ALFACT INNOVATION

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48789179800018 / Siren : 487891798 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 17 487891798

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
ALFACT INNOVATION

Adresse :
320 bis Rue SAINT HONORE
75001 PARIS 1

Historique de l'établissement :

31/12/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/07/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

30/04/2014 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/01/2006

Dénomination : ALFACT INNOVATION

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

21/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2119
NOJO : 75012023S014166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2161
NOJO : 75012022S037820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2949
NOJO : 75012021S033532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2353
NOJO : 75012020S023502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4662
NOJO : 75012019S016689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3869
NOJO : 75012018S026286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6381
NOJO : 75012017S023575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4117
NOJO : 75012016S014606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9184
NOJO : 75012015S019826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9063
NOJO : 75012014S013387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11970
NOJO : BXC13144010072L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8974
NOJO : BXC121460013636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2453
NOJO : BXB12151002389V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : S.
C.
G.
R.
SOCIETE DE COMPTABILITE DE GESTION ET DE REVISION, Commissaire aux comptes suppléant partant : Content, nom d'usage : Raymond, Marie Christine
Montant du capital : 1820000 EUR

13/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1076
NOJO : BXB11280001048K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1820000 EUR

Siège social :
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10999
NOJO : BXC11249021674O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9942
NOJO : BXC10183011168G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
320 R SAINT HONORE
75001 PARIS

29/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2496
NOJO : BXB101720030791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1620000 EUR

Siège social :
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8855
NOJO : BXC08174008125Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

11/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2220
NOJO : BXB081560059367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1480000 EUR

Siège social :
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2264
NOJO : BXB082060052130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1340000 EUR

Siège social :
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6492
NOJO : BXC08180001527O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

23/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2681
NOJO : BXB081060052457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 487 891 798
Dénomination : ALFACT INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1200000 EUR

Siège social :
Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Représentants légaux :

05/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Type : Personne Physique

Nom : AMOUYAL PAUL
Né le 21/07/1955 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
34 villa Brimborion
92310 Sèvres
France

05/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Type : Personne Physique

Nom : AMOUYAL GILLES ALBERT
Né le 11/04/1957 à BURDEAU (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 villa Boileau
75016 Paris
France

Dépôts des actes :

16/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°46830 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé

08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°91280 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°91280 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°91280 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé

24/08/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°91280 déposé le 28/09/2011
Etat : Déposé

10/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°49373 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°49373 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°49373 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé

23/04/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°49373 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé

20/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°43283 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/05/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°43283 déposé le 27/05/2009
Etat : Déposé

14/04/2009 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°32908 déposé le 17/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

06/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°43590 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/05/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°43590 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé

05/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°43590 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

01/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°95707 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/10/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°95707 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé

07/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°53206 déposé le 15/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

22/12/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°2364 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé

Etablissements :

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Type : Siège

Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : SOFRADOM
Siren : 424950459
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DE TECHNOLOGIES MEDICALES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Type : Etablissement principal

Adresse :
320 rue Saint-Honoré
75001 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : SOFRADOM
Siren : 424950459
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DE TECHNOLOGIES MEDICALES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2009
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 14-04-2009

Personnes morales :

05/04/2017 : ALFACT INNOVATION

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION DE TECHNOLOGIES MEDICALES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1820000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°23575 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°14606 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°19826 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°13387 déposé le 25/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°19145 déposé le 25/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°21342 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°68821 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°28423 déposé le 09/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°21095 déposé le 13/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°20259 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B00591
Dépôt : N°30366 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 14166 du 05/04/2023
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 37820 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33532 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23502 du 22/05/2020
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 16689 du 20/03/2019
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 26286 du 12/04/2018
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23575 du 04/04/2017
Numéro de gestion : 2006B00591
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BH	Autres immobilisations financières	180		180	180
BJ	TOTAL (I)	180		180	180
BZ	Autres créances	27 147		27 147	13 295
CF	Disponibilités	51 754		51 754	159 592
CH	Charges constatées d’avance	124		124	123
CJ	TOTAL (II)	79 025		79 025	173 010
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	79 205		79 205	173 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 820 000	1 820 000
DH	Report à nouveau	-3 958 883	-4 029 408
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-116 447	70 525
DL	TOTAL (I)	-2 255 330	-2 138 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 332 583	2 298 111
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952	12 977
DY	Dettes fiscales et sociales		985
EC	TOTAL (IV)	2 334 535	2 312 073
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	79 205	173 190
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 952	13 249
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				44 560
FQ	Autres produits			693
FR	Total des produits d’exploitation (I)			693	44 560
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 443	38 437
FW	Autres achats et charges externes			47 535	17 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			75	75
FY	Salaires et traitements			10 340
FZ	Charges sociales			4 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			98 685	56 401
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-97 991	-11 840
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				99
GP	Total des produits financiers (V)				99
GR	Intérêts et charges assimilées			34 472	33 962
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			34 486	33 962
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 486	-33 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-132 477	-45 704
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		106 449
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		106 449
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 883	243
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 883	243
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 883	106 206
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-17 913	-10 022
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	693	151 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	117 140	80 584
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-116 447	70 525
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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