ALAIN DAUMER

Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».

Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)

Ce groupe comprend les activités de traiteur pour des événements particuliers ou pour une période déterminée et l’exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres.

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services de restauration sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, à l’endroit précisé par celui-ci et pour une occasion particulière

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’organisation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans des lieux choisis par le client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments périssables destinés à la revente (cf. 10.89Z)
- le commerce de détail d’aliments périssables (cf. 47) Produits associés : 56.21.11, 56.21.19

Cette classe comprend :
- la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques par congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc. ;
- la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques (filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.) ;
- la production de farines de poissons destinées à l’alimentation humaine ou animale ;
- la production de farines et de solubles à partir de poissons et d’autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine

Cette classe comprend aussi :
- les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson ;
- la transformation d’algues marines

Cette classe ne comprend pas :
- la transformation et la conservation du poisson sur des navires se livrant à la pêche en mer (cf. 03.11Z) ;
- la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés (cf. 10.11Z) ;
- la production d’huiles et de matières grasses à partir de substances marines (cf.10.41A) ;
- la production de plats préparés à base de poissons (cf. 10.85Z) ;
- la fabrication de potages à base de poissons (cf. 10.89Z) ;
- le conditionnement des poissons, crustacés et mollusques par les mareyeurs (cf. 46.38A)
Remarque : Il peut s'agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.