AIDE & A

Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)

Caractère employeur : Oui

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06922023309
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/11/2022
Date de dépôt : 22/11/2022
Date du texte : 04/11/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services à la personne du 20 septembre 2012 (3127)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIDE & A
Siret : 48960092400018
Code APE : 8810A
Secteur : Aide à domicile

Signataires :

• 92

N° national/d'enregistrement : 4100095
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Transport de personne en perte d'autonomie.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
  

Déposant 1 : AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 489600924
Adresse :
27 rue songieu
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES, M. NOUCHI Cédric
Adresse :
27 rue songieu
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685018
Date de demande : 29/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4100095
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Transport de personne en perte d'autonomie.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
  

Déposant 1 : AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 489600924
Adresse :
27 rue songieu
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES, M. NOUCHI Cédric
Adresse :
27 rue songieu
69100 VILLEURBANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Annonce N°9198
NOJO : 690100016626050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°11114
NOJO : 690100015644300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°8772
NOJO : 690100014335660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°13219
NOJO : 690100013258680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2245
NOJO : 690100012218310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1274
NOJO : 069010001179031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 66000.00 EUR

Annonce N°9385
NOJO : 690100011482020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1624
NOJO : 690100010559030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°10574
NOJO : 690100009629240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1902
NOJO : BXB16062002575N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : Aide & A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1728
NOJO : 690100008953090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°11566
NOJO : 690100008041020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1589
NOJO : BXB14008002879R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LEVY Marc nom d'usage : LEVY n'est plus gérant.
NOUCHI Cédric nom d'usage : NOUCHI devient gérant.

Annonce N°11880
NOJO : 690100007574130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°11222
NOJO : BXC12188011534T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°9749
NOJO : BXC112350331604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 rue Songieu
69100 Villeurbanne

Annonce N°4145
NOJO : BXC10215002189I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 rue Songieu
69100 Villeurbanne

Annonce N°6775
NOJO : BXC08197003931Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 rue Songieu
69100 Villeurbanne

Annonce N°8392
NOJO : BXC08255005067J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 600 924
Dénomination : A & A SERVICES - AIDE ET ACCOMPAGNEMENT SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
27 rue Songieu
69100 Villeurbanne

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : AIDE & A

Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Type : Personne Physique

Nom : NOUCHI Cédric
Né le 10/01/1985 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Cours Docteur Jean Damidot
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°004517 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°004517 déposé le 11/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°000090 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°008385 déposé le 14/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°008385 déposé le 14/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°019161 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°019161 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°019161 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°024073 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°024073 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°024073 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°017178 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°017178 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°017178 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°011310 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°011310 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°011310 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°031883 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°031883 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°031883 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Type : Siège

Adresse :
27 Rue Songieu
69100 Villeurbanne
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Rue Songieu
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2006
Activité : Prestations services aux personnes, âgées, dépendantes, handicapées, assistance à toilette, repas, nettoyage domestique, garde d'enfants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
26 Rue Tronchet
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Prestations services aux personnes, âgées, dépendantes, handicapées, aide à toilette, hygiène des personnes, assistance diététique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
3 Rue Camélinat
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : prestations services aux personnes agées,dépendantes, handicapées et assistance à toilette,d'hygiené et d'accompagnement, nettoyage domestique, garde d'enfants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F14/019346
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Place Gailleton 69002 LYON à compter du 31/03/2014

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F16/039972
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 43 Cours Docteur Long 69003 LYON à compter du 31/03/2016

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prestations services aux personnes, âgées, dépendantes, handicapées, aide à toilette, hygiène des personnes, assistance diététique, préparation et aide prise de repas, soutien administratif, coordination entre intervenants impliqués, nettoyage domestique, garde enfants de moins de 3 ans

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°018693 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°031095 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°018314 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°034051 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°011959 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°019111 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°013008 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°011738 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B01894
Dépôt : N°019534 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/052667 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 2006B01894
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	29 760	17 230	12 530	14 400
AH	Fonds commercial	7 000		7 000	7 000
AT	Autres immobilisations corporelles	86 292	35 033	51 258	34 169
CU	Autres participations	85		85	85
BH	Autres immobilisations financières	3 704		3 704	2 802
BJ	TOTAL (I)	126 840	52 263	74 577	58 457
BX	Clients et comptes rattachés	740 846	610	740 235	875 484
BZ	Autres créances	328 862		328 862	279 285
CD	Valeurs mobilières de placement	16		16	16
CF	Disponibilités	25 833		25 833	109 622
CH	Charges constatées d’avance	16 294		16 294
CJ	TOTAL (II)	1 111 850	610	1 111 240	1 264 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 691	52 874	1 185 817	1 322 863
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	2 107	35 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-118 744	11 312
DL	TOTAL (I)	-105 637	58 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 960	399 496
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	644	9 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 902	56 425
DY	Dettes fiscales et sociales	723 943	512 487
EA	Autres dettes	421 004	287 094
EC	TOTAL (IV)	1 291 454	1 264 756
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 185 817	1 322 863
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 291 454	1 242 444
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FO	Subventions d’exploitation			4 477
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 951	98 667
FQ	Autres produits			326	11 261
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 312 110	2 283 379
FW	Autres achats et charges externes			321 220	352 739
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 491	46 754
FY	Salaires et traitements			1 656 320	1 599 047
FZ	Charges sociales			302 016	239 679
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 362	18 386
GE	Autres charges			4 975	11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 380 385	2 256 616
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-68 275	26 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51	109
GP	Total des produits financiers (V)			51	109
GR	Intérêts et charges assimilées			7 244	5 550
GU	Total des charges financières (VI)			7 244	5 550
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 193	-5 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-75 468	21 322
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 440	3 102
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 940	3 102
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	55 680	13 112
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 923
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	58 603	13 112
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-43 663	-10 010
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 101	2 286 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 445 845	2 275 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-118 744	11 312
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 387	14 245
A1	Renvois : Transfert de charges	85 344	98 667
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			15 409
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles			24 832
0N	AMORTISSEMENTS Total Général			40 241
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 226	610	6 225	610
7C	TOTAL GENERAL	6 226	610	6 225	610
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 704
VA	Clients douteux ou litigieux	1 824
UX	Autres créances clients	739 022
UY	Personnel et comptes rattachés	31 454
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	139 513
VB	T. V. A.	40 516
VC	Groupe et associés	106 105
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 274
VS	Charges constatées d’avance	16 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 089 705	1 086 001	3 704
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	862	862
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	76 098	76 098
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 902	68 902
8C	Personnel et comptes rattachés	229 974	229 974
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 711	319 711
VW	T.V.A.	101 835	101 835
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	72 423	72 423
VI	Groupe et associés	644	644
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	421 004	421 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 291 454	1 291 454
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	53 170
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	30 369

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/032403 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 2006B01894
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	29 760	17 230	12 530	14 400
AH	Fonds commercial	7 000		7 000	7 000
AT	Autres immobilisations corporelles	86 292	35 033	51 258	34 169
CU	Autres participations	85		85	85
BH	Autres immobilisations financières	3 704		3 704	2 802
BJ	TOTAL (I)	126 840	52 263	74 577	58 457
BX	Clients et comptes rattachés	740 846	610	740 235	875 484
BZ	Autres créances	328 862		328 862	279 285
CD	Valeurs mobilières de placement	16		16	16
CF	Disponibilités	25 833		25 833	109 622
CH	Charges constatées d’avance	16 294		16 294
CJ	TOTAL (II)	1 111 850	610	1 111 240	1 264 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 691	52 874	1 185 817	1 322 863
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	2 107	35 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-118 744	11 312
DL	TOTAL (I)	-105 637	58 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 960	399 496
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	644	9 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 902	56 425
DY	Dettes fiscales et sociales	723 943	512 487
EA	Autres dettes	421 004	287 094
EC	TOTAL (IV)	1 291 454	1 264 756
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 185 817	1 322 863
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 291 454	1 242 444
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FO	Subventions d’exploitation			4 477
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 951	98 667
FQ	Autres produits			326	11 261
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 312 110	2 283 379
FW	Autres achats et charges externes			321 220	352 739
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 491	46 754
FY	Salaires et traitements			1 656 320	1 599 047
FZ	Charges sociales			302 016	239 679
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 362	18 386
GE	Autres charges			4 975	11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 380 385	2 256 616
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-68 275	26 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51	109
GP	Total des produits financiers (V)			51	109
GR	Intérêts et charges assimilées			7 244	5 550
GU	Total des charges financières (VI)			7 244	5 550
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 193	-5 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-75 468	21 322
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 440	3 102
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 940	3 102
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	55 680	13 112
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 923
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	58 603	13 112
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-43 663	-10 010
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 101	2 286 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 445 845	2 275 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-118 744	11 312
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 387	14 245
A1	Renvois : Transfert de charges	85 344	98 667
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			15 409
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles			24 832
0N	AMORTISSEMENTS Total Général			40 241
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 226	610	6 225	610
7C	TOTAL GENERAL	6 226	610	6 225	610
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 704
VA	Clients douteux ou litigieux	1 824
UX	Autres créances clients	739 022
UY	Personnel et comptes rattachés	31 454
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	139 513
VB	T. V. A.	40 516
VC	Groupe et associés	106 105
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 274
VS	Charges constatées d’avance	16 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 089 705	1 086 001	3 704
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	862	862
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	76 098	76 098
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 902	68 902
8C	Personnel et comptes rattachés	229 974	229 974
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 711	319 711
VW	T.V.A.	101 835	101 835
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	72 423	72 423
VI	Groupe et associés	644	644
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	421 004	421 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 291 454	1 291 454
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	53 170
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	30 369

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/022285 du 24/07/2020
Numéro de gestion : 2006B01894
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	29 760	17 230	12 530	14 400
AH	Fonds commercial	7 000		7 000	7 000
AT	Autres immobilisations corporelles	86 292	35 033	51 258	34 169
CU	Autres participations	85		85	85
BH	Autres immobilisations financières	3 704		3 704	2 802
BJ	TOTAL (I)	126 840	52 263	74 577	58 457
BX	Clients et comptes rattachés	740 846	610	740 235	875 484
BZ	Autres créances	328 862		328 862	279 285
CD	Valeurs mobilières de placement	16		16	16
CF	Disponibilités	25 833		25 833	109 622
CH	Charges constatées d’avance	16 294		16 294
CJ	TOTAL (II)	1 111 850	610	1 111 240	1 264 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 691	52 874	1 185 817	1 322 863
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	2 107	35 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-118 744	11 312
DL	TOTAL (I)	-105 637	58 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 960	399 496
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	644	9 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 902	56 425
DY	Dettes fiscales et sociales	723 943	512 487
EA	Autres dettes	421 004	287 094
EC	TOTAL (IV)	1 291 454	1 264 756
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 185 817	1 322 863
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 291 454	1 242 444
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FO	Subventions d’exploitation			4 477
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 951	98 667
FQ	Autres produits			326	11 261
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 312 110	2 283 379
FW	Autres achats et charges externes			321 220	352 739
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 491	46 754
FY	Salaires et traitements			1 656 320	1 599 047
FZ	Charges sociales			302 016	239 679
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 362	18 386
GE	Autres charges			4 975	11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 380 385	2 256 616
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-68 275	26 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51	109
GP	Total des produits financiers (V)			51	109
GR	Intérêts et charges assimilées			7 244	5 550
GU	Total des charges financières (VI)			7 244	5 550
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 193	-5 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-75 468	21 322
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 440	3 102
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 940	3 102
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	55 680	13 112
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 923
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	58 603	13 112
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-43 663	-10 010
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 101	2 286 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 445 845	2 275 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-118 744	11 312
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 387	14 245
A1	Renvois : Transfert de charges	85 344	98 667
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			15 409
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles			24 832
0N	AMORTISSEMENTS Total Général			40 241
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 226	610	6 225	610
7C	TOTAL GENERAL	6 226	610	6 225	610
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 704
VA	Clients douteux ou litigieux	1 824
UX	Autres créances clients	739 022
UY	Personnel et comptes rattachés	31 454
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	139 513
VB	T. V. A.	40 516
VC	Groupe et associés	106 105
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 274
VS	Charges constatées d’avance	16 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 089 705	1 086 001	3 704
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	862	862
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	76 098	76 098
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 902	68 902
8C	Personnel et comptes rattachés	229 974	229 974
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 711	319 711
VW	T.V.A.	101 835	101 835
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	72 423	72 423
VI	Groupe et associés	644	644
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	421 004	421 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 291 454	1 291 454
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	53 170
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	30 369

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/019598 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 2006B01894
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	29 760	17 230	12 530	14 400
AH	Fonds commercial	7 000		7 000	7 000
AT	Autres immobilisations corporelles	86 292	35 033	51 258	34 169
CU	Autres participations	85		85	85
BH	Autres immobilisations financières	3 704		3 704	2 802
BJ	TOTAL (I)	126 840	52 263	74 577	58 457
BX	Clients et comptes rattachés	740 846	610	740 235	875 484
BZ	Autres créances	328 862		328 862	279 285
CD	Valeurs mobilières de placement	16		16	16
CF	Disponibilités	25 833		25 833	109 622
CH	Charges constatées d’avance	16 294		16 294
CJ	TOTAL (II)	1 111 850	610	1 111 240	1 264 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 691	52 874	1 185 817	1 322 863
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	2 107	35 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-118 744	11 312
DL	TOTAL (I)	-105 637	58 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 960	399 496
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	644	9 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 902	56 425
DY	Dettes fiscales et sociales	723 943	512 487
EA	Autres dettes	421 004	287 094
EC	TOTAL (IV)	1 291 454	1 264 756
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 185 817	1 322 863
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 291 454	1 242 444
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FO	Subventions d’exploitation			4 477
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 951	98 667
FQ	Autres produits			326	11 261
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 312 110	2 283 379
FW	Autres achats et charges externes			321 220	352 739
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 491	46 754
FY	Salaires et traitements			1 656 320	1 599 047
FZ	Charges sociales			302 016	239 679
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 362	18 386
GE	Autres charges			4 975	11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 380 385	2 256 616
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-68 275	26 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51	109
GP	Total des produits financiers (V)			51	109
GR	Intérêts et charges assimilées			7 244	5 550
GU	Total des charges financières (VI)			7 244	5 550
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 193	-5 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-75 468	21 322
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 440	3 102
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 940	3 102
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	55 680	13 112
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 923
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	58 603	13 112
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-43 663	-10 010
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 101	2 286 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 445 845	2 275 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-118 744	11 312
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 387	14 245
A1	Renvois : Transfert de charges	85 344	98 667
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			15 409
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles			24 832
0N	AMORTISSEMENTS Total Général			40 241
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 226	610	6 225	610
7C	TOTAL GENERAL	6 226	610	6 225	610
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 704
VA	Clients douteux ou litigieux	1 824
UX	Autres créances clients	739 022
UY	Personnel et comptes rattachés	31 454
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	139 513
VB	T. V. A.	40 516
VC	Groupe et associés	106 105
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 274
VS	Charges constatées d’avance	16 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 089 705	1 086 001	3 704
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	862	862
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	76 098	76 098
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 902	68 902
8C	Personnel et comptes rattachés	229 974	229 974
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 711	319 711
VW	T.V.A.	101 835	101 835
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	72 423	72 423
VI	Groupe et associés	644	644
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	421 004	421 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 291 454	1 291 454
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	53 170
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	30 369

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/032835 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 2006B01894
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	29 760	17 230	12 530	14 400
AH	Fonds commercial	7 000		7 000	7 000
AT	Autres immobilisations corporelles	86 292	35 033	51 258	34 169
CU	Autres participations	85		85	85
BH	Autres immobilisations financières	3 704		3 704	2 802
BJ	TOTAL (I)	126 840	52 263	74 577	58 457
BX	Clients et comptes rattachés	740 846	610	740 235	875 484
BZ	Autres créances	328 862		328 862	279 285
CD	Valeurs mobilières de placement	16		16	16
CF	Disponibilités	25 833		25 833	109 622
CH	Charges constatées d’avance	16 294		16 294
CJ	TOTAL (II)	1 111 850	610	1 111 240	1 264 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 691	52 874	1 185 817	1 322 863
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	2 107	35 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-118 744	11 312
DL	TOTAL (I)	-105 637	58 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 960	399 496
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	644	9 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 902	56 425
DY	Dettes fiscales et sociales	723 943	512 487
EA	Autres dettes	421 004	287 094
EC	TOTAL (IV)	1 291 454	1 264 756
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 185 817	1 322 863
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 291 454	1 242 444
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FO	Subventions d’exploitation			4 477
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 951	98 667
FQ	Autres produits			326	11 261
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 312 110	2 283 379
FW	Autres achats et charges externes			321 220	352 739
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 491	46 754
FY	Salaires et traitements			1 656 320	1 599 047
FZ	Charges sociales			302 016	239 679
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 362	18 386
GE	Autres charges			4 975	11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 380 385	2 256 616
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-68 275	26 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51	109
GP	Total des produits financiers (V)			51	109
GR	Intérêts et charges assimilées			7 244	5 550
GU	Total des charges financières (VI)			7 244	5 550
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 193	-5 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-75 468	21 322
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 440	3 102
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 940	3 102
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	55 680	13 112
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 923
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	58 603	13 112
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-43 663	-10 010
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 101	2 286 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 445 845	2 275 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-118 744	11 312
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 387	14 245
A1	Renvois : Transfert de charges	85 344	98 667
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			15 409
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles			24 832
0N	AMORTISSEMENTS Total Général			40 241
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 226	610	6 225	610
7C	TOTAL GENERAL	6 226	610	6 225	610
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 704
VA	Clients douteux ou litigieux	1 824
UX	Autres créances clients	739 022
UY	Personnel et comptes rattachés	31 454
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	139 513
VB	T. V. A.	40 516
VC	Groupe et associés	106 105
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 274
VS	Charges constatées d’avance	16 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 089 705	1 086 001	3 704
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	862	862
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	76 098	76 098
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 902	68 902
8C	Personnel et comptes rattachés	229 974	229 974
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 711	319 711
VW	T.V.A.	101 835	101 835
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	72 423	72 423
VI	Groupe et associés	644	644
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	421 004	421 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 291 454	1 291 454
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	53 170
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	30 369

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/029704 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2006B01894
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	29 760	17 230	12 530	14 400
AH	Fonds commercial	7 000		7 000	7 000
AT	Autres immobilisations corporelles	86 292	35 033	51 258	34 169
CU	Autres participations	85		85	85
BH	Autres immobilisations financières	3 704		3 704	2 802
BJ	TOTAL (I)	126 840	52 263	74 577	58 457
BX	Clients et comptes rattachés	740 846	610	740 235	875 484
BZ	Autres créances	328 862		328 862	279 285
CD	Valeurs mobilières de placement	16		16	16
CF	Disponibilités	25 833		25 833	109 622
CH	Charges constatées d’avance	16 294		16 294
CJ	TOTAL (II)	1 111 850	610	1 111 240	1 264 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 691	52 874	1 185 817	1 322 863
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	2 107	35 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-118 744	11 312
DL	TOTAL (I)	-105 637	58 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 960	399 496
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	644	9 254
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 902	56 425
DY	Dettes fiscales et sociales	723 943	512 487
EA	Autres dettes	421 004	287 094
EC	TOTAL (IV)	1 291 454	1 264 756
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 185 817	1 322 863
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 291 454	1 242 444
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 216 349		2 216 349	2 184 837
FO	Subventions d’exploitation			4 477
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 951	98 667
FQ	Autres produits			326	11 261
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 312 110	2 283 379
FW	Autres achats et charges externes			321 220	352 739
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 491	46 754
FY	Salaires et traitements			1 656 320	1 599 047
FZ	Charges sociales			302 016	239 679
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 362	18 386
GE	Autres charges			4 975	11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 380 385	2 256 616
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-68 275	26 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51	109
GP	Total des produits financiers (V)			51	109
GR	Intérêts et charges assimilées			7 244	5 550
GU	Total des charges financières (VI)			7 244	5 550
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 193	-5 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-75 468	21 322
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 440	3 102
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 940	3 102
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	55 680	13 112
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 923
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	58 603	13 112
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-43 663	-10 010
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 327 101	2 286 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 445 845	2 275 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-118 744	11 312
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 387	14 245
A1	Renvois : Transfert de charges	85 344	98 667
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			15 409
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles			24 832
0N	AMORTISSEMENTS Total Général			40 241
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 226	610	6 225	610
7C	TOTAL GENERAL	6 226	610	6 225	610
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 704
VA	Clients douteux ou litigieux	1 824
UX	Autres créances clients	739 022
UY	Personnel et comptes rattachés	31 454
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	139 513
VB	T. V. A.	40 516
VC	Groupe et associés	106 105
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 274
VS	Charges constatées d’avance	16 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 089 705	1 086 001	3 704
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	862	862
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	76 098	76 098
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 902	68 902
8C	Personnel et comptes rattachés	229 974	229 974
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 711	319 711
VW	T.V.A.	101 835	101 835
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	72 423	72 423
VI	Groupe et associés	644	644
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	421 004	421 004
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 291 454	1 291 454
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	53 170
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	30 369