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AIME ARNOUX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination usuelle : AIME ARNOUX
Enseignes : VIEUX CLOCHER PIERRE DE BEAUVAIS, ES CELLIERS DU CLOCHER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 70682032100018 / Siren : 706820321 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 41 706820321
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
AIME ARNOUX
Adresse :
238 Montée DE BELLEVUE
84190 VACQUEYRAS
Historique de l'établissement :
21/09/2020 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : AIME ARNOUX
14/03/2017 : enseigne
Enseignes : VIEUX CLOCHER PIERRE DE BEAUVAIS, ES CELLIERS DU CLOCHER
01/07/2014 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC, PIERRE DE BEAUVAIS
01/01/2014 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC
14/01/2010 : enseigne, dénomination usuelle
Enseignes : VIEUX CLOCHER, ES CELLIERS DU CLOCHER
Dénomination usuelle : BARON MAXIME DOUBLE PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE COMTESSE DU BOIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Liens de succession de l'établissement :
04/04/2016 : Préccession
Successeur : DOMAINES AIME ARNOUX
Transfert du siège
Continuité économique
04/04/2016 : Succession
Prédécesseur : DOMAINES AIME ARNOUX
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1968
Dénomination : DOMAINES AIME ARNOUX
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AIME ARNOUX - Vacqueyras (siège)DOMAINES AIME ARNOUX - ModèneDOMAINES AIME ARNOUX - Vacqueyras (fermé)DOMAINES AIME ARNOUX - Autrans-Méaudre en Vercors (fermé)
Marques françaises :
20/05/2020 : Big R
N° national/d'enregistrement : 4649297
Date de dépôt : 20/05/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins; boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS
Forme juridique : Société Anonyme
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

03/08/2015 : AMIRAL DE MAUBANOIR
N° national/d'enregistrement : 4201319
Date de dépôt : 03/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

11/12/2014 : PIERRE BOVIS
N° national/d'enregistrement : 4141247
Date de dépôt : 11/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

11/12/2014 : SECRETS DU SUD
N° national/d'enregistrement : 4141250
Date de dépôt : 11/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

05/05/2014 : LEEDZY
N° national/d'enregistrement : 4088400
Date de dépôt : 05/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

10/05/2012 : SEIGNEUR DE LAURIS
N° national/d'enregistrement : 3919105
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807498
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

10/05/2012 : SEIGNEUR DE LAURIS
N° national/d'enregistrement : 3919105
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807498
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

20/04/2012 : PAULINE M.
N° national/d'enregistrement : 3914670
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes, émulsions, lotions et gels à usage cosmétique ; savons ; parfums ; lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807500
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

20/04/2012 : PAULINE M.
N° national/d'enregistrement : 3914670
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; huiles essentielles ; crèmes, émulsions, lotions et gels à usage cosmétique ; savons ; parfums ; lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807500
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

13/04/2012 : LESTOURS CLOCHER
N° national/d'enregistrement : 3912739
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807447
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

13/04/2012 : LESTOURS CLOCHER
N° national/d'enregistrement : 3912739
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807447
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

05/09/2011 : CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX
N° national/d'enregistrement : 3856443
Date de dépôt : 05/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

11/12/2008 : THE VAC
N° national/d'enregistrement : 3617148
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700199
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE CHATO9
N° national/d'enregistrement : 3617149
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Châteauneuf-du-Pape controlée.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700203
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE RHON
N° national/d'enregistrement : 3617150
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône controlée.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700201
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE GIG
N° national/d'enregistrement : 3617154
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700200
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE VAC
N° national/d'enregistrement : 3617148
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700199
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE CHATO9
N° national/d'enregistrement : 3617149
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Châteauneuf-du-Pape controlée.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700203
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE RHON
N° national/d'enregistrement : 3617150
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône controlée.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700201
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

11/12/2008 : THE GIG
N° national/d'enregistrement : 3617154
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700200
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

16/04/2008 : 1717
N° national/d'enregistrement : 3570050
Date de dépôt : 16/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 Rue Boileau
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690892
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

16/04/2008 : 1717
N° national/d'enregistrement : 3570050
Date de dépôt : 16/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 Rue Boileau
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690892
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

15/04/2008 : ARNOUX & FILS
N° national/d'enregistrement : 3569687
Date de dépôt : 15/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 Rue Boileau
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690890
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

15/04/2008 : ARNOUX & FILS
N° national/d'enregistrement : 3569687
Date de dépôt : 15/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 Rue Boileau
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690890
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

07/04/2005 : SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE
N° national/d'enregistrement : 3351437
Date de dépôt : 07/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583566
Date de demande : 08/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/12/2002 : SEIGNEUR DE BEAUVAIS
N° national/d'enregistrement : 3197389
Date de dépôt : 03/12/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-02
Date du BOPI : 10/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508648
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

19/11/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3194735
Date de dépôt : 19/11/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510765
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

03/09/2002 : LA NUIT DES TEMPS
N° national/d'enregistrement : 3181666
Date de dépôt : 03/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499219
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822164
Date de demande : 31/08/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

03/09/2002 : CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS
N° national/d'enregistrement : 3181664
Date de dépôt : 03/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499220
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

03/09/2002 : LA NUIT DES TEMPS
N° national/d'enregistrement : 3181666
Date de dépôt : 03/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499219
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

26/05/1999 : LES CAVES DU CLOCHER
N° national/d'enregistrement : 99795747
Date de dépôt : 26/05/1999
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398544
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715331
Date de demande : 16/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

26/05/1999 : LES CAVES DU CLOCHER
N° national/d'enregistrement : 99795747
Date de dépôt : 26/05/1999
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398544
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715331
Date de demande : 16/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

03/03/1997 : LES CELLIERS DE RAIMBAUT
N° national/d'enregistrement : 97673398
Date de dépôt : 03/03/1997
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 03/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327918
Date de demande : 28/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

05/09/1995 : SYMPHONIE POUR DEUX
N° national/d'enregistrement : 95587442
Date de dépôt : 05/09/1995
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 05/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-42
Date du BOPI : 20/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287309
Date de demande : 29/04/2005
N° de BOPI : 2005-45

21/11/1990 : MISTRALET
N° national/d'enregistrement : 1630489
Date de dépôt : 21/11/1990
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 21/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : VIN

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 324299
Date de demande : 31/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 325656
Date de demande : 21/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191990
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444830
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764736
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

21/11/1990 : MISTRALET
N° national/d'enregistrement : 1630489
Date de dépôt : 21/11/1990
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 21/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : VIN

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 324299
Date de demande : 31/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 325656
Date de demande : 21/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191990
Date de demande : 05/02/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444830
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764736
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

11/03/1988 : VIEUX CLOCHER
N° national/d'enregistrement : 1456855
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1978 A CARPENTRAS No 1282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076349
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106159
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359351
Date de demande : 02/01/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666012
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/03/1988 : CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS
N° national/d'enregistrement : 1552428
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 SEPTEMBRE 1977 à CARPENTRAS No 1254 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1038231
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : VINS

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754386
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106158
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340976
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

11/03/1988 : VIEUX CLOCHER
N° national/d'enregistrement : 1456855
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1978 A CARPENTRAS No 1282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076349
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
Quartier du Portail Neuf
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106159
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359351
Date de demande : 02/01/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666012
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/03/1988 : CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS
N° national/d'enregistrement : 1552428
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 SEPTEMBRE 1977 à CARPENTRAS No 1254 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1038231
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : VINS

Déposant 1 : S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106158
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340976
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

10/01/1983 : LA NUIT DES TEMPS
N° national/d'enregistrement : 1225231
Date de dépôt : 10/01/1983
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 10/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 158843
Date de demande : 17/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 165578
Date de demande : 25/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015698
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232798
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513529
Date de demande : 06/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807499
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

10/01/1983 : LA NUIT DES TEMPS
N° national/d'enregistrement : 1225231
Date de dépôt : 10/01/1983
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 10/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 158843
Date de demande : 17/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 165578
Date de demande : 25/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 857695
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINES AIME ARNOUX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 706820321
Adresse :
238 montée de Bellevue
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015698
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232798
Date de demande : 12/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513529
Date de demande : 06/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807499
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Publications au Bodacc :
21/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3377
NOJO : 008401MYG521753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme
21/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°2575
NOJO : 008401MYG519369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ARNOUX Jean-François ; Administrateur : EVESQUE Isabelle ; Administrateur : ARNOUX FRERESARNOUX Jean-François ; Administrateur : ARNOUX Jean-François
25/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : 8401MYG51516600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme
29/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1880
NOJO : 008401MYG494701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 189200.00 EUR
28/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5345
NOJO : 8401MYG47264600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme
26/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8189
NOJO : 8401MYG44790000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme
07/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2474
NOJO : 008401MYG445906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : Domaines Aimé ARNOUX
Forme juridique : Société anonyme
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10037
NOJO : 8401MYG41037300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
02/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1463
NOJO : 008401MYG410361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Nom commercial : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC, PIERRE DE BEAUVAIS, HENRY DE SANDILAURE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ARNOUX Jean-François ; Administrateur : EVESQUE Isabelle ; Administrateur : ARNOUX FRERESARNOUX Jean-François ; Administrateur : ARNOUX Jean-François ; Commissaire aux comptes titulaire : IMBERT Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : SAUREL Jean-Marc
19/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°4073
NOJO : 000008401403596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ARNOUX Jean-François ; Administrateur : ARNOUX Marc ; Administrateur : EVESQUE Isabelle né(e) BERTRAND ; Commissaire aux comptes titulaire : IMBERT Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : SAUREL Jean-Marc
09/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4609
NOJO : 840138124400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13205
NOJO : 840134749600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
31/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°2556
NOJO : 000008401327401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Nom commercial : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC, PIERRE DE BEAUVAIS, HENRY DE SANDILAURE
Forme juridique : Société anonyme
30/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1267
NOJO : 000008401319004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ARNOUX Jean-François ; Directeur général délégué, Administrateur : ARNOUX Marc ; Administrateur : EVESQUE Isabelle né(e) BERTRAND ; Commissaire aux comptes titulaire : IMBERT Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : SAUREL Jean-Marc
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8395
NOJO : 840131835400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5400
NOJO : 840129202300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15988
NOJO : 840126349400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
11/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1572
NOJO : BXB14154000859U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président : ARNOUX Marc Directeur général délégué : ARNOUX Jean-François Administrateur : ARNOUX Marc Administrateur : ARNOUX Jean-François Administrateur : EVESQUE Isabelle né(e) BERTRAND Commissaire aux comptes titulaire : IMBERT Jean-Philippe Commissaire aux comptes suppléant : SAUREL Jean-Marc
20/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1109
NOJO : BXB141330002819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Nom commercial : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC
Forme juridique : Société anonyme
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11128
NOJO : 840124426000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12480
NOJO : BXC123380019310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
09/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°877
NOJO : BXB12123000187Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : ARNOUX Marc Directeur général délégué : ARNOUX Jean-François Administrateur : ARNOUX Marc Administrateur : ARNOUX Jean-François Administrateur : EVESQUE Isabelle né(e) BERTRAND Commissaire aux comptes titulaire : SAUREL Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : BERTAUD Yves
20/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : BXB12073002203J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : ARNOUX Marc Directeur général délégué : ARNOUX Jean-François Administrateur : ARNOUX Marc Administrateur : ARNOUX Régis Administrateur : ARNOUX Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : SAUREL Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : BERTAUD Yves
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13302
NOJO : BXC120680014644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme
16/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2991
NOJO : BXB10343002283O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Nom commercial : PHILIPPINE DE SAINT-CYRILLE . COMTESSE DU BOIS
Forme juridique : Société anonyme
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10357
NOJO : BXC10292017952Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Quartier du Portail Neuf Vacqueyras
84190 Beaumes-de-Venise
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10048
NOJO : BXC09313004478U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Quartier du Portail Neuf Vacqueyras
84190 Beaumes-de-Venise
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°5658
NOJO : BXB080540066156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Avignon 706 820 321
Dénomination : SA ARNOUX ET FILS
Nom commercial : CF CADRE OBSERVATION
Forme juridique : Société anonyme
30/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3726
NOJO : BDC09001103727G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Carpentras 706 820 321
Dénomination : S.A. ARNOUX ET FILS
Forme juridique : S.A

Adresse :
quartier du Portail Neuf
84190 Vacqueyras
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3903
NOJO : BDC09000403731K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Carpentras 706 820 321
Dénomination : S.A. ARNOUX ET FILS
Forme juridique : S.A

Adresse :
quartier du Portail Neuf
84190 Vacqueyras
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/10/2020 : dénomination
Dénomination : DOMAINES AIME ARNOUX
01/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2014 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
22/11/2010 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BARON MAXIME DOUBLE PHILIPPINE
14/01/2010 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : ARNOUX ET FILS
Dénomination usuelle : AJOUT DE FIRME BARON MAXIME DOUBLE
15/01/2009 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CF CADRE OBSERVATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Représentants légaux :
16/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
16/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
16/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
16/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND (EVESQUE) Isabelle
Né le 05/03/1963 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier de la Borry
84190 Suzette
FRANCE
16/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Morale

Nom : ARNOUX FRERES
Siren : 453339905
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
238 Montée de Bellevue
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Pradet
84190 Vacqueyras
FRANCE
16/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pradet
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND (EVESQUE) Isabelle
Né le 05/03/1963 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier de la Borry
84190 Suzette
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Morale

Nom : ARNOUX FRERES
Siren : 453339905
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
238 Montée de Bellevue
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Pradet
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pradet
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : IMBERT Jean-Philippe
Né le 19/09/1976 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble Mc Bat A1
1117 Chemin du Lavarin
84000 Avignon
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : SAUREL Jean-Marc
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Avenue du Maréchal Juin
84200 Carpentras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND (EVESQUE) Isabelle
Né le 05/03/1963 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier de la Borry
84190 Suzette
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Morale

Nom : ARNOUX FRERES
Siren : 453339905
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
238 Montée de Bellevue
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Pradet
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pradet
84190 Vacqueyras
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : IMBERT Jean-Philippe
Né le 19/09/1976 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble Mc Bat A1
1117 Chemin du Lavarin
84000 Avignon
FRANCE
24/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : SAUREL Jean-Marc
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Avenue du Maréchal Juin
84200 Carpentras
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à AVIGNON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à AVIGNON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Jean-François
Né le 08/08/1971 à AVIGNON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Pradets
84190 Vacqueyras
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Marc
Né le 17/01/1957 à CARPENTRAS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
la Tabardone
84190 Suzette
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Marc
Né le 17/01/1957 à CARPENTRAS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Tabardone
84190 Suzette
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND (EVESQUE) Isabelle
Né le 05/03/1963 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
quartier de la Borry
84190 Suzette
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : IMBERT Jean-Philippe
Né le 19/09/1976 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1117 chemin du Lavarin
Immeuble Mc Bat A1
84000 Avignon
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Personne Physique

Nom : SAUREL Jean-Marc
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 avenue du Maréchal Juin
84200 Carpentras
FRANCE
Dépôts des actes :
04/11/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1441 déposé le 16/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
02/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°7313 déposé le 24/06/2022
Etat : Déposé
02/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°7313 déposé le 24/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°5423 déposé le 09/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2703 déposé le 03/03/2021
Etat : Déposé
16/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2703 déposé le 03/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
04/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°21449 déposé le 24/12/2019
Etat : Déposé
04/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°21449 déposé le 24/12/2019
Etat : Déposé
26/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°13988 déposé le 13/09/2019
Etat : Déposé
26/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°13988 déposé le 13/09/2019
Etat : Déposé
01/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°13987 déposé le 13/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°13987 déposé le 13/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°31767 déposé le 31/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°31767 déposé le 31/12/2018
Etat : Déposé
28/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°31767 déposé le 31/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°31767 déposé le 31/12/2018
Etat : Déposé
06/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°11195 déposé le 15/11/2017
Etat : Déposé
06/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°11195 déposé le 15/11/2017
Etat : Déposé
29/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Election d'un nouveau directeur général délégué
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
29/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Election d'un nouveau directeur général délégué
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
29/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Election d'un nouveau directeur général délégué
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°9041 déposé le 23/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
21/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°4158 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°4158 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°4158 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1945 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1945 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1945 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2572 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2572 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2572 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
18/05/2006 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1398 déposé le 15/06/2006
Etat : Déposé
18/05/2006 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1398 déposé le 15/06/2006
Etat : Déposé
18/05/2006 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1398 déposé le 15/06/2006
Etat : Déposé
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452611 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452611 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452611 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
28/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
28/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
30/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
30/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
30/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
10/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1037 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1037 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1037 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452155 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452155 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452155 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452155 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1037 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1398 déposé le 15/06/2006
Etat : Déposé
Décision : DONATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2572 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452155 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1037 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1398 déposé le 15/06/2006
Etat : Déposé
Décision : DONATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2572 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452155 déposé le 23/01/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1037 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1507 déposé le 16/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2077 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°8452251 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1398 déposé le 15/06/2006
Etat : Déposé
Décision : DONATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2572 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
16/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
238 Montée de Bellevue
84190 Vacqueyras
FRANCE
Nom commercial : AIME ARNOUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1945
Activité : Vins en gros et demi gros, représentation de vins
Origine du fonds : Apport
pport - APPOR - récédent exploitan - ELLENE (STE DE FAIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu-dit le Bois
84330 Modène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2022
Activité : vins en gros et demi-gros représentation de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
238 Montée de Bellevue
84190 Vacqueyras
FRANCE
Nom commercial : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC, PIERRE DE BEAUVAIS, HENRY DE SANDILAURE
Enseigne : VIEUX CLOCHER PIERRE DE BEAUVAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1945
Activité : Vins en gros et demi gros, représentation de vins
Origine du fonds : Apport
pport - APPOR - récédent exploitan - RNOUX (STE DE FAIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
238 Montee de Bellevue
84190 Vacqueyras
FRANCE
Nom commercial : BARON MAXIME DOUBLE, ARNOUX & FILS, SAINT ARNOUX, A & F, EUGENE LEBLANC, PIERRE DE BEAUVAIS, HENRY DE SANDILAURE
Enseigne : VIEUX CLOCHER PIERRE DE BEAUVAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1945
Activité : Vins en gros et demi gros, représentation de vins
Origine du fonds : Apport
pport - APPOR - récédent propriétaire exploitan - RNOUX (STE DE FAIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1077
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1968
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA, A COMPTER DU 01/07/1968 LE CAPITAL SOCIAL EST PORTE A 25 000 NF, MR ARNOUX AIME EST NOMME PDG ET MR TELLENE DIRECTEUR ADJOINT.
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 447
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1969
Texte de l'observation : AUX TERMES D'UNE ASSEMBLEE EN DATE DU 31/10/1968, IL RESULTE UN CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DE SA ARNOUX ET FILS, MISE EN HARMONIE DES STATUTS.
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1215
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1972
Texte de l'observation : AGE LIMITE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION FIXE A 80 ANS ET CELUI DU PDG A 75 ANS A COMPTER DU 25/09/1972
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 308
Date d’ajout de l’observation : 05/03/1975
Texte de l'observation : PAR AGE DU 23/12/1974, RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS DE 6 ANS QUI PRENDRA FIN LORS DE L'A G EXTRAORDINAIRE.
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1159
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1976
Texte de l'observation : DEMISSION DU PRESIDENT MR ARNOUX AIME QUI CONSERVE SON MANDAT D'ADMINISTRATEUR (DECISION DU 30/12/1974), NOUVEAU PRESIDENT : MR JEAN MARIE ARNOUX POUR LA DUREE DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR.
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1063
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME JEAN DE LAGNEROUX A COMPTER DU 26/02/1985.
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 991
Date d’ajout de l’observation : 16/05/1984
Texte de l'observation : REMPLACEMENT DE MR ARNOUX AIME PAR MR ARNOUX MARC EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR, A COMPTER DU 21/12/1983 LA GAZETTE PROVENCALE DU 10/01/1984
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 1405
Date d’ajout de l’observation : 24/07/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME PIERRE BOVIS A COMPTER DU 15/06/1984
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 1934
Date d’ajout de l’observation : 22/10/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME JOSEPH DE VASSADEL A COMPTER DU 24/09/1984
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 925
Date d’ajout de l’observation : 22/04/1985
Texte de l'observation : Augmentation du capital PORTE DE 100 000 FRS A 500 000 FRS, A COMPTER DU 04/12/1984 LA GAZETTE PROVENCALE DU 19/12/1984
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 1752
Date d’ajout de l’observation : 24/07/1985
Texte de l'observation : REMPLACEMENT DE MR COLOMBIER JACK PAR MR SAUREL MARC EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES, A COMPTER DU 29/03/1985 LA GAZETTE PROVENCALE DU 11/04/1985
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 2790
Date d’ajout de l’observation : 10/12/1985
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME MARINADOR A COMPTER DU 20/11/1985
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 636
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1989
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL A COMPTER DU 31/12/1988 LA GAZETTE PROVENCALE DU 11/01/1989
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 5449
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1995
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS LA COTE A AUTRANS 38880, A COMPTER DU 01/01/1992
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 2039
Date d’ajout de l’observation : 02/07/1997
Texte de l'observation : CAPITAL SOCIAL DE 500.000 FRS PORTE A 900.000 FRS A COMPTER DU 28.05.1997 LA GAZETTE PROVENCALEDU 18.06.1997
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 2149
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1997
Texte de l'observation : ADJONCTION DE LA FIRME : "LES CELLIERS DU CLOCHER" A COMPTER DU 03.07.1997
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 1695
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2005
Texte de l'observation : ADJONCTION DES FIRMES : LOUIS BATON - EUGENE D'ANDRIEUX - JEAN FRANCOIS DUMONT- MARQUIS DES MONTS - MARQUIS DE MONT MIRAIL A COMPTER DU 20.04.2005
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
16/02/2023 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FIRMES : JEAN DE LAGNEROUX PIERRE BOVIS JOSEPH DE VASSADEL MARINADOR LES CELLIERS DU CLOCHER ARMAND BASTIEN CLOCHER DES PAPES CHEVALIER DE COUSTELLANE SEIGNEURIE DE VILLE HAUTE MARQUIS DE MONTMIRAIL LOUIS BATON EUGENE D'ANDRIEUX JEAN FRANCOIS DUMONT MARQUIS DES MONTS BOURGEAT CHAPELLE ST ARNOUX CONFRERIE GASTRONOMIQUE CLOITRE NOIR CONFRERIE GASTRONOMIQUE COMBE NOIRE COMTE COMTE DE BEAUVAIS MARQUIS BAUVIN COMTE DE FRANCOIS HENRY DE SANDILAURE
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1077
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1968
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA, A COMPTER DU 01/07/1968 LE CAPITAL SOCIAL EST PORTE A 25 000 NF, MR ARNOUX AIME EST NOMME PDG ET MR TELLENE DIRECTEUR ADJOINT.
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 447
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1969
Texte de l'observation : AUX TERMES D'UNE ASSEMBLEE EN DATE DU 31/10/1968, IL RESULTE UN CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DE SA ARNOUX ET FILS, MISE EN HARMONIE DES STATUTS.
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1215
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1972
Texte de l'observation : AGE LIMITE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION FIXE A 80 ANS ET CELUI DU PDG A 75 ANS A COMPTER DU 25/09/1972
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 308
Date d’ajout de l’observation : 05/03/1975
Texte de l'observation : PAR AGE DU 23/12/1974, RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS DE 6 ANS QUI PRENDRA FIN LORS DE L'A G EXTRAORDINAIRE.
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1159
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1976
Texte de l'observation : DEMISSION DU PRESIDENT MR ARNOUX AIME QUI CONSERVE SON MANDAT D'ADMINISTRATEUR (DECISION DU 30/12/1974), NOUVEAU PRESIDENT : MR JEAN MARIE ARNOUX POUR LA DUREE DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR.
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1063
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME JEAN DE LAGNEROUX A COMPTER DU 26/02/1985.
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 991
Date d’ajout de l’observation : 16/05/1984
Texte de l'observation : REMPLACEMENT DE MR ARNOUX AIME PAR MR ARNOUX MARC EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR, A COMPTER DU 21/12/1983 LA GAZETTE PROVENCALE DU 10/01/1984
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 1405
Date d’ajout de l’observation : 24/07/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME PIERRE BOVIS A COMPTER DU 15/06/1984
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 1934
Date d’ajout de l’observation : 22/10/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME JOSEPH DE VASSADEL A COMPTER DU 24/09/1984
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 925
Date d’ajout de l’observation : 22/04/1985
Texte de l'observation : Augmentation du capital PORTE DE 100 000 FRS A 500 000 FRS, A COMPTER DU 04/12/1984 LA GAZETTE PROVENCALE DU 19/12/1984
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 1752
Date d’ajout de l’observation : 24/07/1985
Texte de l'observation : REMPLACEMENT DE MR COLOMBIER JACK PAR MR SAUREL MARC EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES, A COMPTER DU 29/03/1985 LA GAZETTE PROVENCALE DU 11/04/1985
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 2790
Date d’ajout de l’observation : 10/12/1985
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME MARINADOR A COMPTER DU 20/11/1985
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 636
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1989
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL A COMPTER DU 31/12/1988 LA GAZETTE PROVENCALE DU 11/01/1989
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 5449
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1995
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS LA COTE A AUTRANS 38880, A COMPTER DU 01/01/1992
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 2039
Date d’ajout de l’observation : 02/07/1997
Texte de l'observation : CAPITAL SOCIAL DE 500.000 FRS PORTE A 900.000 FRS A COMPTER DU 28.05.1997 LA GAZETTE PROVENCALEDU 18.06.1997
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 2149
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1997
Texte de l'observation : ADJONCTION DE LA FIRME : "LES CELLIERS DU CLOCHER" A COMPTER DU 03.07.1997
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 1695
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2005
Texte de l'observation : ADJONCTION DES FIRMES : LOUIS BATON - EUGENE D'ANDRIEUX - JEAN FRANCOIS DUMONT- MARQUIS DES MONTS - MARQUIS DE MONT MIRAIL A COMPTER DU 20.04.2005
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/12/2019 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FIRMES : JEAN DE LAGNEROUX PIERRE BOVIS JOSEPH DE VASSADEL MARINADOR LES CELLIERS DU CLOCHER ARMAND BASTIEN CLOCHER DES PAPES CHEVALIER DE COUSTELLANE SEIGNEURIE DE VILLE HAUTE MARQUIS DE MONTMIRAIL LOUIS BATON EUGENE D'ANDRIEUX JEAN FRANCOIS DUMONT MARQUIS DES MONTS BOURGEAT CHAPELLE ST ARNOUX CONFRERIE GASTRONOMIQUE CLOITRE NOIR CONFRERIE GASTRONOMIQUE COMBE NOIRE COMTE COMTE DE BEAUVAIS MARQUIS BAUVIN COMTE DE FRANCOIS HENRY DE SANDILAURE
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1077
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1968
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA, A COMPTER DU 01/07/1968 LE CAPITAL SOCIAL EST PORTE A 25 000 NF, MR ARNOUX AIME EST NOMME PDG ET MR TELLENE DIRECTEUR ADJOINT.
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 447
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1969
Texte de l'observation : AUX TERMES D'UNE ASSEMBLEE EN DATE DU 31/10/1968, IL RESULTE UN CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DE SA ARNOUX ET FILS, MISE EN HARMONIE DES STATUTS.
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1215
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1972
Texte de l'observation : AGE LIMITE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION FIXE A 80 ANS ET CELUI DU PDG A 75 ANS A COMPTER DU 25/09/1972
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 308
Date d’ajout de l’observation : 05/03/1975
Texte de l'observation : PAR AGE DU 23/12/1974, RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS DE 6 ANS QUI PRENDRA FIN LORS DE L'A G EXTRAORDINAIRE.
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1159
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1976
Texte de l'observation : DEMISSION DU PRESIDENT MR ARNOUX AIME QUI CONSERVE SON MANDAT D'ADMINISTRATEUR (DECISION DU 30/12/1974), NOUVEAU PRESIDENT : MR JEAN MARIE ARNOUX POUR LA DUREE DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR.
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1063
Date d’ajout de l’observation : 06/05/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME JEAN DE LAGNEROUX A COMPTER DU 26/02/1985.
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 991
Date d’ajout de l’observation : 16/05/1984
Texte de l'observation : REMPLACEMENT DE MR ARNOUX AIME PAR MR ARNOUX MARC EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR, A COMPTER DU 21/12/1983 LA GAZETTE PROVENCALE DU 10/01/1984
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 1405
Date d’ajout de l’observation : 24/07/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME PIERRE BOVIS A COMPTER DU 15/06/1984
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 1934
Date d’ajout de l’observation : 22/10/1984
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME JOSEPH DE VASSADEL A COMPTER DU 24/09/1984
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 925
Date d’ajout de l’observation : 22/04/1985
Texte de l'observation : Augmentation du capital PORTE DE 100 000 FRS A 500 000 FRS, A COMPTER DU 04/12/1984 LA GAZETTE PROVENCALE DU 19/12/1984
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 1752
Date d’ajout de l’observation : 24/07/1985
Texte de l'observation : REMPLACEMENT DE MR COLOMBIER JACK PAR MR SAUREL MARC EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES, A COMPTER DU 29/03/1985 LA GAZETTE PROVENCALE DU 11/04/1985
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 2790
Date d’ajout de l’observation : 10/12/1985
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UNE FIRME MARINADOR A COMPTER DU 20/11/1985
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 636
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1989
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL A COMPTER DU 31/12/1988 LA GAZETTE PROVENCALE DU 11/01/1989
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 5449
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1995
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS LA COTE A AUTRANS 38880, A COMPTER DU 01/01/1992
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 2039
Date d’ajout de l’observation : 02/07/1997
Texte de l'observation : CAPITAL SOCIAL DE 500.000 FRS PORTE A 900.000 FRS A COMPTER DU 28.05.1997 LA GAZETTE PROVENCALEDU 18.06.1997
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 2149
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1997
Texte de l'observation : ADJONCTION DE LA FIRME : "LES CELLIERS DU CLOCHER" A COMPTER DU 03.07.1997
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 1695
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2005
Texte de l'observation : ADJONCTION DES FIRMES : LOUIS BATON - EUGENE D'ANDRIEUX - JEAN FRANCOIS DUMONT- MARQUIS DES MONTS - MARQUIS DE MONT MIRAIL A COMPTER DU 20.04.2005
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FIRMES : JEAN DE LAGNEROUX PIERRE BOVIS JOSEPH DE VASSADEL MARINADOR LES CELLIERS DU CLOCHER ARMAND BASTIEN CLOCHER DES PAPES CHEVALIER DE COUSTELLANE SEIGNEURIE DE VILLE HAUTE MARQUIS DE MONTMIRAIL LOUIS BATON EUGENE D'ANDRIEUX JEAN FRANCOIS DUMONT MARQUIS DES MONTS BOURGEAT CHAPELLE ST ARNOUX CONFRERIE GASTRONOMIQUE CLOITRE NOIR CONFRERIE GASTRONOMIQUE COMBE NOIRE COMTE COMTE DE BEAUVAIS MARQUIS BAUVIN COMTE DE FRANCOIS HENRY DE SANDILAURE
Personnes morales :
16/02/2023 : Domaines Aimé ARNOUX
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : vins en gros et demi-gros représentation de vins

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 189200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/12/2019 : SA ARNOUX ET FILS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/03/2017 : SA ARNOUX ET FILS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°22609 déposé le 21/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°19243 déposé le 24/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°5093 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°16799 déposé le 24/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°16799 déposé le 24/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°15333 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°15333 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°14228 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°14228 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°12760 déposé le 10/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°12760 déposé le 10/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°12760 déposé le 10/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°11985 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°11985 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°11985 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°12109 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°12109 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°12109 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°536 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°536 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°536 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10953 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10953 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10953 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°973 déposé le 22/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°973 déposé le 22/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°973 déposé le 22/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10158 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10158 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10158 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10142 déposé le 14/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10142 déposé le 14/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°10142 déposé le 14/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°3222 déposé le 22/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°3222 déposé le 22/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°3222 déposé le 22/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2824 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2824 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2824 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2705 déposé le 22/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2705 déposé le 22/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2705 déposé le 22/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2059 déposé le 20/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2059 déposé le 20/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2059 déposé le 20/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2244 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2244 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2244 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2122 déposé le 09/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2122 déposé le 09/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°2122 déposé le 09/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1999 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1999 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1999 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1944 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1944 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1944 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1836 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1836 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1836 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1862 déposé le 25/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1862 déposé le 25/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1862 déposé le 25/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1608 déposé le 02/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1608 déposé le 02/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1968B40032
Dépôt : N°1608 déposé le 02/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 19243 du 24/11/2021
Numéro de gestion : 1968B40032
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 45816 4551 0031 003
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles24 2543 67320 58020 580
ANTerrains274274274
APConstructions619 164255 664363 499389 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 901 3971 123 994777 403589 579
ATAutres immobilisations corporelles124 36382 83541 52744 940
AVImmobilisations en cours63 596
CUAutres participations11 8752 3759 5009 500
BDAutres titres immobilisés4 3624 3624 317
BHAutres immobilisations financières482482482
BJTOTAL (I)2 703 7841 484 9991 218 7851 123 504
BLMatières premières, approvisionnements2 705 6152 705 6152 549 632
BXClients et comptes rattachés2 102 896157 5971 945 2981 535 614
BZAutres créances864 60237 635826 966769 073
CFDisponibilités54 96854 968290 000
CHCharges constatées d’avance27 96027 96046 168
CJTOTAL (II)5 756 042195 2335 560 8085 190 488
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 459 8271 680 2336 779 5946 313 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000225 000
DDRéserve légale (1)22 50022 500
DGAutres réserves2 056 6952 029 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 98527 344
DJSubventions d’investissement249 453107 617
DKProvisions réglementées24 42036 263
DLTOTAL (I)2 671 0542 448 075
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)987 984559 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)535 559523 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 371 3472 529 427
DYDettes fiscales et sociales176 258234 490
EAAutres dettes27 0264 264
EBProduits constatés d’avance (2)1 5103 443
ECTOTAL (IV)4 099 6863 855 194
ED(V)8 85210 722
EETOTAL GENERAL (I à V)6 779 5946 313 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 559 2683 437 434
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 1674 28629 45316 278
FDProduction vendue biens5 155 2632 126 4807 281 7437 913 420
FGProduction vendue services200 17922 648222 827247 434
FJChiffres d’affaires nets5 380 6102 153 4147 534 0248 177 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 34252 270
FQAutres produits109581
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 620 4768 229 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 763 5054 864 184
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 983366 027
FWAutres achats et charges externes1 779 1971 941 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 724112 236
FYSalaires et traitements574 245533 229
FZCharges sociales161 184148 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements210 809198 936
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61 5514 369
GEAutres charges55 50312 559
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 551 7388 182 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)68 73847 890
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)8 9884 071
GJProduits financiers de participations745 50814 189
GLAutres intérêts et produits assimilés89227
GPTotal des produits financiers (V)7 54414 417
GRIntérêts et charges assimilées4 027 95627 779
GUTotal des charges financières (VI)40 27927 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 734-13 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 01530 456
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 492
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital73 72848 795
HCReprises sur provisions et transferts de charges16 28615 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 50664 745
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8061 523
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 4436 334
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 66967 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)84 837-3 111
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 867
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 721 5288 309 149
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 628 5428 281 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 98527 344
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 7711 64120 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 429 683210 810177 9971 462 495
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 451 454210 810179 6391 482 625
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires24 421
3ZTotal Provisions réglementées36 2634 44416 28624 421
9Usur immobilisations – titres de participation2 375
6TSur comptes clients147 97361 55151 926157 598
6XAutres provisions pour dépréciation37 63637 636
7BTotal Provisions pour dépréciation187 98461 55151 926197 609
7CTOTAL GENERAL224 24765 99568 212222 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation61 55151 926
UJ- Exceptionnelles4 44416 286
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières483483
VAClients douteux ou litigieux174 219
UXAutres créances clients1 928 678
UYPersonnel et comptes rattachés3 687
VMImpôts sur les bénéfices26 455
VBT. V. A.54 551
VCGroupe et associés536 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)139 815
VSCharges constatées d’avance27 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 995 9412 821 722174 219
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine293 585293 585
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine694 399153 981426 127
8BFournisseurs et comptes rattaché2 371 3472 371 347
8CPersonnel et comptes rattachés73 19273 192
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 77267 772
VWT.V.A.7 0067 006
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28828 288
VIGroupe et associés535 559535 559
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 02727 027
8LProduits constatés d’avance1 5111 511
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 099 6873 559 269426 127114 291
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice135 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice184 599
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5093 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 1968B40032
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 45816 4551 0031 003
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles24 2543 67320 58020 580
ANTerrains274274274
APConstructions619 164255 664363 499389 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 901 3971 123 994777 403589 579
ATAutres immobilisations corporelles124 36382 83541 52744 940
AVImmobilisations en cours63 596
CUAutres participations11 8752 3759 5009 500
BDAutres titres immobilisés4 3624 3624 317
BHAutres immobilisations financières482482482
BJTOTAL (I)2 703 7841 484 9991 218 7851 123 504
BLMatières premières, approvisionnements2 705 6152 705 6152 549 632
BXClients et comptes rattachés2 102 896157 5971 945 2981 535 614
BZAutres créances864 60237 635826 966769 073
CFDisponibilités54 96854 968290 000
CHCharges constatées d’avance27 96027 96046 168
CJTOTAL (II)5 756 042195 2335 560 8085 190 488
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 459 8271 680 2336 779 5946 313 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000225 000
DDRéserve légale (1)22 50022 500
DGAutres réserves2 056 6952 029 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 98527 344
DJSubventions d’investissement249 453107 617
DKProvisions réglementées24 42036 263
DLTOTAL (I)2 671 0542 448 075
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)987 984559 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)535 559523 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 371 3472 529 427
DYDettes fiscales et sociales176 258234 490
EAAutres dettes27 0264 264
EBProduits constatés d’avance (2)1 5103 443
ECTOTAL (IV)4 099 6863 855 194
ED(V)8 85210 722
EETOTAL GENERAL (I à V)6 779 5946 313 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 559 2683 437 434
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 1674 28629 45316 278
FDProduction vendue biens5 155 2632 126 4807 281 7437 913 420
FGProduction vendue services200 17922 648222 827247 434
FJChiffres d’affaires nets5 380 6102 153 4147 534 0248 177 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 34252 270
FQAutres produits109581
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 620 4768 229 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 763 5054 864 184
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 983366 027
FWAutres achats et charges externes1 779 1971 941 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 724112 236
FYSalaires et traitements574 245533 229
FZCharges sociales161 184148 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements210 809198 936
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61 5514 369
GEAutres charges55 50312 559
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 551 7388 182 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)68 73847 890
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)8 9884 071
GJProduits financiers de participations745 50814 189
GLAutres intérêts et produits assimilés89227
GPTotal des produits financiers (V)7 54414 417
GRIntérêts et charges assimilées4 027 95627 779
GUTotal des charges financières (VI)40 27927 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 734-13 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 01530 456
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 492
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital73 72848 795
HCReprises sur provisions et transferts de charges16 28615 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 50664 745
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8061 523
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 4436 334
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 66967 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)84 837-3 111
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 867
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 721 5288 309 149
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 628 5428 281 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 98527 344
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 7711 64120 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 429 683210 810177 9971 462 495
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 451 454210 810179 6391 482 625
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires24 421
3ZTotal Provisions réglementées36 2634 44416 28624 421
9Usur immobilisations – titres de participation2 375
6TSur comptes clients147 97361 55151 926157 598
6XAutres provisions pour dépréciation37 63637 636
7BTotal Provisions pour dépréciation187 98461 55151 926197 609
7CTOTAL GENERAL224 24765 99568 212222 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation61 55151 926
UJ- Exceptionnelles4 44416 286
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières483483
VAClients douteux ou litigieux174 219
UXAutres créances clients1 928 678
UYPersonnel et comptes rattachés3 687
VMImpôts sur les bénéfices26 455
VBT. V. A.54 551
VCGroupe et associés536 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)139 815
VSCharges constatées d’avance27 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 995 9412 821 722174 219
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine293 585293 585
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine694 399153 981426 127
8BFournisseurs et comptes rattaché2 371 3472 371 347
8CPersonnel et comptes rattachés73 19273 192
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 77267 772
VWT.V.A.7 0067 006
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28828 288
VIGroupe et associés535 559535 559
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 02727 027
8LProduits constatés d’avance1 5111 511
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 099 6873 559 269426 127114 291
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice135 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice184 599
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 16799 du 24/12/2019
Numéro de gestion : 1968B40032
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 45816 4551 0031 003
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles24 2543 67320 58020 580
ANTerrains274274274
APConstructions619 164255 664363 499389 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 901 3971 123 994777 403589 579
ATAutres immobilisations corporelles124 36382 83541 52744 940
AVImmobilisations en cours63 596
CUAutres participations11 8752 3759 5009 500
BDAutres titres immobilisés4 3624 3624 317
BHAutres immobilisations financières482482482
BJTOTAL (I)2 703 7841 484 9991 218 7851 123 504
BLMatières premières, approvisionnements2 705 6152 705 6152 549 632
BXClients et comptes rattachés2 102 896157 5971 945 2981 535 614
BZAutres créances864 60237 635826 966769 073
CFDisponibilités54 96854 968290 000
CHCharges constatées d’avance27 96027 96046 168
CJTOTAL (II)5 756 042195 2335 560 8085 190 488
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 459 8271 680 2336 779 5946 313 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000225 000
DDRéserve légale (1)22 50022 500
DGAutres réserves2 056 6952 029 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 98527 344
DJSubventions d’investissement249 453107 617
DKProvisions réglementées24 42036 263
DLTOTAL (I)2 671 0542 448 075
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)987 984559 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)535 559523 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 371 3472 529 427
DYDettes fiscales et sociales176 258234 490
EAAutres dettes27 0264 264
EBProduits constatés d’avance (2)1 5103 443
ECTOTAL (IV)4 099 6863 855 194
ED(V)8 85210 722
EETOTAL GENERAL (I à V)6 779 5946 313 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 559 2683 437 434
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 1674 28629 45316 278
FDProduction vendue biens5 155 2632 126 4807 281 7437 913 420
FGProduction vendue services200 17922 648222 827247 434
FJChiffres d’affaires nets5 380 6102 153 4147 534 0248 177 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 34252 270
FQAutres produits109581
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 620 4768 229 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 763 5054 864 184
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 983366 027
FWAutres achats et charges externes1 779 1971 941 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 724112 236
FYSalaires et traitements574 245533 229
FZCharges sociales161 184148 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements210 809198 936
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61 5514 369
GEAutres charges55 50312 559
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 551 7388 182 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)68 73847 890
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)8 9884 071
GJProduits financiers de participations745 50814 189
GLAutres intérêts et produits assimilés89227
GPTotal des produits financiers (V)7 54414 417
GRIntérêts et charges assimilées4 027 95627 779
GUTotal des charges financières (VI)40 27927 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 734-13 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 01530 456
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 492
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital73 72848 795
HCReprises sur provisions et transferts de charges16 28615 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 50664 745
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8061 523
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 4436 334
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 66967 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)84 837-3 111
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 867
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 721 5288 309 149
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 628 5428 281 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 98527 344
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 7711 64120 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 429 683210 810177 9971 462 495
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 451 454210 810179 6391 482 625
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires24 421
3ZTotal Provisions réglementées36 2634 44416 28624 421
9Usur immobilisations – titres de participation2 375
6TSur comptes clients147 97361 55151 926157 598
6XAutres provisions pour dépréciation37 63637 636
7BTotal Provisions pour dépréciation187 98461 55151 926197 609
7CTOTAL GENERAL224 24765 99568 212222 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation61 55151 926
UJ- Exceptionnelles4 44416 286
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières483483
VAClients douteux ou litigieux174 219
UXAutres créances clients1 928 678
UYPersonnel et comptes rattachés3 687
VMImpôts sur les bénéfices26 455
VBT. V. A.54 551
VCGroupe et associés536 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)139 815
VSCharges constatées d’avance27 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 995 9412 821 722174 219
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine293 585293 585
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine694 399153 981426 127
8BFournisseurs et comptes rattaché2 371 3472 371 347
8CPersonnel et comptes rattachés73 19273 192
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 77267 772
VWT.V.A.7 0067 006
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28828 288
VIGroupe et associés535 559535 559
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 02727 027
8LProduits constatés d’avance1 5111 511
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 099 6873 559 269426 127114 291
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice135 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice184 599
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 15333 du 31/12/2018
Numéro de gestion : 1968B40032
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 45816 4551 0031 003
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles24 2543 67320 58020 580
ANTerrains274274274
APConstructions619 164255 664363 499389 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 901 3971 123 994777 403589 579
ATAutres immobilisations corporelles124 36382 83541 52744 940
AVImmobilisations en cours63 596
CUAutres participations11 8752 3759 5009 500
BDAutres titres immobilisés4 3624 3624 317
BHAutres immobilisations financières482482482
BJTOTAL (I)2 703 7841 484 9991 218 7851 123 504
BLMatières premières, approvisionnements2 705 6152 705 6152 549 632
BXClients et comptes rattachés2 102 896157 5971 945 2981 535 614
BZAutres créances864 60237 635826 966769 073
CFDisponibilités54 96854 968290 000
CHCharges constatées d’avance27 96027 96046 168
CJTOTAL (II)5 756 042195 2335 560 8085 190 488
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 459 8271 680 2336 779 5946 313 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000225 000
DDRéserve légale (1)22 50022 500
DGAutres réserves2 056 6952 029 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 98527 344
DJSubventions d’investissement249 453107 617
DKProvisions réglementées24 42036 263
DLTOTAL (I)2 671 0542 448 075
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)987 984559 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)535 559523 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 371 3472 529 427
DYDettes fiscales et sociales176 258234 490
EAAutres dettes27 0264 264
EBProduits constatés d’avance (2)1 5103 443
ECTOTAL (IV)4 099 6863 855 194
ED(V)8 85210 722
EETOTAL GENERAL (I à V)6 779 5946 313 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 559 2683 437 434
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 1674 28629 45316 278
FDProduction vendue biens5 155 2632 126 4807 281 7437 913 420
FGProduction vendue services200 17922 648222 827247 434
FJChiffres d’affaires nets5 380 6102 153 4147 534 0248 177 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 34252 270
FQAutres produits109581
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 620 4768 229 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 763 5054 864 184
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 983366 027
FWAutres achats et charges externes1 779 1971 941 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 724112 236
FYSalaires et traitements574 245533 229
FZCharges sociales161 184148 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements210 809198 936
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61 5514 369
GEAutres charges55 50312 559
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 551 7388 182 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)68 73847 890
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)8 9884 071
GJProduits financiers de participations745 50814 189
GLAutres intérêts et produits assimilés89227
GPTotal des produits financiers (V)7 54414 417
GRIntérêts et charges assimilées4 027 95627 779
GUTotal des charges financières (VI)40 27927 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 734-13 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 01530 456
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 492
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital73 72848 795
HCReprises sur provisions et transferts de charges16 28615 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 50664 745
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8061 523
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 4436 334
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 66967 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)84 837-3 111
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 867
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 721 5288 309 149
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 628 5428 281 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 98527 344
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 7711 64120 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 429 683210 810177 9971 462 495
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 451 454210 810179 6391 482 625
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires24 421
3ZTotal Provisions réglementées36 2634 44416 28624 421
9Usur immobilisations – titres de participation2 375
6TSur comptes clients147 97361 55151 926157 598
6XAutres provisions pour dépréciation37 63637 636
7BTotal Provisions pour dépréciation187 98461 55151 926197 609
7CTOTAL GENERAL224 24765 99568 212222 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation61 55151 926
UJ- Exceptionnelles4 44416 286
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières483483
VAClients douteux ou litigieux174 219
UXAutres créances clients1 928 678
UYPersonnel et comptes rattachés3 687
VMImpôts sur les bénéfices26 455
VBT. V. A.54 551
VCGroupe et associés536 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)139 815
VSCharges constatées d’avance27 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 995 9412 821 722174 219
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine293 585293 585
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine694 399153 981426 127
8BFournisseurs et comptes rattaché2 371 3472 371 347
8CPersonnel et comptes rattachés73 19273 192
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 77267 772
VWT.V.A.7 0067 006
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28828 288
VIGroupe et associés535 559535 559
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 02727 027
8LProduits constatés d’avance1 5111 511
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 099 6873 559 269426 127114 291
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice135 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice184 599
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 14228 du 08/11/2017
Numéro de gestion : 1968B40032
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 45816 4551 0031 003
AHFonds commercial152152152
AJAutres immobilisations incorporelles24 2543 67320 58020 580
ANTerrains274274274
APConstructions619 164255 664363 499389 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 901 3971 123 994777 403589 579
ATAutres immobilisations corporelles124 36382 83541 52744 940
AVImmobilisations en cours63 596
CUAutres participations11 8752 3759 5009 500
BDAutres titres immobilisés4 3624 3624 317
BHAutres immobilisations financières482482482
BJTOTAL (I)2 703 7841 484 9991 218 7851 123 504
BLMatières premières, approvisionnements2 705 6152 705 6152 549 632
BXClients et comptes rattachés2 102 896157 5971 945 2981 535 614
BZAutres créances864 60237 635826 966769 073
CFDisponibilités54 96854 968290 000
CHCharges constatées d’avance27 96027 96046 168
CJTOTAL (II)5 756 042195 2335 560 8085 190 488
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 459 8271 680 2336 779 5946 313 993
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel225 000225 000
DDRéserve légale (1)22 50022 500
DGAutres réserves2 056 6952 029 350
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 98527 344
DJSubventions d’investissement249 453107 617
DKProvisions réglementées24 42036 263
DLTOTAL (I)2 671 0542 448 075
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)987 984559 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)535 559523 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 371 3472 529 427
DYDettes fiscales et sociales176 258234 490
EAAutres dettes27 0264 264
EBProduits constatés d’avance (2)1 5103 443
ECTOTAL (IV)4 099 6863 855 194
ED(V)8 85210 722
EETOTAL GENERAL (I à V)6 779 5946 313 993
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 559 2683 437 434
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 1674 28629 45316 278
FDProduction vendue biens5 155 2632 126 4807 281 7437 913 420
FGProduction vendue services200 17922 648222 827247 434
FJChiffres d’affaires nets5 380 6102 153 4147 534 0248 177 133
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 34252 270
FQAutres produits109581
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 620 4768 229 986
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 763 5054 864 184
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 983366 027
FWAutres achats et charges externes1 779 1971 941 797
FXImpôts, taxes et versements assimilés101 724112 236
FYSalaires et traitements574 245533 229
FZCharges sociales161 184148 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements210 809198 936
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61 5514 369
GEAutres charges55 50312 559
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 551 7388 182 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)68 73847 890
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)8 9884 071
GJProduits financiers de participations745 50814 189
GLAutres intérêts et produits assimilés89227
GPTotal des produits financiers (V)7 54414 417
GRIntérêts et charges assimilées4 027 95627 779
GUTotal des charges financières (VI)40 27927 779
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 734-13 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 01530 456
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 492
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital73 72848 795
HCReprises sur provisions et transferts de charges16 28615 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 50664 745
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8061 523
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 4436 334
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 66967 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)84 837-3 111
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 867
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 721 5288 309 149
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 628 5428 281 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 98527 344
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 7711 64120 130
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 429 683210 810177 9971 462 495
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 451 454210 810179 6391 482 625
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires24 421
3ZTotal Provisions réglementées36 2634 44416 28624 421
9Usur immobilisations – titres de participation2 375
6TSur comptes clients147 97361 55151 926157 598
6XAutres provisions pour dépréciation37 63637 636
7BTotal Provisions pour dépréciation187 98461 55151 926197 609
7CTOTAL GENERAL224 24765 99568 212222 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation61 55151 926
UJ- Exceptionnelles4 44416 286
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières483483
VAClients douteux ou litigieux174 219
UXAutres créances clients1 928 678
UYPersonnel et comptes rattachés3 687
VMImpôts sur les bénéfices26 455
VBT. V. A.54 551
VCGroupe et associés536 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)139 815
VSCharges constatées d’avance27 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 995 9412 821 722174 219
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine293 585293 585
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine694 399153 981426 127
8BFournisseurs et comptes rattaché2 371 3472 371 347
8CPersonnel et comptes rattachés73 19273 192
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 77267 772
VWT.V.A.7 0067 006
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 28828 288
VIGroupe et associés535 559535 559
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 02727 027
8LProduits constatés d’avance1 5111 511
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 099 6873 559 269426 127114 291
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice135 400
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice184 599
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