ANTHONY HENRY

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53

Cette classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Cette classe comprend :
-la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs ;
-la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes ;
-la fabrication de carillons électriques ;
-la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire) ;
-la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible ;
-la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles ;
-la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution) ;
-la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs ;
-la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite ;
-la fabrication d’accélérateurs de particules ;
-la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires ;
-la fabrication d’électro-aimants ;
-la fabrication de sirènes ;
-la fabrication de tableaux d’affichage électroniques ;
-la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies
ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons ;
-la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation ;
-la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs ;

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z) ;
-la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z) ;
-la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d’appareils similaires (cf. 26.1) ;
-la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. groupe 27.1) ;
-la fabrication de piles et d’accumulateurs (cf. 27.20Z) ;
-la fabrication de câbles pour transport d’énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf.groupe 27.3) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication d’appareils ménagers (cf. groupe 27.5) ;
-la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de joints d’étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
-la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z) ;