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de Ruffec

ARC2

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75162597100062 / Siren : 751625971 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 17 751625971
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.78 : Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé
47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
- le commerce de détail de souvenirs, d’objets artisanaux et d’articles religieux
- les activités des galeries d’art commerciales
- le commerce de détail d’armes et de munitions
- le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
- la vente au détail d’objets d’art
- le commerce de détail de produits non alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les sex-shops (cf. 47.19B) Produits associés : 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p
Coordonnées de l'établissement :
ARC2
Adresse :
11 Rue DU POINT DU JOUR
85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2022 : Succession
Prédécesseur : TERRA NATURAE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/05/2012
Dénomination : ARC2
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5878
NOJO : 85012023S006083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 751 625 971
Dénomination : ARC2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8294
NOJO : 85012023S005069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 751 625 971
Dénomination : ARC2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9399
NOJO : 44022022S004673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ARC2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1823
NOJO : 44022021S007309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ARC2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°777
NOJO : 44022020S004708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ARC2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1082
NOJO : 44022019S001802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
04/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3000
NOJO : 44022018S005345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4029
NOJO : 44022017S000910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : 44022016S001518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2704
NOJO : 44022015S002115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5517
NOJO : 44022014S001365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/06/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°305
NOJO : BXA12151001539G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 22/05/2012
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 751 625 971
Dénomination : ALPHA CONDUITE 44
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Raifaud, Dominique, nom d'usage : Abach.

Montant du capital : 3000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00062
Caractère employeur : Non
01/03/2019 : dénomination, activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : ARC2
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
Code NIC : 00054
Economie sociale et solidaire : Oui
12/09/2012 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Représentants légaux :
22/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : RAIFAUD (ABACH) Dominique
Né le 29/07/1967 à Saint-Brieuc (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint-Molf
France
22/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : ABACH Claude Michel
Né le 23/02/1968 à Montluçon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
136 bis avenue de Mazy
44380 Pornichet
France
21/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : RAIFAUD (ABACH) Dominique
Né le 29/07/1967 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint-Molf
France
21/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : ABACH Claude Michel
Né le 23/02/1968 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint Molf
France
21/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : RAIFAUD (ABACH) Dominique
Né le 29/07/1967 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint-Molf
France
21/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : ABACH Claude Michel
Né le 23/02/1968 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint Molf
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : RAIFAUD (ABACH) Dominique
Né le 29/07/1967 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint-Molf
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Personne Physique

Nom : RAIFAUD (ABACH) Dominique
Né le 29/07/1967 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint-Molf
France
Dépôts des actes :
01/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3369 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2150 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3369 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3625 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3625 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3625 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3625 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3625 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
30/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2702 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2702 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2702 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 30/09 de chaque année
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts entre M. ABACH Claude (LE CEDANT) & Mme Dominique ABACH née RAIFAUD (LE CESSIONNAIRE) : 147 parts sociales la Sté est réduite à un associé unique
12/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) ART.6 : EXERCICE SOCIAL - ART.8 : CAPITAL SOCIAL Transformation de plein droit en EURL
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 30/09 de chaque année
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts entre M. ABACH Claude (LE CEDANT) & Mme Dominique ABACH née RAIFAUD (LE CESSIONNAIRE) : 147 parts sociales la Sté est réduite à un associé unique
12/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) ART.6 : EXERCICE SOCIAL - ART.8 : CAPITAL SOCIAL Transformation de plein droit en EURL
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 30/09 de chaque année
12/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts entre M. ABACH Claude (LE CEDANT) & Mme Dominique ABACH née RAIFAUD (LE CESSIONNAIRE) : 147 parts sociales la Sté est réduite à un associé unique
12/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°3501 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) ART.6 : EXERCICE SOCIAL - ART.8 : CAPITAL SOCIAL Transformation de plein droit en EURL
15/05/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1605 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1605 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/05/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1605 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1605 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/05/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1605 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
15/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1605 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
22/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
136 bis avenue de Mazy
44380 Pornichet
France
Nom commercial : TERRA NATURAE
Enseigne : TERRA NATURAE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2012
Activité : commerce de détail de produits de bien-être
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 rue Lamartine
44350 Guérande
France
Enseigne : ALPHA CONDUITE 44
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2012
Activité : exploitation d'un fonds de commerce d'auto-école et de moto-école
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
33 rue de la Baltique
44600 Saint-Nazaire
France
Enseigne : ALPHA CONDUITE 44
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce d'auto-école et de moto-école
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2019 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Siège

Adresse :
136 bis avenue de Mazy
44380 Pornichet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 rue Lamartine
44350 Guérande
France
Enseigne : ALPHA CONDUITE 44
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2012
Activité : exploitation d'un fonds de commerce d'auto-école et de moto-école
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
33 rue de la Baltique
44600 Saint-Nazaire
France
Enseigne : ALPHA CONDUITE 44
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce d'auto-école et de moto-école
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Type : Siège

Adresse :
5 impasse du Loquet
44350 Saint-Molf
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
Observations :
22/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 36
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2022
Texte de l'observation : RADIATION D'OFFICE PAR SUITE DU TRANSFERT DU SIEGE A 11 Rue du Point du Jour 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie RC LA ROCHE SUR YON LE 01-07-2022
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2016
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 30-05-2016
Personnes morales :
22/07/2022 : ARC2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2012
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 22/07/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/05/2019 : ARC2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/02/2017 : ALPHA CONDUITE 44
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°4673 déposé le 21/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°7309 déposé le 31/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°4708 déposé le 24/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1802 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1802 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°5345 déposé le 09/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°5345 déposé le 09/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°910 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°910 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°910 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1518 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1518 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1518 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2115 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2115 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°2115 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1365 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1365 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2012B00459
Dépôt : N°1365 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6083 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 2022B01759
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 4673 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2012B00459
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 7309 du 31/08/2021
Numéro de gestion : 2012B00459
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 4708 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2012B00459
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 1802 du 08/04/2019
Numéro de gestion : 2012B00459
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 5345 du 09/11/2018
Numéro de gestion : 2012B00459
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 910 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 2012B00459
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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