ANGELIER LEPLAN FRERES

Entreprise

ANGELIER LEPLAN FRERES
Dernière mise à jour : 31/12/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/02/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34986881000012 / Siren : 349868810 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 94 349868810
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/01/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
ANGELIER LEPLAN FRERES
Adresse :
526 Chemin DE MURS
73800 PORTE-DE-SAVOIE
Historique de l'établissement :
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/02/1989
Dénomination : ANGELIER LEPLAN FRERES
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Groupement foncier agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
06/06/1989 : DOMAINE DES ANGES
N° national/d'enregistrement : 1536282
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins dáppellation dórigine contrôlée en provenance de léxploitation exactement dénommée Domaine des Anges

Déposant 1 : ANGELIER FRERES Joseph Michel, GAEC
Numéro de SIREN : 349868810
Adresse :
Hameau de Murs
73800 LES MARCHES
FR

Mandataire 1 : GAEC ANGELIER-LEPLAN FRERES
Adresse :
Hameau de Murs
73800 LES MARCHES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144511
Date de demande : 06/05/1999
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411699
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Publications au Bodacc :
26/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°756
NOJO : 730117301388934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 06/02/1989
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Chambery 349 868 810
Dénomination : ANGELIER-LEPLAN FRERES
Forme juridique : Groupement foncier agricole
13/06/2013 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°679
NOJO : BXA13157001157J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 06/02/1989
Descriptif : Transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Chambery 349 868 810
Dénomination : ANGELIER-LEPLAN FRERES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ANGELIER-LEPLAN Michel
Montant du capital : 76920.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2016 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Groupement foncier agricole
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
06/03/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : ANGELIER LEPLAN FRERES
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Type : Personne Physique

Nom : ANGELIER-LEPLAN Michel
Né le 15/09/1954 à Montmélian (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
526 Chemin de Murs
73800 Les Marches
FRANCE
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Type : Personne Physique

Nom : ANGELIER-LEPLAN Michel
Né le 15/09/1954 à Montmélian (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
526 Chemin de Murs
73800 Les Marches
FRANCE
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Type : Personne Physique

Nom : ANGELIER-LEPLAN Joseph Antoine
Né le 22/11/1951 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
526 Chemin des Murs
73800 Les Marches
FRANCE
Dépôts des actes :
26/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°1414 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : à compter du 31/12/2016
26/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°1414 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : à compter du 31/12/2016
26/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°1414 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°1414 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
24/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°6039 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : changement de statut social de M. ANGELIER LEPLAN Joseph qui devient associé non exploitant
24/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°6039 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°6039 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
06/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
06/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : entre Monsieur Joseph ANGELIER-LEPLAN d'une part et Monsieur Michel ANGELIER-LEPLAN d'autre part.
06/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification administrative du siège social.
06/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
06/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°3322 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
06/02/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Dépôt : N°890535 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
22/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Type : Siège

Adresse :
526 Chemin de Murs
73800 Les Marches
FRANCE
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1989D00068
Type : Etablissement principal

Adresse :
526 Chemin de Murs
73800 Les Marches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/02/1989
Activité : Propriété, jouissance, administration et mise en valeur de biens immobiliers agricoles.
Origine du fonds : Création
Personnes morales :
22/02/2017 : ANGELIER-LEPLAN FRERES
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement foncier agricole
Activité principale : Propriété, jouissance, administration et mise en valeur de biens immobiliers agricoles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 76920.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années

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