AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS

Entreprise

AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Dernière mise à jour : 01/03/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51441347500021 / Siren : 514413475 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 22 514413475
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Adresse :
3 Rue DE L ARRIVEE
75015 PARIS 15
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2013 : Succession
Prédécesseur : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/08/2009
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4914
NOJO : 75012023S027316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2205
NOJO : 7501BP2009B1585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Cazettes De Saint Leger, Thierry ; nomination du Gérant : De La Rochefoucauld, Stanislas
Montant du capital : 3000 EUR
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5735
NOJO : 75012022S049151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2959
NOJO : 75012021S035351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5977
NOJO : 75012020S029894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6312
NOJO : 75012019S012014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11912
NOJO : 75012018S039744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5765
NOJO : 75012017S028863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5450
NOJO : 75012016S081325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6149
NOJO : 75012016S027548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12000
NOJO : 75012014S019525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9876
NOJO : 75012013S069706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : BXB131630032341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 3000 EUR
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13224
NOJO : BXC121420210410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10156
NOJO : BXC11109012316R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°633
NOJO : BXA08245003613V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 25/08/2009
Date de commencement d'activité : 03/08/2009

Etablissement principal :
Activité : Construction et exploitation de parcs éoliens.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
158 avenue de Suffren
75015 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 514 413 475
Dénomination : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Cazettes De Saint Leger, Thierry.

Montant du capital : 3000 EUR

Adresse :
158 avenue de Suffren
75015 Paris
Historique de l'unité légale :
31/10/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/03/2013 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Personne Physique

Nom : CAZETTES DE SAINT LEGER Thierry
Né le 18/04/1955 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
82 rue de Varenne
75007 Paris
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Personne Physique

Nom : CAZETTES DE SAINT LEGER Thierry
Né le 18/04/1955 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
82 rue de Varenne
75007 Paris
France
04/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Personne Physique

Nom : CAZETTES DE SAINT LEGER Thierry
Né le 18/04/1955 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
82 rue de Varenne
75007 Paris
France
Dépôts des actes :
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°53527 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
03/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°79386 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°79386 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
04/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°45370 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°45370 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°45370 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
04/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°45370 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°45370 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°45370 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°48773 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 158 avenue de Suffren 75015 PARIS
18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°48773 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°48773 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°48773 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 158 avenue de Suffren 75015 PARIS
18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°48773 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°48773 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°37289 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°37289 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/08/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°72603 déposé le 25/08/2009
Etat : Déposé
03/08/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°72603 déposé le 25/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/08/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°72603 déposé le 25/08/2009
Etat : Déposé
03/08/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°72603 déposé le 25/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
04/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Siège

Adresse :
3 rue de l'Arrivée
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2009
Activité : Construction et exploitation de parcs éoliens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 rue de l'Arrivée
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2009
Activité : Construction et exploitation de parcs éoliens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Siège

Adresse :
3 rue de l'Arrivée
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2009
Activité : Construction et exploitation de parcs éoliens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 rue de l'Arrivée
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2009
Activité : Construction et exploitation de parcs éoliens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/06/2013 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2011
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 25-03-2011
Personnes morales :
04/03/2019 : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réalisation de parcs de production d'énergies renouvelables, plus particulièrement la construction et l'exploitation de parcs éoliens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/06/2013 : AN AVEL BRAZ PARCS EOLIENS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Réalisation de parcs de production d'énergies renouvelables, plus particulièrement la construction et l'exploitation de parcs éoliens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°12014 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°39744 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°28863 déposé le 04/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°81325 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°81325 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°27548 déposé le 07/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°27548 déposé le 07/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°19525 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°19525 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°69706 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°69706 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°20562 déposé le 23/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°20562 déposé le 23/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°17137 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B15854
Dépôt : N°17137 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 27316 du 02/06/2023
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 49151 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 35351 du 20/05/2021
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 29894 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12014 du 04/03/2019
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 39744 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 28863 du 03/05/2017
Numéro de gestion : 2009B15854
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations17 50017 50017 500
BJTOTAL (I)17 50017 50017 500
CFDisponibilités19196
CHCharges constatées d’avance199199155
CJTOTAL (II)218218161
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 71817 71817 661
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DHReport à nouveau-8 204-4 220
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-11 002-3 984
DLTOTAL (I)-16 205-5 204
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8003 103
ECTOTAL (IV)33 92322 865
EETOTAL GENERAL (I à V)17 71817 661
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes10 3803 646
FXImpôts, taxes et versements assimilés7475
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 4543 722
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 454-3 722
GRIntérêts et charges assimilées548262
GUTotal des charges financières (VI)548262
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-548-262
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 002-3 984
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 0023 984
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-11 002-3 984

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici