ARBOREA

Entreprise

ARBOREA
Dernière mise à jour : 01/09/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42087810000023 / Siren : 420878100 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 56 420878100
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARBOREA
Adresse :
4 Place DE LA PAIX
03700 BELLERIVE-SUR-ALLIER
Marchés publics :
07/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Diagnostics phytosanitaires et inventaire du patrimoine arboré de la DIR Nord-Ouest, formation des agents des CEI - à l'entretien de ce patrimoine
Classification : Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction (90711100)

Numéro unique d’identification : 130001696000172019130014377100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 141 209 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
ARBOREA (42087810000023)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2018 : Succession
Prédécesseur : ARBOREA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/1998
Dénomination : ARBOREA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
12/10/2011 : ARBOREA Pour donner plus d'avenir au futur
N° national/d'enregistrement : 3866842
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'orticulture et la sylviculture.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Relations publiques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Estimations financières.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Démolition de constructions.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'espace rural, d'environnement et forestier.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture notamment conseils, expertise, audit dans le domaine de l'espace rural et forestier et gestion d'espaces naturels forestiers et ruraux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : ARBOREA, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 420878100
Adresse :
107 Boulevard des Etats-Unis
03200 VICHY
FR

Mandataire 1 : SARL ARBOREA
Adresse :
107 Boulevard des Etats-Unis
03200 VICHY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°195
NOJO : 0301MYG11046600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°187
NOJO : 0301MYG10322800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°78
NOJO : 0301MYG96508000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°155
NOJO : 0301MYG89621000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°268
NOJO : 030110272400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°415
NOJO : 030193378000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : 030185866000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°361
NOJO : 030179242000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°449
NOJO : 030172516000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°80
NOJO : 030166113000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°204
NOJO : BXC13106005578G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°224
NOJO : BXC12102000637G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°714
NOJO : BXC11117003076P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°194
NOJO : BXC101260001758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
107 boulevard des Etats Unis
03200 Vichy
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°575
NOJO : BXC08086001240A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
107 boulevard des Etats Unis
03200 Vichy
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°324
NOJO : BXC08134000150L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 420 878 100
Dénomination : ARBOREA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
107 boulevard des Etats Unis
03200 Vichy
Historique de l'unité légale :
01/09/2018 : code NIC
Code NIC : 00023
14/02/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)
Représentants légaux :
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Type : Personne Physique

Nom : IMBERT Philippe Antoine Marie
Né le 06/06/1950 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
107 boulevard des Etats-Unis
03200 Vichy
FRANCE
Dépôts des actes :
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°498 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SAS
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°498 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°498 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour
09/02/2017 : Rapport spécial du commissaire aux comptes
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°498 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SAS
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°2071 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°2071 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
01/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°279 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°279 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°30 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°214 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°214 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°214 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
07/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°56 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°56 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/10/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°954 déposé le 24/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°56 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : BISCHOFF ERIC / HUGUET ANTOINE - IMBERT PHILIPPE Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°56 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°214 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°214 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°214 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°31 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°31 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°31 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CO GERANT PARTANT
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°30 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : HUGUET ANTOINE / IMBERT PHILIPPE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°279 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°279 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : HUGUET ANTOINE / IMBERT PHILIPPE Cession de parts
Etablissements :
06/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
107 boulevard des Etats Unis
03200 Vichy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1998
Activité : Conseil expertise audit et formation en matière d'espace rural et d'environnement gestion d'espaces naturels forestiers et ruraux transaction immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/03/2017 : ARBOREA
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°818 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°807 déposé le 24/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°544 déposé le 25/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°534 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°563 déposé le 29/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°535 déposé le 06/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°564 déposé le 12/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°302 déposé le 25/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°391 déposé le 11/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°207 déposé le 27/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°306 déposé le 03/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°313 déposé le 18/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°310 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°486 déposé le 26/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°192 déposé le 13/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°120 déposé le 07/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1998B00166
Dépôt : N°315 déposé le 20/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2508 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 1998B00166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3070 du 09/09/2021
Numéro de gestion : 1998B00166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2460 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 1998B00166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2849 du 08/10/2019
Numéro de gestion : 1998B00166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1344 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 1998B00166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1010 du 26/04/2017
Numéro de gestion : 1998B00166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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