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
22/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°004994 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
22/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°004994 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
01/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°006326 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°005536 déposé le 18/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°005223 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
06/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°008206 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
06/12/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°008206 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°008206 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°005223 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°003903 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°003903 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°005536 déposé le 18/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°004994 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°009319 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des activités ou/ et de l'objet social
Etablissements :
19/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité Champfeuillet
38500 Voiron
France
19/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité Champfeuillet
38500 Voiron
France
Nom commercial : ART NETWORKS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2001
Activité : Toute activité ayant trait à l'informatique et au cablâge, à la téléphonie et le conseil en informatique. Le négoce de tous véhicules automobiles neufs et d'occasion et la vente sur internet de tous produits manufacturés ou non.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F02/007764
Date d’ajout de l’observation : 03/07/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 9 avenue Paul Verlaine 38030 GRENOBLE cedex 2 à Parc d'activités de Champfeuillet Parc Workcenter 38500 VOIRON à compter du 01.05.2002
Personnes morales :
19/05/2016 : ART NETWORKS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toute activité ayant trait à l'informatique et au cablâge, à la téléphonie et le conseil en informatique. Le négoce de tous véhicules automobiles neufs et d'occasion et la vente sur internet de tous produits manufacturés ou non.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 42500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2002
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°005578 déposé le 19/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°007065 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°016016 déposé le 21/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°011534 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°009633 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°006763 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°000841 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°015513 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°009515 déposé le 18/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°007223 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°006529 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°002908 déposé le 20/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°004660 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B01374
Dépôt : N°003963 déposé le 26/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/004138 du 02/06/2023
Numéro de gestion : 2019B01213
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/004622 du 10/06/2022
Numéro de gestion : 2019B01213
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/005057 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 2019B01213
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/010445 du 22/12/2020
Numéro de gestion : 2019B01213
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/011940 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2001B01374
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006105 du 25/05/2018
Numéro de gestion : 2001B01374
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006832 du 07/06/2017
Numéro de gestion : 2001B01374
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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