APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39940343500361 / Siren : 399403435 / NIC : 00361

N° de TVA : FR 66 399403435

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.72 : Commerce de gros de minerais et métaux

46.72Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de minerais métalliques ferreux et non ferreux
- le commerce de gros de métaux ferreux et non ferreux sous formes primaires
- le commerce de gros de demi-produits en métaux ferreux et non ferreux n.c.a.
- le commerce de gros d’or et d’autres métaux précieux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de déchets métalliques (cf. 46.77Z) Produits associés : 46.72.11, 46.72.12, 46.72.13, 46.72.14

Coordonnées de l'établissement :
APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE

Adresse :
Rue PIERRE LOTI
BP 15
62330 ISBERGUES

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (NAFRev2 : 46.72Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/05/2006 : Succession

Prédécesseur : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

29/09/2023 : ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS 2023 DES MEMBRES DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223060198
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/10/2023
Date de dépôt : 10/10/2023
Date du texte : 29/09/2023
Date d'effet : 30/09/2023
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : Aperam Stainless Services &Solutions France
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

26/09/2023 : CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES LECTIONS DES MEMBRES DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223060197
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/10/2023
Date de dépôt : 10/10/2023
Date du texte : 26/09/2023
Date d'effet : 27/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : Aperam Stainless Services &Solutions France
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

27/04/2023 : ACCORD COLLECTIF GRATIFICATIONS MEDAILLES DU TRAVAIL ET ANCIENNETE GROUPE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223009470
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/05/2023
Date de dépôt : 16/05/2023
Date du texte : 27/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

23/02/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223009083
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 02/03/2023
Date du texte : 23/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

021 - Participation
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

31/01/2023 : ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223008986
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 23/05/2023
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

01/12/2022 : AVENANT 1 DE REVISION ACCORD MISE EN PLACE ACTIVITE REDUITE POUR MAINTIEN DES EMPLOIS

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06222008536
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 13/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

101 - Formation professionnelle
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

30/11/2022 : avenant 8 de révision à l'accord relatif aux déplacements professionnels

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06222008537
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 13/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

30/06/2022 : ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222007707
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/07/2022
Date de dépôt : 30/06/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

21/02/2022 : AVENANT 3 REVISION ACCORD COLLECTIF PRIME ANNUELLE DITE PRIME ASSIDUITE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06222007052
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/04/2022
Date de dépôt : 21/03/2022
Date du texte : 21/02/2022
Date d'effet : 22/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

043 - Evolution des primes

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

21/02/2022 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222007053
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/04/2022
Date de dépôt : 21/03/2022
Date du texte : 21/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Siret : 39940343500361
Code APE : 4672Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/12/1994

Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (NAFRev2 : 46.72Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

28/03/1996 : MECACHIM

N° national/d'enregistrement : 96618194
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Feuilles en acier inoxydable, laiton cuivre ou aluminium destinées essentiellement à l'esthétique industrielle dans tous ses domaines, et à la décoration, l'agencement des bâtiments publics et privés, intérieurs et extérieurs.Tôles, plaques feuilles métalliques

Déposant 1 : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399403435
Adresse :
Rue Pierre Loti
62330 ISBERGUES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560775
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL STAINLESS SERVICE FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 560776
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : APERAM STAINLESS SERVICES ET SOLUTIONS FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308053
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610436
Date de demande : 17/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

20/02/1996 : MECA 8 ND

N° national/d'enregistrement : 96611577
Date de dépôt : 20/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Feuilles en acier inoxydable, laiton cuivre ou aluminium destinées essentiellement à l'esthétique industrielle dans tous ses domaines, et à la décoration, l'agencement des bâtiments publics et privés, intérieurs et extérieurs

Déposant 1 : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399403435
Adresse :
Rue Pierre Loti
62330 ISBERGUES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARCELORMITTAL STAINLESS SERVICE FRANCE

Bénéficiare 1 : APERAM STAINLESS SERVICES ET SOLUTIONS FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308055
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610433
Date de demande : 17/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Publications au Bodacc :

29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4067
NOJO : 6201MYG32113200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9669
NOJO : 6201MYG29853700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°929
NOJO : 006201MYG279543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4371
NOJO : 6201MYG27579400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1909
NOJO : 006201MYG275057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEROUX Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS

10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6116
NOJO : 620126059100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3509
NOJO : 620125842100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : 000006201236880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOUS Hommad ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5342
NOJO : 620123537000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°3539
NOJO : 000006201218281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KOLMSEE Inès ; Directeur général délégué, Administrateur : CAILLE Pierre-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7221
NOJO : 620121837000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5402
NOJO : 620119778000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1726
NOJO : 000006201197614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEVOILLE Nathalie né(e) MAGREX ; Directeur général délégué, Administrateur : CAILLE Pierre-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8399
NOJO : 620118169600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : BXB16259000416G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN SEVENANT Johanna Directeur général délégué, Administrateur : CAILLE Pierre-Christophe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2997
NOJO : 620116310600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°842
NOJO : BXB150610001334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN SEVENANT Johanna Directeur général délégué : LEROUX Christophe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

16/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°694
NOJO : BXB14252000455W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DI MAULO Timoteo Directeur général délégué : LEROUX Christophe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)

16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7843
NOJO : 620114419900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8543
NOJO : BXC12268000708D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10177
NOJO : BXC11250004746Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Pierre Loti
62330 Isbergues

25/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2061
NOJO : BXB11077001587D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : Aperam Stainless Services & Solutions France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8793
NOJO : BXC10308005834L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : ARCELORMITTAL - STAINLESS SERVICE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Pierre Loti
62330 Isbergues

16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7608
NOJO : BXC09324003362N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

16/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : BXB09251001320R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine

Numéro d'identification : RCS Arras 399 403 435
Dénomination : ArcelorMittal - Stainless Service France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
rue Pierre Loti
62330 Isbergues

31/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1339
NOJO : BDC08011201244X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Béthune 399 403 435
Dénomination : UGINE & ALZ FRANCE SERVICE
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
rue Pierre-Loti,
62330 Isbergues

26/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1660
NOJO : BXB08358000176Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Descriptif : modification de l'administration ; date d'effet : 27/06/2008

Numéro d'identification : RCS Béthune 399 403 435
Dénomination : ARCELORMITTAL - STAINLESS SERVICE FRANCE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
changement de commissaires aux comptes titulaires : partant : KPMG AUDIT ; nouveau : DELOITTE & ASSOCIES SA ; changement de commissaires aux comptes suppléants : partant : SCP JEAN-CLAUDE ANDRE ET AUTRES ; nouveau : BEAS SARL.

Montant du capital : 7800000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Pierre-Loti
62330 Isbergues

06/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1068
NOJO : BDC08003501158W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Béthune 399 403 435
Dénomination : UGINE & ALZ FRANCE SERVICE
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
rue Pierre-Loti,
62330 Isbergues

16/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3425
NOJO : BXB08067002899N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Descriptif : changement de dénomination ancienne : UGINE & ALZ FRANCE SERVICE, le 14/01/2008

Numéro d'identification : RCS Béthune 399 403 435
Dénomination : ArcelorMittal - Stainless Service France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 7800000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Pierre Loti
62330 Isbergues

Historique de l'unité légale :

16/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

15/02/2011 : dénomination

Dénomination : APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE

14/01/2008 : dénomination

Dénomination : ARCELORMITTAL - STAINLESS SERVICE FRANCE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (NAFRev2 : 46.72Z)

01/05/2006 : code NIC

Code NIC : 00361

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de minerais et métaux (NAFRev1 : 51.5C)

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : UGINE & ALZ FRANCE SERVICE

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : UGINE FRANCE SERVICE

Représentants légaux :

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Personne Physique

Nom : VAN SEVENANT Johanna
Né le 25/09/1968 à Charleroi (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
74 avenue Maurice César
1970 Wezembeek-Oppem - Belgique
BELGIQUE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Personne Physique

Nom : CAILLE Pierre-Christophe
Né le 06/02/1965 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
5 allée Saint-Pierre
59130 Lambersart
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Personne Physique

Nom : CAILLE Pierre-Christophe
Né le 06/02/1965 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 allée Saint-Pierre
59130 Lambersart
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

19/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 VILLA HOUSSAY
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°4732 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

09/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°1139 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°4433 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°4433 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé

29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°4602 déposé le 10/09/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT C AU C

15/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°1202 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de APERAM STAINLESS SERVICES ET SOLUTIONS FRANCE

27/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°3285 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

27/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°3285 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/12/2007 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°6251473 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ArcelorMittal - Stainless Service France

29/04/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°2134 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE GONESSE 1 BD DU 19 MARS 1962 ZI NORD A ISBERGUES RUE PIERRE LOTI

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°2134 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°2134 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°2134 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°6251473 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°1202 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

19/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Siège

Adresse :
rue Pierre Loti
62330 Isbergues
FRANCE

19/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Pierre Loti
62330 Isbergues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2006
Activité : Le commerce et la distribution, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, de tous produits métallurgiques et sidérurgiques transformés et mis façon ou non en vue D en favoriser la commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2009B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
5 Rue de la Roche Grolleau
86600 Lusignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2009
Activité : Le Commerce et la distribution pour son propre compte ou pour le compte de tiers de tous produits métallurgiques et sidérurgiques transformés et mis façon ou non en vue d'en favoriser la commercialisation.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - té MECACHI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

19/09/2016 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4376
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social A COMPTER DU 07/04/97 : APPORT DU FONDS PAR LA SOCIETE USINOR SACILOR IMMEUBLE PACIFIC 11-13 COURS VALMY 92800 PUTEAUX TCS NANTERRE B 562 094 425 (NON INSCRITE POUR CE FONDS AU RCS PONTOISE) APPORT DU FONDS DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SIDERURGIQUES ET METALLURGIQUES EN ACIERS INOXYDABLES ET ALLIAGES ET NON FERREUX EVALUE A 58 882 271 FRF - UGINE SAVOIE AVENUE PAUL GIROD 73400 UGINE RCS ALBERTVILLE B 552 082 661 APPORT DU FONDS DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SIDERURGIQUES ET METALLURGIQUES EN ACIERS INOXYDABLES ET ALLIAGES ET NON FERREUX EVALUE A 32 827 371 FRF - JOURNAL LA GAZETTE DU VAL D'OISE DU 12 FEVRIER 1997 - LES DECLARATIONS DE CREANCES SERONT RECUES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE - A COMPTER DU 05/02/1999 : FUSION-ABSORPTION - SOCIETE SAVOISIENNE DE METAUX 17 RUE DU RHONE ANNECY 74 RCS ANNECY B 316 559 202 ET ACIER SANDTON - 38 AVENUE DE L'EUROPE AIX EN PROVENCE RCS B 328 348 131 PAR LA SOCIETE UGINE SERVICE DEVENUE UGINE FRANCE SERVICE - LE 17/03/97 OBSERVATION N 52576 - AUGMENTATION DU CAPITAL PAR SUITE D'APPORT DES SOCIETES SUIVANTES 1/ DE 58 882 200 F REMUNERATION DE L APPORT FAIT PAR USINOR SACILOR RCS NANTERRE B 562 094 425 - 2/ DE 32 827 300 F EN REMUNERATION DE L APPORT FAIT PAR UGINE SAVOIE RCS ALBERTVILLE B 552 082 661 - 3/ DE 96 040 500 F EN NUMERAIRE - LE 01/04/97 OBSERVATION N 31 411 PRECISION DE L'ORIGINE DU FONDS SECONDAIRE SITUE 98 BD VICTOR HUGO 92116 CLICHY : ACQUIS PAR APPORTS CONCOMITANTS DES SOCIETES UGINE SAVOIE RCS ALBERTVILLE B 552 082 661 NON INSCRITE POUR CE FONDS ACTIF NET APPORTE XXXII7,317 FRS ET USINOR SACILOR RCS NANTERRE B 562 094 425 NON INSCRITE POUR CE FONDS ACTIF NET APPORTE 58 882 271.54 F DATE D EFFET DES APPORTS : 01/01/97 DECLARATIONS DE CREANCES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE - A COMPTER DU 31/10/00 : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL - A COMPTER DU 31/12/02 : SOCIETE ABSORBEE ALZ FRANCE RCS PONTOISE B 702 007 626 Date d'effet : 01/05/2006

19/09/2016 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

19/09/2016 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 7011
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2009
Texte de l'observation : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SA MACACHIM 5 RUE DE LA ROCHE GROLLEAU 86600 LUSIGNAN RCS POITIERS 326 680 469 AVEC EFFET RETROACTIF AU 01 JANVIER 2009

Personnes morales :

19/09/2016 : Aperam Stainless Services & Solutions France

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 7800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

15/03/2011 : Aperam Stainless Services & Solutions France

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°5918 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°5922 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°5059 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°5943 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°3521 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°5495 déposé le 22/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°5866 déposé le 29/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°2891 déposé le 08/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°3283 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40190
Dépôt : N°3042 déposé le 01/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6445 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2005B40190
Code activité : 4672Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	71 983	71 983
AJ	Autres immobilisations incorporelles	330 430	330 430
AP	Constructions	292 140	257 392	34 749
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 939 421	10 982 170	957 251
AT	Autres immobilisations corporelles	2 650 095	2 649 725	370
AV	Immobilisations en cours	2 255 528		2 255 528
BH	Autres immobilisations financières	42 080		42 080
BJ	TOTAL (I)	17 581 678	14 291 700	3 289 978
BL	Matières premières, approvisionnements	213 218		213 218
BR	Produits intermédiaires et finis	21 281 694	1 015 076	20 266 618
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	809 104		809 104
BX	Clients et comptes rattachés	6 299 742	287 323	6 012 420
BZ	Autres créances	20 198 561		20 198 561
CH	Charges constatées d’avance	318 875		318 875
CJ	TOTAL (II)	49 121 194	1 302 399	47 818 796
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 702 872	15 594 098	51 108 774
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	476 483
DD	Réserve légale (1)	780 000
DH	Report à nouveau	139 166
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 220 851
DL	TOTAL (I)	12 416 500
DP	Provisions pour risques	161 675
DQ	Provisions pour charges	3 193 429
DR	TOTAL (III)	3 355 104
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	28 355 003
DY	Dettes fiscales et sociales	1 993 270
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748
EA	Autres dettes	3 987 149
EC	TOTAL (IV)	35 337 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 108 774
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	35 337 170
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	112 740 763	26 423 505	139 164 268
FG	Production vendue services	2 035 025	130 716	2 165 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 775 788	26 554 221	141 330 010
FM	Production stockée			-3 078 019
FO	Subventions d’exploitation			4 878
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 427 778
FQ	Autres produits			13 955
FR	Total des produits d’exploitation (I)			139 698 601
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			118 396 830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-138 551
FW	Autres achats et charges externes			8 516 960
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			532 605
FY	Salaires et traitements			3 831 893
FZ	Charges sociales			1 840 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			348 817
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 134 049
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 683
GE	Autres charges			853 214
GF	Total des charges d’exploitation (II)			135 391 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 307 061
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 914
GN	Différences positives de change			37 370
GP	Total des produits financiers (V)			192 284
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			61 011
GR	Intérêts et charges assimilées			694 561
GS	Différences négatives de change			7 666
GU	Total des charges financières (VI)			763 239
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-570 954
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 736 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 920
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 937
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 328
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	100 723
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	398 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	139 904 495
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	136 683 645
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 220 851
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	402 413			402 413
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4N	Provisions pour amendes et pénalités				93 075
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				3 062 706
5V	Autres provisions pour risques et charges				199 322
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 318 199	136 694	99 790	3 355 103
6N	Sur stocks et en cours	1 174 363	1 116 391	1 275 678	1 015 076
6T	Sur comptes clients	321 975	17 657	52 310	287 323
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 496 338	1 134 048	1 327 988	1 302 399
7C	TOTAL GENERAL	4 814 537	1 270 742	1 427 778	4 657 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 209 732	1 427 778
UG	- Financières		61 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	42 080
VA	Clients douteux ou litigieux	341 754
UX	Autres créances clients	5 957 988
UY	Personnel et comptes rattachés	1 299
VB	T. V. A.	233 573
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	63 580
VC	Groupe et associés	18 806 304
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 093 805
VS	Charges constatées d’avance	318 875
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 859 258	26 817 178	42 080
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	28 355 002	28 355 003
8C	Personnel et comptes rattachés	1 065 731	1 065 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	682 247	682 247
VW	T.V.A.	119 131	119 132
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	126 159	126 159
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748	1 001 748
VI	Groupe et associés	19 636	19 636
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 967 513	3 967 513
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 337 170	35 337 170

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6354 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2005B40190
Code activité : 4672Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	71 983	71 983
AJ	Autres immobilisations incorporelles	330 430	330 430
AP	Constructions	292 140	257 392	34 749
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 939 421	10 982 170	957 251
AT	Autres immobilisations corporelles	2 650 095	2 649 725	370
AV	Immobilisations en cours	2 255 528		2 255 528
BH	Autres immobilisations financières	42 080		42 080
BJ	TOTAL (I)	17 581 678	14 291 700	3 289 978
BL	Matières premières, approvisionnements	213 218		213 218
BR	Produits intermédiaires et finis	21 281 694	1 015 076	20 266 618
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	809 104		809 104
BX	Clients et comptes rattachés	6 299 742	287 323	6 012 420
BZ	Autres créances	20 198 561		20 198 561
CH	Charges constatées d’avance	318 875		318 875
CJ	TOTAL (II)	49 121 194	1 302 399	47 818 796
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 702 872	15 594 098	51 108 774
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	476 483
DD	Réserve légale (1)	780 000
DH	Report à nouveau	139 166
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 220 851
DL	TOTAL (I)	12 416 500
DP	Provisions pour risques	161 675
DQ	Provisions pour charges	3 193 429
DR	TOTAL (III)	3 355 104
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	28 355 003
DY	Dettes fiscales et sociales	1 993 270
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748
EA	Autres dettes	3 987 149
EC	TOTAL (IV)	35 337 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 108 774
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	35 337 170
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	112 740 763	26 423 505	139 164 268
FG	Production vendue services	2 035 025	130 716	2 165 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 775 788	26 554 221	141 330 010
FM	Production stockée			-3 078 019
FO	Subventions d’exploitation			4 878
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 427 778
FQ	Autres produits			13 955
FR	Total des produits d’exploitation (I)			139 698 601
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			118 396 830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-138 551
FW	Autres achats et charges externes			8 516 960
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			532 605
FY	Salaires et traitements			3 831 893
FZ	Charges sociales			1 840 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			348 817
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 134 049
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 683
GE	Autres charges			853 214
GF	Total des charges d’exploitation (II)			135 391 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 307 061
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 914
GN	Différences positives de change			37 370
GP	Total des produits financiers (V)			192 284
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			61 011
GR	Intérêts et charges assimilées			694 561
GS	Différences négatives de change			7 666
GU	Total des charges financières (VI)			763 239
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-570 954
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 736 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 920
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 937
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 328
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	100 723
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	398 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	139 904 495
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	136 683 645
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 220 851
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	402 413			402 413
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4N	Provisions pour amendes et pénalités				93 075
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				3 062 706
5V	Autres provisions pour risques et charges				199 322
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 318 199	136 694	99 790	3 355 103
6N	Sur stocks et en cours	1 174 363	1 116 391	1 275 678	1 015 076
6T	Sur comptes clients	321 975	17 657	52 310	287 323
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 496 338	1 134 048	1 327 988	1 302 399
7C	TOTAL GENERAL	4 814 537	1 270 742	1 427 778	4 657 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 209 732	1 427 778
UG	- Financières		61 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	42 080
VA	Clients douteux ou litigieux	341 754
UX	Autres créances clients	5 957 988
UY	Personnel et comptes rattachés	1 299
VB	T. V. A.	233 573
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	63 580
VC	Groupe et associés	18 806 304
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 093 805
VS	Charges constatées d’avance	318 875
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 859 258	26 817 178	42 080
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	28 355 002	28 355 003
8C	Personnel et comptes rattachés	1 065 731	1 065 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	682 247	682 247
VW	T.V.A.	119 131	119 132
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	126 159	126 159
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748	1 001 748
VI	Groupe et associés	19 636	19 636
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 967 513	3 967 513
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 337 170	35 337 170

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7721 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 2005B40190
Code activité : 4672Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	71 983	71 983
AJ	Autres immobilisations incorporelles	330 430	330 430
AP	Constructions	292 140	257 392	34 749
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 939 421	10 982 170	957 251
AT	Autres immobilisations corporelles	2 650 095	2 649 725	370
AV	Immobilisations en cours	2 255 528		2 255 528
BH	Autres immobilisations financières	42 080		42 080
BJ	TOTAL (I)	17 581 678	14 291 700	3 289 978
BL	Matières premières, approvisionnements	213 218		213 218
BR	Produits intermédiaires et finis	21 281 694	1 015 076	20 266 618
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	809 104		809 104
BX	Clients et comptes rattachés	6 299 742	287 323	6 012 420
BZ	Autres créances	20 198 561		20 198 561
CH	Charges constatées d’avance	318 875		318 875
CJ	TOTAL (II)	49 121 194	1 302 399	47 818 796
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 702 872	15 594 098	51 108 774
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	476 483
DD	Réserve légale (1)	780 000
DH	Report à nouveau	139 166
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 220 851
DL	TOTAL (I)	12 416 500
DP	Provisions pour risques	161 675
DQ	Provisions pour charges	3 193 429
DR	TOTAL (III)	3 355 104
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	28 355 003
DY	Dettes fiscales et sociales	1 993 270
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748
EA	Autres dettes	3 987 149
EC	TOTAL (IV)	35 337 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 108 774
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	35 337 170
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	112 740 763	26 423 505	139 164 268
FG	Production vendue services	2 035 025	130 716	2 165 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 775 788	26 554 221	141 330 010
FM	Production stockée			-3 078 019
FO	Subventions d’exploitation			4 878
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 427 778
FQ	Autres produits			13 955
FR	Total des produits d’exploitation (I)			139 698 601
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			118 396 830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-138 551
FW	Autres achats et charges externes			8 516 960
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			532 605
FY	Salaires et traitements			3 831 893
FZ	Charges sociales			1 840 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			348 817
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 134 049
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 683
GE	Autres charges			853 214
GF	Total des charges d’exploitation (II)			135 391 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 307 061
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 914
GN	Différences positives de change			37 370
GP	Total des produits financiers (V)			192 284
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			61 011
GR	Intérêts et charges assimilées			694 561
GS	Différences négatives de change			7 666
GU	Total des charges financières (VI)			763 239
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-570 954
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 736 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 920
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 937
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 328
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	100 723
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	398 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	139 904 495
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	136 683 645
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 220 851
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	402 413			402 413
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4N	Provisions pour amendes et pénalités				93 075
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				3 062 706
5V	Autres provisions pour risques et charges				199 322
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 318 199	136 694	99 790	3 355 103
6N	Sur stocks et en cours	1 174 363	1 116 391	1 275 678	1 015 076
6T	Sur comptes clients	321 975	17 657	52 310	287 323
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 496 338	1 134 048	1 327 988	1 302 399
7C	TOTAL GENERAL	4 814 537	1 270 742	1 427 778	4 657 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 209 732	1 427 778
UG	- Financières		61 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	42 080
VA	Clients douteux ou litigieux	341 754
UX	Autres créances clients	5 957 988
UY	Personnel et comptes rattachés	1 299
VB	T. V. A.	233 573
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	63 580
VC	Groupe et associés	18 806 304
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 093 805
VS	Charges constatées d’avance	318 875
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 859 258	26 817 178	42 080
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	28 355 002	28 355 003
8C	Personnel et comptes rattachés	1 065 731	1 065 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	682 247	682 247
VW	T.V.A.	119 131	119 132
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	126 159	126 159
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748	1 001 748
VI	Groupe et associés	19 636	19 636
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 967 513	3 967 513
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 337 170	35 337 170

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 5741 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2005B40190
Code activité : 4672Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	71 983	71 983
AJ	Autres immobilisations incorporelles	330 430	330 430
AP	Constructions	292 140	257 392	34 749
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 939 421	10 982 170	957 251
AT	Autres immobilisations corporelles	2 650 095	2 649 725	370
AV	Immobilisations en cours	2 255 528		2 255 528
BH	Autres immobilisations financières	42 080		42 080
BJ	TOTAL (I)	17 581 678	14 291 700	3 289 978
BL	Matières premières, approvisionnements	213 218		213 218
BR	Produits intermédiaires et finis	21 281 694	1 015 076	20 266 618
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	809 104		809 104
BX	Clients et comptes rattachés	6 299 742	287 323	6 012 420
BZ	Autres créances	20 198 561		20 198 561
CH	Charges constatées d’avance	318 875		318 875
CJ	TOTAL (II)	49 121 194	1 302 399	47 818 796
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 702 872	15 594 098	51 108 774
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	476 483
DD	Réserve légale (1)	780 000
DH	Report à nouveau	139 166
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 220 851
DL	TOTAL (I)	12 416 500
DP	Provisions pour risques	161 675
DQ	Provisions pour charges	3 193 429
DR	TOTAL (III)	3 355 104
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	28 355 003
DY	Dettes fiscales et sociales	1 993 270
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748
EA	Autres dettes	3 987 149
EC	TOTAL (IV)	35 337 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 108 774
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	35 337 170
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	112 740 763	26 423 505	139 164 268
FG	Production vendue services	2 035 025	130 716	2 165 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 775 788	26 554 221	141 330 010
FM	Production stockée			-3 078 019
FO	Subventions d’exploitation			4 878
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 427 778
FQ	Autres produits			13 955
FR	Total des produits d’exploitation (I)			139 698 601
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			118 396 830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-138 551
FW	Autres achats et charges externes			8 516 960
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			532 605
FY	Salaires et traitements			3 831 893
FZ	Charges sociales			1 840 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			348 817
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 134 049
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 683
GE	Autres charges			853 214
GF	Total des charges d’exploitation (II)			135 391 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 307 061
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 914
GN	Différences positives de change			37 370
GP	Total des produits financiers (V)			192 284
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			61 011
GR	Intérêts et charges assimilées			694 561
GS	Différences négatives de change			7 666
GU	Total des charges financières (VI)			763 239
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-570 954
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 736 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 920
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 937
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 328
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	100 723
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	398 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	139 904 495
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	136 683 645
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 220 851
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	402 413			402 413
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4N	Provisions pour amendes et pénalités				93 075
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				3 062 706
5V	Autres provisions pour risques et charges				199 322
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 318 199	136 694	99 790	3 355 103
6N	Sur stocks et en cours	1 174 363	1 116 391	1 275 678	1 015 076
6T	Sur comptes clients	321 975	17 657	52 310	287 323
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 496 338	1 134 048	1 327 988	1 302 399
7C	TOTAL GENERAL	4 814 537	1 270 742	1 427 778	4 657 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 209 732	1 427 778
UG	- Financières		61 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	42 080
VA	Clients douteux ou litigieux	341 754
UX	Autres créances clients	5 957 988
UY	Personnel et comptes rattachés	1 299
VB	T. V. A.	233 573
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	63 580
VC	Groupe et associés	18 806 304
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 093 805
VS	Charges constatées d’avance	318 875
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 859 258	26 817 178	42 080
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	28 355 002	28 355 003
8C	Personnel et comptes rattachés	1 065 731	1 065 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	682 247	682 247
VW	T.V.A.	119 131	119 132
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	126 159	126 159
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748	1 001 748
VI	Groupe et associés	19 636	19 636
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 967 513	3 967 513
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 337 170	35 337 170

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6736 du 27/09/2018
Numéro de gestion : 2005B40190
Code activité : 4672Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	71 983	71 983
AJ	Autres immobilisations incorporelles	330 430	330 430
AP	Constructions	292 140	257 392	34 749
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 939 421	10 982 170	957 251
AT	Autres immobilisations corporelles	2 650 095	2 649 725	370
AV	Immobilisations en cours	2 255 528		2 255 528
BH	Autres immobilisations financières	42 080		42 080
BJ	TOTAL (I)	17 581 678	14 291 700	3 289 978
BL	Matières premières, approvisionnements	213 218		213 218
BR	Produits intermédiaires et finis	21 281 694	1 015 076	20 266 618
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	809 104		809 104
BX	Clients et comptes rattachés	6 299 742	287 323	6 012 420
BZ	Autres créances	20 198 561		20 198 561
CH	Charges constatées d’avance	318 875		318 875
CJ	TOTAL (II)	49 121 194	1 302 399	47 818 796
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 702 872	15 594 098	51 108 774
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	476 483
DD	Réserve légale (1)	780 000
DH	Report à nouveau	139 166
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 220 851
DL	TOTAL (I)	12 416 500
DP	Provisions pour risques	161 675
DQ	Provisions pour charges	3 193 429
DR	TOTAL (III)	3 355 104
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	28 355 003
DY	Dettes fiscales et sociales	1 993 270
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748
EA	Autres dettes	3 987 149
EC	TOTAL (IV)	35 337 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 108 774
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	35 337 170
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	112 740 763	26 423 505	139 164 268
FG	Production vendue services	2 035 025	130 716	2 165 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 775 788	26 554 221	141 330 010
FM	Production stockée			-3 078 019
FO	Subventions d’exploitation			4 878
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 427 778
FQ	Autres produits			13 955
FR	Total des produits d’exploitation (I)			139 698 601
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			118 396 830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-138 551
FW	Autres achats et charges externes			8 516 960
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			532 605
FY	Salaires et traitements			3 831 893
FZ	Charges sociales			1 840 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			348 817
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 134 049
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 683
GE	Autres charges			853 214
GF	Total des charges d’exploitation (II)			135 391 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 307 061
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 914
GN	Différences positives de change			37 370
GP	Total des produits financiers (V)			192 284
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			61 011
GR	Intérêts et charges assimilées			694 561
GS	Différences négatives de change			7 666
GU	Total des charges financières (VI)			763 239
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-570 954
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 736 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 920
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 937
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 328
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	100 723
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	398 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	139 904 495
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	136 683 645
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 220 851
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	402 413			402 413
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4N	Provisions pour amendes et pénalités				93 075
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				3 062 706
5V	Autres provisions pour risques et charges				199 322
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 318 199	136 694	99 790	3 355 103
6N	Sur stocks et en cours	1 174 363	1 116 391	1 275 678	1 015 076
6T	Sur comptes clients	321 975	17 657	52 310	287 323
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 496 338	1 134 048	1 327 988	1 302 399
7C	TOTAL GENERAL	4 814 537	1 270 742	1 427 778	4 657 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 209 732	1 427 778
UG	- Financières		61 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	42 080
VA	Clients douteux ou litigieux	341 754
UX	Autres créances clients	5 957 988
UY	Personnel et comptes rattachés	1 299
VB	T. V. A.	233 573
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	63 580
VC	Groupe et associés	18 806 304
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 093 805
VS	Charges constatées d’avance	318 875
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 859 258	26 817 178	42 080
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	28 355 002	28 355 003
8C	Personnel et comptes rattachés	1 065 731	1 065 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	682 247	682 247
VW	T.V.A.	119 131	119 132
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	126 159	126 159
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748	1 001 748
VI	Groupe et associés	19 636	19 636
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 967 513	3 967 513
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 337 170	35 337 170

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 5420 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 2005B40190
Code activité : 4672Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	71 983	71 983
AJ	Autres immobilisations incorporelles	330 430	330 430
AP	Constructions	292 140	257 392	34 749
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 939 421	10 982 170	957 251
AT	Autres immobilisations corporelles	2 650 095	2 649 725	370
AV	Immobilisations en cours	2 255 528		2 255 528
BH	Autres immobilisations financières	42 080		42 080
BJ	TOTAL (I)	17 581 678	14 291 700	3 289 978
BL	Matières premières, approvisionnements	213 218		213 218
BR	Produits intermédiaires et finis	21 281 694	1 015 076	20 266 618
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	809 104		809 104
BX	Clients et comptes rattachés	6 299 742	287 323	6 012 420
BZ	Autres créances	20 198 561		20 198 561
CH	Charges constatées d’avance	318 875		318 875
CJ	TOTAL (II)	49 121 194	1 302 399	47 818 796
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 702 872	15 594 098	51 108 774
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	476 483
DD	Réserve légale (1)	780 000
DH	Report à nouveau	139 166
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 220 851
DL	TOTAL (I)	12 416 500
DP	Provisions pour risques	161 675
DQ	Provisions pour charges	3 193 429
DR	TOTAL (III)	3 355 104
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	28 355 003
DY	Dettes fiscales et sociales	1 993 270
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748
EA	Autres dettes	3 987 149
EC	TOTAL (IV)	35 337 170
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 108 774
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	35 337 170
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	112 740 763	26 423 505	139 164 268
FG	Production vendue services	2 035 025	130 716	2 165 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	114 775 788	26 554 221	141 330 010
FM	Production stockée			-3 078 019
FO	Subventions d’exploitation			4 878
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 427 778
FQ	Autres produits			13 955
FR	Total des produits d’exploitation (I)			139 698 601
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			118 396 830
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-138 551
FW	Autres achats et charges externes			8 516 960
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			532 605
FY	Salaires et traitements			3 831 893
FZ	Charges sociales			1 840 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			348 817
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 134 049
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			75 683
GE	Autres charges			853 214
GF	Total des charges d’exploitation (II)			135 391 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 307 061
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 914
GN	Différences positives de change			37 370
GP	Total des produits financiers (V)			192 284
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			61 011
GR	Intérêts et charges assimilées			694 561
GS	Différences négatives de change			7 666
GU	Total des charges financières (VI)			763 239
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-570 954
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 736 106
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 920
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	29 937
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-16 328
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	100 723
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	398 205
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	139 904 495
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	136 683 645
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 220 851
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	402 413			402 413
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4N	Provisions pour amendes et pénalités				93 075
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				3 062 706
5V	Autres provisions pour risques et charges				199 322
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 318 199	136 694	99 790	3 355 103
6N	Sur stocks et en cours	1 174 363	1 116 391	1 275 678	1 015 076
6T	Sur comptes clients	321 975	17 657	52 310	287 323
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 496 338	1 134 048	1 327 988	1 302 399
7C	TOTAL GENERAL	4 814 537	1 270 742	1 427 778	4 657 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 209 732	1 427 778
UG	- Financières		61 011
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	42 080
VA	Clients douteux ou litigieux	341 754
UX	Autres créances clients	5 957 988
UY	Personnel et comptes rattachés	1 299
VB	T. V. A.	233 573
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	63 580
VC	Groupe et associés	18 806 304
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 093 805
VS	Charges constatées d’avance	318 875
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	26 859 258	26 817 178	42 080
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	28 355 002	28 355 003
8C	Personnel et comptes rattachés	1 065 731	1 065 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	682 247	682 247
VW	T.V.A.	119 131	119 132
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	126 159	126 159
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 001 748	1 001 748
VI	Groupe et associés	19 636	19 636
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 967 513	3 967 513
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	35 337 170	35 337 170

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