AIR TRAITEMENT PROCESS

Entreprise

AIR TRAITEMENT PROCESS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42971906500022 / Siren : 429719065 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 47 429719065
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
AIR TRAITEMENT PROCESS
Adresse :
LES ECHETS ZAC DE ROSARGE
250 Rue DE PALVERNE

01700 MIRIBEL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2007 : Succession
Prédécesseur : AIR TRAITEMENT PROCESS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2000
Dénomination : AIR TRAITEMENT PROCESS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : ATP
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG37910300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 429 719 065
Dénomination : AIR TRAITEMENT PROCESS - A.T.P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 0101MYG37131200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 429 719 065
Dénomination : AIR TRAITEMENT PROCESS - A.T.P
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG343849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 429 719 065
Dénomination : AIR TRAITEMENT PROCESS - A.T.P
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEAM ATP ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT
02/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°6
NOJO : 000101MYG268761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 429 719 065
Dénomination : AIR TRAITEMENT PROCESS - A.T.P
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PORTO Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT
07/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : BXB131510015790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 429 719 065
Dénomination : AIR TRAITEMENT PROCESS - A.T.P
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PORTO Eric Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT RHONE ALPES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : S.
D.
G.
S.
(AFJ)
Historique de l'unité légale :
18/02/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/07/2007 : code NIC
Code NIC : 00022
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Type : Personne Physique

Nom : PORTO Eric
Né le 22/07/1962 à Bourgoin-Jallieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
135 chemin des Bonnevieres
01480 Messimy-sur-Saône
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Type : Personne Morale

Nom : SEGECO AUDIT RHONE ALPES
Siren : 429084502
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
170 boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Type : Personne Morale

Nom : S.D.G.S.
Siren : 752070946
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
170 boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
23/11/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Dépôt : N°7439 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Dépôt : N°7439 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Dépôt : N°2958 déposé le 28/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Dépôt : N°3469 déposé le 07/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LES ECHETS ZAC DE ROSARGE 250 RUE DE PALVERNES 01700 MIRIBEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Dépôt : N°3469 déposé le 07/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Dépôt : N°3469 déposé le 07/08/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B00823
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
250 rue des Palvernes
les Echets ZAC de Rosarge
01700 Miribel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2007
Activité : Étude et conception de systèmes de traitement d'air industriel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2016 : AIR TRAITEMENT PROCESS - A.T.P
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 43 années

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