ARRIVE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Vendée
  3. SAINT-FULGENT
  4. ARRIVE
ARRIVE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 54665036700016 / Siren : 546650367 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 49 546650367
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.12 : Transformation et conservation de la viande de volaille
10.12Z : Transformation et conservation de la viande de volaille
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage, à la préparation et à l’emballage de volailles
- la production de viandes de volailles (volailles entières ou en portions individuelles), fraîches, congelées ou surgelées
- l’extraction de graisses de volailles comestibles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de plumes, de peaux et de duvets, bruts et apprêtés
- la préparation des abats

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le conditionnement de viandes de volailles, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 10.12.10, 10.12.20, 10.12.30, 10.12.40, 10.12.50, 10.12.99 Remarque : Relèvent de la sous-classe 10.12Z les unités qui achètent des animaux vivants, et vendent la viande (volailles entières ou en portions individuelles), après avoir fait abattre les bêtes.
Coordonnées de l'établissement :
ARRIVE
Adresse :
Rue DU STADE
85250 SAINT-FULGENT
Marchés publics :
04/09/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 11 MS VIANDE FRAICHE VOLAILLE CERTIFIEE ET/OU DEMARCHE BIEN-ETRE ANIMAL BBC
Classification : 15112100-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222V056600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 247 500 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
ARRIVE SAS (54665036700016)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Lot 10
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720180145ce800a01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
ARRIVE MAITRE COQ (54665036700016)
12/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 10
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 2131055540001720210160b9100a00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 182 250 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
ARRIVE MAITRE COQ (54665036700016)
09/01/2020 : Marché subséquent

Objet : LOT 10
Classification : Volaille fraîche (15112100)

Numéro unique d’identification : 213105554000172018013769200a00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 987 600 €
Date de notification : 19/12/2019

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : VT / Animation jeunesse loisirs et sports

Titulaire :
ARRIVE MAITRE COQ (54665036700016)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de volaille (NAFRev2 : 10.12Z)
03/11/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production de viandes de volailles (NAFRev1 : 15.1C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2002 : Préccession
Successeur : ADP
Accords d'entreprise :
03/04/2023 : Un accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008319
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/04/2023
Date de dépôt : 03/04/2023
Date du texte : 03/04/2023
Date d'effet : 03/04/2023
Date de fin : 05/05/2023
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) (1938)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARRIVE
Siret : 54665036700016
Code APE : 1012Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de volaille

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
06/03/2023 : Un Avenant n°6 relatif à l'ajustement du système de modulation au sein de la société du 05/11/1997
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08523008172
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/03/2023
Date de dépôt : 14/03/2023
Date du texte : 06/03/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) (1938)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARRIVE
Siret : 54665036700016
Code APE : 1012Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de volaille

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
23/02/2023 : Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008107
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 02/03/2023
Date du texte : 23/02/2023
Date d'effet : 23/02/2023
Date de fin : 22/02/2024
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) (1938)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ARRIVE
Siret : 54665036700016
Code APE : 1012Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de volaille

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
27/12/2022 : Un avenant à l'accord collectif d'entreprise du 01/04/2022 relatif à la mise en place d'un dispositif APLD
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522007763
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 27/12/2022
Date d'effet : 27/12/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) (1938)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARRIVE
Siret : 54665036700016
Code APE : 1012Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de volaille

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
27/12/2022 : Un avenant n° 1 à l'avenant de révision en date du 20 décembre 2017 de l'accord collectif d'entreprise du 1er juillet 2005 instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08522007764
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 27/12/2022
Date d'effet : 22/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) (1938)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARRIVE
Siret : 54665036700016
Code APE : 1012Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de volaille

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
27/09/2022 : Un accord sur les mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007302
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2022
Date de dépôt : 03/10/2022
Date du texte : 27/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/02/2023
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros de volailles) (1938)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARRIVE
Siret : 54665036700016
Code APE : 1012Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de volaille

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1966
Dénomination : ARRIVE
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de volaille (NAFRev2 : 10.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARRIVE - Saint-Fulgent (siège)ARRIVE - Saint-Jean-de-LuzARRIVE - Saint-FulgentARRIVE - Saint-FulgentARRIVE - Saint-Jean-de-BeugnéARRIVE - Sausset-les-PinsARRIVE - Chavagnes-en-PaillersARRIVE - Saint-FulgentARRIVE - AntonyARRIVE - Essarts-en-BocageARRIVE - Torcy (fermé)ARRIVE - Chilly-Mazarin (fermé)ARRIVE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)ARRIVE - Vandœuvre-lès-Nancy (fermé)ARRIVE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)ARRIVE - Mornant (fermé)ARRIVE - Strasbourg (fermé)ARRIVE - Saint-Quentin-Fallavier (fermé)ARRIVE - Antony (fermé)
Marques françaises :
20/09/2017 : GRAIN DE NATURE
N° national/d'enregistrement : 4389864
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande ; jambon ; pâtés ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; charcuterie ; saucisses, saucissons ; préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; bars, traiteurs, hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseils en matière culinaire.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/09/2017 : GRAIN DE NATURE
N° national/d'enregistrement : 4389864
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande ; jambon ; pâtés ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; charcuterie ; saucisses, saucissons ; préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; bars, traiteurs, hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseils en matière culinaire.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

20/09/2017 : GRAIN DE NATURE
N° national/d'enregistrement : 4389864
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande ; jambon ; pâtés ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; charcuterie ; saucisses, saucissons ; préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; bars, traiteurs, hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseils en matière culinaire.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

27/06/2017 : Comme un coq en pâte
N° national/d'enregistrement : 4371863
Date de dépôt : 27/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques Beaumont
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/06/2017 : Comme un coq en pâte
N° national/d'enregistrement : 4371863
Date de dépôt : 27/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques Beaumont
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

06/01/2017 : MAITRE COQ LE VOLAILLER DONUTS DE POULET
N° national/d'enregistrement : 4327281
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

06/01/2017 : MAITRE COQ LE VOLAILLER DONUTS DE POULET
N° national/d'enregistrement : 4327281
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/01/2017 : MAITRE COQ LE VOLAILLER DONUTS DE POULET
N° national/d'enregistrement : 4327281
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

03/01/2017 : COQ AILES
N° national/d'enregistrement : 4326381
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/01/2017 : WINGS PARTY
N° national/d'enregistrement : 4326384
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/01/2017 : COQ AILES
N° national/d'enregistrement : 4326381
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

03/01/2017 : WINGS PARTY
N° national/d'enregistrement : 4326384
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

03/01/2017 : COQ AILES
N° national/d'enregistrement : 4326381
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

03/01/2017 : WINGS PARTY
N° national/d'enregistrement : 4326384
Date de dépôt : 03/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

30/12/2016 : DONUTS DE POULET
N° national/d'enregistrement : 4325878
Date de dépôt : 30/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

30/12/2016 : DONUTS DE POULET
N° national/d'enregistrement : 4325878
Date de dépôt : 30/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

30/12/2016 : Donuts de Poulet
N° national/d'enregistrement : 4325878
Date de dépôt : 30/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

18/05/2016 : L'ESCAZOU
N° national/d'enregistrement : 4272874
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

18/05/2016 : L'ESCAZOU
N° national/d'enregistrement : 4272874
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

15/03/2010 : LES ELEVEURS DE NOS REGIONS
N° national/d'enregistrement : 3721579
Date de dépôt : 15/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; extraits de viande ; aliments, à savoir viande, volaille, gibier, poisson, conservés ou semi-conservés ; foie de volailles, pâté de foie de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
RUE DU STADE
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE CLEMENT MAROT
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743013
Date de demande : 16/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

26/05/2009 : BIO'COQ
N° national/d'enregistrement : 3652831
Date de dépôt : 26/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, salaisons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
RUE DU STADE
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714397
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

09/03/2009 : FONGEPAR.FR TOP EP@RGNE SALARIALE PACK
N° national/d'enregistrement : 3635216
Date de dépôt : 09/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance, contrats d'assurance, consultation en matière d'assurances, courtage en assurances, assurances retraite, assurances sur la vie, assurances maladie, assurances responsabilité civile, assurances contre l'incendie et les accidents, caisse de prévoyance, épargne, plan d'épargne retraite, prêts, crédit, crédit bail, constitution de capitaux, gérance de fortunes ; affaires immobilières ; affaires financières ; expertises fiscales.

Déposant 1 : FONGEPAR Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

09/03/2009 : FONGEPAR.FR TOP EP@RGNE SALARIALE PLUS
N° national/d'enregistrement : 3635217
Date de dépôt : 09/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance, contrats d'assurance, consultation en matière d'assurances, courtage en assurances, assurances retraite, assurances sur la vie, assurances maladie, assurances responsabilité civile, assurances contre l'incendie et les accidents, caisse de prévoyance, épargne, plan d'épargne retraite, prêts, crédit, crédit bail, constitution de capitaux, gérance de fortunes ; affaires immobilières ; affaires financières ; expertises fiscales.

Déposant 1 : FONGEPAR Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

16/10/2008 : LE POULET DE MA CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3605310
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille à savoir poulet certifié.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
RUE DU STADE
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694959
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

19/09/2008 : EN COCOTTE
N° national/d'enregistrement : 3599718
Date de dépôt : 19/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; extraits de viande ; aliments, à savoir viande, volaille, gibier, poisson, conservés ou semi-conservés ; foie de volailles, pâté de foie de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

08/09/2008 : C'EST MALIN QUAND T'AS QU'UNE MAIN
N° national/d'enregistrement : 3597363
Date de dépôt : 08/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; extraits de viande ; aliments, à savoir viande, volaille, gibier, poisson, conservés ou semi-conservés ; foie de volailles, pâté de foie de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

06/11/2007 : A CHAQUE COULEUR SON GOUT
N° national/d'enregistrement : 3535805
Date de dépôt : 06/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; extraits de viande ; aliments, à savoir viande, volaille, gibier, poisson, conservés ou semi-conservés ; foie de volailles, pâté de foie de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC080152

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

31/07/2006 : LE DORE DE L'ESCAZOU
N° national/d'enregistrement : 3443776
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poulet fermier jaune et découpes du Sud-Ouest, bénéficiant du label 01-65.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064408

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

31/07/2006 : Le NOIR DE MOUTIER
N° national/d'enregistrement : 3443779
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poulet fermier noir et découpes de Vendée, bénéficiant du label 05-69b.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064409

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

31/07/2006 : LE BLANC DES DOMES
N° national/d'enregistrement : 3443781
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poulet fermier blanc et découpes d'Auvergne, bénéficiant du label 08.80.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064407

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

19/04/2006 : MAITRE COQ LE VOLAILLER
N° national/d'enregistrement : 3424166
Date de dépôt : 19/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, préparations alimentaires et plats cuisinés essentiellement à base de viande de volaille.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Services de restauration, restaurants à service rapide et permanent, cafés-restaurants.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 444607
Date de demande : 23/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 454779
Date de demande : 08/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 461076
Date de demande : 24/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 467418
Date de demande : 15/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 478019
Date de demande : 21/07/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 480132
Date de demande : 18/08/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 499562
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 504459
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 512158
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 513944
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 515849
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615159
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

11/04/2006 : COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER
N° national/d'enregistrement : 3422771
Date de dépôt : 11/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaire à base de viande de volaille ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes : oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC060621

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

29/11/1999 : Maître Coq Wings Party
N° national/d'enregistrement : 99825873
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille, préparation alimentaire essentiellement à base de viande de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417425
Date de demande : 08/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730663
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

20/10/1997 : COQ'AILES NATURE
N° national/d'enregistrement : 97700274
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille, préparation alimentaire essentiellement à base de viande de volaille

Déposant 1 : ARRIVE Société anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351874
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

20/10/1997 : COQ'AILES MEXICAIN
N° national/d'enregistrement : 97700275
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille, préparation alimentaire essentiellement à base de viande de volaille

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351875
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

20/10/1997 : COQUITOS MEXICAIN
N° national/d'enregistrement : 97700276
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille, préparation alimentaire essentiellement à base de viande de volaille

Déposant 1 : ARRIVE Société anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351873
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

20/10/1997 : CHICKEN WINGS
N° national/d'enregistrement : 97700277
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille, préparation alimentaire essentiellement à base de viande de volaille

Déposant 1 : ARRIVE Société anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351877
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

20/10/1997 : CHICKEN NUGGETS
N° national/d'enregistrement : 97700278
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille, préparation alimentaire essentiellement à base de viande de volaille

Déposant 1 : ARRIVE Société anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351879
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

16/04/1991 : GRAIN D'OR
N° national/d'enregistrement : 1655949
Date de dépôt : 16/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volailles élevées en plein air et alimentées avec 70% de céréales

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
RUE DU STADE
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE CLEMENT MAROT
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251288
Date de demande : 12/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419239
Date de demande : 03/10/2005
N° de BOPI : 2005-44

Bénéficiare 1 : ARRIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195420
Date de demande : 27/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464212
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779537
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

21/11/1990 : PLEINE SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 1641768
Date de dépôt : 21/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, volailles

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185156
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451824
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759002
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

14/11/1990 : LE BARON DE VENDEE
N° national/d'enregistrement : 1739166
Date de dépôt : 14/11/1990
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 14/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre gallus)

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185157
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451825
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759729
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

02/08/1989 : BLEU BLANC ROUGE
N° national/d'enregistrement : 1553609
Date de dépôt : 02/08/1989
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 02/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUILLET 1979 au Greffe du Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon No 941 ET ENREGISTRE SOUS LE No 13361
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volailles

Déposant 1 : ARRIVE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139429
Date de demande : 09/03/1999
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409687
Date de demande : 09/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

28/10/1987 : MAITRE COQ
N° national/d'enregistrement : 1723823
Date de dépôt : 28/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, gibiers, extraits de viande, volailles, pièces entières, découpes, plats cuisinés essentiellement à base de viande, produits panés, charcuterie de volaille

Déposant 1 : ARRIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 546650367
Adresse :
Rue du Stade
85250 SAINT-FULGENT
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 244777
Date de demande : 24/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 512158
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 513944
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 515849
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100115
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351876
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662803
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

05/08/1987 : FINE CUISINE
N° national/d'enregistrement : 1422653
Date de dépôt : 05/08/1987
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 05/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : pièces entières, découpe, plats cuisinés, produits panés, charcuterie de volaille.

Déposant 1 : ARRIVE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085325
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347412
Date de demande : 23/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

20/05/1987 : TRADITION GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 1411149
Date de dépôt : 20/05/1987
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 20/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, volailles et gibiers;extraits de viande; conserves.

Déposant 1 : ARRIVE Société anonyme
Numéro de SIREN : 546650367

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085324
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340457
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Publications au Bodacc :
24/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5283
NOJO : 85012023S009965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2023
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3594
NOJO : 85012022S009265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7059
NOJO : 85012021S009547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6030
NOJO : 85012020S009167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8997
NOJO : 85012019S008437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3693
NOJO : 85012018S010602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14917
NOJO : 85012017S009992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12960
NOJO : 118501386688337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1647
NOJO : BXB162220022991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5601900.00 EUR
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5727
NOJO : 118501366966053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11389
NOJO : 118501355975679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10009
NOJO : 118501355475702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8093
NOJO : 118501320270515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1324
NOJO : BXB12251002169N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAMBERT Denis Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE REVISON CONSEIL S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : HERMOUET Anne Directeur général : SALLE Stéphane en fonction le 06 Septembre 2012
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11246
NOJO : BXC11291008590M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Stade
85250 Chavagnes-en-Paillers
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11191
NOJO : BXC10218006763W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10553
NOJO : BXC10211021610A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
16/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2553
NOJO : BXB10190002126H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 25/07/1966
Date d'effet : 2010-06-10
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LAMBERT Denis Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE REVISON CONSEIL S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : HERMOUET Anne
Montant du capital : 5402200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent

Etablissement principal :
Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
27/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1390
NOJO : BXB101370025611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 25/07/1966
Date d'effet : 2010-04-08
Descriptif : Changement de président
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LAMBERT Denis Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE REVISON CONSEIL S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
C.
Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINANT Annick Commissaire aux comptes suppléant : HERMOUET Anne
Montant du capital : 5402200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent

Etablissement principal :
Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
29/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2545
NOJO : BXB10112000765L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 25/07/1966
Date d'effet : 2010-02-22
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ARRIVE Jacques Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE REVISON CONSEIL S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
C.
Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINANT Annick Commissaire aux comptes suppléant : HERMOUET Anne
Montant du capital : 5402200.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent

Etablissement principal :
Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
09/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°867
NOJO : BXB100320007968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 25/07/1966
Date d'effet : 2009-12-16
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : ARRIVE Jacques Administrateur : DELION André Joseph René Administrateur : SOCIETE LDC, représenté par M LAMBERT Denis Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE REVISON CONSEIL S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
C.
Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINANT Annick Commissaire aux comptes suppléant : HERMOUET Anne
Montant du capital : 5402200.00 EUR
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11080
NOJO : BXC08167006492M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
24/06/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11081
NOJO : BXC08167006493O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
10/08/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12225
NOJO : BXC08212023334U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10918
NOJO : BXC08207010648R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 546 650 367
Dénomination : ARRIVE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
Historique de l'unité légale :
06/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/02/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de volaille (NAFRev2 : 10.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production de viandes de volailles (NAFRev1 : 15.1C)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : ARRIVE
Représentants légaux :
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Denis
Né le 16/05/1959 à Sablé-sur-Sarthe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
route des Gastines les forges
72300 Sablé-sur-Sarthe
France
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Personne Physique

Nom : GUYONY Christophe
Né le 25/04/1971 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
58 rue de la Godefrairie
72300 Sable Sur Sarthe
France
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Personne Morale

Nom : ATLANTIQUE REVISON CONSEIL S.A.
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
52 rue Jacques Yves Cousteau
85000 La Roche-sur-Yon
France
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Personne Physique

Nom : HERMOUET Anne
Né le 06/05/1973 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
52 rue Jacques-Yves Cousteau Batiment B
BP 743
85000 La Roche-sur-Yon
France
Dépôts des actes :
27/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°1082 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°1082 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
07/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5822 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5822 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
04/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5893 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
29/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5893 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3003953 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
08/04/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3002691 déposé le 11/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3002170 déposé le 15/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3002170 déposé le 15/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3002170 déposé le 15/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3002170 déposé le 15/04/2010
Etat : Déposé
05/02/2010 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3000709 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
16/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3000216 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/2006 : Traité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2603592 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE ARRIVE A LA SOCIETE ARRIVE NUTRITION ANIMALE
02/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2505683 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
13/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2301289 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2301289 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2301289 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2201049 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : ETS ARRIVE SA
27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2201049 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2201049 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
20/06/2001 : Ordonnance
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2102632 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2201064 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°994890 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS.
07/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°961867 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°933082 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°933082 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2201023 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
14/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°902788 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
15/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°902927 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°902927 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
06/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°902788 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/04/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°902788 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
07/11/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°900198 déposé le 25/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°884863 déposé le 18/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
21/04/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°884862 déposé le 18/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°884840 déposé le 17/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/01/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°870324 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
26/01/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°870362 déposé le 04/02/1987
Etat : Déposé
06/01/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°870362 déposé le 04/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/01/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°870362 déposé le 04/02/1987
Etat : Déposé
15/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°870324 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°870324 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
22/11/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°860181 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
22/11/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°860182 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
07/10/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°860182 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/10/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°860182 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
09/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°860182 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
21/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°860181 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Etablissements :
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/1966
Activité : aliments pour animaux fabrication, achat, vente, commission, representa- tion de tous aliments naturels et composes pour les animaux, abattage de volailles, achat d'ani- maux et produits necessaires a l'exploitation dès dits abattoirs ; abattage industriel, elevage in- dustriel, expeditions d'oeufs, volailles ; achat,
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Bellevue les Essarts
85140 Essarts en Bocage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : abattage, marchand de volailles, gibiers, oeufs produits surgeles, entrepots frigorifiques prives et public.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zi de La
promenade
85250 Chavagnes-en-Paillers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication de produits elabores de volailles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
L'Epinasse
85210 Saint-Jean-de-Beugné
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication de produits elabores de volaille.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Stade
85250 Saint-Fulgent
France
Enseigne : ARRIVE LOGISTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : plate-forme d'expedition des produits de la plate-forme d'expedition dès produits de la société arrivé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B00461
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
le Bathyscaphe Bat à 11, avenue de la Cote Bleue
13960 Sausset-les-Pins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : Bureau commercial pour la région sud est
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/02/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1966
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/09/1966 : TITRE ET DATE DU JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LA VENDEE LIBRE DU 13.08.1966. ETS SECONDAIRE : BELLEVUE A LES ESSARTS - ACHAT - ACTIVITE : ABATTAGE, MARCHAND DE VOLAILLES, GIBIERS, OEUFS, PRODUITS SURGELES, ENTREPOTS FRI- GORIFIQUES PRIVES ET PUBLICS - A/C DU 19.02.1979. ADMINISTRATEUR : C.I.A.B., COOPERATIVE INTERDEPAR- TEMENTALE DES AVICULTEURS DU BOCAGE MODIFICATION DU 31.12.1992 - ACQUISITION D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE : FABRICATION ALIMENTS POUR CHIENS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE : 750.000 F DE LA SARL DURAND ALLIZE A CPTER DU 1.10.1992 MODIFICATION DU 31.12.1992 - APPORT DE LA CLIENTE- LE ATTACHEE A LA COMMERCIALISATION D'ALIMENTS SECS ET SEMI HUMIDES POUR ANIMAUX FAMILIERS A LA SOCIE- TE A CPTER DU 27.11.1992 MODIFICATION DU 22.10.2002 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "FABRICATION ET COMMERCIALISATION PARTIELLE D'ALIMENTS POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE" A LA STE ADP, RCS B 388 311 854 A/C/ DU 1.06.2002.
22/02/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2006
Texte de l'observation : : Résiliation de la location-gérance consentie à la SOCIETE ARRIVE NUTRITION ANIMALE SUITE A L'APPORT PARTIEL D'ACTIF AU PROFIT DE LA SOCIETE ARRIVE NUTRITION ANIMALE RCS LA ROCHE SUR YON B 484.621.610 DE LA BRANCHE D'ACTIVITE NUTRITION ANIMALE A compter du 3.11.2006
Personnes morales :
22/02/2017 : ARRIVE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : aliments pour animaux fabrication, achat, vente, commission, representa- tion de tous aliments naturels et composes pour les animaux, abattage de volailles, achat d'ani- maux et produits necessaires a l'exploitation dès dits abattoirs ; abattage industriel, elevage in- dustriel, expeditions d'oeufs, volailles ; achat,

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/1966
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/09/1966

Type de capital : Fixe
Capital : 5601900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/04/2010 : ETS ARRIVE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/1994

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°528 déposé le 19/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3614 déposé le 29/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°11589 déposé le 24/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°11228 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°2480 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5620 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5334 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4386 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3843 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3844 déposé le 05/06/2009
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3961 déposé le 03/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4461 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°5354 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4195 déposé le 18/07/2006
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°7806 déposé le 08/11/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4860 déposé le 18/08/2004
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4044 déposé le 29/08/2003
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4322 déposé le 30/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4323 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4989 déposé le 12/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°4990 déposé le 12/11/2001
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°3509 déposé le 08/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°94512 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°83573 déposé le 30/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°72473 déposé le 28/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°62958 déposé le 01/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°53068 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°42030 déposé le 15/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°32194 déposé le 02/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°22431 déposé le 22/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°12429 déposé le 02/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°1628 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°91710 déposé le 27/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°83151 déposé le 11/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°73057 déposé le 30/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°62272 déposé le 11/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°51489 déposé le 15/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1966B00036
Dépôt : N°41229 déposé le 27/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9265 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 010 3292 079 122
EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
28/02/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9547 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 010 3292 079 122
EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
29/02/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9167 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 010 3292 079 122
EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
28/02/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8437 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 010 3292 079 122
EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10602 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 010 3292 079 122
EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9992 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 010 3292 079 122
EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
29/02/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 528 du 19/01/2017
Numéro de gestion : 1966B00036
Code activité : 1012Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 172 0911 751 421420 670507 334
AHFonds commercial7 7767 7767 776
ANTerrains3 615 2861 754 4681 860 8181 750 139
APConstructions70 493 40940 025 57630 467 83423 321 934
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 932 35870 110 46137 821 89833 161 051
ATAutres immobilisations corporelles3 711 2502 524 9781 186 2711 307 197
AVImmobilisations en cours3 021 1753 021 1752 200 291
AXAvances et acomptes556 483556 483461 506
CUAutres participations1 154 70049 1531 105 5471 075 737
BDAutres titres immobilisés111 5067 842103 664102 037
BHAutres immobilisations financières26 75226 75229 289
BJTOTAL (I)192 802 786116 223 89976 578 88763 924 291
BLMatières premières, approvisionnements5 120 986469 4354 651 5514 218 925
BRProduits intermédiaires et finis15 706 6531 656 11214 050 54214 071 065
BVAvances et acomptes versés sur commandes155 834155 834239 117
BXClients et comptes rattachés42 791 445111 88242 679 56351 791 200
BZAutres créances15 668 16815 668 16815 746 925
CDValeurs mobilières de placement8 045 5068 045 5066 022 500
CFDisponibilités11 214 32311 214 32317 128 480
CHCharges constatées d’avance941 256941 256812 085
CJTOTAL (II)99 644 1712 237 42897 406 743110 030 297
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 446 958118 461 327173 985 631173 954 588
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 402 2005 402 200
DDRéserve légale (1)540 220540 220
DGAutres réserves48 561 68746 151 839
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 167 86912 403 918
DJSubventions d’investissement276 049427 306
DKProvisions réglementées19 568 28619 116 873
DLTOTAL (I)91 516 31184 042 356
DPProvisions pour risques2 371 1006 268 195
DQProvisions pour charges6 944 0226 425 032
DRTOTAL (III)9 315 12212 693 227
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 761 1565 319 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)838 3885 584 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 716 52631 727 971
DYDettes fiscales et sociales21 254 17921 375 407
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EAAutres dettes10 573 61911 128 081
EBProduits constatés d’avance (2)4 465
ECTOTAL (IV)73 154 19777 219 005
EETOTAL GENERAL (I à V)173 985 631173 954 588
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises68 925 49968 925 49972 391 949
FDProduction vendue biens365 206 90719 018 945384 225 852379 863 960
FGProduction vendue services3 988 0371533 988 1904 310 345
FJChiffres d’affaires nets438 120 44419 019 098457 139 542456 566 253
FMProduction stockée-267 521277 052
FOSubventions d’exploitation89 47041 728
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 946 49114 430 841
FQAutres produits65 64242 287
FRTotal des produits d’exploitation (I)473 973 624471 358 162
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)68 149 84271 675 919
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements203 595 900201 021 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-415 501-240 805
FWAutres achats et charges externes87 964 59586 836 462
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 850 1705 794 217
FYSalaires et traitements47 770 85145 429 740
FZCharges sociales21 215 19622 515 086
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 791 60012 494 249
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 177 0672 403 284
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions878 1081 733 130
GEAutres charges414 341233 827
GFTotal des charges d’exploitation (II)449 392 170449 896 935
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 581 45521 461 228
GJProduits financiers de participations3 000 0002 000 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé280370
GLAutres intérêts et produits assimilés521 992478 192
GMReprises sur provisions et transferts de charges68 29597 328
GNDifférences positives de change5 7974 335
GPTotal des produits financiers (V)3 596 3642 580 225
GRIntérêts et charges assimilées99 438119 703
GSDifférences négatives de change5 029658
GUTotal des charges financières (VI)104 468120 362
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 491 8972 459 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)28 073 35223 921 091
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 70353 614
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital838 111212 816
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 863 2385 974 687
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 713 0516 241 117
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 089 42268 591
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 734132 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6 355 7249 937 981
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 513 88010 139 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-800 829-3 897 906
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 928 4202 200 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 176 2345 419 198
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)487 283 040480 179 504
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)470 115 171467 775 587
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 167 86912 403 918
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