AMPHENOL SOCAPEX

Entreprise

AMPHENOL SOCAPEX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/10/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 03565016700089 / Siren : 035650167 / NIC : 00089
N° de TVA : FR 59 035650167
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques
26.11 : Fabrication de composants électroniques
26.11Z : Fabrication de composants électroniques
Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d’autres composants électroniques.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs : • composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes • diodes électroluminescentes (LED) • composants d’affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) • tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation • tubes électroniques divers • cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques • circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) • microprocesseurs
- la fabrication d’appareillages de coupure et de connexion de type électronique : • connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d’ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
- la fabrication de cartes «à puce» et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’écrans d’ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
- la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication de matériels et d’instruments optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)
- la fabrication d’équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent) Produits associés : 26.11.11, 26.11.12, 26.11.21, 26.11.22, 26.11.30, 26.11.40, 26.11.50, 26.11.91, 26.11.99
Coordonnées de l'établissement :
AMPHENOL SOCAPEX
Adresse :
Lieu dit PROMENADE DE L'ARVE
BP 29

74300 THYEZ
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants passifs et de condensateurs (NAF1993 : 32.1A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/09/1996 : Succession
Prédécesseur : AMPHENOL SOCAPEX
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/12/2022 : Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO année 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07422006512
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/01/2023
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 06/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AMPHENOL SOCAPEX
Siret : 03565016700089
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :
  • 011 - Intéressement
  • 021 - Participation
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
  • 073 - Travailleurs handicapés
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
26/11/2021 : ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07422004971
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/10/2023
Date de dépôt : 10/01/2022
Date du texte : 26/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie (0836)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AMPHENOL SOCAPEX
Siret : 03565016700089
Code APE : 2611Z
Secteur : Fabrication de composants électroniques

Thèmes de l'accord :
  • 011 - Intéressement
  • 021 - Participation
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
  • 073 - Travailleurs handicapés
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1956
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
26/03/1991 : SIHDSIAL
N° national/d'enregistrement : 1652259
Date de dépôt : 26/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : connecteurs et moyens de connexion électriques et électroniques, notamment des connecteurs pour circuits imprimés

Déposant 1 : AMPHENOL SOCAPEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 035650167
Adresse :
Promenade de l'Arve
74300 THYEZ
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186751
Date de demande : 30/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457765
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

14/04/1989 : OPTONECTIQUE
N° national/d'enregistrement : 1524624
Date de dépôt : 14/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de connexion optique incluant notamment les raccords, embouts, fiches, adaptateurs, contacts, points, terminis, coupleurs, borniers, atténuateurs, prolongateurs, cordons, modules d'interface électro-optique.

Déposant 1 : AMPHENOL SOCAPEX société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 035650167

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE
Référence associée à l'événement : 155456
Date de demande : 25/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 155457
Date de demande : 25/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2138141
Date de demande : 26/01/2009
N° de BOPI : 1999-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396106
Date de demande : 26/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Publications au Bodacc :
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3411
NOJO : 740100003171910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4745
NOJO : 740100003007710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6897
NOJO : 740100002788180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : 740100002369200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8954
NOJO : 740100002069810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7021
NOJO : 740100001850070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6341
NOJO : 740100001602050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3609
NOJO : 740100001375850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1745
NOJO : 740100001129900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2947
NOJO : 740100000917670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6474
NOJO : BXC12212002961E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6976
NOJO : BXC12058003684J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6977
NOJO : BXC12058003685L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6978
NOJO : BXC12058003686N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2466
NOJO : BXB08169000982M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : changement de président, le 19/11/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 035 650 167
Dénomination : AMPHENOL SOCAPEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HANS LOEFFLER (Martin) président est partant ; WALTER (Luc) nouveau membre, est nommé président
Montant du capital : 1536800 EUR

Siège social :
Adresse :
Promenade de l'Arve
74311 Thyez Cedex
Historique de l'unité légale :
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel d'installation électrique (NAFRev2 : 27.33Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants passifs et de condensateurs (NAF1993 : 32.1A)
Représentants légaux :
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Type : Personne Physique

Nom : WALTER Luc
Né le 29/05/1958 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
19 Rue Jacques Hillairet
75012 Paris
France
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble PARK AVENUE - 81 BD DE STALINGRAD
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
19/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°080800 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081051 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
13/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081636 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
17/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081972 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081972 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081972 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081636 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081080 déposé le 25/05/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081080 déposé le 25/05/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B01115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
19 rue Buot
75013 Paris
France
Nom commercial : USINE METALLURGIQUE DOLOIRSE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1979
Activité : VENTE DE MATERIEL DE TELEGRAPHIE SANS FIL BUREAU COMMERCIAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Type : Siège

Adresse :
PROMENADE DE L ARVE
74300 Thyez
France
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Type : Etablissement principal

Adresse :
PROMENADE DE L ARVE
BP 29
74311 Thyez Cedex
France
Enseigne : AMPHENOL-SOCAPEX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/1986
Activité : FABRICATION ET VENTE DE MATERIEL DE TELEGRAPHE SANS FIL, ET PLUS GENERALE MENT LA FABRICATION ET LA VENTE DE TOUS APPAREILS ELECTRIQUES
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCAPE
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1956B80016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
15 Rue Alexandre Vialatte
39100 Dole
France
Enseigne : AMPHENOL SOCAPEX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1936
Activité : EXPLOITATION DE TOUT ETABLISSEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL POUR LA FABRICATION ET LA VENTE DE MATERIEL DE TELEGRAPHIE SANS FIL ET PLUS GENERALEMENT LA FABRICATION ET LA VENTE DE TOUS APPAREILS ELECTRIQUES FABRICATION ET COMMERCE DE CONNECTEURS POTENTIOMETRES ET DE TOUS APPAREILS ELECTRONIQUES ET DE MATERIEL ELECTRONIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL PRECEDEMMENT EXPLOITES A COURBEVOIE (92403) 5 RUE PRESIDENT KRUGER BPS DU 28.10.1986 AU 17.09.1996 DATE DU TRANSFERT DANS L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE NON DISSOLUTION DE LA SOCIETE MALGRE LES PERTES EN CAPITAL DECIDEE PAR ASSEMBLEE GENERALE DU 09.09.1988 (MODIFICATION DU RCS NANTERRE N§ 11161 DU 10.05.1989)
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F98/000239
Date d’ajout de l’observation : 23/01/1998
Texte de l'observation : Modification autre SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A COURBEVOIE CEDEX 95407 LE DOUBLON - 11 AVENUE DUBONNET A COMPTER DU 20/01/98
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F08/001220
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2008
Texte de l'observation : Changement de président MR HANS LOEFFLER MARTIN PRESIDENT EST PARTANT. MR WALTER LUC NOUVEAU MEMBRE EST NOMME PRESIDENT. DECISION AG EN DATE DU 19 NOVEMBRE 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 11 JANVIER 2008 date d'effet : 19/11/2007
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F56/000280
Date d’ajout de l’observation : 07/05/1956
Texte de l'observation : SELON ACTE RECU PAR ME GIRARDIER NOTAIRE A DOLE EN DATE DU 30.12.1955 MR EDOUARD JEANRENAUD A CEDE A MR ROGER NOEL UNE DES PARTS LUI APPARTENANT DANS LA SOCIETE , MME VVE COMBET NEE JOLLIET COLETTE A CEDE A MR JOLLIET PIERRE UNE DES PARTS
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F56/000281
Date d’ajout de l’observation : 07/05/1956
Texte de l'observation : SELON ACTE SSP EN DATE DU 29.12.1955 MR ALBERT JEANRENAUD A CEDE UNE DE SES PARTS SOCIALES A MR ROGER NOULET MME VVE LABEYRIE NEE FERT GEORGETTE A CEDE UNE DE SES PARTS A MR JEAN MILLET
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F56/000282
Date d’ajout de l’observation : 07/05/1956
Texte de l'observation : SELON DELIBERATION EN DATE DU 31.12.1955 TRANSFORMATION DE LA SARL EN SOCIETE ANONYME A COMPTER DU 01 JANVIER 1956 NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR EDOUARD JEANRENAUD EST NOMME PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR MR ALBERT JEANRENAUD ET MR NOEL ROGER SONT NOMMES ADMINISTRATEURS JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE JOURNAL DE DOLE DU 21 JANVIER 1956 OUVERTURE D'UN BUREAU COMMERCIAL SIS 17 AVENUE MIEL 75017 PARIS A COMPTER DU 20 FEVRIER 1956
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F56/000616
Date d’ajout de l’observation : 21/12/1956
Texte de l'observation : SELON DELIBERATION DES ASSOCIES EN DATE DU 15 NOVEMBRE 1956 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PORTE DE 10.800.000 FRS A 21.600.000 FRS JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DERNIERES DEPECHES DU 02 DECEMBRE 1956 A COMPTER DU 15 NOVEMBRE 1956
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F58/000265
Date d’ajout de l’observation : 21/05/1958
Texte de l'observation : SUIVANT AGE DU 03 FEVRIER 1958, AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL QUI EST PORTE DE 21.600.000 FRS A 43.200.000 FRS
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F60/000047
Date d’ajout de l’observation : 29/01/1960
Texte de l'observation : SUIVANT DELIBERATION DES ASSOCIES EN DATE DU 26.12.1959 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PORTE DE 432.000 NF (ANCIENNEMENT 43.200.000 FRS) A 648.000 NF
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F60/000171
Date d’ajout de l’observation : 17/05/1960
Texte de l'observation : SUIVANT AGO DU 26.12.1959, NOMINATION DE MME COMBET NEE JOLLIET COLETTE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F61/000179
Date d’ajout de l’observation : 21/06/1961
Texte de l'observation : L'AGO DU 15 MAI 1961 A APPROUVE LES COMPTES ET BILAN POUR L'EXERCICE 1959- 1960 ET L'AFFECTATION DES BENEFICES AUX RESERVES LEGALES ET FACULTATIVE, NOMINATION DE MR ALBERT JEANRENAUD EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE LE 11 FEVRIER 1961 EN REMPLACEMENT DE MR ALBERT JEANRENAUD DEMISSIONNAIRE SUIVANT AGE DU 15 MAI 1971, AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PORTE DE 648.000 FRS A 1.296.000 FRS JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE JOURNAL DE DOLE DU 17 JUIN 1961
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F66/000057
Date d’ajout de l’observation : 02/03/1966
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL SIS RUE DES TEMPLIERS 39100 DOLE (POUR LE SIEGE SOCIAL) ET 2 AVENUE DE GENEVE (POUR L'ETS PRINCIPAL) A 92-98 AVENUE DE GRAY 39100 DOLE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 03 FEVRIER 1966 SUIVANT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 JANVIER 1966
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F69/000091
Date d’ajout de l’observation : 22/03/1969
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUIVANT AGO DU 15 FEVRIER 1969, RENOUVELLEMENT DU MANDATS DE P.D.C.A DE MR EDOUARD JEANRENAUD,DU MANDAT DE MR EDOUARD LOUIS JEANRENAUD ET MME SUZANNE JEANRENAUD ADMINISTRATEURS DE LA SOCIETE NOMINATION DE MR LIGERON JACQUES EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES EN REMPLACEMENT DE MR MEGARD MARCEL
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F69/000344
Date d’ajout de l’observation : 12/12/1969
Texte de l'observation : SUIVANT AGE DU 27 OCTOBRE 1969, NOMINATION DE MR A.R. FICHTER ET DE MR H.B. ROLLET EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MRS R. NOEL ET DE MME C. COMBET DEMISSIONNAIRES NOMINATION DE MR J.F. LEACH, MR R.E. HALL, MR D.W. SHEEHAN, MR J.L. WOODS, MR MARC JACQUET ET MR JEAN DEBAIGT EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS SUIVANT REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 27 OCTOBRE 1969, MR EDOUARD JEANRENAUD A ETE CONFIRME DANS SES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F71/000290
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1971
Texte de l'observation : SUIVANT DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 MARS 1971, MR LEACH A DEMISSIONNE DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR ET A ETE REMPLACE PAR MR J. BUCHOLZ SUIVANT AGO DU 30 JUIN 1971 L'ASSEMBLEE A RATIFIE LA NOMINATION DE MR BUCHOLZ
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F72/000291
Date d’ajout de l’observation : 25/07/1972
Texte de l'observation : SUIVANT DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 05 NOVEMBRE 1971 NOMINATION DE MR CHARLES THOMAS REICE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR J.L. WOODS DEMISSIONNAIRE SUIVANT DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 05 AVRIL 1972 NOMINATION DE MR HAROLD HENRY ZANDER EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR A.R.FICHTER DEMISSIONNAIRE NOMINATION DE MR PIERRE LAVIROTTE EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR EDOUARD JEANRENAUD DEMISSIONNAIRE A EFFET DU 01 JUIN 1972
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F72/000292
Date d’ajout de l’observation : 25/07/1972
Texte de l'observation : SUIVANT AGO DU 30 JUIN 1972, LES COOPTATIONS D'ADMINISTRATEURS SUIVANTES ONT ETE RATIFIEES PAR LADITE ASSEMBLEE : MR C.T. REICE EN REMPLACEMENT DE MR J.L. WOODS, MR H.H. ZANDER EN REMPLACEMENT DE MR A.R. FICHTER, MR P. LAVIROTTE EN REMPLACEMENT DE MR E. JEANRENAUD JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE JOURNAL DE DOLE DU 13 JUILLET 1972
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F73/000196
Date d’ajout de l’observation : 21/05/1973
Texte de l'observation : SUIVANT AGO DU 30 JUIN 1972 A PRIX ACTE DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : M.P. LAVIROTTE, M.J. BUCHOLZ, M.H. ZANDER, M.D.W. SHEEHAN, M.C.T. REICE, M.M. JACQUET, M.J. DEBAIGT, M.B. ROLLET. M.R.E. HALL NE FAIT PLUS PARTIE DU CONSEIL, LA CESSION DE SON ACTION DE GARANTIE EST INSCRITE SUR LE REGISTRE DE TRANSFERT EN DATE DU 01 JUILLET 1971
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F74/000186
Date d’ajout de l’observation : 09/05/1974
Texte de l'observation : SUIVANT DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 05 NOVEMBRE 1973 NOMINATION DE MR JAMES TRUMAN BOYD EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR D.W. SHEEHAN DEMISSIONNAIRE NOMINATION DE MR ROBERT MEINICKE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR C.T. REICE DEMISSIONNAIRE SUIVANT DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 25 FEVRIER 1974 NOMINATION DE MR FRANCOIS QUERETTE EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR P. LAVIROTTE DEMISSIONNAIRE
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F75/000015
Date d’ajout de l’observation : 31/01/1975
Texte de l'observation : SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 MAI 1974 NOMINATION DE MR HERBERT F. MOTZ EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR SUIVANT AGO DU 28 JUIN 1974 LES COOPTATIONS D'ADMINISTRATEURS SUIVANTS ONT ETE APPROUVEES : MRS J. BOYD, R. MEINICKE, F. QUERETTE ET H. MOTZ SUIVANT A.G.E. DU 28 JUIN 1974, LE SIEGE SOCIAL POSSEDANT UNE ENTREE PAR L'AVENUE DE GRAY ET UNE ENTREE PAR LE CHEMIN DU DEFOIS, POSSEDERA SANS AUCUN TRANSFERT LES DEUX ADRESSES SUIVANTES : 21 CHEMIN DU DEFOIS 39100 DOLE ET AVENUE DE GRAY 39100 DOLE
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F76/000082
Date d’ajout de l’observation : 03/03/1976
Texte de l'observation : SUIVANT AGE DU 31 DECEMBRE 1975, IL A ETE DECIDE : SUPPRESSION DE LA DISTINCTION ENTRE LES ACTIONS DE LA CATEGORIE A ET LES ACTIONS DE LA CATEGORIE B. DESORMAIS LES ACTIONS SON T NUMEROTEES DE 1 A 8640 SANS AUCUNE DISTINCTION DE CATEGORIE
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F76/000378
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1976
Texte de l'observation : SUIVANT AGO DU 23 JUILLET 1976 DEMISSION DE MRS J. BUCHOLZ, H.F. MOTZ, J.T. BOYS, R.F. MEINICKE ET H.F. OMHOLT DANS LEURS FONCTIONS D'ADMINISTRATEURS NOMINATION DE MR GEORGES H. BURNS, MR DAVID A. FEWKES ET DE MR DAVID E. PARRY EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F78/000252
Date d’ajout de l’observation : 18/05/1978
Texte de l'observation : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DE MRS DEBAIGT, MR QUERETTE ET DE MR ROLLET EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS SUIVANT AGO DU 30 JUIN 1975
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F78/000337
Date d’ajout de l’observation : 20/07/1978
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR TWAITS ET DE MR GERARD DUMOND EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR SUIVANT AGO DU 07 JUIN 1978 A COMPTER DU 07 JUIN 1978
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F79/000596
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1979
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR GEORGES H. BURNS DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08 NOVEMBRE 1978 A COMPTER DU 08 NOVEMBRE 1978
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F79/000597
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1979
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR BERNARD ROLLET DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 03 NOVEMBRE 1977 A COMPTER DU 03 NOVEMBRE 1977
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F79/000598
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1979
Texte de l'observation : DEMISSION DE MRS DEBAIGT JEAN ET JACQUET MARC DE LEURS FONCTIONS D'ADMINISTRATEURS SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 04 NOVEMBRE 1975 A COMPTER DU 04 NOVEMBRE 1975
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F79/000599
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1979
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR HAROLD ZANDER DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 07 NOVEMBRE 1974 A COMPTER DU 07 NOVEMBRE 1974
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F79/000600
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1979
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR GLENN E. OMHOLT EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACE- -MENT DE MR HAROLD ZANDER DEMISSIONNAIRE RENOUVELLEMENT DES MANDATS D'ADMINISTRATEURS DE MRS : J.T. BOYD, J. DUCHOLZ J. DEBAIGT, M. JACQUET, R. MEINICKE, F. MOTZ, G.E. OMHOLT, F.L. QUERETTE ET B. ROLLET NOMINATION AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES DE MRS : LIGERON JACQUES ET STOTT JOHN G. SUIVANT AGO DU 30 JUIN 1975 A COMPTER DU 30 JUIN 1975
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F79/000610
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1979
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR GUIGO ADOLF KROTT ET DE MR RICHARD E. HALL EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS SUIVANT AGO DU 22 JUIN 1979 A COMPTER DU 22 JUIN 1979
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F80/000476
Date d’ajout de l’observation : 10/10/1980
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR E.H. TWAITS DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR SUIVANT AGO DU 05 JUIN 1980 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE COURRIER DU 20 SEPTEMBRE 1980 A COMPTER DU 18 AVRIL 1980
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F82/000551
Date d’ajout de l’observation : 08/10/1982
Texte de l'observation : DEMISSION DE MRS DAVID A. FEWKES, MR GERARD DUMONT ET DE MR DAVID E. PARRY DE LEURS FONCTIONS D'ADMINISTRATEURS NOMINATION DE MR CUNNINGHAM EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR DEMISSION DE MR JOHN G. STOTT EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES NOMINATION DE MR L.A. SLOAN SUIVANT AGO DU 28 JUIN 1982 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES-LE PROGRES DU 28 JUILLET 1982 A COMPTER DU 28 JUIN 1982
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : F83/000151
Date d’ajout de l’observation : 26/04/1983
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR FRANCIS CUNNINGHAM DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR R.A. PREDAM ET DE MR P. SEYDOUX EN QUALITE D'ADMINISTRA- -TEURS SUIVANT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27 JANVIER 1983 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 23 MARS 1983 A COMPTER DU 27 JANVIER 1983
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F83/000164
Date d’ajout de l’observation : 05/05/1983
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR GUIDO KROTT EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMI- -NISTRATION EN REMPLACEMENT DE MR F.L. QUERETTE NOMINATION DE MR PAUL SEYDOUX ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR DELEGUE SUIVANT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 25 MARS 1983 A COMPTER DU 25 MARS 1983
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F83/000423
Date d’ajout de l’observation : 25/10/1983
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR FEWKES DAVIS DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR MARTIN LOEFFLER EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR GORE NIGEL EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES EN REMPLACEMENT DE MR JACQUES LIGERON SUIVANT AGO DU 30 JUIN 1983 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 23 JUILLET 1983
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F84/000060
Date d’ajout de l’observation : 06/02/1984
Texte de l'observation : SUIVANT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 17 NOVEMBRE 1983 NOMINATION DE MR LOEFFLER MARTIN EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE MR KROTT GUIGO SUIVANT AGE DU 09 DECEMBRE 1983 CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL QUI EST DESORMAIS AU 30 NOVEMBRE AU LIEU DU 31 DECEMBRE NOMINATION DE MR BAKER DAVID EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR PAUL SEYDOUX DECEDE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 20 DECEMBRE 1983
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F85/000100
Date d’ajout de l’observation : 18/02/1985
Texte de l'observation : SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 NOVEMBRE 1984 NOMINATION DE MR CHRISTIAN ADRIEN EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE MR LOEFFLER MARTIN DEMISSIONNAIRE NOMINATION DE MRS KONSTANTIN GIKA ET CHRISTIAN ADRIEN EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS EN REMPLACEMENT DE MRS ROBERT PREDAN ET RICHARD E. HALL DEMISSIONNAIRES JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 08 DECEMBRE 1984
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F85/000498
Date d’ajout de l’observation : 16/08/1985
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR KONSTANTIN GIKA DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR NIGEL GORE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT DEMISSIONNAIRE DE SES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE SUIVANT AGO DU 30 MAI 1985 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 22 JUILLET 1985 A COMPTER DU 30 MAI 1985 MISE EN HARMONIE DES STATUTS
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : F86/000251
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1986
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR CHRISTIAN ADRIEN DE SES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 21 MARS 1986 NOMINATION DE MR LUC WALTER EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR DELEGUE SUIVANT REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 13 MARS 1986 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LES DEPECHES DU 28 MARS 1986 A COMPTER DU 13 MARS 1986
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : F88/000666
Date d’ajout de l’observation : 03/10/1988
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL SIS 21 CHEMIN DU DEFOIS 39100 DOLE (QUI DEVIENT ETABLISSEMENT SECONDAIRE) A 10 BIS QUAI LEON BLUM 92151 SURENES CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIENNE : USINE METALLURGIQUE DOLOISE, ENSEIGNE : U.M.D. NOUVELLE : AMPHENOL SOCAPEX A COMPTER DU 28 OCTOBRE 1986
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F95/000117
Date d’ajout de l’observation : 14/02/1995
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 13 JANVIER 1995
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F97/000243
Date d’ajout de l’observation : 01/04/1997
Texte de l'observation : REGULARISATION : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS 10 QUAI LEON BLUM 92151 SURESNES A 5 RUE PRESIDENT KRUGER 92403 COURBEVOIE NOTIFICATION INTER-GREFFE: TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS COURBEVOIE (92403) 5 RUE PRESIDENT KRUGER BP5 A THYEZ (74300) PROMENADE DE L'ARVE B.P.29 A COMPTER DU 17 SEPTEMBRE 1996
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F01/000500
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2001
Texte de l'observation : SUITE AU TRANSFERT DE LA LOCATION-GERANCE DE LA SA OME (LOUEUR DE FONDS) A LA SAS AMPHENOL SOCAPEX SISE 08110 BLAGNY (FONDS SUPPRIME) L'ACTIVITE DECOULANT DE CETTE SUPPRESSION SOIT FABRICATION ET COMMERCE DE CONNECTEURS POTENTIONMETRES ET DE TOUS APPAREILS ELECTRONIQUES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES EST TRANSFEREE A L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE LA SAS AMPHENOL SOCAPEX SIS 21 CHEMIN DU DEFOIS 39100 DOLE J.A.L.: LA VOIX DU JURA DU 05 JUILLET 2001 date d'effet : 07/12/2000
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F03/000362
Date d’ajout de l’observation : 24/03/2003
Texte de l'observation : FIN DE LOCATION-GERANCE CONSENTIE PAR OME ET ACQUISITION DU FONDS SIS 29 VOIE D'YVOIS 08110 BLAGNY QUI EST TRANSFERE A L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS 21 CHEMIN DU DEFOIS 39100 DOLE AU PRIX STIPULE DE 175.000 EUROS ADJONCTION D'ACTIVITE :FABRICATION ET COMMERCEDE CONNECTEURS POTENTIOMETRES ET DE TOUS APPAREILS ELECTRONIQUES ET DE MATERIEL ELECTRONIQUE PRECEDENT PROPRIETAIRE : SA OME J.A.L.: LE JURA AGRICOLE ET RURAL DU 15 FEVRIER 2003 DOMICILE ELU POUR LES OPPOSITIONS : SAS AMPHENOL SOCAPEX 948 PROMENADE DE L'ARVE 74311 THIEZ CEDEX date d'effet : 10/01/2003
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : F07/000161
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2007
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire à l'intérieur du ressort TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE A COMPTER DU 01/01/2007 : ANCIENNE ADRESSE : 21 CHEMIN DU DEFOIS 39100 DOLE NOUVELLE ADRESSE : 15 RUE ALEXANDRE VIALATTE 39100 DOLE date d'effet : 01/01/2007
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Personnes morales :
04/05/2017 : UMD
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/02/1981

Economie sociale et solidaire : Non
19/07/2016 : AMPHENOL SOCAPEX
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : FABRICATION ET VENTE DE MATERIEL DE TELEGRAPHE SANS FIL, ET PLUS GENERALE MENT LA FABRICATION ET LA VENTE DE TOUS APPAREILS ELECTRIQUES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 1536800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années
01/01/2009 : AMPHENOL SOCAPEX
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1956

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°008271 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°008841 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°006046 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°006410 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°007670 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°000568 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°000567 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°000566 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°082659 déposé le 19/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°082962 déposé le 21/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°082210 déposé le 30/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081695 déposé le 12/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081052 déposé le 14/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081359 déposé le 05/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081215 déposé le 08/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°071773 déposé le 12/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1987B80165
Dépôt : N°081092 déposé le 13/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/010410 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1987B80165
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 73239 6776 05627 664
ANTerrains389 52287 816301 705302 247
APConstructions6 248 8585 337 537911 322848 564
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 675 57512 822 3532 853 2212 030 909
ATAutres immobilisations corporelles429 890316 981112 90948 262
AVImmobilisations en cours1 876 8381 876 8381 902 351
CUAutres participations19 500 04319 500 04319 500 043
BFPrêts1 024 954296 674728 280685 555
BHAutres immobilisations financières2 6242 6242 624
BJTOTAL (I)45 194 03718 901 03826 292 99925 348 217
BLMatières premières, approvisionnements2 456 560588 9401 867 6201 857 925
BNEn cours de production de biens874 182874 182785 172
BRProduits intermédiaires et finis4 028 710824 7353 203 9752 881 907
BTMarchandises1 388 159210 6041 177 5561 257 819
BXClients et comptes rattachés11 928 102222 92711 705 17411 707 053
BZAutres créances46 442 93746 442 937151 328 877
CDValeurs mobilières de placement56 76056 76032 665 064
CFDisponibilités1 823 7761 823 776963 864
CHCharges constatées d’avance288 978288 978351 971
CJTOTAL (II)69 288 1631 847 20667 440 957203 799 652
CNEcarts de conversion actif (V)74 68374 68343 817
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 556 88320 748 24493 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 536 8001 536 800
DDRéserve légale (1)153 669153 669
DGAutres réserves69 635 57060 339 945
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 386 8669 795 625
DLTOTAL (I)79 712 90571 826 039
DPProvisions pour risques277 630246 764
DQProvisions pour charges427 882107 666
DRTOTAL (III)705 512354 430
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 407 8456 937 803
DYDettes fiscales et sociales3 691 6494 293 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988101 468
EAAutres dettes3 053 472145 642 645
EBProduits constatés d’avance (2)-22 455-18 221
ECTOTAL (IV)13 317 499156 957 318
ED(V)72 72353 899
EETOTAL GENERAL (I à V)93 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 995 16315 964 11425 959 27721 960 608
FDProduction vendue biens11 137 87717 037 13828 175 01628 522 078
FGProduction vendue services1 137 619598 2661 735 8842 118 324
FJChiffres d’affaires nets22 270 65933 599 51855 870 17752 601 010
FMProduction stockée322 984320 797
FNProduction immobilisée23 55414 706
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 204 1047 487 896
FQAutres produits1 13657
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 421 95560 424 467
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 118 44110 887 312
FTVariation de stock (marchandises)115 994-407 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 608 5767 698 559
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 2489 119
FWAutres achats et charges externes13 173 38812 618 550
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 056 6571 139 785
FYSalaires et traitements11 238 30210 503 902
FZCharges sociales5 347 9305 166 418
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements965 4771 062 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 496199 377
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions298 234452 605
GEAutres charges308 628270 496
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 254 37049 601 545
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 167 58610 822 922
GJProduits financiers de participations500 000500 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé750 3963 496 816
GLAutres intérêts et produits assimilés100 371339 322
GMReprises sur provisions et transferts de charges69 05090 114
GNDifférences positives de change287 120779 088
GPTotal des produits financiers (V)1 706 9385 205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions103 60370 939
GRIntérêts et charges assimilées47 961377 962
GSDifférences négatives de change380 022356 453
GUTotal des charges financières (VI)531 586805 353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 175 3524 399 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 342 93715 222 909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-18 7202 080
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 16442 094
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 44444 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17421 436
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 29221 436
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84922 738
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise673 7921 062 733
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 281 4314 387 288
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)66 130 33665 673 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 743 47055 878 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 386 8669 795 625
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles204 50621 608186 43739 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 805 110943 869184 29218 564 687
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 009 616965 477370 72918 604 364
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges202 947
4TProvisions pour perte de change74 683
5ZTotal Provisions pour risques et charges354 430387 413148 894705 513
7CTOTAL GENERAL354 430387 413148 894705 513
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 024 9541 024 954
UTAutres immobilisations financières2 6242 624
UXAutres créances clients11 928 102
UYPersonnel et comptes rattachés13 021
VMImpôts sur les bénéfices150 000
VBT. V. A.394 123
VNAutres impôts, taxes versements assimilés197 936
VPDivers182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)45 687 675
VSCharges constatées d’avance288 978
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES59 687 59559 687 595
8BFournisseurs et comptes rattaché6 407 8456 407 845
8CPersonnel et comptes rattachés2 368 3862 368 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux876 564876 564
VQAutres impôts, taxes et assimilés446 699446 699
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988186 988
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 053 4723 053 472
8LProduits constatés d’avance-22 455-22 455
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 317 49913 317 499
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/000991 du 28/01/2022
Numéro de gestion : 1987B80165
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 73239 6776 05627 664
ANTerrains389 52287 816301 705302 247
APConstructions6 248 8585 337 537911 322848 564
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 675 57512 822 3532 853 2212 030 909
ATAutres immobilisations corporelles429 890316 981112 90948 262
AVImmobilisations en cours1 876 8381 876 8381 902 351
CUAutres participations19 500 04319 500 04319 500 043
BFPrêts1 024 954296 674728 280685 555
BHAutres immobilisations financières2 6242 6242 624
BJTOTAL (I)45 194 03718 901 03826 292 99925 348 217
BLMatières premières, approvisionnements2 456 560588 9401 867 6201 857 925
BNEn cours de production de biens874 182874 182785 172
BRProduits intermédiaires et finis4 028 710824 7353 203 9752 881 907
BTMarchandises1 388 159210 6041 177 5561 257 819
BXClients et comptes rattachés11 928 102222 92711 705 17411 707 053
BZAutres créances46 442 93746 442 937151 328 877
CDValeurs mobilières de placement56 76056 76032 665 064
CFDisponibilités1 823 7761 823 776963 864
CHCharges constatées d’avance288 978288 978351 971
CJTOTAL (II)69 288 1631 847 20667 440 957203 799 652
CNEcarts de conversion actif (V)74 68374 68343 817
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 556 88320 748 24493 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 536 8001 536 800
DDRéserve légale (1)153 669153 669
DGAutres réserves69 635 57060 339 945
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 386 8669 795 625
DLTOTAL (I)79 712 90571 826 039
DPProvisions pour risques277 630246 764
DQProvisions pour charges427 882107 666
DRTOTAL (III)705 512354 430
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 407 8456 937 803
DYDettes fiscales et sociales3 691 6494 293 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988101 468
EAAutres dettes3 053 472145 642 645
EBProduits constatés d’avance (2)-22 455-18 221
ECTOTAL (IV)13 317 499156 957 318
ED(V)72 72353 899
EETOTAL GENERAL (I à V)93 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 995 16315 964 11425 959 27721 960 608
FDProduction vendue biens11 137 87717 037 13828 175 01628 522 078
FGProduction vendue services1 137 619598 2661 735 8842 118 324
FJChiffres d’affaires nets22 270 65933 599 51855 870 17752 601 010
FMProduction stockée322 984320 797
FNProduction immobilisée23 55414 706
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 204 1047 487 896
FQAutres produits1 13657
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 421 95560 424 467
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 118 44110 887 312
FTVariation de stock (marchandises)115 994-407 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 608 5767 698 559
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 2489 119
FWAutres achats et charges externes13 173 38812 618 550
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 056 6571 139 785
FYSalaires et traitements11 238 30210 503 902
FZCharges sociales5 347 9305 166 418
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements965 4771 062 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 496199 377
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions298 234452 605
GEAutres charges308 628270 496
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 254 37049 601 545
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 167 58610 822 922
GJProduits financiers de participations500 000500 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé750 3963 496 816
GLAutres intérêts et produits assimilés100 371339 322
GMReprises sur provisions et transferts de charges69 05090 114
GNDifférences positives de change287 120779 088
GPTotal des produits financiers (V)1 706 9385 205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions103 60370 939
GRIntérêts et charges assimilées47 961377 962
GSDifférences négatives de change380 022356 453
GUTotal des charges financières (VI)531 586805 353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 175 3524 399 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 342 93715 222 909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-18 7202 080
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 16442 094
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 44444 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17421 436
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 29221 436
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84922 738
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise673 7921 062 733
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 281 4314 387 288
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)66 130 33665 673 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 743 47055 878 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 386 8669 795 625
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles204 50621 608186 43739 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 805 110943 869184 29218 564 687
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 009 616965 477370 72918 604 364
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges202 947
4TProvisions pour perte de change74 683
5ZTotal Provisions pour risques et charges354 430387 413148 894705 513
7CTOTAL GENERAL354 430387 413148 894705 513
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 024 9541 024 954
UTAutres immobilisations financières2 6242 624
UXAutres créances clients11 928 102
UYPersonnel et comptes rattachés13 021
VMImpôts sur les bénéfices150 000
VBT. V. A.394 123
VNAutres impôts, taxes versements assimilés197 936
VPDivers182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)45 687 675
VSCharges constatées d’avance288 978
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES59 687 59559 687 595
8BFournisseurs et comptes rattaché6 407 8456 407 845
8CPersonnel et comptes rattachés2 368 3862 368 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux876 564876 564
VQAutres impôts, taxes et assimilés446 699446 699
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988186 988
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 053 4723 053 472
8LProduits constatés d’avance-22 455-22 455
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 317 49913 317 499
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/004299 du 23/04/2021
Numéro de gestion : 1987B80165
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 73239 6776 05627 664
ANTerrains389 52287 816301 705302 247
APConstructions6 248 8585 337 537911 322848 564
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 675 57512 822 3532 853 2212 030 909
ATAutres immobilisations corporelles429 890316 981112 90948 262
AVImmobilisations en cours1 876 8381 876 8381 902 351
CUAutres participations19 500 04319 500 04319 500 043
BFPrêts1 024 954296 674728 280685 555
BHAutres immobilisations financières2 6242 6242 624
BJTOTAL (I)45 194 03718 901 03826 292 99925 348 217
BLMatières premières, approvisionnements2 456 560588 9401 867 6201 857 925
BNEn cours de production de biens874 182874 182785 172
BRProduits intermédiaires et finis4 028 710824 7353 203 9752 881 907
BTMarchandises1 388 159210 6041 177 5561 257 819
BXClients et comptes rattachés11 928 102222 92711 705 17411 707 053
BZAutres créances46 442 93746 442 937151 328 877
CDValeurs mobilières de placement56 76056 76032 665 064
CFDisponibilités1 823 7761 823 776963 864
CHCharges constatées d’avance288 978288 978351 971
CJTOTAL (II)69 288 1631 847 20667 440 957203 799 652
CNEcarts de conversion actif (V)74 68374 68343 817
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 556 88320 748 24493 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 536 8001 536 800
DDRéserve légale (1)153 669153 669
DGAutres réserves69 635 57060 339 945
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 386 8669 795 625
DLTOTAL (I)79 712 90571 826 039
DPProvisions pour risques277 630246 764
DQProvisions pour charges427 882107 666
DRTOTAL (III)705 512354 430
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 407 8456 937 803
DYDettes fiscales et sociales3 691 6494 293 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988101 468
EAAutres dettes3 053 472145 642 645
EBProduits constatés d’avance (2)-22 455-18 221
ECTOTAL (IV)13 317 499156 957 318
ED(V)72 72353 899
EETOTAL GENERAL (I à V)93 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 995 16315 964 11425 959 27721 960 608
FDProduction vendue biens11 137 87717 037 13828 175 01628 522 078
FGProduction vendue services1 137 619598 2661 735 8842 118 324
FJChiffres d’affaires nets22 270 65933 599 51855 870 17752 601 010
FMProduction stockée322 984320 797
FNProduction immobilisée23 55414 706
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 204 1047 487 896
FQAutres produits1 13657
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 421 95560 424 467
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 118 44110 887 312
FTVariation de stock (marchandises)115 994-407 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 608 5767 698 559
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 2489 119
FWAutres achats et charges externes13 173 38812 618 550
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 056 6571 139 785
FYSalaires et traitements11 238 30210 503 902
FZCharges sociales5 347 9305 166 418
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements965 4771 062 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 496199 377
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions298 234452 605
GEAutres charges308 628270 496
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 254 37049 601 545
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 167 58610 822 922
GJProduits financiers de participations500 000500 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé750 3963 496 816
GLAutres intérêts et produits assimilés100 371339 322
GMReprises sur provisions et transferts de charges69 05090 114
GNDifférences positives de change287 120779 088
GPTotal des produits financiers (V)1 706 9385 205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions103 60370 939
GRIntérêts et charges assimilées47 961377 962
GSDifférences négatives de change380 022356 453
GUTotal des charges financières (VI)531 586805 353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 175 3524 399 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 342 93715 222 909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-18 7202 080
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 16442 094
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 44444 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17421 436
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 29221 436
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84922 738
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise673 7921 062 733
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 281 4314 387 288
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)66 130 33665 673 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 743 47055 878 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 386 8669 795 625
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles204 50621 608186 43739 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 805 110943 869184 29218 564 687
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 009 616965 477370 72918 604 364
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges202 947
4TProvisions pour perte de change74 683
5ZTotal Provisions pour risques et charges354 430387 413148 894705 513
7CTOTAL GENERAL354 430387 413148 894705 513
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 024 9541 024 954
UTAutres immobilisations financières2 6242 624
UXAutres créances clients11 928 102
UYPersonnel et comptes rattachés13 021
VMImpôts sur les bénéfices150 000
VBT. V. A.394 123
VNAutres impôts, taxes versements assimilés197 936
VPDivers182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)45 687 675
VSCharges constatées d’avance288 978
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES59 687 59559 687 595
8BFournisseurs et comptes rattaché6 407 8456 407 845
8CPersonnel et comptes rattachés2 368 3862 368 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux876 564876 564
VQAutres impôts, taxes et assimilés446 699446 699
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988186 988
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 053 4723 053 472
8LProduits constatés d’avance-22 455-22 455
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 317 49913 317 499
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/010684 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1987B80165
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 73239 6776 05627 664
ANTerrains389 52287 816301 705302 247
APConstructions6 248 8585 337 537911 322848 564
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 675 57512 822 3532 853 2212 030 909
ATAutres immobilisations corporelles429 890316 981112 90948 262
AVImmobilisations en cours1 876 8381 876 8381 902 351
CUAutres participations19 500 04319 500 04319 500 043
BFPrêts1 024 954296 674728 280685 555
BHAutres immobilisations financières2 6242 6242 624
BJTOTAL (I)45 194 03718 901 03826 292 99925 348 217
BLMatières premières, approvisionnements2 456 560588 9401 867 6201 857 925
BNEn cours de production de biens874 182874 182785 172
BRProduits intermédiaires et finis4 028 710824 7353 203 9752 881 907
BTMarchandises1 388 159210 6041 177 5561 257 819
BXClients et comptes rattachés11 928 102222 92711 705 17411 707 053
BZAutres créances46 442 93746 442 937151 328 877
CDValeurs mobilières de placement56 76056 76032 665 064
CFDisponibilités1 823 7761 823 776963 864
CHCharges constatées d’avance288 978288 978351 971
CJTOTAL (II)69 288 1631 847 20667 440 957203 799 652
CNEcarts de conversion actif (V)74 68374 68343 817
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 556 88320 748 24493 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 536 8001 536 800
DDRéserve légale (1)153 669153 669
DGAutres réserves69 635 57060 339 945
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 386 8669 795 625
DLTOTAL (I)79 712 90571 826 039
DPProvisions pour risques277 630246 764
DQProvisions pour charges427 882107 666
DRTOTAL (III)705 512354 430
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 407 8456 937 803
DYDettes fiscales et sociales3 691 6494 293 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988101 468
EAAutres dettes3 053 472145 642 645
EBProduits constatés d’avance (2)-22 455-18 221
ECTOTAL (IV)13 317 499156 957 318
ED(V)72 72353 899
EETOTAL GENERAL (I à V)93 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 995 16315 964 11425 959 27721 960 608
FDProduction vendue biens11 137 87717 037 13828 175 01628 522 078
FGProduction vendue services1 137 619598 2661 735 8842 118 324
FJChiffres d’affaires nets22 270 65933 599 51855 870 17752 601 010
FMProduction stockée322 984320 797
FNProduction immobilisée23 55414 706
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 204 1047 487 896
FQAutres produits1 13657
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 421 95560 424 467
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 118 44110 887 312
FTVariation de stock (marchandises)115 994-407 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 608 5767 698 559
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 2489 119
FWAutres achats et charges externes13 173 38812 618 550
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 056 6571 139 785
FYSalaires et traitements11 238 30210 503 902
FZCharges sociales5 347 9305 166 418
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements965 4771 062 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 496199 377
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions298 234452 605
GEAutres charges308 628270 496
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 254 37049 601 545
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 167 58610 822 922
GJProduits financiers de participations500 000500 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé750 3963 496 816
GLAutres intérêts et produits assimilés100 371339 322
GMReprises sur provisions et transferts de charges69 05090 114
GNDifférences positives de change287 120779 088
GPTotal des produits financiers (V)1 706 9385 205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions103 60370 939
GRIntérêts et charges assimilées47 961377 962
GSDifférences négatives de change380 022356 453
GUTotal des charges financières (VI)531 586805 353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 175 3524 399 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 342 93715 222 909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-18 7202 080
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 16442 094
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 44444 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17421 436
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 29221 436
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84922 738
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise673 7921 062 733
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 281 4314 387 288
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)66 130 33665 673 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 743 47055 878 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 386 8669 795 625
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles204 50621 608186 43739 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 805 110943 869184 29218 564 687
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 009 616965 477370 72918 604 364
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges202 947
4TProvisions pour perte de change74 683
5ZTotal Provisions pour risques et charges354 430387 413148 894705 513
7CTOTAL GENERAL354 430387 413148 894705 513
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 024 9541 024 954
UTAutres immobilisations financières2 6242 624
UXAutres créances clients11 928 102
UYPersonnel et comptes rattachés13 021
VMImpôts sur les bénéfices150 000
VBT. V. A.394 123
VNAutres impôts, taxes versements assimilés197 936
VPDivers182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)45 687 675
VSCharges constatées d’avance288 978
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES59 687 59559 687 595
8BFournisseurs et comptes rattaché6 407 8456 407 845
8CPersonnel et comptes rattachés2 368 3862 368 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux876 564876 564
VQAutres impôts, taxes et assimilés446 699446 699
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988186 988
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 053 4723 053 472
8LProduits constatés d’avance-22 455-22 455
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 317 49913 317 499
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/007295 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1987B80165
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 73239 6776 05627 664
ANTerrains389 52287 816301 705302 247
APConstructions6 248 8585 337 537911 322848 564
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 675 57512 822 3532 853 2212 030 909
ATAutres immobilisations corporelles429 890316 981112 90948 262
AVImmobilisations en cours1 876 8381 876 8381 902 351
CUAutres participations19 500 04319 500 04319 500 043
BFPrêts1 024 954296 674728 280685 555
BHAutres immobilisations financières2 6242 6242 624
BJTOTAL (I)45 194 03718 901 03826 292 99925 348 217
BLMatières premières, approvisionnements2 456 560588 9401 867 6201 857 925
BNEn cours de production de biens874 182874 182785 172
BRProduits intermédiaires et finis4 028 710824 7353 203 9752 881 907
BTMarchandises1 388 159210 6041 177 5561 257 819
BXClients et comptes rattachés11 928 102222 92711 705 17411 707 053
BZAutres créances46 442 93746 442 937151 328 877
CDValeurs mobilières de placement56 76056 76032 665 064
CFDisponibilités1 823 7761 823 776963 864
CHCharges constatées d’avance288 978288 978351 971
CJTOTAL (II)69 288 1631 847 20667 440 957203 799 652
CNEcarts de conversion actif (V)74 68374 68343 817
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 556 88320 748 24493 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 536 8001 536 800
DDRéserve légale (1)153 669153 669
DGAutres réserves69 635 57060 339 945
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 386 8669 795 625
DLTOTAL (I)79 712 90571 826 039
DPProvisions pour risques277 630246 764
DQProvisions pour charges427 882107 666
DRTOTAL (III)705 512354 430
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 407 8456 937 803
DYDettes fiscales et sociales3 691 6494 293 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988101 468
EAAutres dettes3 053 472145 642 645
EBProduits constatés d’avance (2)-22 455-18 221
ECTOTAL (IV)13 317 499156 957 318
ED(V)72 72353 899
EETOTAL GENERAL (I à V)93 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 995 16315 964 11425 959 27721 960 608
FDProduction vendue biens11 137 87717 037 13828 175 01628 522 078
FGProduction vendue services1 137 619598 2661 735 8842 118 324
FJChiffres d’affaires nets22 270 65933 599 51855 870 17752 601 010
FMProduction stockée322 984320 797
FNProduction immobilisée23 55414 706
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 204 1047 487 896
FQAutres produits1 13657
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 421 95560 424 467
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 118 44110 887 312
FTVariation de stock (marchandises)115 994-407 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 608 5767 698 559
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 2489 119
FWAutres achats et charges externes13 173 38812 618 550
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 056 6571 139 785
FYSalaires et traitements11 238 30210 503 902
FZCharges sociales5 347 9305 166 418
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements965 4771 062 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 496199 377
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions298 234452 605
GEAutres charges308 628270 496
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 254 37049 601 545
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 167 58610 822 922
GJProduits financiers de participations500 000500 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé750 3963 496 816
GLAutres intérêts et produits assimilés100 371339 322
GMReprises sur provisions et transferts de charges69 05090 114
GNDifférences positives de change287 120779 088
GPTotal des produits financiers (V)1 706 9385 205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions103 60370 939
GRIntérêts et charges assimilées47 961377 962
GSDifférences négatives de change380 022356 453
GUTotal des charges financières (VI)531 586805 353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 175 3524 399 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 342 93715 222 909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-18 7202 080
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 16442 094
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 44444 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17421 436
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 29221 436
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84922 738
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise673 7921 062 733
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 281 4314 387 288
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)66 130 33665 673 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 743 47055 878 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 386 8669 795 625
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles204 50621 608186 43739 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 805 110943 869184 29218 564 687
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 009 616965 477370 72918 604 364
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges202 947
4TProvisions pour perte de change74 683
5ZTotal Provisions pour risques et charges354 430387 413148 894705 513
7CTOTAL GENERAL354 430387 413148 894705 513
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 024 9541 024 954
UTAutres immobilisations financières2 6242 624
UXAutres créances clients11 928 102
UYPersonnel et comptes rattachés13 021
VMImpôts sur les bénéfices150 000
VBT. V. A.394 123
VNAutres impôts, taxes versements assimilés197 936
VPDivers182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)45 687 675
VSCharges constatées d’avance288 978
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES59 687 59559 687 595
8BFournisseurs et comptes rattaché6 407 8456 407 845
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8DSécurité sociale et autres organismes sociaux876 564876 564
VQAutres impôts, taxes et assimilés446 699446 699
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988186 988
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 053 4723 053 472
8LProduits constatés d’avance-22 455-22 455
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 317 49913 317 499
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/008700 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 1987B80165
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 73239 6776 05627 664
ANTerrains389 52287 816301 705302 247
APConstructions6 248 8585 337 537911 322848 564
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 675 57512 822 3532 853 2212 030 909
ATAutres immobilisations corporelles429 890316 981112 90948 262
AVImmobilisations en cours1 876 8381 876 8381 902 351
CUAutres participations19 500 04319 500 04319 500 043
BFPrêts1 024 954296 674728 280685 555
BHAutres immobilisations financières2 6242 6242 624
BJTOTAL (I)45 194 03718 901 03826 292 99925 348 217
BLMatières premières, approvisionnements2 456 560588 9401 867 6201 857 925
BNEn cours de production de biens874 182874 182785 172
BRProduits intermédiaires et finis4 028 710824 7353 203 9752 881 907
BTMarchandises1 388 159210 6041 177 5561 257 819
BXClients et comptes rattachés11 928 102222 92711 705 17411 707 053
BZAutres créances46 442 93746 442 937151 328 877
CDValeurs mobilières de placement56 76056 76032 665 064
CFDisponibilités1 823 7761 823 776963 864
CHCharges constatées d’avance288 978288 978351 971
CJTOTAL (II)69 288 1631 847 20667 440 957203 799 652
CNEcarts de conversion actif (V)74 68374 68343 817
COTOTAL GENERAL (0 à V)114 556 88320 748 24493 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 536 8001 536 800
DDRéserve légale (1)153 669153 669
DGAutres réserves69 635 57060 339 945
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 386 8669 795 625
DLTOTAL (I)79 712 90571 826 039
DPProvisions pour risques277 630246 764
DQProvisions pour charges427 882107 666
DRTOTAL (III)705 512354 430
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 407 8456 937 803
DYDettes fiscales et sociales3 691 6494 293 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988101 468
EAAutres dettes3 053 472145 642 645
EBProduits constatés d’avance (2)-22 455-18 221
ECTOTAL (IV)13 317 499156 957 318
ED(V)72 72353 899
EETOTAL GENERAL (I à V)93 808 638229 191 686
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 995 16315 964 11425 959 27721 960 608
FDProduction vendue biens11 137 87717 037 13828 175 01628 522 078
FGProduction vendue services1 137 619598 2661 735 8842 118 324
FJChiffres d’affaires nets22 270 65933 599 51855 870 17752 601 010
FMProduction stockée322 984320 797
FNProduction immobilisée23 55414 706
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 204 1047 487 896
FQAutres produits1 13657
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 421 95560 424 467
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 118 44110 887 312
FTVariation de stock (marchandises)115 994-407 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 608 5767 698 559
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 2489 119
FWAutres achats et charges externes13 173 38812 618 550
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 056 6571 139 785
FYSalaires et traitements11 238 30210 503 902
FZCharges sociales5 347 9305 166 418
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements965 4771 062 645
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 496199 377
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions298 234452 605
GEAutres charges308 628270 496
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 254 37049 601 545
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 167 58610 822 922
GJProduits financiers de participations500 000500 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé750 3963 496 816
GLAutres intérêts et produits assimilés100 371339 322
GMReprises sur provisions et transferts de charges69 05090 114
GNDifférences positives de change287 120779 088
GPTotal des produits financiers (V)1 706 9385 205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions103 60370 939
GRIntérêts et charges assimilées47 961377 962
GSDifférences négatives de change380 022356 453
GUTotal des charges financières (VI)531 586805 353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 175 3524 399 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)12 342 93715 222 909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion-18 7202 080
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 16442 094
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 44444 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital17421 436
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 29221 436
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-84922 738
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise673 7921 062 733
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 281 4314 387 288
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)66 130 33665 673 981
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 743 47055 878 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 386 8669 795 625
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles204 50621 608186 43739 677
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 805 110943 869184 29218 564 687
0NAMORTISSEMENTS Total Général18 009 616965 477370 72918 604 364
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges202 947
4TProvisions pour perte de change74 683
5ZTotal Provisions pour risques et charges354 430387 413148 894705 513
7CTOTAL GENERAL354 430387 413148 894705 513
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 024 9541 024 954
UTAutres immobilisations financières2 6242 624
UXAutres créances clients11 928 102
UYPersonnel et comptes rattachés13 021
VMImpôts sur les bénéfices150 000
VBT. V. A.394 123
VNAutres impôts, taxes versements assimilés197 936
VPDivers182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)45 687 675
VSCharges constatées d’avance288 978
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES59 687 59559 687 595
8BFournisseurs et comptes rattaché6 407 8456 407 845
8CPersonnel et comptes rattachés2 368 3862 368 386
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux876 564876 564
VQAutres impôts, taxes et assimilés446 699446 699
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 988186 988
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 053 4723 053 472
8LProduits constatés d’avance-22 455-22 455
VYTOTAL – ETAT DES DETTES13 317 49913 317 499
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