AHMED BOUHSANE (fermée)

Entreprise

AHMED BOUHSANE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 87624073000013 / Siren : 876240730 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 86 876240730
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAP)
NAP15 U08 : Commerce
NAP40 T27 : Commerce de détail alimentaire
NAP100 62 : Commerce de détail alimentaire de proximité ou spécialisé
NAP600 62.42 : Commerce de détail de produits laitiers
Coordonnées de l'établissement :
AHMED BOUHSANE
Adresse :
23 Rue DE PONTARLIER
25600 SOCHAUX
Historique de l'établissement :
28/11/1988 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/12/1962
Nom : M. BOUHSANE AHMED
Activité principale : Commerce de détail de produits laitiers (NAP : 62.42)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
28/11/1988 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1962A40073
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 RUE DE PONTARLIER
25600 SOCHAUX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1962
Activité : VENTE AMBULANTE DE VIANDE DE MOUTON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BOUSHANE Ahmed
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Ville de naissance : BAZER
Pays de naissance : ALGERIE
Nationalité : Française

Adresse :
23 RUE DE PONTARLIER
25600 SOCHAUX
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1962

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