Section J :
INFORMATION ET COMMUNICATIONCette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
63 :
Services d'informationCette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.
63.12Z :
Portails InternetCette sous-classe comprend :
- l’exploitation de sites web qui utilisent des moteurs de recherche pour produire et maintenir d’importantes bases de données contenant des adresses et du contenu sur Internet, dans un format aisément consultable
- l’exploitation d’autres sites web ayant une fonction de portails, tels que les sites de médias dont le contenu est périodiquement mis à jour
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de livres, journaux et périodiques sur Internet (cf. 58)
- la télédiffusion par Internet (cf. 60)
- la conception et la réalisation de sites et de pages web (cf. 62.01Z) Produits associés : 63.12.10, 63.12.20
32.13Z-Z :
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similairesCette classe comprend :
-la fabrication de bijoux de fantaisie : bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs ; articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres ;
-la fabrication de bracelets de montres en métal (à l’exception des métaux précieux)
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux, (cf. 32.12 Z) ;
-la fabrication d’articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques, (cf. 32.12Z) ;
-la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, (cf. 32.12Z)