AMELLIS MUTUELLES RSS

Entreprise

AMELLIS MUTUELLES RSS
Dernière mise à jour : 01/01/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44464531100010 / Siren : 444645311 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 93 444645311
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
65 : Assurance
Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.
65.1 : Assurance
Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.
65.12 : Autres assurances
65.12Z : Autres assurances
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.
Coordonnées de l'établissement :
AMELLIS MUTUELLES RSS
Adresse :
8 Rue DE LA POYAT
39200 SAINT-CLAUDE
Historique de l'établissement :
01/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/05/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAFRev1 : 66.0G)
Accords d'entreprise :
20/12/2022 : ACCORD ENTREPRRISE SUR TEMPS DE TRAVAIL, CONTINGENT HS ET STATUT CSI CHAMPAGNOLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03922002190
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/01/2023
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AMELLIS MUTUELLES RSS
Siret : 44464531100010
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2003
Dénomination : AMELLIS MUTUELLES RSS
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Catégorie juridique : Mutuelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2007 : dénomination
Dénomination : AMELLIS MUTUELLES RSS
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAFRev1 : 66.0G)

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