ARNAUD DOMINIQUE ARNAUD GALLAIS

Entreprise

ARNAUD DOMINIQUE ARNAUD GALLAIS
Dernière mise à jour : 03/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/1991
Dénomination usuelle : ARNAUD DOMINIQUE ARNAUD GALLAIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34434707500048 / Siren : 344347075 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 64 344347075
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
ARNAUD DOMINIQUE ARNAUD GALLAIS
Adresse :
ZONE ARTISANALE DU MOULIN
Rue DE LA FONTAINE CALIN

44190 CLISSON
Historique de l'établissement :
03/12/2013 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ARNAUD DOMINIQUE ARNAUD GALLAIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1725
NOJO : 44012023S017105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°1044
NOJO : 4401BP1988B0044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Lemarchand, Ludovic ; nomination du Directeur général : Suire-Duron, Jean-Charles Eugène
Montant du capital : 188450 EUR
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : 44012022S017664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2392
NOJO : 44012021S019937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2125
NOJO : 44012020S014153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1804
NOJO : 44012019S013762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3746
NOJO : 44012018S017842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3960
NOJO : 44012017S019482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1195
NOJO : 850118501386963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 18/11/2016
Publication légale : L'Echo de l'Ouest, le 09/12/2016
Oppositions : Société BDSM Avenue Louis Pasteur Zi du Planty 85600 LA GUYONNIERE pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Acte sous seing privé en date 18 novembre 2016 enregistré à la Roche sur Yon le 28 novembre 2016 dossier 2016 29787 référence 2016 a 312, délai pour les oppositions 10 jours à cpter de la présente insertion, adresse du vendeur : 2 bis rue Saint Joseph 85600 MONTAIGU.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE -POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 329 255 673
Dénomination : AMBULANCES MONTACUTAINES
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3779
NOJO : 44012016S017032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3252
NOJO : 44012015S016311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4732
NOJO : 44012014S015405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°387
NOJO : BXB140970012135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial et le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 163700 EUR
04/10/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°238
NOJO : BXA13270000743V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIESociété à Responsabilité Limitée au capital de 120 000 eurosurosSiège social : ZA du Moulin Rue de la Fontaine Câlin 44190 CLISSONRCS NANTES 344 347 075ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIESociété à Responsabilité Limitée au capital de 18 293,88 eurosurosSiège social : 2, Rue Marco Polo ZA des Pontreaux 44340 BOUGUENAISRCS NANTES 315 127 993AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE PAR LA SOCIETE ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE1. Evaluation de l'actif et du passif de la société ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE dont la transmission à la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE est prévue :- Montant de l'actif : 190 528 eurosuros- Montant du passif : 97 391 eurosuros2. Augmentation du capital de la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE, absorbante au titre de l'absorption de la société ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE, absorbée : 12 000 euros.3. Rapport d'échange des droits sociauxIl sera attribué 1 part sociale nouvelle de la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE, absorbante, pour 5 parts sociales de la société ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE, absorbée.4. Montant prévu de la prime de fusion : 81 137 eurosuros.5. Dépôt du projet de fusion :Le projet de fusion établi le 25 septembre 2013 a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de NANTES, le 25 septembre 2013, au nom des sociétés ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE, absorbante et ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE, absorbée.ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIEMonsieur Dominique ARNAUDARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIEMonsieur Dominique ARNAUD

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 120000 EUR
04/10/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°240
NOJO : BXA13270000745Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : DLSP ARNAUDSociété à Responsabilité Limitée au capital de 1 802 400 eurosurosSiège social : Piltier 44330 VALLETRCS NANTES 515 255 339ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIESociété à Responsabilité Limitée au capital de 120 000 eurosurosSiège social : ZA du Moulin Rue de la Fontaine Câlin 44190 CLISSONRCS NANTES 344 347 075AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIFLa société DLSP ARNAUD, société apporteuse et la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE, société bénéficiaire, sus-désignées, ont établi le 25 septembre 2013, à Clisson, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (Articles L.236-23 et L.236-24 du Code de commerce).Aux termes de ce projet, la société DLSP ARNAUD ferait apport à la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE de sa branche complète et autonome d'activité de « prestations concernant les sépultures, les transports des corps et la vente d'articles funéraires et de marbrerie, ainsi que les prestations accessoires », dont l'actif est évalué à 546 561 euros et le passif à 267 883 euros, soit un actif net apporté de 278 678 euros.Il a été convenu que le passif pris en charge par la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE ne serait pas garanti solidairement par la société DLSP ARNAUD, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L.236-21 du Code de commerce.En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société DLSP ARNAUD 634 parts sociales de 50 euros de valeur nominale, créées par la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE au titre d'une augmentation de capital de 31 700 euros.Le montant prévu de la prime d'apport est de 246 978 eurosL'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée sera pris en charge par la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE et réputé accompli pour son compte depuis le 1er janvier 2013.Cette opération d'apport partiel d'actif est réalisée sous conditions résolutoires de la réalisation définitive de la fusion-absorption de la société ARNAUD JOUBERT POMPES FUNEBRES MARBRERIE par la société DLSP ARNAUD.Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret du 23 mars 1967.Le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de NANTES au nom de la société DLSP ARNAUD et de la société ARNAUD DOMINIQUE POMPES FUNEBRES MARBRERIE, le 25 septembre 2013.Pour avis, le représentant légal

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 120000 EUR
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3885
NOJO : 44012013S012983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5607
NOJO : BXC131140073731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5835
NOJO : BXC11192001731H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Fontaine Calin Zone Artisanale du Moulin
44190 Clisson
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2906
NOJO : BXC08217010185M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Fontaine Calin Zone Artisanale du Moulin
44190 Clisson
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3851
NOJO : BXC08248006144V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 344 347 075
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Fontaine Câlin Zone Artisanale du Moulin
44190 Clisson
Historique de l'unité légale :
06/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/07/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
04/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Représentants légaux :
30/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Morale

Nom : SAFM
Siren : 814500757
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Tour Montparnasse
33 avenue du Maine
75015 Paris
France
30/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Dominique Jean-Yves Alain
Né le 14/04/1962 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Piltier
44330 Vallet
France
30/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Morale

Nom : A.B.G.L.
Siren : 418908927
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zac Bell
rue Paul-Emile Victor
85000 La Roche-Sur-Yon
France
30/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Morale

Nom : SAFM
Siren : 814500757
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Tour Montparnasse
33 avenue du Maine
75015 Paris
France
30/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Dominique Jean-Yves Alain
Né le 14/04/1962 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Piltier
44330 Vallet
France
30/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Morale

Nom : A.B.G.L.
Siren : 418908927
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zac Bell
rue Paul-Emile Victor
85000 La Roche-Sur-Yon
France
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Dominique Jean-Yves Alain
Né le 14/04/1962 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Piltier
44330 Vallet
France
Dépôts des actes :
03/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10669 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
03/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10669 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
03/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10669 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10669 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
14/06/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10669 déposé le 19/07/2019
Etat : Déposé
24/03/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2886 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société POMPES FUNEBRES GIRAUDINEAU
29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
30/11/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°7030 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
17/11/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°14243 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
17/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°644 déposé le 16/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
23/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
23/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
23/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption approbation de la fusion absorption de la société ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE et de l'apport partiel d'actif par la société DLSP ARNAUD
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption approbation de la fusion absorption de la société ARNAUD GALLAIS POMPES FUNEBRES MARBRERIE et de l'apport partiel d'actif par la société DLSP ARNAUD
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3544 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
25/09/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10459 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
25/09/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10462 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
25/09/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10459 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
25/09/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°10462 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
27/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
27/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3006497 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
02/12/2003 : Expédition
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2400593 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
02/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2400593 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
02/12/2003 : Expédition
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2400593 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
02/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2400593 déposé le 26/01/2004
Etat : Déposé
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2308853 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2308853 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2308853 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2308853 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2308853 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2308853 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°994738 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°994738 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°994738 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°994738 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°994738 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°994738 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
12/01/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°960764 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
12/01/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°960764 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
31/12/1995 : Expédition
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°960764 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
31/12/1995 : Expédition
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°960764 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
24/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/11/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
24/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/11/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
24/09/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
24/09/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°940704 déposé le 01/02/1994
Etat : Déposé
15/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
15/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
15/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
15/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°915271 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
15/02/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
15/02/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
03/02/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
03/02/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/02/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
03/02/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/02/1988 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
02/02/1988 : Attestation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°2309 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Etablissements :
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Fontaine Câlin Zone Artisanale du Moulin
44190 Clisson
France
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps les chambres funéraires et la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent propriétair - RNAUD - Jean Gabriel Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 allée de l Ile Gloriette
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : prestations relatives aux sépultures, transports de corps, chambres funéraires, vente d'articles funéraires et prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA des Pontreaux 2 rue Marco Polo
44340 Bouguenais
France
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2013
Activité : Pompes funèbres et vente d'articles funéraires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RNAUD-GALLAIS-POMPES FUNEBRES-MARBRERI
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue des Bosquets
44840 Les Sorinieres
France
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2013
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures les transports de corps et la vente d'articles funéraires ainsi que les prestations accessoires
Origine du fonds : Acquisition par scission
- récédent propriétair - LSP ARNAU
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3-5 boulevard Joliot Curie
44200 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/2016
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps les chambres funéraires et la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue des Fresnes ZA beausoleil
44680 Sainte-Pazanne
France
Nom commercial : POMPES FUNEBRES ARNAUD - GIRAUDINEAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2017
Activité : Activités funéraires, inhumations, exhumations, gestion d'un funérarium, toutes prestations concernant les sépultures, transports de corps, chambres funéraires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OMPES FUNEBRES GIRAUDINEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue de Nantes
44830 Bouaye
France
Nom commercial : POMPES FUNEBRES ARNAUD - GIRAUDINEAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2017
Activité : Activité funéraire, inhumations, exhumations, gestion d'un funérarium, toutes prestations concernant les sépultures, transports de corps, chambres funéraires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - OMPES FUNEBRES GIRAUDINEA
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 rue des Cinq Chemins
44140 Geneston
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2018
Activité : Toutes activités concernant la sépulture, transport des corps, chambre funéraires et vente d'articles funéraires
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - SIRI
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 rue Jules Verne
44700 Orvault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2019
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps, les chambres funéraires et la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Fontaine Câlin Zone Artisanale du Moulin
44190 Clisson
France
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps les chambres funéraires et la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent propriétair - RNAUD - Jean Gabriel Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 allée de l Ile Gloriette
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : prestations relatives aux sépultures, transports de corps, chambres funéraires, vente d'articles funéraires et prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA des Pontreaux 2 rue Marco Polo
44340 Bouguenais
France
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2013
Activité : Pompes funèbres et vente d'articles funéraires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RNAUD-GALLAIS-POMPES FUNEBRES-MARBRERI
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue des Bosquets
44840 Les Sorinieres
France
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE / ARNAUD GALLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2013
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures les transports de corps et la vente d'articles funéraires ainsi que les prestations accessoires
Origine du fonds : Acquisition par scission
- récédent propriétair - LSP ARNAU
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3-5 boulevard Joliot Curie
44200 Nantes
France
Enseigne : LE CHOIX FUNERAIRE-ECO PLUS FUNERAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/2016
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps les chambres funéraires et la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2017B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
2B rue Saint-Joseph
85600 Montaigu
France
Enseigne : LE CHOIX FUNERAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/2016
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps, les chambres funéraires et la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires, mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014B01578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
2 avenue des Pays Bas
Saint-Germain-sur-Moine
49230 Sèvremoine
FRANCE
Nom commercial : ARNAUD DOMINIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Toutes prestations concernant les sépultures, les transports des corps, les chambres funéraires, la vente d'articles funéraires et les prestations accessoires. L'activité de mandataire et/ou courtier en assurance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ARNAUD GALLAIS - POMPES FUNEBRES MARBRERIE FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 2 rue Marco Polo ZA des pontreaux 44340 BOUGUENAIS RCS 315 127 993 NANTES - AGE du 03.12.2013
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2014
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 5.6.2014 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 200544507 valable jusqu'au 1.10.2016 pour l'établissement situé à BOUGUENAIS 2 rue Marco Polo
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2014
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 5.6.2014 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 200544501 valable jusqu'au 22.3.2017 pour l'établissement situé aux SORINIERES 15 rue des bosquets
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2016
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 28.09.2016 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 201644205, valable jusqu'au 14.09.2017 pour l'établissement sis 3 et 5 bd Joliot Curie 44200 Nantes
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 31
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2018
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION POMPES FUNEBRES GIRAUDINEAU FORME JURIDIQUE SARL à associé unique SIEGE SOCIAL SAINTE PAZANNE 44680, 2 rue des Fresnes ZA Beausoleil RCS NANTES 452 171 978
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2018
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION POMPES FUNEBRES GIRAUDINEAU FORME JURIDIQUE SARL à associé unique SIEGE SOCIAL SAINTE PAZANNE 44680, 2 rue des Fresnes ZA Beausoleil RCS 452 171 978
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 46
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2018
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 05.09.2018 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 200444504 valable jusqu'au 14.10.2023 pour l'établissement situé à 4 RUE DE NANTES 44830 BOUAYE
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2019
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 21.05.2019 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 20194406 valable jusqu'au 21.05.2025 pour l'établissement situé à 12 rue Jules Verne 44700 orvault
30/10/2019 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : 58
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2019
Texte de l'observation : Immatriculation au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 07028784 en qualité de mandataire d'intermédiaire d'assurance (MIA) depuis le 05.09.2007 jusqu'au 29.02.2020.
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2003
Texte de l'observation : Immatriculation au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 07028784
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ARNAUD GALLAIS - POMPES FUNEBRES MARBRERIE FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 2 rue Marco Polo ZA des pontreaux 44340 BOUGUENAIS RCS 315 127 993 NANTES - AGE du 03.12.2013
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2014
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 5.6.2014 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 200544507 valable jusqu'au 1.10.2016 pour l'établissement situé à BOUGUENAIS 2 rue Marco Polo
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2014
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 5.6.2014 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 200544501 valable jusqu'au 22.3.2017 pour l'établissement situé aux SORINIERES 15 rue des bosquets
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2016
Texte de l'observation : Arrêté préfectoral en date du 28.09.2016 portant habilitation dans le domaine funéraire n° 201644205, valable jusqu'au 14.09.2017 pour l'établissement sis 3 et 5 bd Joliot Curie 44200 Nantes
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : en attente d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance à l'ORIAS
Personnes morales :
30/10/2019 : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/04/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 188450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
25/01/2017 : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/04/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 163700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
25/01/2017 : ARNAUD DOMINIQUE -POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
20/07/2016 : ARNAUD DOMINIQUE - POMPES FUNEBRES - MARBRERIE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°13762 déposé le 14/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°17842 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°19482 déposé le 08/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°17032 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°17032 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°16311 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°16311 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°15405 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°15405 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°12983 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°12983 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3074 déposé le 22/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°3074 déposé le 22/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°06091 déposé le 22/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°06091 déposé le 22/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°06378 déposé le 30/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°06378 déposé le 30/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°08633 déposé le 29/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°08633 déposé le 29/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°09238 déposé le 11/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°09238 déposé le 11/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°08691 déposé le 14/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°08691 déposé le 14/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°04210 déposé le 20/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°04210 déposé le 20/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°05485 déposé le 12/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°05485 déposé le 12/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°04903 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°04903 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°09852 déposé le 09/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°09852 déposé le 09/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°05618 déposé le 20/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°05618 déposé le 20/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°08803 déposé le 27/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°08803 déposé le 27/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°93759 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°93759 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°83791 déposé le 01/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°83791 déposé le 01/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°73243 déposé le 23/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°73243 déposé le 23/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°64031 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°64031 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°53271 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°53271 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°43288 déposé le 24/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°43288 déposé le 24/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°32402 déposé le 01/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°32402 déposé le 01/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°21535 déposé le 11/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°21535 déposé le 11/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°13784 déposé le 24/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°13784 déposé le 24/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°03499 déposé le 03/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00445
Dépôt : N°03499 déposé le 03/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 17664 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 1988B00445
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 76716 2473 5204 025
AHFonds commercial657 567657 567397 567
APConstructions178 402178 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels253 066231 60121 46522 434
ATAutres immobilisations corporelles1 176 211985 808190 403170 650
AVImmobilisations en cours17 77917 77917 779
CUAutres participations8 0108 0108 010
BDAutres titres immobilisés1 8881 8881 888
BHAutres immobilisations financières3 5273 5273 527
BJTOTAL (I)2 316 2171 412 058904 159625 879
BTMarchandises267 518267 518241 264
BXClients et comptes rattachés887 5957 189880 406517 264
BZAutres créances919 897919 897523 222
CDValeurs mobilières de placement103 5702 293101 277101 555
CFDisponibilités49 25649 256198 207
CHCharges constatées d’avance59 28859 28856 294
CJTOTAL (II)2 287 1249 4812 277 6431 637 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 603 3411 421 5403 181 8012 263 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel163 700163 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 116328 116
DDRéserve légale (1)16 37016 370
DERéserves statutaires ou contractuelles969 118758 344
DHReport à nouveau86 96086 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)217 974210 774
DLTOTAL (I)1 782 2381 564 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)772 717156 093
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61314 613
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés219 712199 038
DYDettes fiscales et sociales325 394273 501
EAAutres dettes67 12756 178
ECTOTAL (IV)1 399 563699 422
EETOTAL GENERAL (I à V)3 181 8012 263 685
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 262 722594 285
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 162 38081 8681 244 2481 230 310
FGProduction vendue services1 395 232591 2861 986 5181 727 715
FJChiffres d’affaires nets2 557 611673 1543 230 7652 958 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 34112 537
FQAutres produits-1901 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 309 9152 971 863
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)449 875339 883
FTVariation de stock (marchandises)-26 25431 260
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 48831 575
FWAutres achats et charges externes1 296 5571 148 677
FXImpôts, taxes et versements assimilés97 211100 237
FYSalaires et traitements783 031704 430
FZCharges sociales283 891259 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements74 64078 058
GEAutres charges23 11920 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 5582 713 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 357258 363
GJProduits financiers de participations9 9988 153
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 988
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement323
GPTotal des produits financiers (V)10 47812 464
GQDotations financières sur amortissements et provisions322 261
GRIntérêts et charges assimilées3 4573 559
GUTotal des charges financières (VI)3 4895 820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9896 644
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 346265 008
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 50325 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion71204
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 135
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 206204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-70224 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)80 66979 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 321 8963 009 327
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 103 9222 798 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)217 974210 774
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 74350516 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 338 49874 13516 8221 395 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 354 24174 64016 8221 412 058
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients7 1897 189
6XAutres provisions pour dépréciation2 261322 293
7BTotal Provisions pour dépréciation9 449329 481
7CTOTAL GENERAL9 449329 481
UG- Financières32
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 527
UXAutres créances clients887 595
UYPersonnel et comptes rattachés5 420
VMImpôts sur les bénéfices34 974
VBT. V. A.28 183
VCGroupe et associés526 351
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)324 969
VSCharges constatées d’avance59 288
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 870 3071 866 7803 527
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine248 437248 437
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine524 281107 537326 405
8BFournisseurs et comptes rattaché219 712219 712
8CPersonnel et comptes rattachés120 662120 662
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 44394 443
VWT.V.A.85 22985 229
VQAutres impôts, taxes et assimilés25 06025 060
VIGroupe et associés14 61314 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 12767 127
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 399 563982 819326 40590 339
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice61 835
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 19937 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 1988B00445
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 76716 2473 5204 025
AHFonds commercial657 567657 567397 567
APConstructions178 402178 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels253 066231 60121 46522 434
ATAutres immobilisations corporelles1 176 211985 808190 403170 650
AVImmobilisations en cours17 77917 77917 779
CUAutres participations8 0108 0108 010
BDAutres titres immobilisés1 8881 8881 888
BHAutres immobilisations financières3 5273 5273 527
BJTOTAL (I)2 316 2171 412 058904 159625 879
BTMarchandises267 518267 518241 264
BXClients et comptes rattachés887 5957 189880 406517 264
BZAutres créances919 897919 897523 222
CDValeurs mobilières de placement103 5702 293101 277101 555
CFDisponibilités49 25649 256198 207
CHCharges constatées d’avance59 28859 28856 294
CJTOTAL (II)2 287 1249 4812 277 6431 637 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 603 3411 421 5403 181 8012 263 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel163 700163 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 116328 116
DDRéserve légale (1)16 37016 370
DERéserves statutaires ou contractuelles969 118758 344
DHReport à nouveau86 96086 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)217 974210 774
DLTOTAL (I)1 782 2381 564 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)772 717156 093
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61314 613
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés219 712199 038
DYDettes fiscales et sociales325 394273 501
EAAutres dettes67 12756 178
ECTOTAL (IV)1 399 563699 422
EETOTAL GENERAL (I à V)3 181 8012 263 685
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 262 722594 285
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 162 38081 8681 244 2481 230 310
FGProduction vendue services1 395 232591 2861 986 5181 727 715
FJChiffres d’affaires nets2 557 611673 1543 230 7652 958 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 34112 537
FQAutres produits-1901 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 309 9152 971 863
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)449 875339 883
FTVariation de stock (marchandises)-26 25431 260
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 48831 575
FWAutres achats et charges externes1 296 5571 148 677
FXImpôts, taxes et versements assimilés97 211100 237
FYSalaires et traitements783 031704 430
FZCharges sociales283 891259 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements74 64078 058
GEAutres charges23 11920 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 5582 713 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 357258 363
GJProduits financiers de participations9 9988 153
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 988
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement323
GPTotal des produits financiers (V)10 47812 464
GQDotations financières sur amortissements et provisions322 261
GRIntérêts et charges assimilées3 4573 559
GUTotal des charges financières (VI)3 4895 820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9896 644
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 346265 008
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 50325 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion71204
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 135
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 206204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-70224 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)80 66979 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 321 8963 009 327
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 103 9222 798 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)217 974210 774
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 74350516 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 338 49874 13516 8221 395 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 354 24174 64016 8221 412 058
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients7 1897 189
6XAutres provisions pour dépréciation2 261322 293
7BTotal Provisions pour dépréciation9 449329 481
7CTOTAL GENERAL9 449329 481
UG- Financières32
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 527
UXAutres créances clients887 595
UYPersonnel et comptes rattachés5 420
VMImpôts sur les bénéfices34 974
VBT. V. A.28 183
VCGroupe et associés526 351
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)324 969
VSCharges constatées d’avance59 288
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 870 3071 866 7803 527
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine248 437248 437
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine524 281107 537326 405
8BFournisseurs et comptes rattaché219 712219 712
8CPersonnel et comptes rattachés120 662120 662
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 44394 443
VWT.V.A.85 22985 229
VQAutres impôts, taxes et assimilés25 06025 060
VIGroupe et associés14 61314 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 12767 127
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 399 563982 819326 40590 339
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice61 835
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14153 du 17/09/2020
Numéro de gestion : 1988B00445
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 76716 2473 5204 025
AHFonds commercial657 567657 567397 567
APConstructions178 402178 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels253 066231 60121 46522 434
ATAutres immobilisations corporelles1 176 211985 808190 403170 650
AVImmobilisations en cours17 77917 77917 779
CUAutres participations8 0108 0108 010
BDAutres titres immobilisés1 8881 8881 888
BHAutres immobilisations financières3 5273 5273 527
BJTOTAL (I)2 316 2171 412 058904 159625 879
BTMarchandises267 518267 518241 264
BXClients et comptes rattachés887 5957 189880 406517 264
BZAutres créances919 897919 897523 222
CDValeurs mobilières de placement103 5702 293101 277101 555
CFDisponibilités49 25649 256198 207
CHCharges constatées d’avance59 28859 28856 294
CJTOTAL (II)2 287 1249 4812 277 6431 637 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 603 3411 421 5403 181 8012 263 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel163 700163 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 116328 116
DDRéserve légale (1)16 37016 370
DERéserves statutaires ou contractuelles969 118758 344
DHReport à nouveau86 96086 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)217 974210 774
DLTOTAL (I)1 782 2381 564 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)772 717156 093
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61314 613
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés219 712199 038
DYDettes fiscales et sociales325 394273 501
EAAutres dettes67 12756 178
ECTOTAL (IV)1 399 563699 422
EETOTAL GENERAL (I à V)3 181 8012 263 685
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 262 722594 285
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 162 38081 8681 244 2481 230 310
FGProduction vendue services1 395 232591 2861 986 5181 727 715
FJChiffres d’affaires nets2 557 611673 1543 230 7652 958 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 34112 537
FQAutres produits-1901 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 309 9152 971 863
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)449 875339 883
FTVariation de stock (marchandises)-26 25431 260
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 48831 575
FWAutres achats et charges externes1 296 5571 148 677
FXImpôts, taxes et versements assimilés97 211100 237
FYSalaires et traitements783 031704 430
FZCharges sociales283 891259 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements74 64078 058
GEAutres charges23 11920 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 5582 713 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 357258 363
GJProduits financiers de participations9 9988 153
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 988
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement323
GPTotal des produits financiers (V)10 47812 464
GQDotations financières sur amortissements et provisions322 261
GRIntérêts et charges assimilées3 4573 559
GUTotal des charges financières (VI)3 4895 820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9896 644
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 346265 008
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 50325 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion71204
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 135
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 206204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-70224 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)80 66979 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 321 8963 009 327
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 103 9222 798 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)217 974210 774
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 74350516 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 338 49874 13516 8221 395 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 354 24174 64016 8221 412 058
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients7 1897 189
6XAutres provisions pour dépréciation2 261322 293
7BTotal Provisions pour dépréciation9 449329 481
7CTOTAL GENERAL9 449329 481
UG- Financières32
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 527
UXAutres créances clients887 595
UYPersonnel et comptes rattachés5 420
VMImpôts sur les bénéfices34 974
VBT. V. A.28 183
VCGroupe et associés526 351
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)324 969
VSCharges constatées d’avance59 288
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 870 3071 866 7803 527
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine248 437248 437
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine524 281107 537326 405
8BFournisseurs et comptes rattaché219 712219 712
8CPersonnel et comptes rattachés120 662120 662
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 44394 443
VWT.V.A.85 22985 229
VQAutres impôts, taxes et assimilés25 06025 060
VIGroupe et associés14 61314 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 12767 127
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 399 563982 819326 40590 339
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice61 835
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 13762 du 14/08/2019
Numéro de gestion : 1988B00445
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 76716 2473 5204 025
AHFonds commercial657 567657 567397 567
APConstructions178 402178 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels253 066231 60121 46522 434
ATAutres immobilisations corporelles1 176 211985 808190 403170 650
AVImmobilisations en cours17 77917 77917 779
CUAutres participations8 0108 0108 010
BDAutres titres immobilisés1 8881 8881 888
BHAutres immobilisations financières3 5273 5273 527
BJTOTAL (I)2 316 2171 412 058904 159625 879
BTMarchandises267 518267 518241 264
BXClients et comptes rattachés887 5957 189880 406517 264
BZAutres créances919 897919 897523 222
CDValeurs mobilières de placement103 5702 293101 277101 555
CFDisponibilités49 25649 256198 207
CHCharges constatées d’avance59 28859 28856 294
CJTOTAL (II)2 287 1249 4812 277 6431 637 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 603 3411 421 5403 181 8012 263 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel163 700163 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 116328 116
DDRéserve légale (1)16 37016 370
DERéserves statutaires ou contractuelles969 118758 344
DHReport à nouveau86 96086 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)217 974210 774
DLTOTAL (I)1 782 2381 564 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)772 717156 093
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61314 613
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés219 712199 038
DYDettes fiscales et sociales325 394273 501
EAAutres dettes67 12756 178
ECTOTAL (IV)1 399 563699 422
EETOTAL GENERAL (I à V)3 181 8012 263 685
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 262 722594 285
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 162 38081 8681 244 2481 230 310
FGProduction vendue services1 395 232591 2861 986 5181 727 715
FJChiffres d’affaires nets2 557 611673 1543 230 7652 958 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 34112 537
FQAutres produits-1901 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 309 9152 971 863
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)449 875339 883
FTVariation de stock (marchandises)-26 25431 260
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 48831 575
FWAutres achats et charges externes1 296 5571 148 677
FXImpôts, taxes et versements assimilés97 211100 237
FYSalaires et traitements783 031704 430
FZCharges sociales283 891259 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements74 64078 058
GEAutres charges23 11920 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 5582 713 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 357258 363
GJProduits financiers de participations9 9988 153
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 988
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement323
GPTotal des produits financiers (V)10 47812 464
GQDotations financières sur amortissements et provisions322 261
GRIntérêts et charges assimilées3 4573 559
GUTotal des charges financières (VI)3 4895 820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9896 644
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 346265 008
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 50325 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion71204
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 135
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 206204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-70224 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)80 66979 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 321 8963 009 327
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 103 9222 798 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)217 974210 774
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 74350516 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 338 49874 13516 8221 395 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 354 24174 64016 8221 412 058
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients7 1897 189
6XAutres provisions pour dépréciation2 261322 293
7BTotal Provisions pour dépréciation9 449329 481
7CTOTAL GENERAL9 449329 481
UG- Financières32
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 527
UXAutres créances clients887 595
UYPersonnel et comptes rattachés5 420
VMImpôts sur les bénéfices34 974
VBT. V. A.28 183
VCGroupe et associés526 351
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)324 969
VSCharges constatées d’avance59 288
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 870 3071 866 7803 527
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine248 437248 437
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine524 281107 537326 405
8BFournisseurs et comptes rattaché219 712219 712
8CPersonnel et comptes rattachés120 662120 662
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 44394 443
VWT.V.A.85 22985 229
VQAutres impôts, taxes et assimilés25 06025 060
VIGroupe et associés14 61314 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 12767 127
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 399 563982 819326 40590 339
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice61 835
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 17842 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 1988B00445
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 76716 2473 5204 025
AHFonds commercial657 567657 567397 567
APConstructions178 402178 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels253 066231 60121 46522 434
ATAutres immobilisations corporelles1 176 211985 808190 403170 650
AVImmobilisations en cours17 77917 77917 779
CUAutres participations8 0108 0108 010
BDAutres titres immobilisés1 8881 8881 888
BHAutres immobilisations financières3 5273 5273 527
BJTOTAL (I)2 316 2171 412 058904 159625 879
BTMarchandises267 518267 518241 264
BXClients et comptes rattachés887 5957 189880 406517 264
BZAutres créances919 897919 897523 222
CDValeurs mobilières de placement103 5702 293101 277101 555
CFDisponibilités49 25649 256198 207
CHCharges constatées d’avance59 28859 28856 294
CJTOTAL (II)2 287 1249 4812 277 6431 637 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 603 3411 421 5403 181 8012 263 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel163 700163 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 116328 116
DDRéserve légale (1)16 37016 370
DERéserves statutaires ou contractuelles969 118758 344
DHReport à nouveau86 96086 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)217 974210 774
DLTOTAL (I)1 782 2381 564 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)772 717156 093
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61314 613
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés219 712199 038
DYDettes fiscales et sociales325 394273 501
EAAutres dettes67 12756 178
ECTOTAL (IV)1 399 563699 422
EETOTAL GENERAL (I à V)3 181 8012 263 685
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 262 722594 285
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 162 38081 8681 244 2481 230 310
FGProduction vendue services1 395 232591 2861 986 5181 727 715
FJChiffres d’affaires nets2 557 611673 1543 230 7652 958 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 34112 537
FQAutres produits-1901 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 309 9152 971 863
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)449 875339 883
FTVariation de stock (marchandises)-26 25431 260
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 48831 575
FWAutres achats et charges externes1 296 5571 148 677
FXImpôts, taxes et versements assimilés97 211100 237
FYSalaires et traitements783 031704 430
FZCharges sociales283 891259 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements74 64078 058
GEAutres charges23 11920 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 5582 713 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 357258 363
GJProduits financiers de participations9 9988 153
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 988
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement323
GPTotal des produits financiers (V)10 47812 464
GQDotations financières sur amortissements et provisions322 261
GRIntérêts et charges assimilées3 4573 559
GUTotal des charges financières (VI)3 4895 820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9896 644
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 346265 008
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 50325 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion71204
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 135
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 206204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-70224 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)80 66979 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 321 8963 009 327
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 103 9222 798 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)217 974210 774
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 74350516 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 338 49874 13516 8221 395 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 354 24174 64016 8221 412 058
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients7 1897 189
6XAutres provisions pour dépréciation2 261322 293
7BTotal Provisions pour dépréciation9 449329 481
7CTOTAL GENERAL9 449329 481
UG- Financières32
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 527
UXAutres créances clients887 595
UYPersonnel et comptes rattachés5 420
VMImpôts sur les bénéfices34 974
VBT. V. A.28 183
VCGroupe et associés526 351
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)324 969
VSCharges constatées d’avance59 288
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 870 3071 866 7803 527
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine248 437248 437
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine524 281107 537326 405
8BFournisseurs et comptes rattaché219 712219 712
8CPersonnel et comptes rattachés120 662120 662
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 44394 443
VWT.V.A.85 22985 229
VQAutres impôts, taxes et assimilés25 06025 060
VIGroupe et associés14 61314 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 12767 127
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 399 563982 819326 40590 339
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice61 835
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 19482 du 08/12/2017
Numéro de gestion : 1988B00445
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 76716 2473 5204 025
AHFonds commercial657 567657 567397 567
APConstructions178 402178 402
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels253 066231 60121 46522 434
ATAutres immobilisations corporelles1 176 211985 808190 403170 650
AVImmobilisations en cours17 77917 77917 779
CUAutres participations8 0108 0108 010
BDAutres titres immobilisés1 8881 8881 888
BHAutres immobilisations financières3 5273 5273 527
BJTOTAL (I)2 316 2171 412 058904 159625 879
BTMarchandises267 518267 518241 264
BXClients et comptes rattachés887 5957 189880 406517 264
BZAutres créances919 897919 897523 222
CDValeurs mobilières de placement103 5702 293101 277101 555
CFDisponibilités49 25649 256198 207
CHCharges constatées d’avance59 28859 28856 294
CJTOTAL (II)2 287 1249 4812 277 6431 637 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 603 3411 421 5403 181 8012 263 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel163 700163 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...328 116328 116
DDRéserve légale (1)16 37016 370
DERéserves statutaires ou contractuelles969 118758 344
DHReport à nouveau86 96086 960
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)217 974210 774
DLTOTAL (I)1 782 2381 564 264
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)772 717156 093
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61314 613
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés219 712199 038
DYDettes fiscales et sociales325 394273 501
EAAutres dettes67 12756 178
ECTOTAL (IV)1 399 563699 422
EETOTAL GENERAL (I à V)3 181 8012 263 685
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 262 722594 285
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 162 38081 8681 244 2481 230 310
FGProduction vendue services1 395 232591 2861 986 5181 727 715
FJChiffres d’affaires nets2 557 611673 1543 230 7652 958 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 34112 537
FQAutres produits-1901 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 309 9152 971 863
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)449 875339 883
FTVariation de stock (marchandises)-26 25431 260
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements35 48831 575
FWAutres achats et charges externes1 296 5571 148 677
FXImpôts, taxes et versements assimilés97 211100 237
FYSalaires et traitements783 031704 430
FZCharges sociales283 891259 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements74 64078 058
GEAutres charges23 11920 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 017 5582 713 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)292 357258 363
GJProduits financiers de participations9 9988 153
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 988
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement323
GPTotal des produits financiers (V)10 47812 464
GQDotations financières sur amortissements et provisions322 261
GRIntérêts et charges assimilées3 4573 559
GUTotal des charges financières (VI)3 4895 820
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 9896 644
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 346265 008
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges25 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 50325 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion71204
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 135
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 206204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-70224 796
HKImpôts sur les bénéfices (X)80 66979 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 321 8963 009 327
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 103 9222 798 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)217 974210 774
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles15 74350516 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 338 49874 13516 8221 395 811
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 354 24174 64016 8221 412 058
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients7 1897 189
6XAutres provisions pour dépréciation2 261322 293
7BTotal Provisions pour dépréciation9 449329 481
7CTOTAL GENERAL9 449329 481
UG- Financières32
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 527
UXAutres créances clients887 595
UYPersonnel et comptes rattachés5 420
VMImpôts sur les bénéfices34 974
VBT. V. A.28 183
VCGroupe et associés526 351
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)324 969
VSCharges constatées d’avance59 288
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 870 3071 866 7803 527
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine248 437248 437
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine524 281107 537326 405
8BFournisseurs et comptes rattaché219 712219 712
8CPersonnel et comptes rattachés120 662120 662
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux94 44394 443
VWT.V.A.85 22985 229
VQAutres impôts, taxes et assimilés25 06025 060
VIGroupe et associés14 61314 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 12767 127
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 399 563982 819326 40590 339
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice61 835

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