AOL FRANCE SNC - COURBEVOIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40219277700074 / Siren : 402192777 / NIC : 00074

N° de TVA : FR 96 402192777

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/11/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.9 : Autres activités de télécommunication

61.90 : Autres activités de télécommunication

61.90Z : Autres activités de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10

Coordonnées de l'établissement :
AOL FRANCE SNC

Adresse :
16 Place DE L IRIS
92400 COURBEVOIE

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2021 : Succession

Prédécesseur : AOL FRANCE SNC
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 08/09/1995

Dénomination : AOL FRANCE SNC

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

Catégorie juridique : Société en nom collectif

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AOL FRANCE SNC - Courbevoie (siège)AOL FRANCE SNC - Paris (fermé)AOL FRANCE SNC - Paris (fermé)AOL FRANCE SNC - Paris (fermé)AOL FRANCE SNC - Paris (fermé)AOL FRANCE SNC - Neuilly-sur-Seine (fermé)AOL FRANCE SNC - Puteaux (fermé)AOL FRANCE SNC - Paris (fermé)AOL FRANCE SNC - Paris (fermé)

Marques françaises :

27/06/2008 : JUSTELECTRO

N° national/d'enregistrement : 3584953
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts et CD-ROM préenregistrés contenant des informations dans le domaine de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports ; appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le support, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération et la reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ; logiciels pour la transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le stockage de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le transfert électronique sécurisé et crypté de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage de communications, logiciels pour la création de réseaux et le partage de fichiers ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour la réalisation et la coordination de communications différées et en temps réel entre utilisateurs d'ordinateur partageant des informations et des données audio via des réseaux de communications électroniques ; enregistrements sonores ; enregistrements acoustiques ; disques ; bandes ; cassettes ; cartouches de données ; cartes magnétiques ou codées ; disques compacts et autres supports de données ; dispositifs optiques et magnétiques, tous contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio ; enregistrements vidéo ; logiciels contenant des données, images, jeux, graphiques, textes.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication, transmission électronique de fichiers audio et vidéo diffusés et téléchargeables via des réseaux de communications électroniques ; diffusion de contenus audio et vidéo via un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique ; services de forums de discussion et de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels ; diffusion (transmission) d'informations sur l'Internet ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et/ou multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et des divertissements ; programmes télévisés, films cinématographiques, actualités, sports, jeux, musique, concerts, événements culturels et programmes radiophoniques, et programmes liés au divertissement en tous genres, via la radio, la communication cellulaire, et sans fil, la télévision, la télévision par câble, un circuit fermé, des réseaux de communications électroniques, ou des réseaux informatiques ; mise à disposition de tableaux d'affichage électroniques ; transmission de messages entre utilisateurs concernant la musique, les actualités, les divertissements, les arts et les loisirs ; transmission d'informations de partage de fichiers via des réseaux de communications ; transmission électronique de données, images, sons, vidéos et documents ; services de livraison électronique de messages ; services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de données, de contenus audio, vidéo ou multimédia ; télédiffusion, radiodiffusion et diffusion en ligne ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication, fourniture d'accès à des moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations sur un réseau informatique mondial.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation et de divertissement ; services d'édition musicale ; activités sportives et culturelles exclusivement liées à de la musique et à des produits audiovisuels préenregistrés, à des informations dans le domaine de la musique, et à des caractéristiques et articles interactifs, par le biais de l'Internet et d'autres réseaux électroniques de communications ; services d'information, services d'édition de rapports imprimés et d'informations en ligne dans le domaine de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des concerts, de la radio, des actualités, des événements culturels et récréatifs, des jeux et des sports ; organisation de concerts et manifestations audio et vidéo ; réservation de places pour le spectacle ; services de théâtre, pièces de théâtre et représentations musicales en direct fournies en ligne ; fourniture de bases de données et de répertoires dans les domaines de la musique, vidéo, radio, télévision, films, nouvelles, sports, événements culturels de jeux, divertissement, et arts et loisirs via des réseaux de communication ; édition de contenus multimédias à savoir audio, vidéo, graphiques, textuels et autres contenus multimédias dans les domaines de la musique, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films, des actualités de divertissement, des jeux sportifs, des manifestations culturelles, du divertissement et des arts et loisirs via des réseaux de communication ; publication d'oeuvres de textes, graphiques, audio et vidéo via des réseaux de communication ; mise en relation d'utilisateurs pour le transfert ou le partage de musique vidéo, et enregistrement audio via des réseaux de communication ; fourniture de symposiums éducatifs via des réseaux de communication dans les domaines de la musique, vidéo, divertissement, nouvelles et arts et loisirs ; fourniture d'infrastructures en ligne, via un réseau informatique mondial, afin de permettre aux utilisateurs de programmes des contenus audio, vidéo, textuels et autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des actualités, des sports, des jeux, des événements culturels et des programmes récréatifs lorsqu'ils passeront à l'antenne.

Déposant 1 : AOL FRANCE SNC Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 402192777

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

08/06/2007 : POP PLACE

N° national/d'enregistrement : 3505652
Date de dépôt : 08/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, albums, atlas, brochures, prospectus, cartes géographiques, cartes postales, cartes routières, catalogues, imprimés, livres, journaux, périodiques, publications, revues, agendas, almanachs, calendriers, carnets, carnets répertoires, livrets, formulaires, impressions, plans ; guides touristiques, guides en matière de restaurants, d'hôtels, de musées, de cinéma, de marchés, de voyage, d'achats, de modes de vie et de divertissements ; articles de papeterie, autocollants, blocs, enveloppes, fiches, porte-crayons, stylos, cahiers, marques pour livres ; portraits ; sous-mains ; serre-livres ; images ; photographies ; représentations et reproductions graphiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication, télécommunication par réseau Internet ; communication par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et images assistée par ordinateur ; services de courrier et de messagerie électroniques et fourniture d'accès et de liens à des bases de données informatiques et à Internet par voie de télécommunication ; offre d'accès à savoir fourniture d'accès à des services informatiques en ligne d'informations sur les restaurants, les hôtels, les musées, les cinémas, les marchés, les voyages, les achats, le mode de vie et les divertissements ; agence de presse et d'informations sur les restaurants, les hôtels, les musées, les cinémas, les marchés, les voyages, les achats, le mode de vie et les divertissements ; fourniture de forums de discussions sur Internet en matière d'informations sur les restaurants, les hôtels, les musées, les cinémas, les marchés, les voyages, les achats, le mode de vie et les divertissements.

Déposant 1 : AOL FRANCE SNC Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 402192777

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-45

03/11/2006 : AMPLIFICATEUR DE TALENTS

N° national/d'enregistrement : 3460540
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques ; enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts et CD-ROM préenregistrés contenant des informations dans le domaine de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports ; appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le support, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération et la reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ; logiciels pour la transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le stockage de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le transfert électronique sécurisé et crypté de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage de communications, logiciels pour la création de réseaux et le partage de fichiers ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour la réalisation et la coordination de communications différées et en temps réel entre utilisateurs d'ordinateur partageant des informations et des données audio via des réseaux de communications électroniques ; enregistrements sonores ; enregistrements acoustiques ; disques ; bandes ; cassettes ; cartouches de données ; cartes magnétiques ou codées ; disques compacts et autres supports de données ; dispositifs optiques et magnétiques, tous contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio ; enregistrements vidéo ; logiciels contenant des données, images, jeux, graphiques, textes.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, informations commerciales, promotion des ventes pour les tiers ; distribution d'objets promotionnels, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'intermédiaire d'un système d'accès à des avantages commerciaux ou financiers ; services de vente au détail à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées et de produits électroniques dans le domaine musical fournis via l'Internet et d'autres réseaux de communications électroniques ; stockage (saisie) de données et de restitution de données ; services de l'Internet à savoir création de répertoires d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour le compte de tiers ; recherche, navigation et récupération d'informations, sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux pour le compte de tiers ; organisation de contenus d'informations fournis sur un réseau informatique mondial selon les préférences de l'utilisateur.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication, transmission électronique de fichiers audio et vidéo diffusés et téléchargeables via des réseaux de communications électroniques ; abonnement à la diffusion audio et vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion de contenus audio et vidéo via un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique ; services de forums de discussion et de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine des divertissements, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels ; diffusion (transmission) d'informations sur l'Internet ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et/ou multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et des divertissements ; programmes télévisés, films cinématographiques, actualités, sports, jeux, musique, concerts, événements culturels et programmes radiophoniques, et programmes liés au divertissement en tous genres, via la radio, la communication cellulaire, et sans fil, la télévision, la télévision par câble, un circuit fermé, des réseaux de communications électroniques, ou des réseaux informatiques ; mise à disposition de tableaux d'affichage électroniques ; transmission de messages entre utilisateurs concernant la musique, les actualités, les divertissements, les arts et les loisirs ; transmission d'informations de partage de fichiers via des réseaux de communications ; transmission électronique de données, images, sons, vidéos et documents ; services de livraison électronique de messages ; services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de données, de contenus audio, vidéo ou multimédia ; télédiffusion, radiodiffusion et diffusion en ligne ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication, fourniture d'accès à des moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations sur un réseau informatique mondial.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation et de divertissement ; services d'édition musicale ; activités sportives et culturelles exclusivement liées à de la musique et à des produits audiovisuels préenregistrés, à des informations dans le domaine de la musique, et à des caractéristiques et articles interactifs, par le biais de l'Internet et d'autres réseaux électroniques de communications ; services d'information, services d'édition de rapports imprimés et d'informations en ligne dans le domaine de la musique, des vidéos, des films, des livres, de la télévision, des concerts, de la radio, des actualités, des événements culturels et récréatifs, des jeux et des sports ; organisation de concerts et manifestations audio et vidéo ; réservation de places pour le spectacle ; services de théâtre, pièces de théâtre et représentations musicales en direct fournies en ligne ; fourniture de bases de données et de répertoires dans les domaines de la musique, vidéo, radio, télévision, films, nouvelles, sports, événements culturels de jeux, divertissement, et arts et loisirs via des réseaux de communication ; édition de contenus multimédias à savoir audio, vidéo, graphiques, textuels et autres contenus multimédias dans les domaines de la musique, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films, des actualités de divertissement, des jeux sportifs, des manifestations culturelles, du divertissement et des arts et loisirs via des réseaux de communication ; publication d'oeuvres de textes, graphiques, audio et vidéo via des réseaux de communication ; mise en relation d'utilisateurs pour le transfert ou le partage de musique vidéo, et enregistrement audio via des réseaux de communication ; fourniture de symposiums éducatifs via des réseaux de communication dans les domaines de la musique, vidéo, divertissement, nouvelles et arts et loisirs ; fourniture d'infrastructures en ligne, via un réseau informatique mondial, afin de permettre aux utilisateurs de programmer des contenus audio, vidéo, textuels et autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des actualités, des sports, des jeux, des événements culturels et des programmes récréatifs lorsqu'ils passeront à l'antenne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences concernant l'édition musicale et produits et services de divertissement ; services de fourniture d'accès à des applications de service (ASP) comprenant un logiciel à utiliser en connexion avec un service d'abonnement musical en ligne, logiciel permettant aux utilisateurs de lire et programmer du contenu musical ; location temporaire d'un logiciel téléchargeable en ligne permettant aux utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autres multimédias, y compris musique, concerts, vidéos, radio, télévision, actualités, sports, jeux, manifestations culturelles, et programmes liés au divertissement ; programmation informatique/conception de logiciels pour fournir aux utilisateurs de réseaux de communications électroniques permettant l'identification, la localisation, le regroupement, la distribution, et la gestion de données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, processeurs informatiques et utilisateurs informatiques ; reconstitution de bases de données ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de téléchargement d'application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.

Déposant 1 : AOL FRANCE SNC Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 402192777

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-14

26/08/2005 :

N° national/d'enregistrement : 3377166
Date de dépôt : 26/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, téléphones, modems, répondeurs, lecteur/enregistreur externes CD-DVD-ROM, graveurs externes CD-DVD-ROM, assistants/organisateurs personnels, téléviseurs, souris, radios, baladeurs, cameras, appareils photos, imprimantes, télécopieurs, consoles de jeux, scanners, palettes graphiques, clés USB, boîtiers d'acquisition photos/vidéos, CD-ROM, DVD-ROM, hauts-parleurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), articles de bureau (a l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exclusion des appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Chemises ; t-shirts ; polos ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux qui sont conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures). Publicité en ligne sur un réseau informatique services de publicitet d'information commerciale par Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mercatique ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; opérations promotionnelles ou publicitaires d'offres tarifaires en matière d'abonnement. Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de donner et d'accès a l'Internet ou a des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par télescripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès a un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès a des moteurs de recherches ; service de connexion à l'internent ou a des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou a des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès a l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation de séminaires, de congres, de conférences et de concours ; activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de télécommunication ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Location de logiciel ; location d'installations électroniques informatiques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; gérance de droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle ; exploitation de droits de propriété intellectuelle ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude techniques dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès a des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Weber, abonnement à des services Internet ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Weber pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AOL FRANCE SNC Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 402192777

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

26/08/2005 :

N° national/d'enregistrement : 3377168
Date de dépôt : 26/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, téléphones, modems, répondeurs, lecteur/enregistreur externes CD-DVD-ROM, graveurs externes CD-DVD-ROM, assistants/organisateurs personnels, téléviseurs, souris, radios, baladeurs, cameras, appareils photos, imprimantes, télécopieurs, consoles de jeux, scanners, palettes graphiques, clés USB, boîtiers d'acquisition photos/vidéos, CD-ROM, DVD-ROM, hauts-parleurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Chemises ; t-shirts ; polos ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux qui sont conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures). Publicité en ligne sur un réseau informatique services de publicité et d'information commerciale par Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mercatique ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; opérations promotionnelles ou publicitaires d'offres tarifaires en matière d'abonnement. Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de donner et d'accès à l'Internet ou a des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par télescripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès a un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès a des moteurs de recherches ; service de connexion à l'internent ou a des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou a des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès a l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation de séminaires, de congres, de conférences et de concours ; activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de télécommunication ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Location de logiciel ; location d'installations électroniques informatiques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; gérance de droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle ; exploitation de droits de propriété intellectuelle ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude techniques dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès a des réseaux d'ordinateur, création et installation de page weber, abonnement à des services Internet ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites weber pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise a jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AOL FRANCE SNC Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 402192777

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

26/08/2005 :

N° national/d'enregistrement : 3377172
Date de dépôt : 26/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, téléphones, modems, répondeurs, lecteur/enregistreur externes CD-DVD-ROM, graveurs externes CD-DVD-ROM, assistants/organisateurs personnels, téléviseurs, souris, radios, baladeurs, cameras, appareils photos, imprimantes, télécopieurs, consoles de jeux, scanners, palettes graphiques, clés USB, boîtiers d'acquisition photos/vidéos, CD-ROM, DVD-ROM, hauts-parleurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), articles de bureau (a l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exclusion des appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Chemises ; t-shirts ; polos ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux qui sont conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures). Publicité en ligne sur un réseau informatique services de publicité et d'information commerciale par Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mercatique ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à des sites Internet ; services d'abonnements téléphoniques par forfait ; opérations promotionnelles ou publicitaires d'offres tarifaires en matière d'abonnement. Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de donner et d'accès a l'Internet ou a des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par télescripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements téléphoniques en matière de télécommunications, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès a un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès a des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou a des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou a des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès a l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Education et divertissement, formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; organisation de séminaires, de congres, de conférences et de concours ; activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de télécommunication ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Location de logiciel ; location d'installations électroniques informatiques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; gérance de droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle ; exploitation de droits de propriété intellectuelle ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude techniques dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès a des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Weber, abonnement à des services Internet ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Weber pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise a jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AOL FRANCE SNC Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 402192777

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-04

Publications au Bodacc :

06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18948
NOJO : 9201MYG18072720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12734
NOJO : 9201MYG16940120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

23/09/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1325
NOJO : 09201MYG1601446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 21/09/2021
Date de commencement d'activité : 05/09/1995
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : LIAIGRE Frédérique ; Associé en nom : ADTECH FRANCE SNC ; Associé en nom : AOL COMPUSERVE FRANCE SAS
Montant du capital : 30009526.79 EUR

25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4185
NOJO : 75012021S056251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

30/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1359
NOJO : 75012020S068292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7876
NOJO : 75012019S083609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8852
NOJO : 75012018S085591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5653
NOJO : 75012017S063287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

24/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : 75012016S052442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6538
NOJO : 75012015S050196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11113
NOJO : 75012014S047842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8358
NOJO : 75012013S052694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

18/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1514
NOJO : BXB13221001795L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Montant du capital : 30009526.79 EUR

31/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1430
NOJO : BXB123560015662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
modification de l'Associé en nom ADTECH FRANCE SNC, modification du Commissaire aux comptes titulaire ERNST & YOUNG ET AUTRES, modification du Commissaire aux comptes suppléant AUDITEX
Montant du capital : 30009526.79 EUR

08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6474
NOJO : BXC12236004516H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6022
NOJO : BXC112170116636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
27 avenue de Saint-Mandé
75012 Paris

28/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°698
NOJO : BXA11024000921U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 13/01/1999
Date de commencement d'activité : 05/09/1995
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : AOL ( UK ) LIMITED - Société de droit étranger, Associé en nom : COMPUSERVE INTERACTIVE SERVICES FRANCE SNC - Société en nom collectif, Associé en nom : AOL COMPUSERVE FRANCE SAS, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES - Société par actions simplifiée à capital variable, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX - Société par actions simplifiée à capital variable.

Montant du capital : 30009526.79 EUR

31/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1210
NOJO : BXB10204001418I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 30009526.79 EUR

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8942
NOJO : BXC101690139600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
115/123 avenue Charles de Gaulle Immeuble le France
92525 Neuilly-sur-Seine Cedex

22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9223
NOJO : BXC10006007618R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8281
NOJO : BXC08212006490B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

28/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°4140
NOJO : BXB081450006864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 192 777
Dénomination : AOL FRANCE SNC
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé en nom : COMPUSERVE INTERACTIVE SERVICES FRANCE SNC modification le 06 Septembre 2005Associé en nom : AOL COMPUSERVE FRANCE SAS modification le 06 Septembre 2005.
Gérant : AOL ( UK ) LIMITED représenté par DUNNE Dana modification le 19 Mai 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 08 Août 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Août 2007.

Historique de l'unité légale :

27/09/2021 : code NIC

Code NIC : 00074

01/08/2020 : code NIC

Code NIC : 00066

28/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/12/2010 : code NIC

Code NIC : 00058

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : AOL FRANCE SNC

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : AOL BERTELSMANN ONLINE FRANCE SNC

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Activités de banques de données (NAF1993 : 72.4Z)

Représentants légaux :

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Type : Personne Morale

Nom : OATH ( UK ) LIMITED (RCS Royaume-Uni 3462696)
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Gérant

Adresse :
Shropshire House 11-20 Capper Street WC1E 6JA Londres
Royaume-Uni

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Type : Personne Morale

Nom : AOL COMPUSERVE FRANCE SAS
Siren : 404899676
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
27 avenue de Saint-Mandé
75012 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Dépôts des actes :

14//2/31/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2014R036187 déposé le 14//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

19//2/28/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2019R096659 déposé le 19//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

19//2/28/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2019R096659 déposé le 19//2/13/0
Etat : Déposé" "

13//2/27/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2013R070772 déposé le 13//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

31/03/2014 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°36187 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°70772 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°70772 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

27/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°70772 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

01/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°3663 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé

01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°3663 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Immeuble le France 115 123 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92525 NEUILLY SUR SEINE

01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°3663 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/12/2010 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°3663 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs

20//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2020R093461 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10//2/01/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2011R003663 déposé le 11//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

10//2/01/1 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2011R003663 déposé le 11//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Etablissements :

01/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Type : Siège

Adresse :
27 avenue de Saint-Mandé
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1995
Activité : La commercialisation le développement et la fourniture de services interactifs Pc (en ce compris les services d'accès Pc) a l'exclusion des activités d'entreprises et des services de télévision interactifs, a toute plate-forme au moyen de tout système de transmission
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 avenue de Saint-Mandé
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1995
Activité : La commercialisation le développement et la fourniture de services interactifs Pc (en ce compris les services d'accès Pc) a l'exclusion des activités d'entreprises et des services de télévision interactifs, a toute plate-forme au moyen de tout système de transmission
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/08/2013 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2011
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2011B007901
Date d’ajout de l’observation : 11//2/13/0
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Personnes morales :

01/08/2013 : AOL FRANCE SNC

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : LA COMMERCIALISATION LE DEVELOPPEMENT ET LA FOURNITURE DE SERVICES INTERACTIFS PC (EN CE COMPRIS LES SERVICES D'ACCES PC) A L'EXCLUSION DES ACTIVITES D'ENTREPRISES ET DES SERVICES DE TELEVISION INTERACTIFS, A TOUTE PLATE-FORME AU MOYEN DE TOUT SYSTEME DE TRANSMISSION

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/01/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 30009526.79
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

N.C : AOL FRANCE SNC

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Associé unique : Non
Activité principale : La commercialisation le développement et la fourniture de services interactifs Pc (en ce compris les services d'accès Pc) a l'exclusion des activités d'entreprises et des services de télévision interactifs, a toute plate-forme au moyen de tout système de transmission

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11//2/13/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 99//1/13/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 99//1/13/0

Type de capital : Fixe
Capital : 30009526.79
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

Dépôts des comptes annuels :

19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2020S068292 déposé le 20//2/15/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

17//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2018S085591 déposé le 18//2/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2016S052442 déposé le 16//2/20/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2014S047842 déposé le 14//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

11//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°2012S062020 déposé le 12//2/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°52442 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°50196 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°47842 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°52694 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°62020 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B00790
Dépôt : N°48958 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21859 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 2021B09836
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BF	Prêts	399 137		399 137	399 137
BH	Autres immobilisations financières	610		610	610
BJ	TOTAL (I)	399 747		399 747	399 747
BX	Clients et comptes rattachés	4 456		4 456	443 781
BZ	Autres créances	38 863 739		38 863 739	39 477 113
CF	Disponibilités	42 015		42 015	914 318
CH	Charges constatées d’avance				932
CJ	TOTAL (II)	38 910 211		38 910 211	40 836 144
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	39 309 957		39 309 957	41 235 891
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 009 527	30 009 527
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 857 665	6 857 665
DF	Réserves réglementées (1)	6 119	6 119
DH	Report à nouveau	2 509 805	2 509 805
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-365 097	1 223 128
DL	TOTAL (I)	39 018 019	40 606 244
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 417	566 461
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	117 521	63 186
EC	TOTAL (IV)	291 938	629 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	39 309 957	41 235 891
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services		975 579	975 579	7 793 171
FJ	Chiffres d’affaires nets		975 579	975 579	7 793 171
FR	Total des produits d’exploitation (I)			975 579	7 793 171
FW	Autres achats et charges externes			1 337 869	6 343 054
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 406	34 571
FY	Salaires et traitements				5 900
GE	Autres charges			3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 352 278	6 383 525
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-376 699	1 409 646
GJ	Produits financiers de participations				92
GN	Différences positives de change			11 602	45 728
GP	Total des produits financiers (V)			11 602	45 820
GR	Intérêts et charges assimilées				4 237
GS	Différences négatives de change				228 101
GU	Total des charges financières (VI)				232 338
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 602	-186 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-365 097	1 223 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	987 181	7 838 991
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 352 278	6 615 863
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-365 097	1 223 128
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 56251 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2011B00790
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BF	Prêts	399 137		399 137	399 137
BH	Autres immobilisations financières	610		610	610
BJ	TOTAL (I)	399 747		399 747	399 747
BX	Clients et comptes rattachés	4 456		4 456	443 781
BZ	Autres créances	38 863 739		38 863 739	39 477 113
CF	Disponibilités	42 015		42 015	914 318
CH	Charges constatées d’avance				932
CJ	TOTAL (II)	38 910 211		38 910 211	40 836 144
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	39 309 957		39 309 957	41 235 891
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 009 527	30 009 527
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 857 665	6 857 665
DF	Réserves réglementées (1)	6 119	6 119
DH	Report à nouveau	2 509 805	2 509 805
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-365 097	1 223 128
DL	TOTAL (I)	39 018 019	40 606 244
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 417	566 461
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	117 521	63 186
EC	TOTAL (IV)	291 938	629 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	39 309 957	41 235 891
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services		975 579	975 579	7 793 171
FJ	Chiffres d’affaires nets		975 579	975 579	7 793 171
FR	Total des produits d’exploitation (I)			975 579	7 793 171
FW	Autres achats et charges externes			1 337 869	6 343 054
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 406	34 571
FY	Salaires et traitements				5 900
GE	Autres charges			3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 352 278	6 383 525
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-376 699	1 409 646
GJ	Produits financiers de participations				92
GN	Différences positives de change			11 602	45 728
GP	Total des produits financiers (V)			11 602	45 820
GR	Intérêts et charges assimilées				4 237
GS	Différences négatives de change				228 101
GU	Total des charges financières (VI)				232 338
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 602	-186 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-365 097	1 223 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	987 181	7 838 991
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 352 278	6 615 863
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-365 097	1 223 128
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 68292 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 2011B00790
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BF	Prêts	399 137		399 137	399 137
BH	Autres immobilisations financières	610		610	610
BJ	TOTAL (I)	399 747		399 747	399 747
BX	Clients et comptes rattachés	4 456		4 456	443 781
BZ	Autres créances	38 863 739		38 863 739	39 477 113
CF	Disponibilités	42 015		42 015	914 318
CH	Charges constatées d’avance				932
CJ	TOTAL (II)	38 910 211		38 910 211	40 836 144
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	39 309 957		39 309 957	41 235 891
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 009 527	30 009 527
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 857 665	6 857 665
DF	Réserves réglementées (1)	6 119	6 119
DH	Report à nouveau	2 509 805	2 509 805
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-365 097	1 223 128
DL	TOTAL (I)	39 018 019	40 606 244
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 417	566 461
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	117 521	63 186
EC	TOTAL (IV)	291 938	629 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	39 309 957	41 235 891
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services		975 579	975 579	7 793 171
FJ	Chiffres d’affaires nets		975 579	975 579	7 793 171
FR	Total des produits d’exploitation (I)			975 579	7 793 171
FW	Autres achats et charges externes			1 337 869	6 343 054
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 406	34 571
FY	Salaires et traitements				5 900
GE	Autres charges			3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 352 278	6 383 525
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-376 699	1 409 646
GJ	Produits financiers de participations				92
GN	Différences positives de change			11 602	45 728
GP	Total des produits financiers (V)			11 602	45 820
GR	Intérêts et charges assimilées				4 237
GS	Différences négatives de change				228 101
GU	Total des charges financières (VI)				232 338
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 602	-186 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-365 097	1 223 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	987 181	7 838 991
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 352 278	6 615 863
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-365 097	1 223 128
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 83609 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2011B00790
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BF	Prêts	399 137		399 137	399 137
BH	Autres immobilisations financières	610		610	610
BJ	TOTAL (I)	399 747		399 747	399 747
BX	Clients et comptes rattachés	4 456		4 456	443 781
BZ	Autres créances	38 863 739		38 863 739	39 477 113
CF	Disponibilités	42 015		42 015	914 318
CH	Charges constatées d’avance				932
CJ	TOTAL (II)	38 910 211		38 910 211	40 836 144
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	39 309 957		39 309 957	41 235 891
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 009 527	30 009 527
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 857 665	6 857 665
DF	Réserves réglementées (1)	6 119	6 119
DH	Report à nouveau	2 509 805	2 509 805
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-365 097	1 223 128
DL	TOTAL (I)	39 018 019	40 606 244
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 417	566 461
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	117 521	63 186
EC	TOTAL (IV)	291 938	629 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	39 309 957	41 235 891
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services		975 579	975 579	7 793 171
FJ	Chiffres d’affaires nets		975 579	975 579	7 793 171
FR	Total des produits d’exploitation (I)			975 579	7 793 171
FW	Autres achats et charges externes			1 337 869	6 343 054
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 406	34 571
FY	Salaires et traitements				5 900
GE	Autres charges			3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 352 278	6 383 525
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-376 699	1 409 646
GJ	Produits financiers de participations				92
GN	Différences positives de change			11 602	45 728
GP	Total des produits financiers (V)			11 602	45 820
GR	Intérêts et charges assimilées				4 237
GS	Différences négatives de change				228 101
GU	Total des charges financières (VI)				232 338
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 602	-186 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-365 097	1 223 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	987 181	7 838 991
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 352 278	6 615 863
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-365 097	1 223 128
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 85591 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2011B00790
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BF	Prêts	399 137		399 137	399 137
BH	Autres immobilisations financières	610		610	610
BJ	TOTAL (I)	399 747		399 747	399 747
BX	Clients et comptes rattachés	4 456		4 456	443 781
BZ	Autres créances	38 863 739		38 863 739	39 477 113
CF	Disponibilités	42 015		42 015	914 318
CH	Charges constatées d’avance				932
CJ	TOTAL (II)	38 910 211		38 910 211	40 836 144
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	39 309 957		39 309 957	41 235 891
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 009 527	30 009 527
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 857 665	6 857 665
DF	Réserves réglementées (1)	6 119	6 119
DH	Report à nouveau	2 509 805	2 509 805
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-365 097	1 223 128
DL	TOTAL (I)	39 018 019	40 606 244
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 417	566 461
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	117 521	63 186
EC	TOTAL (IV)	291 938	629 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	39 309 957	41 235 891
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services		975 579	975 579	7 793 171
FJ	Chiffres d’affaires nets		975 579	975 579	7 793 171
FR	Total des produits d’exploitation (I)			975 579	7 793 171
FW	Autres achats et charges externes			1 337 869	6 343 054
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 406	34 571
FY	Salaires et traitements				5 900
GE	Autres charges			3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 352 278	6 383 525
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-376 699	1 409 646
GJ	Produits financiers de participations				92
GN	Différences positives de change			11 602	45 728
GP	Total des produits financiers (V)			11 602	45 820
GR	Intérêts et charges assimilées				4 237
GS	Différences négatives de change				228 101
GU	Total des charges financières (VI)				232 338
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 602	-186 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-365 097	1 223 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	987 181	7 838 991
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 352 278	6 615 863
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-365 097	1 223 128
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 63287 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2011B00790
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BF	Prêts	399 137		399 137	399 137
BH	Autres immobilisations financières	610		610	610
BJ	TOTAL (I)	399 747		399 747	399 747
BX	Clients et comptes rattachés	4 456		4 456	443 781
BZ	Autres créances	38 863 739		38 863 739	39 477 113
CF	Disponibilités	42 015		42 015	914 318
CH	Charges constatées d’avance				932
CJ	TOTAL (II)	38 910 211		38 910 211	40 836 144
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	39 309 957		39 309 957	41 235 891
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 009 527	30 009 527
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 857 665	6 857 665
DF	Réserves réglementées (1)	6 119	6 119
DH	Report à nouveau	2 509 805	2 509 805
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-365 097	1 223 128
DL	TOTAL (I)	39 018 019	40 606 244
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 417	566 461
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	117 521	63 186
EC	TOTAL (IV)	291 938	629 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	39 309 957	41 235 891
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services		975 579	975 579	7 793 171
FJ	Chiffres d’affaires nets		975 579	975 579	7 793 171
FR	Total des produits d’exploitation (I)			975 579	7 793 171
FW	Autres achats et charges externes			1 337 869	6 343 054
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 406	34 571
FY	Salaires et traitements				5 900
GE	Autres charges			3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 352 278	6 383 525
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-376 699	1 409 646
GJ	Produits financiers de participations				92
GN	Différences positives de change			11 602	45 728
GP	Total des produits financiers (V)			11 602	45 820
GR	Intérêts et charges assimilées				4 237
GS	Différences négatives de change				228 101
GU	Total des charges financières (VI)				232 338
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			11 602	-186 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-365 097	1 223 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	987 181	7 838 991
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 352 278	6 615 863
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-365 097	1 223 128
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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