ALTESSE - PARIS 9

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80123392500073 / Siren : 801233925 / NIC : 00073

N° de TVA : FR 77 801233925

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.48 : Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie

46.48Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie

Produits associés : 46.48.10

Coordonnées de l'établissement :
ALTESSE

Adresse :
7 Rue AUBER
75009 PARIS 9

Historique de l'établissement :

05/07/2023 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie (NAFRev2 : 46.48Z)

01/01/2021 : activité principale

Activité principale : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie (NAFRev2 : 32.12Z)

16/02/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2018 : Succession

Prédécesseur : ALTESSE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

07/04/2022 : Accord Partiel Négociation Annuelle Obligatoire 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041203
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/04/2023
Date de dépôt : 13/04/2022
Date du texte : 07/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTESSE
Siret : 80123392500073
Code APE : 3212Z
Secteur : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Syndicats :

2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

23/03/2022 : ACCORD D ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522040538
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/04/2023
Date de dépôt : 28/03/2022
Date du texte : 23/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTESSE
Siret : 80123392500073
Code APE : 3212Z
Secteur : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Thèmes de l'accord :

076 - Autres dispositions emploi
077 - Performance collective (accord de compétitivité)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

21/07/2021 : Accord Partiel Négociation Annuel Obligatoire

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034628
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/05/2022
Date de dépôt : 28/07/2021
Date du texte : 21/07/2021
Date d'effet : 21/07/2021
Date de fin : 21/07/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTESSE
Siret : 80123392500073
Code APE : 4777Z
Secteur : Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
045 - Reprise des données
047 - Indemnités (dont kilométrique)
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

07/05/2021 : Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'APLD

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521031306
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/04/2023
Date de dépôt : 12/05/2021
Date du texte : 07/05/2021
Date d'effet : 01/06/2021
Date de fin : 31/05/2024
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTESSE
Siret : 80123392500073
Code APE : 4777Z
Secteur : Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

28/04/2021 : Avenant N°6 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521031269
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/04/2022
Date de dépôt : 11/05/2021
Date du texte : 28/04/2021
Date d'effet : 01/05/2021
Date de fin : 31/05/2021
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTESSE
Siret : 80123392500073
Code APE : 4777Z
Secteur : Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 21/03/2014

Dénomination : ALTESSE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie (NAFRev2 : 46.48Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ALTESSE - Paris (siège)ALTESSE - Saint-Laurent-du-VarALTESSE - BlagnacALTESSE - ParisALTESSE - BèglesALTESSE - MiramasALTESSE - Boulogne-Billancourt (fermé)ALTESSE - DijonALTESSE - Puteaux (fermé)ALTESSE - Serris (fermé)ALTESSE - RennesALTESSE - LilleALTESSE - StrasbourgALTESSE - Paris (fermé)ALTESSE - ParisALTESSE - Le Cheylard (fermé)ALTESSE - Saint-Martin-de-ValamasALTESSE - Boulogne-Billancourt (fermé)ALTESSE - Puteaux (fermé)ALTESSE - Serris (fermé)ALTESSE - Paris (fermé)ALTESSE - Paris (fermé)ALTESSE - Le Cheylard (fermé)ALTESSE - Paris (fermé)ALTESSE - Paris (fermé)

Marques françaises :

23/05/2017 : LES PERSONNALISABLES BY ALTESSE

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; médailles ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux à bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-présentoirs à bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diadèmes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes (maroquinerie), sacs a main, sacs a dos, sacs a roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs a provisions, étuis pour les clefs, coffrets destinés a contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boîtes a chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT & FELIX ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 826629
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

Bénéficiare 1 : CABINET LAMBERT & FELIX ASSOCIES,
Adresse :
18 AVENUE DE L OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

23/05/2017 : LES PERSONNALISABLES BY ALTESSE

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Me´taux pre´cieux et leurs alliages ; objets d'art en me´taux pre´cieux ; coffrets a` bijoux ; boi^tes en me´taux pre´cieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; me´dailles ; pierres pre´cieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux a` bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-pre´sentoirs a` bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diade`mes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronome´triques ; e´tuis ou e´crins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chai^nes, ressorts ou verres de montres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matie`res non compris dans d'autres classes a` savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs a` main, sacs a` dos, sacs a` roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'e´coliers, sacs a` provisions, e´tuis pour les clefs, coffrets destine´s a` contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boi^tes a` chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Stéphanie Bois
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

23/05/2017 : LES PERSONNALISABLES BY ALTESSE

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; médailles ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux à bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-présentoirs à bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diadèmes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes (maroquinerie), sacs a main, sacs a dos, sacs a roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs a provisions, étuis pour les clefs, coffrets destinés a contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boîtes a chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Stéphanie Bois
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

23/05/2017 : LES PERSONNALISABLES BY ALTESSE

N° national/d'enregistrement : 4363557
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Me´taux pre´cieux et leurs alliages ; objets d'art en me´taux pre´cieux ; coffrets a` bijoux ; boi^tes en me´taux pre´cieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; me´dailles ; pierres pre´cieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux a` bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-pre´sentoirs a` bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diade`mes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronome´triques ; e´tuis ou e´crins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chai^nes, ressorts ou verres de montres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matie`res non compris dans d'autres classes a` savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs a` main, sacs a` dos, sacs a` roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'e´coliers, sacs a` provisions, e´tuis pour les clefs, coffrets destine´s a` contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boi^tes a` chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Stéphanie Bois
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : LES PERSONNALISABLES BY ALTESSE

N° national/d'enregistrement : 4363557
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; médailles ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux à bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-présentoirs à bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diadèmes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres. ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes (maroquinerie), sacs a main, sacs a dos, sacs a roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs a provisions, étuis pour les clefs, coffrets destinés a contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boîtes a chapeaux en cuir.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Me´taux pre´cieux et leurs alliages ; objets d'art en me´taux pre´cieux ; coffrets a` bijoux ; boi^tes en me´taux pre´cieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; me´dailles ; pierres pre´cieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux a` bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-pre´sentoirs a` bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diade`mes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronome´triques ; e´tuis ou e´crins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chai^nes, ressorts ou verres de montres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matie`res non compris dans d'autres classes a` savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs a` main, sacs a` dos, sacs a` roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'e´coliers, sacs a` provisions, e´tuis pour les clefs, coffrets destine´s a` contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boi^tes a` chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme. Stéphanie Bois
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 16/06/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-24
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; médailles ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux à bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-présentoirs à bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diadèmes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres. ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes (maroquinerie), sacs a main, sacs a dos, sacs a roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs a provisions, étuis pour les clefs, coffrets destinés a contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boîtes a chapeaux en cuir.

15/05/2017 : LES PERSONNALISABLES

N° national/d'enregistrement : 4361501
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Me´taux pre´cieux et leurs alliages ; objets d'art en me´taux pre´cieux ; coffrets a` bijoux ; boi^tes en me´taux pre´cieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; me´dailles ; pierres pre´cieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux a` bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-pre´sentoirs a` bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diade`mes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronome´triques ; e´tuis ou e´crins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chai^nes, ressorts ou verres de montres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matie`res non compris dans d'autres classes a` savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs a` main, sacs a` dos, sacs a` roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'e´coliers, sacs a` provisions, e´tuis pour les clefs, coffrets destine´s a` contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boi^tes a` chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925
Adresse :
VALAMAS
07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, M. Stève Félix
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/05/2017 : LES PERSONNALISABLES

N° national/d'enregistrement : 4361501
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Me´taux pre´cieux et leurs alliages ; objets d'art en me´taux pre´cieux ; coffrets a` bijoux ; boi^tes en me´taux pre´cieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; me´dailles ; pierres pre´cieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux a` bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-pre´sentoirs a` bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diade`mes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronome´triques ; e´tuis ou e´crins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chai^nes, ressorts ou verres de montres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matie`res non compris dans d'autres classes a` savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs a` main, sacs a` dos, sacs a` roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'e´coliers, sacs a` provisions, e´tuis pour les clefs, coffrets destine´s a` contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boi^tes a` chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925
Adresse :
VALAMAS
07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, M. Stève Félix
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 713161
Date de demande : 14/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

22/02/2017 : LES CUMULABLES

N° national/d'enregistrement : 4340087
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; médailles ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; rouleaux à bijoux ; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage ; coffrets-présentoirs à bijoux ; bagues (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; manchettes (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; diadèmes (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; pendentifs ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-agenda, porte-documents ; bourses, serviettes, sacoches et sacs porte-documents, porte-musique, cartables, pochettes(maroquinerie), sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs à provisions, étuis pour les clefs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, trousses de voyage, coffres de voyage, malles, mallettes et valises ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; colliers pour les animaux ; cordons en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir.

Déposant 1 : ALTESSE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801233925
Adresse :
VALAMAS
07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS
FR