ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE

Entreprise

ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 15/03/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48950712900034 / Siren : 489507129 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 84 489507129
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Adresse :
34 Avenue GENERAL LECLERC
83990 SAINT-TROPEZ
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2019 : Succession
Prédécesseur : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4301
NOJO : 8303MYG24561300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11291
NOJO : 8303MYG22388700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5464
NOJO : 8303MYG21110800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3110
NOJO : 830319363200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11551
NOJO : 830317810800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10852
NOJO : 830316261700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8217
NOJO : 830315246200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13304
NOJO : 830313834300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13078
NOJO : 830311871100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13962
NOJO : BXC122340254114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Quaranta
83990 Saint-Tropez
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13006
NOJO : BXC11235012943J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12446
NOJO : BXC10230009149J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2566
NOJO : BXB100430036033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8060
NOJO : BXC092510048277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Quaranta
83990 Saint-Tropez
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11205
NOJO : BXC08235004181U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Tropez 489 507 129
Dénomination : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Quaranta
83990 Saint-Tropez
Historique de l'unité légale :
15/03/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00034
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/04/2006 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVET Alain
Né le 05/05/1970 à SAINT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ROUTE DES PLAGES
QUARTIER LES SABLAS
83990 SAINT TROPEZ
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°450 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°1034 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 4, RUE QUARANTA - 83990 SAINT TROPEZ
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°1034 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°1034 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°450 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Quaranta
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Architecte
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) ANCIEN : 18/20, RUE DE LA REPUBLIQUE - 93230 ROMAINVILLE NOUVEAU : 4, RUE QUARANTA - 83990 SAINT-TROPEZ A COMPTER DU 01/04/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/09/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/09/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précedemment exploité sous forme de SELARL 06D40165
Personnes morales :
02/09/2016 : ALLAIN CHAUVET ARCHITECTURE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°4699 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°6884 déposé le 11/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°6628 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°3020 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°4099 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°3630 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°3342 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°3737 déposé le 20/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00107
Dépôt : N°1604 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 900 du 08/03/2022
Numéro de gestion : 2010B00107
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 3651 365
028Immobilisations corporelles50 97430 75120 22328 291
040Immobilisations financières3 0003 00016 000
044Total Actif Immobilisé55 33932 11623 22344 291
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 0003 0004 340
068Créances – Clients et comptes rattachés13 79313 79331 800
072Créances – Autres1 7761 77619 422
084Disponibilités246 176246 176123 590
092Charges constatées d’avance5 4445 44410 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance270 188270 188200 078
110Total général Actif325 52832 116293 411244 369
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau95 32496 035
136Résultat de l’exercice53 582-711
142Total des capitaux propres - Total I157 156103 574
166Fournisseurs et comptes rattachés26 1828 792
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N562
172Autres dettes110 074132 003
176Total des dettes136 256140 796
180Total général Passif293 411244 369
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France845 906656 464
222Production stockée -10 00010 000
230Autres produits2 7392
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 838 645666 466
24B(dont crédit bail mobilier)* 13 211
242Autres charges externes* 244 066174 138
243(dont taxe professionnelle) 1 090
244Impôts, taxes et versements assimilés7 0687 604
250Rémunérations du personnel 433 276395 215
252Charges sociales 56 75171 041
254Dotations aux amortissements 10 07111 291
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 751 242659 290
270Résultat d’exploitation 87 4037 176
294Charges financières 16058
300Charges exceptionnelles 1 3404 514
306Impôts sur les bénéfices 32 3223 316
310Bénéfice ou perte 53 582-711
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 494
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 509
490Total Immobilisations (Valeur brute) 66 336
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 003
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 172 731
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 15 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 4
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6748 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 2010B00107
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 3651 365
028Immobilisations corporelles50 97430 75120 22328 291
040Immobilisations financières3 0003 00016 000
044Total Actif Immobilisé55 33932 11623 22344 291
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 0003 0004 340
068Créances – Clients et comptes rattachés13 79313 79331 800
072Créances – Autres1 7761 77619 422
084Disponibilités246 176246 176123 590
092Charges constatées d’avance5 4445 44410 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance270 188270 188200 078
110Total général Actif325 52832 116293 411244 369
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau95 32496 035
136Résultat de l’exercice53 582-711
142Total des capitaux propres - Total I157 156103 574
166Fournisseurs et comptes rattachés26 1828 792
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N562
172Autres dettes110 074132 003
176Total des dettes136 256140 796
180Total général Passif293 411244 369
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France845 906656 464
222Production stockée -10 00010 000
230Autres produits2 7392
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 838 645666 466
24B(dont crédit bail mobilier)* 13 211
242Autres charges externes* 244 066174 138
243(dont taxe professionnelle) 1 090
244Impôts, taxes et versements assimilés7 0687 604
250Rémunérations du personnel 433 276395 215
252Charges sociales 56 75171 041
254Dotations aux amortissements 10 07111 291
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 751 242659 290
270Résultat d’exploitation 87 4037 176
294Charges financières 16058
300Charges exceptionnelles 1 3404 514
306Impôts sur les bénéfices 32 3223 316
310Bénéfice ou perte 53 582-711
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 494
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 509
490Total Immobilisations (Valeur brute) 66 336
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 003
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 172 731
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 15 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 4
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7901 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 2010B00107
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 3651 365
028Immobilisations corporelles50 97430 75120 22328 291
040Immobilisations financières3 0003 00016 000
044Total Actif Immobilisé55 33932 11623 22344 291
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 0003 0004 340
068Créances – Clients et comptes rattachés13 79313 79331 800
072Créances – Autres1 7761 77619 422
084Disponibilités246 176246 176123 590
092Charges constatées d’avance5 4445 44410 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance270 188270 188200 078
110Total général Actif325 52832 116293 411244 369
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau95 32496 035
136Résultat de l’exercice53 582-711
142Total des capitaux propres - Total I157 156103 574
166Fournisseurs et comptes rattachés26 1828 792
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N562
172Autres dettes110 074132 003
176Total des dettes136 256140 796
180Total général Passif293 411244 369
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France845 906656 464
222Production stockée -10 00010 000
230Autres produits2 7392
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 838 645666 466
24B(dont crédit bail mobilier)* 13 211
242Autres charges externes* 244 066174 138
243(dont taxe professionnelle) 1 090
244Impôts, taxes et versements assimilés7 0687 604
250Rémunérations du personnel 433 276395 215
252Charges sociales 56 75171 041
254Dotations aux amortissements 10 07111 291
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 751 242659 290
270Résultat d’exploitation 87 4037 176
294Charges financières 16058
300Charges exceptionnelles 1 3404 514
306Impôts sur les bénéfices 32 3223 316
310Bénéfice ou perte 53 582-711
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 494
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 509
490Total Immobilisations (Valeur brute) 66 336
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 003
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 172 731
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 15 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 4
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6090 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00107
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 3651 365
028Immobilisations corporelles50 97430 75120 22328 291
040Immobilisations financières3 0003 00016 000
044Total Actif Immobilisé55 33932 11623 22344 291
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 0003 0004 340
068Créances – Clients et comptes rattachés13 79313 79331 800
072Créances – Autres1 7761 77619 422
084Disponibilités246 176246 176123 590
092Charges constatées d’avance5 4445 44410 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance270 188270 188200 078
110Total général Actif325 52832 116293 411244 369
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau95 32496 035
136Résultat de l’exercice53 582-711
142Total des capitaux propres - Total I157 156103 574
166Fournisseurs et comptes rattachés26 1828 792
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N562
172Autres dettes110 074132 003
176Total des dettes136 256140 796
180Total général Passif293 411244 369
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France845 906656 464
222Production stockée -10 00010 000
230Autres produits2 7392
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 838 645666 466
24B(dont crédit bail mobilier)* 13 211
242Autres charges externes* 244 066174 138
243(dont taxe professionnelle) 1 090
244Impôts, taxes et versements assimilés7 0687 604
250Rémunérations du personnel 433 276395 215
252Charges sociales 56 75171 041
254Dotations aux amortissements 10 07111 291
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 751 242659 290
270Résultat d’exploitation 87 4037 176
294Charges financières 16058
300Charges exceptionnelles 1 3404 514
306Impôts sur les bénéfices 32 3223 316
310Bénéfice ou perte 53 582-711
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 494
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 509
490Total Immobilisations (Valeur brute) 66 336
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 003
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 172 731
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 15 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 4
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5518 du 21/09/2017
Numéro de gestion : 2010B00107
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 3651 365
028Immobilisations corporelles50 97430 75120 22328 291
040Immobilisations financières3 0003 00016 000
044Total Actif Immobilisé55 33932 11623 22344 291
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 000
064Avances et acomptes versés sur commandes3 0003 0004 340
068Créances – Clients et comptes rattachés13 79313 79331 800
072Créances – Autres1 7761 77619 422
084Disponibilités246 176246 176123 590
092Charges constatées d’avance5 4445 44410 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance270 188270 188200 078
110Total général Actif325 52832 116293 411244 369
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau95 32496 035
136Résultat de l’exercice53 582-711
142Total des capitaux propres - Total I157 156103 574
166Fournisseurs et comptes rattachés26 1828 792
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N562
172Autres dettes110 074132 003
176Total des dettes136 256140 796
180Total général Passif293 411244 369
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France845 906656 464
222Production stockée -10 00010 000
230Autres produits2 7392
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 838 645666 466
24B(dont crédit bail mobilier)* 13 211
242Autres charges externes* 244 066174 138
243(dont taxe professionnelle) 1 090
244Impôts, taxes et versements assimilés7 0687 604
250Rémunérations du personnel 433 276395 215
252Charges sociales 56 75171 041
254Dotations aux amortissements 10 07111 291
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 751 242659 290
270Résultat d’exploitation 87 4037 176
294Charges financières 16058
300Charges exceptionnelles 1 3404 514
306Impôts sur les bénéfices 32 3223 316
310Bénéfice ou perte 53 582-711
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 494
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 509
490Total Immobilisations (Valeur brute) 66 336
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 003
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 172 731
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 15 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 4

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