AQCIOM

Entreprise

AQCIOM
Dernière mise à jour : 07/09/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/09/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52317779800031 / Siren : 523177798 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 74 523177798
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
43.99C-Z : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Cette classe comprend :
-les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : maçonnerie, pavage ; maçonnerie et travaux courants de béton armé ; réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton ; montage d'armatures destinées aux coffrages en béton ; réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées) ; gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

Cette classe comprend aussi :
-le ravalement au mortier

Cette classe ne comprend pas :
-les entreprises générales de construction ou " tous corps d'état " prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B) ;
-la réalisation de fondations (cf.43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
AQCIOM
Adresse :
859 Route DE LA CAPPE
42800 GENILAC
Liens de succession de l'établissement :
07/09/2012 : Succession
Prédécesseur : AQCIOM
Transfert du siège
Continuité économique
07/09/2012 : Succession
Prédécesseur : AQCIOM
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/06/2010
Dénomination : AQCIOM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AQCIOM - Genilac (siège)AQCIOM - ParisAQCIOM - Paris (fermé)AQCIOM - Paris (fermé)AQCIOM - Saint-Joseph (fermé)AQCIOM - Saint-Genis-Laval (fermé)
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4594
NOJO : 420200001742360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1123
NOJO : 042020000138708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERNARD Vincent Jean-Pierre nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
VINATIER Manuel nom d'usage : VINATIER n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée GROUPE ALIENOR devient président.
Société à responsabilité limitée ISAM Investissements & Conseils devient directeur général
10/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°997
NOJO : 042020000129029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FOUREL Romain nom d'usage : FOUREL n'est plus gérant.
RANCON Lionel nom d'usage : RANCON n'est plus gérant.
FAVRE Jean Marie nom d'usage : FAVRE n'est plus gérant.
BERNARD Vincent Jean-Pierre nom d'usage : BERNARD devient gérant.
VINATIER Manuel nom d'usage : VINATIER devient gérant
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3421
NOJO : 420200001282070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5030
NOJO : 420200001158550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3821
NOJO : 420200000804940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1311
NOJO : 420200000646330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3923
NOJO : 420200000543850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2037
NOJO : 420200000247200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4324
NOJO : 214202390044164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2907
NOJO : 214202371980124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1576
NOJO : BXB15224002588J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FOUREL Romain en fonction le 04 Octobre 2012 Gérant : RANCON Lionel en fonction le 04 Octobre 2012 Gérant : TRAQUELET David en fonction le 04 Octobre 2012
23/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1914
NOJO : 214202344727626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°2020
NOJO : BXB122780024873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11949
NOJO : BXC12206010160Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°3078
NOJO : BXB111110013190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 523 177 798
Dénomination : AQCIOM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
RANCON Lionel nom d'usage : RANCON devient gérant.
FOUREL Romain nom d'usage : FOUREL devient gérant.
TRAQUELET David nom d'usage : TRAQUELET devient gérant.

Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
18/07/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
22/03/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
07/09/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Code NIC : 00031
28/03/2011 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
08/02/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Représentants légaux :
17/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Vincent Jean-Pierre
Né le 01/07/1981 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
41 Avenue de la Libération
33610 Canéjan
France
17/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Physique

Nom : VINATIER Manuel
Né le 23/05/1981 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
290 Route de la Pueche
13590 Meyreuil
France
17/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ALIENOR
Siren : 523644615
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
4 Allée de la Crabette
33600 Pessac
France
17/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Morale

Nom : ISAM Investissements & Conseils
Siren : 908789944
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
290 Route De la Puech
13590 Meyreuil
France
17/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ALIENOR
Siren : 523644615
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
4 Allée de la Crabette
33600 Pessac
France
17/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Morale

Nom : ISAM Investissements & Conseils
Siren : 908789944
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
290 Route DE LA PUECH
13590 Meyreuil
France
13/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Physique

Nom : FOUREL Romain
Né le 08/12/1976 à Bron (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
41 Chemin de la Bégonnière
69230 Saint-Genis-Laval
FRANCE
13/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Physique

Nom : RANCON Lionel
Né le 03/08/1966 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Le Mazel
43190 Tence
FRANCE
13/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Personne Physique

Nom : FAVRE Jean Marie
Né le 01/06/1975 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Rue DU CHATEAU D'EAU
38370 Les Roches-de-Condrieu
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°006285 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°006285 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°006285 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°006285 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005849 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/06/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005849 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°006285 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°006285 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°002870 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°002870 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°002870 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005247 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005247 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005247 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°5094 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005094 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s)
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005094 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s)
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005094 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s)
07/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°5949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
07/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°5949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°5949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
07/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°5949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
07/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
07/09/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°005949 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
17/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Siège

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
17/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Siège

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
17/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Siège

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
17/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route de la Cappe
42800 Genilac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Siège

Adresse :
859 Route DE LA CAPPE
42800 Genilac
FRANCE
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Type : Etablissement principal

Adresse :
859 Route DE LA CAPPE
42800 Genilac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/03/2022 : AQCIOM
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/03/2022 : AQCIOM
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/03/2022 : AQCIOM
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : maîtrise d'oeuvre en bâtiment, études conception et ingénierie en bâtiment, l'activité d'architecture, travaux de construction et de rénovation tous corps de l'état du bâtiment, activité de marchands de biens immobiliers, l'acquisition, vente de tous tènements immobiliers promotion immobilière, participations, conseil en matière immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/08/2015 : AQCIOM
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°002362 déposé le 17/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°002362 déposé le 17/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°002362 déposé le 17/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°012300 déposé le 23/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°012300 déposé le 23/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°012300 déposé le 23/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°004439 déposé le 15/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°004439 déposé le 15/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°004439 déposé le 15/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°010627 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°010627 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°010627 déposé le 09/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°003892 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°003892 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°003892 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°000747 déposé le 30/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°000747 déposé le 30/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°000747 déposé le 30/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°1735 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°001735 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°001735 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°001735 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°4771 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°004771 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°004771 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°004771 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°3532 déposé le 06/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°003532 déposé le 06/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°003532 déposé le 06/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2011B00723
Dépôt : N°003532 déposé le 06/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/002362 du 17/03/2022
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012300 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/004439 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/010627 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003892 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000747 du 30/01/2018
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 1735 du 07/03/2017
Numéro de gestion : 2011B00723
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 41628 9165 500317
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels593593
ATAutres immobilisations corporelles86 89671 03315 86328 272
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BHAutres immobilisations financières8 3908 3908 390
BJTOTAL (I)149 844100 54149 30356 530
BNEn cours de production de biens418418418
BXClients et comptes rattachés511 0905 551505 539266 358
BZAutres créances144 245144 245167 446
CDValeurs mobilières de placement10 06510 06510 000
CFDisponibilités248 063248 063374 852
CHCharges constatées d’avance33 30033 30039 095
CJTOTAL (II)947 1815 551941 630858 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 097 025106 092990 933914 699
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves182 19387 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 44295 158
DLTOTAL (I)291 135187 693
DPProvisions pour risques55 00020 000
DRTOTAL (III)55 00020 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés333 778415 413
DYDettes fiscales et sociales295 989283 161
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 600
EAAutres dettes8 4318 431
ECTOTAL (IV)644 798707 005
EETOTAL GENERAL (I à V)990 933914 699
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an644 798707 005
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 654 0031 654 0031 621 126
FJChiffres d’affaires nets1 654 0031 654 0031 621 126
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 45812 193
FQAutres produits727622
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 673 1881 633 941
FWAutres achats et charges externes1 122 259971 763
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 20911 815
FYSalaires et traitements249 603368 969
FZCharges sociales95 140100 007
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements15 01331 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions40 55125 551
GEAutres charges104106
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 530 8811 509 931
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)142 307124 011
GLAutres intérêts et produits assimilés5003 358
GPTotal des produits financiers (V)5003 358
GRIntérêts et charges assimilées88
GUTotal des charges financières (VI)88
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5003 270
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 807127 280
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8132 937
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8133 937
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion377315
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital550
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)377865
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4363 072
HKImpôts sur les bénéfices (X)39 80135 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 674 5011 641 237
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 571 0591 546 078
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 44295 158
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 62515 213
A1Renvois : Transfert de charges12 90712 193
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 59831728 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 70714 69677771 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général86 30515 013777100 541
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges20 00035 00055 000
7CTOTAL GENERAL20 00035 00055 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 390
VAClients douteux ou litigieux666
UXAutres créances clients504 429
VMImpôts sur les bénéfices6 747
VBT. V. A.120 052
VCGroupe et associés3 859
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 586
VSCharges constatées d’avance33 300
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES697 025688 6358 390
8BFournisseurs et comptes rattaché333 778333 778
8CPersonnel et comptes rattachés77 75677 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux56 16156 161
VWT.V.A.160 703160 703
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3691 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 6006 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 4318 431
VYTOTAL – ETAT DES DETTES644 798644 798
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