ARCHI-CUBE

Entreprise

ARCHI-CUBE
Dernière mise à jour : 30/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39824572000063 / Siren : 398245720 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 6 398245720
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHI-CUBE
Adresse :
FERME DES SAULES
1415 Route D ESTAIRES

62136 LA COUTURE
Marchés publics :
03/03/2022 : Marché

Objet : Marché public de maîtrise doeuvre relative à la réhabilitation de la salle Jean Moulin
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 216208637000192021VIO2021/0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 52 710 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : Violaines
Acheteur : COMMUNE DE VIOLAINES

Titulaire :
ARCHICUBE (39824572000063)
Liens de succession de l'établissement :
30/10/2019 : Succession
Prédécesseur : ARCHI-CUBE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/1994
Dénomination : ARCHI-CUBE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2717
NOJO : 6201MYG31480400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4730
NOJO : 6201MYG29080600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2943
NOJO : 6201MYG26870100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2405
NOJO : 620126005000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : 000006201245953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DHALLUIN Sylvie né(e) CROQUISON
02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4123
NOJO : 620123288100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5437
NOJO : 620121291300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3486
NOJO : 620119201000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3834
NOJO : 620118101000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5967
NOJO : 620115702000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1247
NOJO : BXB14230000389B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DHALLUIN Sylvie né(e) CROQUISON
16/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : BXB141290001181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DHALLUIN Sylvie né(e) CROQUISON
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6372
NOJO : 620113785700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5831
NOJO : BXC13077004879I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7603
NOJO : BXC12310008607G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5449
NOJO : BXC11060002259B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5621
NOJO : BXC10064001157P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Ateliers du Trèfle 131 rue Lamendin
62700 Bruay-la-Buissière
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6086
NOJO : BXC08034001935K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Arras 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Ateliers du Trèfle 131 rue Lamendin,
62700 Bruay-la-Buissière
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1771
NOJO : BDC08004203150D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Béthune 398 245 720
Dénomination : ARCHI CUBE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Les Ateliers du Trèfle, 131, rue Lamendin
62700 Bruay-la-Buissière
Historique de l'unité légale :
30/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00063
Economie sociale et solidaire : Oui
29/07/2014 : code NIC
Code NIC : 00055
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Type : Personne Physique

Nom : CROQUISON (DHALLUIN) Sylvie
Né le 24/05/1965 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
61 route d'Armentières
62136 La Couture
FRANCE
Dépôts des actes :
16/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1555 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°4127 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°4127 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
Décision : 61 ROUTE D ARMENTIERES 62136 LA COUTURE
13/03/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2350 déposé le 05/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/03/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2350 déposé le 05/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
17/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1558 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2423 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2074 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
31/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1850 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1943 déposé le 21/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1943 déposé le 21/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/08/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1564 déposé le 03/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/07/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1653 déposé le 16/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1943 déposé le 21/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2074 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2074 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2423 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2423 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1558 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2350 déposé le 05/05/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1555 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
11/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
61 route d'Armentières
62136 La Couture
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/1994
Activité : Exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/04/2017 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
11/04/2017 : ARCHI CUBE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 74000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2090 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°5411 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2521 déposé le 15/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1528 déposé le 25/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1441 déposé le 08/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6972 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°582 déposé le 14/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°501 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°456 déposé le 21/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251205 déposé le 01/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251168 déposé le 29/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°625158 déposé le 10/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251435 déposé le 28/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251649 déposé le 19/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251896 déposé le 06/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251895 déposé le 22/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251313 déposé le 01/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°2310 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1514 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251464 déposé le 02/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°1691 déposé le 18/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40392
Dépôt : N°6251437 déposé le 01/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2726 du 10/05/2023
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2300 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2633 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7444 du 25/11/2020
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 4115 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 3438 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2090 du 11/04/2017
Numéro de gestion : 1994B40392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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