ALPHAVOTE - MEYLAN

Informations de l'établissement :

Date de création : 18/04/2011

Dénomination usuelle : ALPHAVOTE

Enseigne : ALPHAVOTE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49797475800052 / Siren : 497974758 / NIC : 00052

N° de TVA : FR 29 497974758

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29A : Édition de logiciels système et de réseau

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels système d’exploitation
- l’édition de logiciels réseau Produits associés : 58.29.11, 58.29.12, 58.29.31p, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
ALPHAVOTE

Adresse :
INOVALLEE
30 Chemin DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN

Marchés publics :

29/09/2022 : Marché

Objet : n°20-AOO-029 -Prestations relative à l'organisation matérielle et technique par vote électronique et par correspondance de l'élection des membres du Conseil d'Administration
Classification : Logiciels de bases de données et d'exploitation (48600000)

Numéro unique d’identification : 499147775000212021Rg3g02Dtpy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 570 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : CAMIEG

Titulaire :
KERCIA SOLUTIONS (49797475800052)

03/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Mise en oeuvre d'un système de vote pour les élections professionnelles de 2022
Classification : Services relatifs aux logiciels (72260000)

Numéro unique d’identification : 227400017000742021A028000000
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : DSI - Direction des Système d'Information

Titulaire :
ALPHAVOTE (49797475800052)

01/03/2022 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la mise à disposition d’un système de vote dématérialisé pour les élections professionnelles organisées par les Centres de Gestion.
Classification : Services de programmation de logiciels d'application (72212000)

Numéro unique d’identification : 2829004550001920222022S0000400
Source : megalis-bretagne
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 212 000 €
Date de notification : 01/03/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU FINISTERE

Titulaire :
KERCIA SOLUTIONS (49797475800052)

01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQ MISE EN OEUVRE HEBERGEMENT MAINT SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS PROFESSIONNELLES
Classification : 72212610-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222M026500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 66 000 €
Date de notification : 22/04/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
KERCIA SOLUTIONS (49797475800052)

01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQ MISE EN OEUVRE HEBERGEMENT MAINT SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS PROFESSIONNELLES
Classification : 72212610-

Numéro unique d’identification : 24310051800170202122M026500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 22/04/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal TM

Titulaire :
KERCIA SOLUTIONS (49797475800052)

23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre Mise à disposition d’un système de vote dématérialisé par Internet et services associés et expertise indépendante du système de vote électronique - Mise à disposition d'un système de vote dématérialisé par Internet et prestations associées
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 1969177440001920212021S1121800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 200 000 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Titulaire :
KERCIA SOLUTIONS (49797475800052)

15/04/2021 : Marché

Objet : Election des conseillers de quartier par vote (multicanal) électronique et par correspondance.
Classification : Services informatiques professionnels (72590000)

Numéro unique d’identification : 21190310900018202102900
Source : marches-publics.info
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 408 €
Date de notification : 15/04/2021

Lieu d'exécution : Ville de Brive
Acheteur : Mairie de Brive

Titulaire :
ALPHAVOTE (49797475800052)

01/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Organisation des élections de la Commission Médicale d’Etablissement du CHU de Montpellier par vote électronique - Organisation des élections de la Commission Médicale d’Etablissement du CHU de Montpellier par vote électronique
Classification : Services de fourniture de logiciels (72268000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021S0604900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/04/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
KERCIA SOLUTIONS (49797475800052)

Historique de l'établissement :

20/02/2018 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : ALPHAVOTE
Dénomination usuelle : ALPHAVOTE

12/02/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

18/04/2011 : Succession

Prédécesseur : KERCIA SOLUTIONS
Continuité économique

01/02/2018 : Préccession

Successeur : T'KNOWEB

Accords d'entreprise :

04/10/2023 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/07/19 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823060325
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 16/10/2023
Date du texte : 04/10/2023
Date d'effet : 04/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALPHAVOTE
Siret : 49797475800052
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/04/2007

Dénomination : KERCIA SOLUTIONS

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ALPHAVOTE - Meylan (siège)KERCIA SOLUTIONS - Villard-Bonnot (fermé)KERCIA SOLUTIONS - Domène (fermé)KERCIA SOLUTIONS - Échirolles (fermé)KERCIA SOLUTIONS - Seyssinet-Pariset (fermé)

Marques françaises :

21/04/2008 : e-commercia votre boutique en ligne

N° national/d'enregistrement : 3570938
Date de dépôt : 21/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 21/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Logiciels ou appareils électroniques pour le paiement, le pré-paiement ou la gestion des paiements en ligne. Logiciels pour le traitement, la publication, la gestion ou la mise à jour d'informations ou de données sur tous types de réseaux informatiques. Logiciels de messagerie et de publipostage. Logiciels de référencement et de positionnement auprès des sites comparateurs de prix et des moteurs de recherche sur les réseaux informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données numériques ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Tous ces produits étant notamment relatifs et/ou adaptés au commerce (présentation à la vente, vente, référencement) de produits ou services par tous types de réseaux informatiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils, renseignements et informations en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Conseils, renseignements et informations en organisation et direction des affaires, notamment en matière de référencement et de positionnement auprès des sites comparateurs de prix et des moteurs de recherche sur les réseaux informatiques. Tous ces services étant notamment relatifs et/ou adaptés au commerce (présentation à la vente, vente, référencement) de produits ou services par tous types de réseaux informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications ou de réseaux informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de forums de discussions sur Internet. Tous ces services étant notamment relatifs et/ou adaptés au commerce (présentation à la vente, vente, référencement) de produits ou services par tous types de réseaux informatiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de sites de réseaux informatiques et/ou de bases de données. Locations de serveurs Web ou de temps d'accès et d'utilisation à des serveurs de bases de données et des serveurs d'applications informatiques. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ou de systèmes informatiques. Conseils et expertises techniques notamment en matière de référencement et de positionnement auprès des sites comparateurs de prix et des moteurs de recherche sur les réseaux informatiques. Tous ces services étant notamment relatifs et/ou adaptés au commerce (présentation à la vente, vente, référencement) de produits ou services par tous types de réseaux informatiques.

Déposant 1 : KERCIA SOLUTIONS S.A.R.L
Numéro de SIREN : 497974758

Mandataire 1 : KERCIA SOLUTIONS M. FERNANDEZ Fabrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-44

18/04/2008 : ALPHAVOTE Démocratie en ligne

N° national/d'enregistrement : 3570546
Date de dépôt : 18/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 18/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Tous ces produits étant notamment relatifs et/ou adaptés à la préparation, l'organisation, la tenue, le dépouillement ou le comptage de scrutins (élection, assemblée générale, référendum), par voie électronique, par réseau informatique, par téléphone, par l'intermédiaire de plates-formes d'applications mobiles ou par correspondance ou non.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinions ; étude de marché ; prévisions économiques ; établissement de statistiques. Tous ces services étant notamment relatifs et/ou adaptés à la préparation, l'organisation, la tenue, le dépouillement ou le comptage de scrutins (élection, assemblée générale, référendum), par voie électronique, par réseau informatique, par téléphone, par l'intermédiaire de plates-formes d'applications mobiles ou par correspondance ou non.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques. Location d'ordinateurs ou de serveurs informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière de logiciels. Elaboration, conception, installation, maintenance, location et mise à jour de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Internet pour des tiers ; gestion technique de réseaux informatiques (Intranet, Extranet, Internet) ; reconstitution de bases de données ; contrôle de la qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs). Services d'études de projets techniques et d'expertises techniques à savoir : – conseil en organisation de scrutins ; – conseil en organisation d'élections, notamment : gestion des référentiels (électeurs, candidats, professions de foi), tenue et organisation du scrutin, dépouillement de l'urne, comptage des suffrages, désignation des élus et rédaction du procès-verbal de résultat ; – conseil en organisation d'assemblées générales, notamment : gestion des référentiels (adhérents, actionnaires, droits de vote, résolutions, professions de foi), tenue et organisation du scrutin, dépouillement de l'urne, comptage des suffrages, désignation des résolutions adoptées, rédaction du procès-verbal de résultat ; – conseil en organisation de référendums, notamment : gestion des référentiels (électeurs, questions), tenue et organisation du scrutin, dépouillement de l'urne, comptage des suffrages, désignation des questions adoptées et rédaction du procès-verbal de résultat. Tous ces services étant notamment relatifs et/ou adaptés à la préparation, l'organisation, la tenue, le dépouillement ou le comptage de scrutins (élection, assemblée générale, référendum), par voie électronique, par réseau informatique, par téléphone, par l'intermédiaire de plates-formes d'applications mobiles ou par correspondance ou non.

Déposant 1 : KERCIA SOLUTIONS S.A.R.L
Numéro de SIREN : 497974758

Mandataire 1 : KERCIA SOLUTIONS M. FERNANDEZ Fabrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 493714
Date de demande : 25/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-09

Publications au Bodacc :

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5399
NOJO : 380100006328400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2678
NOJO : 380100006290450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3261
NOJO : 380100005887790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2533
NOJO : 380100005568630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3863
NOJO : 380100005537750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1553
NOJO : 038010000523393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Nom commercial : ALPHAVOTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 300000.00 EUR

18/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : 038010000522340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Nom commercial : ALPHAVOTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FERNANDEZ Fabrice Georges William nom d'usage : FERNANDEZ n'est plus président.
DAVID Yann Georges Pascal nom d'usage : DAVID n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée OKHAMI devient président.
Société à responsabilité limitée DINVESTA devient directeur général.
Société à responsabilité limitée VGR HOLDING devient directeur général

23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1757
NOJO : 380100005156170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°807
NOJO : 038010000509304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Nom commercial : ALPHAVOTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FERNANDEZ Fabrice Georges William nom d'usage : FERNANDEZ devient président.
DAVID Yann Georges Pascal nom d'usage : DAVID devient directeur général.
DAVID Yann Georges Pascal nom d'usage : DAVID n'est plus gérant.
FERNANDEZ Fabrice Georges William nom d'usage : FERNANDEZ n'est plus gérant

19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2071
NOJO : 038010000498864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Nom commercial : ALPHAVOTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 408903.20 EUR

18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7512
NOJO : 380100004836080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6989
NOJO : 380100004504750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

07/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°988
NOJO : 038010000443846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Nom commercial : ALPHAVOTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/03/2018 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°896
NOJO : 038010000439006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/02/2018
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 23/02/2018
Oppositions : Cabinet Riondet 13 avenue de Verdun 38240 Meylan.
Descriptif : Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 30 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 834 514 622
Dénomination : T'knoWeb
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS

19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4880
NOJO : 380100004211940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3321
NOJO : 380100003892750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1191
NOJO : BXB16050003722Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 449788.00 EUR

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1755
NOJO : 380100003572580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

21/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°985
NOJO : BXB14318001813J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 244450.00 EUR

22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3979
NOJO : 380100003270660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7142
NOJO : 380100002976670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7091
NOJO : BXC122500134968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

02/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : BXB120270019605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 222230.00 EUR

16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4730
NOJO : BXC120030092527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°469
NOJO : BXB11196004278V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
30 chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan

07/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°607
NOJO : BXB10365001565R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 150000.00 EUR

03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5933
NOJO : BXC10356013426V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue des Papeteries Lancey
38190 Villard-Bonnot

30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5275
NOJO : BXC093510103146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue des Papeteries Lancey
38190 Villard-Bonnot

15/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1224
NOJO : BXB09310003391M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 93000.00 EUR

31/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1606
NOJO : BXB08027000836P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
avenue des Papeteries
38190 LANCEY

08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5163
NOJO : BXC08305000079Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue de Lorraine
38130 Échirolles

12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : BXB08281000695F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 497 974 758
Dénomination : KERCIA SOLUTIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
19 rue de l'Industrie
38420 Domène

Historique de l'unité légale :

18/10/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/02/2020 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

11/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

18/04/2011 : code NIC

Code NIC : 00052

09/12/2008 : code NIC

Code NIC : 00045

15/07/2008 : code NIC

Code NIC : 00037

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

17/07/2007 : code NIC

Code NIC : 00029

Représentants légaux :

27/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Personne Physique

Nom : FERNANDEZ Fabrice Georges William
Né le 20/02/1968 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 bis Rue Angelo Brunato
38420 Domène
France

27/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Yann Georges Pascal
Né le 16/11/1978 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Chemin Gervais
38700 Sarcenas
France

27/06/2019 : Nouveau dirigeant

02/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Yann Georges Pascal
Né le 16/11/1978 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chemin du Grand Torrent
38330 Saint-Ismier
France

02/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Personne Physique

Nom : FERNANDEZ Fabrice Georges William
Né le 20/02/1968 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 bis Rue Angelo Brunato
38420 Domène
France

Dépôts des actes :

01/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003208 déposé le 17/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

01/02/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°002905 déposé le 17/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

13/01/2020 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°000612 déposé le 20/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

14/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°012708 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

11/10/2019 : Décision de gérance

29/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°008639 déposé le 05/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

24/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°012932 déposé le 10/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007212 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

09/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001373 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001373 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

07/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°009797 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

07/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°009797 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/04/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005147 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

22/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005147 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

22/04/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005147 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

22/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005147 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001000 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

30/11/2011 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001000 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001000 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

30/11/2011 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001000 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010567 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010567 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005277 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

18/04/2011 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005277 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

18/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005277 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

18/04/2011 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005277 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010002 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010002 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007619 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007619 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

09/12/2008 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010587 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

09/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010587 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

09/12/2008 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010587 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

09/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010587 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

15/07/2008 : Rapport de la gérance

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007261 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale

15/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

15/07/2008 : Rapport de la gérance

15/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

17/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°006742 déposé le 20/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

17/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

06/07/2007 : Acte sous seing privé

26/04/2007 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003657 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée constitutive

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003657 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/04/2007 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003657 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée constitutive

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003657 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003657 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010587 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007619 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010002 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005277 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010567 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001000 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005147 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°009797 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°009797 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001373 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°003657 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010587 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007619 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010002 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005277 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010567 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001000 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°005147 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°009797 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°009797 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°001373 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°007212 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Etablissements :

27/06/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Siège

Adresse :
30 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

27/06/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Etablissement principal

Adresse :
30 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Nom commercial : ALPHAVOTE
Enseigne : ALPHAVOTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2007
Activité : Edition de logiciels et ingénierie informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Siège

Adresse :
30 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

02/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Type : Etablissement principal

Adresse :
30 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2007
Activité : Edition de logiciels et ingénierie informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

27/06/2019 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F07/010426
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 32 Rue de la Tuilerie 38170 SEYSSINET PARISET à 6 Rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES à compter du 17.07.2007.

27/06/2019 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F08/011699
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 6 rue de Lorraine 38130 ECHIROLLES à 19 rue de l'Industrie 38420 DOMENE à compter du 15.07.2008.

27/06/2019 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F08/016938
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 19 rue de l'Industrie 38420 DOMENE à Avenue des Papeteries 38190 LANCEY à compter du 09.12.2008.

27/06/2019 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F11/008171
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Avenue des Papeteries Lancey 38190 VILLARD-BONNOT au 30 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 18/04/2011

02/08/2016 : Ajout

Personnes morales :

27/06/2019 : KERCIA SOLUTIONS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Edition de logiciels et ingénierie informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/05/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 408903.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

02/08/2016 : KERCIA SOLUTIONS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Edition de logiciels et ingénierie informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/05/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 449788.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°008326 déposé le 27/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°008886 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°011847 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°011275 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010837 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010519 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010199 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°010259 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°016310 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°015043 déposé le 24/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°015717 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2007B00866
Dépôt : N°008811 déposé le 02/09/2008
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/009754 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2007B00866
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	369 890	137 840	232 049	201 555
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 249	6 735	2 514	6 251
AJ	Autres immobilisations incorporelles	78 728	50 801	27 927	30 998
AT	Autres immobilisations corporelles	111 268	55 515	55 752	76 988
CU	Autres participations	3 000		3 000	3 000
BH	Autres immobilisations financières	6 600		6 600	16 900
BJ	TOTAL (I)	578 735	250 892	327 843	335 691
BP	En cours de production de services	28 290		28 290	27 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 097
BX	Clients et comptes rattachés	404 718	2 185	402 533	339 363
BZ	Autres créances	83 115		83 115	57 109
CF	Disponibilités	152 257		152 257	211 689
CH	Charges constatées d’avance	617		617	4 995
CJ	TOTAL (II)	668 996	2 185	666 811	641 753
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 247 731	253 077	994 654	977 445
CP	Parts à moins d’un an	6 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	449 788	449 788
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	232	232
DD	Réserve légale (1)	20 928	19 082
DG	Autres réserves	82 297	77 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 034	36 921
DJ	Subventions d’investissement		2 666
DL	TOTAL (I)	557 279	585 978
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	177 182	196 793
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 171	3 741
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		2 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	61 283	49 112
DY	Dettes fiscales et sociales	187 156	138 744
EA	Autres dettes	8 583	856
EC	TOTAL (IV)	437 375	391 467
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	994 654	977 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	295 053	214 324
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	933 355
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 127 223		1 127 223	933 355
FM	Production stockée			790	9 250
FN	Production immobilisée			97 229	57 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 879	1 716
FQ	Autres produits			38	187
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 231 158	1 002 112
FW	Autres achats et charges externes			430 393	287 276
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 597	8 176
FY	Salaires et traitements			577 635	492 219
FZ	Charges sociales			135 000	107 210
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 507	95 396
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 185
GE	Autres charges				60
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 270 318	990 337
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 160	11 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19	47
GP	Total des produits financiers (V)			19	47
GR	Intérêts et charges assimilées			3 432	3 977
GU	Total des charges financières (VI)			3 432	3 977
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 412	-3 930
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-42 572	7 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	210	219
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 666	2 667
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 876	2 886
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	158	152
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	158	152
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 718	2 734
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-43 888	-26 342
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 234 054	1 005 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 230 019	968 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 034	36 921
A1	Renvois : Transfert de charges	5 879	1 716
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	167 327	66 735	96 221	137 840
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31 589	25 947		57 536
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 690	22 825		55 515
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	231 606	115 507	96 221	250 892

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013618 du 23/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00866
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	369 890	137 840	232 049	201 555
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 249	6 735	2 514	6 251
AJ	Autres immobilisations incorporelles	78 728	50 801	27 927	30 998
AT	Autres immobilisations corporelles	111 268	55 515	55 752	76 988
CU	Autres participations	3 000		3 000	3 000
BH	Autres immobilisations financières	6 600		6 600	16 900
BJ	TOTAL (I)	578 735	250 892	327 843	335 691
BP	En cours de production de services	28 290		28 290	27 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 097
BX	Clients et comptes rattachés	404 718	2 185	402 533	339 363
BZ	Autres créances	83 115		83 115	57 109
CF	Disponibilités	152 257		152 257	211 689
CH	Charges constatées d’avance	617		617	4 995
CJ	TOTAL (II)	668 996	2 185	666 811	641 753
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 247 731	253 077	994 654	977 445
CP	Parts à moins d’un an	6 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	449 788	449 788
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	232	232
DD	Réserve légale (1)	20 928	19 082
DG	Autres réserves	82 297	77 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 034	36 921
DJ	Subventions d’investissement		2 666
DL	TOTAL (I)	557 279	585 978
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	177 182	196 793
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 171	3 741
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		2 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	61 283	49 112
DY	Dettes fiscales et sociales	187 156	138 744
EA	Autres dettes	8 583	856
EC	TOTAL (IV)	437 375	391 467
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	994 654	977 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	295 053	214 324
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	933 355
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 127 223		1 127 223	933 355
FM	Production stockée			790	9 250
FN	Production immobilisée			97 229	57 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 879	1 716
FQ	Autres produits			38	187
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 231 158	1 002 112
FW	Autres achats et charges externes			430 393	287 276
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 597	8 176
FY	Salaires et traitements			577 635	492 219
FZ	Charges sociales			135 000	107 210
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 507	95 396
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 185
GE	Autres charges				60
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 270 318	990 337
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 160	11 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19	47
GP	Total des produits financiers (V)			19	47
GR	Intérêts et charges assimilées			3 432	3 977
GU	Total des charges financières (VI)			3 432	3 977
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 412	-3 930
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-42 572	7 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	210	219
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 666	2 667
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 876	2 886
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	158	152
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	158	152
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 718	2 734
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-43 888	-26 342
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 234 054	1 005 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 230 019	968 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 034	36 921
A1	Renvois : Transfert de charges	5 879	1 716
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	167 327	66 735	96 221	137 840
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31 589	25 947		57 536
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 690	22 825		55 515
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	231 606	115 507	96 221	250 892

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011496 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00866
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	369 890	137 840	232 049	201 555
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 249	6 735	2 514	6 251
AJ	Autres immobilisations incorporelles	78 728	50 801	27 927	30 998
AT	Autres immobilisations corporelles	111 268	55 515	55 752	76 988
CU	Autres participations	3 000		3 000	3 000
BH	Autres immobilisations financières	6 600		6 600	16 900
BJ	TOTAL (I)	578 735	250 892	327 843	335 691
BP	En cours de production de services	28 290		28 290	27 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 097
BX	Clients et comptes rattachés	404 718	2 185	402 533	339 363
BZ	Autres créances	83 115		83 115	57 109
CF	Disponibilités	152 257		152 257	211 689
CH	Charges constatées d’avance	617		617	4 995
CJ	TOTAL (II)	668 996	2 185	666 811	641 753
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 247 731	253 077	994 654	977 445
CP	Parts à moins d’un an	6 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	449 788	449 788
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	232	232
DD	Réserve légale (1)	20 928	19 082
DG	Autres réserves	82 297	77 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 034	36 921
DJ	Subventions d’investissement		2 666
DL	TOTAL (I)	557 279	585 978
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	177 182	196 793
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 171	3 741
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		2 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	61 283	49 112
DY	Dettes fiscales et sociales	187 156	138 744
EA	Autres dettes	8 583	856
EC	TOTAL (IV)	437 375	391 467
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	994 654	977 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	295 053	214 324
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	933 355
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 127 223		1 127 223	933 355
FM	Production stockée			790	9 250
FN	Production immobilisée			97 229	57 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 879	1 716
FQ	Autres produits			38	187
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 231 158	1 002 112
FW	Autres achats et charges externes			430 393	287 276
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 597	8 176
FY	Salaires et traitements			577 635	492 219
FZ	Charges sociales			135 000	107 210
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 507	95 396
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 185
GE	Autres charges				60
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 270 318	990 337
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 160	11 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19	47
GP	Total des produits financiers (V)			19	47
GR	Intérêts et charges assimilées			3 432	3 977
GU	Total des charges financières (VI)			3 432	3 977
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 412	-3 930
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-42 572	7 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	210	219
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 666	2 667
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 876	2 886
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	158	152
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	158	152
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 718	2 734
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-43 888	-26 342
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 234 054	1 005 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 230 019	968 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 034	36 921
A1	Renvois : Transfert de charges	5 879	1 716
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	167 327	66 735	96 221	137 840
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31 589	25 947		57 536
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 690	22 825		55 515
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	231 606	115 507	96 221	250 892

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/008326 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 2007B00866
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	369 890	137 840	232 049	201 555
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 249	6 735	2 514	6 251
AJ	Autres immobilisations incorporelles	78 728	50 801	27 927	30 998
AT	Autres immobilisations corporelles	111 268	55 515	55 752	76 988
CU	Autres participations	3 000		3 000	3 000
BH	Autres immobilisations financières	6 600		6 600	16 900
BJ	TOTAL (I)	578 735	250 892	327 843	335 691
BP	En cours de production de services	28 290		28 290	27 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 097
BX	Clients et comptes rattachés	404 718	2 185	402 533	339 363
BZ	Autres créances	83 115		83 115	57 109
CF	Disponibilités	152 257		152 257	211 689
CH	Charges constatées d’avance	617		617	4 995
CJ	TOTAL (II)	668 996	2 185	666 811	641 753
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 247 731	253 077	994 654	977 445
CP	Parts à moins d’un an	6 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	449 788	449 788
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	232	232
DD	Réserve légale (1)	20 928	19 082
DG	Autres réserves	82 297	77 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 034	36 921
DJ	Subventions d’investissement		2 666
DL	TOTAL (I)	557 279	585 978
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	177 182	196 793
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 171	3 741
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		2 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	61 283	49 112
DY	Dettes fiscales et sociales	187 156	138 744
EA	Autres dettes	8 583	856
EC	TOTAL (IV)	437 375	391 467
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	994 654	977 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	295 053	214 324
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	933 355
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 127 223		1 127 223	933 355
FM	Production stockée			790	9 250
FN	Production immobilisée			97 229	57 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 879	1 716
FQ	Autres produits			38	187
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 231 158	1 002 112
FW	Autres achats et charges externes			430 393	287 276
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 597	8 176
FY	Salaires et traitements			577 635	492 219
FZ	Charges sociales			135 000	107 210
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 507	95 396
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 185
GE	Autres charges				60
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 270 318	990 337
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 160	11 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19	47
GP	Total des produits financiers (V)			19	47
GR	Intérêts et charges assimilées			3 432	3 977
GU	Total des charges financières (VI)			3 432	3 977
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 412	-3 930
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-42 572	7 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	210	219
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 666	2 667
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 876	2 886
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	158	152
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	158	152
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 718	2 734
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-43 888	-26 342
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 234 054	1 005 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 230 019	968 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 034	36 921
A1	Renvois : Transfert de charges	5 879	1 716
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	167 327	66 735	96 221	137 840
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31 589	25 947		57 536
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 690	22 825		55 515
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	231 606	115 507	96 221	250 892

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/008886 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00866
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	369 890	137 840	232 049	201 555
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 249	6 735	2 514	6 251
AJ	Autres immobilisations incorporelles	78 728	50 801	27 927	30 998
AT	Autres immobilisations corporelles	111 268	55 515	55 752	76 988
CU	Autres participations	3 000		3 000	3 000
BH	Autres immobilisations financières	6 600		6 600	16 900
BJ	TOTAL (I)	578 735	250 892	327 843	335 691
BP	En cours de production de services	28 290		28 290	27 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 097
BX	Clients et comptes rattachés	404 718	2 185	402 533	339 363
BZ	Autres créances	83 115		83 115	57 109
CF	Disponibilités	152 257		152 257	211 689
CH	Charges constatées d’avance	617		617	4 995
CJ	TOTAL (II)	668 996	2 185	666 811	641 753
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 247 731	253 077	994 654	977 445
CP	Parts à moins d’un an	6 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	449 788	449 788
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	232	232
DD	Réserve légale (1)	20 928	19 082
DG	Autres réserves	82 297	77 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 034	36 921
DJ	Subventions d’investissement		2 666
DL	TOTAL (I)	557 279	585 978
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	177 182	196 793
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 171	3 741
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		2 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	61 283	49 112
DY	Dettes fiscales et sociales	187 156	138 744
EA	Autres dettes	8 583	856
EC	TOTAL (IV)	437 375	391 467
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	994 654	977 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	295 053	214 324
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	933 355
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 127 223		1 127 223	933 355
FM	Production stockée			790	9 250
FN	Production immobilisée			97 229	57 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 879	1 716
FQ	Autres produits			38	187
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 231 158	1 002 112
FW	Autres achats et charges externes			430 393	287 276
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 597	8 176
FY	Salaires et traitements			577 635	492 219
FZ	Charges sociales			135 000	107 210
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 507	95 396
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 185
GE	Autres charges				60
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 270 318	990 337
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 160	11 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19	47
GP	Total des produits financiers (V)			19	47
GR	Intérêts et charges assimilées			3 432	3 977
GU	Total des charges financières (VI)			3 432	3 977
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 412	-3 930
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-42 572	7 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	210	219
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 666	2 667
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 876	2 886
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	158	152
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	158	152
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 718	2 734
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-43 888	-26 342
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 234 054	1 005 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 230 019	968 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 034	36 921
A1	Renvois : Transfert de charges	5 879	1 716
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	167 327	66 735	96 221	137 840
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31 589	25 947		57 536
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 690	22 825		55 515
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	231 606	115 507	96 221	250 892

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/011847 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00866
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	369 890	137 840	232 049	201 555
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 249	6 735	2 514	6 251
AJ	Autres immobilisations incorporelles	78 728	50 801	27 927	30 998
AT	Autres immobilisations corporelles	111 268	55 515	55 752	76 988
CU	Autres participations	3 000		3 000	3 000
BH	Autres immobilisations financières	6 600		6 600	16 900
BJ	TOTAL (I)	578 735	250 892	327 843	335 691
BP	En cours de production de services	28 290		28 290	27 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 097
BX	Clients et comptes rattachés	404 718	2 185	402 533	339 363
BZ	Autres créances	83 115		83 115	57 109
CF	Disponibilités	152 257		152 257	211 689
CH	Charges constatées d’avance	617		617	4 995
CJ	TOTAL (II)	668 996	2 185	666 811	641 753
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 247 731	253 077	994 654	977 445
CP	Parts à moins d’un an	6 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	449 788	449 788
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	232	232
DD	Réserve légale (1)	20 928	19 082
DG	Autres réserves	82 297	77 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 034	36 921
DJ	Subventions d’investissement		2 666
DL	TOTAL (I)	557 279	585 978
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	177 182	196 793
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 171	3 741
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		2 220
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	61 283	49 112
DY	Dettes fiscales et sociales	187 156	138 744
EA	Autres dettes	8 583	856
EC	TOTAL (IV)	437 375	391 467
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	994 654	977 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	295 053	214 324
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	933 355
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 127 223		1 127 223	933 355
FM	Production stockée			790	9 250
FN	Production immobilisée			97 229	57 604
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 879	1 716
FQ	Autres produits			38	187
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 231 158	1 002 112
FW	Autres achats et charges externes			430 393	287 276
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 597	8 176
FY	Salaires et traitements			577 635	492 219
FZ	Charges sociales			135 000	107 210
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 507	95 396
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 185
GE	Autres charges				60
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 270 318	990 337
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 160	11 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19	47
GP	Total des produits financiers (V)			19	47
GR	Intérêts et charges assimilées			3 432	3 977
GU	Total des charges financières (VI)			3 432	3 977
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 412	-3 930
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-42 572	7 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	210	219
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 666	2 667
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 876	2 886
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	158	152
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	158	152
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 718	2 734
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-43 888	-26 342
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 234 054	1 005 044
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 230 019	968 124
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 034	36 921
A1	Renvois : Transfert de charges	5 879	1 716
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	167 327	66 735	96 221	137 840
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31 589	25 947		57 536
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	32 690	22 825		55 515
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	231 606	115 507	96 221	250 892

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