AGRAUXINE - MARCQ-EN-BAROEUL

Informations de l'établissement :

Date de création : 21/04/2016

Dénomination usuelle : AGRAUXINE

Enseigne : AGRAUXINE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44176023800085 / Siren : 441760238 / NIC : 00085

N° de TVA : FR 87 441760238

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.2 : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

20.20 : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

20.20Z : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’insecticides, de rodonticides, de fongicides, d’herbicides, d’acaricides, de molluscicides, de biocides
- la fabrication d’inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes
- la fabrication de désinfectants (à usage agricole ou autre)
- la fabrication d’autres produits agrochimiques n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’engrais et de produits azotés (cf. 20.15Z) Produits associés : 20.20.11, 20.20.12, 20.20.13, 20.20.14, 20.20.15, 20.20.16, 20.20.19, 20.20.99

20.15Z-Z : Fabrication de produits azotés et d'engrais

Cette classe comprend :
-la fabrication d’engrais : engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes ; urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts ;
-la fabrication de produits azotés associés : acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d’ammonium, carbonates d’ammonium, nitrites et nitrates de potassium

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe ;
-la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d’argile et de minéraux

Cette classe ne comprend pas :
-le ramassage du guano (cf. 08.91Z) ;
-la fabrication de produits agrochimiques, tels que les pesticides (cf. 20.20Z) ; -la production de compost à partir de déchets organiques (cf. 38.21Z)

Coordonnées de l'établissement :
AGRAUXINE

Adresse :
137 Rue GABRIEL PERI
59700 MARCQ-EN-BAROEUL

Historique de l'établissement :

16/12/2016 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale

Enseigne : AGRAUXINE
Dénomination usuelle : AGRAUXINE
Activité principale : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques (NAFRev2 : 20.20Z)

Liens de succession de l'établissement :

21/04/2016 : Succession

Prédécesseur : AGRAUXINE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/04/2002

Dénomination : AGRAUXINE

Activité principale : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques (NAFRev2 : 20.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AGRAUXINE - Marcq-en-Barœul (siège)AGRAUXINE - BeaucouzéAGRAUXINE - LochesAGRAUXINE - Beaucouzé (fermé)AGRAUXINE - Plomelin (fermé)AGRAUXINE - Beaucouzé (fermé)AGRAUXINE - Saint-Évarzec (fermé)AGRAUXINE - Quimper (fermé)AGRAUXINE - Quimper (fermé)

Marques françaises :

25/04/2013 : INDIGO

N° national/d'enregistrement : 4000740
Date de dépôt : 25/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, biologiques ou substances naturelles, utilisés seuls ou dans une composition, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ou le jardinage ; biostimulants des plantes, anti-carentiels des plantes et engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits phytosanitaires. Produits fortifiant ou renforçant les défenses naturelles des plantes contre leurs agresseurs.

Déposant 1 : AGRO-LEVURES ET DERIVES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511665788
Adresse :
14 rue d'Alembert
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand
91893 ORSAY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 649252
Date de demande : 20/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712226
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 858995
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

25/04/2013 : JULIETTA

N° national/d'enregistrement : 4000774
Date de dépôt : 25/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, biologiques ou substances naturelles, utilisés seuls ou dans une composition, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ou le jardinage ; biostimulants des plantes, anti-carentiels des plantes et engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits phytosanitaires. Produits fortifiant ou renforçant les défenses naturelles des plantes contre leurs agresseurs.

Déposant 1 : AGRO-LEVURES ET DERIVES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511665788
Adresse :
14 rue d'Alembert
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand
91893 ORSAY Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

25/04/2013 : PUSHY

N° national/d'enregistrement : 4000786
Date de dépôt : 25/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, biologiques ou substances naturelles, utilisés seuls ou dans une composition, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ou le jardinage ; biostimulants des plantes, anti-carentiels des plantes et engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits phytosanitaires. Produits fortifiant ou renforçant les défenses naturelles des plantes contre leurs agresseurs.

Déposant 1 : AGRO-LEVURES & DERIVES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511665788
Adresse :
14 rue d'Alembert
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand
91893 ORSAY Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

20/03/2013 : Tri-Soil

N° national/d'enregistrement : 3992104
Date de dépôt : 20/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AGRAUXINE, Mme KERADENNEC LILIANE
Adresse :
ROUTE DES CHATEAUX, KERBERNEZ
29700 PLOMELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858982
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 858995
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

07/01/2013 : TRI-WALL

N° national/d'enregistrement : 3974613
Date de dépôt : 07/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 Lyon CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830122
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

07/01/2013 : TRI-WALL

N° national/d'enregistrement : 3974613
Date de dépôt : 07/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AGRAUXINE, Mme KERADENNEC LILIANE
Adresse :
KERBERNEZ, ROUTE DES CHATEAUX
29700 PLOMELIN
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

26/06/2012 : MYCOGEL

N° national/d'enregistrement : 3930020
Date de dépôt : 26/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 RUE GABRIEL PERI
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 Lyon CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816436
Date de demande : 15/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

26/06/2012 : MYCOGEL

N° national/d'enregistrement : 3930020
Date de dépôt : 26/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AGRAUXINE, Mme. LILIANE KERADENNEC
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

04/12/2009 : ESQUIVE® WP

N° national/d'enregistrement : 3696564
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture.

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
ZA de Troyalac'h 2 rue Louis Lumière
29170 ST EVARZEC
FR

Mandataire 1 : Pascale DEMONTFAUCON BOUTELANT, AGRAUXINE
Adresse :
ZA de Troyalac'h 2 rue Louis Lumière
29170 ST EVARZEC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

14/12/2007 : BIORIZE inside

N° national/d'enregistrement : 3544025
Date de dépôt : 14/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 14/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais biologiques pour les terres ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE SA
Numéro de SIREN : 441760238

Mandataire 1 : Pascale BOUTELANT AGRAUXINE

14/12/2007 : BIORIZE

N° national/d'enregistrement : 3544049
Date de dépôt : 14/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 14/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais biologiques pour les terres ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE SA
Numéro de SIREN : 441760238

Mandataire 1 : Pascale BOUTELANT AGRAUXINE

17/11/2006 : SUMEHA

N° national/d'enregistrement : 3463333
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 Rue Gabriel Péri
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 858995
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645310
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

17/11/2006 : SUMEHA

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 Rue Gabriel Péri
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645310
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

26/01/2004 : BIOTIZE

N° national/d'enregistrement : 3270597
Date de dépôt : 26/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : • engrais pour les terres (agriculture, horticulture, sylviculture) issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique. • fongicides issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique. • services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AGRAUXINE, Mme KERADENNEC LILIANE
Adresse :
ROUTE DES CHATEAUX, KERBERNEZ
29700 PLOMELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 414302
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : BIORIZE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858982
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 858995
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548258
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

29/09/2003 : AGRAUXINE

N° national/d'enregistrement : 3248781
Date de dépôt : 29/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : • engrais pour les terres, (agriculture, horticulture, sylviculture). • fongicides. • animaux vivants, semences, aliments pour les animaux, Services : • traitement des déchets (transformation) Tri de déchets et de matières premières. • soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture,
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 40
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : KERADENNEC Liliane, AGRAUXINE
Adresse :
ROUTE DES CHATEAUX, KERBERNEZ
29700 PLOMELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858982
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-45
Date du BOPI : 07/11/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540416
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

09/07/2002 : Agrauxine la nature au service de la nature

N° national/d'enregistrement : 3174260
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : . Engrais pour les terres (agriculture, horticulture, sylviculture, ...) . Fongicides . Animaux vivants, semences, aliments pour les animaux . Traitement des déchets (transformation) . Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux (horticulture, jardinage)
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 40
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AGRAUXINE
Adresse :
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858982
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

09/07/2002 : Agrauxine la nature au service de la nature

N° national/d'enregistrement : 3174260
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : . Engrais pour les terres (agriculture, horticulture, sylviculture, ...) . Fongicides . Animaux vivants, semences, aliments pour les animaux . Traitement des déchets (transformation) . Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux (horticulture, jardinage)
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 40
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 RUE GABRIEL PERI
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 Lyon CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858982
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504067
Date de demande : 06/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816937
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

18/10/2001 : SOLRIZE

N° national/d'enregistrement : 3126478
Date de dépôt : 18/10/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Mandataire 1 : CLAUDE BARROT, SA AGRAUXINE
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414295
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481320
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/09/2001 : BIOPTISAIN

N° national/d'enregistrement : 3123041
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Mandataire 1 : CLAUDE BARROT, SA AGRAUXINE
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414287
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481063
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/09/2001 : BIOPTIPHYLL

N° national/d'enregistrement : 3123043
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Mandataire 1 : CLAUDE BARROT, SA AGRAUXINE
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414289
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481062
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/09/2001 : BIOPTIPLUS

N° national/d'enregistrement : 3123046
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Mandataire 1 : CLAUDE BARROT, SA AGRAUXINE
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414290
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481100
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/09/2001 : BIOPTIPUR

N° national/d'enregistrement : 3123049
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, SA
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Mandataire 1 : CLAUDE BARROT, SA AGRAUXINE
Adresse :
2 RUE LOUIS LUMIERE, ZA DE TROYALAC'H
29170 SAINT EVARZEC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414292
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481061
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/09/2001 : BIOPTIMUS

N° national/d'enregistrement : 3123040
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 RUE GABRIEL PERI
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414288
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481064
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792302
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

27/09/2001 : BIOPTISOL

N° national/d'enregistrement : 3123047
Date de dépôt : 27/09/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 RUE GABRIEL PERI
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414291
Date de demande : 27/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481321
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792289
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

27/09/2001 : BIOPTIMUS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 RUE GABRIEL PERI
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 858995
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481064
Date de demande : 29/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792302
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

27/09/2001 : BIOPTISOL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRAUXINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 RUE GABRIEL PERI
59700 MARCQ EN BAROEUL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414286
Date de demande : 27/06/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593622
Date de demande : 29/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 858995
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : AGRAUXINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441760238
Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481321
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792289
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Publications au Bodacc :

05/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : 5910BP2016B0270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Bony, Hugo ; nomination du Président : COMPAGNIE DES LEVURES LESAFFRE
Montant du capital : 7899352 EUR

18/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1939
NOJO : 59102022S030826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1342
NOJO : 59102021S027651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8968
NOJO : 59102021S001073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

18/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4589
NOJO : 59102019S013048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

16/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2024
NOJO : 59102018S021093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8448
NOJO : 59102017S016066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3014
NOJO : 59102016S017863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

04/11/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1336
NOJO : BXA163070013452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 17/10/2016
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION.AGRAUXINE (société absorbante), forme : Société anonyme, capital : 10 636 107,30 euros, adresse : 137 rue Gabriel Péri 59700 MARC EN BAROEUL, 441 760 238 RCS LILLE METROPOLE.AGRO-LEVURES ET DERIVES (société absorbée) , forme : Société par actions simplifiée, capital : 109 860 euros, adresse : 137 rue Gabriel Péri 59700 MARCQ EN BAROEUL, 511 665 788 RCS LILLE METROPOLE.Montant de l'augmentation de capital dans la Société AGRAUXINE : 556 990,20 euros.Evaluation de l'actif et du passif transmis par la Société absorbée : Actif : 2.508.830 euros - Passif pris en charge : 1.881.956 euros - Valeur nette des apports : 626.874 euros.Rapport d'échange des droits sociaux : 1 action de la Société AGRO-LEVURES ET DERIVES pour 507 actions de la société AGRAUXINE.Montant de la prime de fusion : 69.883,80 euros.Date du projet de fusion : 17/10/2016.Dépôt du projet de fusion pour la société absorbante et la société absorbée : dépôt effectué auprès du RCS de LILLE METROPOLE le 31/10/2016.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 10636107.3 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 511 665 788
Dénomination : AGRO-LEVURES ET DERIVES

04/11/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1337
NOJO : BXA163070013464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 17/10/2016
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AGRAUXINE (société absorbante), forme : Société anonyme, capital : 10 636 107,30 euros, adresse : 137 rue Gabriel Péri 59700 MARC EN BAROEUL, 441 760 238 RCS LILLE METROPOLE. AGRO-LEVURES ET DERIVES (société absorbée) , forme : Société par actions simplifiée, capital : 109 860 euros, adresse : 137 rue Gabriel Péri 59700 MARCQ EN BAROEUL, 511 665 788 RCS LILLE METROPOLE. Montant de l'augmentation de capital dans la Société AGRAUXINE : 556 990,20 euros. Evaluation de l'actif et du passif transmis par la Société absorbée : Actif : 2.508.830 euros - Passif pris en charge : 1.881.956 euros - Valeur nette des apports : 626.874 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : 1 action de la Société AGRO-LEVURES ET DERIVES pour 507 actions de la société AGRAUXINE. Montant de la prime de fusion : 69.883,80 euros. Date du projet de fusion : 17/10/2016. Dépôt du projet de fusion pour la société absorbante et la société absorbée : dépôt effectué auprès du RCS de LILLE METROPOLE le 31/10/2016.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 10636107.3 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 511 665 788
Dénomination : AGRO-LEVURES ET DERIVES

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE

21/08/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°890
NOJO : BXA162310026018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 19/12/2011
Date d'effet : 21 avril 2016
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : Rossi, Paolo, Directeur général : Bony, Hugo, Administrateur : Rossi, Paolo, Administrateur : Baule, Antoine, Administrateur : De Arruda Agudo, Carmen, Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS, Commissaire aux comptes suppléant : Huitric, Stephane.

Montant du capital : 10636107.3 EUR

07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1465
NOJO : BXB161870033623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : ROSSI Paolo Directeur général : BONY Hugo Administrateur : BAULE Antoine Administrateur : DE ARRUDA AGUDO Carmen Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane
Montant du capital : 10636107.3 EUR

29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4473
NOJO : 490131293100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6477
NOJO : 490127112000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

20/06/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°255
NOJO : BXA14164001789A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 12/06/2014
Date de commencement d'activité : 03/04/2014
Publication légale : L'action agricole de Touraine, le 30/05/2014
Oppositions : siège du fonds 18 route de Mauvières Zi Tivoli 37600 Loches pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tours 304 366 362
Dénomination : SOMYCEL

15/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : BXB140980002950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : ROSSI Paolo Directeur général : COUTANT Antoine Administrateur : BAULE Antoine Administrateur : DE ARRUDA AGUDO Carmen Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane
Montant du capital : 7636107.3 EUR

25/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : BXB14077000789Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : COUTANT Antoine Directeur général : SOUCHE Jean-Luc Administrateur : GO CAPITAL (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : C2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par VANDONI Maxime Administrateur : OTC ASSET MANAGEMENT (SA) représenté par DEPONGE Emmanuelle Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

01/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°417
NOJO : BXB13267000354Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : COUTANT Antoine Directeur général : SOUCHE Jean-Luc Administrateur : GO CAPITAL (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : C2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par VANDONI Maxime Administrateur : OTC ASSET MANAGEMENT (SACA) représenté par FAURE Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

10/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1190
NOJO : BXB132480030876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : COUTANT Antoine Directeur général : SOUCHE Jean-Luc Administrateur : VERJAT Jean-François Administrateur : GO CAPITAL (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : OTC ASSET MANAGEMENT (SACA) représenté par FAURE Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

12/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : BXB13064001686S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 7251107.3 EUR

17/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4967
NOJO : BXC12345007310J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

16/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°944
NOJO : BXB123450004387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : COUTANT Antoine Administrateur : VERJAT Jean-François Administrateur : GO CAPITAL (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : OTC ASSET MANAGEMENT (SACA) représenté par FAURE Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

26/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°827
NOJO : BXB12171000156G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Angers 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

14/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°218
NOJO : BXB12067000385S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 5671107.3 EUR

04/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°365
NOJO : BXB11332000084W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : COUTANT Antoine Administrateur : VERJAT Jean-Francois Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : OTC ASSET MANAGEMENT (SACA) représenté par GOMART Michel Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2824
NOJO : BXC11314014765B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

13/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1122
NOJO : BXB11308003696R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 5596107.3 EUR

10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°723
NOJO : BXB112150015140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : COUTANT Antoine Administrateur : VERJAT Jean-Francois Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

13/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°475
NOJO : BXB11129000825B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : VERJAT Jean-Francois Directeur général : COUTANT Antoine Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

13/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°476
NOJO : BXB11129000827F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 2931330 EUR

13/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°477
NOJO : BXB11129000829J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 4233169.2 EUR

07/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°786
NOJO : BXB10273001330N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : VERJAT Jean-Francois Directeur général : COUTANT Antoine Administrateur : PRONOST Michel Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane
Montant du capital : 4806061.4 EUR

09/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°394
NOJO : BXB10245002669K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PRONOST Michel Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : BLUM Bernard Administrateur : VERJAT Jean-Francois Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : HANALEI FINANCE (SARL) représenté par DUGUET Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane
Montant du capital : 2466038.12 EUR

01/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°945
NOJO : BXB10140000683U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PRONOST Michel Directeur général et administrateur : NAZEYROLLAS Olivier Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : BLUM Bernard Administrateur : VERJAT Jean-Francois Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : HANALEI FINANCE (SARL) représenté par DUGUET Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

01/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB10140000684W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PRONOST Michel Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : BLUM Bernard Administrateur : VERJAT Jean-Francois Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : HANALEI FINANCE (SARL) représenté par DUGUET Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST CONSEILS représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane

11/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1067
NOJO : BXB09278001031M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PRONOST Michel Directeur général : NAZEYROLLAS Olivier Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric Administrateur : BEGIN Bertrand Administrateur : BLUM Bernard Administrateur : VERJAT Jean-Francois Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain Administrateur : HANALEI FINANCE (SARL) représenté par DUGUET Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST AUDIT représenté par CHEVRIER Philippe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane Commissaire aux comptes suppléant : Cabinet BEAS

13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1341
NOJO : BXB080400015994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 2434688 EUR

10/12/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2275
NOJO : BXC08337002313X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
20 plage des Gueux
29000 Quimper

10/12/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2276
NOJO : BXC08337002314Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
20 plage des Gueux
29000 Quimper

10/12/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2277
NOJO : BXC083370023151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
20 plage des Gueux
29000 Quimper

07/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°699
NOJO : BXB08337001012B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Siège social :
Adresse :
2 rue Louis Lumière
za de Troyalac'h
29170 Saint-Evarzec

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Louis Lumière
za de Troyalac'h
29170 Saint-Evarzec

08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : BXC083040032937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
20 plage des Gueux
29000 Quimper

18/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°705
NOJO : BXB082550016539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : PRONOST Michel.
Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric.
Administrateur : BEGIN Bertrand.
Administrateur : BLUM Bernard.
Administrateur : VERJAT Jean-Francois.
Administrateur : C 2 DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GUILLEMIN Alain.
Administrateur : HANALEI FINANCE (SARL) représenté par DUGUET Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST AUDIT représenté par CHEVRIER Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane.
Commissaire aux comptes suppléant : Cabinet BEAS.

Montant du capital : 2286865.84 EUR

29/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : BXB082350005136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 2081830 EUR

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°950
NOJO : BXB08100000850N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : PRONOST Michel.
Administrateur : GRAND OUEST GESTION (SAS) représenté par COZANET Eric.
Administrateur : BEGIN Bertrand.
Administrateur : BLUM Bernard.
Administrateur : VERJAT Jean Francois.
Commissaire aux comptes titulaire : CIGEST AUDIT représenté par CHEVRIER Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : HUITRIC Stéphane.
Commissaire aux comptes suppléant : Cabinet BEAS.

Montant du capital : 2081830 EUR

06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2396
NOJO : BXB080530022263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Quimper 441 760 238
Dénomination : AGRAUXINE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Etablissement principal :
Adresse :
20 plage des Gueux
29000 Quimper

Siège social :
Adresse :
20 plage des Gueux
29000 Quimper

Historique de l'unité légale :

15/12/2021 : catégorie juridique, caractère employeur

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non

22/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

21/04/2016 : code NIC

Code NIC : 00085

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques (NAFRev2 : 20.20Z)

14/03/2012 : code NIC

Code NIC : 00044

31/10/2008 : code NIC

Code NIC : 00036

05/02/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAFRev2 : 20.15Z)

19/10/2007 : code NIC

Code NIC : 00028

02/06/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAF1993 : 24.1J)

Représentants légaux :

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Physique

Nom : ROSSI PAOLO
Né le 21/07/1957 à MANTOVA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
127 avenue de la Marne
59700 Marcq en Baroeul
France

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Physique

Nom : BONY HUGO
Né le 04/08/1982 à Lagny-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
21 rue Dammartin
59100 Roubaix
France

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Physique

Nom : ROSSI PAOLO
Né le 21/07/1957 à MANTOVA (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
127 avenue de la Marne
59700 Marcq en Baroeul
France

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Physique

Nom : BAULE ANTOINE
Né le 11/04/1955 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Bausset
75015 Paris
France

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Physique

Nom : DE ARRUDA AGUDO CARMEN
Né le 17/09/1964 à TUPA (BRESIL)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Administrateur

Adresse :
141T rue Gabriel Peri
59700 Marcq en Baroeul
France

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France

31/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Personne Physique

Nom : DE PASTORS Jérôme
Né le 20/05/1972 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92075 Paris la Défense CEDEX
France

Dépôts des actes :

17/01/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé

16/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société AGRO-LEVURES ET DERIVES

16/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

16/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé

08/11/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°18272 déposé le 29/11/2016
Etat : Déposé

17/10/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°16712 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé

17/10/2016 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1904 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°1350 déposé le 19/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°12376 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur du 2 Henri Becquerel 49070 Beaucouzé au 137 rue Gabriel Peri 59700 Marcq en Baroeul.

21/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°12376 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/04/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°12376 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé

21/04/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°12376 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé

13/01/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°5822 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de l'augmentation de capital

13/01/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°5822 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé

31/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°5822 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un nouveau Directeur Général en remplacement du Directeur Général démissionnaire

18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°5822 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°3061 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé

30/03/2015 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°3061 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : conversion d'actions de préférence en actions ordinaires

30/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°3061 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé

20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4268 déposé le 23/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4268 déposé le 23/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4268 déposé le 23/05/2014
Etat : Déposé

31/01/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°2528 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/01/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°2528 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

31/01/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°2528 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

31/01/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°2528 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/01/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°2528 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé

05/11/2013 : Lettre de démission

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°2108 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de la société OTC ASSET MANAGEMENT administrateur

16/07/2013 : Lettre de nomination

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°6881 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un représentant permanent d'un administrateur personne morale

25/06/2013 : Lettre de démission

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°6881 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/04/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°6364 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°1755 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°1755 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/07/2012 : Lettre de nomination

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°8587 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Lettre de la société OTC ASSET MANAGEMENT administrateur, désignant un nouveau représentant permanent

14/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4445 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : 2, rue Henri Becquerel 49070 Beaucouzé

14/03/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4445 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé

11/10/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°693 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3350 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/09/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3110 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social

13/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3110 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/02/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2173 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1293 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1291 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1291 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1291 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

16/11/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°58 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

10/11/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°57 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1289 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2492 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : changement de Président du conseil d'administration

30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2492 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2492 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/06/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2492 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des modalités d'exercice de la direction générale - nomination d'un nouveau directeur général

19/05/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2323 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2323 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/03/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1321 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

18/03/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1321 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

27/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1320 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1320 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1320 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2560 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°285 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°285 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°285 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/12/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°60 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

11/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3343 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège z.a. de Troyalac'h - 2 rue Louis Lumière - 29170 - Saint Evarzec

10/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2539 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2539 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

26/06/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°26 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2539 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2251 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2251 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires

03/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2539 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°787 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société anonyme à conseil d'administration

05/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°787 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°787 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : nomination des administrateurs et de co-commissaires aux comptes

05/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°787 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

19/10/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3302 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 20 plage des Gueux 29000 QUIMPER

29/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2747 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Emission d'un emprunt obligataire

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2332 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CYLNATIS

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2332 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2332 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

24/05/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°14 déposé le 24/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

11/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2267 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2560 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2560 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

11/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2560 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/06/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°26 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2129 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

02/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

02/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général unique

27/04/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°16 déposé le 27/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/04/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°15 déposé le 20/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1628 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOUS CONDITION SUPENSIVE

24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1902 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1902 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°67 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT EFFECTUE A LA SOCIETE Augmentation de capital

21/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°317 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°316 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°278 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

05/04/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1060 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

05/04/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1060 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4445 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°1755 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°278 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°317 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE DECISION DU PRESIDENT DU 21/01/2003

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°317 déposé le 30/01/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°64 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DU 05/11/2003 ORDONNANCE DESIGNANT LA SOCIETE CIGEST CONSEILS EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUXAPPORTS A L'EFFET D'APPRECIER ET D'EVALUER LA VALEUR DES APPORTS FAITS A LA STE

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2946 déposé le 28/11/2003
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES A LA SOCIETE PAR LA SOCIETE BIORIZE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°67 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT EFFECTUE A LA SOCIETE Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1902 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : P.V. DES DECISIONS DU PRESIDENT DU 08/06/2005 CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGEMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1902 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1564 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1564 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : ATTESTANT QUE LE MONTANT DES CAPITAUX PROPRES EST AU MOINS EGAL AUCAPITAL SOCIAL

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2278 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2560 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1472 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés CYLNATIS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1735 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SAS CYLNATIS

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2332 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2332 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3302 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°787 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2251 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2539 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2539 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3343 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°285 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1320 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2323 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2492 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3297 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : chargé de décrire et d'apprécier les avantagens particuliers attachés aux actions de préférence P2

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1291 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1293 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3110 déposé le 18/10/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°693 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 rue Henri Becquerel
49070 Beaucouzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Commercialisation de produits de protection et stimulation des plantes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue Henri Becquerel
49070 Beaucouzé
FRANCE
Nom commercial : AGRAUXINE
Enseigne : AGRAUXINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2011
Activité : La société a pour objet, directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger : La recherche, le développement, la protection par brevets ou marques, l'homologation, la production, la fabrication, l'achat, la mise en marche, la distribution, le négoce et la commercialisation de produits, coproduits et services dans le domaine de la nutrition et de la santé végétale, animale et humaine et de leur bien-être. Ces produits ont pour objectif d'améliorer, d'activer des processus dans la protection de l'environnement, la santé humaine et animale et les équilibres des écosystèmes. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, la sous-traitance, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de proprété intellectuelle concernant lesdites activités, l'acquisition, l'exploitation, la concession ou la cession de licences ou sous-licences de propriétés intellectuelles concernant lesdites activités, la participation, directe ou indirecte, de la société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe, toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. L'accomplissement de toutes prestations de services ainsi que la participation à l'administration, à la gestion, et au développement des sociétés contrôlées directement ou indirectement dans le cadre de prises de participation conformément à l'objet ci-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
137 rue Gabriel Péri
59700 Marcq en Baroeul
France

Domiciliaire :
Nom : LESAFFRE ET COMPAGNIE
Siren : 316055672
Nom commercial : AGRAUXINE
Enseigne : AGRAUXINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2016
Activité : La société a pour objet, directement ou indirectement tant en France qu'à l'étranger : La recherche, le développement, la protection par brevets ou marques, l'homologation, la production, la fabrication, l'achat, la mise en marché, la distribution, le négoce et la commercialisation de produits, coproduits et services dans le domaine de la nutrition et de la santé végétale, animale et humaine et de leur bien-être. Ces produits ont pour objectif d'améliorer, d'activer des processus dans la protection de l'environnement, la santé humaine et animale et les équilibres des écosystèmes. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, la sous-traitance, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerces, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités, l'acquisition, l'exploitation, la concession ou la cession de licences ou sous-licences de propriétés intellectuelles concernant lesdites activités, la participation, directe ou indirecte, de la société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. L'accomplissement de toutes prestations de services ainsi que la participation à l'administration, à la gestion et au développement des sociétés contrôlées directement ou indirectement dans le cadre de prises de participation conformément à l'objet ci-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
18 route de Mauvières ZI Tivoli
37600 Loches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2014
Activité : Recherche et développement et production dans le domaine du bio contrôle. Reproduction de plantes
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OMYCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route des Châteaux
Kerbernez
29700 Plomelin
FRANCE
Nom commercial : AGRAUXINE
Enseigne : Agrauxine
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Recherche et fabrication produits destinés à la défense des cultures végétales nutrition végétale animale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

31/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2017
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SAS à associé unique AGRO-LEVURES ET DERIVES dont le siège social est sis 137 rue Gabriel Péri 59700 Marcq en Baroeul - RCS LILLE METROPOLE 511 665 788 - A compter du 16/12/2016 avec effet rétroactif au 01/01/2016.

31/01/2012 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 2334
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2011
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 15/12/2010

Personnes morales :

29/03/2017 : AGRAUXINE

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non

31/01/2017 : AGRAUXINE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/12/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 21/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 11193097.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

11/08/2016 : AGRAUXINE

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non

31/01/2012 : AGRAUXINE

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02703
Dépôt : N°17863 déposé le 21/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°316 déposé le 13/01/2016
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°4779 déposé le 23/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B01694
Dépôt : N°12475 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°4336 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°3645 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°2188 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1674 déposé le 20/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1407 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°1474 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2002B00169
Dépôt : N°255 déposé le 05/02/2003
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 30826 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 2016B02703
Code activité : 2020Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 041 730	2 021 997	5 019 733	2 273 145
AF	Concessions, brevets et droits similaires	578 186	548 750	29 436	2 377
AH	Fonds commercial				208 611
AP	Constructions	103 734	36 699	67 036	75 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	815 225	399 838	415 387	179 418
AT	Autres immobilisations corporelles	187 021	42 051	144 970	82 174
AV	Immobilisations en cours	16 505		16 505	201 262
CU	Autres participations	1 020		1 020	1 020
BD	Autres titres immobilisés	2 166		2 166	2 166
BH	Autres immobilisations financières	18 515		18 515	15 224
BJ	TOTAL (I)	8 764 102	3 049 335	5 714 767	3 040 458
BL	Matières premières, approvisionnements	68 385		68 385	107 067
BN	En cours de production de biens	5 840		5 840	77 620
BR	Produits intermédiaires et finis	10 983		10 983	20 323
BT	Marchandises	5 044		5 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 327		8 327	4 431
BX	Clients et comptes rattachés	178 494		178 494	314 343
BZ	Autres créances	1 745 941		1 745 941	1 114 832
CF	Disponibilités	106 887		106 887	23 153
CH	Charges constatées d’avance	36 851		36 851	11 665
CJ	TOTAL (II)	2 166 752		2 166 752	1 673 434
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 930 854	3 049 335	7 881 519	4 713 892
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 193 098	7 636 107
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	467 237	397 355
DD	Réserve légale (1)	11 014	11 014
DF	Réserves réglementées (1)	1 311 054	1 311 054
DH	Report à nouveau	-14 643 610	-10 463 868
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 752 681	-4 179 742
DJ	Subventions d’investissement	37 392	47 518
DL	TOTAL (I)	-5 376 496	-5 240 562
DN	Avances conditionnées		90 000
DO	TOTAL (II)		90 000
DQ	Provisions pour charges	138 797	265 181
DR	TOTAL (III)	138 797	265 181
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 392 881	7 902 069
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 953	71 748
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 170 007	986 452
DY	Dettes fiscales et sociales	424 903	438 958
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	107 999
EA	Autres dettes		7 458
EB	Produits constatés d’avance (2)		84 588
EC	TOTAL (IV)	13 119 218	9 599 272
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 881 519	4 713 892
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 605	75 380	76 985	23 258
FD	Production vendue biens	260 074	22 984	283 058	426 067
FG	Production vendue services	21 992	28 610	50 602	118 248
FJ	Chiffres d’affaires nets	283 671	126 974	410 645	567 573
FM	Production stockée			-81 121	12 813
FN	Production immobilisée			1 184 007	782 705
FO	Subventions d’exploitation			107 327	158 723
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 438	21 232
FQ	Autres produits			276	93
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 627 572	1 543 138
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 493	18 110
FT	Variation de stock (marchandises)			5 806
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 868	74 926
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			38 981	-19 068
FW	Autres achats et charges externes			2 914 954	2 964 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 190	87 483
FY	Salaires et traitements			1 479 898	1 226 014
FZ	Charges sociales			598 891	490 545
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			460 799	434 431
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 360
GE	Autres charges			1 250	7 850
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 608 489	5 285 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 980 917	-3 741 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			480	95
GN	Différences positives de change			-449	3 294
GP	Total des produits financiers (V)			31	3 389
GR	Intérêts et charges assimilées			51 770	35 786
GS	Différences négatives de change			2 525	10 034
GU	Total des charges financières (VI)			54 296	45 819
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-54 265	-42 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 035 182	-3 784 325
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	110 026	10 460
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 126	14 016
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	210 727
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	330 879	24 476
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	438 756	899 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	650 813	899 209
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-319 934	-874 733
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-602 435	-479 316
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 482	1 571 003
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 711 163	5 750 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 752 681	-4 179 742
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 134 242	366 986	479 231	2 021 997
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	534 367	14 383		548 750
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396 803	93 221	11 437	478 588
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 065 413	474 590	490 668	3 049 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				138 797
5Z	Total Provisions pour risques et charges	265 181	84 343	210 727	138 797
6A	sur immobilisations – incorporelles	847 028		847 028
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 997 038		2 997 038
7C	TOTAL GENERAL	3 262 219	84 343	3 207 765	138 797
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 515	1 520
VA	Clients douteux ou litigieux	178 494
UY	Personnel et comptes rattachés	1 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 824
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	404 299
VC	Groupe et associés	1 268 119
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	60 000
VS	Charges constatées d’avance	36 851
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 979 800	1 962 805	16 995
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 299 431	11 299 431
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	93 450	93 450
8A	Emprunts et dettes financières divers	27 422	27 422
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 170 007	1 170 007
8C	Personnel et comptes rattachés	144 201	144 201
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 566	164 566
8E	Impôts sur les bénéfices	578	578
VW	T.V.A.	1 063	1 063
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 495	114 495
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	33 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 048 687	13 048 687
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	301 555

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 27651 du 09/12/2021
Numéro de gestion : 2016B02703
Code activité : 2020Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 041 730	2 021 997	5 019 733	2 273 145
AF	Concessions, brevets et droits similaires	578 186	548 750	29 436	2 377
AH	Fonds commercial				208 611
AP	Constructions	103 734	36 699	67 036	75 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	815 225	399 838	415 387	179 418
AT	Autres immobilisations corporelles	187 021	42 051	144 970	82 174
AV	Immobilisations en cours	16 505		16 505	201 262
CU	Autres participations	1 020		1 020	1 020
BD	Autres titres immobilisés	2 166		2 166	2 166
BH	Autres immobilisations financières	18 515		18 515	15 224
BJ	TOTAL (I)	8 764 102	3 049 335	5 714 767	3 040 458
BL	Matières premières, approvisionnements	68 385		68 385	107 067
BN	En cours de production de biens	5 840		5 840	77 620
BR	Produits intermédiaires et finis	10 983		10 983	20 323
BT	Marchandises	5 044		5 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 327		8 327	4 431
BX	Clients et comptes rattachés	178 494		178 494	314 343
BZ	Autres créances	1 745 941		1 745 941	1 114 832
CF	Disponibilités	106 887		106 887	23 153
CH	Charges constatées d’avance	36 851		36 851	11 665
CJ	TOTAL (II)	2 166 752		2 166 752	1 673 434
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 930 854	3 049 335	7 881 519	4 713 892
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 193 098	7 636 107
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	467 237	397 355
DD	Réserve légale (1)	11 014	11 014
DF	Réserves réglementées (1)	1 311 054	1 311 054
DH	Report à nouveau	-14 643 610	-10 463 868
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 752 681	-4 179 742
DJ	Subventions d’investissement	37 392	47 518
DL	TOTAL (I)	-5 376 496	-5 240 562
DN	Avances conditionnées		90 000
DO	TOTAL (II)		90 000
DQ	Provisions pour charges	138 797	265 181
DR	TOTAL (III)	138 797	265 181
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 392 881	7 902 069
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 953	71 748
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 170 007	986 452
DY	Dettes fiscales et sociales	424 903	438 958
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	107 999
EA	Autres dettes		7 458
EB	Produits constatés d’avance (2)		84 588
EC	TOTAL (IV)	13 119 218	9 599 272
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 881 519	4 713 892
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 605	75 380	76 985	23 258
FD	Production vendue biens	260 074	22 984	283 058	426 067
FG	Production vendue services	21 992	28 610	50 602	118 248
FJ	Chiffres d’affaires nets	283 671	126 974	410 645	567 573
FM	Production stockée			-81 121	12 813
FN	Production immobilisée			1 184 007	782 705
FO	Subventions d’exploitation			107 327	158 723
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 438	21 232
FQ	Autres produits			276	93
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 627 572	1 543 138
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 493	18 110
FT	Variation de stock (marchandises)			5 806
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 868	74 926
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			38 981	-19 068
FW	Autres achats et charges externes			2 914 954	2 964 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 190	87 483
FY	Salaires et traitements			1 479 898	1 226 014
FZ	Charges sociales			598 891	490 545
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			460 799	434 431
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 360
GE	Autres charges			1 250	7 850
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 608 489	5 285 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 980 917	-3 741 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			480	95
GN	Différences positives de change			-449	3 294
GP	Total des produits financiers (V)			31	3 389
GR	Intérêts et charges assimilées			51 770	35 786
GS	Différences négatives de change			2 525	10 034
GU	Total des charges financières (VI)			54 296	45 819
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-54 265	-42 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 035 182	-3 784 325
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	110 026	10 460
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 126	14 016
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	210 727
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	330 879	24 476
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	438 756	899 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	650 813	899 209
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-319 934	-874 733
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-602 435	-479 316
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 482	1 571 003
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 711 163	5 750 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 752 681	-4 179 742
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 134 242	366 986	479 231	2 021 997
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	534 367	14 383		548 750
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396 803	93 221	11 437	478 588
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 065 413	474 590	490 668	3 049 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				138 797
5Z	Total Provisions pour risques et charges	265 181	84 343	210 727	138 797
6A	sur immobilisations – incorporelles	847 028		847 028
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 997 038		2 997 038
7C	TOTAL GENERAL	3 262 219	84 343	3 207 765	138 797
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 515	1 520
VA	Clients douteux ou litigieux	178 494
UY	Personnel et comptes rattachés	1 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 824
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	404 299
VC	Groupe et associés	1 268 119
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	60 000
VS	Charges constatées d’avance	36 851
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 979 800	1 962 805	16 995
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 299 431	11 299 431
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	93 450	93 450
8A	Emprunts et dettes financières divers	27 422	27 422
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 170 007	1 170 007
8C	Personnel et comptes rattachés	144 201	144 201
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 566	164 566
8E	Impôts sur les bénéfices	578	578
VW	T.V.A.	1 063	1 063
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 495	114 495
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	33 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 048 687	13 048 687
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	301 555

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1073 du 18/01/2021
Numéro de gestion : 2016B02703
Code activité : 2020Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 041 730	2 021 997	5 019 733	2 273 145
AF	Concessions, brevets et droits similaires	578 186	548 750	29 436	2 377
AH	Fonds commercial				208 611
AP	Constructions	103 734	36 699	67 036	75 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	815 225	399 838	415 387	179 418
AT	Autres immobilisations corporelles	187 021	42 051	144 970	82 174
AV	Immobilisations en cours	16 505		16 505	201 262
CU	Autres participations	1 020		1 020	1 020
BD	Autres titres immobilisés	2 166		2 166	2 166
BH	Autres immobilisations financières	18 515		18 515	15 224
BJ	TOTAL (I)	8 764 102	3 049 335	5 714 767	3 040 458
BL	Matières premières, approvisionnements	68 385		68 385	107 067
BN	En cours de production de biens	5 840		5 840	77 620
BR	Produits intermédiaires et finis	10 983		10 983	20 323
BT	Marchandises	5 044		5 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 327		8 327	4 431
BX	Clients et comptes rattachés	178 494		178 494	314 343
BZ	Autres créances	1 745 941		1 745 941	1 114 832
CF	Disponibilités	106 887		106 887	23 153
CH	Charges constatées d’avance	36 851		36 851	11 665
CJ	TOTAL (II)	2 166 752		2 166 752	1 673 434
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 930 854	3 049 335	7 881 519	4 713 892
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 193 098	7 636 107
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	467 237	397 355
DD	Réserve légale (1)	11 014	11 014
DF	Réserves réglementées (1)	1 311 054	1 311 054
DH	Report à nouveau	-14 643 610	-10 463 868
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 752 681	-4 179 742
DJ	Subventions d’investissement	37 392	47 518
DL	TOTAL (I)	-5 376 496	-5 240 562
DN	Avances conditionnées		90 000
DO	TOTAL (II)		90 000
DQ	Provisions pour charges	138 797	265 181
DR	TOTAL (III)	138 797	265 181
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 392 881	7 902 069
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 953	71 748
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 170 007	986 452
DY	Dettes fiscales et sociales	424 903	438 958
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	107 999
EA	Autres dettes		7 458
EB	Produits constatés d’avance (2)		84 588
EC	TOTAL (IV)	13 119 218	9 599 272
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 881 519	4 713 892
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 605	75 380	76 985	23 258
FD	Production vendue biens	260 074	22 984	283 058	426 067
FG	Production vendue services	21 992	28 610	50 602	118 248
FJ	Chiffres d’affaires nets	283 671	126 974	410 645	567 573
FM	Production stockée			-81 121	12 813
FN	Production immobilisée			1 184 007	782 705
FO	Subventions d’exploitation			107 327	158 723
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 438	21 232
FQ	Autres produits			276	93
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 627 572	1 543 138
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 493	18 110
FT	Variation de stock (marchandises)			5 806
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 868	74 926
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			38 981	-19 068
FW	Autres achats et charges externes			2 914 954	2 964 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 190	87 483
FY	Salaires et traitements			1 479 898	1 226 014
FZ	Charges sociales			598 891	490 545
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			460 799	434 431
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 360
GE	Autres charges			1 250	7 850
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 608 489	5 285 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 980 917	-3 741 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			480	95
GN	Différences positives de change			-449	3 294
GP	Total des produits financiers (V)			31	3 389
GR	Intérêts et charges assimilées			51 770	35 786
GS	Différences négatives de change			2 525	10 034
GU	Total des charges financières (VI)			54 296	45 819
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-54 265	-42 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 035 182	-3 784 325
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	110 026	10 460
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 126	14 016
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	210 727
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	330 879	24 476
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	438 756	899 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	650 813	899 209
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-319 934	-874 733
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-602 435	-479 316
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 482	1 571 003
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 711 163	5 750 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 752 681	-4 179 742
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 134 242	366 986	479 231	2 021 997
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	534 367	14 383		548 750
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396 803	93 221	11 437	478 588
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 065 413	474 590	490 668	3 049 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				138 797
5Z	Total Provisions pour risques et charges	265 181	84 343	210 727	138 797
6A	sur immobilisations – incorporelles	847 028		847 028
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 997 038		2 997 038
7C	TOTAL GENERAL	3 262 219	84 343	3 207 765	138 797
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 515	1 520
VA	Clients douteux ou litigieux	178 494
UY	Personnel et comptes rattachés	1 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 824
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	404 299
VC	Groupe et associés	1 268 119
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	60 000
VS	Charges constatées d’avance	36 851
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 979 800	1 962 805	16 995
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 299 431	11 299 431
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	93 450	93 450
8A	Emprunts et dettes financières divers	27 422	27 422
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 170 007	1 170 007
8C	Personnel et comptes rattachés	144 201	144 201
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 566	164 566
8E	Impôts sur les bénéfices	578	578
VW	T.V.A.	1 063	1 063
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 495	114 495
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	33 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 048 687	13 048 687
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	301 555

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 13048 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2016B02703
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 041 730	2 021 997	5 019 733	2 273 145
AF	Concessions, brevets et droits similaires	578 186	548 750	29 436	2 377
AH	Fonds commercial				208 611
AP	Constructions	103 734	36 699	67 036	75 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	815 225	399 838	415 387	179 418
AT	Autres immobilisations corporelles	187 021	42 051	144 970	82 174
AV	Immobilisations en cours	16 505		16 505	201 262
CU	Autres participations	1 020		1 020	1 020
BD	Autres titres immobilisés	2 166		2 166	2 166
BH	Autres immobilisations financières	18 515		18 515	15 224
BJ	TOTAL (I)	8 764 102	3 049 335	5 714 767	3 040 458
BL	Matières premières, approvisionnements	68 385		68 385	107 067
BN	En cours de production de biens	5 840		5 840	77 620
BR	Produits intermédiaires et finis	10 983		10 983	20 323
BT	Marchandises	5 044		5 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 327		8 327	4 431
BX	Clients et comptes rattachés	178 494		178 494	314 343
BZ	Autres créances	1 745 941		1 745 941	1 114 832
CF	Disponibilités	106 887		106 887	23 153
CH	Charges constatées d’avance	36 851		36 851	11 665
CJ	TOTAL (II)	2 166 752		2 166 752	1 673 434
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 930 854	3 049 335	7 881 519	4 713 892
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 193 098	7 636 107
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	467 237	397 355
DD	Réserve légale (1)	11 014	11 014
DF	Réserves réglementées (1)	1 311 054	1 311 054
DH	Report à nouveau	-14 643 610	-10 463 868
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 752 681	-4 179 742
DJ	Subventions d’investissement	37 392	47 518
DL	TOTAL (I)	-5 376 496	-5 240 562
DN	Avances conditionnées		90 000
DO	TOTAL (II)		90 000
DQ	Provisions pour charges	138 797	265 181
DR	TOTAL (III)	138 797	265 181
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 392 881	7 902 069
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 953	71 748
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 170 007	986 452
DY	Dettes fiscales et sociales	424 903	438 958
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	107 999
EA	Autres dettes		7 458
EB	Produits constatés d’avance (2)		84 588
EC	TOTAL (IV)	13 119 218	9 599 272
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 881 519	4 713 892
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 605	75 380	76 985	23 258
FD	Production vendue biens	260 074	22 984	283 058	426 067
FG	Production vendue services	21 992	28 610	50 602	118 248
FJ	Chiffres d’affaires nets	283 671	126 974	410 645	567 573
FM	Production stockée			-81 121	12 813
FN	Production immobilisée			1 184 007	782 705
FO	Subventions d’exploitation			107 327	158 723
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 438	21 232
FQ	Autres produits			276	93
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 627 572	1 543 138
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 493	18 110
FT	Variation de stock (marchandises)			5 806
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 868	74 926
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			38 981	-19 068
FW	Autres achats et charges externes			2 914 954	2 964 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 190	87 483
FY	Salaires et traitements			1 479 898	1 226 014
FZ	Charges sociales			598 891	490 545
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			460 799	434 431
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 360
GE	Autres charges			1 250	7 850
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 608 489	5 285 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 980 917	-3 741 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			480	95
GN	Différences positives de change			-449	3 294
GP	Total des produits financiers (V)			31	3 389
GR	Intérêts et charges assimilées			51 770	35 786
GS	Différences négatives de change			2 525	10 034
GU	Total des charges financières (VI)			54 296	45 819
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-54 265	-42 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 035 182	-3 784 325
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	110 026	10 460
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 126	14 016
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	210 727
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	330 879	24 476
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	438 756	899 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	650 813	899 209
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-319 934	-874 733
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-602 435	-479 316
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 482	1 571 003
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 711 163	5 750 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 752 681	-4 179 742
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 134 242	366 986	479 231	2 021 997
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	534 367	14 383		548 750
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396 803	93 221	11 437	478 588
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 065 413	474 590	490 668	3 049 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				138 797
5Z	Total Provisions pour risques et charges	265 181	84 343	210 727	138 797
6A	sur immobilisations – incorporelles	847 028		847 028
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 997 038		2 997 038
7C	TOTAL GENERAL	3 262 219	84 343	3 207 765	138 797
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 515	1 520
VA	Clients douteux ou litigieux	178 494
UY	Personnel et comptes rattachés	1 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 824
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	404 299
VC	Groupe et associés	1 268 119
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	60 000
VS	Charges constatées d’avance	36 851
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 979 800	1 962 805	16 995
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 299 431	11 299 431
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	93 450	93 450
8A	Emprunts et dettes financières divers	27 422	27 422
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 170 007	1 170 007
8C	Personnel et comptes rattachés	144 201	144 201
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 566	164 566
8E	Impôts sur les bénéfices	578	578
VW	T.V.A.	1 063	1 063
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 495	114 495
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	33 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 048 687	13 048 687
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	301 555

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 21093 du 21/12/2018
Numéro de gestion : 2016B02703
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 041 730	2 021 997	5 019 733	2 273 145
AF	Concessions, brevets et droits similaires	578 186	548 750	29 436	2 377
AH	Fonds commercial				208 611
AP	Constructions	103 734	36 699	67 036	75 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	815 225	399 838	415 387	179 418
AT	Autres immobilisations corporelles	187 021	42 051	144 970	82 174
AV	Immobilisations en cours	16 505		16 505	201 262
CU	Autres participations	1 020		1 020	1 020
BD	Autres titres immobilisés	2 166		2 166	2 166
BH	Autres immobilisations financières	18 515		18 515	15 224
BJ	TOTAL (I)	8 764 102	3 049 335	5 714 767	3 040 458
BL	Matières premières, approvisionnements	68 385		68 385	107 067
BN	En cours de production de biens	5 840		5 840	77 620
BR	Produits intermédiaires et finis	10 983		10 983	20 323
BT	Marchandises	5 044		5 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 327		8 327	4 431
BX	Clients et comptes rattachés	178 494		178 494	314 343
BZ	Autres créances	1 745 941		1 745 941	1 114 832
CF	Disponibilités	106 887		106 887	23 153
CH	Charges constatées d’avance	36 851		36 851	11 665
CJ	TOTAL (II)	2 166 752		2 166 752	1 673 434
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 930 854	3 049 335	7 881 519	4 713 892
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 193 098	7 636 107
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	467 237	397 355
DD	Réserve légale (1)	11 014	11 014
DF	Réserves réglementées (1)	1 311 054	1 311 054
DH	Report à nouveau	-14 643 610	-10 463 868
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 752 681	-4 179 742
DJ	Subventions d’investissement	37 392	47 518
DL	TOTAL (I)	-5 376 496	-5 240 562
DN	Avances conditionnées		90 000
DO	TOTAL (II)		90 000
DQ	Provisions pour charges	138 797	265 181
DR	TOTAL (III)	138 797	265 181
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 392 881	7 902 069
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 953	71 748
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 170 007	986 452
DY	Dettes fiscales et sociales	424 903	438 958
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	107 999
EA	Autres dettes		7 458
EB	Produits constatés d’avance (2)		84 588
EC	TOTAL (IV)	13 119 218	9 599 272
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 881 519	4 713 892
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 605	75 380	76 985	23 258
FD	Production vendue biens	260 074	22 984	283 058	426 067
FG	Production vendue services	21 992	28 610	50 602	118 248
FJ	Chiffres d’affaires nets	283 671	126 974	410 645	567 573
FM	Production stockée			-81 121	12 813
FN	Production immobilisée			1 184 007	782 705
FO	Subventions d’exploitation			107 327	158 723
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 438	21 232
FQ	Autres produits			276	93
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 627 572	1 543 138
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 493	18 110
FT	Variation de stock (marchandises)			5 806
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 868	74 926
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			38 981	-19 068
FW	Autres achats et charges externes			2 914 954	2 964 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 190	87 483
FY	Salaires et traitements			1 479 898	1 226 014
FZ	Charges sociales			598 891	490 545
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			460 799	434 431
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 360
GE	Autres charges			1 250	7 850
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 608 489	5 285 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 980 917	-3 741 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			480	95
GN	Différences positives de change			-449	3 294
GP	Total des produits financiers (V)			31	3 389
GR	Intérêts et charges assimilées			51 770	35 786
GS	Différences négatives de change			2 525	10 034
GU	Total des charges financières (VI)			54 296	45 819
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-54 265	-42 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 035 182	-3 784 325
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	110 026	10 460
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 126	14 016
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	210 727
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	330 879	24 476
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	438 756	899 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	650 813	899 209
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-319 934	-874 733
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-602 435	-479 316
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 482	1 571 003
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 711 163	5 750 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 752 681	-4 179 742
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 134 242	366 986	479 231	2 021 997
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	534 367	14 383		548 750
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396 803	93 221	11 437	478 588
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 065 413	474 590	490 668	3 049 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				138 797
5Z	Total Provisions pour risques et charges	265 181	84 343	210 727	138 797
6A	sur immobilisations – incorporelles	847 028		847 028
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 997 038		2 997 038
7C	TOTAL GENERAL	3 262 219	84 343	3 207 765	138 797
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 515	1 520
VA	Clients douteux ou litigieux	178 494
UY	Personnel et comptes rattachés	1 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 824
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	404 299
VC	Groupe et associés	1 268 119
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	60 000
VS	Charges constatées d’avance	36 851
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 979 800	1 962 805	16 995
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 299 431	11 299 431
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	93 450	93 450
8A	Emprunts et dettes financières divers	27 422	27 422
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 170 007	1 170 007
8C	Personnel et comptes rattachés	144 201	144 201
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 566	164 566
8E	Impôts sur les bénéfices	578	578
VW	T.V.A.	1 063	1 063
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 495	114 495
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	33 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 048 687	13 048 687
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	301 555

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16066 du 04/10/2017
Numéro de gestion : 2016B02703
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 041 730	2 021 997	5 019 733	2 273 145
AF	Concessions, brevets et droits similaires	578 186	548 750	29 436	2 377
AH	Fonds commercial				208 611
AP	Constructions	103 734	36 699	67 036	75 062
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	815 225	399 838	415 387	179 418
AT	Autres immobilisations corporelles	187 021	42 051	144 970	82 174
AV	Immobilisations en cours	16 505		16 505	201 262
CU	Autres participations	1 020		1 020	1 020
BD	Autres titres immobilisés	2 166		2 166	2 166
BH	Autres immobilisations financières	18 515		18 515	15 224
BJ	TOTAL (I)	8 764 102	3 049 335	5 714 767	3 040 458
BL	Matières premières, approvisionnements	68 385		68 385	107 067
BN	En cours de production de biens	5 840		5 840	77 620
BR	Produits intermédiaires et finis	10 983		10 983	20 323
BT	Marchandises	5 044		5 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 327		8 327	4 431
BX	Clients et comptes rattachés	178 494		178 494	314 343
BZ	Autres créances	1 745 941		1 745 941	1 114 832
CF	Disponibilités	106 887		106 887	23 153
CH	Charges constatées d’avance	36 851		36 851	11 665
CJ	TOTAL (II)	2 166 752		2 166 752	1 673 434
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 930 854	3 049 335	7 881 519	4 713 892
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 193 098	7 636 107
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	467 237	397 355
DD	Réserve légale (1)	11 014	11 014
DF	Réserves réglementées (1)	1 311 054	1 311 054
DH	Report à nouveau	-14 643 610	-10 463 868
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 752 681	-4 179 742
DJ	Subventions d’investissement	37 392	47 518
DL	TOTAL (I)	-5 376 496	-5 240 562
DN	Avances conditionnées		90 000
DO	TOTAL (II)		90 000
DQ	Provisions pour charges	138 797	265 181
DR	TOTAL (III)	138 797	265 181
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 392 881	7 902 069
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 953	71 748
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 170 007	986 452
DY	Dettes fiscales et sociales	424 903	438 958
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	107 999
EA	Autres dettes		7 458
EB	Produits constatés d’avance (2)		84 588
EC	TOTAL (IV)	13 119 218	9 599 272
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 881 519	4 713 892
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 605	75 380	76 985	23 258
FD	Production vendue biens	260 074	22 984	283 058	426 067
FG	Production vendue services	21 992	28 610	50 602	118 248
FJ	Chiffres d’affaires nets	283 671	126 974	410 645	567 573
FM	Production stockée			-81 121	12 813
FN	Production immobilisée			1 184 007	782 705
FO	Subventions d’exploitation			107 327	158 723
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 438	21 232
FQ	Autres produits			276	93
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 627 572	1 543 138
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			25 493	18 110
FT	Variation de stock (marchandises)			5 806
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 868	74 926
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			38 981	-19 068
FW	Autres achats et charges externes			2 914 954	2 964 742
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 190	87 483
FY	Salaires et traitements			1 479 898	1 226 014
FZ	Charges sociales			598 891	490 545
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			460 799	434 431
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 360
GE	Autres charges			1 250	7 850
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 608 489	5 285 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 980 917	-3 741 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			480	95
GN	Différences positives de change			-449	3 294
GP	Total des produits financiers (V)			31	3 389
GR	Intérêts et charges assimilées			51 770	35 786
GS	Différences négatives de change			2 525	10 034
GU	Total des charges financières (VI)			54 296	45 819
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-54 265	-42 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 035 182	-3 784 325
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	110 026	10 460
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 126	14 016
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	210 727
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	330 879	24 476
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	438 756	899 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	650 813	899 209
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-319 934	-874 733
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-602 435	-479 316
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 958 482	1 571 003
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 711 163	5 750 746
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 752 681	-4 179 742
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 134 242	366 986	479 231	2 021 997
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	534 367	14 383		548 750
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	396 803	93 221	11 437	478 588
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 065 413	474 590	490 668	3 049 335
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				138 797
5Z	Total Provisions pour risques et charges	265 181	84 343	210 727	138 797
6A	sur immobilisations – incorporelles	847 028		847 028
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 997 038		2 997 038
7C	TOTAL GENERAL	3 262 219	84 343	3 207 765	138 797
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	18 515	1 520
VA	Clients douteux ou litigieux	178 494
UY	Personnel et comptes rattachés	1 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 824
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	404 299
VC	Groupe et associés	1 268 119
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	60 000
VS	Charges constatées d’avance	36 851
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 979 800	1 962 805	16 995
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 299 431	11 299 431
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	93 450	93 450
8A	Emprunts et dettes financières divers	27 422	27 422
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 170 007	1 170 007
8C	Personnel et comptes rattachés	144 201	144 201
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 566	164 566
8E	Impôts sur les bénéfices	578	578
VW	T.V.A.	1 063	1 063
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 495	114 495
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 474	33 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 048 687	13 048 687
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	301 555

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