Objet : Marché de services bancaires: Lot 2: Flux entrants - prélèvement, cartes bleues, paiement mobile montant maximum d'engagement de 170 000euros HT par an
Classification : Services bancaires (66110000)

Numéro unique d’identification : 279200224000122022910900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 680 000 €
Date de notification : 24/11/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
ARKEA BANQUE EetI en groupement avec LYRA NETWORK (37839891100347)

Objet : Marché de services bancaires: Lot 3: Flux sortants - virements, chèques et cartes bleues - montant maximum d'engagement de 30 000euros HT par an
Classification : Services bancaires (66110000)

Numéro unique d’identification : 279200224000122022911000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 24/11/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
ARKEA BANQUE EetI (37839891100347)

Objet : SERVICES DE GESTION DES FLUX BANCAIRES ET AUTRES SERVICES ASSOCIES
Classification : Services bancaires (66110000)

Numéro unique d’identification : 824541148000142021ALS025L200
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : ALS

Titulaire :
ARKEA (37839891100347)

Objet : 21_010AOO-Lot 2
Classification : Services bancaires (66110000)

Numéro unique d’identification : 794846501000112021Z4FHT_MXeI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 184 950 €
Date de notification : 25/10/2021

Lieu d'exécution : Brest
Acheteur : URSSAF RHONE ALPES

Titulaire :
ARKEA BANQUE (37839891100347)

Objet : Flux bancaires-Gestion de flux bancaires de l'établissement
Classification : Services bancaires et d'investissement (66100000)

Numéro unique d’identification : 7020177240007220199/pRPLHFJh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 128 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : SEMAPA

Titulaire :
ARKEA BANQUE (37839891100347)

Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)

Activité principale : Banques mutualistes (NAFRev1 : 65.1D)
Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS

N° national/d'enregistrement : 4598097
Date de dépôt : 12/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : pommes (fruits frais) ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : jus de pommes (boissons à base de fruits) ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de production de pommes (services de l'agriculture).
  

Déposant 1 : SOCHELEAU
Forme juridique : SNC
Adresse :
Les Vergers de la Blottière Saint Gerges-des-Gardes
49120 Chemillé en Anjou
FR

Mandataire 1 : PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
3, mail du Front Populaire
44200 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 823441
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Banque CIC Ouest, société anonyme
Numéro de SIREN : 855801072
Adresse :
2 avenue Jean-Claude Bonduelle
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 2 : Crédit Agricole Ouest Alliance, Société en participation
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 Nantes CEDEX 9
FR

Bénéficiare 3 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de l'Anjou et du Maine, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 414993998
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen
72083 Le Mans CEDEX 9
FR

Bénéficiare 4 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière - CS 26858
35768 Saint-Grégoire CEDEX
FR

Bénéficiare 5 : Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

N° national/d'enregistrement : 4584377
Date de dépôt : 24/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/09/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes non préparées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de production de pommes (service de l’agriculture ).
  

Déposant 1 : SOCHELEAU
Forme juridique : SNC
Adresse :
Les vergers de la blottière Saint-Georges-des-Gardes
49120 Chemillé-en-Anjou
FR

Mandataire 1 : Parthema 2, Madame Marie-Pierre L Hopitalier
Adresse :
3 Mail du Front populaire
44200 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 823441
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Banque CIC Ouest, société anonyme
Numéro de SIREN : 855801072
Adresse :
2 avenue Jean-Claude Bonduelle
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 2 : Crédit Agricole Ouest Alliance, Société en participation
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 Nantes CEDEX 9
FR

Bénéficiare 3 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de l'Anjou et du Maine, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 414993998
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen
72083 Le Mans CEDEX 9
FR

Bénéficiare 4 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière - CS 26858
35768 Saint-Grégoire CEDEX
FR

Bénéficiare 5 : Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

N° national/d'enregistrement : 4411317
Date de dépôt : 08/12/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matières éclairantes ; mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
  

Déposant 1 : Monsieur Pierre LASSALAS
Adresse :
NAVE B-3 B-4
4 C/BASILEA
08210 BARBERA DEL VALLES
ES

Mandataire 1 : Monsieur Pierre LASSALAS
Adresse :
NAVE B-3 B-4
4 C/BASILEA
08210 BARBERA DEL VALLES
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804752
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : MIIDEX LIGHTING, société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 888022993
Adresse :
1 rue Isaac Newton
31830 Plaisance-du-Touch
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805367
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : Pierre, LASSALAS
Adresse :
19 c/ de l'Aigüeta 1-3
AD500 Andorra la Vella
AD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 813727
Date de demande : 29/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FR

Bénéficiare 2 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, société anonyme à directoire et conseil d'orientation et de surveillance
Numéro de SIREN : 383354594
Adresse :
10 avenue Maxwell
31100 Toulouse
FR

Bénéficiare 3 : SOCIETE GENERALE, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 Boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4220743
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE E&I, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, ARKEA BANQUE E&I
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4220746
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE E&I, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, ARKEA BANQUE E&I
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 3928284
Date de dépôt : 19/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
1, allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815377
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3879615
Date de dépôt : 06/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphonique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, programmation pour ordinateur, élaboration de logiciels, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796213
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

N° national/d'enregistrement : 3877940
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; émission de cartes de crédit.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE E&I, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, ARKEA BANQUE E&I
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 592732
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

N° national/d'enregistrement : 3877942
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; émission de cartes de crédit.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE E&I, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, ARKEA BANQUE E&I
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 592733
Date de demande : 16/01/2013
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

N° national/d'enregistrement : 3844904
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3844969
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3844982
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3825931
Date de dépôt : 22/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 22/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège Social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3763291
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ KERHUON
FR

Mandataire 1 : BCME, Monsieur Gérard BAYOL
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

N° national/d'enregistrement : 3690085
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 10/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement. Analyse financière. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Déposant 2 : CAMEFI BANQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 433383338
Adresse :
Siège social : 521, Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : BCME, Ste Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, Monsieur Gérard BAYOL, PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Adresse :
Allee Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

N° national/d'enregistrement : 3678800
Date de dépôt : 25/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 25/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Banque directe. Emission de cartes de crédit. Services de financement. Analyse financière. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placement de fonds.
  

Déposant 1 : BCME, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Siège social : Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Déposant 2 : CAMEFI BANQUE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 433383338
Adresse :
Siège social : 521, Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CMB, Service Institution et Sociétés, Monsieur Gérard BAYOL, PRESIDENT DU DIRECTOIRE
Adresse :
11, rue Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

N° national/d'enregistrement : 3631232
Date de dépôt : 20/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : MIIDEX SAS, SAS
Numéro de SIREN : 502188253
Adresse :
1 RUE ISAAC NEWTON
31830 PLAISANCE-DU-TOUCH
FR

Mandataire 1 : M. LASSALAS Pierre
Adresse :
1 RUE ISAAC NEWTON
31830 PLAISANCE-DU-TOUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 602504
Date de demande : 06/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 672093
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : MIIDEX SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805619
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : MIIDEX LIGHTING, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 888022993
Adresse :
1 rue Isaac Newton
31830 Plaisance-du-Touch
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 813727
Date de demande : 29/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FR

Bénéficiare 2 : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, société anonyme à directoire et conseil d'orientation et de surveillance
Numéro de SIREN : 383354594
Adresse :
10 avenue Maxwell
31100 Toulouse
FR

Bénéficiare 3 : SOCIETE GENERALE, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 Boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707154
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

N° national/d'enregistrement : 3558721
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement et de parrainage financier ; services d'assurance ; transfert électronique de fonds ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; services d'informations, de consultations en matière d'assurance, en matière bancaire et financière ; affaires financières et monétaires ; valeurs financières et mobilières ; gestion de fonds communs de placement ; placement de fonds ; constitution de capitaux ; cote en bourse ; consultation en matière financière ; estimations financières ; investissement de capitaux ; services financiers rendus par des sociétés de capital-risque et notamment services de financement et d'investissement direct ; services financiers accessibles par e-mail ou Internet.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio-téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographies interactive et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition électronique de messages, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique notamment par réseau de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite, diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux, réseau satellitaire. La fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  

Déposant 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 715845
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671552
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3558721
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement et de parrainage financier ; services d'assurance ; transfert électronique de fonds ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; services d'informations, de consultations en matière d'assurance, en matière bancaire et financière ; affaires financières et monétaires ; valeurs financières et mobilières ; gestion de fonds communs de placement ; placement de fonds ; constitution de capitaux ; cote en bourse ; consultation en matière financière ; estimations financières ; investissement de capitaux ; services financiers rendus par des sociétés de capital-risque et notamment services de financement et d'investissement direct ; services financiers accessibles par e-mail ou Internet.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio-téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographies interactive et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition électronique de messages, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique notamment par réseau de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite, diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux, réseau satellitaire. La fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  

Déposant 1 : BCME Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Déposant 2 : CAMEFI BANQUE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911

Mandataire 1 : Monsieur Gilbert RICHARD PRESIDENT DU DIRECTOIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 715845
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

N° national/d'enregistrement : 3115599
Date de dépôt : 07/08/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires. Télécommunications ; communications téléphoniques et télématiques ; transmission d'informations par voie télématique rendus dans le domaine des informations bancaires. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BCME, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402328
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-37
Date du BOPI : 14/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472094
Date de demande : 01/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3103880
Date de dépôt : 06/06/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; communications téléphoniques et télématiques ; transmission d'informations par voie télématique rendus dans le domaine des informations bancaires. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BCME, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402328
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466253
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

N° national/d'enregistrement : 3093323
Date de dépôt : 04/04/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; communications téléphoniques et télématiques ; transmission d'informations par voie télématique rendus dans le domaine des informations bancaires. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BCME, S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
1, rue Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402328
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459207
Date de demande : 06/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3093324
Date de dépôt : 04/04/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; communications téléphoniques et télématiques ; transmission d'informations par voie télématique rendus dans le domaine des informations bancaires. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BCME, S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
1, rue Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402328
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459206
Date de demande : 06/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

N° national/d'enregistrement : 1660118
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : BREST
Date d'expiration : 23/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires, assurances et finances, communications
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BCME (BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE), SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE & A CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
1, rue Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Mandataire 1 : Monsieur Gérard BAYOL, BCME
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 LE RELECQ-KERHUON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 179780
Date de demande : 20/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293083
Date de demande : 10/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402328
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194426
Date de demande : 16/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462087
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

N° national/d'enregistrement : 1580231
Date de dépôt : 09/03/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MARS 1980 à l'INPI No 548991 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127757
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets ; harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : Kickers International B.V., Société à responsabilité limitée (B.V.) de droit néerlandais
Adresse :
15 Hoogoorddreef
1101 BA AMSTERDAM
NL

Mandataire 1 : A.P.I. CONSEIL, M. LERBS Alexander
Adresse :
4 rue Jules Ferry, Technopôle Hélioparc - Bâtiment Newton
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57221
Date de demande : 29/10/1991

Bénéficiare 1 : COLLONIL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 61503
Date de demande : 24/03/1992

Bénéficiare 1 : CHAUSETTES LABONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 62818
Date de demande : 29/04/1992

Bénéficiare 1 : VADOBAG FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 169079
Date de demande : 08/02/1994

Bénéficiare 1 : CC DIFFUSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 171651
Date de demande : 19/04/1994

Bénéficiare 1 : EUROKA SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175481
Date de demande : 11/08/1994

Bénéficiare 1 : SA LOGO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 178838
Date de demande : 22/11/1994

Bénéficiare 1 : SLAVA PRECISION

Bénéficiare 2 : SLAVA PRECISION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182986
Date de demande : 10/03/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182987
Date de demande : 10/03/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 184667
Date de demande : 28/04/1995

Bénéficiare 1 : DAUPHITEX

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 197368
Date de demande : 12/02/1996

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RESILIATION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 198125
Date de demande : 26/02/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 246259
Date de demande : 25/11/1997

Bénéficiare 1 : LOGO SA

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 271267
Date de demande : 27/01/1999

Bénéficiare 1 : EUROKA SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 497304
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537687
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 555712
Date de demande : 18/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : EUROKA

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625638
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625639
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 648006
Date de demande : 27/04/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Bénéficiare 1 : EUROKA

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664748
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL BV

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 674050
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : EUROKA

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 854687
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V., SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS
Adresse :
Claude Deussylaan 24
1082 MD - AMSTERDAM
NL

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 859436
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL d'ILLE ET VILAINE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
Numéro de SIREN : 775590847
Adresse :
4 RUE LOUIS BRAILLE
35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE
FR

Bénéficiare 2 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS,
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
59480 LE RELECQ KERHUON
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST,
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière CS 26858
35768 Saint-Grégoire
FR

N° national/d'enregistrement : 1540421
Date de dépôt : 09/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 MAI 1978 INPI No 277894 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076308
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel pour échafaudages et constructions, notamment matériel d'entreprises, éléments constitutifs de charpentes tubulaires ou non, démontables ou non, notamment tubes et colliers d'assemblage à angle fixe et variable, accessoires divers pour l'assemblage des tubes et leur liaison en tant qu'étalement de coffrages de béton, à savoir: vérins, fourches, plaques de base, goujons, manchons, galets, allonges, étais, boulons et vis. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes ; minerais. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Tous dispositifs pour stockage, ossatures pour stockage par accumulation, casiers à palettes, casiers à tiroirs, casiers pour magasinage de tôles ou de barres, casiers distributeurs, rayonnages, garages, parcs à fers, parcs à tôles, casiers pour outillages divers, hangars, stands, constructions démontables. Jeu d'assemblage, constitué par des tubes et raccords pour la construction de charpentes, ossatures et dispositifs démontables ; accessoires divers, planches métalliques. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en gres ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierres ; cheminées.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 19
  

Déposant 1 : MILLS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 632036927
Adresse :
82 rue Edouard Vaillant
93350 LE BOURGET
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 705774
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 847959
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC EST, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 754800712
Adresse :
31 rue Jean Wenger Valentin
67000 Strasbourg
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75204 Paris cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : SP EUROCREANCES 2020 CLASSIQUE représenté par Schelcher Prince Gestion, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 438414377
Adresse :
72 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 6 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS, société anonyme
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
allée Louis Lichou
29480 Le Relecq-Kerhuon
FR

Bénéficiare 7 : FCT AVIVA INVESTORS RELANCE DURABLE FRANCE représenté par Abeille Asset Management, société anonyme
Numéro de SIREN : 335133229
Adresse :
14 rue Roquépine
75008 Paris
FR

Bénéficiare 8 : Société générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2108874
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370700
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680859
Date de demande : 07/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

N° national/d'enregistrement : 1457593
Date de dépôt : 25/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 MARS 1978 A L'INPI No 273465 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1067496
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes sortes de chaussures.
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais
Adresse :
Hoogoorddreef 15
1101 BA AMSTERDAM
NL

Mandataire 1 : Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali
Adresse :
24 Place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 374936
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416043
Date de demande : 28/07/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 416750
Date de demande : 18/08/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 454733
Date de demande : 31/05/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459748
Date de demande : 28/08/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478087
Date de demande : 28/07/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537687
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625638
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625639
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717585
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 854687
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V., SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS
Adresse :
Claude Deussylaan 24
1082 MD - AMSTERDAM
NL

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 859436
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL d'ILLE ET VILAINE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
Numéro de SIREN : 775590847
Adresse :
4 RUE LOUIS BRAILLE
35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE
FR

Bénéficiare 2 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS,
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
59480 LE RELECQ KERHUON
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST,
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière CS 26858
35768 Saint-Grégoire
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110443
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366944
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674296
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

N° national/d'enregistrement : 1519216
Date de dépôt : 25/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des dépôts opérés LES 28 MARS 1978 A L'INPI No 273465 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1067496 ET 30 MAI 1980 No 558871 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1136510
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de beauté et de parfumerie.Articles de lunetterie et plus spécialement des lunettes solaires.Articles de maroquinerie, malles et mallettes valises, sacs, pochettes, serviettes d'affaires, parapluies, ombrelles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, ceintures, coiffures, foulards et écharpes, châles, chaussures et autres articles chaussants.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais
Adresse :
Hoogoorddreef 15
1101 BA AMSTERDAM
NL

Mandataire 1 : Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali
Adresse :
24 Place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 336911
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 374936
Date de demande : 04/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416043
Date de demande : 28/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 416750
Date de demande : 18/08/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 454733
Date de demande : 31/05/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459748
Date de demande : 28/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 475948
Date de demande : 30/05/2008

Bénéficiare 1 : ROYER LICENCES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478087
Date de demande : 28/07/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537687
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625638
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625639
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717585
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 859436
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL d'ILLE ET VILAINE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
Numéro de SIREN : 775590847
Adresse :
4 RUE LOUIS BRAILLE
35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE
FR

Bénéficiare 2 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS,
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
59480 LE RELECQ KERHUON
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST,
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière CS 26858
35768 Saint-Grégoire
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110444
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366928
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674297
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Annonce N°584
NOJO : 002901MYG250742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEABEVIN Jacky, Célestin ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Membre du conseil de surveillance : HAMON Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : COSSE Laurent, Jean, Marie ; Membre du conseil de surveillance : MARSOIN Mickaël, Jean-Jacques, Marie ; Membre du conseil de surveillance : ROGUE Daniel, Joseph ; Membre du conseil de surveillance : MURATET Jean-Luc, Alphonse ; Membre du conseil de surveillance : LE MEUR Daphné, Sabine, Andrée ; Membre du directoire : CANCIANI Colette, Catherine, Jacqueline, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

Annonce N°656
NOJO : 002901MYG247449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEABEVIN Jacky, Célestin ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Membre du conseil de surveillance : HAMON Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : COSSE Laurent, Jean, Marie ; Membre du conseil de surveillance : MARSOIN Mickaël, Jean-Jacques, Marie ; Membre du conseil de surveillance : ROGUE Daniel, Joseph ; Membre du conseil de surveillance : MURATET Jean-Luc, Alphonse ; Membre du conseil de surveillance : LE MEUR Daphné, Sabine, Andrée ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

Annonce N°667
NOJO : 002901MYG246065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 1312029010.00 EUR

Annonce N°1241
NOJO : 2901MYG24487400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°500
NOJO : 002901MYG228482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEACARDOSO DIAS Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Membre du conseil de surveillance : HAMON Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : COSSE Laurent, Jean, Marie ; Membre du conseil de surveillance : MARSOIN Mickaël, Jean-Jacques, Marie ; Membre du conseil de surveillance : ROGUE Daniel, Joseph ; Membre du conseil de surveillance : MURATET Jean-Luc, Alphonse ; Membre du conseil de surveillance : LE MEUR Daphné, Sabine, Andrée ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 1183987450.00 EUR

Annonce N°2323
NOJO : 002901MYG228230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEACRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Membre du conseil de surveillance : HAMON Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : COSSE Laurent, Jean, Marie ; Membre du conseil de surveillance : MARSOIN Mickaël, Jean-Jacques, Marie ; Membre du conseil de surveillance : ROGUE Daniel, Joseph ; Membre du conseil de surveillance : MURATET Jean-Luc, Alphonse ; Membre du conseil de surveillance : LE MEUR Daphné, Sabine, Andrée ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

Annonce N°1820
NOJO : 2901MYG22779700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°412
NOJO : 002901MYG211607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEACRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : GENTREAU Anne-Sophie ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Membre du conseil de surveillance : HAMON Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : COSSE Laurent, Jean, Marie ; Membre du conseil de surveillance : LAMARSAUDE Emmanuel, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne
Montant du capital : 1074135790.00 EUR

Annonce N°892
NOJO : 002901MYG210904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEACRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : GENTREAU Anne-Sophie ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Membre du conseil de surveillance : HAMON Jean-Paul ; Membre du conseil de surveillance : COSSE Laurent, Jean, Marie ; Membre du conseil de surveillance : LAMARSAUDE Emmanuel, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°1193
NOJO : 2901MYG21060500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°527
NOJO : 002901MYG199012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 964359800.00 EUR

Annonce N°289
NOJO : 002901MYG197429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Membre du conseil de surveillance : GENTREAU Anne-Sophie ; Membre du conseil de surveillance : LETORT Véronique ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°734
NOJO : 2901MYG19734400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°517
NOJO : 002901MYG197003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEATRUBERT Dominique ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : VAN ROMPU Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°518
NOJO : 002901MYG197004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEATRUBERT Dominique ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Membre du directoire : GRENTHE Jérôme ; Membre du directoire : LE CLAIR Anne ; Membre du directoire : LE GALL Catherine ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°534
NOJO : 002901MYG194991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEATRUBERT Dominique ; Membre du directoire : ROYO Jean-Michel ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du directoire : VAN ROMPU Catherine ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°238
NOJO : 000002901190934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 875650000 EUR

Annonce N°370
NOJO : 000002901188713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Membre du directoire : ROYO Jean-Michel ; Membre du directoire : VAN ROMPU Catherine né(e) NOWICKI ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie né(e) LANGOUET ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile né(e) SCHLEMMER ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°608
NOJO : 290118665900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°831
NOJO : 000002901174923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Membre du directoire : ROYO Jean-Michel ; Membre du directoire : VAN ROMPU Catherine né(e) NOWICKI ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Vice-président du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie né(e) LANGOUET ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile né(e) SCHLEMMER ; Membre du conseil de surveillance : BEVIN Jacky ; Membre du conseil de surveillance : CHUPIN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°2098
NOJO : 290117424300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°440
NOJO : 000002901163471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Membre du directoire : ROYO Jean-Michel ; Membre du directoire : VAN ROMPU Catherine né(e) NOWICKI ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Président du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy ; Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND ; Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie né(e) LANGOUET ; Membre du conseil de surveillance : QUEILLE Cécile né(e) SCHLEMMER ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

Annonce N°1225
NOJO : 290116265200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°321
NOJO : 000002901156611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard ; Membre du directoire : ROYO Jean-Michel ; Membre du directoire : VAN ROMPU Catherine né(e) NOWICKI ; Membre du directoire : HERVE Alain, Henri, Bernard ; Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre ; Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel ; Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel ; Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique ; Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel ; Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie ; Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian ; Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian ; Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc ; Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy ; Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND ; Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain ; Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie ; Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François ; Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS ; Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine ; Membre du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie né(e) LANGOUET ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne ; Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°715
NOJO : BXB16203000658J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard Membre du directoire : ROYO Jean-Michel Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine Membre du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie né(e) LANGOUET Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°356
NOJO : BXB16134000434Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général, Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard Membre du directoire : ROYO Jean-Michel Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine Membre du conseil de surveillance : LANGOUET-PRIGENT Sophie né(e) LANGOUET Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°1861
NOJO : 290115044400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°264
NOJO : BXB151970007082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général, Membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du directoire : ROYO Jean-Michel Membre du directoire : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°772
NOJO : BXB15154001427B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général, Membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du directoire : BOHEC Yves Membre du directoire : ROYO Jean-Michel Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François Membre du conseil de surveillance : CRENN Marta né(e) CARDOSO DIAS Membre du conseil de surveillance : CROCHET Catherine Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël
Montant du capital : 830000000 EUR

Annonce N°1758
NOJO : 290113786500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°1539
NOJO : 290112711400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°924
NOJO : BXB14127000777P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général, Membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du directoire : BOHEC Yves Membre du directoire : ROYO Jean-Michel Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Membre du conseil de surveillance : LE GUYADER Albert Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Membre du conseil de surveillance : MEYER Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°720
NOJO : BXB13205001098D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général, Membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du directoire : BOHEC Yves Membre du directoire : ROYO Jean-Michel Président du conseil de surveillance : DEVAUX Jean, François, Fernand, Pierre Vice-président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Membre du conseil de surveillance : LE GUYADER Albert Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°183
NOJO : BXB13150000941E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général, Membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du directoire : LOURY Jean, Pierre Président du conseil de surveillance : GARNIER Marcel Vice-président du conseil de surveillance : LE GUYADER Albert Membre du conseil de surveillance : GOURS Michel Membre du conseil de surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du conseil de surveillance : BELLIN Michel Membre du conseil de surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du conseil de surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du conseil de surveillance : CADIOU Christian Membre du conseil de surveillance : LE ROUX Christian Membre du conseil de surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du conseil de surveillance : MOAL Luc Membre du conseil de surveillance : BOUSQUET Guy Membre du conseil de surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du conseil de surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du conseil de surveillance : CHATEL François, Marie Membre du conseil de surveillance : DEVAUX Jean, François, Fernand, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°2618
NOJO : BXC13123010131L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon

Annonce N°2396
NOJO : BXC121580007399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°626
NOJO : BXB12166000603A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général et membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (COFA) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : BOUSQUET Guy Membre du Conseil de Surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du Conseil de Surveillance : LOUSTANAU Alain Membre du Conseil de Surveillance : CHATEL François, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°279
NOJO : BXB11342000916O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Nom commercial : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Annonce N°679
NOJO : BXB11335000335J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Sigle : ARKEA BANQUE E & I
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Annonce N°244
NOJO : BXB112650004188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 530000000 EUR

Annonce N°547
NOJO : BXB111710005048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général et membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : BOUSQUET Guy Membre du Conseil de Surveillance : BLANC LEMARCHAND Marie-Claire né(e) LEMARCHAND Membre du Conseil de Surveillance : LOUSTANAU Alain Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : de BOISRIOU Charles Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°2743
NOJO : BXC11154000993M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Sigle : BCME
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon

Annonce N°589
NOJO : BXA11110001089Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/11/2010
Publication légale : le Télégramme, le 29/11/2010
Oppositions : pas d'oppositions

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Sigle : bcme
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Etablissement secondaire :
Activité : Toutes opérations relevant de l'activité bancaire et du courtage en assurance
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 35350943 Euros.

Adresse :
205 rue de l'Acropole
34000 Montpellier

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Marseille 433 383 338
Dénomination : CAMEFI BANQUE

Annonce N°380
NOJO : BXB11047001540W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Directeur général et membre du directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : de BOISRIOU Charles Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°656
NOJO : BXB11034001182Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 19/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CAMEFI BANQUE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD), 521 avenue du Prado 13008 Marseille 08 (RCS BREST (2901) 433 383 338)

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 330000000 EUR

Annonce N°1085
NOJO : BXB11019001438U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : de BOISRIOU Charles Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°428
NOJO : BXB103160027562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : TRONEL Gilbert, Denis, Théophile Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : de BOISRIOU Charles Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°5428
NOJO : BXC102170051752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Sigle : BCME
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon

Annonce N°150
NOJO : BXB10204000394P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain, Jean, Marc, Emmanuel Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry, Michel, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : TRONEL Gilbert, Denis, Théophile Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : de BOISRIOU Charles Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°558
NOJO : BXB10190000534M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard, André, Roger Membre du Directoire : LOURY Jean, Pierre Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine, Pascal, Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain, Jean, Marc, Emmanuel Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry, Michel, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel, Auguste, Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : TRONEL Gilbert, Denis, Théophile Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BAUDOIN-REVERT Manuela Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°745
NOJO : BXB10043003012G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard André Roger Membre du Directoire : LOURY Jean Pierre Membre du Directoire : JARLEGANT Michel Edmond Jean Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine Pascal Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain Jean Marc Emmanuel Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry Michel Jacques Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : TRONEL Gilbert, Denis, Théophile Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BAUDOIN-REVERT Manuela Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°513
NOJO : BXB09261001996L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : BAYOL Gérard André Roger Membre du Directoire : LOURY Jean Pierre Membre du Directoire : JARLEGANT Michel Edmond Jean Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine Pascal Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain Jean Marc Emmanuel Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : CHERBEIX André Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry Michel Jacques Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : TRONEL Gilbert, Denis, Théophile Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BAUDOIN-REVERT Manuela Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël
Montant du capital : 152616290 EUR

Annonce N°599
NOJO : BXB08205002890J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : RICHARD Gilbert Marcel Marie Membre du Directoire : LOURY Jean Pierre Membre du Directoire : JARLEGANT Michel Edmond Jean Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine Pascal Paul Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain Jean Marc Emmanuel Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel Membre du Conseil de Surveillance : CREDIT MUTUEL ARKEA (SAK) représenté par TRUBERT Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude Membre du Conseil de Surveillance : CHERBEIX André Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry Michel Jacques Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie Membre du Conseil de Surveillance : CADIOU Christian Membre du Conseil de Surveillance : LE ROUX Christian Membre du Conseil de Surveillance : MAZAL Henri, Yves, Marius Membre du Conseil de Surveillance : MOAL Luc Membre du Conseil de Surveillance : SALAT Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : TRONEL Gilbert, Denis, Théophile Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BAUDOIN-REVERT Manuela Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël

Annonce N°2167
NOJO : BXC08167011594B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Sigle : BCME
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon

Annonce N°504
NOJO : BXB08085002348O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : RICHARD Gilbert Marcel Marie.
Membre du Directoire : LOURY Jean Pierre.
Membre du Directoire : JARLEGANT Michel Edmond Jean.
Membre du Directoire : LEFEBVRE Antoine Pascal Paul.
Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel.
Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert.
Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain.
Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain Jean Marc Emmanuel.
Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel.
Membre du Conseil de Surveillance : COMPAGNIE FINANCIERE DU CREDIT MUTUEL (SA) représenté par PERON Christian Jean-Raymond.
Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel.
Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude.
Membre du Conseil de Surveillance : CHERBEIX André Joseph.
Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry Michel Jacques.
Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques.
Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA).
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BAUDOIN-REVERT Manuela.
Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël.

Montant du capital : 150000000 EUR

Annonce N°254
NOJO : BXB08323000438Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : RICHARD Gilbert Marcel Marie.
Membre du Directoire : LOURY Jean Pierre.
Membre du Directoire : JARLEGANT Michel Edmond Jean.
Président du Conseil de Surveillance : GARNIER Marcel.
Vice-Président du Conseil de Surveillance : LE GUYADER Albert.
Vice-Président du Conseil de Surveillance : TETEDOIE Alain.
Membre du Conseil de Surveillance : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST (SC) représenté par TESSIER Alain Jean Marc Emmanuel.
Membre du Conseil de Surveillance : GOURS Michel.
Membre du Conseil de Surveillance : COMPAGNIE FINANCIERE DU CREDIT MUTUEL (SA) représenté par PERON Christian Jean-Raymond.
Membre du Conseil de Surveillance : BELLIN Michel.
Membre du Conseil de Surveillance : FOUYET Claude.
Membre du Conseil de Surveillance : CHERBEIX André Joseph.
Membre du Conseil de Surveillance : BECOT Thierry Michel Jacques.
Membre du Conseil de Surveillance : ENJALBERT Jacques.
Membre du Conseil de Surveillance : GOURTAY Michel Auguste Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STERENN (SA).
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BAUDOIN-REVERT Manuela.
Commissaire aux comptes suppléant : LECOMPTE Raphaël.

Annonce N°1958
NOJO : BXC08155005862Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Brest 378 398 911
Dénomination : BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L'ENTREPRISE
Sigle : BCME
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS
Dénomination usuelle : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS

Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)

Dénomination : BANQUE CIALE POUR MARCHE DE L'ENTREPRISE

Activité principale : Banques mutualistes (NAF1993 : 65.1D)

Dénomination : BANQUE CREDIT MUTUEL POUR L'ENTREPRISE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard
Né le 27/01/1963 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
2 impasse Adrienne Bolland
35136 Saint-Jacques-de-la lande
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : BLANPAIN Bertrand, Jean-Louis, Gérard
Né le 27/01/1963 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
2 impasse Adrienne Bolland
35136 Saint-Jacques-de-la lande
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : ROYO Jean-Michel
Né le 21/03/1965 à PERPIGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
45 rue des Vignes
92140 Clamart
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : NOWICKI (VAN ROMPU) Catherine
Né le 19/02/1961 à Bruay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
6 place du Général Koenig
35000 Rennes
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : HERVE Alain, Henri, Bernard
Né le 19/08/1967 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
12 rue Jean Monnet
35760 Saint-Grégoire
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : DEVAUX Jean-François, Fernand, Pierre
Né le 09/02/1947 à ROANNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
8 bis avenue Thermale
63400 Chamalières
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Marcel
Né le 02/01/1948 à CORNILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
LA SAUVAGERE
SAINT HOVEC
22600 LOUDEAC
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : GOURS Michel
Né le 11/08/1953 à LAMBALLE
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
IMPASSE DU HALAGE
35830 BETTON
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Morale

Nom : CREDIT MUTUEL ARKEA
Siren : 775577018
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 rue Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : TRUBERT Dominique
Né le 21/12/1960 à PACE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Le Verger Tixue
35850 Gévezé
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : BELLIN Michel
Né le 27/06/1949 à NEVERS
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
CHATEAU DE KERLAREC
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : GOURTAY Michel Auguste Marie
Né le 14/09/1951 à GOUEZEC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
390 VENELLE DE FEUNTEUN AON
29480 LE RELECQ KERHUON
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : CADIOU Christian
Né le 09/04/1954 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue Henri Barbusse
29200 Brest
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : LE ROUX Christian
Né le 15/03/1955 à CARHAIX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Kerjegu
29246 Poullaouen
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : MOAL Luc
Né le 03/12/1957 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 rue de la Fraternité
29200 Brest
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Guy
Né le 11/07/1947 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
30 rue Edmond About
33700 Mérignac
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : LEMARCHAND (BLANC LEMARCHAND) Marie-Claire
Né le 05/04/1949 à ANTRAIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 rue de Houat
35135 Chantepie
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : LOUSTANAU Alain
Né le 08/06/1950 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
9 bis rue Louis Hémon
29000 Quimper
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : CHATEL François, Marie
Né le 17/09/1951 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 boulevard Painlevé
35700 Rennes
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : MEYER Jean-François
Né le 15/01/1965 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 route de Riom
63720 Varennes-sur-Morge
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : CARDOSO DIAS (CRENN) Marta
Né le 26/05/1976 à Lisbonne (PORTUGAL)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
108 route du Passage
29470 Plougastel Daoulas
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : CROCHET Catherine
Né le 21/04/1954 à Fribourg (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
13 square des Cloteaux
35000 Rennes
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : LANGOUET (LANGOUET-PRIGENT) Sophie
Né le 25/07/1967 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
36 rue Waldeck Rousseau
35700 Rennes
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 RUE HENRI REGNAULT TOUR EXALTIS
92400 COURBEVOIE
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Morale

Nom : CABINET STERENN
Siren : 349516427
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
RUE GASTON PLANTE ZAC DE KERGARADEC
29200 BREST
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : VEAUTE Anne
Né le 01/04/1963 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92075 La Défense cedex
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Type : Personne Physique

Nom : LECOMPTE Raphaël
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
RUE GASTON PLANTE ZAC DE KERGARADEC
29200 BREST
FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4998 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3461 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2309 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2909 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2111 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2111 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2111 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2111 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1721 déposé le 25/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3017 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3017 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2088 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un membre du conseil de surveillance.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2688 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2688 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2688 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération augmentation de capital

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2329 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4490 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4490 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4490 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Projet de modification de la dénomination sociale.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3557 déposé le 14/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation de capital.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3557 déposé le 14/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2329 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement partiel du Conseil d'Administration.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°619 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°619 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 13-II des statuts.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°278 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°278 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°278 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : de la société CAMEFI BANQUE : approbation du projet de fusion - dissolution de la société sans liquidation.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°94 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4007 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4007 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°4007 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2652 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2652 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour de l'article 19 bis des statuts.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2506 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2506 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de Mr Michel JARLEGANT en qualité de membre du Directoire.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3298 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3298 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2505 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des membres du conseil de surveillance.Renouvellement du mandat du commisaire aux comptes titulaire.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°406 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°987 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°987 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3038 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1711 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1711 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°922 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1457 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1819 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1819 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2185 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1682 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1612 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2265 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2265 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1439 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2536 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE Transfert du siège 19 RUE ROMAIN DESFOSSES, 29200 BREST

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2536 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE Transfert du siège 19 RUE ROMAIN DESFOSSES, 29200 BREST

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°40 déposé le 10/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2154 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1527 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1283 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1283 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°363 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1656 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de l'objet social Modification de l'activité

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1656 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de l'objet social Modification de l'activité

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°317 déposé le 13/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°674 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°674 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1169 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1999 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1152 déposé le 09/07/1990
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°20 déposé le 06/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°20 déposé le 06/03/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION PAR ORDONNANCE DUPRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST EN DATE DU 05.03.92

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°768 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE DELIBERATION DU DIRECTOIRE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°768 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAIT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PROCES VERBAL DE DELIBERATION DU DIRECTOIRE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°892 déposé le 11/05/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé
Décision : 2}ME RAPPORT DU COMMISSAIRE RELATIF A L'APPORT PARTIEL D'ACTIF EFFECTUE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé
Décision : 2}ME DECLARATION DE CONFORMITE SOUSCRITE PAR STES BCME ET INTERBRETAGNE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1469 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE LA BANQUE DE FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1169 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1169 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1169 déposé le 12/07/1993
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°44 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°44 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUXX APPORTS

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2326 déposé le 14/12/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DES FONDS

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°674 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°674 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS Modification de la composition du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1656 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de l'objet social Modification de l'activité

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°363 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1283 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT Transformation en SA A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1283 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1527 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PV DES DELIBERATIONS DU DIRECTOIRE DU 01.07.1999

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1527 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2536 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE Transfert du siège 19 RUE ROMAIN DESFOSSES, 29200 BREST

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°40 déposé le 10/01/2000
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°40 déposé le 10/01/2000
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1439 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1611 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1611 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29/03/2001 DE LA CAISSE FEDERALE DECREDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTIQUE ET DU CENTRE OUEST

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2265 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DES DELIBERATION DU DIRECTOIRE DU 30/08/2001

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2265 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA COMPAGNIE FINANCIERE DU CREDIT MUTUEL

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2265 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1682 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1682 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1682 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 15 DES STATUTS

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2657 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 18/09/2003 Transfert du siège ALLEE LOUIS LICHOU - 29480 LE RELECQ KERHUON

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2657 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ALLEE LOUIS LICHOU - 29480 LE RELECQ KERHUON

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°171 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE EN DATE DU 02/12/2004

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°171 déposé le 24/01/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2855 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 23/06/2005 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PARTANT

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°1711 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA COMPAGNIE FINANCIERE DUCREDIT MUTUEL, MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3038 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Désignation du nouveau représentant permanent de la CAISSE FEDERALE DE CREDITMUTUEL DE LOIRE-ATLANTIQUE ET DU CENTRE-OUEST

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°987 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°2505 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Lettre du Directeur Général Crédit Mutuel Arkéa en date du 14/04/2009. Désignation du représentant permanent.

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1990B00235
Dépôt : N°3298 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Mr RICHARD Gilbert en date du 26/06/2009.