ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS

Entreprise

ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Dernière mise à jour : 05/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79088432400027 / Siren : 790884324 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 4 790884324
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Adresse :
23 Rue DU CHATEAU
86190 BERUGES
Historique de l'établissement :
05/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/09/2022 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2022 : Préccession
Successeur : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Continuité économique
15/11/2013 : Succession
Prédécesseur : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2013
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4665
NOJO : 86022023S007641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13842
NOJO : 86022022S005499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5435
NOJO : 86022021S004599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4712
NOJO : 86022020S004515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7519
NOJO : 218602432610459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10589
NOJO : 218602407584683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6168
NOJO : 218602383225497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10907
NOJO : 218602356444500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11542
NOJO : 218602355917610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : BXB13337001292M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1312
NOJO : BXA13036001740U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2013

Numéro d'identification : RCS Poitiers 790 884 324
Dénomination : ARC&SITES POITIERS ARCHITECTES DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DESALBRES Rémi Marie Francois Gérant : JOUBERT Bertrand André Maurice
Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
05/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/11/2013 : dénomination, code NIC
Dénomination : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
01/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Type : Personne Physique

Nom : DESALBRES Rémi Marie Francois
Né le 17/04/1972 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
128 Rue du Docteur Albert Barraud
33000 Bordeaux
FRANCE
01/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Type : Personne Physique

Nom : JOUBERT Bertrand André Maurice
Né le 30/04/1977 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 Rue du Château
86190 Béruges
FRANCE
Dépôts des actes :
18/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°3974 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°3974 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°3974 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/12/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°417 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Type : Siège

Adresse :
23 Rue du Château
86190 Béruges
FRANCE
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 Rue du Château
86190 Béruges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/06/2014 : ARC&SITES ARCHITECTES DU PATRIMOINE POITIERS
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°6904 déposé le 30/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°4391 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00097
Dépôt : N°4390 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 5499 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2013B00097
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4599 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2013B00097
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4515 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 2013B00097
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 7271 727
028Immobilisations corporelles3 2233 094128
044Total Actif Immobilisé4 9504 821128
068Créances – Clients et comptes rattachés38 92038 920
072Créances – Autres846846
084Disponibilités3 7223 722
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance43 48943 489
110Total général Actif48 4394 82143 618
120Capital social ou individuel10 000
126Réserve légale1 000
134Report à nouveau9 478
136Résultat de l’exercice5 687
142Total des capitaux propres - Total I26 166
166Fournisseurs et comptes rattachés768
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 412
172Autres dettes16 684
176Total des dettes17 452
180Total général Passif43 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France82 783
222Production stockée -20 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 62 783
242Autres charges externes* 21 351
243(dont taxe professionnelle) 561
244Impôts, taxes et versements assimilés2 112
250Rémunérations du personnel 24 000
252Charges sociales 7 828
254Dotations aux amortissements 483
264Total des charges d’exploitation 55 775
270Résultat d’exploitation 7 008
300Charges exceptionnelles 317
306Impôts sur les bénéfices 1 004
310Bénéfice ou perte 5 687
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 5879 du 19/10/2018
Numéro de gestion : 2013B00097
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 7271 727
028Immobilisations corporelles3 2233 094128
044Total Actif Immobilisé4 9504 821128
068Créances – Clients et comptes rattachés38 92038 920
072Créances – Autres846846
084Disponibilités3 7223 722
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance43 48943 489
110Total général Actif48 4394 82143 618
120Capital social ou individuel10 000
126Réserve légale1 000
134Report à nouveau9 478
136Résultat de l’exercice5 687
142Total des capitaux propres - Total I26 166
166Fournisseurs et comptes rattachés768
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 412
172Autres dettes16 684
176Total des dettes17 452
180Total général Passif43 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France82 783
222Production stockée -20 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 62 783
242Autres charges externes* 21 351
243(dont taxe professionnelle) 561
244Impôts, taxes et versements assimilés2 112
250Rémunérations du personnel 24 000
252Charges sociales 7 828
254Dotations aux amortissements 483
264Total des charges d’exploitation 55 775
270Résultat d’exploitation 7 008
300Charges exceptionnelles 317
306Impôts sur les bénéfices 1 004
310Bénéfice ou perte 5 687
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 6034 du 05/12/2017
Numéro de gestion : 2013B00097
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 7271 727
028Immobilisations corporelles3 2233 094128
044Total Actif Immobilisé4 9504 821128
068Créances – Clients et comptes rattachés38 92038 920
072Créances – Autres846846
084Disponibilités3 7223 722
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance43 48943 489
110Total général Actif48 4394 82143 618
120Capital social ou individuel10 000
126Réserve légale1 000
134Report à nouveau9 478
136Résultat de l’exercice5 687
142Total des capitaux propres - Total I26 166
166Fournisseurs et comptes rattachés768
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 412
172Autres dettes16 684
176Total des dettes17 452
180Total général Passif43 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France82 783
222Production stockée -20 000
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 62 783
242Autres charges externes* 21 351
243(dont taxe professionnelle) 561
244Impôts, taxes et versements assimilés2 112
250Rémunérations du personnel 24 000
252Charges sociales 7 828
254Dotations aux amortissements 483
264Total des charges d’exploitation 55 775
270Résultat d’exploitation 7 008
300Charges exceptionnelles 317
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310Bénéfice ou perte 5 687
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