ANDRE SAUCE (fermée)

Entreprise

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ANDRE SAUCE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31752240700020 / Siren : 317522407 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 73 317522407
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section D : Industrie manufacturière
Sous-section DA : Industries agricoles et alimentaires
Division 15 : Industries alimentaires
Groupe 15.8 : Autres industries alimentaires
Classe 15.8C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Coordonnées de l'établissement :
ANDRE SAUCE
Adresse :
1 Rue DE NANCY
88330 PORTIEUX
Historique de l'établissement :
31/03/1994 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Nom : M. SAUCE ANDRE
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/03/1994 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1986A40124
Type : Etablissement principal

Adresse :
RTE DE NANCY LA VERRERIE DE PORTIEUX
88330 PORTIEUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/06/1986
Activité : Boulangerie, patisserie, epicerie, achat et vente de boissons non alcoolisees.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : CONJOINT COLLABORATEUR : SAUCE nee BRACONNIER Irene nee le 4 mars 1943 a VERDUN (55), francaise.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 940434
Date d’ajout de l’observation : 25/04/1994
Texte de l'observation : Cessation complete d'activite du 31 MARS 1994. Vente du fonds a Mr et Mme MANGEONJEAN.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : SAUCE Andre
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 05/02/1935
Ville de naissance : SOUILLY (55)
Nationalité : Française

Adresse :
RTE DE NANCY LA VERRERIE DE PORTIEUX
88330 PORTIEUX
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/1986
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