AGNES DEBROISE

Entreprise

AGNES DEBROISE
Dernière mise à jour : 30/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/11/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53380670900036 / Siren : 533806709 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 94 533806709
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90F : Activités de santé humaine non classées ailleurs
Cette sous-classe comprend :
- les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d’un cadre réglementé : • activités des praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse • activités des psychologues à vocation thérapeutique • activités des sophrologues à vocation thérapeutique • activités des praticiens exerçant dans les domaines de l’acupuncture, de l’homéopathie, etc. • activités des guérisseurs, rebouteux, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique (cf. 96.09Z) Produits associés : 86.90.18, 86.90.19
Coordonnées de l'établissement :
AGNES DEBROISE
Adresse :
APPT N 21
7 Résidence DU MESNIL

50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2018 : Succession
Prédécesseur : AGNES DEBROISE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/2011
Nom : Mme DEBROISE AGNES MARIE BERNADETTE
Activité principale : Activités de santé humaine non classées ailleurs (NAFRev2 : 86.90F)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°929
NOJO : 000005002151677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Coutances 533 806 709
Nom : DEBROISE Agnès, Marie, Bernadette
02/10/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°360
NOJO : BXA15267001676W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/09/2015
Date de commencement d'activité : 01/09/2015

Etablissement principal :
Activité : Service de bien être et de vente de produits de bien être.
Origine des fonds : Création

Adresse :
le Hameau Bliard
50320 La mouche

Numéro d'identification : RCS Coutances 533 806 709
Nom : DEBROISE Agnès, Marie, Bernadette
Historique de l'unité légale :
30/11/2018 : code NIC
Code NIC : 00036
03/05/2017 : activité principale
Activité principale : Activités de santé humaine non classées ailleurs (NAFRev2 : 86.90F)
01/09/2015 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
Code NIC : 00028
31/07/2013 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
17/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2015A00391
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Hameau Bliard
50320 La mouche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Service de bien être et de vente de produits de bien être.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
17/09/2015 : DEBROISE Agnès, Marie, Bernadette
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 13/03/1957
Ville de naissance : 50262 La Lande d'Airou
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
la Lande
50750 Saint-Martin-de-Bonfosse
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2015

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