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de Fontenay-de-Bossery

ALCEVI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44779577400028 / Siren : 447795774 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 93 447795774
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
ALCEVI
Adresse :
3 Avenue BEAUREGARD
10400 NOGENT-SUR-SEINE
Historique de l'établissement :
29/01/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
18/01/2011 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Liens de succession de l'établissement :
03/05/2010 : Succession
Prédécesseur : ALCEVI
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/03/2003
Dénomination : ALCEVI
Dénomination usuelle: ALCEVI
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Sigle : ALCEVI
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
03/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°523
NOJO : 1001MYG22198000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°658
NOJO : 1001MYG20918000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : 001001MYG208940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DESMOULIERE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : PRIEUR & ASSOCIES AUDIT
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°778
NOJO : 1001MYG19775900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°401
NOJO : 1001MYG18804100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°79
NOJO : 1001MYG17736200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°60
NOJO : 100116820500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1175
NOJO : 100115760000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1057
NOJO : 100115373400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°277
NOJO : BXB161830007197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DESMOULIERE Christophe Commissaire aux comptes titulaire : PRIEUR & ASSOCIES AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COURTOIS Arnaud
08/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°116
NOJO : BXB160610043240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GROSJEAN Michel, Claude Gérant : DESMOULIERE Christophe Commissaire aux comptes titulaire : PRIEUR & ASSOCIES AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COURTOIS Arnaud
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°899
NOJO : 100113842500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°190
NOJO : BXB14337000449T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GROSJEAN Michel, Claude Gérant : DESMOULIERE Christophe
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°560
NOJO : 100112864200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1163
NOJO : BXC13114000213G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1885
NOJO : BXC12223005136F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°735
NOJO : BXC111460009305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 avenue Beauregard
10400 Nogent-sur-Seine
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°266
NOJO : BXC10222004324T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 avenue Beauregard
10400 Nogent-sur-Seine
29/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB10172001119D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
3 avenue Beauregard
10400 Nogent-sur-Seine

Etablissement principal :
Adresse :
3 avenue Beauregard
10400 Nogent-sur-Seine
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1013
NOJO : BXC08197005897Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Lavoir
10400 Nogent-sur-Seine
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BXC08215006935B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Lavoir
10400 Nogent-sur-Seine
11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°585
NOJO : BXB08078007058J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Troyes 447 795 774
Dénomination : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 15000 EUR
Historique de l'unité légale :
25/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
18/01/2011 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
03/05/2010 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
Représentants légaux :
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Type : Personne Physique

Nom : DESMOULIERE Christophe
Né le 25/02/1972 à Romilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 chemin de l'Etang
10350 Marigny-le-Châtel
FRANCE
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Type : Personne Morale

Nom : PRIEUR & ASSOCIES AUDIT
Siren : 438281073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
68 rue Georges Clémenceau
10000 Troyes
FRANCE
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Type : Personne Physique

Nom : COURTOIS Arnaud
Né le 13/01/1961 à Pantin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
68 rue Georges Clémenceau
10008 Troyes
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2015 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1950 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : .
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1950 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1950 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1950 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
01/06/2016 : Décision de gérance
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1950 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : par Michel GROSJEAN à Christophe DESMOULIERE de 400 parts, par Michel GROSJEAN à Carole DESMOULIERE de 580 parts et par mme Anne-Marie GROSJEAN à Carole DESMOULIERE de 20 parts.
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°565 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°3279 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
23/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°3279 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°3279 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
28/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°619 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°619 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : PAR MME LEJEUNE-TEINTURIER CLAUDINE AU PROFIT DE MR GROSJEAN MICHEL
28/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°619 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS
28/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°3684 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : PAR MR GROSJEAN MICHEL ET MME GROSJEAN-ESCHMANN ANNE-MARIE AU PROFIT DE MME LEJEUNE-TEINTURIER CLAUDINE ET DE MR LEJEUNE PATRICE
03/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1369 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège NOGENT SUR SEINE -10400- 3 AVENUE BEAUREGARD
05/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2950 déposé le 07/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2931 déposé le 27/12/2004
Etat : Déposé
13/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°762 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2931 déposé le 27/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2950 déposé le 07/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1369 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°619 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1950 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
Etablissements :
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 avenue Beauregard
10400 Nogent-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2003
Activité : Réaliser des prestations de services dans le domaine des ressources humaines : Recrutement, formation, coaching, conseil en organisation préparation des jeunes en recherche d'emploi, redéploiement ... Et toutes opérations commerciales pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/03/2017 : ALCEVI
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ALCEVI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°939 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°3535 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°3079 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1099 déposé le 09/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2926 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1330 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2734 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1735 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1862 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°2060 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1603 déposé le 25/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1343 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2003B00096
Dépôt : N°1523 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3785 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2003B00096
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 3967 6071 789
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 58459 42915 15543 746
ATAutres immobilisations corporelles47 97446 8831 09013 283
BHAutres immobilisations financières22 98322 98322 301
BJTOTAL (I)154 938113 92041 01879 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6194 6191 200
BXClients et comptes rattachés209 8731 230208 643184 911
CFDisponibilités43 81343 81319 187
CHCharges constatées d’avance3 2533 2534 684
CJTOTAL (II)291 7541 230290 524234 699
COTOTAL GENERAL (0 à V)446 693115 150331 543314 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves126 32510 084
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 388116 241
DLTOTAL (I)138 437142 825
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 53744 364
EAAutres dettes21930 397
ECTOTAL (IV)193 106171 205
EETOTAL GENERAL (I à V)331 543314 031
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3866 du 28/08/2019
Numéro de gestion : 2003B00096
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 3967 6071 789
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 58459 42915 15543 746
ATAutres immobilisations corporelles47 97446 8831 09013 283
BHAutres immobilisations financières22 98322 98322 301
BJTOTAL (I)154 938113 92041 01879 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6194 6191 200
BXClients et comptes rattachés209 8731 230208 643184 911
CFDisponibilités43 81343 81319 187
CHCharges constatées d’avance3 2533 2534 684
CJTOTAL (II)291 7541 230290 524234 699
COTOTAL GENERAL (0 à V)446 693115 150331 543314 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves126 32510 084
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 388116 241
DLTOTAL (I)138 437142 825
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 53744 364
EAAutres dettes21930 397
ECTOTAL (IV)193 106171 205
EETOTAL GENERAL (I à V)331 543314 031
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3734 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2003B00096
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 3967 6071 789
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 58459 42915 15543 746
ATAutres immobilisations corporelles47 97446 8831 09013 283
BHAutres immobilisations financières22 98322 98322 301
BJTOTAL (I)154 938113 92041 01879 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6194 6191 200
BXClients et comptes rattachés209 8731 230208 643184 911
CFDisponibilités43 81343 81319 187
CHCharges constatées d’avance3 2533 2534 684
CJTOTAL (II)291 7541 230290 524234 699
COTOTAL GENERAL (0 à V)446 693115 150331 543314 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves126 32510 084
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 388116 241
DLTOTAL (I)138 437142 825
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 53744 364
EAAutres dettes21930 397
ECTOTAL (IV)193 106171 205
EETOTAL GENERAL (I à V)331 543314 031
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3245 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2003B00096
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 3967 6071 789
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 58459 42915 15543 746
ATAutres immobilisations corporelles47 97446 8831 09013 283
BHAutres immobilisations financières22 98322 98322 301
BJTOTAL (I)154 938113 92041 01879 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6194 6191 200
BXClients et comptes rattachés209 8731 230208 643184 911
CFDisponibilités43 81343 81319 187
CHCharges constatées d’avance3 2533 2534 684
CJTOTAL (II)291 7541 230290 524234 699
COTOTAL GENERAL (0 à V)446 693115 150331 543314 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves126 32510 084
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 388116 241
DLTOTAL (I)138 437142 825
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 53744 364
EAAutres dettes21930 397
ECTOTAL (IV)193 106171 205
EETOTAL GENERAL (I à V)331 543314 031
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 939 du 21/03/2017
Numéro de gestion : 2003B00096
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 3967 6071 789
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 58459 42915 15543 746
ATAutres immobilisations corporelles47 97446 8831 09013 283
BHAutres immobilisations financières22 98322 98322 301
BJTOTAL (I)154 938113 92041 01879 331
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6194 6191 200
BXClients et comptes rattachés209 8731 230208 643184 911
CFDisponibilités43 81343 81319 187
CHCharges constatées d’avance3 2533 2534 684
CJTOTAL (II)291 7541 230290 524234 699
COTOTAL GENERAL (0 à V)446 693115 150331 543314 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves126 32510 084
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 388116 241
DLTOTAL (I)138 437142 825
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 53744 364
EAAutres dettes21930 397
ECTOTAL (IV)193 106171 205
EETOTAL GENERAL (I à V)331 543314 031

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