ALIAN GROUPE - ANGERS

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/12/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37786182800038 / Siren : 377861828 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 40 377861828

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.2 : Conseil de gestion

70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30

Coordonnées de l'établissement :
ALIAN GROUPE

Adresse :
140 Avenue VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS

Historique de l'établissement :

31/12/2018 : état administratif

Etat administratif : Fermé

08/08/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

27/12/2007 : Succession

Prédécesseur : ALIAN GROUPE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/04/1990

Dénomination : ALIAN GROUPE

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ALIAN GROUPE - Angers (fermé)ALIAN GROUPE - Angers (fermé)ALIAN GROUPE - Angers (fermé)

Marques françaises :

30/09/2011 : HABITAT TERRAIN MAISON

N° national/d'enregistrement : 3863410
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827667
Date de demande : 11/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : GROUPE TEBER AVENIR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 490389913
Adresse :
19 Cours Alexandre Borodine
26000 VALENCE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

30/09/2011 : HABITAT TERRAIN MAISON

N° national/d'enregistrement : 3863410
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE TEBER AVENIR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 490389913
Adresse :
19 Cours Alexandre Borodine
26000 VALENCE
FR

13/05/2011 : MAISON HABITAT FUTURA

N° national/d'enregistrement : 3831503
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

13/05/2011 : HABITAT FUTURA

N° national/d'enregistrement : 3831504
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

13/05/2011 : MAISON HABITAT INVEST

N° national/d'enregistrement : 3831505
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

13/05/2011 : HABITAT INVEST

N° national/d'enregistrement : 3831506
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

13/05/2011 : MAISON HABITAT PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 3831507
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

13/05/2011 : HABITAT PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 3831508
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN Groupe, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN Groupe
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

29/11/2010 : ALIA IMMOBILIER

N° national/d'enregistrement : 3786682
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/11/2010 : ALIA AMENAGEUR

N° national/d'enregistrement : 3786683
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateus ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

29/11/2010 : ALIA PROMOTEUR

N° national/d'enregistrement : 3786684
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

29/11/2010 : ALIA TRANSACTION

N° national/d'enregistrement : 3786685
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

01/09/2010 : HOME Habitat

N° national/d'enregistrement : 3763483
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

08/02/2006 : FONCITER

N° national/d'enregistrement : 3408826
Date de dépôt : 08/02/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; Distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement.
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : ALIAN GROUPE (ex TRANSFID), SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 avenue Victor Chatenay
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 avenue Victor Chatenay
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623025
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

03/08/1992 : HABITAT PLUS

N° national/d'enregistrement : 92429654
Date de dépôt : 03/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Commercialisation et construction de maisons individuelles, et locaux commerciaux Promotion immobilière Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALIAN GROUPE, SAS
Numéro de SIREN : 377861828
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : ALIAN GROUPE
Adresse :
140 AVENUE VICTOR CHATENAY
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 571799
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : AGECOMI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 582779
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : AG37 TOURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 582780
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : AG17 LA ROCHELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 817183
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-32
Date du BOPI : 18/09/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222525
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500135
Date de demande : 25/05/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Publications au Bodacc :

21/04/2019 : Radiation

Annonce N°876
NOJO : 000004901400530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°539
NOJO : 000004901398509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6683
NOJO : 490138261000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°474
NOJO : BXB161520006388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEBER Dervis Commissaire aux comptes titulaire : FITECO représenté par BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUBERT Dominique Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL représenté par RAGUIN Michel Commissaire aux comptes suppléant : SCOUPE Florence

22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4882
NOJO : 490131637300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4883
NOJO : 490131637400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°462
NOJO : BXA160640044768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AGECOMI (SOCIETE ABSORBANTE) Forme: Société par Actions Simplifiée Capital : 2.500.000 euros Adresse : 142 Avenue Victor Chatenay - 49100 Angers 350 805 396 RCS ANGERS ALIAN Groupe (SOCIETE ABSORBEE) Forme : Société par Actions Simplifiée Capital : 2.000.000 euros Adresse : 140 Avenue Victor Chatenay - 49100 Angers 377 861 825 RCS ANGERS Montant de l'augmentation de capital dans la société AGECOMI : 6.600.000 euros Evaluation de l'actif et du passif transmis par la Société absorbée : Actif : 6.957.509 euros Passif pris en charge : 278.044 euros - Valeur nette des apports : 6.679.465 euros Rapport d'échange des droix sociaux : 66 actions de la Société AGECOMI pour 1 action de la Société ALIAN Groupe Montant de la prime de fusion : 79.465 euros Date du projet de fusion : 25 février 2016 Dépôt du projet de fusion : pour la société absorbante : dépôt effectué auprès du RCS d'ANGERS le 26 février 2016 Pour la société absorbée: dépôt effectué auprès du RCS d'ANGERS le 26 février 2016

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

19/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°684
NOJO : BXB14286000846Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GELOT Rolland Directeur général : PLESSIS Gelot Commissaire aux comptes titulaire : FITECO représenté par BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUBERT Dominique Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL représenté par RAGUIN Michel Commissaire aux comptes suppléant : SCOUPE Florence

22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5943
NOJO : 490126142100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7029
NOJO : BXC11213021439B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7030
NOJO : BXC11213021440W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7031
NOJO : BXC11213021601U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7032
NOJO : BXC11213021602W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1893
NOJO : BXB11209001011X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GELOT Rolland Commissaire aux comptes titulaire : FITECO représenté par BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUBERT Dominique Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL représenté par RAGUIN Michel Commissaire aux comptes suppléant : SCOUPE Florence
Montant du capital : 2000000 EUR

06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4500
NOJO : BXC100770018421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/04/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4501
NOJO : BXC100770018433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4617
NOJO : BXC10061002551A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
140 avenue Victor Châtenay
49100 Angers

08/03/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4618
NOJO : BXC10061002552C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
140 avenue Victor Châtenay
49100 Angers

25/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1168
NOJO : BXB08107003988F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Angers 377 861 828
Dénomination : ALIAN Groupe
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
140 avenue Victor Chatenay
49100 Angers

Historique de l'unité légale :

31/12/2018 : état administratif

Etat administratif : Cessée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

27/12/2007 : code NIC

Code NIC : 00038

08/06/2006 : dénomination

Dénomination : ALIAN GROUPE

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)

Représentants légaux :

03/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Type : Personne Physique

Nom : TEBER Devris
Né le 03/04/1977 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Turque
Qualité : Président

Adresse :
12 rue des Grands Horizons
26000 Valence
FRANCE

03/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Type : Personne Morale

Nom : FITECO
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZI LE JONCHERAY
ROUTE DE MAMERS
72403 LA FERTE BERNARD CEDEX
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BOURBON Philippe
Nationalité : Française

03/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Type : Personne Physique

Nom : HUBERT Dominique
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
97-99 AVENUE BOLLEE
72000 LE MANS
FRANCE

03/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL
Siren : 303526966
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 RUE FERNAND FOREST
BP 90825
49008 ANGERS
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RAGUIN Michel
Nationalité : Française

Adresse :
4 RUE FERNAND FOREST
BP 90825
49008 ANGERS
FRANCE

03/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Type : Personne Physique

Nom : SCOUPE Florence
Né le 11/05/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue Fernand Forest
BP 90825
49008 Angers
FRANCE

Dépôts des actes :

14/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3619 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

14/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3619 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : modification de la date de clôture de l'exercice social pour la fixer au 31 décembre. L'exercice social en cours aura donc une durée exceptionnelle de seize mois du 1er septembre 2015 au 31 décembre 2016.

14/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3619 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé

14/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°4750 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°4750 déposé le 09/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

25/02/2016 : Traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2061 déposé le 26/02/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption de la société ALIAN Groupe par la société AGECOMI

01/12/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°414 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

01/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°414 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé

31/05/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°6780 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°5071 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°5071 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°662 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 140 AV VICTOR CHATENAY 49100 ANGERS

08/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°4600 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ALIAN Groupe

18/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°296 déposé le 29/12/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES

02/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3487 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2462 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EURO MODIFICATIONS CORRELATIVES DES STATUTS Changement de dénomination en celle de TRANSFID MODIFICATION DE L ARTICLE 2 DES STATUTS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIEE ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME NOMINATION DU DIRIGEANT NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

27/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1579 déposé le 11/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS (49100) - 146 AVENUE VICTOR CHATENAY MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°122 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

13/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°53 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

15/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°450 déposé le 21/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°450 déposé le 21/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1256 déposé le 21/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°450 déposé le 21/01/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°450 déposé le 21/01/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°53 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°122 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1909 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE - DU 7 AVRIL 2000 -SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°4600 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°662 déposé le 21/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°5071 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

03/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
140 avenue Victor Chatenay
49100 Angers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1990
Activité : Acquisition gestion de valeurs mobilières et titres de participation animation de ses filiales, services aux filiales, prestations de service a toutes sociétés ... Marchand de biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

03/06/2016 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6712
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2006
Texte de l'observation : Changement de dénomination ANCIENNE : TRANSFID NOUVELLE : ALIAN Groupe SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL : ANJOU CONCEPTION Date d'effet : 08/06/2006

03/06/2016 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 919
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social et principal à compter du 27/12/2007 : Ancienne adresse : 146 AVENUE VICTOR CHATENAY 49100 ANGERS Nouvelle adresse : 140 avenue Victor Chatenay 49100 Angers

03/06/2016 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 8018
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2011
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 31/05/2011 Ancien : 100000 EUR Nouveau : 2000000 EUR Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/05/2011 : Partant : RAGUIN Jean-Luc, Co-commissaire aux comptes suppléant Nouveau : SCOUPE Florence, Commissaire aux comptes suppléant

Personnes morales :

03/06/2016 : ALIAN Groupe

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1972 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°13148 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°5876 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°5715 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1271 déposé le 08/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1969 déposé le 05/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3099 déposé le 29/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3073 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2653 déposé le 08/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2475 déposé le 02/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2050 déposé le 19/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2109 déposé le 05/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2653 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1992 déposé le 23/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2663 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2562 déposé le 01/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2209 déposé le 24/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°3487 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°1958 déposé le 27/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2098 déposé le 04/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1990B00358
Dépôt : N°2799 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8886 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 1990B00358
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 20 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé				1 075 572
AT	Autres immobilisations corporelles	64 978	64 468	510	1 509
CU	Autres participations	8 221 895	7 489 000	732 895	932 895
BB	Créances rattachées à des participations	1 165 755		1 165 755	1 236 428
BH	Autres immobilisations financières	2 818		2 818	2 818
BJ	TOTAL (I)	9 455 446	7 553 468	1 901 978	2 173 650
BX	Clients et comptes rattachés	16 003		16 003	196 233
BZ	Autres créances	8 123 115		8 123 115	4 152 366
CF	Disponibilités	61 928		61 928	414 212
CH	Charges constatées d’avance				21 048
CJ	TOTAL (II)	8 201 046		8 201 046	4 783 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 656 492	7 553 468	10 103 024	8 033 080
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	208 502	208 502
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	4 270 963	8 108 118
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	394 505	-2 761 583
DL	TOTAL (I)	7 073 969	7 755 036
DP	Provisions pour risques	12 468
DR	TOTAL (III)	12 468
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 957 670	181 758
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	22 735	36 655
DY	Dettes fiscales et sociales	36 182	59 631
EC	TOTAL (IV)	3 016 587	278 044
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 103 024	8 033 080
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 016 587	278 044
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 463		8 463	582 996
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 463		8 463	582 996
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			-24 270	56 714
FQ	Autres produits			23	2 142
FR	Total des produits d’exploitation (I)			-15 784	641 851
FW	Autres achats et charges externes			92 565	269 982
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 376	39 540
FY	Salaires et traitements			176 275	457 271
FZ	Charges sociales			70 836	168 927
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			999	9 444
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 468
GE	Autres charges			269	9
GF	Total des charges d’exploitation (II)			368 790	945 173
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-384 574	-303 322
GJ	Produits financiers de participations			86 545	474 862
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 163	62 297
GL	Autres intérêts et produits assimilés			184 154	15 130
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			544 544	362 884
GP	Total des produits financiers (V)			824 405	915 173
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				4 561 724
GR	Intérêts et charges assimilées			25 912	33 540
GU	Total des charges financières (VI)			25 912	4 595 263
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			798 494	-3 680 090
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			413 920	-3 983 413
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	800 000	2 268 220
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		68 270
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	800 000	2 336 490
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	379 415
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	440 000	1 114 661
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	819 415	1 114 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-19 415	1 221 829
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 608 621	3 893 514
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 214 116	6 655 098
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	394 505	-2 761 583
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		305
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 291		11 291
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 469	999		64 468
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	74 759	999	11 291	64 468
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				12 468
5Z	Total Provisions pour risques et charges		12 468		12 468
9U	sur immobilisations – titres de participation				7 489 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 033 544		544 544	7 489 000
7C	TOTAL GENERAL	8 033 544	12 468	544 544	7 501 468
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		12 468
UG	- Financières			544 544
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 165 755
UT	Autres immobilisations financières	2 818
UX	Autres créances clients	16 003
VM	Impôts sur les bénéfices	187 138
VB	T. V. A.	3 894
VC	Groupe et associés	7 932 083
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 307 691	8 139 118	1 168 573
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	22 735	22 735
8C	Personnel et comptes rattachés	9 143	9 143
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	22 380	22 380
VW	T.V.A.	2 365	2 365
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 294	2 294
VI	Groupe et associés	2 957 670	2 957 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 016 587	3 016 587

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